Déclaration de confidentialité
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   :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
   :title: Image par Katerina Limpitsouni

Données récoltées
~~~~~~~~~~~~~~~~~

Nous utilisons un pisteur nommé `fathom` pour mesurer
l'audience sur le site. Les données sont anonymisées
et nous n'avons aucun détail personnel ni aucune
méthode pour retrouver la source. Par ce billet, nous
récoltons :

- le nombre de visites totales par page ;
- le nombre de visiteurs uniques ;
- le site web vous ayant conduit sur ce site.

Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant
activé la fonction `Do not track` de leur navigateur
web.

Nous utilisons le programme `isso` pour la gestion des
commentaires. Nous récoltons par ce billet :

- votre pseudo ;
- votre adresse mail (optionnel) ;
- votre site web (optionnel) ;
- votre message.

Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un
envoi de message via le formulaire de contact :

- nom ;
- adresse de courriel ;
- objet ;
- message.

L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des
services, exige :

- votre nom et vos prénoms ;
- votre date de naissance ;
- votre adresse de courriel ;
- votre numéro de registre national ;
- votre adresse postale.

Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions
dans l'outil de gestion (dolibarr).

Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez
sont conservés durant la période légale nécessaire. Les
logiciels utilisés sont hébergés par l'association
elle-même chez son hébergeur.

Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent
par l'outil Gitea. Nous collectons via cet outil vos
pseudos, vos remarques, vos contributions, vos clés
publiques pour l'authentification et pour la signature.

Les services de vidéos et de podcasts (logiciels
Peertube et Funkwhale) collectent vos pseudos,
commentaires, contributions commentaires, votes et
adresses IP ainsi que votre historique de consultation.

Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos
pseudos, mots de passe, adresse IP, historique des
modifications, contacts, agendas et toute donnée privée
que vous y enregistrerez.

Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network
s'étendra petit à petit. Il collecte :

- vos noms, prénoms et pseudos ;
- vos adresses postales et de courriel et numéros de
  téléphone ;
- vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ;
- vos commentaires et contributions ;
- les mails et messages instantanées ;
- les statistiques agrégées non nominatives ;
- votre historique de consultation ;
- les comptes-rendus de vos entretiens et appels
  téléphoniques ;
- la liste de vos appels téléphoniques ;
- les pièces médicales que vous nous fournissez ;
- le résumé de vos projets individuels et collectifs ;
- vos préférences ;
- vos dons et adhésions ;
- vos contributions ;
- vos contrats avec Nerv Project ASBL ;
- et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base
  volontaire.

Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous
sont accessibles à tout moment. Les données chiffrées
sont différenciées des autres, et vous pouvez en voir
les habilitations. La consultation de certaines pièces
par une personne peut entraîner une notification dans
votre espace personnel ou par courriel.


Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le
registre UBO afin de satisfaire aux obligations
légales.

Les autres outils disponibles peuvent nécessiter :

- un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ;
- un mot de passe ;
- éventuellement une clé d'authentification ;
- toute information que vous voulez rendre publique et
  que vous pourrez modifier ou supprimer à tout moment.

Nous sommes susceptibles de vous demander un
justificatif médical, une attestation de handicap ou
votre dossier médical. Si tel est le cas, nous vous
demandons de nous fournir le strict nécessaire pour
établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces
données médicales seront conservées aussi longtemps
que nécessaire. Nous les transmettrons à une entité
autorisée à l'adaptation et à la diffusion d'œuvres
accessibles ainsi qu'aux autorités et aux sociétés de
gestion collective de droits d'auteur qui en feraient
la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne
pourrez pas bénéficier des services en cas de refus
de transmission des preuves médicales en raison de la
législation en vigueur.

Logiciels utilisés
~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO
(commentaires), Django (framework web), Funkwhale,
Fathom (mesure d'audience), Kubernetes, docker, Nginx,
Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano (mail),
Prosody (messagerie instantanée), FreePBX,
PostgreSQL, SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail),
Nextcloud (auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack,
Dolibarr (logiciel de gestion), Nerv Tales Network,
poezio, Bitlbee, Gitea (auto-hébergé), Linphone,
Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox, Arduino,
Home Assistant,
ainsi que leurs dépendances respectives peuvent
être utilisés pour la gestion des données
personnelles.

Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur,
IT4Freedom. Les serveurs se situent tous dans
l'Union Européenne auprès des prestataires suivants :
OVH (France), Hetzner (Allemagne et Finlande),
IT4Freedom (Belgique).


Vos droits
~~~~~~~~~~

Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la page de contact
(accès, modification, suppression, opposition, etc.) en vertu de l'application
de la GDPR. Nous vous suggérons de commencer l'objet du message par "[DPO NervProject]".

Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement
nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons
vos données à aucun tiers sauf aux autorités et
organismes qui en feraient une demande légitime. Dans une
telle éventualité, nous nous efforcerons de ne divulguer
que le strict nécessaire à l'application de la règlementation
en vigueur.
