--- -La Victoire des Grelots -- Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star du - basketball. Il enchaîne les entraînements dans un club exigeant. - Mais en cette fin d'année, le retour de la fête est tragique. - Lucas, passager d'une voiture, perd la vue lors d'un violent - accident. Il lui faudra réapprendre à vivre et surtout - abandonner ses rêves. Et c'est sans compter sur l'inspectrice de - police qui lui apprend qu'il a été victime non pas d'un accident - mais d'une tentative de meurtre. Il en viendra à soupçonner ses - propres coéquipiers ! - -- La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action, l'enquête et - surtout la revalidation. À découvrir prochainement ! - -
--- Nous avons reçu une notification concernant notre non respect du - code de droit économique belge et son article XI.245/8 sur le - manque de restriction pour les œuvres accessibles et l'absence - d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245 doit se lire - dans le cadre de la section 6 traitant des exceptions aux droits - patrimoniaux des auteurs, et plus particulièrement de la - définition donnée par l'article XI.290. Ce dernier commence - ainsi : "Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée, - l'auteur ne peut interdire". Ainsi les exceptions ne sont - que ce que les auteurs ne peuvent interdire et l'article XI.245 - explicite des conditions de diffusion des adaptations liées à - l'exception. Il ne peut pas être interprété comme une obligation - dans le cadre d'une œuvre originale rendue accessible par - l'auteur ou par l'éditeur. Les articles concernant la diffusion - d'œuvres accessibles aux personnes handicapées doivent donc - s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la loi, et ce - quelle que soit la rédaction de l'article en question, en se - référant à l'article XI.190 du code de droit économique. - -- De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une personne en - raison de son handicap est une discrimination au sens de la - Convention des Nations Unies des Droits des Personnes - Handicapées en son article 2. - -- Cette analyse doit donc être prise en compte par les entités - gérant la perception des droits d'auteur. - -
--- Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project ASBL ainsi - que le blog kujiu.eu sous le régime de l'exception au droit - d'auteur tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit - économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni l'éditeur ne - peuvent s'opposer à une telle action. Cependant, toutes nos - œuvres sont publiées sous une licence libre, généralement - CC-BY-SA ou EUPL. Ces licences vous permettent la rediffusion, - le partage, la modification, l'usage dans vos propres créations, - etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes de la - licence car l'usage de l'exception au droit d'auteur - entraînerait des restrictions et interdirait la rediffusion, la - modification, et d'autres droits garantis par la licence. Qui - plus est, les restrictions imposées par les licences sont toutes - inférieures à celles imposées par le régime de l'exception. - Réaliser une adaptation sous le régime d'exception des droits - patrimoniaux de l'auteur serait une discrimination au sens de - l'article 30 de la Convention des Nations Unies des Droits des - Personnes Handicapées. Vous empêcheriez vos bénéficiaires de - créer des œuvres à partir de nos publications alors qu'une - personne sans handicap peut le faire. - -- Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans le cadre de - la licence. Mieux encore, vous pouvez nous prévenir du problème - d'accessibilité. Nous sommes intéressés par tout retour et nous - réutiliserions votre expérience pour adapter tout le catalogue. - -
--- Certaines activités ne sont effectivement plus possibles, mais - beaucoup d'autres s'adaptent moyennant quelques efforts. En fait, - les activités impossibles sont plutôt rares. J'ai, par exemple, - fait beaucoup d'escrime par le passé et cette activité n'est plus - réalisable. Les plus grosses difficultés surviennent - majoritairement avec un manque d'accessibilité, comme des - formulaires administratifs disponibles uniquement en papier. - -
--Nerv Project ASBL -Christophe Buffenoir -Rue Longue 27 Bte K10 -1420 Eigenbrakel -Belgium -
--Nerv Project ASBL -Rue Longue 27 Bte K10 -1420 Eigenbrakel -Belgium -+32 (0)2 319 888 0 -TVA BE0756741342 -
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--- -- -- à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité - d'autrui, majeur comme mineur ; - -- -- à respecter l'ordre public ; - -- -- à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les - zones publiques ; - -- -- à envoyer des données dont il dispose de la propriété - intellectuelle ; - -- -- à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une - personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa - religion, de son ethnie, de sa race, de son orientation - sexuelle ou de son handicap ; - -- -- à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au - meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à - l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre - l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à - réaliser un acte de terrorisme ; - -- -- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des - données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute - autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des - tiers ; - -- -- à ne pas être dénigrant, diffamant ; - -- -- à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une - personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; - -- -- à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, - illicite ; - -- -- à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un - autre ; - -- -- à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou - pédopornographiques ; - -- -- à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données - d'un tiers ; - -- -- à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour - l'environnement ou la santé ; - -- -- à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues - par le présent site. - -