From 585a4e62da084e53385f403dd781469715586f01 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: "kujiu (@rincevent)" Date: Fri, 14 May 2021 20:11:36 +0200 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?S=C3=A9paration=20de=20la=20notice=20de=20droit?= =?UTF-8?q?=20d'auteur?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit --- source/collectif/apropos.rst | 211 +++++++++++++------------------- source/collectif/copyright.rst | 72 +++++++++++ source/collectif/ressources.rst | 4 - source/conf.py | 3 +- source/index.rst | 1 + 5 files changed, 161 insertions(+), 130 deletions(-) create mode 100644 source/collectif/copyright.rst diff --git a/source/collectif/apropos.rst b/source/collectif/apropos.rst index 293266e..d2c17fe 100644 --- a/source/collectif/apropos.rst +++ b/source/collectif/apropos.rst @@ -45,152 +45,113 @@ L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle. -Auteurs et licences -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - :fab:`creative-commons-sa` - texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0; -- :fab:`font-awesome` - icônes `Fontawesome `_, - licence Fontawesome Free License ; -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - :fab:`creative-commons-sa` - logo par `Timothée Giet `_, - licence CC-BY-SA 4.0 ; -- emojis par `Sphinx Emojis `_ ; -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - police `Luciole `_ - par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, - licence CC-BY 4.0 ; -- illustrations de `Katerina Limpitsouni `_. - -Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter -le texte des licences : - -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - :fab:`creative-commons-sa` - `licence CC-BY-SA 4.0 `_ ; -- :fab:`creative-commons` - :fab:`creative-commons-by` - `licence CC-BY 4.0 `_. - -Vous trouverez la licence des autres contenus directement -en libellé dans les articles correspondants. - .. image:: assets/apropos2.svg :width: 70% :align: center :alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC. :title: Image par Katerina Limpitsouni -.. only:: html +Hébergement +~~~~~~~~~~~ - Hébergement - ~~~~~~~~~~~ +Le présent site est hébergé par +`IT4Freedom `_. - Le présent site est hébergé par - `IT4Freedom `_. +| IT4Freedom +| Rue longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgique +| +32 (0)2 888 93 42 +| TVA BE0881449985 - | IT4Freedom - | Rue longue 27 Bte K10 - | 1420 Braine-l'Alleud - | Belgique - | +32 (0)2 888 93 42 - | TVA BE0881449985 +Éditeur +~~~~~~~ - Éditeur - ~~~~~~~ - - | Nerv Project ASBL - | Rue longue 27 Bte K10 - | 1420 Braine-l'Alleud - | Belgique - | +32 (0)2 319 888 0 - | TVA BE0756741342 - | Numéro éditeur KBR 15066 +| Nerv Project ASBL +| Rue longue 27 Bte K10 +| 1420 Braine-l'Alleud +| Belgique +| +32 (0)2 319 888 0 +| TVA BE0756741342 +| Numéro éditeur KBR 15066 - Vous trouverez le code source sur - `le dépôt git `_. +Vous trouverez le code source sur +`le dépôt git `_. - :doc:`Voir l'historique du site. ` +:doc:`Voir l'historique du site. ` - ====================== ==================== - Coordonnées Nerv Project ASBL - ====================== ==================== - Contact :doc:`Nous contacter ` - Régime ASBL - Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 - | 1420 Eigenbrakel - | Belgium - Téléphone +32 (0)2 319 888 0 - Les publicités ne sont pas autorisées sur ce - numéro de téléphone. - Entreprise 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - Numéro éditeur KBR 15066 - Publication Nerv Project ASBL - DPO Jérome Duysens - Production Nerv Project ASBL - Webmaster Nerv Project ASBL - Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire - Vidéo Nerv Project ASBL - Hébergement IT4Freedom - IBAN BE02 7512 1068 4040 - BIC AXABBE22 - ====================== ==================== +====================== ==================== +Coordonnées Nerv Project ASBL +====================== ==================== +Contact :doc:`Nous contacter ` +Régime ASBL +Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 + | 1420 Eigenbrakel + | Belgium +Téléphone +32 (0)2 319 888 0 + Les publicités ne sont pas autorisées sur ce + numéro de téléphone. +Entreprise 0756.741.342 +TVA BE0756741342 +Numéro éditeur KBR 15066 +Publication Nerv Project ASBL +DPO Jérome Duysens +Production Nerv Project ASBL +Webmaster Nerv Project ASBL +Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire +Vidéo Nerv Project ASBL +Hébergement IT4Freedom +IBAN BE02 7512 1068 4040 +BIC AXABBE22 +====================== ==================== - Le présent site assure la confidentialité de vos données. - Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce - au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. - Aucune donnée n'est revendue. +Le présent site assure la confidentialité de vos données. +Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce +au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. +Aucune donnée n'est revendue. - L'hébergement est assuré par `IT4Freedom `_. +L'hébergement est assuré par `IT4Freedom `_. - Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre - l'envoi de messages. +Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre +l'envoi de messages. - Règles d'utilisation - ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ +Règles d'utilisation +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - 1. 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Législation ~~~~~~~~~~~ diff --git a/source/collectif/copyright.rst b/source/collectif/copyright.rst new file mode 100644 index 0000000..be6d41d --- /dev/null +++ b/source/collectif/copyright.rst @@ -0,0 +1,72 @@ +Droit d'auteur et licences +========================== + +.. image:: assets/apropos.svg + :width: 70% + :align: center + :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. + :title: Image par Katerina Limpitsouni + +Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes +au droit d'auteur et de son application en Belgique. +En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous +contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans +la page de contact. En raison de la taille de la +structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en +moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, +ou en matière de lutte contre les crimes et les délits +ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous +représentez une société de gestion collective de droit +d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si +vous avez besoin de mettre en place des solutions plus +rapides d'intervention, merci de nous contacter. + +Auteurs et licences +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Par défaut, et sauf mention contraire, les licences +sont les suivantes : + +- :fab:`creative-commons` + :fab:`creative-commons-by` + :fab:`creative-commons-sa` + texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0; +- :fab:`font-awesome` + icônes `Fontawesome `_, + licence Fontawesome Free License ; +- :fab:`creative-commons` + :fab:`creative-commons-by` + :fab:`creative-commons-sa` + logo par `Timothée Giet `_, + licence CC-BY-SA 4.0 ; +- emojis par `Sphinx Emojis `_ ; +- :fab:`creative-commons` + :fab:`creative-commons-by` + police `Luciole `_ + par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, + licence CC-BY 4.0 ; +- illustrations de `Katerina Limpitsouni `_. + +Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter +le texte des licences : + +- :fab:`creative-commons` + :fab:`creative-commons-by` + :fab:`creative-commons-sa` + `licence CC-BY-SA 4.0 `_ ; +- :fab:`creative-commons` + :fab:`creative-commons-by` + `licence CC-BY 4.0 `_. + +Vous trouverez la licence des autres contenus directement +en libellé dans les articles correspondants. + +Licences d'exploitation +~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ + +Le détail des licences d'exploitation n'est pas +disponible pour l'instant. 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