diff --git a/Makefile b/Makefile new file mode 100644 index 0000000..56241b6 --- /dev/null +++ b/Makefile @@ -0,0 +1,20 @@ +# Minimal makefile for Sphinx documentation +# + +# You can set these variables from the command line. +SPHINXOPTS = +SPHINXBUILD = sphinx-build +SPHINXPROJ = Contesetlgendesvol1 +SOURCEDIR = source +BUILDDIR = build + +# Put it first so that "make" without argument is like "make help". +help: + @$(SPHINXBUILD) -M help "$(SOURCEDIR)" "$(BUILDDIR)" $(SPHINXOPTS) $(O) + +.PHONY: help Makefile + +# Catch-all target: route all unknown targets to Sphinx using the new +# "make mode" option. $(O) is meant as a shortcut for $(SPHINXOPTS). +%: Makefile + @$(SPHINXBUILD) -M $@ "$(SOURCEDIR)" "$(BUILDDIR)" $(SPHINXOPTS) $(O) \ No newline at end of file diff --git a/make.bat b/make.bat new file mode 100644 index 0000000..2e3ac25 --- /dev/null +++ b/make.bat @@ -0,0 +1,36 @@ +@ECHO OFF + +pushd %~dp0 + +REM Command file for Sphinx documentation + +if "%SPHINXBUILD%" == "" ( + set SPHINXBUILD=sphinx-build +) +set SOURCEDIR=source +set BUILDDIR=build +set SPHINXPROJ=Contesetlgendesvol1 + +if "%1" == "" goto help + +%SPHINXBUILD% >NUL 2>NUL +if errorlevel 9009 ( + echo. + echo.The 'sphinx-build' command was not found. Make sure you have Sphinx + echo.installed, then set the SPHINXBUILD environment variable to point + echo.to the full path of the 'sphinx-build' executable. Alternatively you + echo.may add the Sphinx directory to PATH. + echo. + echo.If you don't have Sphinx installed, grab it from + echo.http://sphinx-doc.org/ + exit /b 1 +) + +%SPHINXBUILD% -M %1 %SOURCEDIR% %BUILDDIR% %SPHINXOPTS% +goto end + +:help +%SPHINXBUILD% -M help %SOURCEDIR% %BUILDDIR% %SPHINXOPTS% + +:end +popd diff --git a/requirements.txt b/requirements.txt new file mode 100644 index 0000000..f4bee5c --- /dev/null +++ b/requirements.txt @@ -0,0 +1,17 @@ +sphinxcontrib-bibtex +pybtex-apa-style +sphinxcontrib-actdiag +sphinxcontrib-blockdiag +sphinxcontrib-nwdiag +sphinxcontrib-seqdiag +sphinx-issues +sphinx-sitemap +sphinxemoji +sphinx-git +sphinxcontrib-bibtex +sphinx-galleria +reportlab +ablog +sphinx-storymaker +sphinx_nervproject_theme +sphinx-fasvg diff --git a/source/403.dbk b/source/403.dbk deleted file mode 100644 index bd0b5c0..0000000 --- a/source/403.dbk +++ /dev/null @@ -1,35 +0,0 @@ - - -
- - - -
- Alerte 403 : Accès interdit - - assets/403.svg - - - Danger - - - Accès non autorisé détecté - - - Le centre de gestion des autorisations a détecté une tentative de - connexion à un document classifié par un agent non autorisé. - - - Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation immédiat. - - - Le centre de gestion des autorisations réalise un contrôle, - veuillez vous rendre à l'accès autorisé le plus proche. - - - Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation immédiat. - -
-
diff --git a/source/403.rst b/source/403.rst new file mode 100644 index 0000000..ea61040 --- /dev/null +++ b/source/403.rst @@ -0,0 +1,26 @@ +:orphan: + +Alerte 403 : Accès interdit +=========================== + +.. galleria:: assets/403.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une personne regarde un écran affichant une croix. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +.. danger:: Accès non autorisé détecté + + Le centre de gestion des autorisations a détecté une + tentative de connexion à un document classifié par un + agent non autorisé. + + Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation + immédiat. + + Le centre de gestion des autorisations réalise un + contrôle, veuillez vous rendre à l'accès autorisé le + plus proche. + + Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation + immédiat. diff --git a/source/404.dbk b/source/404.dbk deleted file mode 100644 index 00e0929..0000000 --- a/source/404.dbk +++ /dev/null @@ -1,24 +0,0 @@ - - -
- - - -
- Alerte 404 : Introuvable - - assets/404.svg - - - Il semblerait que votre vaisseau ait emprunté le mauvais trou de - ver. Rebroussez chemin au plus vite, avant de devoir errer sans - fin dans un univers vide. - - - Le centre de coordination le plus proche vous suggère de vérifier - l'adresse de votre destination dans la barre de votre navigateur. - -
-
diff --git a/source/404.rst b/source/404.rst new file mode 100644 index 0000000..7bd5fc6 --- /dev/null +++ b/source/404.rst @@ -0,0 +1,18 @@ +:orphan: + +Alerte 404 : Introuvable +======================== + +.. galleria:: assets/404.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme regarde des panneaux de signalisation + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Il semblerait que votre vaisseau ait emprunté le mauvais +trou de ver. Rebroussez chemin au plus vite, avant +de devoir errer sans fin dans un univers vide. + +Le centre de coordination le plus proche vous suggère +de vérifier l'adresse de votre destination dans la barre +de votre navigateur. diff --git a/source/collectif/accessibility.dbk b/source/collectif/accessibility.dbk deleted file mode 100644 index 1a5fc43..0000000 --- a/source/collectif/accessibility.dbk +++ /dev/null @@ -1,202 +0,0 @@ - - -
- - Déclaration d'accessibilité - - - assets/accessibility.svg - - - Nerv Project ASBL s'efforce de rendre accessible ses sites web et - publications. Cette déclaration vaut pour tous les services édités - par Nerv Project ASBL. - - - - - Cette déclaration a été établie le 4 avril 2021. - - - - - Cette déclaration a été révisée la dernière fois le 8 avril - 2021. - - - - - Cette déclaration est élaborée par les services internes de Nerv - Project ASBL. - - - - - Les différents services se réfèrent aux normes et standards suivants - : - - - - - HTML 5 ; - - - - - CSS 3 ; - - - - - EN301549:2019 ; - - - - - WCAG 3.0 Silver ; - - - - - EPUB 3.3 ; - - - - - DAISY ; - - - - - DODP ; - - - - - PDTB. - - - -
- En cas de problème - - Tout problème d'accessibilité est considéré comme un bug - nécessitant une correction. Vous pouvez signaler le problème : - - - - - soit via - notre formulaire de contact <contact> - ; - - - - - soit via le système de tickets des dépôts du code source. - - - - - Cette deuxième possibilité est bien sûr réservée aux personnes - ayant des connaissances informatiques plus avancées. Aucune - différence de traitement ne sera faite en fonction du canal de - prise de contact. - -
-
- Contenu inaccessible - - Certains contenus sont dupliqués sous différents formats pouvant - être considérées comme individuellement inaccessibles. Dans ce - cas, la pluralité des formats couvre l'ensemble des besoins en - accessibilité. - -
-
- Foire aux questions - - - - Vous proposez des œuvres accessibles, est-ce légal ? - - - - - -
- - Nous avons reçu une notification concernant notre non respect du - code de droit économique belge et son article XI.245/8 sur le - manque de restriction pour les œuvres accessibles et l'absence - d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245 doit se lire - dans le cadre de la section 6 traitant des exceptions aux droits - patrimoniaux des auteurs, et plus particulièrement de la - définition donnée par l'article XI.290. Ce dernier commence - ainsi : "Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée, - l'auteur ne peut interdire". Ainsi les exceptions ne sont - que ce que les auteurs ne peuvent interdire et l'article XI.245 - explicite des conditions de diffusion des adaptations liées à - l'exception. Il ne peut pas être interprété comme une obligation - dans le cadre d'une œuvre originale rendue accessible par - l'auteur ou par l'éditeur. Les articles concernant la diffusion - d'œuvres accessibles aux personnes handicapées doivent donc - s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la loi, et ce - quelle que soit la rédaction de l'article en question, en se - référant à l'article XI.190 du code de droit économique. - - - De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une personne en - raison de son handicap est une discrimination au sens de la - Convention des Nations Unies des Droits des Personnes - Handicapées en son article 2. - - - Cette analyse doit donc être prise en compte par les entités - gérant la perception des droits d'auteur. - -
- - - - Une de vos œuvres n'est pas accessible à un handicap, puis-je - utiliser l'exception au droit d'auteur ? - - - - - -
- - Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project ASBL ainsi - que le blog kujiu.eu sous le régime de l'exception au droit - d'auteur tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit - économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni l'éditeur ne - peuvent s'opposer à une telle action. Cependant, toutes nos - œuvres sont publiées sous une licence libre, généralement - CC-BY-SA ou EUPL. Ces licences vous permettent la rediffusion, - le partage, la modification, l'usage dans vos propres créations, - etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes de la - licence car l'usage de l'exception au droit d'auteur - entraînerait des restrictions et interdirait la rediffusion, la - modification, et d'autres droits garantis par la licence. Qui - plus est, les restrictions imposées par les licences sont toutes - inférieures à celles imposées par le régime de l'exception. - Réaliser une adaptation sous le régime d'exception des droits - patrimoniaux de l'auteur serait une discrimination au sens de - l'article 30 de la Convention des Nations Unies des Droits des - Personnes Handicapées. Vous empêcheriez vos bénéficiaires de - créer des œuvres à partir de nos publications alors qu'une - personne sans handicap peut le faire. - - - Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans le cadre de - la licence. Mieux encore, vous pouvez nous prévenir du problème - d'accessibilité. Nous sommes intéressés par tout retour et nous - réutiliserions votre expérience pour adapter tout le catalogue. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/accessibility.rst b/source/collectif/accessibility.rst new file mode 100644 index 0000000..84744de --- /dev/null +++ b/source/collectif/accessibility.rst @@ -0,0 +1,129 @@ +Déclaration d'accessibilité +=========================== + +.. galleria:: assets/accessibility.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme se tient sur un fauteuil roulant. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project ASBL s'efforce de rendre accessible +ses sites web et publications. Cette déclaration +vaut pour tous les services édités par Nerv Project +ASBL. + +- Cette déclaration a été établie le 4 avril 2021. +- Cette déclaration a été révisée la dernière fois le + 8 avril 2021. +- Cette déclaration est élaborée par les services + internes de Nerv Project ASBL. + +Les différents services se réfèrent aux normes et +standards suivants : + +- HTML 5 ; +- CSS 3 ; +- EN301549:2019 ; +- WCAG 3.0 Silver ; +- EPUB 3.3 ; +- DAISY ; +- DODP ; +- PDTB. + +En cas de problème +~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Tout problème d'accessibilité est considéré comme un +bug nécessitant une correction. Vous pouvez signaler +le problème : + +- soit via :doc:`notre formulaire de contact ` ; +- soit via le système de tickets des dépôts du code + source. + +Cette deuxième possibilité est bien sûr réservée aux +personnes ayant des connaissances informatiques plus +avancées. Aucune différence de traitement ne sera faite +en fonction du canal de prise de contact. + +Contenu inaccessible +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Certains contenus sont dupliqués sous différents +formats pouvant être considérées comme individuellement +inaccessibles. Dans ce cas, la pluralité des formats +couvre l'ensemble des besoins en accessibilité. + +Foire aux questions +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +:Vous proposez des œuvres accessibles, est-ce légal ?: + + Nous avons reçu une notification concernant notre + non respect du code de droit économique belge et + son article XI.245/8 sur le manque de restriction + pour les œuvres accessibles et l'absence + d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245 + doit se lire dans le cadre de la section 6 traitant + des exceptions aux droits patrimoniaux des auteurs, + et plus particulièrement de la définition donnée + par l'article XI.290. Ce dernier commence ainsi : + "Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée, + l'auteur ne peut interdire". Ainsi les exceptions + ne sont que ce que les auteurs ne peuvent interdire + et l'article XI.245 explicite des conditions de + diffusion des adaptations liées à l'exception. Il + ne peut pas être interprété comme une obligation + dans le cadre d'une œuvre originale rendue + accessible par l'auteur ou par l'éditeur. Les + articles concernant la diffusion d'œuvres + accessibles aux personnes handicapées doivent donc + s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la + loi, et ce quelle que soit la rédaction de + l'article en question, en se référant à l'article + XI.190 du code de droit économique. + + De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une + personne en raison de son handicap est une + discrimination au sens de la Convention des Nations + Unies des Droits des Personnes Handicapées en son + article 2. + + Cette analyse doit donc être prise en compte par + les entités gérant la perception des droits + d'auteur. + +:Une de vos œuvres n'est pas accessible à un handicap, puis-je utiliser l'exception au droit d'auteur ?: + + Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project + ASBL ainsi que le blog kujiu.eu sous + le régime de l'exception au droit d'auteur + tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit + économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni + l'éditeur ne peuvent s'opposer à une telle action. + Cependant, toutes nos œuvres sont publiées sous une + licence libre, généralement CC-BY-SA ou EUPL. Ces + licences vous permettent la rediffusion, le partage, + la modification, l'usage dans vos propres créations, + etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes + de la licence car l'usage de l'exception au droit + d'auteur entraînerait des restrictions et + interdirait la rediffusion, la modification, + et d'autres droits garantis par la licence. Qui plus + est, les restrictions imposées par les licences sont + toutes inférieures à celles imposées par le régime + de l'exception. Réaliser une adaptation sous le + régime d'exception des droits patrimoniaux de + l'auteur serait une discrimination au sens de + l'article 30 de la Convention des Nations Unies + des Droits des Personnes Handicapées. Vous + empêcheriez vos bénéficiaires de créer des œuvres + à partir de nos publications alors qu'une personne + sans handicap peut le faire. + + Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans + le cadre de la licence. Mieux encore, vous pouvez + nous prévenir du problème d'accessibilité. Nous + sommes intéressés par tout retour et nous + réutiliserions votre expérience pour adapter tout + le catalogue. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk b/source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk deleted file mode 100644 index ff96034..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk +++ /dev/null @@ -1,609 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2021-01-09 23:35 - -
- 2020-2021 - Premier trimestre - - Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour - finir le trente-et-un août. - -
- 400 - Créances et dettes à un an au plus - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 400 Total - - - - - Clients - - - - - 0,00 0,00 - - - - - 290,00 290,00 - - - - - 210,00 210,00 - - - - - 80,00 -80,00 - - - - - - -
-
- 44010 - Fournisseurs - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 44010 - - - Total - - - - - Fournisseurs belges - - - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - 142,96 - - - 142,96 - - - - - 190,96 - - - 190,96 - - - - - -48,00 - - - 48,00 - - - - - - -
-
- 5501 - Etablissements de crédit - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 5501 - - - Total - - - - - Compte bancaire principal - - - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - 210,00 - - - 210,00 - - - - - 142,96 - - - 142,96 - - - - - 67,04 - - - -67,04 - - - - - - -
-
- 62300 - Autres frais de personnel - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 62300 Total - - - - - Assurances - - - - - 0,00 0,00 - - - - - 142,96 142,96 - - - - - 0,00 0,00 - - - - - 142,96 -142,96 - - - - - - -
-
- 656 - Charges - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 656 - - - Total - - - - - Frais de banque - - - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - 48,00 - - - 48,00 - - - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - 48,00 - - - -48,00 - - - - - - -
-
- 730 - Produits - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 730 - - - - - Cotisations (versements) membres associés - - - - - 0,00 - - - - - 0,00 - - - - - 60,00 - - - - - -60,00 - - - - - - - 731 - - - - - Cotisations (versements) membres adhérents - - - - - 0,00 - - - - - 0,00 - - - - - 80,00 - - - - - -80,00 - - - - - - - 732 - - - Total - - - - - Dons sans droit de reprise - - - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - 150,00 - - - 290,00 - - - - - -150,00 - - - -290,00 - - - - - - -
-
- Balance générale - - - - - - - - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - Écart - - - - - - - 0,00 - - - 833,92 - - - 833,92 - - - 0,00 - - - - - -
-
- Notes sur le trimestre écoulé - - La comptabilité est positive sur ce premier trimestre grâce aux - dons. Un retard de 80 euros de cotisations rend la situation - fragile. Les frais de banque ont été facturés le 31 décembre, - mais prélevés le 1er janvier. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2020/1231.rst b/source/collectif/comptabilite/2020/1231.rst new file mode 100644 index 0000000..a65eac8 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2020/1231.rst @@ -0,0 +1,106 @@ +.. post:: 2021-01-09 23:35 + :category: Comptes + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +2020-2021 - Premier trimestre +============================= + +Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour +finir le trente-et-un août. + +400 - Créances et dettes à un an au plus +---------------------------------------- + +====== ========== ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ ---------- ------- ------ ------- ------- +400 Clients 0,00 290,00 210,00 80,00 +Total 0,00 290,00 210,00 -80,00 +====== ========== ======= ====== ======= ======= + + +44010 - Fournisseurs +-------------------- + + +====== ============== ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ -------------- ------- ------ ------- ------- +44010 Fournisseurs 0,00 142,96 190,96 -48,00 + belges +Total 0,00 142,96 190,96 48,00 +====== ============== ======= ====== ======= ======= + +5501 - Etablissements de crédit +------------------------------- + +====== ============ ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ ------------ ------- ------ ------- ------- +5501 Compte 0,00 210,00 142,96 67,04 + bancaire + principal +Total 0,00 210,00 142,96 -67,04 +====== ============ ======= ====== ======= ======= + +62300 - Autres frais de personnel +--------------------------------- + +====== ========== ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ ---------- ------- ------ ------- ------- +62300 Assurances 0,00 142,96 0,00 142,96 +Total 0,00 142,96 0,00 -142,96 +====== ========== ======= ====== ======= ======= + +656 - Charges +------------- + +====== ============ ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ ------------ ------- ------ ------- ------- +656 Frais 0,00 48,00 0,00 48,00 + de banque +Total 0,00 48,00 0,00 -48,00 +====== ============ ======= ====== ======= ======= + +730 - Produits +-------------- + +====== ============== ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ -------------- ------- ------ ------- ------- +730 Cotisations 0,00 0,00 60,00 -60,00 + (versements) + membres + associés +731 Cotisations 0,00 0,00 80,00 -80,00 + (versements) + membres + adhérents +732 Dons sans 0,00 0,00 150,00 -150,00 + droit de + reprise +Total 0,00 0,00 290,00 -290,00 +====== ============== ======= ====== ======= ======= + +Balance générale +---------------- + +====== ======= ======= ======= +Débit Crédit Solde Écart +------ ------- ------- ------- +0,00 833,92 833,92 0,00 +====== ======= ======= ======= + +Notes sur le trimestre écoulé +----------------------------- + +La comptabilité est positive sur ce premier trimestre grâce aux +dons. Un retard de 80 euros de cotisations rend la situation +fragile. Les frais de banque ont été facturés le 31 décembre, mais +prélevés le 1er janvier. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0331.dbk b/source/collectif/comptabilite/2021/0331.dbk deleted file mode 100644 index 31be8fd..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2021/0331.dbk +++ /dev/null @@ -1,322 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2021-04-19 14:24 - -
- 2020-2021 - Deuxième trimestre - - Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour - finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des - comptes trimestrielle. - -
- 400 - Créances et dettes à un an au plus - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - 400 - - - Clients - - -
- - 20,00 - -
-
- -
- - 80,00 - -
-
- - -60,00 - -
- -
-
-
-
- 44010 - Fournisseurs - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 44010 - - - - - Fournisseurs belges - - - -
- - 48,00 - -
-
- -
- - 0,00 - -
-
- -
- - 48,00 - -
-
-
- -
-
-
-
- 5501 - Etablissements de crédit - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 5501 - - - - - Compte bancaire principal - - - -
- - 80,00 - -
-
- -
- - 48,00 - -
-
- - - 32,00 - - -
- -
-
-
-
- 730 - Produits - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 731 - - - - - Cotisations (versements) membres adhérents - - - - - 0,00 - - - - - 20,00 - - - - - -20,00 - - - - - - -
-
- Balance générale - - - - - - - - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - Écart - - - - - - - 0,00 - - - 148,00 - - - 148,00 - - - 0,00 - - - - - -
-
- Notes sur le trimestre écoulé - - Les cotisations sont quasiment toutes rentrées, il en reste - seulement une. Nous avons eu un nouvel adhérent. Nous notons - également la dépense des frais bancaires facturée le trimestre - précédent. Nous disposons de 99,04 euros sur le compte bancaire - à la fin du trimestre. Nous attendons encore 20 euros en entrée - et toutes les dépenses sont à jour. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst b/source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst new file mode 100644 index 0000000..c447b3f --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst @@ -0,0 +1,78 @@ +.. post:: 2021-04-19 14:24 + :category: Comptes + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +2020-2021 - Deuxième trimestre +============================== + +Rappel : l'exercice social commence le premier +septembre pour finir le trente-et-un août. Nous +présentons ici la balance des comptes trimestrielle. + +400 - Créances et dettes à un an au plus +---------------------------------------- + +====== ========== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ ---------- ------ ------- ------- +400 Clients 20,00 80,00 -60,00 +====== ========== ====== ======= ======= + + +44010 - Fournisseurs +-------------------- + + +====== ============== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------- ------ ------- ------- +44010 Fournisseurs 48,00 0,00 48,00 + belges +====== ============== ====== ======= ======= + +5501 - Etablissements de crédit +------------------------------- + +====== ============ ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ ------------ ------ ------- ------- +5501 Compte 80,00 48,00 32,00 + bancaire + principal +====== ============ ====== ======= ======= + +730 - Produits +-------------- + +====== ============== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------- ------ ------- ------- +731 Cotisations 0,00 20,00 -20,00 + (versements) + membres + adhérents +====== ============== ====== ======= ======= + +Balance générale +---------------- + +====== ======= ======= ======= +Débit Crédit Solde Écart +------ ------- ------- ------- +0,00 148,00 148,00 0,00 +====== ======= ======= ======= + +Notes sur le trimestre écoulé +----------------------------- + +Les cotisations sont quasiment toutes rentrées, il +en reste seulement une. Nous avons eu un nouvel +adhérent. Nous notons également la dépense des +frais bancaires facturée le trimestre précédent. +Nous disposons de 99,04 euros sur le compte bancaire +à la fin du trimestre. Nous attendons encore 20 +euros en entrée et toutes les dépenses sont à jour. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk b/source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk deleted file mode 100644 index 749a7b9..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk +++ /dev/null @@ -1,246 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2021-09-24 21:00 - -
- 2021 - Trimestres 2 et 3 - - Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour - finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des - comptes trimestrielle. - - - Le deuxième trimestre n'a généré aucune écriture comptable, d'où - son absence dans les rapports. - -
- 400 - Créances et dettes à un an au plus - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - 400 - - - Clients - - - 0,36 - - - 0,36 - - - 0,00 - - - - - -
-
- 5501 - Etablissements de crédit - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 5501 - - - - - Compte bancaire principal - - - - - 0,36 - - - - - 0,00 - - - - - 0,36 - - - - - - -
-
- 730 - Produits - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 731 - - - - - Cotisations (versements) membres adhérents - - - - - 0,00 - - - - - 0,36 - - - - - -0,36 - - - - - - -
-
- Balance générale - - - - - - - - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - Écart - - - - - - - 0,00 - - - 0,72 - - - 0,72 - - - 0,00 - - - - - -
-
- Notes sur le trimestre écoulé - - Nous avons reçu un virement de la part d'eBay sans aucune - justification, il a été compté comme don. Nous supposons qu'il - s'agit d'une tentative de liaison du compte pour une - domiciliation frauduleuse. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0924.rst b/source/collectif/comptabilite/2021/0924.rst new file mode 100644 index 0000000..92f46a3 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2021/0924.rst @@ -0,0 +1,67 @@ +.. post:: 2021-09-24 21:00 + :category: Comptes + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +2021 - Trimestres 2 et 3 +======================== + +Rappel : l'exercice social commence le premier +septembre pour finir le trente-et-un août. Nous +présentons ici la balance des comptes trimestrielle. + +Le deuxième trimestre n'a généré aucune écriture +comptable, d'où son absence dans les rapports. + +400 - Créances et dettes à un an au plus +---------------------------------------- + +====== ========== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ ---------- ------ ------- ------- +400 Clients 0,36 0,36 0,00 +====== ========== ====== ======= ======= + + +5501 - Etablissements de crédit +------------------------------- + +====== ============ ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ ------------ ------ ------- ------- +5501 Compte 0,36 0,00 0,36 + bancaire + principal +====== ============ ====== ======= ======= + +730 - Produits +-------------- + +====== ============== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------- ------ ------- ------- +731 Cotisations 0,00 0,36 -0,36 + (versements) + membres + adhérents +====== ============== ====== ======= ======= + +Balance générale +---------------- + +====== ======= ======= ======= +Débit Crédit Solde Écart +------ ------- ------- ------- +0,00 0,72 0,72 0,00 +====== ======= ======= ======= + +Notes sur le trimestre écoulé +----------------------------- + +Nous avons reçu un virement de la part d'eBay sans aucune +justification, il a été compté comme don. Nous supposons +qu'il s'agit d'une tentative de liaison du compte pour +une domiciliation frauduleuse. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk b/source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk deleted file mode 100644 index 2c35259..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk +++ /dev/null @@ -1,409 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2022-01-17 18:50 - -
- 2021 - Trimestre 4 - - Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour - finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des - comptes trimestrielle. - -
- 400 - Créances et dettes à un an au plus - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - 400 - - - Clients - - - 160,00 - - - 120,00 - - - 40,00 - - - - - 44010 - - - Fournisseurs belges - - - 190,96 - - - 190,96 - - - 0,00 - - - - - -
-
- 5501 - Etablissements de crédit - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 5501 - - - - - Compte bancaire principal - - - - - 120,00 - - - - - 190,96 - - - - - -70,96 - - - - - - -
-
- 62300 - Autres frais de personnel - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - 62300 - - - Assurances - - - 0,00 - - - 142,96 - - - 0,00 - - - 142,96 - - - - - -
-
- 656 - Charges - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Initial - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 656 - - - - - Frais de banque - - - - - 0,00 - - - - - 48,00 - - - - - 0,00 - - - - - 48,00 - - - - - - -
-
- 730 - Produits - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 730 - - - - - Cotisations (versements) membres associés - - - - - 0,00 - - - - - 80,00 - - - - - -80,00 - - - - - - - 731 - - - - - Cotisations (versements) membres adhérents - - - - - 0,00 - - - - - 80,00 - - - - - -80,00 - - - - - - -
-
- Balance générale - - - - - - - - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - Écart - - - - - - - 661,92 - - - 661,92 - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - -
-
- Notes sur le trimestre écoulé - - Certaines cotisations sont en retard. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst b/source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst new file mode 100644 index 0000000..cc9b8af --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst @@ -0,0 +1,85 @@ +.. post:: 2022-01-17 18:50 + :category: Comptes + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +2021 - Trimestre 4 +================== + +Rappel : l'exercice social commence le premier +septembre pour finir le trente-et-un août. Nous +présentons ici la balance des comptes trimestrielle. + +400 - Créances et dettes à un an au plus +---------------------------------------- + +====== ==================== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------------- ------ ------- ------- +400 Clients 160,00 120,00 40,00 +44010 Fournisseurs belges 190,96 190,96 0,00 +====== ==================== ====== ======= ======= + + +5501 - Etablissements de crédit +------------------------------- + +====== ============ ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ ------------ ------ ------- ------- +5501 Compte 120,00 190,96 -70,96 + bancaire + principal +====== ============ ====== ======= ======= + +62300 - Autres frais de personnel +--------------------------------- + +====== ========== ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ ---------- ------- ------ ------- ------- +62300 Assurances 0,00 142,96 0,00 142,96 +====== ========== ======= ====== ======= ======= + +656 - Charges +------------- + +====== ============ ======= ====== ======= ======= +Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde +------ ------------ ------- ------ ------- ------- +656 Frais 0,00 48,00 0,00 48,00 + de banque +====== ============ ======= ====== ======= ======= + +730 - Produits +-------------- + +====== ============== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------- ------ ------- ------- +730 Cotisations 0,00 80,00 -80,00 + (versements) + membres + associés +731 Cotisations 0,00 80,00 -80,00 + (versements) + membres + adhérents +====== ============== ====== ======= ======= + +Balance générale +---------------- + +====== ======= ======= ======= +Débit Crédit Solde Écart +------ ------- ------- ------- +661,92 661,92 0,00 0,00 +====== ======= ======= ======= + +Notes sur le trimestre écoulé +----------------------------- + +Certaines cotisations sont en retard. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk b/source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk deleted file mode 100644 index 92a0e96..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk +++ /dev/null @@ -1,270 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2022-04-09 20:50 - -
- 2022 - Trimestre 1 - - Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour - finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des - comptes trimestrielle. - -
- 400 - Créances et dettes à un an au plus - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - 400 - - - Clients - - - 50,00 - - - 110,00 - - - -60,00 - - - - - -
-
- 5501 - Etablissements de crédit - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 5501 - - - - - Compte bancaire principal - - - - - 90,00 - - - - - 0,00 - - - - - 90,00 - - - - - - -
-
- 730 - Produits - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - - - - - - 731 - - - - - Cotisations (versements) membres adhérents - - - - - 20,00 - - - - - 20,00 - - - - - 0,00 - - - - - - - 732 - - - - - Dons sans droit de reprise - - - - - 30,00 - - - - - 0,00 - - - - - -30,00 - - - - - - -
-
- Balance générale - - - - - - - - - - Débit - - - Crédit - - - Solde - - - Écart - - - - - - - 160,00 - - - 160,00 - - - 0,00 - - - 0,00 - - - - - -
-
- Notes sur le trimestre écoulé - - Les cotisations sont toutes à jour. Nous avons reçu un don, - encore merci pour cela ! - - - Nous disposons de 118,44 euros sur le compte bancaire. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst b/source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst new file mode 100644 index 0000000..d7e566e --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst @@ -0,0 +1,67 @@ +.. post:: 2022-04-09 20:50 + :category: Comptes + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +2022 - Trimestre 1 +================== + +Rappel : l'exercice social commence le premier +septembre pour finir le trente-et-un août. Nous +présentons ici la balance des comptes trimestrielle. + +400 - Créances et dettes à un an au plus +---------------------------------------- + +====== ==================== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------------- ------ ------- ------- +400 Clients 50,00 110,00 -60,00 +====== ==================== ====== ======= ======= + + +5501 - Etablissements de crédit +------------------------------- + +====== ============ ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ ------------ ------ ------- ------- +5501 Compte 90,00 0,00 90,00 + bancaire + principal +====== ============ ====== ======= ======= + +730 - Produits +-------------- + +====== ============== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------- ------ ------- ------- +731 Cotisations 20,00 20,00 0,00 + (versements) + membres + adhérents +732 Dons sans 30,00 0,00 -30,00 + droit de + reprise +====== ============== ====== ======= ======= + +Balance générale +---------------- + +====== ======= ======= ======= +Débit Crédit Solde Écart +------ ------- ------- ------- +160,00 160,00 0,00 0,00 +====== ======= ======= ======= + +Notes sur le trimestre écoulé +----------------------------- + +Les cotisations sont toutes à jour. Nous avons reçu un don, +encore merci pour cela ! + +Nous disposons de 118,44 euros sur le compte bancaire. diff --git a/source/collectif/comptabilite/index.dbk b/source/collectif/comptabilite/index.dbk deleted file mode 100644 index 66c747e..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,10 +0,0 @@ - - -
- - Comptabilité - - -
diff --git a/source/collectif/comptabilite/index.rst b/source/collectif/comptabilite/index.rst new file mode 100644 index 0000000..fecb631 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/index.rst @@ -0,0 +1,8 @@ +Comptabilité +============ + +.. postlist:: + :category: Comptes + :excerpts: + :format: {title} + :list-style: flex diff --git a/source/collectif/confidentiality.dbk b/source/collectif/confidentiality.dbk deleted file mode 100644 index ff74340..0000000 --- a/source/collectif/confidentiality.dbk +++ /dev/null @@ -1,327 +0,0 @@ - - -
- - Déclaration de confidentialité - - - assets/apropos.svg - -
- Données récoltées - - Nous utilisons un pisteur nommé fathom pour mesurer l'audience sur - le site. Les données sont anonymisées et nous n'avons aucun détail - personnel ni aucune méthode pour retrouver la source. Par ce - billet, nous récoltons : - - - - - le nombre de visites totales par page ; - - - - - le nombre de visiteurs uniques ; - - - - - le site web vous ayant conduit sur ce site. - - - - - Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant activé la - fonction Do not track de leur navigateur web. - - - Nous utilisons le programme isso pour la gestion des commentaires. - Nous récoltons par ce billet : - - - - - votre pseudo ; - - - - - votre adresse mail (optionnel) ; - - - - - votre site web (optionnel) ; - - - - - votre message. - - - - - Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un envoi de message - via le formulaire de contact : - - - - - nom ; - - - - - adresse de courriel ; - - - - - objet ; - - - - - message. - - - - - L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des services, exige : - - - - - votre nom et vos prénoms ; - - - - - votre date de naissance ; - - - - - votre adresse de courriel ; - - - - - votre numéro de registre national ; - - - - - votre adresse postale. - - - - - Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions dans - l'outil de gestion (dolibarr). - - - Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez sont - conservés durant la période légale nécessaire. Les logiciels - utilisés sont hébergés par l'association elle-même chez son - hébergeur. - - - Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent par l'outil - Gitea. Nous collectons via cet outil vos pseudos, vos remarques, - vos contributions, vos clés publiques pour l'authentification et - pour la signature. - - - Les services de vidéos et de podcasts (logiciels Peertube et - Funkwhale) collectent vos pseudos, commentaires, contributions - commentaires, votes et adresses IP ainsi que votre historique de - consultation. - - - Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos pseudos, - mots de passe, adresse IP, historique des modifications, contacts, - agendas et toute donnée privée que vous y enregistrerez. - - - Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network s'étendra petit à - petit. Il collecte : - - - - - vos noms, prénoms et pseudos ; - - - - - vos adresses postales et de courriel et numéros de téléphone ; - - - - - vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ; - - - - - vos commentaires et contributions ; - - - - - les mails et messages instantanées ; - - - - - les statistiques agrégées non nominatives ; - - - - - votre historique de consultation ; - - - - - les comptes-rendus de vos entretiens et appels téléphoniques ; - - - - - la liste de vos appels téléphoniques ; - - - - - les pièces médicales que vous nous fournissez ; - - - - - le résumé de vos projets individuels et collectifs ; - - - - - vos préférences ; - - - - - vos dons et adhésions ; - - - - - vos contributions ; - - - - - vos contrats avec Nerv Project ASBL ; - - - - - et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base - volontaire. - - - - - Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous sont - accessibles à tout moment. Les données chiffrées sont - différenciées des autres, et vous pouvez en voir les - habilitations. La consultation de certaines pièces par une - personne peut entraîner une notification dans votre espace - personnel ou par courriel. - - - Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le registre - UBO afin de satisfaire aux obligations légales. - - - Les autres outils disponibles peuvent nécessiter : - - - - - un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ; - - - - - un mot de passe ; - - - - - éventuellement une clé d'authentification ; - - - - - toute information que vous voulez rendre publique et que vous - pourrez modifier ou supprimer à tout moment. - - - - - Nous sommes susceptibles de vous demander un justificatif médical, - une attestation de handicap ou votre dossier médical. Si tel est - le cas, nous vous demandons de nous fournir le strict nécessaire - pour établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces données - médicales seront conservées aussi longtemps que nécessaire. Nous - les transmettrons à une entité autorisée à l'adaptation et à la - diffusion d'œuvres accessibles ainsi qu'aux autorités et aux - sociétés de gestion collective de droits d'auteur qui en feraient - la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne pourrez pas - bénéficier des services en cas de refus de transmission des - preuves médicales en raison de la législation en vigueur. - -
-
- Logiciels utilisés - - Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO (commentaires), Django - (framework web), Funkwhale, Fathom (mesure d'audience), - Kubernetes, docker, Nginx, Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano - (mail), Prosody (messagerie instantanée), FreePBX, PostgreSQL, - SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail), Nextcloud - (auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack, Dolibarr (logiciel de - gestion), Nerv Tales Network, poezio, Bitlbee, Gitea - (auto-hébergé), Linphone, Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox, - Arduino, Home Assistant, ainsi que leurs dépendances respectives - peuvent être utilisés pour la gestion des données personnelles. - - - Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur, IT4Freedom. - Les serveurs se situent tous dans l'Union Européenne auprès des - prestataires suivants : OVH (France), Hetzner (Allemagne et - Finlande), IT4Freedom (Belgique). - -
-
- Vos droits - - Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la - page de contact (accès, modification, suppression, opposition, - etc.) en vertu de l'application de la GDPR. Nous vous suggérons de - commencer l'objet du message par "[DPO NervProject]". - - - Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement - nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons vos données - à aucun tiers sauf aux autorités et organismes qui en feraient une - demande légitime. Dans une telle éventualité, nous nous - efforcerons de ne divulguer que le strict nécessaire à - l'application de la règlementation en vigueur. - -
-
diff --git a/source/collectif/confidentiality.rst b/source/collectif/confidentiality.rst new file mode 100644 index 0000000..10277b3 --- /dev/null +++ b/source/collectif/confidentiality.rst @@ -0,0 +1,171 @@ +Déclaration de confidentialité +============================== + +.. galleria:: assets/apropos.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Données récoltées +~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nous utilisons un pisteur nommé `fathom` pour mesurer +l'audience sur le site. Les données sont anonymisées +et nous n'avons aucun détail personnel ni aucune +méthode pour retrouver la source. Par ce billet, nous +récoltons : + +- le nombre de visites totales par page ; +- le nombre de visiteurs uniques ; +- le site web vous ayant conduit sur ce site. + +Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant +activé la fonction `Do not track` de leur navigateur +web. + +Nous utilisons le programme `isso` pour la gestion des +commentaires. Nous récoltons par ce billet : + +- votre pseudo ; +- votre adresse mail (optionnel) ; +- votre site web (optionnel) ; +- votre message. + +Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un +envoi de message via le formulaire de contact : + +- nom ; +- adresse de courriel ; +- objet ; +- message. + +L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des +services, exige : + +- votre nom et vos prénoms ; +- votre date de naissance ; +- votre adresse de courriel ; +- votre numéro de registre national ; +- votre adresse postale. + +Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions +dans l'outil de gestion (dolibarr). + +Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez +sont conservés durant la période légale nécessaire. Les +logiciels utilisés sont hébergés par l'association +elle-même chez son hébergeur. + +Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent +par l'outil Gitea. Nous collectons via cet outil vos +pseudos, vos remarques, vos contributions, vos clés +publiques pour l'authentification et pour la signature. + +Les services de vidéos et de podcasts (logiciels +Peertube et Funkwhale) collectent vos pseudos, +commentaires, contributions commentaires, votes et +adresses IP ainsi que votre historique de consultation. + +Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos +pseudos, mots de passe, adresse IP, historique des +modifications, contacts, agendas et toute donnée privée +que vous y enregistrerez. + +Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network +s'étendra petit à petit. Il collecte : + +- vos noms, prénoms et pseudos ; +- vos adresses postales et de courriel et numéros de + téléphone ; +- vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ; +- vos commentaires et contributions ; +- les mails et messages instantanées ; +- les statistiques agrégées non nominatives ; +- votre historique de consultation ; +- les comptes-rendus de vos entretiens et appels + téléphoniques ; +- la liste de vos appels téléphoniques ; +- les pièces médicales que vous nous fournissez ; +- le résumé de vos projets individuels et collectifs ; +- vos préférences ; +- vos dons et adhésions ; +- vos contributions ; +- vos contrats avec Nerv Project ASBL ; +- et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base + volontaire. + +Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous +sont accessibles à tout moment. Les données chiffrées +sont différenciées des autres, et vous pouvez en voir +les habilitations. La consultation de certaines pièces +par une personne peut entraîner une notification dans +votre espace personnel ou par courriel. + + +Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le +registre UBO afin de satisfaire aux obligations +légales. + +Les autres outils disponibles peuvent nécessiter : + +- un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ; +- un mot de passe ; +- éventuellement une clé d'authentification ; +- toute information que vous voulez rendre publique et + que vous pourrez modifier ou supprimer à tout moment. + +Nous sommes susceptibles de vous demander un +justificatif médical, une attestation de handicap ou +votre dossier médical. Si tel est le cas, nous vous +demandons de nous fournir le strict nécessaire pour +établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces +données médicales seront conservées aussi longtemps +que nécessaire. Nous les transmettrons à une entité +autorisée à l'adaptation et à la diffusion d'œuvres +accessibles ainsi qu'aux autorités et aux sociétés de +gestion collective de droits d'auteur qui en feraient +la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne +pourrez pas bénéficier des services en cas de refus +de transmission des preuves médicales en raison de la +législation en vigueur. + +Logiciels utilisés +~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO +(commentaires), Django (framework web), Funkwhale, +Fathom (mesure d'audience), Kubernetes, docker, Nginx, +Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano (mail), +Prosody (messagerie instantanée), FreePBX, +PostgreSQL, SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail), +Nextcloud (auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack, +Dolibarr (logiciel de gestion), Nerv Tales Network, +poezio, Bitlbee, Gitea (auto-hébergé), Linphone, +Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox, Arduino, +Home Assistant, +ainsi que leurs dépendances respectives peuvent +être utilisés pour la gestion des données +personnelles. + +Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur, +IT4Freedom. Les serveurs se situent tous dans +l'Union Européenne auprès des prestataires suivants : +OVH (France), Hetzner (Allemagne et Finlande), +IT4Freedom (Belgique). + + +Vos droits +~~~~~~~~~~ + +Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la page de contact +(accès, modification, suppression, opposition, etc.) en vertu de l'application +de la GDPR. Nous vous suggérons de commencer l'objet du message par "[DPO NervProject]". + +Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement +nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons +vos données à aucun tiers sauf aux autorités et +organismes qui en feraient une demande légitime. Dans une +telle éventualité, nous nous efforcerons de ne divulguer +que le strict nécessaire à l'application de la règlementation +en vigueur. diff --git a/source/collectif/contact.dbk b/source/collectif/contact.dbk deleted file mode 100644 index e26b52e..0000000 --- a/source/collectif/contact.dbk +++ /dev/null @@ -1,62 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 15:15 - -
- Contact - - assets/contact.svg - - - Une question ? Un besoin particulier ? Dites-le via ce formulaire - ! - - - Tous les champs sont requis. - - - Nom - - - Adresse de courriel - - - Téléphone (sous la forme +32(0)23198880) - - - Combien d'éléments dans une douzaine ? - - - Objet - - - Votre message - - - Envoyer - -
- Coordonnées - - Vous pouvez aussi téléphoner au +32 (0)2 - 319 888 0 - -
-
- DPO - Responsable GDPR -Nerv Project -Data Protection Officier -Jérôme Duysens -Rue Longue 27 Bte K10 -1420 Braine-l'Alleud -Belgium -
-
-
diff --git a/source/collectif/contact.rst b/source/collectif/contact.rst new file mode 100644 index 0000000..a38dcfb --- /dev/null +++ b/source/collectif/contact.rst @@ -0,0 +1,118 @@ +.. post:: 2020-05-11 15:15 + :category: Accueil + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Contact +======= + +.. galleria:: assets/contact.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme tient une enveloppe ouverte. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Une question ? Un besoin particulier ? Dites-le via ce formulaire ! + +Tous les champs sont requis. + +.. raw:: html + +
+
+
+ + + +
+
+ + + +
+
+ + + +
+
+ + + +
+
+ + + +
+
+ + + +
+
+
+ +
+
+ +Coordonnées +~~~~~~~~~~~ + +Vous pouvez aussi téléphoner au **+32 (0)2 319 888 0** + + +DPO - Responsable GDPR +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +| Nerv Project +| Data Protection Officier +| Jérôme Duysens +| Rue Longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgium diff --git a/source/collectif/contributeurs/index.dbk b/source/collectif/contributeurs/index.dbk deleted file mode 100644 index 8a21891..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,16 +0,0 @@ - - -
- - Contributeurs - - - assets/membres.svg - - - Découvrez les contributeurs du collectif. Et pourquoi ne pas - franchir le pas et nous rejoindre également ? - -
diff --git a/source/collectif/contributeurs/index.rst b/source/collectif/contributeurs/index.rst new file mode 100644 index 0000000..1227003 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/index.rst @@ -0,0 +1,18 @@ +Contributeurs +============= + +.. galleria:: assets/membres.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une page web affiche des profils. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Découvrez les contributeurs du collectif. Et pourquoi +ne pas franchir le pas et nous rejoindre également ? + +.. postlist:: + :category: Contributeurs + :excerpts: + :format: {title} + :list-style: flex + :sort: diff --git a/source/collectif/contributeurs/kujiu.dbk b/source/collectif/contributeurs/kujiu.dbk deleted file mode 100644 index eed6002..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/kujiu.dbk +++ /dev/null @@ -1,69 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-10 12:15 - -
- Kujiu - - assets/kujiu.jpg - - - - - Rôle - - - - Agent psychohistorien, initiateur du projet - - - - - - Liens - - - - blog: Kujiu's Labs [blog] <https://kujiu.eu> - twitter: Kujiu sur Twitter [twitter] <https://www.twitter.com/@kujiu> - film: La chaîne PeerTube [film] <https://clap.nerv-project.eu/video-channels/kujiu_channel/videos> - youtube: La chaîne YouTube [youtube] <https://www.youtube.com/channel/UC6LcFMVZUOs4WbKvV3p1xVw> - - - - - - Biographie - - - - Je vis en Belgique, et j'écris dans le monde de la SFFF - depuis 2019. La réalité doit être complexe, et les complots - ont bon train dans mon univers. Toutes les croyances ne sont - pas bonnes à prendre. Surtout quand on se trouve au milieu - d'une armée de xarakins sauvages armés d'épées à - matérialisation quantique. - - - J'affectionne particulièrement Terry Pratchett, Douglas - Adams, Ursula K. Le Guin ou encore Isaac Asimov. Mais vous - pourrez découvrir mes lectures sur mon blog, ainsi que - quelques astuces d'accessibilité (oui, je suis malvoyant). - - - J'assure la cohérence de l'univers, la ligne éditoriale, - l'écriture de publications, la lecture et la mise en vidéo. - Je m'occupe également de la plateforme technique. - - - - -
-
diff --git a/source/collectif/contributeurs/kujiu.rst b/source/collectif/contributeurs/kujiu.rst new file mode 100644 index 0000000..aa3aebc --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/kujiu.rst @@ -0,0 +1,41 @@ +.. post:: 2020-05-10 12:15 + :category: Contributeurs + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 2 + :image: 1 + +Kujiu +===== + +.. galleria:: assets/kujiu.jpg + :align: right + :title: Illustration de Springouille et D.Evy + :alt: Un jeune homme brun en habit de voyage médiéval + :width: 25% + +:Rôle: Agent psychohistorien, initiateur du projet +:Liens: + :faslink:`blog: Kujiu's Labs [blog] ` + :fablink:`twitter: Kujiu sur Twitter [twitter] ` + :faslink:`film: La chaîne PeerTube [film] ` + :fablink:`youtube: La chaîne YouTube [youtube] ` +:Biographie: + Je vis en Belgique, et j'écris dans le monde de + la SFFF depuis 2019. La réalité doit être complexe, + et les complots ont bon train dans mon univers. + Toutes les croyances ne sont pas bonnes à prendre. + Surtout quand on se trouve au milieu d'une armée + de xarakins sauvages armés d'épées à matérialisation + quantique. + + J'affectionne particulièrement Terry Pratchett, + Douglas Adams, Ursula K. Le Guin ou encore Isaac + Asimov. Mais vous pourrez découvrir mes lectures + sur mon blog, ainsi que quelques astuces + d'accessibilité (oui, je suis malvoyant). + + J'assure la cohérence de l'univers, la ligne + éditoriale, l'écriture de publications, la + lecture et la mise en vidéo. Je m'occupe + également de la plateforme technique. diff --git a/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.dbk b/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.dbk deleted file mode 100644 index 0e60fd9..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.dbk +++ /dev/null @@ -1,53 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-10 12:25 - - - assets/ptitgnu.png - -
- PtitGNU - - - - Rôle - - - - Hébergeur, informaticien - - - - - - Liens - - - - blog: Le blog d'IT4Freedom [blog] <https://www.it4freedom.net/blog.html> - - - - - - Biographie - - - - Je suis administrateur système et réseau en Belgique depuis - bien longtemps. Je me fais assister quotidiennement par un - petit chat. Et je m'occupe de la plateforme technique et de - l'hébergement. - - - - -
-
diff --git a/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.rst b/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.rst new file mode 100644 index 0000000..faa5060 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.rst @@ -0,0 +1,22 @@ +.. post:: 2020-05-10 12:25 + :category: Contributeurs + :author: ptitgnu + :location: BLA + :excerpt: 2 + :image: 1 + +.. galleria:: assets/ptitgnu.png + :alt: Une tête de chat + :align: right + :width: 15% + +PtitGNU +======= + +:Rôle: Hébergeur, informaticien +:Liens: :faslink:`blog: Le blog d'IT4Freedom [blog] ` +:Biographie: + Je suis administrateur système et réseau en Belgique + depuis bien longtemps. Je me fais assister + quotidiennement par un petit chat. Et je m'occupe + de la plateforme technique et de l'hébergement. diff --git a/source/collectif/contributeurs/springouille.dbk b/source/collectif/contributeurs/springouille.dbk deleted file mode 100644 index e39cb00..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/springouille.dbk +++ /dev/null @@ -1,44 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 12:15 - -
- Springouille - - - - Rôle - - - - Illustratrice - - - - - - Liens - - - - instagram: Instagram de Springouille [instagram] <https://www.instagram.com/springouille/> - - - - - - Biographie - - - - - -
-
diff --git a/source/collectif/contributeurs/springouille.rst b/source/collectif/contributeurs/springouille.rst new file mode 100644 index 0000000..f6313e3 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/springouille.rst @@ -0,0 +1,15 @@ +.. post:: 2020-05-11 12:15 + :category: Contributeurs + :author: springouille + :location: BLA + :excerpt: 2 + :image: 1 + +Springouille +============ + + +:Rôle: Illustratrice +:Liens: + :fablink:`instagram: Instagram de Springouille [instagram] ` +:Biographie: diff --git a/source/collectif/copyright.dbk b/source/collectif/copyright.dbk deleted file mode 100644 index 2f56c13..0000000 --- a/source/collectif/copyright.dbk +++ /dev/null @@ -1,121 +0,0 @@ - - -
- - Droit d'auteur et licences - - - assets/apropos.svg - - - Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes au droit - d'auteur et de son application en Belgique. En cas de défaillance de - notre part, vous pouvez nous contacter en urgence aux coordonnées - détaillées dans la page de contact. En raison de la taille de la - structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en moins d'une - heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, ou en matière de lutte - contre les crimes et les délits ou cas d'incitation à un délit ou à - un crime. Si vous représentez une société de gestion collective de - droit d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si vous avez - besoin de mettre en place des solutions plus rapides d'intervention, - merci de nous contacter. - -
- Auteurs et licences - - Par défaut, et sauf mention contraire, les licences sont les - suivantes : - - - - - texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ; - - - - - font-awesome [FA] icônes - Fontawesome, - licence Fontawesome Free License ; - - - - - creative-commons [CC] - creative-commons-by [BY] - creative-commons-sa [SA] logo par - Timothée - Giet, licence CC-BY-SA 4.0 ; - - - - - emojis par - Sphinx - Emojis ; - - - - - creative-commons [CC] - creative-commons-by [BY] police - Luciole - par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, licence CC-BY - 4.0 ; - - - - - illustrations de - Katerina - Limpitsouni. - - - - - Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter le texte - des licences : - - - - - licence - EUPL 1.2 ; - - - - - creative-commons [CC] - creative-commons-by [BY] - creative-commons-sa [SA] - licence - CC-BY-SA 4.0 ; - - - - - creative-commons [CC] - creative-commons-by [BY] - licence - CC-BY 4.0. - - - - - Vous trouverez la licence des autres contenus directement en - libellé dans les articles correspondants. - -
-
- Licences d'exploitation - - Le détail des licences d'exploitation n'est pas disponible pour - l'instant. Un outil est en cours de préparation pour en faire un - récapitulatif plus facilement. Vous pouvez nous contacter pour - obtenir toute information complémentaire sur les licences - d'exploitation que nous utilisons. - -
-
diff --git a/source/collectif/copyright.rst b/source/collectif/copyright.rst new file mode 100644 index 0000000..6bba5cd --- /dev/null +++ b/source/collectif/copyright.rst @@ -0,0 +1,70 @@ +Droit d'auteur et licences +========================== + +.. galleria:: assets/apropos.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes +au droit d'auteur et de son application en Belgique. +En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous +contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans +la page de contact. En raison de la taille de la +structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en +moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, +ou en matière de lutte contre les crimes et les délits +ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous +représentez une société de gestion collective de droit +d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si +vous avez besoin de mettre en place des solutions plus +rapides d'intervention, merci de nous contacter. + +Auteurs et licences +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Par défaut, et sauf mention contraire, les licences +sont les suivantes : + +- texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ; +- :fab:`font-awesome [FA]` + icônes `Fontawesome `_, + licence Fontawesome Free License ; +- :fab:`creative-commons [CC]` + :fab:`creative-commons-by [BY]` + :fab:`creative-commons-sa [SA]` + logo par `Timothée Giet `_, + licence CC-BY-SA 4.0 ; +- emojis par `Sphinx Emojis `_ ; +- :fab:`creative-commons [CC]` + :fab:`creative-commons-by [BY]` + police `Luciole `_ + par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, + licence CC-BY 4.0 ; +- illustrations de `Katerina Limpitsouni `_. + +Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter +le texte des licences : + +- `licence EUPL 1.2 `_ ; +- :fab:`creative-commons [CC]` + :fab:`creative-commons-by [BY]` + :fab:`creative-commons-sa [SA]` + `licence CC-BY-SA 4.0 `_ ; +- :fab:`creative-commons [CC]` + :fab:`creative-commons-by [BY]` + `licence CC-BY 4.0 `_. + +Vous trouverez la licence des autres contenus directement +en libellé dans les articles correspondants. + +Licences d'exploitation +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Le détail des licences d'exploitation n'est pas +disponible pour l'instant. Un outil est en cours de +préparation pour en faire un récapitulatif plus +facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir +toute information complémentaire sur les licences +d'exploitation que nous utilisons. diff --git a/source/collectif/historique.dbk b/source/collectif/historique.dbk deleted file mode 100644 index 56d2198..0000000 --- a/source/collectif/historique.dbk +++ /dev/null @@ -1,24 +0,0 @@ - - -
- - Historique du document - - - assets/historique.svg - -
- Version en cours - - Les informations suivantes sont générées automatiquement par le - gestionnaire de versions. - -
-
- Liste des versions - - -
-
diff --git a/source/collectif/historique.rst b/source/collectif/historique.rst new file mode 100644 index 0000000..311cf57 --- /dev/null +++ b/source/collectif/historique.rst @@ -0,0 +1,27 @@ +Historique du document +====================== + +.. galleria:: assets/historique.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme assise en tailleur programme sur son ordinateur portable. L'historique des modifications s'affiche. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Version en cours +^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Les informations suivantes sont générées automatiquement par le +gestionnaire de versions. + +.. git_commit_detail:: + :branch: + :commit: + :uncommitted: + :untracked: + :sha_length: 20 + +Liste des versions +^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +.. git_changelog:: + :revisions: 1000000 diff --git a/source/collectif/index.dbk b/source/collectif/index.dbk deleted file mode 100644 index 1db7f87..0000000 --- a/source/collectif/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,27 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 14:15 - -
- Le collectif - - assets/collectif.svg - - - Notre collectif s'organise via une association sans but lucratif - de droit belge. Prenez connaissance de nos documents officiels et - de notre fonctionnement. - - - ressources contributeurs/index registres/index comptabilite/index - historique - -
-
diff --git a/source/collectif/index.rst b/source/collectif/index.rst new file mode 100644 index 0000000..2927afe --- /dev/null +++ b/source/collectif/index.rst @@ -0,0 +1,29 @@ +.. post:: 2020-05-11 14:15 + :category: Accueil + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Le collectif +############ + +.. galleria:: assets/collectif.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Deux personnes travaillent autour d'un ordinateur. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Notre collectif s'organise via une association sans but +lucratif de droit belge. Prenez connaissance de nos +documents officiels et de notre fonctionnement. + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + + ressources + contributeurs/index + registres/index + comptabilite/index + historique diff --git a/source/collectif/mentions_legales.dbk b/source/collectif/mentions_legales.dbk deleted file mode 100644 index 94b3601..0000000 --- a/source/collectif/mentions_legales.dbk +++ /dev/null @@ -1,528 +0,0 @@ - - -
- - Mentions légales - - - assets/apropos.svg - - - Note - - - Reconnaître un document officiel de Nerv - Project ASBL - - - Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont protégés. Vous - pouvez vérifier les éléments suivants pour en déterminer - l'authenticité. - - - - - Le papier est timbré à sec avec le logo ; - - - - - un marquage UV est présent ; - - - - - le document comporte le cachet de l'ASBL ; - - - - - le document est signé par un représentant légal enregistré à la - BCE ; - - - - - un sceau à la cire est apposé. - - - - - Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés selon la - méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre l'unique nœud de la - reliure. Si un doute persiste, nous répondrons volontiers à votre - question. - - - L'univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos œuvres. - Découvrez-en les conditions. - -
- Statut - - L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. Nerv - Project est une entité fictive utilisée dans des œuvres - artistiques et n'a pas d'existence réelle. - - - assets/apropos2.svg - -
-
- Hébergement - - Le présent site est hébergé par - IT4Freedom. - -IT4Freedom -Rue longue 27 Bte K10 -1420 Braine-l'Alleud -Belgique -+32 (0)2 888 93 42 -TVA BE0881449985 -
-
- Éditeur -Nerv Project ASBL -Rue longue 27 Bte K10 -1420 Braine-l'Alleud -Belgique -+32 (0)2 319 888 0 -TVA BE0756741342 -Numéro éditeur KBR 15066 - - Vous trouverez le code source sur - le - dépôt git. - - - Voir l'historique du site. <historique> - - - - - - - - - Coordonnées - - - Nerv Project ASBL - - - - - - - Contact - - - Nous contacter <contact> - - - - - Régime - - - ASBL - - - - - - Adresse - - - -Rue Longue 27 Bte K10 -1420 Eigenbrakel -Belgium - - - - - - Téléphone - - - -+32 (0)2 319 888 0 -Les publicités ne sont pas autorisées -sur ce numéro de téléphone. - - - - - Entreprise - - - 0756.741.342 - - - - - TVA - - - BE0756741342 - - - - - Numéro éditeur KBR - - - 15066 - - - - - Publication - - - Nerv Project ASBL - - - - - DPO - - - Jérome Duysens - - - - - Production - - - Nerv Project ASBL - - - - - Webmaster - - - Nerv Project ASBL - - - - - Auteur - - - Nerv Project ASBL sauf mention contraire - - - - - Vidéo - - - Nerv Project ASBL - - - - - Hébergement - - - IT4Freedom - - - - - IBAN - - - BE02 7512 1068 4040 - - - - - BIC - - - AXABBE22 - - - - - - - Le présent site assure la confidentialité de vos données. Il ne - comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce au logiciel - libre Fathom hébergé sur ce même serveur. Aucune donnée n'est - revendue. - - - L'hébergement est assuré par - IT4Freedom. - - - Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou - permettre l'envoi de messages. - -
-
- Règles d'utilisation - - - - L'utilisateur ou l'utilisatrice s'engage : - - - -
- - - - à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité - d'autrui, majeur comme mineur ; - - - - - à respecter l'ordre public ; - - - - - à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les - zones publiques ; - - - - - à envoyer des données dont il dispose de la propriété - intellectuelle ; - - - - - à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une - personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa - religion, de son ethnie, de sa race, de son orientation - sexuelle ou de son handicap ; - - - - - à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au - meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à - l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre - l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à - réaliser un acte de terrorisme ; - - - - - à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des - données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute - autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des - tiers ; - - - - - à ne pas être dénigrant, diffamant ; - - - - - à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une - personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; - - - - - à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, - illicite ; - - - - - à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un - autre ; - - - - - à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou - pédopornographiques ; - - - - - à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données - d'un tiers ; - - - - - à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour - l'environnement ou la santé ; - - - - - à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues - par le présent site. - - - -
- - - - L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou - supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur au titre - de la modération, afin de garantir le respect des règles, des - personnes, des systèmes et de l'environnement. - - - - - L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des - données déposées par un utilisateur. - - - - - L'utilisateur ou l'utilisatrice peut signaler tout contenu - abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. - L'administrateur du site ne traitera que les demandes - légitimes. - - - - - Le site est édité et hébergé en Belgique. - - - - - En application de la GDPR, toute plainte, demande de - suppression, question sur la confidentialité, … peut être - adressée par mail, de préférence en mettant [DPO NervProject] - dans le sujet du mail pour un traitement plus efficace. Il - peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.eu et - l'adresse du Nerv Project. - - - - - L'utilisateur ou l'utilisatrice conserve la propriété - intellectuelle et son droit moral sur ses contributions et - commentaires. Il ou elle les délivre cependant dans la licence - du projet auquel il ou elle participe, et par défaut en - licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0. Les projets et œuvres - sont généralement en licence CC-BY-SA 4.0 ou EUPL 1.2. - L'utilisateur ou l'utilisatrice accepte cependant l'usage - d'une même licence mais en version supérieure. Les - contributions et commentaires dans une autre licence seront - rejetés et immédiatement supprimés. - - - -
-
- Législation - - Le présent site est compatible avec la directive européenne - 2019/790 et ses transcriptions. Il ne correspond pas à la - définition de fournisseur de partage de contenus détaillé dans - l'article 2. En effet, le contenu n'est pas téléversé par les - utilisateurs mais par l'éditeur. Le présent site ne promeut et - n'organise pas d'œuvres à des fins lucratives, l'éditeur est une - association sans but lucratif de droit belge. Enfin, le site ne - délivre pas une grande quantité d'œuvres. Les services internes de - Nerv Project ASBL utilisent des systèmes de partage de documents - pour la gestion, ces outils ne sont pas concernés par la directive - 2019/790 comme explicité dans le même article 2. - - - Le présent site web et les œuvres ne peuvent être considérés comme - des adaptations au titre de l'exception au droit d'auteur pour - handicap au sens des articles XI.190 et XI.245 du code de droit - économique en raison de leur caractère original. - - - Le présent site web et les œuvres publiées respectent la - Convention des Nations Unies des Droits des Personnes Handicapées - en son article 2 en ne différenciant pas l'accès, les licences et - les droits cédés sur base de l'état de santé ou du handicap. - - - Le présent site web et les œuvres publiées respectent la - Constitution du Royaume de Belgique et notamment son article 22ter - sur les aménagements raisonnables. - - - Le présent site web et les œuvres publiées sont conformes à la - directive européenne 2017/1564 et ses transcriptions. Les - critiques de lecture et les analyses de scénario sont couvertes - par l'exception au droit d'auteur pour critique et pour citation. - Le nom des œuvres citées le sont en vertu de l'exception au droit - d'auteur pour citation. - - - Le présent site web respecte la législation en vigueur car - l'éditeur, Nerv Project ASBL, traite les plaintes enregistrées via - le formulaire de contact dans un délai raisonnable. Le contenu - n'étant pas publié par des utilisateurs, aucun système de filtrage - n'est actif ni obligatoire. - - - Le présent site web et les œuvres publiées respectent également la - Convention Européenne des Droits de l'Homme, et notamment tous les - articles concernant la discrimination. - - - Les prénoms et noms des personnages se basent sur des prénoms ou - des noms propres ou des noms communs existant dans une langue - officielle de Belgique ou une autre langue. Il ne peut donc pas - être relevé le critère de l'originalité, nécessaire à - l'application du droit d'auteur. - - - Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des situations réelles. - Si tel est le cas, il s'agirait d'une coïncidence et non d'une - volonté propre de l'auteur, de l'autrice ou de Nerv Project ASBL. - Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés par une telle - situation ou si vous descendez d'une personne décédée concernée ou - si vous représentez officiellement une personne concernée ou - héritière. - - - Le présent site web et les œuvres publiées sont concernés par le - droit d'auteur et sont la propriété exclusive des personnes les - ayant écrits. Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception - explicitement indiquée). L'usage doit être fait uniquement dans le - cadre de la licence. Le droit moral s'applique malgré tout. Les - auteurs et autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s'opposer à - tout moment à un usage contraire à leurs valeurs respectives. - - - Le présent site web étant édité par Nerv Project ASBL, éditeur - enregistré auprès de la KBR -Koninklijke Bibliotheek Royale -, - nous n'avons aucune des obligations liées aux bibliothèques, - archives légales, musées, conservation d'œuvres à grande valeur - historique, librairies, etc. Les œuvres au format papier de Nerv - Project ASBL sont soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres - numériques sont soumises au dépôt volontaire, et nous déposerons - toutes les séries et tous les romans dans ce cadre. - - - Nerv Project ASBL n'a pas vocation à adapter des œuvres aux - personnes handicapées en dehors de son propre catalogue. Les - obligations afférentes aux entités autorisées à l'adaptation - d'œuvres sont donc inapplicables. - -
-
diff --git a/source/collectif/mentions_legales.rst b/source/collectif/mentions_legales.rst new file mode 100644 index 0000000..34e8c41 --- /dev/null +++ b/source/collectif/mentions_legales.rst @@ -0,0 +1,257 @@ +Mentions légales +================ + +.. galleria:: assets/apropos.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +.. note:: + + **Reconnaître un document officiel de Nerv Project ASBL** + + Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont + protégés. Vous pouvez vérifier les éléments suivants + pour en déterminer l'authenticité. + + - Le papier est timbré à sec avec le logo ; + - un marquage UV est présent ; + - le document comporte le cachet de l'ASBL ; + - le document est signé par un représentant légal + enregistré à la BCE ; + - un sceau à la cire est apposé. + + Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés + selon la méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre + l'unique nœud de la reliure. Si un doute persiste, nous + répondrons volontiers à votre question. + +L'univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos +œuvres. Découvrez-en les conditions. + +Statut +~~~~~~ + +L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. +Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des +œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle. + +.. galleria:: assets/apropos2.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Hébergement +~~~~~~~~~~~ + +Le présent site est hébergé par +`IT4Freedom `_. + +| IT4Freedom +| Rue longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgique +| +32 (0)2 888 93 42 +| TVA BE0881449985 + +Éditeur +~~~~~~~ + +| Nerv Project ASBL +| Rue longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgique +| +32 (0)2 319 888 0 +| TVA BE0756741342 +| Numéro éditeur KBR 15066 + + +Vous trouverez le code source sur +`le dépôt git `_. + +:doc:`Voir l'historique du site. ` + +====================== ==================== +Coordonnées Nerv Project ASBL +====================== ==================== +Contact :doc:`Nous contacter ` +Régime ASBL +Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 + | 1420 Eigenbrakel + | Belgium +Téléphone | +32 (0)2 319 888 0 + | Les publicités ne sont pas autorisées + | sur ce numéro de téléphone. +Entreprise 0756.741.342 +TVA BE0756741342 +Numéro éditeur KBR 15066 +Publication Nerv Project ASBL +DPO Jérome Duysens +Production Nerv Project ASBL +Webmaster Nerv Project ASBL +Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire +Vidéo Nerv Project ASBL +Hébergement IT4Freedom +IBAN BE02 7512 1068 4040 +BIC AXABBE22 +====================== ==================== + +Le présent site assure la confidentialité de vos données. +Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce +au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. +Aucune donnée n'est revendue. + +L'hébergement est assuré par `IT4Freedom `_. + +Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre +l'envoi de messages. + +Règles d'utilisation +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +1. L'utilisateur ou l'utilisatrice s'engage : + + - à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ; + - à respecter l'ordre public ; + - à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les zones publiques ; + - à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ; + - à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion, + de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ; + - à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie, + à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de + terrorisme ; + - à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose + portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ; + - à ne pas être dénigrant, diffamant ; + - à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; + - à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ; + - à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un autre ; + - à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou pédopornographiques ; + - à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données d'un tiers ; + - à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l'environnement ou la santé ; + - à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues par le présent site. + +2. L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur + au titre de la modération, afin de garantir le respect des règles, des personnes, des systèmes et de l'environnement. +3. L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des données déposées par un utilisateur. +4. L'utilisateur ou l'utilisatrice peut signaler tout contenu abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. L'administrateur du site + ne traitera que les demandes légitimes. +5. Le site est édité et hébergé en Belgique. +6. En application de la GDPR, toute plainte, demande de suppression, question + sur la confidentialité, … peut être adressée par mail, de préférence en + mettant [DPO NervProject] dans le sujet du mail pour un traitement plus + efficace. Il peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.eu + et l'adresse du Nerv Project. +7. L'utilisateur ou l'utilisatrice conserve la propriété intellectuelle et + son droit moral sur ses contributions et commentaires. + Il ou elle les délivre cependant dans la licence du projet + auquel il ou elle participe, et par défaut en licence + Creative Commons CC-BY-SA 4.0. Les projets et œuvres + sont généralement en licence CC-BY-SA 4.0 ou EUPL 1.2. + L'utilisateur ou l'utilisatrice accepte cependant l'usage d'une même + licence mais en version supérieure. Les contributions + et commentaires dans une autre licence seront rejetés + et immédiatement supprimés. + +Législation +~~~~~~~~~~~ + +Le présent site est compatible avec la directive +européenne 2019/790 et ses transcriptions. Il ne +correspond pas à la définition de fournisseur de +partage de contenus détaillé dans l'article 2. En +effet, le contenu n'est pas téléversé par les +utilisateurs mais par l'éditeur. Le présent site +ne promeut et n'organise pas d'œuvres à des fins +lucratives, l'éditeur est une association sans but +lucratif de droit belge. Enfin, le site ne délivre +pas une grande quantité d'œuvres. Les services +internes de Nerv Project ASBL utilisent des systèmes +de partage de documents pour la gestion, ces outils +ne sont pas concernés par la directive 2019/790 +comme explicité dans le même article 2. + +Le présent site web et les œuvres ne peuvent être +considérés comme des adaptations au titre de +l'exception au droit d'auteur pour handicap au sens +des articles XI.190 et XI.245 du code de droit +économique en raison de leur caractère original. + +Le présent site web et les œuvres publiées +respectent la Convention des Nations Unies des +Droits des Personnes Handicapées en son article 2 +en ne différenciant pas l'accès, les licences et +les droits cédés sur base de l'état de santé ou +du handicap. + +Le présent site web et les œuvres publiées +respectent la Constitution du Royaume de Belgique +et notamment son article 22ter sur les aménagements +raisonnables. + +Le présent site web et les œuvres publiées sont +conformes à la directive européenne 2017/1564 et +ses transcriptions. Les critiques de lecture et les +analyses de scénario sont couvertes par l'exception +au droit d'auteur pour critique et pour citation. +Le nom des œuvres citées le sont en vertu de +l'exception au droit d'auteur pour citation. + +Le présent site web respecte la législation en +vigueur car l'éditeur, Nerv Project ASBL, traite +les plaintes enregistrées via le formulaire de +contact dans un délai raisonnable. Le contenu +n'étant pas publié par des utilisateurs, aucun +système de filtrage n'est actif ni obligatoire. + +Le présent site web et les œuvres publiées +respectent également la Convention Européenne des +Droits de l'Homme, et notamment tous les articles +concernant la discrimination. + +Les prénoms et noms des personnages se basent sur +des prénoms ou des noms propres ou des noms communs +existant dans une langue officielle de Belgique ou +une autre langue. Il ne peut donc pas être relevé le +critère de l'originalité, nécessaire à l'application +du droit d'auteur. + +Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des +situations réelles. Si tel est le cas, il s'agirait +d'une coïncidence et non d'une volonté propre de +l'auteur, de l'autrice ou de Nerv Project ASBL. +Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés +par une telle situation ou si vous descendez d'une +personne décédée concernée ou si vous représentez +officiellement une personne concernée ou héritière. + +Le présent site web et les œuvres publiées sont +concernés par le droit d'auteur et sont la +propriété exclusive des personnes les ayant écrits. +Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception +explicitement indiquée). L'usage doit être fait +uniquement dans le cadre de la licence. Le droit +moral s'applique malgré tout. Les auteurs et +autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s'opposer +à tout moment à un usage contraire à leurs valeurs +respectives. + +Le présent site web étant édité par Nerv Project +ASBL, éditeur enregistré auprès de la KBR - +Koninklijke Bibliotheek Royale -, nous n'avons +aucune des obligations liées aux bibliothèques, +archives légales, musées, conservation d'œuvres +à grande valeur historique, librairies, etc. Les +œuvres au format papier de Nerv Project ASBL sont +soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres +numériques sont soumises au dépôt volontaire, et +nous déposerons toutes les séries et tous les romans +dans ce cadre. + +Nerv Project ASBL n'a pas vocation à adapter des +œuvres aux personnes handicapées en dehors de son +propre catalogue. Les obligations afférentes aux +entités autorisées à l'adaptation d'œuvres sont +donc inapplicables. diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.dbk b/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.dbk deleted file mode 100644 index ee28270..0000000 --- a/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.dbk +++ /dev/null @@ -1,115 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-08-19 19:12 - -
- Constitution de l'organe d'administration - - - - date - - - - 06 septembre 2020 - - - - - - heure - - - - 16h - - - - - - lieu - - - - visioconférence - - - - -
- Ordre du jour -
- Élection des représentants légaux - - L'organe d'administration élit Christophe Buffenoir et Didier - Cardoso en tant que représentants légaux en son sein à la - majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 3 - - - 2 - - - 2 - - - 3 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée. - -
-
-
-
diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.rst b/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.rst new file mode 100644 index 0000000..9128fba --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.rst @@ -0,0 +1,33 @@ +.. post:: 2020-08-19 19:12 + :category: Administration + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Constitution de l'organe d'administration +========================================= + +:date: 06 septembre 2020 +:heure: 16h +:lieu: visioconférence + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +Élection des représentants légaux +--------------------------------- + +L'organe d'administration élit Christophe Buffenoir et +Didier Cardoso en tant que représentants légaux +en son sein à la majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +3 2 2 3 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée. + diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.dbk b/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.dbk deleted file mode 100644 index 3f6fa64..0000000 --- a/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.dbk +++ /dev/null @@ -1,170 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-09-29 19:00 - -
- Prévention COVID 19 - - - - date - - - - 29 septembre 2020 - - - - - - heure - - - - 19h - - - - - - lieu - - - - messagerie instantanée - - - - -
- Ordre du jour -
- Nomination du responsable Covid 19 - - La province du Brabant Wallon impose à toute ASBL, association - de fait et ASBL en constitution la nomination d'un responsable - Covid 19. L'organe d'administraton nomme Christophe Buffenoir - à ce poste. La déclaration aura lieu dans les plus brefs - délais auprès du bureau de police locale et auprès du cabinet - du bourgmestre. - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 3 - - - 2 - - - 3 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée. - -
-
- Nouvelles règles Covid 19 - - La province du Brabant Wallon impose de nouvelles règles - auprès des ASBL, association de fait et ASBL en constitution. - Les évènements doivent être désormais sous la surveillance du - responsable Covid 19 ou un mandataire. Nerv Project ASBL - décide en plus de refuser toute visite et d'organiser des - évènements physiques. Une nouvelle page sur le site web - rappelle les recommandation et les règles en vigueur. - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 3 - - - 2 - - - 3 - - - 0 - - - 0 - - - - - -
-
-
-
diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.rst b/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.rst new file mode 100644 index 0000000..40e77c7 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.rst @@ -0,0 +1,53 @@ +.. post:: 2020-09-29 19:00 + :category: Administration + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Prévention COVID 19 +=================== + +:date: 29 septembre 2020 +:heure: 19h +:lieu: messagerie instantanée + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +Nomination du responsable Covid 19 +---------------------------------- + +La province du Brabant Wallon impose à toute ASBL, +association de fait et ASBL en constitution la nomination +d'un responsable Covid 19. L'organe d'administraton +nomme Christophe Buffenoir à ce poste. La déclaration +aura lieu dans les plus brefs délais auprès du bureau +de police locale et auprès du cabinet du bourgmestre. + +======== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% Pour Contre Abstention +-------- ------ ------- --------- ---------- +3 2 3 0 0 +======== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée. + +Nouvelles règles Covid 19 +------------------------- + +La province du Brabant Wallon impose de nouvelles règles +auprès des ASBL, association de fait et ASBL en +constitution. Les évènements doivent être désormais sous +la surveillance du responsable Covid 19 ou un mandataire. +Nerv Project ASBL décide en plus de refuser toute visite +et d'organiser des évènements physiques. Une nouvelle page +sur le site web rappelle les recommandation et les règles +en vigueur. + +======== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% Pour Contre Abstention +-------- ------ ------- --------- ---------- +3 2 3 0 0 +======== ====== ======= ========= ========== diff --git a/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk b/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk deleted file mode 100644 index bb64120..0000000 --- a/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk +++ /dev/null @@ -1,983 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-08-18 21:15 - -
- Assemblée Générale constitutive - - - - date - - - - 06 septembre 2020 - - - - - - heure - - - - 15h - - - - - - lieu - - - - visioconférence - - - - -
- Ordre du jour - - La présente Assemblée Générale est convoquée pour la - constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en - forme les statuts proposés. Elle est immédiatement suivi d'une - réunion de l'organe d'administration et d'une réunion de - l'organe d'audit. L'ASBL n'ayant pas de membres à sa création, - les votes se réalisent sur liste des présents et représentés - uniquement. - -
- Art 1 : Présidence de séance - - L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la - présidence de la séance à la majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 2 : Secrétariat de séance - - L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le - compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la - majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 3 : Désignation de l'association - - L'association prend la dénomination "Nerv Project - ASBL". - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 4 : But de l'association - - Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un - univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que - l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes - handicapées dans la culture. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 5 : Désignation du siège social - - L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région - wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à - Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité - absolue des deux-tiers. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 6 : Montant de la cotisation - - La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité - absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 7 : Statuts applicables - - L'Assemblée Générale valide les statuts disponibles - sur le site web <../../statuts> sans réserve à - la majorité absolue des deux-tiers. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 8 : Règlement intérieur - - L'Assemblée Générale valide le règlement disponible - sur le site web <../../reglement> sans réserve - à la majorité absolue des deux-tiers. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 - - Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août - 2021 est ainsi établi : - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - - 602 656 6131 61325 730 731 Total - - - - - Achats de services Frais de banque Assurance - Publications légales Cotisations Dons - - - - - 150 300 450 - - - - - 100 50 150 150 - - - 450 - - - - - - - - Les publications légales comprennent les frais de publication - au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention - de numéros ISBN. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 - - Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août - 2022 est ainsi établi : - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - - 602 656 61325 6131 6140 730 731 Total - - - - - Achats de services Frais de banque Publications - légales Assurance Annonces, insertions Cotisations - Dons - - - - - 150 300 450 - - - - - 100 50 65 150 85 - - - 450 - - - - - - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 11 : Désignation des administrateurs - - L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs - suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent - immédiatement le statut de membre effectif. - - - - - Christophe Buffenoir - - - - - Didier Cardoso - - - - - Anastasia Desmettre - - - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 12 : Désignation des auditeurs - - L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de - l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne - peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne - peuvent pas avoir un poste d'administrateur. - - - - - Sebastien Schmets - - - - - Jérôme Duysens - - - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -
-
- Art 13 : Questions diverses - - L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des - questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote. - -
-
-
-
diff --git a/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.rst b/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.rst new file mode 100644 index 0000000..96a8a66 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.rst @@ -0,0 +1,246 @@ +.. post:: 2020-08-18 21:15 + :category: AG + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Assemblée Générale constitutive +=============================== + +:date: 06 septembre 2020 +:heure: 15h +:lieu: visioconférence + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +La présente Assemblée Générale est convoquée pour la +constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée +respecte en forme les statuts proposés. Elle est +immédiatement suivi d'une réunion de l'organe +d'administration et d'une réunion de l'organe d'audit. +L'ASBL n'ayant pas de membres à sa création, les votes +se réalisent sur liste des présents et représentés +uniquement. + +Art 1 : Présidence de séance +---------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la +présidence de la séance à la majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 2 : Secrétariat de séance +----------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour +tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser +les votes à la majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 3 : Désignation de l'association +------------------------------------ + +L'association prend la dénomination "Nerv Project ASBL". + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 4 : But de l'association +---------------------------- + +Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien +d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que +l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes +handicapées dans la culture. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 5 : Désignation du siège social +----------------------------------- + +L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région +wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à +Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la +majorité absolue des deux-tiers. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 6 : Montant de la cotisation +-------------------------------- + +La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la +majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 7 : Statuts applicables +--------------------------- + +L'Assemblée Générale valide :doc:`les statuts disponibles +sur le site web <../../statuts>` sans réserve à la majorité +absolue des deux-tiers. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 8 : Règlement intérieur +--------------------------- + +L'Assemblée Générale valide :doc:`le règlement disponible +sur le site web <../../reglement>` sans réserve à la +majorité absolue des deux-tiers. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 +------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au +31 août 2021 est ainsi établi : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 100 +656 Frais de banque 50 +6131 Assurance 150 +61325 Publications légales 150 +730 Cotisations 150 +731 Dons 300 +Total 450 450 +========= ===================== ========== ========== + +Les publications légales comprennent les frais de +publication au Moniteur Belge. La dépense de services +concerne l'obtention de numéros ISBN. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 +-------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au +31 août 2022 est ainsi établi : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 100 +656 Frais de banque 50 +61325 Publications légales 65 +6131 Assurance 150 +6140 Annonces, insertions 85 +730 Cotisations 150 +731 Dons 300 +Total 450 450 +========= ===================== ========== ========== + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 11 : Désignation des administrateurs +---------------------------------------- + +L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs +suivants à la majorité absolue. Les administrateurs +acquièrent immédiatement le statut de membre effectif. + +- Christophe Buffenoir +- Didier Cardoso +- Anastasia Desmettre + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 12 : Désignation des auditeurs +---------------------------------- + +L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de +l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne +peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne +peuvent pas avoir un poste d'administrateur. + +- Sebastien Schmets +- Jérôme Duysens + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +Art 13 : Questions diverses +--------------------------- + +L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser +des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis +au vote. diff --git a/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk b/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk deleted file mode 100644 index 08e63df..0000000 --- a/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk +++ /dev/null @@ -1,997 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-09-23 13:35 - -
- Assemblée Générale constitutive - - - - date - - - - 08 octobre 2020 - - - - - - heure - - - - 14h - - - - - - lieu - - - - visioconférence - - - - -
- Ordre du jour - - La présente Assemblée Générale est convoquée pour la - constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en - forme les statuts proposés. - - - L'Assemblée Générale constate l'annulation des décisions de - l'Assemblée Générale du six septembre 2020 en raison du retour - négatif du tribunal de l'entreprise de Nivelles (signatures - invalides) et du dépassement du délai statutaire du dépôt. - -
- Art 1 : Présidence de séance - - L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la - présidence de la séance à la majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 2 : Secrétariat de séance - - L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le - compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la - majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 3 : Désignation de l'association - - L'association prend la dénomination "Nerv Project - ASBL". - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 4 : But de l'association - - Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un - univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que - l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes - handicapées dans la culture. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 5 : Désignation du siège social - - L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région - wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à - Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité - absolue des deux-tiers. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 6 : Montant de la cotisation - - La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité - absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 7 : Statuts applicables - - L'Assemblée Générale valide les statuts disponibles - sur le site web <../../statuts> et déjà - validés lors de l'assemblée constitutive précédente, sans - réserve à la majorité absolue des deux-tiers. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 8 : Règlement intérieur - - L'Assemblée Générale valide le règlement disponible - sur le site web <../../reglement> et déjà - validé lors de l'assemblée constitutive précédente sans - réserve à la majorité absolue des deux-tiers. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 - - Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août - 2021 est ainsi établi : - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - - 602 656 6131 61325 730 731 Total - - - - - Achats de services Frais de banque Assurance - Publications légales Cotisations Dons - - - - - 150 300 450 - - - - - 100 50 150 150 - - - 450 - - - - - - - - Les publications légales comprennent les frais de publication - au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention - de numéros ISBN. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 - - Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août - 2022 est ainsi établi : - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - - 602 656 61325 6131 6140 730 731 Total - - - - - Achats de services Frais de banque Publications - légales Assurance Annonces, insertions Cotisations - Dons - - - - - 150 300 450 - - - - - 100 50 65 150 85 - - - 450 - - - - - - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 11 : Désignation des administrateurs - - L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs - suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent - immédiatement le statut de membre effectif. - - - - - Christophe Buffenoir - - - - - Didier Cardoso - - - - - Anastasia Desmettre - - - - - L'Assemblée Générale constate l'accord des trois candidats à - l'organe d'administration pour désigner Christophe Buffenoir - et Didier Cardoso aux postes de représentants légaux. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 12 : Désignation des auditeurs - - L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de - l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne - peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne - peuvent pas avoir un poste d'administrateur. - - - - - Sebastien Schmets - - - - - Jérôme Duysens - - - - - L'Assemblée Générale constate l'accord entre les candidats à - l'organe d'audit pour désigner Jérôme Duysens en tant que DPO - et Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de la trésorerie. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 13 : Questions diverses - - L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des - questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote. - -
-
-
-
diff --git a/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.rst b/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.rst new file mode 100644 index 0000000..484cabe --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.rst @@ -0,0 +1,270 @@ +.. post:: 2020-09-23 13:35 + :category: AG + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Assemblée Générale constitutive +=============================== + +:date: 08 octobre 2020 +:heure: 14h +:lieu: visioconférence + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +La présente Assemblée Générale est convoquée pour la +constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée +respecte en forme les statuts proposés. + +L'Assemblée Générale constate l'annulation des décisions +de l'Assemblée Générale du six septembre 2020 en raison +du retour négatif du tribunal de l'entreprise de Nivelles +(signatures invalides) et du dépassement du délai +statutaire du dépôt. + +Art 1 : Présidence de séance +---------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la +présidence de la séance à la majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + +Art 2 : Secrétariat de séance +----------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour +tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser +les votes à la majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 3 : Désignation de l'association +------------------------------------ + +L'association prend la dénomination "Nerv Project ASBL". + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 4 : But de l'association +---------------------------- + +Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien +d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que +l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes +handicapées dans la culture. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 5 : Désignation du siège social +----------------------------------- + +L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région +wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à +Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la +majorité absolue des deux-tiers. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 6 : Montant de la cotisation +-------------------------------- + +La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la +majorité absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 7 : Statuts applicables +--------------------------- + +L'Assemblée Générale valide :doc:`les statuts disponibles +sur le site web <../../statuts>` et déjà validés lors +de l'assemblée constitutive précédente, sans réserve à la +majorité absolue des deux-tiers. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 8 : Règlement intérieur +--------------------------- + +L'Assemblée Générale valide :doc:`le règlement disponible +sur le site web <../../reglement>` et déjà validé lors +de l'assemblée constitutive précédente sans réserve à la +majorité absolue des deux-tiers. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 +------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au +31 août 2021 est ainsi établi : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 100 +656 Frais de banque 50 +6131 Assurance 150 +61325 Publications légales 150 +730 Cotisations 150 +731 Dons 300 +Total 450 450 +========= ===================== ========== ========== + +Les publications légales comprennent les frais de +publication au Moniteur Belge. La dépense de services +concerne l'obtention de numéros ISBN. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 +-------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au +31 août 2022 est ainsi établi : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 100 +656 Frais de banque 50 +61325 Publications légales 65 +6131 Assurance 150 +6140 Annonces, insertions 85 +730 Cotisations 150 +731 Dons 300 +Total 450 450 +========= ===================== ========== ========== + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 11 : Désignation des administrateurs +---------------------------------------- + +L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs +suivants à la majorité absolue. Les administrateurs +acquièrent immédiatement le statut de membre effectif. + +- Christophe Buffenoir +- Didier Cardoso +- Anastasia Desmettre + +L'Assemblée Générale constate l'accord des trois +candidats à l'organe d'administration pour désigner +Christophe Buffenoir et Didier Cardoso aux postes de +représentants légaux. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 12 : Désignation des auditeurs +---------------------------------- + +L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de +l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne +peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne +peuvent pas avoir un poste d'administrateur. + +- Sebastien Schmets +- Jérôme Duysens + +L'Assemblée Générale constate l'accord entre les candidats +à l'organe d'audit pour désigner Jérôme Duysens en tant +que DPO et Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de la +trésorerie. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 13 : Questions diverses +--------------------------- + +L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser +des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis +au vote. diff --git a/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk b/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk deleted file mode 100644 index bda5bec..0000000 --- a/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk +++ /dev/null @@ -1,1707 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2021-09-26 17:00 - -
- Assemblée Générale ordinaire 2021 - - - - date - - - - 26 septembre 2021 - - - - - - heure - - - - 15h - - - - - - lieu - - - - visioconférence - - - - - - La présente Assemblée Générale ne modifie aucunement la - composition des organes d'administration et d'audit. Les mandats - durent deux ans et seule la première année s'est écoulée. - -
- Ordre du jour -
- Art 1 : Présidence de séance - - L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la - présidence de la séance à la majorité. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 2 : Secrétariat de séance - - L'Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour tenir le - compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la - majorité. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 3 : Approbation du bilan moral - - L'ASBL a mis en place ses obligations d'éditeur (inscription à - la KBR, assurance obligatoire, etc.). Le blog kujiu.eu est - officiellement édité par Nerv Project ASBL et dispose de son - numéro ISSN propre. La série littéraire "La Victoire des - Grelots" a été mise en pause, et la série - "Simulacres" est en cours de conception. L'univers - Nerv Project évoluera avec ses premiers agents dans cette - dernière œuvre. - - - Nous avons également mis en place des outils pour la diffusion - de vidéos et de podcasts, pour la messagerie interne (XMPP et - mail), pour la veille informationnelle (flux RSS), pour la - gestion de l'association (dolibarr), pour le partage de - documents (Nextcloud) ainsi que pour le développement. - - - Nous avons publié plusieurs développements informatiques dont - : - - - - - un thème HTML pour Sphinx, utilisé par notre site web ; - - - - - un générateur PDF pour Sphinx utilisant WeasyPrint ; - - - - - un générateur PDF pour Sphinx utilisant Pyppeteer ; - - - - - un générateur Gemini pour Sphinx ; - - - - - des fonctions d'icônes accessibles pour Sphinx (en - utilisant FontAwesome) ; - - - - - un générateur de galeries photos accessibles pour Sphinx. - - - - - Le développement d'outils pour l'accessibilité de la culture a - donc débuté, mais il reste beaucoup à faire. Cependant, la - documentation sur l'accessibilité ou encore celle sur le - handicap à destination des auteurs et autrices ne sont pas - commencées. Le bilan reste positif au vu du travail effectué - et du temps disponible. - - - Nous avons néanmoins eu de lourdes interrogations juridiques - après contact avec une SPRD. Les points portent notamment sur - la forme de la distribution des œuvres à un public handicapé, - et à la généralisation des obligations des entités autorisées - à ce niveau. Nous avons pu constater certains conflits entre - ces demandes, le code de droit économique et la convention des - Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées. À - ce titre, nous devons mettre en place plusieurs actions pour - une mise en conformité à la fois de l'ASBL et des auteurs et - autrices à savoir : - - - - - les licences Creative Commons sont désormais proscrites, - seule la licence EUPL est autorisée (elle est la seule - licence libre pleinement compatible avec la législation et - avec nos obligations) ; - - - - - les œuvres seront distribuées avec un DRM et un lien - pointant vers une version sans DRM ; - - - - - nous devrons appliquer strictement des mesures de - chiffrement sur le maximum de données ; - - - - - nous devrons appliquer la loi relative aux exceptions au - droit d'auteur, et notamment les règles de sécurisation - des archives ; - - - - - nous devrons nous assurer de l'identité des auteurs et - autrices ainsi que de leur capacité réelle à lire et à - écrire ; - - - - - les œuvres devront être conçues uniquement via notre - plateforme git pour garder trace de toute modification, - chaque modification étant signée ; - - - - - le logiciel de gestion doit assurer également la création - des œuvres, la distribution, la gestion des licences, la - bibliographie, et les différents contrats. - - - - - Les auteurs et autrices devraient chiffrer leur espace de - travail, les sessions de travail devraient être sécurisées par - smartcard ou par carte d'identité en cas de handicap. - Cependant, nous considérons que cette obligation est contraire - à l'article 22ter de la Constitution et nous n'appliquerons - pas cette mesure. - - - Cela entraîne la création d'un logiciel spécifique, car rien - ne permet de remplir ces obligations tout en étant accessible. - Le projet Nerv Tales Network est né de ces constatations et de - la fragilité des acteurs du handicap dans la culture. Ce - logiciel prendra toutes nos ressources de développement à - venir. - - - Enfin, en dernier point, nous avons ouvert un dossier à l'Unia - concernant l'absence totale d'audio-description dans les - salles de cinéma belges. - - - L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 4 : Approbation du bilan financier - - L'association compte huit membres dont une cotisation en - attente de paiement. Le budget est à l'équilibre grâce aux - dons (150,36 euros) et il est conforme au prévisionnel voté - lors de l'Assemblée Générale constitutive. - -
- État des dépenses et des recettes - - - - Dénomination - - - - Nerv Project ASBL - - - - - - Adresse - - - - Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud - - - - - - Forme juridique - - - - ASBL - - - - - - IBAN - - - - BE02751210684040 - - - - - - Numéro BCE - - - - 0756.741.342 - - - - - - Numéro éditeur KBR - - - - 15066 - - - - - - Exercice - - - - 01/09/2020-31/08/2021 - - - - - - - - - - - - Dépenses - - - Recettes - - - - - - - Marchandises et services 0 - - - Cotisations 140 - - - - - Rémunérations 0 - - - Dons et legs 150 - - - - - Services et biens divers 191 - - - Subsides 0 - - - - - Autres 0 - - - Autres 0 - - - - - Total 191 - - - Total 290 - - - - - -
-
- État du patrimoine - - - - Dénomination - - - - Nerv Project ASBL - - - - - - Adresse - - - - Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud - - - - - - Forme juridique - - - - ASBL - - - - - - IBAN - - - - BE02751210684040 - - - - - - Numéro BCE - - - - 0756.741.342 - - - - - - Numéro éditeur KBR - - - - 15066 - - - - - - Exercice - - - - 01/09/2020-31/08/2021 - - - - - - - - - - - - Avoirs - - - Dettes - - - - - - - Immeubles 0 - - - Financières 0 - - - - - Machines 0 - - - Fournisseurs 0 - - - - - Meubles 0 - - - Membres 0 - - - - - Stocks 0 - - - Fiscales 0 - - - - - Créances 0 - - - Salariales 0 - - - - - Placements 0 - - - Sociales 0 - - - - - - Liquidités 99 Autres 0 - - - - - Autres 0 - - - - - - - - - - - - - - Droits promis - - - Engagements - - - - - - - Subsides 0 - - - Hypothèques 0 - - - - - Dons 0 - - - Garanties 0 - - - - - Autres 20 - - - Autres 0 - - - - - -
-
- Balance des comptes - - - - Dénomination - - - - Nerv Project ASBL - - - - - - Adresse - - - - Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud - - - - - - Forme juridique - - - - ASBL - - - - - - IBAN - - - - BE02751210684040 - - - - - - Numéro BCE - - - - 0756.741.342 - - - - - - Numéro éditeur KBR - - - - 15066 - - - - - - Exercice - - - - 01/09/2020-31/08/2021 - - - - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - 400 - - - Clients - - - 310,36 - - - 290,36 - - - - - 44010 - - - Fournisseurs - - - 190,96 - - - 190,96 - - - - - 5501 - - - Compte bancaire - - - 290,36 - - - 190,96 - - - - - 62300 - - - Assurance loi, RC - - - 142,96 - - - 0 - - - - - 656 - - - Frais de banque - - - 48,00 - - - 0 - - - - - 730 - - - Cotisations associés - - - 0 - - - 60 - - - - - 731 - - - Cotisations membres - - - 0 - - - 100 - - - - - - 732 Total - - - - - Dons - - - - - 0 982,64 - - - - - 150,36 982,64 - - - - - - -
-
- Vote - - L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité - absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
-
- Art 5 : Approbation du bilan d'audit - - L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 6 : Budget prévisionnel 2021-2022 - - Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août - 2022 est ainsi établi à la majorité : - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - - 602 61325 62300 656 730/731 732 Total - - - - - Achats de services Publications légales Assurance - loi, RC Frais de banque Cotisations Dons - - - - - 150 3300 3450 - - - - - 3100 150 150 50 - - - 3450 - - - - - - - - Les publications légales comprennent les frais de publication - au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention - de numéros ISBN. - - - La hauteur des dons définira la dépense en services externes, - et notamment des frais de développement pour Nerv Tales - Network. Nous ne limiterons donc pas les dépenses sur ce sujet - si les dons affluent au-delà. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023 - - Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août - 2023 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes remarques - que le point précédent : - - - - - - - - - - - Compte - - - Libellé - - - Débit - - - Crédit - - - - - - - - 602 61325 62300 656 730/731 732 Total - - - - - Achats de services Publications légales Assurance - loi, RC Frais de banque Cotisations Dons - - - - - 150 3300 3450 - - - - - 3100 150 150 50 - - - 3450 - - - - - - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 8 : Recherche de moyens de financement - - Les projets devenant de plus en plus ambitieux, nous allons - devoir trouver les finances nécessaires. Pour cela, - l'Assemblée Générale autorise à la majorité les moyens - suivants : - - - - - tout subside des institutions européennes ; - - - - - tout subside des institutions fédérales belges ; - - - - - tout subside des institutions francophones belges ; - - - - - tout subside des institutions wallonnes ; - - - - - dons de particuliers et d'entreprises ; - - - - - campagnes de crowdfunding ; - - - - - services rendus par l'association à des organismes ou à - des particuliers (prestations externes, formations, cours - d'informatique ou de lettre, etc.). - - - - - Mutuelles ? AVIQ ? Rotary ? Lion Club ? Lotto ? - - - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 9 : Frais de recherche et développement - - L'Assemblée Générale autorise à la majorité toute dépense de - recherche et développement, et majoritairement sur le projet - Nerv Tales Network, à condition que les fonds soient - immédiatement disponibles. Cela inclut l'emploi de personnel - indépendant. Les membres de l'association ne peuvent pas être - rémunérés pour leurs services. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 10 : Accueil de stagiaires - - L'Assemblée Générale accepte à la majorité la venue de - stagiaires d'écoles informatiques dans la structure. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 11 : Recherche de partenariats - - L'Assemblée Générale accorde à la majorité la signature de - partenariats éventuels avec des écoles, des institutions ou - des entreprises. Chaque projet sera soumis par référendum - interne aux membres de l'association à la majorité. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 12 : Inscription à la liste des lobbies - européens - - L'Assemblée Générale approuve à la majorité l'inscription de - Nerv Project ASBL à la liste des lobbies européens. Cela - permettra de mener des actions de sensibilisation auprès des - institutions européennes, mais également de répondre aux - enquêtes concernant l'accessibilité de la culture. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 7 - - - 4 - - - 5 - - - 7 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée à l'unanimité. - -
-
- Art 13 : Questions diverses - - L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des - questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote. - - - Aucune question n'a été soumise. - -
-
-
-
diff --git a/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst b/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst new file mode 100644 index 0000000..c1e0ee0 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst @@ -0,0 +1,442 @@ +.. post:: 2021-09-26 17:00 + :category: AG + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Assemblée Générale ordinaire 2021 +================================= + +:date: 26 septembre 2021 +:heure: 15h +:lieu: visioconférence + +La présente Assemblée Générale ne modifie aucunement la +composition des organes d'administration et d'audit. +Les mandats durent deux ans et seule la première année +s'est écoulée. + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +Art 1 : Présidence de séance +---------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la +présidence de la séance à la majorité. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 2 : Secrétariat de séance +----------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour +tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser +les votes à la majorité. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 3 : Approbation du bilan moral +---------------------------------- + +L'ASBL a mis en place ses obligations d'éditeur +(inscription à la KBR, assurance obligatoire, etc.). Le +blog kujiu.eu est officiellement édité par Nerv Project +ASBL et dispose de son numéro ISSN propre. La série +littéraire "La Victoire des Grelots" a été mise en pause, +et la série "Simulacres" est en cours de conception. +L'univers Nerv Project évoluera avec ses premiers agents +dans cette dernière œuvre. + +Nous avons également mis en place des outils pour la +diffusion de vidéos et de podcasts, pour la messagerie +interne (XMPP et mail), pour la veille informationnelle +(flux RSS), pour la gestion de l'association (dolibarr), +pour le partage de documents (Nextcloud) ainsi que +pour le développement. + +Nous avons publié plusieurs développements informatiques +dont : + +- un thème HTML pour Sphinx, utilisé par notre site web ; +- un générateur PDF pour Sphinx utilisant WeasyPrint ; +- un générateur PDF pour Sphinx utilisant Pyppeteer ; +- un générateur Gemini pour Sphinx ; +- des fonctions d'icônes accessibles pour Sphinx + (en utilisant FontAwesome) ; +- un générateur de galeries photos accessibles pour Sphinx. + +Le développement d'outils pour l'accessibilité de la +culture a donc débuté, mais il reste beaucoup à faire. +Cependant, la documentation sur l'accessibilité ou encore +celle sur le handicap à destination des auteurs et autrices +ne sont pas commencées. Le bilan reste positif au vu +du travail effectué et du temps disponible. + +Nous avons néanmoins eu de lourdes interrogations +juridiques après contact avec une SPRD. Les points portent +notamment sur la forme de la distribution des œuvres à un +public handicapé, et à la généralisation des obligations +des entités autorisées à ce niveau. Nous avons pu +constater certains conflits entre ces demandes, le code +de droit économique et la convention des Nations Unies +relative aux droits des personnes handicapées. À ce titre, +nous devons mettre en place plusieurs actions pour une +mise en conformité à la fois de l'ASBL et des auteurs et +autrices à savoir : + +- les licences Creative Commons sont désormais proscrites, + seule la licence EUPL est autorisée (elle est la seule + licence libre pleinement compatible avec la législation + et avec nos obligations) ; +- les œuvres seront distribuées avec un DRM et un lien + pointant vers une version sans DRM ; +- nous devrons appliquer strictement des mesures de + chiffrement sur le maximum de données ; +- nous devrons appliquer la loi relative aux exceptions + au droit d'auteur, et notamment les règles de + sécurisation des archives ; +- nous devrons nous assurer de l'identité des auteurs et + autrices ainsi que de leur capacité réelle à lire et à + écrire ; +- les œuvres devront être conçues uniquement via notre + plateforme git pour garder trace de toute modification, + chaque modification étant signée ; +- le logiciel de gestion doit assurer également la création + des œuvres, la distribution, la gestion des licences, + la bibliographie, et les différents contrats. + +Les auteurs et autrices devraient chiffrer leur espace de +travail, les sessions de travail devraient être sécurisées +par smartcard ou par carte d'identité en cas de handicap. +Cependant, nous considérons que cette obligation est +contraire à l'article 22ter de la Constitution et nous +n'appliquerons pas cette mesure. + +Cela entraîne la création d'un logiciel spécifique, car +rien ne permet de remplir ces obligations tout en étant +accessible. Le projet Nerv Tales Network est né de ces +constatations et de la fragilité des acteurs du handicap +dans la culture. Ce logiciel prendra toutes nos ressources +de développement à venir. + +Enfin, en dernier point, nous avons ouvert un dossier à +l'Unia concernant l'absence totale d'audio-description +dans les salles de cinéma belges. + +L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité +absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 4 : Approbation du bilan financier +-------------------------------------- + +L'association compte huit membres dont une cotisation en +attente de paiement. Le budget est à l'équilibre grâce aux +dons (150,36 euros) et il est conforme au prévisionnel voté +lors de l'Assemblée Générale constitutive. + +État des dépenses et des recettes +................................. + +:Dénomination: Nerv Project ASBL +:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud +:Forme juridique: ASBL +:IBAN: BE02751210684040 +:Numéro BCE: 0756.741.342 +:Numéro éditeur KBR: 15066 +:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 + +========================= ==== ============= ==== +Dépenses Recettes +------------------------------ ------------------ +Marchandises et services 0 Cotisations 140 +Rémunérations 0 Dons et legs 150 +Services et biens divers 191 Subsides 0 +Autres 0 Autres 0 +Total 191 Total 290 +========================= ==== ============= ==== + +État du patrimoine +.................. + +:Dénomination: Nerv Project ASBL +:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud +:Forme juridique: ASBL +:IBAN: BE02751210684040 +:Numéro BCE: 0756.741.342 +:Numéro éditeur KBR: 15066 +:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 + +============ ==== ============= ==== +Avoirs Dettes +----------------- ------------------ +Immeubles 0 Financières 0 +Machines 0 Fournisseurs 0 +Meubles 0 Membres 0 +Stocks 0 Fiscales 0 +Créances 0 Salariales 0 +Placements 0 Sociales 0 +Liquidités 99 Autres 0 +Autres 0 +============ ==== ============= ==== + +============ ==== ============= ==== +Droits promis Engagements +----------------- ------------------ +Subsides 0 Hypothèques 0 +Dons 0 Garanties 0 +Autres 20 Autres 0 +============ ==== ============= ==== + +Balance des comptes +................... + +:Dénomination: Nerv Project ASBL +:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud +:Forme juridique: ASBL +:IBAN: BE02751210684040 +:Numéro BCE: 0756.741.342 +:Numéro éditeur KBR: 15066 +:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +400 Clients 310,36 290,36 +44010 Fournisseurs 190,96 190,96 +5501 Compte bancaire 290,36 190,96 +62300 Assurance loi, RC 142,96 0 +656 Frais de banque 48,00 0 +730 Cotisations associés 0 60 +731 Cotisations membres 0 100 +732 Dons 0 150,36 +Total 982,64 982,64 +========= ===================== ========== ========== + + +Vote +.... + +L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité +absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 5 : Approbation du bilan d'audit +------------------------------------ + +L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité +absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 6 : Budget prévisionnel 2021-2022 +------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au +31 août 2022 est ainsi établi à la majorité : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 3100 +61325 Publications légales 150 +62300 Assurance loi, RC 150 +656 Frais de banque 50 +730/731 Cotisations 150 +732 Dons 3300 +Total 3450 3450 +========= ===================== ========== ========== + +Les publications légales comprennent les frais de +publication au Moniteur Belge. La dépense de services +concerne l'obtention de numéros ISBN. + +La hauteur des dons définira la dépense en services +externes, et notamment des frais de développement pour +Nerv Tales Network. Nous ne limiterons donc pas les +dépenses sur ce sujet si les dons affluent au-delà. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023 +------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au +31 août 2023 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes +remarques que le point précédent : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 3100 +61325 Publications légales 150 +62300 Assurance loi, RC 150 +656 Frais de banque 50 +730/731 Cotisations 150 +732 Dons 3300 +Total 3450 3450 +========= ===================== ========== ========== + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 8 : Recherche de moyens de financement +------------------------------------------ + +Les projets devenant de plus en plus ambitieux, nous +allons devoir trouver les finances nécessaires. Pour cela, +l'Assemblée Générale autorise à la majorité les moyens +suivants : + +- tout subside des institutions européennes ; +- tout subside des institutions fédérales belges ; +- tout subside des institutions francophones belges ; +- tout subside des institutions wallonnes ; +- dons de particuliers et d'entreprises ; +- campagnes de crowdfunding ; +- services rendus par l'association à des organismes + ou à des particuliers (prestations externes, + formations, cours d'informatique ou de lettre, etc.). +- Mutuelles ? AVIQ ? Rotary ? Lion Club ? Lotto ? + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 9 : Frais de recherche et développement +------------------------------------------- + +L'Assemblée Générale autorise à la majorité toute +dépense de recherche et développement, et majoritairement +sur le projet Nerv Tales Network, à condition que les +fonds soient immédiatement disponibles. Cela inclut +l'emploi de personnel indépendant. Les membres de +l'association ne peuvent pas être rémunérés pour leurs +services. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 10 : Accueil de stagiaires +------------------------------ + +L'Assemblée Générale accepte à la majorité la venue +de stagiaires d'écoles informatiques dans la structure. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 11 : Recherche de partenariats +---------------------------------- + +L'Assemblée Générale accorde à la majorité la signature de +partenariats éventuels avec des écoles, des institutions +ou des entreprises. Chaque projet sera soumis par +référendum interne aux membres de l'association à la +majorité. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 12 : Inscription à la liste des lobbies européens +----------------------------------------------------- + +L'Assemblée Générale approuve à la majorité l'inscription +de Nerv Project ASBL à la liste des lobbies européens. Cela +permettra de mener des actions de sensibilisation auprès +des institutions européennes, mais également de répondre +aux enquêtes concernant l'accessibilité de la culture. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +7 4 5 7 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 13 : Questions diverses +--------------------------- + +L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser +des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis +au vote. + +Aucune question n'a été soumise. diff --git a/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk b/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk deleted file mode 100644 index ce749dc..0000000 --- a/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk +++ /dev/null @@ -1,178 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-08-19 19:12 - -
- Constitution de l'organe d'audit - - - - date - - - - 06 septembre 2020 - - - - - - heure - - - - 17h - - - - - - lieu - - - - visioconférence - - - - -
- Ordre du jour -
- Élection du DPO - - L'organe d'audit élit Jérôme Duysens en tant que DPO en son - sein à la majorité simple. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 2 - - - 1 - - - 2 - - - 2 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée. - -
-
- Élection de l'auditeur de trésorerie - - L'organe d'audit élit Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de - trésorerie en son sein à la majorité simple. - - - - - - - - - - - - - Votants - - - 50% - - - 2/3 - - - Pour - - - Contre - - - Abstention - - - - - - - 2 - - - 1 - - - 2 - - - 2 - - - 0 - - - 0 - - - - - - - La résolution est adoptée. - -
-
-
-
diff --git a/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst b/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst new file mode 100644 index 0000000..3709835 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst @@ -0,0 +1,48 @@ +.. post:: 2020-08-19 19:12 + :category: Audit + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Constitution de l'organe d'audit +================================ + +:date: 06 septembre 2020 +:heure: 17h +:lieu: visioconférence + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +Élection du DPO +--------------- + +L'organe d'audit élit Jérôme Duysens en tant que DPO +en son sein à la majorité simple. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +2 1 2 2 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée. + + +Élection de l'auditeur de trésorerie +------------------------------------ + +L'organe d'audit élit Sebastien Schmets en tant +qu'auditeur de trésorerie en son sein à la majorité +simple. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +2 1 2 2 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée. + diff --git a/source/collectif/registres/index.dbk b/source/collectif/registres/index.dbk deleted file mode 100644 index f42db9a..0000000 --- a/source/collectif/registres/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,189 +0,0 @@ - - -
- - Registres - -
- Comptes-rendus d'Assemblée Générale - - ag/20200906_constitution ag/20201008_constitution - ag/20210926_ordinaire - -
-
- Comptes-rendus de l'organe d'administration - - administration/20200906_constitution - administration/20200929_covid19 - -
-
- Comptes-rendus de l'organe d'audit - - audit/20200906_constitution - -
-
- Administrateurs - - Les administrateurs suivants dirigent Nerv Project ASBL de manière - collégiale. - - - - - - - - - Nom - - - Prénom - - - - - - - Buffenoir - - - Christophe - - - - - Cardoso - - - Didier - - - - - Desmettre - - - Anastasia - - - - - - - Une version plus complète du registre est disponible sur - rendez-vous. - -
-
- Mandataires - - Les mandataires (représentants légaux) de Nerv Project ASBL - peuvent signer individuellement les actes auprès des tiers. Ils - ont reçu la délégation de pouvoir suffisante pour ce faire. - - - - - - - - - Nom - - - Prénom - - - - - - - Buffenoir - - - Christophe - - - - - Cardoso - - - Didier - - - - - - - Une version plus complète du registre est disponible sur - rendez-vous. - -
-
- Auditeurs - - Les auditeurs vérifient la conformité des décisions et du - fonctionnement de l'association. - - - - - - - - - Nom - - - Prénom - - - - - - - Duysens - - - Jérôme - - - - - Schmets - - - Sebastien - - - - - - - Une version plus complète du registre est disponible sur - rendez-vous. - -
-
- Membres effectifs - - Le registre des membres effectifs n'est pas publié sur le site - web. Les personnes autorisées peuvent en demander l'accès sur - rendez-vous. - -
-
- Membres adhérents - - Le registre des membres adhérents n'est pas publié sur le site - web. Les personnes autorisées peuvent en demander l'accès sur - rendez-vous. - -
-
diff --git a/source/collectif/registres/index.rst b/source/collectif/registres/index.rst new file mode 100644 index 0000000..e54afbe --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/index.rst @@ -0,0 +1,94 @@ +Registres +========= + +Comptes-rendus d'Assemblée Générale +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + + ag/20200906_constitution + ag/20201008_constitution + ag/20210926_ordinaire + +Comptes-rendus de l'organe d'administration +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + + administration/20200906_constitution + administration/20200929_covid19 + +Comptes-rendus de l'organe d'audit +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + + audit/20200906_constitution + +Administrateurs +^^^^^^^^^^^^^^^ + +Les administrateurs suivants dirigent Nerv Project ASBL +de manière collégiale. + +=============== ==================== +Nom Prénom +--------------- -------------------- +Buffenoir Christophe +Cardoso Didier +Desmettre Anastasia +=============== ==================== + +Une version plus complète du registre est disponible sur +rendez-vous. + +Mandataires +^^^^^^^^^^^ + +Les mandataires (représentants légaux) de Nerv Project ASBL +peuvent signer individuellement les actes auprès des +tiers. Ils ont reçu la délégation de pouvoir suffisante +pour ce faire. + +=============== ==================== +Nom Prénom +--------------- -------------------- +Buffenoir Christophe +Cardoso Didier +=============== ==================== + +Une version plus complète du registre est disponible sur +rendez-vous. + +Auditeurs +^^^^^^^^^ + +Les auditeurs vérifient la conformité des décisions et +du fonctionnement de l'association. + +=============== ==================== +Nom Prénom +--------------- -------------------- +Duysens Jérôme +Schmets Sebastien +=============== ==================== + +Une version plus complète du registre est disponible sur +rendez-vous. + +Membres effectifs +^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Le registre des membres effectifs n'est pas publié sur +le site web. Les personnes autorisées peuvent en demander +l'accès sur rendez-vous. + +Membres adhérents +^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Le registre des membres adhérents n'est pas publié sur +le site web. Les personnes autorisées peuvent en demander +l'accès sur rendez-vous. diff --git a/source/collectif/reglement.dbk b/source/collectif/reglement.dbk deleted file mode 100644 index 135a891..0000000 --- a/source/collectif/reglement.dbk +++ /dev/null @@ -1,265 +0,0 @@ - - -
- - Règlement Intérieur - -
- Art. 1 Statuts - - Le présent règlement d'ordre intérieur concerne Nerv Project ASBL - et régit ce qui n'est défini ni par la loi ni par les statuts. - -
-
- Art. 2 Bonne conduite - - Les membres adhérents et effectifs s'engagent : - - - - - à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité - d'autrui, majeur comme mineur ; - - - - - à respecter l'ordre public ; - - - - - à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les - zones publiques ; - - - - - à envoyer des données dont il dispose de la propriété - intellectuelle ; - - - - - à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une - personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion, - de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de - son handicap ; - - - - - à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au - meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à - l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre - l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à - réaliser un acte de terrorisme ; - - - - - à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des - données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute - autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers - ; - - - - - à ne pas être dénigrant, diffamant ; - - - - - à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une - personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; - - - - - à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, - illicite ; - - - - - à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un - autre ; - - - - - à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou - pédopornographiques ; - - - - - à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données - d'un tiers ; - - - - - à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour - l'environnement ou la santé ; - - - - - à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues - par Nerv Project ASBL ; - - - - - à ne pas obstruer les actions de l'organe d'audit. - - - - - L'organe d'audit est compétent pour l'enquête sur les infractions - au présent article et en fait rapport à l'organe d'administration. - Il garantit l'anonymat de toute victime sauf autorisation - contraire. - -
-
- Art. 3 Projets - - Les projets de Nerv Project ASBL sont validés par l'organe - d'administration. Chacun doit être encadré par au moins un membre - effectif. Les membres du projet définissent un cahier des charges - - qui peut être évolutif - et s'assurent du respect de leur - mission. - -
-
- Art. 4 Univers canonisé - - Un comité de sélection, nommé par l'organe d'administration, - reçoit les œuvres candidates. Il choisit les œuvres à inclure dans - le canon "Nerv Project" et publie les œuvres qui - satisfont aux exigences et dont l'intrigue correspond à la ligne - directrice du projet. Il peut également destituer des œuvres au - besoin. - - - Les œuvres sélectionnées doivent : - - - - - être publiées sur le site web officiel ; - - - - - être distribuables sous la licence CC-BY-SA version 4.0 ; - - - - - être rédigées convenablement, sans faute et avec une syntaxe - et un style clairs ; - - - - - ne pas contredire l'univers canonisé ; - - - - - ne pas contrevenir à la ligne éditoriale. - - - - - Un annuaire des œuvres non canonisées peut être tenu. - -
-
- Art. 5 Participation aux activités - - Les membres adhérents et les membres effectifs participent de la - même manière à toutes les activités de Nerv Project ASBL. - Cependant, toute activité doit être encadrée par au moins un - membre effectif. - - - La participation d'usagers extérieurs et les contributions - externes doivent être régies par le cahier des charges. Les - membres effectifs assurent la sécurité, la santé et le bon - déroulement. - -
-
- Art. 6 Langue officielle - - Nerv Project ASBL communique en français de Belgique. Les œuvres - publiées sont au minimum disponibles en français de Belgique et - peuvent être traduites. L'usage du point médian ou d'artifices - d'inclusion empêchant une lecture correcte en braille ou par une - synthèse vocale est prohibé. Nerv Project ASBL a pour vocation - l'inclusion des personnes handicapées dans la culture, et toute - opération entraînant de facto l'exclusion de personnes handicapées - n'est pas toléré. - - - Cependant, Nerv Project ASBL prend en compte les inégalités de - genre dans la langue française et les textes respectent les points - suivants : - - - - - les noms de métiers féminisés sont utilisés ; - - - - - les pronoms pluriels "ils" et "elles" - laissent place à des termes plus neutre dès lors qu'ils - concernent un ensemble de personnes : "le groupe", - "les personnes", etc. ; - - - - - le pronom personnel employé garde le genre du mot qu'il - remplace - par exemple, "elles" est utilisé pour - remplacer "les personnes", et ce même si le groupe - n'est constitué que d'hommes ; - - - - - les règles grammaticales et orthographiques officielles sont - employées ; - - - - - le message global du texte doit être conforme aux valeurs de - Nerv Project ASBL, même si certains extraits ne le respecte - pas (par exemple, pour dénoncer une situation). - - - -
-
- Art. 7 Modification de la langue officielle - - L'organe d'administration est compétent pour ajouter les langues - officielles suivantes : allemand de Belgique et néerlandais de - Belgique. L'ajout d'une langue officielle complémentaire est voté - à la majorité simple, après traduction de l'ensemble des documents - et seulement si au moins trois membres effectifs parlent la dite - langue avec un niveau égal ou supérieur au C1. - -
-
diff --git a/source/collectif/reglement.rst b/source/collectif/reglement.rst new file mode 100644 index 0000000..fdc8515 --- /dev/null +++ b/source/collectif/reglement.rst @@ -0,0 +1,128 @@ +Règlement Intérieur +=================== + +Art. 1 Statuts +-------------- + +Le présent règlement d'ordre intérieur concerne +Nerv Project ASBL et régit ce qui n'est défini ni par la +loi ni par les statuts. + +Art. 2 Bonne conduite +--------------------- + +Les membres adhérents et effectifs s'engagent : + +- à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ; +- à respecter l'ordre public ; +- à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les zones publiques ; +- à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ; +- à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion, + de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ; +- à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie, + à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de + terrorisme ; +- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose + portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ; +- à ne pas être dénigrant, diffamant ; +- à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; +- à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ; +- à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un autre ; +- à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou pédopornographiques ; +- à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données d'un tiers ; +- à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l'environnement ou la santé ; +- à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues par Nerv + Project ASBL ; +- à ne pas obstruer les actions de l'organe d'audit. + +L'organe d'audit est compétent pour l'enquête sur les +infractions au présent article et en fait rapport à +l'organe d'administration. Il garantit l'anonymat de +toute victime sauf autorisation contraire. + +Art. 3 Projets +-------------- + +Les projets de Nerv Project ASBL sont validés par +l'organe d'administration. Chacun doit être encadré +par au moins un membre effectif. Les membres du projet +définissent un cahier des charges - qui peut être +évolutif - et s'assurent du respect de leur mission. + +Art. 4 Univers canonisé +----------------------- + +Un comité de sélection, nommé par l'organe +d'administration, reçoit les œuvres candidates. Il choisit +les œuvres à inclure dans le canon "Nerv Project" et +publie les œuvres qui satisfont aux exigences et dont +l'intrigue correspond à la ligne directrice du projet. Il +peut également destituer des œuvres au besoin. + +Les œuvres sélectionnées doivent : + +- être publiées sur le site web officiel ; +- être distribuables sous la licence CC-BY-SA version 4.0 ; +- être rédigées convenablement, sans faute et avec une + syntaxe et un style clairs ; +- ne pas contredire l'univers canonisé ; +- ne pas contrevenir à la ligne éditoriale. + +Un annuaire des œuvres non canonisées peut être tenu. + +Art. 5 Participation aux activités +---------------------------------- + +Les membres adhérents et les membres effectifs participent +de la même manière à toutes les activités de Nerv Project +ASBL. Cependant, toute activité doit être encadrée par +au moins un membre effectif. + +La participation d'usagers extérieurs et les contributions +externes doivent être régies par le cahier des charges. +Les membres effectifs assurent la sécurité, la santé +et le bon déroulement. + +Art. 6 Langue officielle +------------------------ + +Nerv Project ASBL communique en français de Belgique. Les +œuvres publiées sont au minimum disponibles en français +de Belgique et peuvent être traduites. L'usage du point +médian ou d'artifices d'inclusion empêchant une lecture +correcte en braille ou par une synthèse vocale est +prohibé. Nerv Project ASBL a pour vocation l'inclusion +des personnes handicapées dans la culture, et toute +opération entraînant de facto l'exclusion de personnes +handicapées n'est pas toléré. + +Cependant, Nerv Project ASBL prend en compte les inégalités +de genre dans la langue française et les textes +respectent les points suivants : + +- les noms de métiers féminisés sont utilisés ; +- les pronoms pluriels "ils" et "elles" laissent place + à des termes plus neutre dès lors qu'ils concernent un + ensemble de personnes : "le groupe", "les personnes", + etc. ; +- le pronom personnel employé garde le genre du mot qu'il + remplace - par exemple, "elles" est utilisé pour + remplacer "les personnes", et ce même si le groupe + n'est constitué que d'hommes ; +- les règles grammaticales et orthographiques officielles + sont employées ; +- le message global du texte doit être conforme aux valeurs + de Nerv Project ASBL, même si certains extraits ne le + respecte pas (par exemple, pour dénoncer une situation). + + +Art. 7 Modification de la langue officielle +------------------------------------------- + +L'organe d'administration est compétent pour ajouter +les langues officielles suivantes : allemand de Belgique +et néerlandais de Belgique. L'ajout d'une langue officielle +complémentaire est voté à la majorité simple, après +traduction de l'ensemble des documents et seulement si +au moins trois membres effectifs parlent la dite langue +avec un niveau égal ou supérieur au C1. diff --git a/source/collectif/ressources.dbk b/source/collectif/ressources.dbk deleted file mode 100644 index a2bff43..0000000 --- a/source/collectif/ressources.dbk +++ /dev/null @@ -1,162 +0,0 @@ - - -
- - Ressources - - - assets/ressources.svg - - - Nous sommes disséminés sur le web. Découvrez comment rejoindre nos - rangs. - -
- Vidéos et podcasts - - Les vidéos sont publiées sur PeerTube et YouTube simultanément. - Abonnez-vous, likez, partagez ! De nouvelles réalités apparaîtront - bientôt. - - - - - play-circle [] - La - chaîne PeerTube - - - - - youtube [] - La - chaîne YouTube - - - - - podcast [] - Les - podcasts - - - -
-
- Outils participatifs - - - - mug-hot [] - Les - dépôts Gitea - - - -
-
- Réseaux sociaux - - Et pourquoi pas nous rejoindre ? Voici quelques lieux pour nous - rencontrer. - - - - - comment [] - Movim - - - - - twitter [] - Twitter - - - - - Rejoignez-nous sur nos salons de discussion XMPP : - - - - - comment [] - asbl@clac.nerv-project.eu - pour l'actualité et les activités de l'ASBL ; - - - - - comment [] - fiction@clac.nerv-project.eu - pour discuter de l'univers et des fictions ; - - - - - comment [] - flood@clac.nerv-project.eu - pour discuter de tout et de rien ; - - - - - comment [] - handicap@clac.nerv-project.eu - pour les actions sur le handicap ; - - - - - comment [] - technique@clac.nerv-project.eu - pour le développement logiciel et l'infrastructure. - - - -
-
- Outils internes - - - - coins [] - Outil de - gestion - - - - - envelope [] - Email - - - - - poll [] - Enquêtes - - - - - cloud [] - Cloud - - - - - chart-bar [] - Statistiques - - - - - comments [] - Commentaires - - - -
-
diff --git a/source/collectif/ressources.rst b/source/collectif/ressources.rst new file mode 100644 index 0000000..460f165 --- /dev/null +++ b/source/collectif/ressources.rst @@ -0,0 +1,60 @@ +Ressources +========== + +.. galleria:: assets/ressources.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme et une femme se font face de part et d'autre d'une immense balise HTML. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nous sommes disséminés sur le web. Découvrez comment +rejoindre nos rangs. + +Vidéos et podcasts +~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les vidéos sont publiées sur PeerTube et YouTube +simultanément. Abonnez-vous, likez, partagez ! De +nouvelles réalités apparaîtront bientôt. + +- :far:`play-circle []` `La chaîne PeerTube `_ +- :fab:`youtube []` `La chaîne YouTube `_ +- :fas:`podcast []` `Les podcasts `_ + +Outils participatifs +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +- :fas:`mug-hot []` `Les dépôts Gitea `_ + +Réseaux sociaux +~~~~~~~~~~~~~~~ + +Et pourquoi pas nous rejoindre ? Voici quelques lieux +pour nous rencontrer. + +- :far:`comment []` `Movim `_ +- :fab:`twitter []` `Twitter `_ + +Rejoignez-nous sur nos salons de discussion XMPP : + +- :far:`comment []` `asbl@clac.nerv-project.eu `_ + pour l'actualité et les activités de l'ASBL ; +- :far:`comment []` `fiction@clac.nerv-project.eu `_ + pour discuter de l'univers et des fictions ; +- :far:`comment []` `flood@clac.nerv-project.eu `_ + pour discuter de tout et de rien ; +- :far:`comment []` `handicap@clac.nerv-project.eu `_ + pour les actions sur le handicap ; +- :far:`comment []` `technique@clac.nerv-project.eu `_ + pour le développement logiciel et l'infrastructure. + + +Outils internes +~~~~~~~~~~~~~~~ + +- :fas:`coins []` `Outil de gestion `_ +- :fas:`envelope []` `Email `_ +- :fas:`poll []` `Enquêtes `_ +- :fas:`cloud []` `Cloud `_ +- :fas:`chart-bar []` `Statistiques `_ +- :fas:`comments []` `Commentaires `_ diff --git a/source/collectif/statuts.dbk b/source/collectif/statuts.dbk deleted file mode 100644 index a5eb400..0000000 --- a/source/collectif/statuts.dbk +++ /dev/null @@ -1,1112 +0,0 @@ - - -
- - Statuts - - - Les membres fondateurs déclarent constituer une association sans but - lucratif conformément au Code des Sociétés et des Associations. - -
- Titre 1 - Généralités -
- Art. 1 Dénomination - - La présente association se dénomme "Nerv Project - ASBL". La mention ASBL est inséparable du nom de - l'établissement. L'absence de la mention désigne uniquement - l'univers fictif "Nerv Project" et les travaux - artistiques de "Nerv Project ASBL". - - - Tous les documents, factures, actes, publications, qu'elle qu'en - soit la nature, doivent comporter la désignation complète - "Nerv Project ASBL". Les factures et récépissés - portent le numéro de compte bancaire et les coordonnées de - l'établissement bancaire en sus. - -
-
- Art. 2 Siège social - - Nerv Project ASBL est sise Rue Longue 27 boîte K10 à - Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) en région - wallonne. Son siège social peut être transféré sur décision - d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. La - modification est publiée sous quinzaine au Moniteur Belge. - - - Nerv Project ASBL dispose d'un site web accessible à l'adresse - https://nerv-project.eu - et peut être joint par courriel à l'adresse - contact@nerv-project.eu. - -
-
- Art. 3 Durée - - L'association est constituée pour une durée illimitée. - -
-
- Art. 4 Buts - - Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un - univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que - l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes - handicapées dans la culture. - -
-
- Art. 5 Objets - - Nerv Project ASBL : - - - - - maintient, écrit et publie l'univers fictif "Nerv - Project" ; - - - - - sélectionne les œuvres du canon "Nerv Project" ; - - - - - aide les personnes handicapées à créer des œuvres - culturelles ; - - - - - aide à publier ou publie des œuvres de personnes handicapées - ou contenant des personnages handicapés ; - - - - - promeut, défend et conseille sur l'accessibilité de la - culture aux personnes handicapées ; - - - - - conseille, assiste et aide toute personne souhaitant inclure - des personnages handicapés dans des œuvres culturelles ; - - - - - sensibilise au handicap et à la culture en général ; - - - - - crée les outils nécessaires à ses missions. - - - - - Nerv Project ASBL se limite à la publication d'œuvres sous - licence libre du type "Creative Commons" ou équivalent - et d'outils sous licence libre du type "EUPL", - "GPL", "LGPL", "BSD" ou - équivalent. - - - Nerv Project ASBL peut mener toute action se rapprochant - directement ou indirectement de ses buts et de ses objets. Elle - peut également participer ou s'intéresser à toute activité - similaire. - -
-
-
- Titre 2 - Membres -
- Art. 6 Catégories - - Nerv Project ASBL est composée de membres effectifs et de - membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut pas - être inférieur à deux et celui des membres adhérents ne peut pas - être inférieur à un. - - - Seuls les membres effectifs bénéficient de la plénitude des - droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. - Cependant, les membres adhérents ont droit de vote aux - assemblées dans les mêmes conditions que les membres effectifs. - -
-
- Art. 7 Obtention du statut de membre effectif - - Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs avec une - de ces modalités : - - - - - sur demande écrite du membre auprès de l'organe - d'administration et après un vote à la majorité simple de - cet organe ; - - - - - sur proposition de l'organe d'administration votée à la - majorité simple et accord du membre adhérent ; - - - - - sur décision de l'Assemblée Générale ordinaire ou - extraordinaire ; - - - - - à l'obtention du titre d'administrateur ; - - - - - sur simple demande et sans vote durant les trente jours - après avoir quitté l'organe d'audit, à condition de - satisfaire aux obligations des membres adhérents. - - - - - Un membre du comité d'audit ou un membre considéré mineur en - Belgique ne peut en aucun cas devenir membre effectif. Seuls les - membres adhérents peuvent devenir membres effectifs. - -
-
- Art. 8 Sortie du statut de membre effectif - - Un membre effectif peut devenir simple membre adhérent : - - - - - après démission du statut par lettre ou par email auprès de - l'organe d'administration ; - - - - - par sanction donnée lors de l'Assemblée Générale ordinaire - ou extraordinaire (voir les modalités de sanction pour la - procédure complète) ; - - - - - par nomination à l'organe d'audit ; - - - - - par l'accomplissement total ou l'arrêt de sa mission. - - - - - La perte du statut de membre effectif entraîne immédiatement la - perte du statut d'administrateur. - -
-
- Art. 9 Obligation des membres effectifs - - Une mission d'encadrement ou d'administration est donnée - individuellement à chaque membre effectif. - - - Un membre effectif s'engage à : - - - - - respecter les obligations de membre adhérent ; - - - - - assurer la mission qui lui a été attribuée ; - - - - - participer à au moins 65% des réunions où il est convié. - - - -
-
- Art. 10 Obtention du statut de membre adhérent - - Toute personne peut devenir membre adhérent selon les conditions - suivantes : - - - - - avoir rempli le formulaire d'inscription ; - - - - - avoir l'âge requis (13 ans) ; - - - - - avoir payé sa cotisation. - - - - - Un membre n'ayant pas payé sa cotisation dans les trente jours - doit présenter sa démission auprès de l'organe d'administration. - Dans le cas contraire, une sanction sera automatiquement - appliquée. - -
-
- Art. 11 Sortie du statut de membre adhérent - - Un membre adhérent peut perdre son statut : - - - - - par simple lettre à l'organe d'administration ; - - - - - par sanction (voir les articles sur la procédure complète de - sanction); - - - - - par décès ; - - - - - par acte judiciaire. - - - - - La perte du statut de membre adhérent entraîne obligatoirement - la perte du statut de membre effectif et d'administrateur. Les - membres de l'organe d'audit peuvent ne pas être adhérents. - -
-
- Art. 12 Obligations des membres adhérents - - Les membres adhérents, et donc les membres effectifs, doivent : - - - - - payer la cotisation dans les délais impartis ; - - - - - respecter les présents statuts ; - - - - - respecter le règlement d'ordre intérieur ; - - - - - respecter les différentes chartes additionnelles (vie - privée, éthique, etc.) ; - - - - - respecter les conditions d'utilisation des outils de - l'association et notamment pour le site web, la messagerie - instantanée, les outils de publication, les hébergements de - fichier ou de site web ; - - - - - respecter les décisions des organes d'administration et - d'audit ; - - - - - ne pas atteindre aux lois, à l'honneur et à la bienséance - conformément aux dispositions du règlement d'ordre - intérieur. - - - -
-
- Art. 13 Sanctions - - Un membre adhérent ou effectif ne respectant pas une obligation - peut être sanctionné selon la procédure adéquate. - - - Le membre est réputé démissionnaire en cas de non paiement de la - cotisation dans les trente jours suivant la demande écrite par - lettre ordinaire ou par email. - - - Les sanctions suivantes peuvent être appliquées en fonction de - la gravité : - - - - - simple rappel à l'ordre ; - - - - - blâme ; - - - - - suspension pour trois blâmes en moins de 365 jours ; - - - - - suspension ; - - - - - exclusion temporaire ou définitive ; - - - - - renvoi devant les autorités compétentes en cas d'atteinte - grave. - - - - - Aucune sanction financière n'est autorisée. Cependant, le membre - fautif est tenu d'indemniser Nerv Project ASBL pour les dégâts - matériels et/ou immatériels qu'il aurait causé selon le principe - de la responsabilité civile et/ou pénale. - -
-
- Art. 14 Procédure de sanction - - Un membre adhérent ou effectif fautif est convoqué devant - l'organe d'administration par écrit postal ou par email. Il peut - être assisté ou représenté par la personne de son choix sauf par - un membre de l'organe d'administration ou de l'organe d'audit. - La convocation est envoyée au minimum quinze jours avant - l'audition. - - - Le membre réputé fautif s'explique sur les tenants et les - aboutissants ayant menés à la faute. L'organe d'administration - délibère dans le secret et fait parvenir sa décision dans les - quinze jours au membre fautif. Les raisons de la décision sont - détaillées par écrit dans le message envoyé. - - - En cas de désaccord, le membre fautif peut demander une nouvelle - délibération auprès de l'organe d'audit. Il envoie alors - l'ensemble des pièces au dit organe. Ce dernier délibère en - secret après avoir interrogé tous les acteurs, y compris - l'organe d'administration, et envoie sa décision sous trente - jours. L'organe d'audit peut confirmer la décision de l'organe - d'administration, l'infirmer ou demander un réexamen justifié à - l'organe d'administration. Il ne peut pas être saisi une - deuxième fois pour la même infraction. - - - Les registres des comptes-rendus des réunions comportent mention - d'une décision de sanction en minimisant au maximum les données - privées inscrites. Le nom de l'adhérent sanctionné n'y figure - qu'en cas d'exclusion temporaire ou définitive, ou en cas de - suspension en vue d'une procédure d'exclusion, et uniquement - s'il ne peut en être autrement. - - - Les organes d'administration et d'audit sont compétents pour - l'ensemble des sanctions des membres adhérents, et pour toutes - les sanctions exceptée l'exclusion pour les membres effectifs. - Cependant, ils peuvent décider d'une suspension jusqu'à - consultation de l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire - statuant sur l'exclusion du membre fautif. - -
-
- Art. 15 Cotisation - - La cotisation est fixée à vingt euros pour une validité d'un an. - La nouvelle adhésion commence à la date du paiement effectif. Le - renouvellement d'adhésion prend effet rétroactivement si besoin, - au lendemain du dernier jour de validité de la cotisation - précédente. Ainsi, chaque adhérent a une date de paiement - différente et individuelle en fonction de son anniversaire - d'adhésion. - - - Le membre doit payer sa cotisation au maximum trente jours après - le dernier jour de validité de sa cotisation précédente. Il est - considéré comme démissionnaire en cas de non paiement à la fin - de cette période. Cependant, le membre sera réputé comme n'ayant - pas démissionné en cas de paiement de la cotisation durant les - six mois suivants le dernier jour de validité de sa cotisation - précédente. Le délai de paiement est alors considéré comme une - suspension temporaire pour faute. Un paiement après cette - période de six mois implique une nouvelle adhésion et un - changement de date anniversaire, le délai de paiement est alors - considéré comme une période de non adhésion. - - - L'organe d'administration peut abaisser la cotisation à titre - individuel pour les personnes en difficulté financière. - -
-
- Art. 16 Rémunération - - La rémunération directe ou indirecte des administrateurs, des - membres adhérents ou effectifs ou des auditeurs membres est - strictement interdite. Les avances de frais ne sont pas - remboursables par Nerv Project ASBL sauf si elles ont été - réalisées au nom de l'association. - - - Les auditeurs externes (non membres) peuvent être rémunérés en - tant que prestation auprès d'un service externe, uniquement avec - l'autorisation de l'Assemblée Générale ordinaire ou - extraordinaire. - - - Nerv Project ASBL ne paye aucun salaire. Cependant, des - prestations et produits peuvent être achetés auprès de - fournisseurs artistes, entreprises, organismes privés ou publics - sous les autres formes légales (droits d'auteur, factures, - taxes, cotisations, contribution, etc.). Les achats ne doivent - pas constituer un conflit d'intérêt. - - - Aucun membre actif, démissionnaire, sanctionné, suspendu, exclu - et aucun héritier ou ayant droit n'a de droit sur le fond social - de Nerv Project ASBL et ne peut réclamer ou requérir ni relevé, - ni reddition de compte ni apposition de scellés ni inventaire. - -
-
-
- Titre 3 - Organe d'administration -
- Art. 17 Composition - - L'organe d'administration est composé d'au moins deux membres - effectifs élus lors de l'Assemblée Générale ordinaire ou - extraordinaire pour une période de deux ans. Tout membre - adhérent élu administrateur acquiert obligatoirement et - immédiatement le statut de membre effectif. Les membres n'ayant - pas cette faculté ne peuvent pas se présenter. - - - L'organe d'administration élit en son sein un ou deux - représentants légaux à la suite de l'Assemblée Générale - ordinaire ou extraordinaire qui l'a nommé. - - - Un changement de la composition de l'organe d'administration - (démission, sanction, décès, etc.) entraîne automatiquement la - convocation d'une Assemblée Générale ordinaire sous trente jours - afin d'élire de nouveaux administrateurs pour une période de - deux ans. L'ensemble de l'organe d'administration est - démissionnaire, mais les administrateurs peuvent être réélus. - - - Les frais de publication du registre des administrateurs peut - être considérés comme dommages immatériels d'un administrateur - fautif. - -
-
- Art. 18 Perte du statut d'administrateur - - Un administrateur perd son statut et redevient membre effectif : - - - - - en cas de sanction ; - - - - - par démission collégiale ; - - - - - par nomination de nouveaux administrateurs ; - - - - - trois mois après la fin officielle de son mandat de deux - ans, en l'absence de nomination de nouveaux administrateurs. - - - - - L'administrateur peut devenir simple membre adhérent s'il ne - remplit pas les conditions pour rester membre effectif (absence - de mission). - -
-
- Art. 19 Représentants légaux - - Les représentants légaux ont délégation de pouvoir leur - permettant d'agir individuellement auprès des tiers. Cependant, - ces représentants doivent respecter scrupuleusement les - décisions de l'organe d'administration et ne peuvent engager - l'association financièrement ou contractuellement qu'avec accord - de l'organe d'administration sous peine de sanction. Les actes - signés par un représentant légal de l'association est néanmoins - opposable aux tiers conformément à la législation, et ce qu'il - soit réalisé avec ou sans l'accord de l'organe d'administration. - -
-
- Art. 20 Décisions de l'organe d'administration - - L'organe d'administration se réunit au moins une fois tous les - deux mois en visioconférence ou en audioconférence. Les - administrateurs définissent ensemble un calendrier des réunions. - - - Les décisions de l'organe d'administration sont prises de façon - collégiale durant les réunions ordinaires ou, en cas de - nécessité, lors de réunions extraordinaires ou par écrit - (courriel, messagerie instantanée, sondages). Les décisions sont - prises à la majorité absolue à l'exception des sanctions - (majorité absolue des deux-tiers). - -
-
- Art. 21 Compétences de l'organe d'administration - - L'organe d'administration est compétent pour : - - - - - la gestion journalière de l'association ; - - - - - la gestion des contrats avec les prestataires ; - - - - - tout ce qui n'est pas expressément du ressort de l'Assemblée - Générale ordinaire ou extraordinaire ou de l'organe d'audit. - - - - - L'organe d'administration peut lancer des sondages à l'ensemble - des membres adhérents et effectifs pour recueillir l'avis de - l'ensemble des membres à titre informatif. L'organe - d'administration peut aller à l'encontre de la décision de la - consultation. Cependant, cette consultation est obligatoire pour - toute dépense hors impôts et taxes supérieure à cinq cent euros - et la décision à la majorité simple s'impose à l'organe - d'administration. - -
-
-
- Titre 4 - Organe d'audit -
- Art. 22 Composition - - L'organe d'audit est composé d'au moins une personne. Les - membres de l'organe d'audit ne peuvent pas être un membre - effectif de Nerv Project ASBL. - - - Les membres de l'organe d'audit sont élus lors d'une Assemblée - Générale ordinaire ou extraordinaire pour une durée de deux ans. - Ils peuvent démissionner à tout moment, notamment pour devenir - membre effectif. Ils peuvent également être sanctionnés par - l'organe d'administration à la condition que la faute ne - concerne pas une décision rendue par l'organe d'audit. - - - En cas de perte d'un membre, l'organe d'administration peut - proposer un candidat remplaçant. Ce dernier doit être validé par - une consultation de l'ensemble des membres adhérents et - effectifs. La nomination est validée en cas d'approbation à la - majorité simple de l'ensemble des membres de Nerv Project ASBL. - - - L'organe d'audit élit en son sein le DPO (Data Protection - Officier) et un auditeur à la trésorerie. Ces deux mandats - peuvent être cumulés. L'auditeur à la trésorerie est un bénévole - sans titre particulier et ne peut en aucun cas remplacer un - comptable, un réviseur ou un commissaire aux comptes. - -
-
- Art. 23 Décisions de l'organe d'audit - - Les décisions de l'organe d'audit sont prises à la majorité - simple. Elles sont collégiales. - -
-
- Art. 24 Rôles de l'organe d'audit - - L'organe d'audit : - - - - - vérifie la conformité de la tenue des Assemblées Générales - extraordinaires et ordinaires ; - - - - - vérifie la conformité des décisions de l'organe - d'administration envers la législation, les statuts, le - règlement d'ordre intérieur, les chartes, la bienséance ; - - - - - a un droit de veto sur toute décision de l'organe - d'administration ou d'un projet et limité aux décisions - contraires aux textes fondateurs de Nerv Project ASBL - (statuts, règlement d'ordre intérieur, chartes, législation) - ; - - - - - a un droit de veto sur les dépenses non conformes ; - - - - - vérifie la conformité de l'association avec le règlement - général de la protection des données ; - - - - - informe l'organe d'administration de toute non conformité - pour des prises de décisions adéquates ; - - - - - vérifie l'exécution des projets en fonction des cahiers des - charges ; - - - - - enquête sur tout cas de discrimination, harcèlement, - atteinte grave commise par un membre ou un non membre durant - les activités de Nerv Project ASBL. - - - - - L'organe d'audit ne peut en aucun cas participer aux réunions de - l'organe d'administration, mais il en analyse les comptes-rendus - et les décisions. - - - Il établit également un compte-rendu sur les données - personnelles, sur la gestion financière et sur la gestion morale - de l'association et en informe l'Assemblée Générale. Ce - compte-rendu ne se substitue pas à celui de l'organe - d'administration. Il en complète le contenu en indiquant la - bonne tenue et les non conformités constatées durant l'exercice. - -
-
- Titre 5 - Assemblée Générale - - -
-
- Art. 25 Convocation - - L'Assemblée Générale ordinaire est convoquée une fois par an par - l'organe d'administration. Une Assemblée Générale extraordinaire - est convoquée : - - - - - trente jours maximum après un changement de composition de - l'organe d'administration ; - - - - - en cas d'impossibilité de tenue des réunions de l'organe - d'administration par un administrateur ; - - - - - par un cinquième des membres effectifs et quarante jours au - plus tard après la demande ; - - - - - par un quart des membres effectifs ou adhérents et quarante - jours au plus tard après la demande. - - - - - La convocation est envoyée par courriel à l'ensemble des membres - adhérents et effectifs au moins quinze jours avant. Elle - comprend l'ordre du jour prévu et les moyens de connexion au - système d'audioconférence ou de visioconférence. - -
-
- Art. 26 Tenue de l'Assemblée Générale - - L'Assemblée Générale statue sur les points définis dans l'ordre - du jour de la convocation. Cependant, elle peut également - statuer sur les points suivants en cas d'oubli dans la - convocation ou en cas de nécessité : - - - - - élection de la présidence de séance ; - - - - - élection du secrétariat de séance ; - - - - - approbation du rapport moral ; - - - - - approbation du rapport financier ; - - - - - approbation du rapport d'audit ; - - - - - budget prévisionnel de l'année à venir ; - - - - - budget prévisionnel de l'année suivante ; - - - - - élection de l'organe d'administration ; - - - - - élection de l'organe d'audit ; - - - - - la tenue d'une autre Assemblée Générale extraordinaire ; - - - - - questions diverses sans prise de décision. - - - - - L'Assemblée Générale dispose d'au moins deux-tiers des membres - adhérents et effectifs présents ou représentés. En l'absence du - quorum, l'Assemblée Générale est convoquée une deuxième fois - avec un délai d'au moins quinze jours. La deuxième Assemblée - Générale peut statuer à la majorité simple et sans les exigences - de quorum. - -
-
- Art. 27 Compétences de l'Assemblée Générale - - L'Assemblée Générale est compétente pour : - - - - - la modification des présents statuts ; - - - - - la modification du règlement d'ordre intérieur ; - - - - - la nomination des administrateurs (tous les administrateurs - sont considérés démissionnaires en cas de nomination d'un - organe d'administration) ; - - - - - l'approbation des budgets et des comptes ; - - - - - la dissolution et la nomination de liquidateurs ; - - - - - l'exclusion d'un membre effectif ; - - - - - la délégation de pouvoir aux administrateurs ; - - - - - la nomination et la révocation de membres de l'organe - d'audit ; - - - - - les rémunérations ; - - - - - la transformation de l'ASBL en une autre forme juridique - autorisée par la législation ; - - - - - les actes où la loi l'impose. - - - - - Certains points peuvent cependant être portées à l'Assemblée - Générale sur décision de l'organe d'administration. - -
-
- Art. 28 Décisions de l'Assemblée Générale - - L'Assemblée Générale statue à la majorité simple. Cependant, des - dispositions spéciales modifient la majorité conformément au - Code des Sociétés et des Associations : - - - - - pour l'exclusion de membres effectifs (majorité absolue aux - deux-tiers) ; - - - - - pour les changements de statuts (majorité absolue aux - deux-tiers) ; - - - - - pour la dissolution (majorité absolue aux quatre cinquièmes) - ; - - - - - pour les changements de buts (majorité absolue aux quatre - cinquièmes). - - - -
-
-
- Titre 6 - Registres -
- Art. 29 Tenue des registres - - Nerv Project ASBL tient des registres publics et des registres - privés. Les registres privés sont consultables uniquement par - les membres effectifs et dans le respect des dispositions - légales et du règlement général de protection des données. Cette - consultation se déroule en ligne à une date et heure précises - dans les quinze jours suivant la demande. Les registres privés - sont envoyés immédiatement à l'administration en cas de demande - légitime. Ils sont composés : - - - - - du registre des membres effectifs ; - - - - - du registre des membres adhérents ; - - - - - du registre des mandataires ; - - - - - du registre des auditeurs ; - - - - - du registre des administrateurs. - - - - - Les registres publics sont disponibles à tout moment sur le site - web de Nerv Project ASBL. Ils sont composés : - - - - - des comptes-rendus des Assemblées Générales ; - - - - - des comptes-rendus de l'organe d'administration ; - - - - - des comptes-rendus de l'organe d'audit ; - - - - - des bilans comptables trimestriels et annuels ; - - - - - du registre des administrateurs épuré (seulement les noms et - prénoms) ; - - - - - du registre des auditeurs épuré (seulement les noms et - prénoms) ; - - - - - du registre des mandataires épuré (seulement les noms et - prénoms). - - - - - Nerv Project ASBL laisse la possibilité, conformément au Code - des Sociétés et des Associations, de prendre rendez-vous pour - une consultation conjointe des rapports publics. Le rendez-vous - a lieu quinze jours au plus tard après la demande. - -
-
- Art. 30 Exercice social - - L'exercice social de Nerv Project ASBL commence le premier - septembre et s'achève le trente-et-un août. - -
-
-
- Titre 7 - Dissolution -
- Art. 31 Dissolution - - L'Assemblée Générale décide de la dissolution de Nerv Project - ASBL et nomme les liquidateurs. Le patrimoine après paiement des - dettes est reversé en intégralité à des associations œuvrant - dans l'accessibilité de la culture aux personnes handicapées. - Les liquidateurs choisissent les destinataires du patrimoine - après consultation des membres adhérents et effectifs à la date - de l'Assemblée Générale. La consultation n'est effectuée qu'à - titre informatif, la décision appartient aux liquidateurs sauf - mention contraire dans la résolution de l'Assemblée Générale. - -
-
-
diff --git a/source/collectif/statuts.rst b/source/collectif/statuts.rst new file mode 100644 index 0000000..5c3cb60 --- /dev/null +++ b/source/collectif/statuts.rst @@ -0,0 +1,661 @@ +Statuts +======= + +Les membres fondateurs déclarent constituer une +association sans but lucratif conformément au Code des +Sociétés et des Associations. + +Titre 1 - Généralités +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Art. 1 Dénomination +------------------- + +La présente association se dénomme "Nerv Project ASBL". La +mention ASBL est inséparable du nom de l'établissement. +L'absence de la mention désigne uniquement l'univers +fictif "Nerv Project" et les travaux artistiques de +"Nerv Project ASBL". + +Tous les documents, factures, actes, publications, qu'elle +qu'en soit la nature, doivent comporter la désignation +complète "Nerv Project ASBL". Les factures et récépissés +portent le numéro de compte bancaire et les coordonnées +de l'établissement bancaire en sus. + +Art. 2 Siège social +------------------- + +Nerv Project ASBL est sise Rue Longue 27 boîte K10 à +Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) en région +wallonne. Son siège social peut être transféré sur décision +d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. La +modification est publiée sous quinzaine au Moniteur Belge. + +Nerv Project ASBL dispose d'un site web accessible à +l'adresse https://nerv-project.eu et peut être joint +par courriel à l'adresse contact@nerv-project.eu. + +Art. 3 Durée +------------ + +L'association est constituée pour une durée illimitée. + +Art. 4 Buts +----------- + +Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien +d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que +l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes +handicapées dans la culture. + +Art. 5 Objets +------------- + +Nerv Project ASBL : + +- maintient, écrit et publie l'univers fictif + "Nerv Project" ; +- sélectionne les œuvres du canon "Nerv Project" ; +- aide les personnes handicapées à créer des œuvres + culturelles ; +- aide à publier ou publie des œuvres de personnes + handicapées ou contenant des personnages handicapés ; +- promeut, défend et conseille sur l'accessibilité de la + culture aux personnes handicapées ; +- conseille, assiste et aide toute personne souhaitant + inclure des personnages handicapés dans des œuvres + culturelles ; +- sensibilise au handicap et à la culture en général ; +- crée les outils nécessaires à ses missions. + +Nerv Project ASBL se limite à la publication d'œuvres +sous licence libre du type "Creative Commons" ou +équivalent et d'outils sous licence libre du type "EUPL", +"GPL", "LGPL", "BSD" ou équivalent. + +Nerv Project ASBL peut mener toute action se rapprochant +directement ou indirectement de ses buts et de ses objets. +Elle peut également participer ou s'intéresser à toute +activité similaire. + +Titre 2 - Membres +^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Art. 6 Catégories +----------------- + +Nerv Project ASBL est composée de membres effectifs et +de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs +ne peut pas être inférieur à deux et celui des membres +adhérents ne peut pas être inférieur à un. + +Seuls les membres effectifs bénéficient de la plénitude +des droits accordés aux associés par la loi ou les +présents statuts. Cependant, les membres adhérents ont +droit de vote aux assemblées dans les mêmes conditions +que les membres effectifs. + +Art. 7 Obtention du statut de membre effectif +--------------------------------------------- + +Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs +avec une de ces modalités : + +- sur demande écrite du membre auprès de l'organe + d'administration et après un vote à la majorité simple + de cet organe ; +- sur proposition de l'organe d'administration votée à la + majorité simple et accord du membre adhérent ; +- sur décision de l'Assemblée Générale ordinaire ou + extraordinaire ; +- à l'obtention du titre d'administrateur ; +- sur simple demande et sans vote durant les trente jours + après avoir quitté l'organe d'audit, à condition de + satisfaire aux obligations des membres adhérents. + +Un membre du comité d'audit ou un membre considéré mineur +en Belgique ne peut en aucun cas devenir +membre effectif. Seuls les membres adhérents peuvent +devenir membres effectifs. + +Art. 8 Sortie du statut de membre effectif +------------------------------------------ + +Un membre effectif peut devenir simple membre adhérent : + +- après démission du statut par lettre ou par email auprès + de l'organe d'administration ; +- par sanction donnée lors de l'Assemblée Générale + ordinaire ou extraordinaire (voir les modalités de + sanction pour la procédure complète) ; +- par nomination à l'organe d'audit ; +- par l'accomplissement total ou l'arrêt de sa mission. + +La perte du statut de membre effectif entraîne +immédiatement la perte du statut d'administrateur. + +Art. 9 Obligation des membres effectifs +--------------------------------------- + +Une mission d'encadrement ou d'administration est donnée +individuellement à chaque membre effectif. + +Un membre effectif s'engage à : + +- respecter les obligations de membre adhérent ; +- assurer la mission qui lui a été attribuée ; +- participer à au moins 65% des réunions où il est convié. + +Art. 10 Obtention du statut de membre adhérent +---------------------------------------------- + +Toute personne peut devenir membre adhérent selon les +conditions suivantes : + +- avoir rempli le formulaire d'inscription ; +- avoir l'âge requis (13 ans) ; +- avoir payé sa cotisation. + +Un membre n'ayant pas payé sa cotisation dans les trente +jours doit présenter sa démission auprès de l'organe +d'administration. Dans le cas contraire, une sanction +sera automatiquement appliquée. + +Art. 11 Sortie du statut de membre adhérent +------------------------------------------- + +Un membre adhérent peut perdre son statut : + +- par simple lettre à l'organe d'administration ; +- par sanction (voir les articles sur la procédure complète de sanction); +- par décès ; +- par acte judiciaire. + +La perte du statut de membre adhérent entraîne +obligatoirement la perte du statut de membre effectif et +d'administrateur. Les membres de l'organe d'audit peuvent +ne pas être adhérents. + +Art. 12 Obligations des membres adhérents +----------------------------------------- + +Les membres adhérents, et donc les membres effectifs, +doivent : + +- payer la cotisation dans les délais impartis ; +- respecter les présents statuts ; +- respecter le règlement d'ordre intérieur ; +- respecter les différentes chartes additionnelles + (vie privée, éthique, etc.) ; +- respecter les conditions d'utilisation des outils de + l'association et notamment pour le site web, la + messagerie instantanée, les outils de publication, les + hébergements de fichier ou de site web ; +- respecter les décisions des organes d'administration + et d'audit ; +- ne pas atteindre aux lois, à l'honneur et à la bienséance + conformément aux dispositions du règlement d'ordre + intérieur. + +Art. 13 Sanctions +----------------- + +Un membre adhérent ou effectif ne respectant pas une +obligation peut être sanctionné selon la procédure +adéquate. + +Le membre est réputé démissionnaire en cas de non paiement +de la cotisation dans les trente jours suivant la +demande écrite par lettre ordinaire ou par email. + +Les sanctions suivantes peuvent être appliquées en +fonction de la gravité : + +- simple rappel à l'ordre ; +- blâme ; +- suspension pour trois blâmes en moins de 365 jours ; +- suspension ; +- exclusion temporaire ou définitive ; +- renvoi devant les autorités compétentes en cas + d'atteinte grave. + +Aucune sanction financière n'est autorisée. Cependant, le +membre fautif est tenu d'indemniser Nerv Project ASBL +pour les dégâts matériels et/ou immatériels qu'il aurait +causé selon le principe de la responsabilité civile et/ou +pénale. + +Art. 14 Procédure de sanction +----------------------------- + +Un membre adhérent ou effectif fautif est convoqué +devant l'organe d'administration par écrit postal ou +par email. Il peut être assisté ou représenté par la +personne de son choix sauf par un membre de l'organe +d'administration ou de l'organe d'audit. La convocation +est envoyée au minimum quinze jours avant l'audition. + +Le membre réputé fautif s'explique sur les tenants et +les aboutissants ayant menés à la faute. L'organe +d'administration délibère dans le secret et fait parvenir +sa décision dans les quinze jours au membre fautif. Les +raisons de la décision sont détaillées par écrit dans +le message envoyé. + +En cas de désaccord, le membre fautif peut demander une +nouvelle délibération auprès de l'organe d'audit. Il envoie +alors l'ensemble des pièces au dit organe. Ce dernier +délibère en secret après avoir interrogé tous les acteurs, +y compris l'organe d'administration, et envoie sa décision +sous trente jours. L'organe d'audit peut confirmer la +décision de l'organe d'administration, l'infirmer ou +demander un réexamen justifié à l'organe d'administration. +Il ne peut pas être saisi une deuxième fois pour la même +infraction. + +Les registres des comptes-rendus des réunions comportent +mention d'une décision de sanction en minimisant au +maximum les données privées inscrites. Le nom de l'adhérent +sanctionné n'y figure qu'en cas d'exclusion temporaire ou +définitive, ou en cas de suspension en vue d'une procédure +d'exclusion, et uniquement s'il ne peut en être autrement. + +Les organes d'administration et d'audit sont compétents +pour l'ensemble des sanctions des membres adhérents, et +pour toutes les sanctions exceptée l'exclusion pour les +membres effectifs. Cependant, ils peuvent décider d'une +suspension jusqu'à consultation de l'assemblée générale +ordinaire ou extraordinaire statuant sur l'exclusion du +membre fautif. + +Art. 15 Cotisation +------------------ + +La cotisation est fixée à vingt euros pour une validité d'un +an. La nouvelle adhésion commence à la date du paiement +effectif. Le renouvellement d'adhésion prend effet +rétroactivement si besoin, au lendemain du dernier jour +de validité de la cotisation précédente. Ainsi, chaque +adhérent a une date de paiement différente et individuelle +en fonction de son anniversaire d'adhésion. + +Le membre doit payer sa cotisation au maximum trente +jours après le dernier jour de validité de sa cotisation +précédente. Il est considéré comme démissionnaire en cas +de non paiement à la fin de cette période. Cependant, le +membre sera réputé comme n'ayant pas démissionné en cas +de paiement de la cotisation durant les six mois suivants +le dernier jour de validité de sa cotisation précédente. +Le délai de paiement est alors considéré comme une +suspension temporaire pour faute. Un paiement après cette +période de six mois implique une nouvelle adhésion et un +changement de date anniversaire, le délai de paiement +est alors considéré comme une période de non adhésion. + +L'organe d'administration peut abaisser la cotisation +à titre individuel pour les personnes en difficulté +financière. + +Art. 16 Rémunération +-------------------- + +La rémunération directe ou indirecte des administrateurs, +des membres adhérents ou effectifs ou des auditeurs +membres est strictement interdite. Les avances de frais +ne sont pas remboursables par Nerv Project ASBL sauf +si elles ont été réalisées au nom de l'association. + +Les auditeurs externes (non membres) peuvent être +rémunérés en tant que prestation auprès d'un service +externe, uniquement avec l'autorisation de l'Assemblée +Générale ordinaire ou extraordinaire. + +Nerv Project ASBL ne paye aucun salaire. Cependant, des +prestations et produits peuvent être achetés auprès de +fournisseurs artistes, entreprises, organismes privés ou +publics sous les autres formes légales (droits d'auteur, +factures, taxes, cotisations, contribution, etc.). Les +achats ne doivent pas constituer un conflit d'intérêt. + +Aucun membre actif, démissionnaire, sanctionné, suspendu, +exclu et aucun héritier ou ayant droit n'a de droit sur +le fond social de Nerv Project ASBL et ne peut réclamer +ou requérir ni relevé, ni reddition de compte ni apposition +de scellés ni inventaire. + +Titre 3 - Organe d'administration +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Art. 17 Composition +------------------- + +L'organe d'administration est composé d'au moins deux +membres effectifs élus lors de l'Assemblée Générale +ordinaire ou extraordinaire pour une période de deux ans. +Tout membre adhérent élu administrateur acquiert +obligatoirement et immédiatement le statut de membre +effectif. Les membres n'ayant pas cette faculté ne peuvent +pas se présenter. + +L'organe d'administration élit en son sein un ou deux +représentants légaux à la suite de l'Assemblée Générale +ordinaire ou extraordinaire qui l'a nommé. + +Un changement de la composition de l'organe +d'administration (démission, sanction, décès, etc.) +entraîne automatiquement la convocation d'une Assemblée +Générale ordinaire sous trente jours afin d'élire de +nouveaux administrateurs pour une période de deux ans. +L'ensemble de l'organe d'administration est +démissionnaire, mais les administrateurs peuvent être +réélus. + +Les frais de publication du registre des administrateurs +peut être considérés comme dommages immatériels d'un +administrateur fautif. + +Art. 18 Perte du statut d'administrateur +---------------------------------------- + +Un administrateur perd son statut et redevient membre +effectif : + +- en cas de sanction ; +- par démission collégiale ; +- par nomination de nouveaux administrateurs ; +- trois mois après la fin officielle de son mandat de + deux ans, en l'absence de nomination de nouveaux + administrateurs. + +L'administrateur peut devenir simple membre adhérent +s'il ne remplit pas les conditions pour rester membre +effectif (absence de mission). + +Art. 19 Représentants légaux +---------------------------- + +Les représentants légaux ont délégation de pouvoir leur +permettant d'agir individuellement auprès des tiers. +Cependant, ces représentants doivent respecter +scrupuleusement les décisions de l'organe d'administration +et ne peuvent engager l'association financièrement ou +contractuellement qu'avec accord de l'organe +d'administration sous peine de sanction. Les actes signés +par un représentant légal de l'association est +néanmoins opposable aux tiers conformément à la +législation, et ce qu'il soit réalisé avec ou sans +l'accord de l'organe d'administration. + +Art. 20 Décisions de l'organe d'administration +---------------------------------------------- + +L'organe d'administration se réunit au moins une fois +tous les deux mois en visioconférence ou en +audioconférence. Les administrateurs définissent ensemble +un calendrier des réunions. + +Les décisions de l'organe d'administration sont prises de +façon collégiale durant les réunions ordinaires ou, en +cas de nécessité, lors de réunions extraordinaires ou +par écrit (courriel, messagerie instantanée, sondages). +Les décisions sont prises à la majorité absolue +à l'exception des sanctions (majorité absolue des +deux-tiers). + +Art. 21 Compétences de l'organe d'administration +------------------------------------------------ + +L'organe d'administration est compétent pour : + +- la gestion journalière de l'association ; +- la gestion des contrats avec les prestataires ; +- tout ce qui n'est pas expressément du ressort de + l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire ou de + l'organe d'audit. + +L'organe d'administration peut lancer des sondages à +l'ensemble des membres adhérents et effectifs pour +recueillir l'avis de l'ensemble des membres à titre +informatif. L'organe d'administration peut aller à +l'encontre de la décision de la consultation. +Cependant, cette consultation est obligatoire pour toute +dépense hors impôts et taxes supérieure à cinq cent euros +et la décision à la majorité simple s'impose à l'organe +d'administration. + +Titre 4 - Organe d'audit +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Art. 22 Composition +------------------- + +L'organe d'audit est composé d'au moins une personne. Les +membres de l'organe d'audit ne peuvent pas être un +membre effectif de Nerv Project ASBL. + +Les membres de l'organe d'audit sont élus lors d'une +Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire pour une +durée de deux ans. Ils peuvent démissionner à tout moment, +notamment pour devenir membre effectif. Ils peuvent +également être sanctionnés par l'organe d'administration +à la condition que la faute ne concerne pas une décision +rendue par l'organe d'audit. + +En cas de perte d'un membre, l'organe d'administration +peut proposer un candidat remplaçant. Ce dernier doit +être validé par une consultation de l'ensemble des +membres adhérents et effectifs. La nomination est validée +en cas d'approbation à la majorité simple de l'ensemble +des membres de Nerv Project ASBL. + +L'organe d'audit élit en son sein le DPO (Data Protection +Officier) et un auditeur à la trésorerie. Ces deux mandats +peuvent être cumulés. L'auditeur à la trésorerie est un +bénévole sans titre particulier et ne peut en aucun cas +remplacer un comptable, un réviseur ou un commissaire aux +comptes. + +Art. 23 Décisions de l'organe d'audit +------------------------------------- + +Les décisions de l'organe d'audit sont prises à la +majorité simple. Elles sont collégiales. + +Art. 24 Rôles de l'organe d'audit +--------------------------------- + +L'organe d'audit : + +- vérifie la conformité de la tenue des Assemblées + Générales extraordinaires et ordinaires ; +- vérifie la conformité des décisions de l'organe + d'administration envers la législation, les statuts, + le règlement d'ordre intérieur, les chartes, + la bienséance ; +- a un droit de veto sur toute décision de l'organe + d'administration ou d'un projet et limité aux décisions + contraires aux textes fondateurs de Nerv Project ASBL + (statuts, règlement d'ordre intérieur, chartes, + législation) ; +- a un droit de veto sur les dépenses non conformes ; +- vérifie la conformité de l'association avec le règlement + général de la protection des données ; +- informe l'organe d'administration de toute non + conformité pour des prises de décisions adéquates ; +- vérifie l'exécution des projets en fonction des cahiers + des charges ; +- enquête sur tout cas de discrimination, harcèlement, + atteinte grave commise par un membre ou un non membre + durant les activités de Nerv Project ASBL. + +L'organe d'audit ne peut en aucun cas participer +aux réunions de l'organe d'administration, mais il en +analyse les comptes-rendus et les décisions. + +Il établit également un compte-rendu sur les données +personnelles, sur la gestion financière et sur la gestion +morale de l'association et en informe l'Assemblée Générale. +Ce compte-rendu ne se substitue pas à celui de l'organe +d'administration. Il en complète le contenu en indiquant +la bonne tenue et les non conformités constatées durant +l'exercice. + +Titre 5 - Assemblée Générale +---------------------------- + +Art. 25 Convocation +------------------- + +L'Assemblée Générale ordinaire est convoquée une fois +par an par l'organe d'administration. Une Assemblée +Générale extraordinaire est convoquée : + +- trente jours maximum après un changement de composition + de l'organe d'administration ; +- en cas d'impossibilité de tenue des réunions de l'organe + d'administration par un administrateur ; +- par un cinquième des membres effectifs et quarante jours + au plus tard après la demande ; +- par un quart des membres effectifs ou adhérents et + quarante jours au plus tard après la demande. + +La convocation est envoyée par courriel à l'ensemble des +membres adhérents et effectifs au moins quinze jours +avant. Elle comprend l'ordre du jour prévu et les moyens +de connexion au système d'audioconférence ou de +visioconférence. + +Art. 26 Tenue de l'Assemblée Générale +------------------------------------- + +L'Assemblée Générale statue sur les points définis dans +l'ordre du jour de la convocation. Cependant, elle peut +également statuer sur les points suivants en cas d'oubli +dans la convocation ou en cas de nécessité : + +- élection de la présidence de séance ; +- élection du secrétariat de séance ; +- approbation du rapport moral ; +- approbation du rapport financier ; +- approbation du rapport d'audit ; +- budget prévisionnel de l'année à venir ; +- budget prévisionnel de l'année suivante ; +- élection de l'organe d'administration ; +- élection de l'organe d'audit ; +- la tenue d'une autre Assemblée Générale extraordinaire ; +- questions diverses sans prise de décision. + +L'Assemblée Générale dispose d'au moins deux-tiers des +membres adhérents et effectifs présents ou représentés. +En l'absence du quorum, l'Assemblée Générale est convoquée +une deuxième fois avec un délai d'au moins quinze jours. +La deuxième Assemblée Générale peut statuer à la majorité +simple et sans les exigences de quorum. + +Art. 27 Compétences de l'Assemblée Générale +------------------------------------------- + +L'Assemblée Générale est compétente pour : + +- la modification des présents statuts ; +- la modification du règlement d'ordre intérieur ; +- la nomination des administrateurs (tous les + administrateurs sont considérés démissionnaires en + cas de nomination d'un organe d'administration) ; +- l'approbation des budgets et des comptes ; +- la dissolution et la nomination de liquidateurs ; +- l'exclusion d'un membre effectif ; +- la délégation de pouvoir aux administrateurs ; +- la nomination et la révocation de membres de l'organe + d'audit ; +- les rémunérations ; +- la transformation de l'ASBL en une autre forme + juridique autorisée par la législation ; +- les actes où la loi l'impose. + +Certains points peuvent cependant être portées à +l'Assemblée Générale sur décision de l'organe +d'administration. + +Art. 28 Décisions de l'Assemblée Générale +----------------------------------------- + +L'Assemblée Générale statue à la majorité simple. +Cependant, des dispositions spéciales modifient la majorité +conformément au Code des Sociétés et des Associations : + +- pour l'exclusion de membres effectifs (majorité absolue + aux deux-tiers) ; +- pour les changements de statuts (majorité absolue aux + deux-tiers) ; +- pour la dissolution (majorité absolue aux quatre + cinquièmes) ; +- pour les changements de buts (majorité absolue aux + quatre cinquièmes). + +Titre 6 - Registres +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Art. 29 Tenue des registres +--------------------------- + +Nerv Project ASBL tient des registres publics et des +registres privés. Les registres privés sont consultables +uniquement par les membres effectifs et dans le respect +des dispositions légales et du règlement général de +protection des données. Cette consultation se déroule +en ligne à une date et heure précises dans les quinze jours +suivant la demande. Les registres privés sont envoyés +immédiatement à l'administration en cas de demande +légitime. Ils sont composés : + +- du registre des membres effectifs ; +- du registre des membres adhérents ; +- du registre des mandataires ; +- du registre des auditeurs ; +- du registre des administrateurs. + +Les registres publics sont disponibles à tout moment sur +le site web de Nerv Project ASBL. Ils sont composés : + +- des comptes-rendus des Assemblées Générales ; +- des comptes-rendus de l'organe d'administration ; +- des comptes-rendus de l'organe d'audit ; +- des bilans comptables trimestriels et annuels ; +- du registre des administrateurs épuré (seulement les + noms et prénoms) ; +- du registre des auditeurs épuré (seulement les + noms et prénoms) ; +- du registre des mandataires épuré (seulement les noms et + prénoms). + +Nerv Project ASBL laisse la possibilité, conformément au +Code des Sociétés et des Associations, de prendre +rendez-vous pour une consultation conjointe des rapports +publics. Le rendez-vous a lieu quinze jours au plus tard +après la demande. + +Art. 30 Exercice social +----------------------- + +L'exercice social de Nerv Project ASBL commence le +premier septembre et s'achève le trente-et-un août. + +Titre 7 - Dissolution +^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ + +Art. 31 Dissolution +------------------- + +L'Assemblée Générale décide de la dissolution de +Nerv Project ASBL et nomme les liquidateurs. Le patrimoine +après paiement des dettes est reversé en intégralité à +des associations œuvrant dans l'accessibilité de la +culture aux personnes handicapées. Les liquidateurs +choisissent les destinataires du patrimoine après +consultation des membres adhérents et effectifs à la date +de l'Assemblée Générale. La consultation n'est effectuée +qu'à titre informatif, la décision appartient aux +liquidateurs sauf mention contraire dans la résolution de +l'Assemblée Générale. diff --git a/source/conf.py b/source/conf.py new file mode 100644 index 0000000..72c9e15 --- /dev/null +++ b/source/conf.py @@ -0,0 +1,374 @@ +# -*- coding: utf-8 -*- +import os +import ablog + +project = 'Nerv Project' +basename = 'nervproject' +project_uid = basename # ISBN, etc. +baseurl = 'https://nerv-project.eu/' +copyright = '2021, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22' +author = 'Nerv Project ASBL' +publisher = 'Nerv Project ASBL' +site_url = 'https://nerv-project.eu/' +vcs_uri = "https://procrastinator.nerv-project.eu/" +repository_name = 'nerv-project/' +repository_name += 'nerv_website' +use_ablog = True +use_bibtex = False +use_git = True +language = 'fr' +html_favicon = '_static/favicon.ico' + +version = "0.1" +release = "0.1" + +if use_ablog: + blog_title = project + blog_baseurl = baseurl + blog_default_author = 'kujiu' + blog_default_location = 'BLA' + blog_authors = { + 'kujiu': ('Kujiu', 'https://kujiu.eu'), + 'ptitgnu': ('PtitGNU', 'https://www.it4freedom.net/blog.html'), + 'springouille': ('Springouille', 'https://www.instagram.com/springouille/'), + } + blog_locations = { + 'BLA': ( + "Braine-l'Alleud", + "https://fr.wikipedia.org/wiki/Braine-l'Alleud" + ), + } + post_date_format = 'Le %d %b %Y à %H:%M' + post_auto_excerpt = 1 + post_auto_image = 1 + post_redirect_refresh = 5 + post_always_section = False + post_auto_orphan = True + + blog_feed_fulltext = False + blog_feed_subtitle = None + blog_feed_titles = False + blog_feed_length = 30 + fontawesome_link_cdn = None + fontawesome_included = True + fontawesome_css_file = '' + show_authors = True + +if use_git: + from git import Repo + + repo = Repo( + os.path.join( + os.path.dirname(os.path.realpath(__file__)), + '..' + ) + ) + repo.config_reader() + + if not repo.head.is_detached: + version = repo.head.ref.name + release = version + ' [' + repo.commit().hexsha[:20] + ']' + + repository_uri = vcs_uri + repository_name + issues_uri = repository_uri + "/issues/{issue}" + issues_pr_uri = repository_uri + "/merge_requests/{pr}" + issues_commit_uri = repository_uri + "/commit/{commit}" + issues_user_uri = vcs_uri + "/{user}" + +extensions = [ + 'sphinxemoji.sphinxemoji', + 'sphinxcontrib.actdiag', + 'sphinxcontrib.blockdiag', + 'sphinxcontrib.nwdiag', + 'sphinxcontrib.seqdiag', + 'sphinx_galleria', + 'sphinx.ext.extlinks', + 'sphinx.ext.intersphinx', + 'sphinx.ext.todo', + 'sphinx_issues', + 'sphinx_sitemap', + 'sphinx_fasvg', +] + +if use_ablog: + extensions.append('ablog') + +if use_git: + extensions.append('sphinx_git') + +if use_bibtex: + extensions.append('sphinxcontrib.bibtex') + +locale_dirs = ['locale/'] + +if use_ablog: + locale_dirs.append( + os.path.join(ablog.get_html_templates_path(), '..', 'locale'), + ) + +templates_path = ['_templates'] + +source_suffix = '.rst' +master_doc = 'index' + +exclude_patterns = [] +pygments_style = 'sphinx' + + +html_logo = '_static/logo.svg' +html_theme = 'nervproject' +html_theme_options = { + "logoalt": "Deux ronds bleu et orange s'entre-déchirent pour former la lettre N.", + "social": [ + ('solid', 'building', 'BCE 0756.741.342', 'https://kbopub.economie.fgov.be/kbopub/toonondernemingps.html?ondernemingsnummer=756741342', False), + ('solid', 'receipt', 'TVA BE0756741342', 'https://kbopub.economie.fgov.be/kbopub/toonondernemingps.html?ondernemingsnummer=756741342', False), + ('solid', 'books', 'KBR Éditeur 15066', 'https://www.kbr.be', False), + ('brands', 'mastodon', 'mastodon', 'https://tiphon.nerv-project.eu/@nerv_project', True), + ('brands', 'twitter', 'twitter', 'https://twitter.com/@nerv_project', True), + ('solid', 'mug-hot', 'gitea', 'https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project', True), + ('solid', 'hashtag', 'xmpp', 'xmpp:asbl@clac.nerv-project.eu', True), + ('regular', 'comments', 'movim', 'https://clac.nerv-project.eu/', False), + ('solid', 'film', 'peertube', 'https://clap.nerv-project.eu/video-channels/kujiu_channel/videos', False), + ('brands', 'youtube', 'youtube', 'https://www.youtube.com/channel/UC6LcFMVZUOs4WbKvV3p1xVw', False), + ('solid', 'podcast', 'podcasts', 'https://kreskenn.nerv-project.eu', False), + ('solid', 'paragraph', 'gemini', 'gemini://nerv-project.eu', False), + ('solid', 'rss', 'rss', 'https://nerv-project.eu/blog/atom.xml', False), + ('solid', 'rss', 'newsletter (rss)', 'https://morpork.nerv-project.eu/blog/atom.xml', False), + ('solid', 'envelope', 'newsletter', 'https://e8eb781a.sibforms.com/serve/MUIEAJvJnY3tRS7Nh4RvCneup4b6zYrTqGw3TUsq3igy7_QACEbhSd8G26qTXES6uJS-fGtcGBaji0Os0eWK2CY2it80LrbbXL7WRdNibWlpKtLD2sv43rRROQxdBktxF0qci_7hXvkRuAKLRk_X3NtNCkRUV2prn0BHb4g4tr8vck_yic-nw_ZQlmAPWSrFd1FwGBGTqf1M_Frm', False), + ], + "twitter_user": "nerv_project", + "mastodon_user": "@nerv_project@tiphon.nerv-project.eu", + "fathom": { + 'url': '//casanabo.nerv-project.eu', + 'id': 'CVTXH', + }, + 'isso': { + 'prefix': '/isso/nervproject', + 'url': baseurl + '/isso/nervproject', + 'require_author': "true", + 'reply_to_self': "true", + 'require_author': "true", + 'require_email': "false", + 'reply_notif': "true", + 'max_comments_top': 20, + 'max_comments_nested': 20, + 'reveal_on_click': 20, + 'avatar': "true", + 'vote': "false", + 'vote_levels': "", + 'feed': "true", + }, + "license": { + 'text': 'EUPL 1.2', + 'url': "https://joinup.ec.europa.eu/collection/eupl/eupl-text-eupl-12" + } +} +html_static_path = ['_static'] +html_sidebars = { + '**': [ + 'about.html', + 'postcard.html', 'util/sidetoc.html', + 'recentposts.html', 'tagcloud.html', + 'categories.html', 'archives.html', + 'social.html', + 'util/searchbox.html', + ], +} +html_baseurl = baseurl +htmlhelp_basename = basename + +pyppeteer_pdf_options = { + 'printBackground': True, + 'format': 'A4', + 'margin': { + 'top': '0mm', + 'bottom': '0mm', + 'left': '0mm', + 'right': '0mm' + } +} + +gemini_baseurl = 'gemini://nerv-project.eu/' +gemini_footer = """ + +# Menu + +=> gemini://nerv-project.eu Accueil + +## Nerv Project + +=> gemini://nerv-project.eu/nervproject/histoire.gmi Histoire +=> gemini://nerv-project.eu/nervproject/organisation.gmi Organisation +=> gemini://nerv-project.eu/nervproject/missions.gmi Missions +=> gemini://nerv-project.eu/nervproject/risques.gmi Risques +=> gemini://nerv-project.eu/nervproject/technologie.gmi Technologie + +## Outils + +=> gemini://nerv-project.eu/utils/sphinx_storymaker.gmi Sphinx StoryMaker +=> gemini://nerv-project.eu/utils/sphinx_studiowriter.gmi Sphinx StudioWriter + +## Publications + +=> gemini://nerv-project.eu/publications/series/index.gmi Séries +=> gemini://nerv-project.eu/publications/oneshots/index.gmi One shots + +## Le collectif + +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/covid19.gmi Covid 19 +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/ressources.gmi Ressources +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/contributeurs/index.gmi Contributeurs +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/mentions_legales.gmi Mentions légales +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/copyright.gmi Droit d'auteur +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/accessibility.gmi Déclaration d'accessibilité +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/confidentiality.gmi Déclaration de confidentialité +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/contact.gmi Contact +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/statuts.gmi Statuts +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/reglement.gmi Règlement +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/registres/index.gmi Registres +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/comptabilite/index.gmi Comptabilité +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/historique.gmi Historique + +=> gemini://nerv-project.eu/blog/atom.xml Abonnez-vous ! +Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22. + +Licensed under EUPL 1.2 + +Créé avec Sphinx. +""" + +latex_engine = 'xelatex' +latex_toplevel_sectioning = 'chapter' +latex_show_urls = 'footnote' +latex_elements = { + # 'figure_align': 'htbp', + # 'extraclassoptions': '', + 'papersize': 'a4paper', + 'pointsize': '12pt', + 'extraclassoptions': 'twoside', + 'fontpkg': r''' + \defaultfontfeatures{Ligatures=TeX} + \setmainfont{Linux Biolinum O} + \setsansfont{Linux Biolinum O} + ''' +} +latex_show_pagerefs = True +latex_documents = [ + (master_doc, basename + '.tex', project, + author, 'book'), +] + + +man_pages = [ + (master_doc, basename.lower(), project, [author], 1) +] + + +texinfo_documents = [ + (master_doc, basename, project, + author, basename, '', + 'Miscellaneous'), +] + + +epub_title = project +epub_author = author +epub_publisher = publisher +epub_copyright = copyright + +epub_identifier = project_uid +epub_uid = '' +epub_exclude_files = [ + 'index.xhtml', + 'search.xhtml', + 'blog.xhtml', + 'submit_success.xhtml', + 'contact.xhtml', + '403.xhtml', + '404.xhtml', + 'blog/archive.xhtml', + 'blog/category.xhtml', + 'blog/drafts.xhtml', + 'blog/author.xhtml', + 'blog/language.xhtml', + 'blog/location.xhtml', + 'blog/location/braine-lalleud.xhtml', + 'blog/language/francais.xhtml', + 'blog/author/kujiu.xhtml', + 'blog/author/ptitgnu.xhtml', + 'blog/2014.xhtml', + 'blog/2015.xhtml', + 'blog/2016.xhtml', + 'blog/2017.xhtml', + 'blog/2018.xhtml', + 'blog/2019.xhtml', + 'blog/2020.xhtml', + 'blog/2021.xhtml', + 'blog/2022.xhtml', + 'blog/2023.xhtml', + 'blog/2024.xhtml', + 'blog/category/accueil.xhtml', + 'blog/category/outils.xhtml', + 'blog/category/la-victoire-des-grelots.xhtml', + 'blog/category/series.xhtml', + 'blog/category/one-shots.xhtml', + 'publications/index.xhtml', + 'publications/series/la_victoire_des_grelots/index.xhtml', + 'publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.xhtml', + 'outils/index.xhtml', + 'outils/sphinx_storymaker.xhtml', + 'outils/sphinx_studiowriter.xhtml', + 'google82f190054a773ed9.xhtml', + 'genindex.xhtml', + 'historique.xhtml', + 'apropos.xhtml', + 'nav.xhtml' +] +epub_theme = 'nervproject' +epub_theme_options = html_theme_options +epub_show_urls = 'footnote' + +diag_antialias = True +diag_transparency = True +diag_html_image_format = "SVG" +diag_latex_image_format = "PDF" +diag_fontpath = os.path.dirname(os.path.realpath(__file__)) +diag_fontpath = os.path.join(diag_fontpath, '_static', 'biolinumrah.ttf') +diag_debug = False + +actdiag_antialias = diag_antialias +actdiag_transparency = diag_transparency +actdiag_html_image_format = diag_html_image_format +actdiag_latex_image_format = diag_latex_image_format +actdiag_fontpath = diag_fontpath +actdiag_debug = diag_debug + +blockdiag_antialias = diag_antialias +blockdiag_transparency = diag_transparency +blockdiag_html_image_format = diag_html_image_format +blockdiag_fontpath = diag_fontpath +blockdiag_latex_image_format = diag_latex_image_format +blockdiag_debug = diag_debug + +nwdiag_antialias = diag_antialias +nwdiag_transparency = diag_transparency +nwdiag_html_image_format = diag_html_image_format +nwdiag_latex_image_format = diag_latex_image_format +nwdiag_fontpath = diag_fontpath +nwdiag_debug = diag_debug + +seqdiag_antialias = diag_antialias +seqdiag_transparency = diag_transparency +seqdiag_html_image_format = diag_html_image_format +seqdiag_latex_image_format = diag_latex_image_format +seqdiag_fontpath = diag_fontpath +seqdiag_debug = diag_debug + + +if use_bibtex: + import pybtex.style.formatting + from pybtex.richtext import Text, Tag + + class NervPybtexStyle(pybtex.style.formatting.BaseStyle): + def format_article(self, entry): + return Text(Tag('em', entry.fields['key'])) diff --git a/source/doc/donnees_fictives.dbk b/source/doc/donnees_fictives.dbk deleted file mode 100644 index b664005..0000000 --- a/source/doc/donnees_fictives.dbk +++ /dev/null @@ -1,998 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2022-04-15 23:02 - -
- Données fictives - - Nous donnons toujours une identité à nos personnages, et donc des - données personnelles. Certaines personnes plus ou moins mal - intentionnées tentent leur chance et harcèlent les malheureux - possesseurs d'un numéro de téléphone ou d'une adresse de courriel. - Cette page recense des données qui ne pourront jamais être - attribuées dans le monde réel. Si vous avez connaissance - d'informations supplémentaires, n'hésitez pas à ouvrir un ticket - sur - notre - espace de collaboration. - -
- Noms de domaine - - Très peu de noms de domaine sont réservés. Officiellement, vous - pouvez utiliser sans crainte .example.com, .example.org, - .example.net, .example, .test, .invalid et .internal. La mention - d'exemple sera peut-être trop explicite pour vos fictions. C'est - pour cela que nous avons réservé deux noms de domaine pour ça : - rfic.be et rfic.xyz. Bref, vous pouvez exploiter toutes ces - adresses de courriel : - - - - - le_gentil@example.com ; - - - - - le_mechant@succursale.example.com ; - - - - - le_sidekick@succursale.example ; - - - - - le_gentil@rfic.be ; - - - - - le_mechant@rfic.xyz ; - - - - - le_sidekick@succursale.rfic.xyz ; - - - - - et tous ces sites web : - - - - - https://www.example.com ; - - - - - http://succursale.example ; - - - - - https://succursale.rfic.xyz ; - - - - - http://rfic.be. - - - - - Attention, dans une URL, les noms de domaine sont situés après - le http:// ou le https:// et avant le / suivant. Votre nom de - domaine personnalisé doit finir par l'une des possibilités - mentionnées ci-dessus. - -
-
- Adresses IP - - Un périphérique connecté à un réseau reçoit une ou plusieurs - adresses IP. Il existe deux systèmes en vigueur : IP version 4 - (IPv4) et IP version 6 (IPv6). Les adresses se séparent en blocs - d'adresses (par exemple de 192.168.27.0 à 192.168.27.255). - Chacun d'eux correspond à un sous-réseau, la première adresse - étant celle du réseau lui-même, et la dernière celle pour - appeler le réseau entier. - - - Une adresse IPv4 s'écrit en quatre nombres séparés par des - points et compris entre 0 et 255. Une adresse IPv6 en huit - nombres hexadécimaux de 0 à ffff (les chiffres hexadécimaux - étant 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, a, b, c, d, e, f), séparés - par des deux-points. Il est possible de contracter une adresse - IPv6 en un endroit en retirant les blocs valant 0. Par exemple - 2001:db8:0:0:0:0:0:1 devient 2001:db8::1. - - - Les adresses suivantes servent aux réseaux privés, comme par - exemple le réseau d'une entreprise. Elles peuvent être utilisées - à de nombreux endroits dans le monde et ne permettent pas un - usage à l'extérieur. - - - - - 10.0.0.0 à 10.255.255.255 ; - - - - - 172.16.0.0 à 172.31.255.255 ; - - - - - 192.168.0.0 à 192.168.255.255 ; - - - - - fd00:: à fdff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff. - - - - - D'autres adresses ne concernent que les communications à - soi-même, ce sont les adresses localhost : - - - - - 127.0.0.0 à 127.255.255.255 ; - - - - - ::1. - - - - - Enfin, d'autres adresses ne sont valables que sur le lien et ne - permettent pas de passer les routeurs : - - - - - 169.254.0.0 à 169.254.255.255 ; - - - - - fe80::0 à fe80:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff. - - - - - Plus intéressant pour nous, des blocs réservés à la - documentation s'utilisent sans problème dans la fiction : - - - - - 192.0.2.0 à 192.0.2.255 ; - - - - - 198.51.100.0 à 198.51.100.255 ; - - - - - 203.0.113.0 à 203.0.113.255 ; - - - - - 233.252.0.0 à 233.252.0.255 (multicast) ; - - - - - 2001:db8::0 à 2001:db8:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff. - - - - - Le terme multicast indique que les adresses correspondantes - joignent plusieurs postes. - -
-
- Codes postaux -
- Belgique - - Les codes postaux en Belgique comportent quatre chiffres. - - - Il ne semble pas y avoir de codes postaux spécifiques mis à - part le 0612 pour Saint-Nicolas. Néanmoins, les codes postaux - commençant par 0 (sauf 0612), 57, 58, 59 et 74 sont - actuellement disponibles. À noter qu'un code postal finissant - par 99 sert aux retours postaux. - -
-
- Canada - - Les codes postaux s'écrivent sous la forme A9A 9A9. Les - lettres D, F, I, O, Q et U ne sont jamais utilisées. Aucun - code commençant par W ou par Z n'existe. - -
-
- France - - Un code postal se compose généralement du numéro du - département sur deux chiffres, suivi du numéro du bureau de - distribution sur trois chiffres. - - - Il ne semble pas exister de codes postaux réservés. - -
-
- Pays-Bas - - Les codes postaux néerlandais se composent de quatre chiffres - pour la localité et de deux lettres pour préciser une zone - géographique voire une rue. Les lettres ne peuvent pas être - SA, SD ou SS. Un dernier chiffre à 0 indique une boîte - postale. - - - Il n'existe pas de codes postaux commençant par 0, cette série - peut donc être utilisée pour de la fiction. - -
-
- Suisse - - Les Numéros Postaux d'Acheminement sont constitués de quatre - chiffres dont le premier indique la grande région - géographique. Les codes disponibles commencent par : - - - - - 0 ; - - - - - 58 ou 59 pour la région d'Aarau ; - - - - - 78 ou 79 pour les Grisons ; - - - - - 97, 98 ou 99 pour l'est de la Suisse et le Liechtenstein. - - - -
-
-
- Pays - - Chaque pays dispose d'un code à deux ou trois lettres pour - l'identifier (norme ISO 3166-1). Par exemple, la Belgique est - notée BE ou BEL. En plus de cela, un sous-code de trois - caractères maximum peut indiquer une subdivision du pays comme - BE-WAL pour la région wallonne ou BE-WBR pour la province du - Brabant Wallon. Ces codes peuvent être utilisés pour la - génération de codes-barres, d'identifiants divers, numéros de - produits, etc. En parallèle, une numérotation jusqu'à 999 - cohabite avec le système alphabétique. - - - Des codes réservés pour les utilisateurs existent, et peuvent - donc être utilisés dans les fictions : - - - - - AA ; - - - - - QM à QZ ; - - - - - XA à XZ ; - - - - - ZZ ; - - - - - AAA à AAZ ; - - - - - QMA à QZZ ; - - - - - XAA à XZZ ; - - - - - ZZA à ZZZ ; - - - - - 900 à 999. - - - - - L'usage des codes XX et XXX est recommandé lorsque le pays n'est - pas connu (par exemple dans une plainte contre X habitant dans - le pays XX). Les caractères des subdivisions sont totalement - libres et s'emploient avec le code à deux lettres, par exemple : - QP-A, QP-AB ou QP-ABC. - -
-
- Langues - - Les langues et groupes linguistiques disposent également de - codes à deux ou trois lettres. Cela comprend également les - langues mortes (comme le latin : lat) ou certaines langues - construites (comme le lojban : jbo et même le klingon : tlh). - Les langues non inscrites prennent le code mis. Un document - utilisant plusieurs langues peut prendre le code mul. Enfin, und - définit un texte dont on ne détermine pas la langue. - - - Les codes qaa à qtz sont réservés à un usage local (dont la - fiction), mais une initiative de - Kreative - Korporation tente d'en réserver pour certaines langues - artistiques. - -
-
- Monnaie - - Tout comme les pays et les langues, les monnaies ont aussi leur - codification en trois caractères. Seuls deux codes sont réservés - : XTS pour les tests et XXX pour l'absence de monnaie. Il vaut - mieux créer une nouvelle codification fictive même si des codes - restent disponibles. L'usage de quatre lettres évitera toute - collision. - - - À noter : l'identification se fait avec des lettres ou des - chiffres, par exemple EUR et 978 pour l'euro. - -
-
- Numéros de téléphone - - La lettre x est à remplacer par un chiffre quelconque dans tous - les numéros ci-dessous. - -
- Allemagne - - L'autorité des télécommunications a officiellement attribué - des "drama numbers" pour la fiction. - - - Téléphonie fixe : - - - - - +49 (0)30 23125 xxx (Berlin) ; - - - - - +49 (0)69 90009 xxx (Frankfurt am Main) ; - - - - - +49 (0)40 66969 xxx (Hamburg) ; - - - - - +49 (0)221 4710 xxx (Köln) ; - - - - - +49 (0)89 99998 xxx (München). - - - - - GSM : - - - - - +49 (0)152 28817386 ; - - - - - +49 (0)152 28895456 ; - - - - - +49 (0)152 54599371 ; - - - - - +49 (0)171 39200xx ; - - - - - +49 (0)172 9925904 ; - - - - - +49 (0)172 9968532 ; - - - - - +49 (0)172 9968532 ; - - - - - +49 (0)172 9973186 ; - - - - - +49 (0)172 9980752 ; - - - - - +49 (0)174 9091317 ; - - - - - +49 (0)174 9464308 ; - - - - - +49 (0)176 040690xx. - - - -
-
- Belgique - - Il n'existe pas de numéros réservés à la fiction. Cependant, - des plages ne seront jamais attribuées et peuvent donc être - utilisées en fiction : - - - - - +32 (0)2 0xx xx xx ; - - - - - +32 (0)2 1xx xx xx ; - - - - - +32 (0)2 9xx xx xx ; - - - - - +32 (0)3 0xx xx xx ; - - - - - +32 (0)3 1xx xx xx ; - - - - - +32 (0)3 9xx xx xx. - - - -
-
- Canada - - Tous les numéros +1-xxx-555-01xx sont réservés aux fictions. - -
-
- France - - Tous les numéros suivants sont réservés aux fictions : - - - - - +33 (0)1 99 00 xx xx (Île-de-France) ; - - - - - +33 (0)2 61 91 xx xx (Nord-ouest, Réunion, Mayotte) ; - - - - - +33 (0)3 53 01 xx xx (Nord-est) ; - - - - - +33 (0)4 65 71 xx xx (Sud-est) ; - - - - - +33 (0)5 36 49 xx xx (Sud-ouest) ; - - - - - +33 (0)6 39 98 xx xx (GSM). - - - -
-
- Hongrie - - Tous les numéros +36 (06) 55xxxxxx sont réservés aux tests et - peuvent être utilisés dans les fictions. - -
-
- Suède - - Les numéros suivants sont réservés pour les fictions : - - - - - +46 (0)70-1740605 à +46 (0)70-1740699 (GSM) ; - - - - - +46 (0)31-39006xx (Göteborg) ; - - - - - +46 (0)40-62804xx (Malmö) ; - - - - - +46 (0)8-465004xx (Stockholm) ; - - - - - +46 (0)980-3192xx (Kiruna). - - - -
-
- Royaume-Uni - - Le Royaume-Uni propose de nombreux numéros pour la fiction : - - - - - +44 (0)113 496 0xxx (Leeds) ; - - - - - +44 (0)114 496 0xxx (Sheffield) ; - - - - - +44 (0)115 496 0xxx (Nottingham) ; - - - - - +44 (0)116 496 0xxx (Leicester) ; - - - - - +44 (0)117 496 0xxx (Bristol) ; - - - - - +44 (0)118 496 0xxx (Reading) ; - - - - - +44 (0)121 496 0xxx (Birmingham) ; - - - - - +44 (0)131 496 0xxx (Edinbugh) ; - - - - - +44 (0)141 496 0xxx (Glasgow) ; - - - - - +44 (0)151 496 0xxx (Liverpool) ; - - - - - +44 (0)161 496 0xxx (Manchester) ; - - - - - +44 (0)191 498 0xxx (Tyneside, Durham et Sunderland) ; - - - - - +44 (0)20 7496 0xxx (London) ; - - - - - +44 (0)28 9649 6xxx (Irlande du Nord) ; - - - - - +44 (0)29 2018 0xxx (Cardiff) ; - - - - - +44 (0)1632 960xxx (Sans zone) ; - - - - - +44 (0)7700 900xxx (GSM) ; - - - - - +44 (0)8081 570xxx (Freephone) ; - - - - - +44 (0)909 8790xxx (Premium rate services) ; - - - - - +44 (0)3069 990xxx (UK-wide). - - - -
-
- Suisse - - La Suisse n'a pas défini de numéros pour les fictions. Mais - des plages réservées aux tests ne seront jamais attribuées : - - - - - +41 (0)97 xxx xx xx ; - - - - - +41 (0)99 xxx xx xx. - - - -
-
- USA - - Tous les numéros +1-xxx-555-xxxx sont réservés à la fiction. - -
-
-
- Code-barre et QR Code - - Les codes-barres existent sous diverses formes, en une ou deux - dimensions, monochromes ou multicolores. Ils contiennent des - données sous différents formats : des nombres, des textes ou - encore des structures de données. Le choix pour la fiction - dépend alors de l'usage. Ainsi, s'il s'agit de l'encodage d'une - URL, il suffit de prendre un nom de domaine fictif. Ce cas est - fréquent avec les QR Codes. - - - Le système GS1 encode tous les produits vendus au moyen d'un - code numérique. Il est utilisé pour les EAN et certains - DataMatrix, QR Code et quelques autres. Le code EAN-13 figure - sur la plupart des produits en magasin. Il se compose de treize - chiffres : - - - - - les trois premiers pour le numéro de pays ; - - - - - un code fabricant de longueur variable ; - - - - - un code produit de longueur variable ; - - - - - un chiffre pour le contrôle d'erreur. - - - - - Warning - - - Le code pays correspond à celui attribué par GS1. Il ne doit pas - être confondu avec le code pays ISO 3166-1. - - - La composition est identique pour les codes SSCC à 18 chiffres. - GS1 attribue un numéro unique à chaque fabricant, et ce dernier - enregistre des numéros d'articles. - - - Le dernier chiffre d'un code EAN (ou ISBN, ISSN, etc.) se - calcule en utilisant les chiffres déjà obtenus. Prenons pour - exemple le code 952123452712 ayant pour code pays 952, pour code - fabricant 12345 et pour code article 2712. Nous multiplions - alors alternativement chaque chiffre par 3 et par 1 en - commençant par le dernier. Nous additionnons alors le tout. - - -2×3 + 1×1 + 7×3 + 2×1 + 5×3 + 4×1 + -3×3 + 2×1 + 1×3 + 2×1 + 5×3 + 9×1 -= 89 - - - Nous soustrayons alors le résultat du nombre divisible par dix - égal ou supérieur le plus proche, et nous obtenons 90-89 = 1. - Ainsi notre code complet devient 9521234527121. - - - Le code pays 952 du système GS1 correspond aux données fictives - pour la documentation. - - - Note - - - Il ne semble pas y avoir de plages réservées pour la fiction - pour les ISBN et les ISSN. Si tel est le cas, il reste possible - d'utiliser le système EAN-13. - - - Note - - - Les codes EAN-13 ne servent pas pour la logistique et le - transport, mais uniquement pour la distribution. Un autre - standard existe pour cela : GS1-128. Le sujet est trop vaste - pour cette page. Ce code-barre, bien plus gros, encode entre - autres les numéro de lot, date de fabrication, lieu d'emballage, - date de péremption, informations sur le produit ou le colis - (taille, poids, volume), prix, lieu de livraison, etc. - -
-
- Sources - - - - ISO 3166-1 et ISO 3166-2 - - - - - ISO 639 - - - - - ISO 4217 - - - - - GS1 - General Specification - - - - - RFC - 1918 Address Allocation for Private Internets - - - - - RFC - 5737 IPv4 Address Blocks Reserved for Documentation - - - - - RFC - 6676 Multicast Addresses for Documentation - - - - - RFC - 3849 IPv6 Address Prefix Reserved for Documentation - - - - - RFC - 6890 Special-Purpose IP Address Registries - - - - - Localités - par code postal (BPost) - - - - - Directives - d'adressage (Canada Post) - - - - - Postal - code - Wikipedia (EN) - - - - - Numéro - postal d'acheminement - Wikipedia - - - - - Rufnummern - für Medienproduktionen („Drama Numbers“) - (Bundesnetzagentur) - - - - - Canadian - Adjunct to the 555 NXX Line Number Reference Document - (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications - canadiennes) - - - - - Décision - n 2018-0881 modifiée de l’Autorité de régulation des - communications électroniques et des postes en date du 24 - juillet 2018 établissant le plan national de numérotation et - ses règles de gestion (ARCEP) - - - - - Telefonnummer - för användning i böcker och filmer etc (PTS) - - - - - BELGIAN - NUMBERING PLAN - STATUS (1/1/2018) (IBPT) - - - - - Prescriptions techniques et - administratives concernant le plan de numérotation et la - répartition des numéros E.164 (Département fédéral de - l’environnement, des transports, de l’énergie et de la - communication DETEC - Office fédéral de la communication - OFCOM) - <https://www.bakom.admin.ch/dam/bakom/fr/dokumente/bakom/das_bakom/rechtliche_grundlagen/vollzugspraxis/Telekommunikation/tav_pta_2_2_ed7.pdf.download.pdf/TAV_PTA%20-%202.2%20-%20Edition7%20-%20f%20bf_final.pdf> - - - - - Telephone - numbers for use in TV and radio drama programmes - (Ofcom) - - - -
-
-
diff --git a/source/doc/donnees_fictives.rst b/source/doc/donnees_fictives.rst new file mode 100644 index 0000000..44cd327 --- /dev/null +++ b/source/doc/donnees_fictives.rst @@ -0,0 +1,460 @@ +.. post:: 2022-04-15 23:02 + :category: Documentation + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Données fictives +================ + +Nous donnons toujours une identité à nos personnages, et donc +des données personnelles. Certaines personnes plus ou moins +mal intentionnées tentent leur chance et harcèlent les +malheureux possesseurs d'un numéro de téléphone ou d'une +adresse de courriel. Cette page recense des données qui ne +pourront jamais être attribuées dans le monde réel. Si vous +avez connaissance d'informations supplémentaires, n'hésitez +pas à ouvrir un ticket sur +`notre espace de collaboration +`_. + +Noms de domaine +~~~~~~~~~~~~~~~ + +Très peu de noms de domaine sont réservés. Officiellement, +vous pouvez utiliser sans crainte `.example.com`, +`.example.org`, `.example.net`, `.example`, `.test`, +`.invalid` et `.internal`. +La mention d'exemple sera peut-être trop explicite pour vos +fictions. C'est pour cela que nous avons réservé deux noms +de domaine pour ça : `rfic.be` et `rfic.xyz`. Bref, +vous pouvez exploiter toutes ces adresses de courriel : + +- `le_gentil@example.com` ; +- `le_mechant@succursale.example.com` ; +- `le_sidekick@succursale.example` ; +- `le_gentil@rfic.be` ; +- `le_mechant@rfic.xyz` ; +- `le_sidekick@succursale.rfic.xyz` ; + +et tous ces sites web : + +- `https://www.example.com` ; +- `http://succursale.example` ; +- `https://succursale.rfic.xyz` ; +- `http://rfic.be`. + +Attention, dans une URL, les noms de domaine sont situés +après le `http://` ou le `https://` et avant le `/` suivant. +Votre nom de domaine personnalisé doit finir par l'une des +possibilités mentionnées ci-dessus. + +Adresses IP +~~~~~~~~~~~ + +Un périphérique connecté à un réseau reçoit une ou +plusieurs adresses IP. Il existe deux systèmes en vigueur : +IP version 4 (`IPv4`) et IP version 6 (`IPv6`). Les adresses se +séparent en blocs d'adresses (par exemple de `192.168.27.0` +à `192.168.27.255`). Chacun d'eux correspond à un sous-réseau, +la première adresse étant celle du réseau lui-même, et la +dernière celle pour appeler le réseau entier. + +Une adresse `IPv4` s'écrit en quatre nombres séparés par des +points et compris entre 0 et 255. Une adresse `IPv6` en huit +nombres hexadécimaux de 0 à ffff (les chiffres hexadécimaux +étant `0`, `1`, `2`, `3`, `4`, `5`, `6`, `7`, `8`, `9`, `a`, +`b`, `c`, `d`, `e`, `f`), séparés par des deux-points. Il +est possible de contracter une adresse `IPv6` en un endroit +en retirant les blocs valant 0. Par exemple +`2001:db8:0:0:0:0:0:1` devient `2001:db8::1`. + +Les adresses suivantes servent aux réseaux privés, comme par +exemple le réseau d'une entreprise. Elles peuvent être +utilisées à de nombreux endroits dans le monde et ne +permettent pas un usage à l'extérieur. + +- `10.0.0.0` à `10.255.255.255` ; +- `172.16.0.0` à `172.31.255.255` ; +- `192.168.0.0` à `192.168.255.255` ; +- `fd00::` à `fdff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`. + +D'autres adresses ne concernent que les communications à +soi-même, ce sont les adresses localhost : + +- `127.0.0.0` à `127.255.255.255` ; +- `::1`. + +Enfin, d'autres adresses ne sont valables que sur le lien et +ne permettent pas de passer les routeurs : + +- `169.254.0.0` à `169.254.255.255` ; +- `fe80::0` à `fe80:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`. + +Plus intéressant pour nous, des blocs réservés à la +documentation s'utilisent sans problème dans la fiction : + +- `192.0.2.0` à `192.0.2.255` ; +- `198.51.100.0` à `198.51.100.255` ; +- `203.0.113.0` à `203.0.113.255` ; +- `233.252.0.0` à `233.252.0.255` (multicast) ; +- `2001:db8::0` à `2001:db8:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`. + +Le terme multicast indique que les adresses correspondantes +joignent plusieurs postes. + +Codes postaux +~~~~~~~~~~~~~ + +Belgique +-------- + +Les codes postaux en Belgique comportent quatre chiffres. + +Il ne semble pas y avoir de codes postaux spécifiques mis +à part le `0612` pour Saint-Nicolas. Néanmoins, les codes +postaux commençant par `0` (sauf `0612`), `57`, `58`, `59` +et `74` sont actuellement disponibles. À noter qu'un code +postal finissant par `99` sert aux retours postaux. + +Canada +------ + +Les codes postaux s'écrivent sous la forme `A9A 9A9`. Les +lettres `D`, `F`, `I`, `O`, `Q` et `U` ne sont jamais +utilisées. Aucun code commençant par `W` ou par `Z` +n'existe. + +France +------ + +Un code postal se compose généralement du numéro du +département sur deux chiffres, suivi du numéro du bureau +de distribution sur trois chiffres. + +Il ne semble pas exister de codes postaux réservés. + +Pays-Bas +-------- + +Les codes postaux néerlandais se composent de quatre chiffres +pour la localité et de deux lettres pour préciser une +zone géographique voire une rue. Les lettres ne peuvent +pas être `SA`, `SD` ou `SS`. Un dernier chiffre à `0` +indique une boîte postale. + +Il n'existe pas de codes postaux commençant par `0`, cette +série peut donc être utilisée pour de la fiction. + +Suisse +------ + +Les Numéros Postaux d'Acheminement sont constitués de +quatre chiffres dont le premier indique la grande région +géographique. Les codes disponibles commencent par : + +- `0` ; +- `58` ou `59` pour la région d'Aarau ; +- `78` ou `79` pour les Grisons ; +- `97`, `98` ou `99` pour l'est de la Suisse et le Liechtenstein. + +Pays +~~~~ + +Chaque pays dispose d'un code à deux ou trois lettres pour +l'identifier (norme ISO 3166-1). Par exemple, la Belgique +est notée `BE` ou `BEL`. En plus de cela, un sous-code de trois +caractères maximum peut indiquer une subdivision du pays comme +`BE-WAL` pour la région wallonne ou `BE-WBR` pour la province +du Brabant Wallon. Ces codes peuvent être utilisés pour la +génération de codes-barres, d'identifiants divers, numéros +de produits, etc. En parallèle, une numérotation jusqu'à 999 +cohabite avec le système alphabétique. + +Des codes réservés pour les utilisateurs existent, et peuvent +donc être utilisés dans les fictions : + +- `AA` ; +- `QM` à `QZ` ; +- `XA` à `XZ` ; +- `ZZ` ; +- `AAA` à `AAZ` ; +- `QMA` à `QZZ` ; +- `XAA` à `XZZ` ; +- `ZZA` à `ZZZ` ; +- `900` à `999`. + +L'usage des codes `XX` et `XXX` est recommandé lorsque le pays +n'est pas connu (par exemple dans une plainte contre `X` +habitant dans le pays `XX`). Les caractères des subdivisions +sont totalement libres et s'emploient avec le code à deux +lettres, par exemple : `QP-A`, `QP-AB` ou `QP-ABC`. + +Langues +~~~~~~~ + +Les langues et groupes linguistiques disposent également de +codes à deux ou trois lettres. Cela comprend également les +langues mortes (comme le latin : `lat`) ou certaines langues +construites (comme le lojban : `jbo` et même le +klingon : `tlh`). Les langues non inscrites prennent le +code `mis`. Un document utilisant plusieurs langues peut +prendre le code `mul`. Enfin, `und` définit un texte dont +on ne détermine pas la langue. + +Les codes `qaa` à `qtz` sont réservés à un usage local (dont +la fiction), mais une initiative de +`Kreative Korporation `_ +tente d'en réserver pour certaines langues artistiques. + +Monnaie +~~~~~~~ + +Tout comme les pays et les langues, les monnaies ont aussi +leur codification en trois caractères. Seuls deux codes +sont réservés : `XTS` pour les tests et `XXX` pour l'absence de +monnaie. Il vaut mieux créer une nouvelle codification +fictive même si des codes restent disponibles. L'usage de +quatre lettres évitera toute collision. + +À noter : l'identification se fait avec des lettres ou des +chiffres, par exemple `EUR` et `978` pour l'euro. + +Numéros de téléphone +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +La lettre `x` est à remplacer par un chiffre quelconque +dans tous les numéros ci-dessous. + +Allemagne +--------- + +L'autorité des télécommunications a officiellement attribué +des "drama numbers" pour la fiction. + +Téléphonie fixe : + +- `+49 (0)30 23125 xxx` (Berlin) ; +- `+49 (0)69 90009 xxx` (Frankfurt am Main) ; +- `+49 (0)40 66969 xxx` (Hamburg) ; +- `+49 (0)221 4710 xxx` (Köln) ; +- `+49 (0)89 99998 xxx` (München). + +GSM : + +- `+49 (0)152 28817386` ; +- `+49 (0)152 28895456` ; +- `+49 (0)152 54599371` ; +- `+49 (0)171 39200xx` ; +- `+49 (0)172 9925904` ; +- `+49 (0)172 9968532` ; +- `+49 (0)172 9968532` ; +- `+49 (0)172 9973186` ; +- `+49 (0)172 9980752` ; +- `+49 (0)174 9091317` ; +- `+49 (0)174 9464308` ; +- `+49 (0)176 040690xx`. + +Belgique +-------- + +Il n'existe pas de numéros réservés à la fiction. Cependant, +des plages ne seront jamais attribuées et peuvent donc être +utilisées en fiction : + +- `+32 (0)2 0xx xx xx` ; +- `+32 (0)2 1xx xx xx` ; +- `+32 (0)2 9xx xx xx` ; +- `+32 (0)3 0xx xx xx` ; +- `+32 (0)3 1xx xx xx` ; +- `+32 (0)3 9xx xx xx`. + +Canada +------ + +Tous les numéros `+1-xxx-555-01xx` sont réservés aux fictions. + +France +------ + +Tous les numéros suivants sont réservés aux fictions : + +- `+33 (0)1 99 00 xx xx` (Île-de-France) ; +- `+33 (0)2 61 91 xx xx` (Nord-ouest, Réunion, Mayotte) ; +- `+33 (0)3 53 01 xx xx` (Nord-est) ; +- `+33 (0)4 65 71 xx xx` (Sud-est) ; +- `+33 (0)5 36 49 xx xx` (Sud-ouest) ; +- `+33 (0)6 39 98 xx xx` (GSM). + +Hongrie +------- + +Tous les numéros `+36 (06) 55xxxxxx` sont réservés aux tests et +peuvent être utilisés dans les fictions. + +Suède +----- + +Les numéros suivants sont réservés pour les fictions : + +- `+46 (0)70-1740605` à `+46 (0)70-1740699` (GSM) ; +- `+46 (0)31-39006xx` (Göteborg) ; +- `+46 (0)40-62804xx` (Malmö) ; +- `+46 (0)8-465004xx` (Stockholm) ; +- `+46 (0)980-3192xx` (Kiruna). + +Royaume-Uni +----------- + +Le Royaume-Uni propose de nombreux numéros pour la fiction : + +- `+44 (0)113 496 0xxx` (Leeds) ; +- `+44 (0)114 496 0xxx` (Sheffield) ; +- `+44 (0)115 496 0xxx` (Nottingham) ; +- `+44 (0)116 496 0xxx` (Leicester) ; +- `+44 (0)117 496 0xxx` (Bristol) ; +- `+44 (0)118 496 0xxx` (Reading) ; +- `+44 (0)121 496 0xxx` (Birmingham) ; +- `+44 (0)131 496 0xxx` (Edinbugh) ; +- `+44 (0)141 496 0xxx` (Glasgow) ; +- `+44 (0)151 496 0xxx` (Liverpool) ; +- `+44 (0)161 496 0xxx` (Manchester) ; +- `+44 (0)191 498 0xxx` (Tyneside, Durham et Sunderland) ; +- `+44 (0)20 7496 0xxx` (London) ; +- `+44 (0)28 9649 6xxx` (Irlande du Nord) ; +- `+44 (0)29 2018 0xxx` (Cardiff) ; +- `+44 (0)1632 960xxx` (Sans zone) ; +- `+44 (0)7700 900xxx` (GSM) ; +- `+44 (0)8081 570xxx` (Freephone) ; +- `+44 (0)909 8790xxx` (Premium rate services) ; +- `+44 (0)3069 990xxx` (UK-wide). + +Suisse +------ + +La Suisse n'a pas défini de numéros pour les fictions. Mais +des plages réservées aux tests ne seront jamais attribuées : + +- `+41 (0)97 xxx xx xx` ; +- `+41 (0)99 xxx xx xx`. + +USA +--- + +Tous les numéros `+1-xxx-555-xxxx` sont réservés à la fiction. + +Code-barre et QR Code +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les codes-barres existent sous diverses formes, en une ou +deux dimensions, monochromes ou multicolores. Ils contiennent +des données sous différents formats : des nombres, des +textes ou encore des structures de données. Le choix pour +la fiction dépend alors de l'usage. Ainsi, s'il s'agit de +l'encodage d'une `URL`, il suffit de prendre un nom de +domaine fictif. Ce cas est fréquent avec les QR Codes. + +Le système `GS1` encode tous les produits vendus au moyen d'un +code numérique. Il est utilisé pour les `EAN` et certains +`DataMatrix`, `QR Code` et quelques autres. Le code `EAN-13` +figure sur la plupart des produits en magasin. Il se +compose de treize chiffres : + +- les trois premiers pour le numéro de pays ; +- un code fabricant de longueur variable ; +- un code produit de longueur variable ; +- un chiffre pour le contrôle d'erreur. + +.. warning:: + + Le code pays correspond à celui attribué par GS1. Il ne + doit pas être confondu avec le code pays ISO 3166-1. + +La composition est identique pour les codes `SSCC` à 18 +chiffres. `GS1` attribue un numéro unique à chaque fabricant, +et ce dernier enregistre des numéros d'articles. + +Le dernier chiffre d'un code `EAN` (ou `ISBN`, `ISSN`, etc.) se +calcule en utilisant les chiffres déjà obtenus. Prenons +pour exemple le code `952123452712` ayant pour code pays `952`, +pour code fabricant `12345` et pour code article `2712`. Nous +multiplions alors alternativement chaque chiffre par `3` et +par `1` en commençant par le dernier. Nous additionnons +alors le tout. + +.. code:: + + 2×3 + 1×1 + 7×3 + 2×1 + 5×3 + 4×1 + + 3×3 + 2×1 + 1×3 + 2×1 + 5×3 + 9×1 + = 89 + +Nous soustrayons alors le résultat du nombre divisible par +dix égal ou supérieur le plus proche, et nous obtenons +`90-89 = 1`. Ainsi notre code complet devient +`9521234527121`. + +Le code pays `952` du système `GS1` correspond aux données +fictives pour la documentation. + +.. note:: + + Il ne semble pas y avoir de plages réservées pour la + fiction pour les ISBN et les ISSN. Si tel est le cas, + il reste possible d'utiliser le système EAN-13. + +.. note:: + + Les codes EAN-13 ne servent pas pour la logistique et le + transport, mais uniquement pour la distribution. Un autre + standard existe pour cela : GS1-128. Le sujet est trop + vaste pour cette page. Ce code-barre, bien plus gros, + encode entre autres les numéro de lot, date de + fabrication, lieu d'emballage, date de péremption, + informations sur le produit ou le colis (taille, poids, + volume), prix, lieu de livraison, etc. + +Sources +~~~~~~~ + +- ISO 3166-1 et ISO 3166-2 +- ISO 639 +- ISO 4217 +- `GS1 General Specification + `_ +- `RFC 1918 Address Allocation for Private Internets + `_ +- `RFC 5737 IPv4 Address Blocks Reserved for Documentation + `_ +- `RFC 6676 Multicast Addresses for Documentation + `_ +- `RFC 3849 IPv6 Address Prefix Reserved for Documentation + `_ +- `RFC 6890 Special-Purpose IP Address Registries + `_ +- `Localités par code postal (BPost) + `_ +- `Directives d'adressage (Canada Post) + `_ +- `Postal code - Wikipedia (EN) `_ +- `Numéro postal d'acheminement - Wikipedia + `_ +- `Rufnummern für Medienproduktionen („Drama Numbers“) (Bundesnetzagentur) + `_ +- `Canadian Adjunct to the 555 NXX Line Number Reference Document + (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes) + `_ +- `Décision n 2018-0881 modifiée de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 24 juillet 2018 établissant le plan national de numérotation et ses règles de gestion + (ARCEP) + `_ +- `Telefonnummer för användning i böcker och filmer etc (PTS) + `_ +- `BELGIAN NUMBERING PLAN - STATUS (1/1/2018) (IBPT) + `_ +- `Prescriptions techniques et administratives concernant le plan de numérotation et la répartition des numéros E.164 + (Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication DETEC + - Office fédéral de la communication OFCOM) + `_ +- `Telephone numbers for use in TV and radio drama programmes (Ofcom) + `_ diff --git a/source/doc/index.dbk b/source/doc/index.dbk deleted file mode 100644 index cc8d452..0000000 --- a/source/doc/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,28 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 15:15 - -
- Documentation - - assets/doc.svg - - - Créer, écrire, produire, tout cela demande des techniques mais - aussi des connaissances. Nous produisons des ressources pour que - tout le monde puisse participer. Et nous vous donnerons tout le - nécessaire pour inclure des personnages handicapés dans vos - œuvres. - - - donnees_fictives - -
-
diff --git a/source/doc/index.rst b/source/doc/index.rst new file mode 100644 index 0000000..57701ad --- /dev/null +++ b/source/doc/index.rst @@ -0,0 +1,26 @@ +.. post:: 2020-05-11 15:15 + :category: Accueil + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Documentation +############# + +.. galleria:: assets/doc.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme assise sur des livres géants lit. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Créer, écrire, produire, tout cela demande des techniques +mais aussi des connaissances. Nous produisons des ressources +pour que tout le monde puisse participer. Et nous vous +donnerons tout le nécessaire pour inclure des +personnages handicapés dans vos œuvres. + +.. toctree:: + + donnees_fictives diff --git a/source/fiction/histoire.dbk b/source/fiction/histoire.dbk deleted file mode 100644 index 8fef1d1..0000000 --- a/source/fiction/histoire.dbk +++ /dev/null @@ -1,120 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-10 10:15 - - - Warning - - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv - Project - - - Nerv Project a réussi à se développer en dehors de l'espace temps. - Notre histoire complexe explique la qualité et la maturité de toutes - nos technologies. - -
- Notre histoire - - assets/histoire.svg - -
- Les origines - - Tout commença dans un univers parallèle. Le professeur Kohart - fit une découverte sensationnelle. Ce grand cardiologue étudiait - avec précision les détails des électrocardiogrammes. L'analyse - par une IA montra la présence d'un message chiffré, inscrit dans - les pulsations elles-mêmes comme si ces dernières servaient de - porteuse. Il fut extrêmement surpris de trouver ainsi des - indications claires sur la fin de l'univers. Les astrophysiciens - étaient unanimes : cet univers s'effondrait sur lui-même et il - restait à peine un siècle avant la contraction finale. - - - Le professeur, faisant partie de la dernière génération, - concentra ses efforts pour en apprendre plus sur cette anomalie. - Il construisit des vectographes bien plus précis que les - électrocardiographes existants. Et il décoda ainsi une première - partie du Grand Plan, le programme qui régit l'ensemble des - univers, de la matière, des êtres et du temps. Ses travaux - continuèrent et il tenta le tout pour le tout. Un cœur est un - élément contrôlable grâce à des électrodes bien placées. Il - développa alors le premier rétrovectographe à base de - nanoparticules et tenta de réécrire la fin de son univers. Il - narra alors une toute autre vérité et l'injecta dans le Grand - Plan. La première Narration Expérimentale de Réalité - Vectographiée était née. Et son univers changea de paradigme, et - partit alors en expansion. - -
-
- La prise de conscience - - Le professeur Kohart créa alors un groupe de spécialistes afin - de maintenir l'univers en état. L'humanité sauvée n'était pas - pour autant dans un état honorable. La planète tremblait de plus - en plus, et la nature se desséchait. Il fallait sans cesse - retoucher au Grand Plan. L'effort était immense. Il fallait - trouver un cœur contenant la bonne séquence, et la modifier. Au - fil des ans, le laboratoire de recherche astrocardiaque - s'apercevait des limites de la méthode. Premièrement, les - séquences ne concernaient pas toutes leur univers. En réalité, - les cœurs agissaient pour la très grande majorité sur des - univers parallèles. Et deuxièmement, le Grand Plan compensait - les altérations. Il y'avait toujours une conséquence sur une - écriture. - - - Les dirigeants lancèrent une enquête afin de déterminer avec - exactitude les conséquences de la sauvegarde de leur univers. La - tâche fut bien plus complexe que prévu. Les enquêteurs durent - utiliser des moyens de pointe pour trouver des cœurs portant - trace de cette modification. Et pour cela, il fallait passer - dans un autre univers. Cela prit une bonne centaine d'années. Le - professeur Kohart, dans la fleur de l'âge avec ses trois siècles - d'existence, reçut un choc lors de la conclusion. Non seulement, - la survie de l'univers n'était pas garantie sur le long terme, - mais en plus l'opération avait annihilé quatre univers entiers ! - Cent milliards d'humains périrent. Pire encore, aucun univers ne - permettait la survie de l'espèce humaine. - -
-
- L'essor - - Le professeur Kohart changea radicalement de méthode. Le Grand - Plan ne pouvait être changé que par petites touches pour éviter - des conséquences désastreuses. Mais cela ne suffisait pas, - chaque altération devait être minutieusement préparée et - vérifiée. Les ressources principales étaient dévouées à la - recherche d'informations et au calcul des incidences. D'autres - équipes s'occupèrent de transférer les êtres humains en danger - dans des univers plus stables. Mais même ces opérations étaient - risquées car elles contrevenaient au Grand Plan. - - - Petit à petit, les dirigeants s'immiscèrent dans les opérations - et structurèrent au mieux les activités. Ils établirent les - grandes lignes du projet, et ils définirent une politique - globale. Ils établirent le but principal : la survie de - l'humanité au Grand Plan quel qu'en soit le prix, tant que cette - survie permettait tout de même une vie honorable. Ils séparèrent - les différents services pour éviter toute nouvelle catastrophe - et commencèrent à définir les limites d'une altération - acceptable. Ces règles sont toujours en vigueur aujourd'hui, si - ce n'est quelques améliorations mineures. Une altération doit - donc concerner un faible nombre d'êtres vivants, être limitée - dans l'espace et ne doit pas changer la nature de l'univers. - -
-
-
diff --git a/source/fiction/histoire.rst b/source/fiction/histoire.rst new file mode 100644 index 0000000..e67f49d --- /dev/null +++ b/source/fiction/histoire.rst @@ -0,0 +1,120 @@ +.. post:: 2020-05-10 10:15 + :category: Fiction + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +.. warning:: + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète + fictive Nerv Project + +Nerv Project a réussi à se développer en dehors de +l'espace temps. Notre histoire complexe explique la +qualité et la maturité de toutes nos technologies. + +Notre histoire +============== + +.. galleria:: assets/histoire.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Deux médecins observent un électrocardiogramme. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Les origines +~~~~~~~~~~~~ + +Tout commença dans un univers parallèle. Le professeur +Kohart fit une découverte sensationnelle. Ce grand +cardiologue étudiait avec précision les détails des +électrocardiogrammes. L'analyse par une IA montra la +présence d'un message chiffré, inscrit dans les +pulsations elles-mêmes comme si ces dernières servaient +de porteuse. Il fut extrêmement surpris de trouver +ainsi des indications claires sur la fin de l'univers. +Les astrophysiciens étaient unanimes : cet univers +s'effondrait sur lui-même et il restait à peine un +siècle avant la contraction finale. + +Le professeur, faisant partie de la dernière génération, +concentra ses efforts pour en apprendre plus sur cette +anomalie. Il construisit des vectographes bien plus +précis que les électrocardiographes existants. Et il +décoda ainsi une première partie du Grand Plan, le +programme qui régit l'ensemble des univers, de la +matière, des êtres et du temps. Ses travaux continuèrent +et il tenta le tout pour le tout. Un cœur est un élément +contrôlable grâce à des électrodes bien placées. Il +développa alors le premier rétrovectographe à base de +nanoparticules et tenta de réécrire la fin de son +univers. Il narra alors une toute autre vérité et +l'injecta dans le Grand Plan. La première Narration +Expérimentale de Réalité Vectographiée était née. Et +son univers changea de paradigme, et partit alors en +expansion. + +La prise de conscience +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Le professeur Kohart créa alors un groupe de spécialistes +afin de maintenir l'univers en état. L'humanité sauvée +n'était pas pour autant dans un état honorable. La +planète tremblait de plus en plus, et la nature se +desséchait. Il fallait sans cesse retoucher au Grand +Plan. L'effort était immense. Il fallait trouver un +cœur contenant la bonne séquence, et la modifier. Au +fil des ans, le laboratoire de recherche astrocardiaque +s'apercevait des limites de la méthode. Premièrement, +les séquences ne concernaient pas toutes leur univers. +En réalité, les cœurs agissaient pour la très grande +majorité sur des univers parallèles. Et deuxièmement, le +Grand Plan compensait les altérations. Il y'avait +toujours une conséquence sur une écriture. + +Les dirigeants lancèrent une enquête afin de déterminer +avec exactitude les conséquences de la sauvegarde de +leur univers. La tâche fut bien plus complexe que prévu. +Les enquêteurs durent utiliser des moyens de pointe +pour trouver des cœurs portant trace de cette +modification. Et pour cela, il fallait passer dans un +autre univers. Cela prit une bonne centaine d'années. +Le professeur Kohart, dans la fleur de l'âge avec ses +trois siècles d'existence, reçut un choc lors de la +conclusion. Non seulement, la survie de l'univers n'était +pas garantie sur le long terme, mais en plus l'opération +avait annihilé quatre univers entiers ! Cent milliards +d'humains périrent. Pire encore, aucun univers ne +permettait la survie de l'espèce humaine. + +L'essor +~~~~~~~ + +Le professeur Kohart changea radicalement de méthode. Le +Grand Plan ne pouvait être changé que par petites +touches pour éviter des conséquences désastreuses. Mais +cela ne suffisait pas, chaque altération devait être +minutieusement préparée et vérifiée. Les ressources +principales étaient dévouées à la recherche +d'informations et au calcul des incidences. +D'autres équipes s'occupèrent de transférer les êtres +humains en danger dans des univers plus stables. Mais +même ces opérations étaient risquées car elles +contrevenaient au Grand Plan. + +Petit à petit, les dirigeants s'immiscèrent dans les +opérations et structurèrent au mieux les activités. +Ils établirent les grandes lignes du projet, et ils +définirent une politique globale. Ils établirent le +but principal : la survie de l'humanité au Grand Plan +quel qu'en soit le prix, tant que cette survie permettait +tout de même une vie honorable. Ils séparèrent les +différents services pour éviter toute nouvelle +catastrophe et commencèrent à définir les limites d'une +altération acceptable. Ces règles sont toujours en +vigueur aujourd'hui, si ce n'est quelques améliorations +mineures. Une altération doit donc concerner un faible +nombre d'êtres vivants, être limitée dans l'espace +et ne doit pas changer la nature de l'univers. diff --git a/source/fiction/index.dbk b/source/fiction/index.dbk deleted file mode 100644 index 4cdb5d6..0000000 --- a/source/fiction/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,28 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 15:45 - -
- La fiction - - assets/fiction.svg - - - Nos œuvres se déroulent dans des univers différents mais tous - reliés par un point commun : Nerv Project, une agence secrète, - manipule l'Histoire en permanence. Des technologies avancées - permettent de lire l'avenir, mais également de le changer. - Sera-t-il possible de renverser le destin pour sauver l'humanité ? - - - histoire organisation missions risques technologie - -
-
diff --git a/source/fiction/index.rst b/source/fiction/index.rst new file mode 100644 index 0000000..2ccbed7 --- /dev/null +++ b/source/fiction/index.rst @@ -0,0 +1,32 @@ +.. post:: 2020-05-11 15:45 + :category: Accueil + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +La fiction +########## + +.. galleria:: assets/fiction.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme lit un livre à la lumière d'une lampe. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nos œuvres se déroulent dans des univers différents mais +tous reliés par un point commun : Nerv Project, une agence +secrète, manipule l'Histoire en permanence. Des +technologies avancées permettent de lire l'avenir, mais +également de le changer. Sera-t-il possible de renverser +le destin pour sauver l'humanité ? + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + + histoire + organisation + missions + risques + technologie diff --git a/source/fiction/missions.dbk b/source/fiction/missions.dbk deleted file mode 100644 index 2b099c9..0000000 --- a/source/fiction/missions.dbk +++ /dev/null @@ -1,82 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 11:15 - - - Warning - - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv - Project - -
- Nos missions - - assets/missions.svg - -
- Sauver l'espèce humaine - - Nous devons sauver l'humanité, et cela est notre priorité. - - - Nerv Project analyse continuellement les différents univers afin - d'en trouver un où l'espèce humaine survit. Malheureusement, - nous n'avons toujours aucun univers candidat. Nous utilisons - toutes nos ressources possibles et tous les moyens dont nous - disposons pour trouver une issue favorable, qu'elle soit par la - recherche d'un univers, la modification voire même la création. - -
-
- Comprendre le Grand Plan - - Le Grand Plan, celui qui régit le fonctionnement du multivers, - nous est accessible par le cœur de tous les êtres vivants de - tous les univers. Son code est chiffré sous forme de signaux - portés par les pulsations. - - - Nerv Project vectographie un maximum de cœurs afin de récolter - les informations (voir notre section - technologie <technologie>). Les courbes - obtenues sont analysées, en les assemblant les unes aux autres - et en appliquant des algorithmes complexes. Le Grand Plan nous - informe sur la création et sur le devenir, sur notre évolution. - Il est la réponse à toutes les questions. Nous portons tous en - nous l'ADN du multivers. - - - La connaissance du Grand Plan permettrait de trouver une faille - dans sa fin pour faire survivre l'espèce humaine éternellement. - -
-
- Améliorer les conditions de survie - - Survivre est une chose, vivre dans de bonnes conditions en est - une autre. Chez Nerv Project, nous voulons le meilleur pour - l'avenir de l'humanité. Nous sélectionnerons la solution - permettant la meilleure manière de vivre. Pour cela, nous ne - retiendrons pas d'éventuels univers chaotiques. - -
-
- Apporter des solutions dans le multivers - - Nerv Project utilise les différents univers pour construire un - avenir. Notre connaissance du Grand Plan ne nous permet pas - aujourd'hui de trouver une solution existante. Nous travaillons - donc à modifier des univers existants, ou encore à transférer - des ressources d'un univers à l'autre. - -
-
-
diff --git a/source/fiction/missions.rst b/source/fiction/missions.rst new file mode 100644 index 0000000..50d59a4 --- /dev/null +++ b/source/fiction/missions.rst @@ -0,0 +1,76 @@ +.. post:: 2020-05-11 11:15 + :category: Fiction + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +.. warning:: + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète + fictive Nerv Project + +Nos missions +============ + +.. galleria:: assets/missions.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un astronaute se tient à côté de sa fusée sur le sol lunaire. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Sauver l'espèce humaine +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nous devons sauver l'humanité, et cela est notre priorité. + +Nerv Project analyse continuellement les différents +univers afin d'en trouver un où l'espèce humaine survit. +Malheureusement, nous n'avons toujours aucun univers +candidat. Nous utilisons toutes nos ressources possibles +et tous les moyens dont nous disposons pour trouver une +issue favorable, qu'elle soit par la recherche d'un +univers, la modification voire même la création. + + +Comprendre le Grand Plan +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Le Grand Plan, celui qui régit le fonctionnement du +multivers, nous est accessible par le cœur de tous +les êtres vivants de tous les univers. Son code est +chiffré sous forme de signaux portés par les pulsations. + +Nerv Project vectographie un maximum de cœurs afin de +récolter les informations (voir notre section +:doc:`technologie `). Les courbes obtenues +sont analysées, en les assemblant les unes aux autres +et en appliquant des algorithmes complexes. Le Grand Plan +nous informe sur la création et sur le devenir, sur +notre évolution. Il est la réponse à toutes les questions. +Nous portons tous en nous l'ADN du multivers. + +La connaissance du Grand Plan permettrait de trouver une +faille dans sa fin pour faire survivre l'espèce humaine +éternellement. + +Améliorer les conditions de survie +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Survivre est une chose, vivre dans de bonnes conditions +en est une autre. Chez Nerv Project, nous voulons le +meilleur pour l'avenir de l'humanité. Nous sélectionnerons +la solution permettant la meilleure manière de vivre. +Pour cela, nous ne retiendrons pas d'éventuels univers +chaotiques. + +Apporter des solutions dans le multivers +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project utilise les différents univers pour construire +un avenir. Notre connaissance du Grand Plan ne nous +permet pas aujourd'hui de trouver une solution existante. +Nous travaillons donc à modifier des univers existants, +ou encore à transférer des ressources d'un univers à +l'autre. diff --git a/source/fiction/organisation.dbk b/source/fiction/organisation.dbk deleted file mode 100644 index 57129ce..0000000 --- a/source/fiction/organisation.dbk +++ /dev/null @@ -1,199 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 10:15 - - - Warning - - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv - Project - -
- Organisation - - assets/organisation.svg - - - Nerv Project, c'est l'excellence et de nombreux collaborateurs - fabuleux pour une mission des plus nobles. Notre équipe se - coordonne autour de nombreux métiers grâce à une hiérarchie - rigoureuse. - -
- La Trinité - - Gaïa, Maïa et Théia, sans nul doute la plus grande réussite du - Nerv Project, dirigent l'organisation d'une main de maître. Ces - trois planètes artificielles ont nécessité plus de deux - millénaires de fabrication dans des univers protégés. Chacune - d'elles contient un cerveau bio-technologique de plus d'un - million de gigatonnes mêlant neurones et circuits imprimés sous - une croûte métallique protectrice. Nos trois intelligences - suprêmes sont les seules aptes à prendre des décisions aussi - précises pour la modification des systèmes complexes. - - - Notre technologie brevetée et confidentielle assure à la fois un - traitement efficace, des transferts de données exceptionnels et - une alimentation énergétique optimale et stabilisée. La Trinité - de déesses artificielles place Nerv Project à la tête du - classement en terme de bonne gestion, de bien-être des - collaborateurs et de satisfaction. - -
-
- Le Grand Conseil - - La Trinité est accompagnée par un Grand Conseil de - deux-cent-quarante-trois sages. Son intelligence limitée face à - la Trinité prend les décisions lorsque la logique ne suffit pas. - Le Grand Conseil choisit les scénarios sélectionnés par la - Trinité puis diffuse les nouvelles directives auprès des - différents centres. - - - Chaque année, les agents du Nerv Project déposent leur - candidature. La Trinité renouvelle annuellement le Grand Conseil - par tiers. Les centres d'audit, exclus de ce procédé, vérifient - la probité du Grand Conseil et l'ensemble des risques de - corruption. - -
-
- Les centres de coordination - - Nerv Project dispose d'un centre de coordination fédéral pour le - multivers et d'un centre fédéré dans chaque univers exploré. Des - succursales augmentent le dispositif, afin de diminuer la - distance entre les agents sur le terrain et les agents de - coordination. - - - Les centres de coordination obtiennent les directives du Grand - Conseil et les distribuent aux différentes entités. Ils sont les - seuls points de contact pour les agents Nerv Project. Ils - répondent aux différentes interrogations aussi bien des membres - du Nerv Project que du public. - - - La coordination gère l'ensemble des projets au quotidien. Les - centres vérifient la mise en place des procédures auprès des - agents et enregistrent les éventuelles difficultés de mise en - place. - -
-
- Les centres de documentation - - Les centres de documentation sont rattachés aux centres de - coordination. Ils archivent toutes les connaissances et - s'occupent de la restitution des informations demandées. - -
-
- Les centres de renseignement - - La récolte des données est essentielle pour l'achèvement de nos - missions. Les centres de renseignement occupent plus du tiers de - notre personnel. Nos agents infiltrés dans tous les univers - connus récoltent toutes les informations utiles : les - vectographies, la géopolitique, la constitution - physico-chimique, etc. - -
-
- Les centres de recherche - - Nerv Project investit dans la recherche fondamentale et - appliquée. Cette activité crée en permanence de nouveaux outils - pour la collecte et l'analyse des données et augmente nos - connaissances sur le Grand Plan. Nos centres de recherche - collaborent avec les laboratoires de tous les univers connus - tout en assurant au maximum la confidentialité des échanges. - -
-
- Les centres de planification - - La planification prépare les opérations sur le terrain. Elle - gère les opérations spéciales de collecte, de renseignement, ou - encore toutes les applications d'altération du multivers. Elle - agit dans le plus grand secret. - -
-
- Les centres de gestion des risques - - L'altération du Grand Plan peut avoir des conséquences - désastreuses. Chaque changement provoque inexorablement des - effets secondaires dans le même ou d'autres univers. Il est donc - essentiel de contrôler tous les risques possibles de toutes nos - opérations. - -
-
- Les centres d'audit - - Nerv Project a mis en place de nombreux audits. Nos centres - spécialisés vérifient la qualité de nos opérations, de nos - collectes, de nos décisions, de notre probité. Ils sont placés - directement sous les ordres de la Trinité au même titre que le - Grand Conseil et n'ont pas à prendre leurs ordres des centres de - coordination. - - - Chaque centre d'audit dispose d'une Cour Spéciale afin de - sanctionner tout comportement contraire aux valeurs du Nerv - Project. - -
-
- Les centres de gestion des autorisations - - Nous agissons dans la plus grande confidentialité concernant les - opérations spéciales et le Grand Plan. Certains univers ne - connaissent pas notre présence. Cela est indispensable pour le - succès de nos opérations. - - - Nerv Project ne peut pas autoriser à chaque agent d'avoir - connaissance d'une information sensible si cela n'est pas utile - à sa tâche. Les centres de gestion des autorisations s'occupent - d'attribuer les droits d'accès minimum à chacun. - -
-
- Les centres d'altération de la réalité - - Les centres d'altération de la réalité exécutent les différentes - opérations nécessaires pour la modification du Grand Plan. Ils - obtiennent leurs directives des centres de la planification. - -
-
- Les centres techniques - - Les centres techniques fabriquent tous les outils et produits du - Nerv Project et en assurent la maintenance. - -
-
- Les agences locales - - Les très nombreuses agences locales contrôlent les différentes - populations. Les agents ignorent généralement leur appartenance - au Nerv Project. Ces agences ont des rôles très variés, que ce - soit de la production industrielle, du renseignement, de la - recherche, de la médecine ou encore d'autres activités. - -
-
-
diff --git a/source/fiction/organisation.rst b/source/fiction/organisation.rst new file mode 100644 index 0000000..3035202 --- /dev/null +++ b/source/fiction/organisation.rst @@ -0,0 +1,185 @@ +.. post:: 2020-05-11 10:15 + :category: Fiction + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +.. warning:: + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète + fictive Nerv Project + +Organisation +============ + +.. galleria:: assets/organisation.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme se tient devant une représentation de planètes parsemée de post-its. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project, c'est l'excellence et de nombreux +collaborateurs fabuleux pour une mission des plus nobles. +Notre équipe se coordonne autour de nombreux métiers +grâce à une hiérarchie rigoureuse. + +La Trinité +~~~~~~~~~~ + +Gaïa, Maïa et Théia, sans nul doute la plus grande réussite +du Nerv Project, dirigent l'organisation d'une main de +maître. Ces trois planètes artificielles ont nécessité +plus de deux millénaires de fabrication dans des univers +protégés. Chacune d'elles contient un cerveau +bio-technologique de plus d'un million de gigatonnes +mêlant neurones et circuits imprimés sous une croûte +métallique protectrice. Nos trois intelligences suprêmes +sont les seules aptes à prendre des décisions aussi +précises pour la modification des systèmes complexes. + +Notre technologie brevetée et confidentielle assure +à la fois un traitement efficace, des transferts de +données exceptionnels et une alimentation énergétique +optimale et stabilisée. La Trinité de déesses artificielles +place Nerv Project à la tête du classement en terme +de bonne gestion, de bien-être des collaborateurs et +de satisfaction. + +Le Grand Conseil +~~~~~~~~~~~~~~~~ + +La Trinité est accompagnée par un Grand Conseil de +deux-cent-quarante-trois sages. Son intelligence +limitée face à la Trinité prend les décisions lorsque +la logique ne suffit pas. Le Grand Conseil choisit +les scénarios sélectionnés par +la Trinité puis diffuse les nouvelles directives auprès +des différents centres. + +Chaque année, les agents du Nerv Project déposent leur +candidature. La Trinité renouvelle annuellement le Grand +Conseil par tiers. Les centres d'audit, exclus de ce +procédé, vérifient la probité du Grand Conseil et +l'ensemble des risques de corruption. + + +Les centres de coordination +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project dispose d'un centre de coordination +fédéral pour le multivers et d'un centre fédéré dans +chaque univers exploré. Des succursales augmentent le +dispositif, afin de diminuer la distance entre les +agents sur le terrain et les agents de coordination. + +Les centres de coordination obtiennent les directives +du Grand Conseil et les distribuent aux différentes +entités. Ils sont les seuls points de contact pour les +agents Nerv Project. Ils répondent aux différentes +interrogations aussi bien des membres du Nerv Project +que du public. + +La coordination gère l'ensemble des projets au quotidien. +Les centres vérifient la mise en place des procédures +auprès des agents et enregistrent les éventuelles +difficultés de mise en place. + +Les centres de documentation +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les centres de documentation sont rattachés aux centres +de coordination. Ils archivent toutes les connaissances +et s'occupent de la restitution des informations +demandées. + +Les centres de renseignement +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +La récolte des données est essentielle pour l'achèvement +de nos missions. Les centres de renseignement occupent +plus du tiers de notre personnel. Nos agents infiltrés +dans tous les univers connus récoltent toutes les +informations utiles : les vectographies, la géopolitique, +la constitution physico-chimique, etc. + +Les centres de recherche +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project investit dans la recherche fondamentale et +appliquée. Cette activité crée en permanence de nouveaux +outils pour la collecte et l'analyse des données et +augmente nos connaissances sur le Grand Plan. Nos centres +de recherche collaborent avec les laboratoires de tous +les univers connus tout en assurant au maximum la +confidentialité des échanges. + +Les centres de planification +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +La planification prépare les opérations sur le terrain. +Elle gère les opérations spéciales de collecte, de +renseignement, ou encore toutes les applications +d'altération du multivers. Elle agit dans le plus +grand secret. + +Les centres de gestion des risques +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +L'altération du Grand Plan peut avoir des conséquences +désastreuses. Chaque changement provoque inexorablement +des effets secondaires dans le même ou d'autres univers. +Il est donc essentiel de contrôler tous les risques +possibles de toutes nos opérations. + +Les centres d'audit +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project a mis en place de nombreux audits. Nos +centres spécialisés vérifient la qualité de nos opérations, +de nos collectes, de nos décisions, de notre probité. +Ils sont placés directement sous les ordres de la Trinité +au même titre que le Grand Conseil et n'ont pas à prendre +leurs ordres des centres de coordination. + +Chaque centre d'audit dispose d'une Cour Spéciale afin +de sanctionner tout comportement contraire aux valeurs +du Nerv Project. + +Les centres de gestion des autorisations +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nous agissons dans la plus grande confidentialité +concernant les opérations spéciales et le Grand Plan. +Certains univers ne connaissent pas notre présence. Cela +est indispensable pour le succès de nos opérations. + +Nerv Project ne peut pas autoriser à chaque agent d'avoir +connaissance d'une information sensible si cela n'est pas +utile à sa tâche. Les centres de gestion des autorisations +s'occupent d'attribuer les droits d'accès minimum à chacun. + +Les centres d'altération de la réalité +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les centres d'altération de la réalité exécutent les +différentes opérations nécessaires pour la modification +du Grand Plan. Ils obtiennent leurs directives des +centres de la planification. + +Les centres techniques +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les centres techniques fabriquent tous les outils et +produits du Nerv Project et en assurent la maintenance. + +Les agences locales +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les très nombreuses agences locales contrôlent les +différentes populations. Les agents ignorent généralement +leur appartenance au Nerv Project. Ces agences ont des +rôles très variés, que ce soit de la production +industrielle, du renseignement, de la recherche, de la +médecine ou encore d'autres activités. diff --git a/source/fiction/risques.dbk b/source/fiction/risques.dbk deleted file mode 100644 index 7dcf1f7..0000000 --- a/source/fiction/risques.dbk +++ /dev/null @@ -1,177 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 12:00 - - - Warning - - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv - Project - -
- Risques - - assets/risques.svg - - - Nous intervenons en toute sécurité. Pour cela, nos centres de - gestion des risques donnent le meilleur. - - - Danger - - - Vente de produits illicites - - - Nous attirons votre attention sur l'ouverture récente de boutiques - d'objets d'autres univers. Cette pratique de contrebande est - rigoureusement interdite en raison des risques portés sur - l'équilibre du multivers. De plus, certains objets dits magiques - peuvent provoquer des effets secondaires néfastes pour les usagers - et leur entourage. - - - Nous collaborons activement avec les différents gouvernements pour - la création de douane aux frontières de la réalité. - -
- Destructions d'univers - - Certains paramètres du Grand Plan influent sur la viabilité d'un - ou de plusieurs univers. Une attention particulière est portée - sur les séquences de création et sur les compositions d'un - univers. Modifier de telles séquences peut supprimer la raison - d'existence d'un univers et, dans ce cas, ce dernier disparaît - instantanément. Une altération du Grand Plan sur une séquence - déjà exécutée transforme également les évènements passés. - - - À noter : certaines suppressions d'univers permettent - l'amélioration ou la création d'autres univers. - -
-
- Homéostasie d'un univers ou du multivers - - Un univers est viable lorsque de nombreuses variables sont - équilibrées. Toute altération changera l'équilibre de cet - univers, cet équilibre pouvant être atteint en une très grande - période de temps. Par exemple, un univers à entropie croissante - finira obligatoirement sans énergie résiduelle avec une - annihilation de la matière. Un tel univers ne pourrait être - considéré comme viable, ce qui nécessite soit de ne pas le - sélectionner soit de le modifier. - -
-
- Extinction - - L'extinction de l'espèce humaine serait le pire échec du Nerv - Project. Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour - éviter cet extrême. - -
-
- Effets biologiques - - Les altérations du Grand Plan peuvent avoir des conséquences - biologiques sur les porteurs du signal modifié. En effet, la - modification s'inscrit dans le rythme cardiaque d'un être - vivant, ce qui peut causer entre autres : - - - - - un infarctus ; - - - - - des douleurs de la poitrine ; - - - - - une extrême fatigue ; - - - - - un essoufflement ; - - - - - un affaiblissement général ; - - - - - ou au contraire : - - - - - une meilleure forme physique ; - - - - - un allongement de l'espérance de vie ; - - - - - une guérison pour certaines pathologies. - - - -
-
- Effets psychologiques - - Les signaux rétrovectographiés peuvent interférer avec le - système nerveux central. L'être vivant concerné peut apercevoir - certaines données d'un autre univers. Les capacités cognitives - et les connaissances peuvent également évoluer significativement - de manière soit positive soit négative. - - - Nerv Project a remarqué des propos incohérents chez certains - individus exposés aux altérations du Grand Plan. Cela se traduit - par un discours de style paranoïaque mêlant des institutions ou - des populations à des faits niés ou altérés passés, présents ou - hypothétiques. - -
-
- Effets sociétaux - - Certaines altérations nécessaires peuvent provoquer des - conséquences géopolitiques de type guerre, rébellion, - confinement, révolution, vénération, discrimination, ou tout - autre type de trouble. - -
-
- Traitement des risques - - Nerv Project porte une attention toute particulière à tout - risque. Des centres spécialisés élaborent en permanence une - cartographie la plus exhaustive, en listant les causes et les - conséquences, l'étendue, la gravité et la fréquence des risques - identifiés. La Trinité tient compte de tout cela lors de - l'élaboration des décisions d'altération du Grand Plan. - -
-
-
diff --git a/source/fiction/risques.rst b/source/fiction/risques.rst new file mode 100644 index 0000000..f75a54a --- /dev/null +++ b/source/fiction/risques.rst @@ -0,0 +1,130 @@ +.. post:: 2020-05-11 12:00 + :category: Fiction + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +.. warning:: + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète + fictive Nerv Project + +Risques +======= + +.. galleria:: assets/risques.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme en habit de chantier signale des amas de terre avec un drapeau rouge. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nous intervenons en toute sécurité. Pour cela, nos centres +de gestion des risques donnent le meilleur. + +.. danger:: Vente de produits illicites + + Nous attirons votre attention sur l'ouverture récente + de boutiques d'objets d'autres univers. Cette pratique + de contrebande est rigoureusement interdite en raison + des risques portés sur l'équilibre du multivers. De + plus, certains objets dits magiques peuvent provoquer + des effets secondaires néfastes pour les usagers et + leur entourage. + + Nous collaborons activement avec les différents + gouvernements pour la création de douane aux frontières + de la réalité. + +Destructions d'univers +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Certains paramètres du Grand Plan influent sur la +viabilité d'un ou de plusieurs univers. Une attention +particulière est portée sur les séquences de création +et sur les compositions d'un univers. Modifier de telles +séquences peut supprimer la raison d'existence d'un +univers et, dans ce cas, ce dernier disparaît +instantanément. Une altération du Grand Plan sur +une séquence déjà exécutée transforme également les +évènements passés. + +À noter : certaines suppressions d'univers permettent +l'amélioration ou la création d'autres univers. + +Homéostasie d'un univers ou du multivers +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Un univers est viable lorsque de nombreuses variables +sont équilibrées. Toute altération changera l'équilibre +de cet univers, cet équilibre pouvant être atteint en +une très grande période de temps. Par exemple, un univers +à entropie croissante finira obligatoirement sans énergie +résiduelle avec une annihilation de la matière. Un tel +univers ne pourrait être considéré comme viable, ce qui +nécessite soit de ne pas le sélectionner soit de le +modifier. + +Extinction +~~~~~~~~~~ + +L'extinction de l'espèce humaine serait le pire échec +du Nerv Project. Nous prenons toutes les précautions +nécessaires pour éviter cet extrême. + +Effets biologiques +~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les altérations du Grand Plan peuvent avoir des +conséquences biologiques sur les porteurs du signal +modifié. En effet, la modification s'inscrit dans le +rythme cardiaque d'un être vivant, ce qui peut causer +entre autres : + +- un infarctus ; +- des douleurs de la poitrine ; +- une extrême fatigue ; +- un essoufflement ; +- un affaiblissement général ; + +ou au contraire : + +- une meilleure forme physique ; +- un allongement de l'espérance de vie ; +- une guérison pour certaines pathologies. + +Effets psychologiques +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Les signaux rétrovectographiés peuvent interférer avec +le système nerveux central. L'être vivant concerné peut +apercevoir certaines données d'un autre univers. Les +capacités cognitives et les connaissances peuvent également +évoluer significativement de manière soit positive soit +négative. + +Nerv Project a remarqué des propos incohérents chez +certains individus exposés aux altérations du Grand Plan. +Cela se traduit par un discours de style paranoïaque +mêlant des institutions ou des populations à des +faits niés ou altérés passés, présents ou hypothétiques. + +Effets sociétaux +~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Certaines altérations nécessaires peuvent provoquer +des conséquences géopolitiques de type guerre, rébellion, +confinement, révolution, vénération, discrimination, +ou tout autre type de trouble. + +Traitement des risques +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project porte une attention toute particulière à +tout risque. Des centres spécialisés élaborent en +permanence une cartographie la plus exhaustive, en +listant les causes et les conséquences, l'étendue, la +gravité et la fréquence des risques identifiés. La Trinité +tient compte de tout cela lors de l'élaboration des +décisions d'altération du Grand Plan. diff --git a/source/fiction/technologie.dbk b/source/fiction/technologie.dbk deleted file mode 100644 index a706a39..0000000 --- a/source/fiction/technologie.dbk +++ /dev/null @@ -1,84 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 11:45 - - - Warning - - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv - Project - -
- Technologie - - assets/technologie.svg - - - Nerv Project innove sans cesse grâce à une approche - multidisciplinaire inédite. Nous vous en détaillons quelques unes - déclassifiées sur cette page. - -
- Vectographes - - Nerv Project utilise de nombreux types de vectographes et - récupère les données des appareils médicaux conventionnels. - - - Nous avons mis au point de nombreux vectographes de masse, - précis et miniaturisés. Un capteur ultrasensible permet - d'obtenir les courbes d'une cinquantaine d'êtres vivants - simultanément. - -
-
- Rétrovectographes - - Le rétrovectographe émet une onde codante particulière, - permettant l'écriture de données dans le Grand Plan. Sa - technologie confidentielle a déjà initié plusieurs milliers - d'altérations. Seuls les centres d'altération de la réalité sont - autorisés à l'usage du rétrovect. - -
-
- Rétrochronographes - - Le rétrochronographe sectoriel est l'un des outils les plus - utilisés par nos agents. Cet appareil révolutionnaire crée une - différence temporelle entre l'intérieur d'une bulle virtuelle et - l'extérieur. La modulation des ondes gravitationnelles se - traduit par un déplacement temporel vers le passé ou le futur. - -
-
- Liaisons inter-univers - - Nerv Project utilise des trous de ver spécialement conçus par - les centres de recherche pour passer d'un univers à un autre. - Cette jonction énergivore reprend le fonctionnement global des - rétrochronographes tout en connectant l'entrée énergétique à une - supernova d'un univers connexe. - -
-
- Biocalculateurs - - La rencontre du biologique et de l'électronique apporte une - grande avancée en terme de performance et d'optimisation. Les - centres de calcul du Nerv Project utilisent massivement cette - technologie. Nous proposons des programmes de recherche et de - calcul spécifiques pour les états et grandes entreprises qui le - souhaiteraient. - -
-
-
diff --git a/source/fiction/technologie.rst b/source/fiction/technologie.rst new file mode 100644 index 0000000..201ca32 --- /dev/null +++ b/source/fiction/technologie.rst @@ -0,0 +1,77 @@ +.. post:: 2020-05-11 11:45 + :category: Fiction + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +.. warning:: + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète + fictive Nerv Project + +Technologie +=========== + +.. galleria:: assets/technologie.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un robot se tient debout. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project innove sans cesse grâce à une approche +multidisciplinaire inédite. Nous vous en détaillons +quelques unes déclassifiées sur cette page. + +Vectographes +~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project utilise de nombreux types de vectographes +et récupère les données des appareils médicaux +conventionnels. + +Nous avons mis au point de nombreux vectographes de +masse, précis et miniaturisés. Un capteur +ultrasensible permet d'obtenir les courbes d'une +cinquantaine d'êtres vivants simultanément. + +Rétrovectographes +~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Le rétrovectographe émet une onde codante particulière, +permettant l'écriture de données dans le Grand Plan. Sa +technologie confidentielle a déjà initié plusieurs +milliers d'altérations. Seuls les centres d'altération +de la réalité sont autorisés à l'usage du rétrovect. + +Rétrochronographes +~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Le rétrochronographe sectoriel est l'un des outils les +plus utilisés par nos agents. Cet appareil révolutionnaire +crée une différence temporelle entre l'intérieur +d'une bulle virtuelle et l'extérieur. La modulation des +ondes gravitationnelles se traduit par un déplacement +temporel vers le passé ou le futur. + +Liaisons inter-univers +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Nerv Project utilise des trous de ver spécialement conçus +par les centres de recherche pour passer d'un univers à +un autre. Cette jonction énergivore reprend le +fonctionnement global des rétrochronographes tout en +connectant l'entrée énergétique à une supernova d'un +univers connexe. + +Biocalculateurs +~~~~~~~~~~~~~~~ + +La rencontre du biologique et de l'électronique apporte +une grande avancée en terme de performance et +d'optimisation. Les centres de calcul du Nerv Project +utilisent massivement cette technologie. Nous proposons +des programmes de recherche et de calcul spécifiques +pour les états et grandes entreprises qui le +souhaiteraient. diff --git a/source/google82f190054a773ed9.dbk b/source/google82f190054a773ed9.dbk deleted file mode 100644 index b5e21f5..0000000 --- a/source/google82f190054a773ed9.dbk +++ /dev/null @@ -1,12 +0,0 @@ - - -
- - - - - google-site-verification: google82f190054a773ed9.html - -
diff --git a/source/google82f190054a773ed9.rst b/source/google82f190054a773ed9.rst new file mode 100644 index 0000000..4274f06 --- /dev/null +++ b/source/google82f190054a773ed9.rst @@ -0,0 +1,3 @@ +:orphan: + +google-site-verification: google82f190054a773ed9.html diff --git a/source/index.dbk b/source/index.dbk deleted file mode 100644 index 1fbda4f..0000000 --- a/source/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,30 +0,0 @@ - - -
- - - -
- Nerv Project ASBL - - Nerv Project ASBL est une association sans but lucratif assurant - le maintien de l'univers fictif Nerv Project. Nous défendons - l'accessibilité de la culture aux personnes handicapées ainsi que - la présence du handicap dans la culture. - - - Les dernières actualités - - - publications/index outils/index fiction/index doc/index - collectif/index - - - collectif/mentions_legales collectif/confidentiality - collectif/accessibility collectif/copyright collectif/reglement - collectif/statuts collectif/contact - -
-
diff --git a/source/index.rst b/source/index.rst new file mode 100644 index 0000000..cadd342 --- /dev/null +++ b/source/index.rst @@ -0,0 +1,47 @@ +.. meta:: + :keywords: fiction, société secrète, réalité, science-fiction, fantasy, dystopie + +Nerv Project ASBL +################# + +Nerv Project ASBL est une association sans but +lucratif assurant le maintien de l'univers fictif +Nerv Project. Nous défendons l'accessibilité de la +culture aux personnes handicapées ainsi que la +présence du handicap dans la culture. + +.. postlist:: + :date: %d %b %Y à %H:%M + :format: {title} + :category: Accueil + :list-style: flex + :excerpts: + +**Les dernières actualités** + +.. postlist:: + :category: Actualité + +.. toctree:: + :hidden: + :caption: Menu + :maxdepth: 10 + + publications/index + outils/index + fiction/index + doc/index + collectif/index + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + :hidden: + :caption: Légal + + collectif/mentions_legales + collectif/confidentiality + collectif/accessibility + collectif/copyright + collectif/reglement + collectif/statuts + collectif/contact diff --git a/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.dbk b/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.dbk deleted file mode 100644 index 5c11451..0000000 --- a/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.dbk +++ /dev/null @@ -1,79 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-11-02 23:35 - -
- Défi d'écriture - Manuel utilisateur - - assets/02_defi_nanowrimo1.svg - -
- Introduction - - Le mois de novembre a une place particulière dans le monde de - l'écriture. Trente jours pour écrire cinquante mille mots. Rien - que ça ! Ce défi s'appelle le NaNoWriMo. Les forums s'emplissent - de messages de soutien et d'encouragement, les messageries - instantanées vivent au rythme des séances d'écriture en commun. - Bref, l'émulsion est forte. Alors, quoi de mieux pour initier - des défis d'écriture au sein de Nerv Project ASBL ? Tout le - monde n'a pas forcément envie d'écrire autant. Et puis, il faut - bien commencer par quelque chose. Alors, nous vous proposons de - profiter de cette ambiance survoltée pour vous initier ou pour - vous exercer. - -
-
- Comment participer ? - - Tout le monde peut participer s'il le souhaite. Il suffit juste - d'écrire, pas besoin de publier. C'est surtout l'occasion - d'apprendre, de s'exercer. Et qui veut publier peut le faire sur - son blog, dans ses réseaux, et pourquoi pas proposer le texte - dans la future section des défis. L'univers du Nerv Project - existe en licence CC-BY-SA, vous devez juste respecter cela et - publier vos œuvres sous la même licence. Le salon XMPP - fiction@clac.nerv-project.eu - servira de QG pour toute la durée de l'opération. Le défi - prendra officiellement fin le 1er décembre 2020 (mais cela ne - doit empêcher personne de le tenter après cette date). Vous - pourrez proposer vos textes par courriel ou sur la - plateforme - git de l'association. - -
-
- Votre mission - - Agents du Nerv Project, notre équipe de recherche et - développement a beaucoup travaillé pour vous fournir les - appareils des prochaines missions. De nouveaux rétrovectographes - enregistrent dans le Grand Plan bien plus rapidement, les - rétrochronographes exploseront moins souvent et les vectographes - analyseront une plus grande population. Mais toutes ses - technologies de pointe peuvent être risquées, difficiles à - utiliser et surtout très sensibles aux erreurs d'utilisation. - Vous devrez donc sélectionner un objet, cité ici, sur le site - web du Nerv Project ou inventé par vos soins et en écrire le - manuel d'utilisation. Votre travail vous servira lors du - deuxième défi du mois, essayez donc de trouver quelque chose - d'utile à une mission risquée d'un de nos agents secrets. À vos - claviers et bon courage. - - - P.S. : N'hésitez pas à demander de l'aide. - - - P.S. 2 : Vous pouvez participer quelque soit votre niveau en - écriture et en orthographe. - -
-
-
diff --git a/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst b/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst new file mode 100644 index 0000000..fac58f8 --- /dev/null +++ b/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst @@ -0,0 +1,74 @@ +.. post:: 2020-11-02 23:35 + :tags: NaNoWriMo + :category: Actualité + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + +Défi d'écriture - Manuel utilisateur +==================================== + +.. galleria:: assets/02_defi_nanowrimo1.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un coureur s'apprête à s'élancer. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Introduction +~~~~~~~~~~~~ + +Le mois de novembre a une place particulière dans le monde +de l'écriture. Trente jours pour écrire +cinquante mille mots. Rien que ça ! Ce défi s'appelle le +NaNoWriMo. Les forums s'emplissent de messages de soutien +et d'encouragement, les messageries instantanées vivent +au rythme des séances d'écriture en commun. Bref, +l'émulsion est forte. Alors, quoi de mieux pour initier +des défis d'écriture au sein de Nerv Project ASBL ? Tout +le monde n'a pas forcément envie d'écrire autant. Et puis, +il faut bien commencer par quelque chose. Alors, nous vous +proposons de profiter de cette ambiance survoltée pour +vous initier ou pour vous exercer. + +Comment participer ? +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Tout le monde peut participer s'il le souhaite. Il suffit +juste d'écrire, pas besoin de publier. C'est surtout +l'occasion d'apprendre, de s'exercer. Et qui veut publier +peut le faire sur son blog, dans ses réseaux, et pourquoi +pas proposer le texte dans la future section des défis. +L'univers du Nerv Project existe en licence CC-BY-SA, vous +devez juste respecter cela et publier vos œuvres sous la +même licence. Le salon XMPP +`fiction@clac.nerv-project.eu `_ +servira de QG pour toute la durée de l'opération. Le +défi prendra officiellement fin le 1er décembre 2020 (mais +cela ne doit empêcher personne de le tenter après cette +date). Vous pourrez proposer vos textes par courriel ou +sur la `plateforme git +`_ de l'association. + + +Votre mission +~~~~~~~~~~~~~ + +Agents du Nerv Project, notre équipe de recherche et +développement a beaucoup travaillé pour vous fournir les +appareils des prochaines missions. De nouveaux +rétrovectographes enregistrent dans le Grand Plan +bien plus rapidement, les rétrochronographes exploseront +moins souvent et les vectographes analyseront une plus +grande population. Mais toutes ses technologies de pointe +peuvent être risquées, difficiles à utiliser et surtout +très sensibles aux erreurs d'utilisation. Vous devrez donc +sélectionner un objet, cité ici, sur le site web du +Nerv Project ou inventé par vos soins et en écrire le +manuel d'utilisation. Votre travail vous servira lors du +deuxième défi du mois, essayez donc de trouver quelque +chose d'utile à une mission risquée d'un de nos agents +secrets. À vos claviers et bon courage. + +P.S. : N'hésitez pas à demander de l'aide. + +P.S. 2 : Vous pouvez participer quelque soit votre niveau en écriture et en orthographe. diff --git a/source/outils/index.dbk b/source/outils/index.dbk deleted file mode 100644 index 46b3123..0000000 --- a/source/outils/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,29 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 16:15 - -
- Outils - - assets/outils.svg - - - La production d'histoires selon les objectifs de Nerv Project ASBL - nécessite quelques outils sur mesure. Tous les logiciels que nous - concevons, et toutes les extensions sont libres. N'hésitez pas à - contribuer via - notre - espace collaboratif. - - - nervtn sphinx_storymaker - -
-
diff --git a/source/outils/index.rst b/source/outils/index.rst new file mode 100644 index 0000000..5dcd879 --- /dev/null +++ b/source/outils/index.rst @@ -0,0 +1,28 @@ +.. post:: 2020-05-11 16:15 + :category: Accueil + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Outils +====== + +.. galleria:: assets/outils.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme déterre un trésor avec une pelle. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +La production d'histoires selon les objectifs de Nerv +Project ASBL nécessite quelques outils sur mesure. Tous +les logiciels que nous concevons, et toutes les extensions +sont libres. N'hésitez pas à contribuer via +`notre espace collaboratif `_. + +.. toctree:: + :maxdepth: 1 + + nervtn + sphinx_storymaker diff --git a/source/outils/nervtn.dbk b/source/outils/nervtn.dbk deleted file mode 100644 index ee77467..0000000 --- a/source/outils/nervtn.dbk +++ /dev/null @@ -1,61 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2021-09-05 19:00 - -
- Nerv Tales Network - - assets/nervtn.svg - - - NervTN est le projet phare de Nerv Project ASBL. Cette suite - assurera l'écriture, la publication, la gestion au quotidien des - organismes impliqués dans le milieu littéraire et bien d'autres - choses. Il conviendra parfaitement : - - - - - à toute personne écrivant ; - - - - - aux éditeurs ; - - - - - aux librairies ; - - - - - aux bibliothèques ; - - - - - aux organismes chargés de la mise en accessibilité ; - - - - - à toutes celles et tous ceux qui lisent. - - - - - Ce projet est - détaillé sur un site - séparé. - -
-
diff --git a/source/outils/nervtn.rst b/source/outils/nervtn.rst new file mode 100644 index 0000000..375ec3d --- /dev/null +++ b/source/outils/nervtn.rst @@ -0,0 +1,31 @@ +.. post:: 2021-09-05 19:00 + :category: Outils + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Nerv Tales Network +================== + +.. galleria:: assets/nervtn.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme manipule des documents textuels et images. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +NervTN est le projet phare de Nerv Project ASBL. Cette +suite assurera l'écriture, la publication, la gestion +au quotidien des organismes impliqués dans le milieu +littéraire et bien d'autres choses. Il conviendra +parfaitement : + +- à toute personne écrivant ; +- aux éditeurs ; +- aux librairies ; +- aux bibliothèques ; +- aux organismes chargés de la mise en accessibilité ; +- à toutes celles et tous ceux qui lisent. + +Ce projet est `détaillé sur un site séparé. `_ diff --git a/source/outils/sphinx_storymaker.dbk b/source/outils/sphinx_storymaker.dbk deleted file mode 100644 index 63fa51a..0000000 --- a/source/outils/sphinx_storymaker.dbk +++ /dev/null @@ -1,69 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 15:45 - -
- Sphinx Storymaker - - assets/sphinx_storymaker.svg - - - Nerv Project développe Sphinx Storymaker, un plugin pour - transformer le - système de documentation Sphinx en une usine à fictions. - - - Sphinx Storymaker propose : - - - - - des fiches personnages ; - - - - - la chronologie des évènements ; - - - - - des fiches par lieu, scène et décors ; - - - - - la prise en charge des connaissances et des capacités des - protagonistes et des univers ; - - - - - la gestion des évolutions au cours de l'histoire ; - - - - - l'export compatible PDF, ePub et HTML ; - - - - - l'export au format Esc pour - Escoria. - - - - - Publication de l'outil : été - 2020. - -
-
diff --git a/source/outils/sphinx_storymaker.rst b/source/outils/sphinx_storymaker.rst new file mode 100644 index 0000000..8c53140 --- /dev/null +++ b/source/outils/sphinx_storymaker.rst @@ -0,0 +1,35 @@ +.. post:: 2020-05-11 15:45 + :category: Outils + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 0 + :nocomments: + +Sphinx Storymaker +================= + +.. galleria:: assets/sphinx_storymaker.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme fabrique une histoire. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project développe Sphinx Storymaker, un plugin +pour transformer +`le système de documentation Sphinx `_ +en une usine à fictions. + +Sphinx Storymaker propose : + +- des fiches personnages ; +- la chronologie des évènements ; +- des fiches par lieu, scène et décors ; +- la prise en charge des connaissances et des capacités + des protagonistes et des univers ; +- la gestion des évolutions au cours de l'histoire ; +- l'export compatible PDF, ePub et HTML ; +- l'export au format Esc pour + `Escoria `_. + +**Publication de l'outil : été 2020.** diff --git a/source/publications/index.dbk b/source/publications/index.dbk deleted file mode 100644 index a830e19..0000000 --- a/source/publications/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,35 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-11 17:15 - -
- Publications - - assets/publications.svg - - - Nerv Project officie dans plusieurs réalités. Chacune d'elles est - minutieusement répertoriée et documentée. Vous trouverez ici nos - œuvres de fiction. - -
- Séries - - series/la_victoire_des_grelots/index - -
-
- One shots - - oneshots/le_dieu_du_jardin - -
-
-
diff --git a/source/publications/index.rst b/source/publications/index.rst new file mode 100644 index 0000000..fd30bc5 --- /dev/null +++ b/source/publications/index.rst @@ -0,0 +1,50 @@ +.. post:: 2020-05-11 17:15 + :category: Accueil + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Publications +============ + +.. galleria:: assets/publications.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un livre fermé. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project officie dans plusieurs réalités. Chacune +d'elles est minutieusement répertoriée et documentée. +Vous trouverez ici nos œuvres de fiction. + +Séries +~~~~~~ + +.. postlist:: + :category: Séries + :format: {title} par {author} + :list-style: flex + :excerpts: + +.. toctree:: + :hidden: + :maxdepth: 1 + + series/la_victoire_des_grelots/index + +One shots +~~~~~~~~~ + +.. postlist:: + :category: One shots + :date: %d %b %Y à %H:%M + :format: {title} par {author} le {date} + :list-style: flex + :excerpts: + +.. toctree:: + :hidden: + + oneshots/le_dieu_du_jardin diff --git a/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.dbk b/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.dbk deleted file mode 100644 index 397ce96..0000000 --- a/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.dbk +++ /dev/null @@ -1,101 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-13 12:15 - -
- Le Dieu du Jardin - - assets/le_dieu_du_jardin.jpg - -
- Prologue - - Et si votre jardin était dirigé par un petit dieu local ? Ce - petit conte répond à un défi lancé il y'a peu. - - - Ce texte est disponible aussi en videobook illustré par - Springouille : - - - - - sur - PeerTube ; - - - - - et - sur YouTube. - - - -
-
- Texte - - Le petit jardin était toujours paisible. Les humains de la - maison s'en occupaient durant la journée. Ils désherbaient, ils - coupaient, ils retournaient la terre et rajoutaient de nouvelles - plantations. Ils volaient également les précieuses graines et - ils empoisonnaient même certaines plantes. Et cela ne Lui - plaisait guère. - - - À la lune levée, quelques pierres tremblaient au fond du jardin. - Elles se rapprochaient petit à petit les unes des autres. Deux - points bleus supplémentaires scintillaient à la surface du petit - étang, ils passaient inaperçus dans le reflet de la voûte - céleste. Il arrivait, le petit Dieu du fond du jardin. - - - Les pierres tremblantes formaient un petit amas lorsqu'une - pierre creuse, remplie d'eau, jaillissait de l'étang. Elle - retombait systématiquement sur le petit squelette rocheux. La - structure prenait vie sous forme d'un petit bonhomme en - cailloux. - - - Ce petit Dieu avançait gauchement, se balançant de droite à - gauche, déversant quelques gouttes de sa tête. Ses yeux - brillaient comme des étoiles et il constatait le désastre - engendré par les grands humains. Comment de telles créatures - pouvaient à la fois détruire et le vénérer, Lui, qu'ils - nommaient Main Verte ou encore Suzuriishi ? Et pourtant, Il - n'avait rien de vert si ce n'est quelques plaques de vase et de - lichen. - - - Le petit Dieu gagnait un promontoire de terre, surplombant - l'étang. Il prenait alors une petite tige de la pelouse de ses - doigts pierreux et commandait aux éléments avec sa baguette - magique. Il gesticulait vivement en chavirant sa tête - clapotante. Il dirigeait le vent et l'eau ; il formait des - figures au-dessus de l'étendue d'eau. - - - Un dragon arrosait allègrement la terre pour la nettoyer de - toutes ses souillures. Le petit Dieu marmonnait une incantation - pour faire pousser toute plante et tout champignon. Il préparait - les murmures du vent du jour afin de guider chaque être, chaque - fourmi, chaque puceron. Il en appelait à la Nature pour protéger - son territoire. - - - Le petit Dieu avait perdu toute son eau. Il s'écroulait du haut - de son promontoire à la tombée de la lune. Les cailloux - s'éparpillaient et sa tête rejoignait une fois de plus les - profondeurs de l'étang. Une nouvelle journée commençait, Il - était parti en laissant pour seul indice une rosée vivifiante. - -
-
-
diff --git a/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst b/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst new file mode 100644 index 0000000..2958a71 --- /dev/null +++ b/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst @@ -0,0 +1,75 @@ +.. post:: 2020-05-13 12:15 + :category: One shots + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + +Le Dieu du Jardin +================= + +.. galleria:: assets/le_dieu_du_jardin.jpg + :alt: Un petit bonhomme de cailloux sous un ciel étoilé + :title: Image par Springouille, licence CC-BY-SA 4.0 + +Prologue +~~~~~~~~ + +Et si votre jardin était dirigé par un petit dieu +local ? Ce petit conte répond à un défi lancé il y'a +peu. + +Ce texte est disponible aussi en videobook illustré par +Springouille : + +- `sur PeerTube `_ ; +- `et sur YouTube `_. + +.. raw:: html + + + +Texte +~~~~~ + +Le petit jardin était toujours paisible. Les humains de la maison s'en +occupaient durant la journée. Ils désherbaient, ils coupaient, ils +retournaient la terre et rajoutaient de nouvelles plantations. Ils volaient +également les précieuses graines et ils empoisonnaient même certaines plantes. +Et cela ne Lui plaisait guère. + + +À la lune levée, quelques pierres tremblaient au fond du jardin. Elles se +rapprochaient petit à petit les unes des autres. Deux points bleus +supplémentaires scintillaient à la surface du petit étang, ils passaient +inaperçus dans le reflet de la voûte céleste. Il arrivait, le petit Dieu du +fond du jardin. + +Les pierres tremblantes formaient un petit amas lorsqu'une pierre creuse, +remplie d'eau, jaillissait de l'étang. Elle retombait systématiquement sur le +petit squelette rocheux. La structure prenait vie sous forme d'un petit +bonhomme en cailloux. + +Ce petit Dieu avançait gauchement, se balançant de droite à gauche, déversant +quelques gouttes de sa tête. Ses yeux brillaient comme des étoiles et il +constatait le désastre engendré par les grands humains. Comment de telles +créatures pouvaient à la fois détruire et le vénérer, Lui, qu'ils nommaient +Main Verte ou encore Suzuriishi ? Et pourtant, Il n'avait rien de vert si ce +n'est quelques plaques de vase et de lichen. + +Le petit Dieu gagnait un promontoire de terre, surplombant l'étang. Il prenait +alors une petite tige de la pelouse de ses doigts pierreux et commandait aux +éléments avec sa baguette magique. Il gesticulait vivement en chavirant sa +tête clapotante. Il dirigeait le vent et l'eau ; il formait des figures +au-dessus de l'étendue d'eau. + +Un dragon arrosait allègrement la terre pour la nettoyer de toutes ses +souillures. Le petit Dieu marmonnait une incantation pour faire pousser toute +plante et tout champignon. Il préparait les murmures du vent du jour afin de +guider chaque être, chaque fourmi, chaque puceron. Il en appelait à la Nature +pour protéger son territoire. + +Le petit Dieu avait perdu toute son eau. Il s'écroulait du haut de son +promontoire à la tombée de la lune. Les cailloux s'éparpillaient et sa tête +rejoignait une fois de plus les profondeurs de l'étang. Une nouvelle journée +commençait, Il était parti en laissant pour seul indice une rosée vivifiante. diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.dbk b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.dbk deleted file mode 100644 index 78d7060..0000000 --- a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.dbk +++ /dev/null @@ -1,35 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-13 12:16 - -
- La Victoire des Grelots - - assets/la_victoire_des_grelots.svg - - - Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star du - basketball. Il enchaîne les entraînements dans un club exigeant. - Mais en cette fin d'année, le retour de la fête est tragique. - Lucas, passager d'une voiture, perd la vue lors d'un violent - accident. Il lui faudra réapprendre à vivre et surtout abandonner - ses rêves. Et de surcroît, l'inspectrice de police lui apprend - qu'il a été victime non pas d'un accident mais d'une tentative de - meurtre. Il en viendra à soupçonner ses propres coéquipiers ! - - - La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action, l'enquête et - surtout la revalidation. À découvrir prochainement ! - -
- Épisodes -
-
-
diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.rst b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.rst new file mode 100644 index 0000000..48708b8 --- /dev/null +++ b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.rst @@ -0,0 +1,41 @@ +.. post:: 2020-05-13 12:16 + :category: Séries + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 0 + +La Victoire des Grelots +======================= + +.. galleria:: assets/la_victoire_des_grelots.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Un homme tient un ballon de basket. Il va marquer un panier. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star +du basketball. Il enchaîne les entraînements dans un +club exigeant. Mais en cette fin d'année, le retour +de la fête est tragique. Lucas, passager d'une voiture, +perd la vue lors d'un violent accident. Il lui faudra +réapprendre à vivre et surtout abandonner ses rêves. +Et de surcroît, l'inspectrice de police +lui apprend qu'il a été victime non pas d'un accident +mais d'une tentative de meurtre. Il en viendra à +soupçonner ses propres coéquipiers ! + +La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action, +l'enquête et surtout la revalidation. À découvrir +prochainement ! + +Épisodes +~~~~~~~~ + +.. postlist:: + :category: La Victoire des Grelots + :date: %d %b %Y à %H:%M + :format: {title} par {author} le {date} + :excerpts: + :list-style: flex + :sort: diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.dbk b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.dbk deleted file mode 100644 index 9071e88..0000000 --- a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.dbk +++ /dev/null @@ -1,88 +0,0 @@ - - -
- - - - - 2020-05-13 12:17 - -
- Progression - - assets/progression.svg - - - Vous pouvez suivre ici la progression du projet. - - - - - Univers et personnages : 60% - - - - - Intrigue : 40% - - - - - Écriture du premier jet : 10% - - - - - Réécriture : 0% - - - - - Bêta-lecture : 0% - - - - - Correction : 0% - - - - - Illustrations : 2% - - - - - Enregistrement : 0% - - - - - Bruitage : 0% - - - - - Animation : 0% - - - - - Spatialisation : 0% - - - - - Rendu : 0% - - - - - Diffusion : 0% - - - -
-
diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.rst b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.rst new file mode 100644 index 0000000..4549972 --- /dev/null +++ b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.rst @@ -0,0 +1,31 @@ +.. post:: 2020-05-13 12:17 + :category: La Victoire des Grelots + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 0 + +Progression +=========== + +.. galleria:: assets/progression.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une artiste termine de peindre une toile sur un écran. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Vous pouvez suivre ici la progression du projet. + +- Univers et personnages : 60% +- Intrigue : 40% +- Écriture du premier jet : 10% +- Réécriture : 0% +- Bêta-lecture : 0% +- Correction : 0% +- Illustrations : 2% +- Enregistrement : 0% +- Bruitage : 0% +- Animation : 0% +- Spatialisation : 0% +- Rendu : 0% +- Diffusion : 0% diff --git a/source/submit_success.dbk b/source/submit_success.dbk deleted file mode 100644 index bef2f14..0000000 --- a/source/submit_success.dbk +++ /dev/null @@ -1,22 +0,0 @@ - - -
- - - -
- Contact - - assets/submit_success.svg - - - Note - - - Merci pour votre message. Nous y répondrons dans les meilleurs - délais. - -
-
diff --git a/source/submit_success.rst b/source/submit_success.rst new file mode 100644 index 0000000..72da9aa --- /dev/null +++ b/source/submit_success.rst @@ -0,0 +1,13 @@ +:orphan: + +Contact +####### + +.. galleria:: assets/submit_success.svg + :width: 70% + :alt: Un homme se tient debout sur une enveloppe géante. + :align: center + +.. note:: + + Merci pour votre message. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.