diff --git a/source/collectif/apropos.rst b/source/collectif/apropos.rst index 293266e..d2c17fe 100644 --- a/source/collectif/apropos.rst +++ b/source/collectif/apropos.rst @@ -45,152 +45,113 @@ L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle. -Auteurs et licences -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - :fab:`creative-commons-sa` - texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0; -- :fab:`font-awesome` - icônes `Fontawesome `_, - licence Fontawesome Free License ; -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - :fab:`creative-commons-sa` - logo par `Timothée Giet `_, - licence CC-BY-SA 4.0 ; -- emojis par `Sphinx Emojis `_ ; -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - police `Luciole `_ - par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, - licence CC-BY 4.0 ; -- illustrations de `Katerina Limpitsouni `_. - -Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter -le texte des licences : - -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - :fab:`creative-commons-sa` - `licence CC-BY-SA 4.0 `_ ; -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - `licence CC-BY 4.0 `_. - -Vous trouverez la licence des autres contenus directement -en libellé dans les articles correspondants. - .. image:: assets/apropos2.svg :width: 70% :align: center :alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC. :title: Image par Katerina Limpitsouni -.. only:: html +Hébergement +~~~~~~~~~~~ - Hébergement - ~~~~~~~~~~~ +Le présent site est hébergé par +`IT4Freedom `_. - Le présent site est hébergé par - `IT4Freedom `_. +| IT4Freedom +| Rue longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgique +| +32 (0)2 888 93 42 +| TVA BE0881449985 - | IT4Freedom - | Rue longue 27 Bte K10 - | 1420 Braine-l'Alleud - | Belgique - | +32 (0)2 888 93 42 - | TVA BE0881449985 +Éditeur +~~~~~~~ - Éditeur - ~~~~~~~ - - | Nerv Project ASBL - | Rue longue 27 Bte K10 - | 1420 Braine-l'Alleud - | Belgique - | +32 (0)2 319 888 0 - | TVA BE0756741342 - | Numéro éditeur KBR 15066 +| Nerv Project ASBL +| Rue longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgique +| +32 (0)2 319 888 0 +| TVA BE0756741342 +| Numéro éditeur KBR 15066 - Vous trouverez le code source sur - `le dépôt git `_. +Vous trouverez le code source sur +`le dépôt git `_. - :doc:`Voir l'historique du site. ` +:doc:`Voir l'historique du site. ` - ====================== ==================== - Coordonnées Nerv Project ASBL - ====================== ==================== - Contact :doc:`Nous contacter ` - Régime ASBL - Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 - | 1420 Eigenbrakel - | Belgium - Téléphone +32 (0)2 319 888 0 - Les publicités ne sont pas autorisées sur ce - numéro de téléphone. - Entreprise 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - Numéro éditeur KBR 15066 - Publication Nerv Project ASBL - DPO Jérome Duysens - Production Nerv Project ASBL - Webmaster Nerv Project ASBL - Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire - Vidéo Nerv Project ASBL - Hébergement IT4Freedom - IBAN BE02 7512 1068 4040 - BIC AXABBE22 - ====================== ==================== +====================== ==================== +Coordonnées Nerv Project ASBL +====================== ==================== +Contact :doc:`Nous contacter ` +Régime ASBL +Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 + | 1420 Eigenbrakel + | Belgium +Téléphone +32 (0)2 319 888 0 + Les publicités ne sont pas autorisées sur ce + numéro de téléphone. +Entreprise 0756.741.342 +TVA BE0756741342 +Numéro éditeur KBR 15066 +Publication Nerv Project ASBL +DPO Jérome Duysens +Production Nerv Project ASBL +Webmaster Nerv Project ASBL +Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire +Vidéo Nerv Project ASBL +Hébergement IT4Freedom +IBAN BE02 7512 1068 4040 +BIC AXABBE22 +====================== ==================== - Le présent site assure la confidentialité de vos données. - Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce - au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. - Aucune donnée n'est revendue. +Le présent site assure la confidentialité de vos données. +Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce +au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. +Aucune donnée n'est revendue. - L'hébergement est assuré par `IT4Freedom `_. +L'hébergement est assuré par `IT4Freedom `_. - Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre - l'envoi de messages. +Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre +l'envoi de messages. - Règles d'utilisation - ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ +Règles d'utilisation +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - 1. 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L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur + au titre de la modération, afin de garantir le respect des règles, des personnes, des systèmes et de l'environnement. +3. L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des données déposées par un utilisateur. +4. L'utilisateur peut signaler tout contenu abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. L'administrateur du site + ne traitera que les demandes légitimes. +5. Le site est édité et hébergé en Belgique. +6. En application de la GDPR, toute plainte, demande de suppression, question + sur la confidentialité, … peut être adressée par mail, de préférence en + mettant [DPO NervProject] dans le sujet du mail pour un traitement plus + efficace. Il peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.org + et l'adresse du Nerv Project. Législation ~~~~~~~~~~~ diff --git a/source/collectif/copyright.rst b/source/collectif/copyright.rst new file mode 100644 index 0000000..be6d41d --- /dev/null +++ b/source/collectif/copyright.rst @@ -0,0 +1,72 @@ +Droit d'auteur et licences +========================== + +.. image:: assets/apropos.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes +au droit d'auteur et de son application en Belgique. +En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous +contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans +la page de contact. En raison de la taille de la +structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en +moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, +ou en matière de lutte contre les crimes et les délits +ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. 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Un outil est en cours de +préparation pour en faire un récapitulatif plus +facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir +toute information complémentaire sur les licences +d'exploitation que nous utilisons. diff --git a/source/collectif/ressources.rst b/source/collectif/ressources.rst index 36605ed..736642d 100644 --- a/source/collectif/ressources.rst +++ b/source/collectif/ressources.rst @@ -61,12 +61,8 @@ Outils internes ~~~~~~~~~~~~~~~ - :fas:`coins` `Outil de gestion `_ -- :fas:`key` `Authentification `_ - :fas:`envelope` `Email `_ - :fas:`poll` `Enquêtes `_ - :fas:`cloud` `Cloud `_ - :fas:`chart-bar` `Statistiques `_ - :fas:`comments` `Commentaires `_ -- :fas:`file-medical-alt` `Monitoring `_ -- :fas:`server` `Administration `_ -- :fas:`server` `Serveur de build `_ diff --git a/source/conf.py b/source/conf.py index ba4d3f1..3ff8d17 100644 --- a/source/conf.py +++ b/source/conf.py @@ -6,7 +6,7 @@ project = 'Nerv Project' basename = 'nervproject' project_uid = basename # ISBN, etc. baseurl = 'https://www.nerv-project.eu/' -copyright = '2020, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22' +copyright = '2021, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22' author = 'Nerv Project ASBL' publisher = 'Nerv Project ASBL' site_url = 'https://www.nerv-project.eu/' @@ -225,6 +225,7 @@ gemini_footer = """ => gemini://nerv-project.eu/collectif/ressources.gmi Ressources => gemini://nerv-project.eu/collectif/contributeurs/index.gmi Contributeurs => gemini://nerv-project.eu/collectif/apropos.gmi À propos +=> gemini://nerv-project.eu/collectif/copyright.gmi Droit d'auteur => gemini://nerv-project.eu/collectif/accessibility.gmi Déclaration d'accessibilité => gemini://nerv-project.eu/collectif/confidentiality.gmi Déclaration de confidentialité => gemini://nerv-project.eu/collectif/contact.gmi Contact diff --git a/source/index.rst b/source/index.rst index b3884b9..89d78c5 100644 --- a/source/index.rst +++ b/source/index.rst @@ -84,6 +84,7 @@ Nerv Project collectif/ressources collectif/contributeurs/index collectif/apropos + collectif/copyright collectif/accessibility collectif/confidentiality collectif/contact