diff --git a/requirements.txt b/requirements.txt index f4bee5c..d21bfca 100644 --- a/requirements.txt +++ b/requirements.txt @@ -12,6 +12,5 @@ sphinxcontrib-bibtex sphinx-galleria reportlab ablog -sphinx-storymaker sphinx_nervproject_theme sphinx-fasvg diff --git a/source/collectif/comptabilite/2022/1231.rst b/source/collectif/comptabilite/2022/1231.rst new file mode 100644 index 0000000..c7136f1 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2022/1231.rst @@ -0,0 +1,34 @@ +.. post:: 2023-01-01 18:00 + :category: Comptes + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +2022 - Trimestre 4 +================== + +Rappel : l'exercice social commence le premier +septembre pour finir le trente-et-un août. Nous +présentons ici la balance des comptes trimestrielle. + +====== ==================== ====== ======= ======= +Compte Libellé Débit Crédit Solde +------ -------------------- ------ ------- ------- +400 Clients 125,00 125,00 0,00 +44010 Fournisseurs belges 194,38 194,38 0,00 +5501 Compte 125,00 194,38 -69,38 + bancaire + principal +62300 Assurances 146,22 0,00 146,22 +656 Frais 48,16 0,00 48,16 + de banque +731 Cotisations 0,00 125,00 -125,00 + (versements) + membres + adhérents +Total 638,76 638,76 0,00 +====== ==================== ====== ======= ======= + +Nous disposons de 49,06 euros sur le compte bancaire. diff --git a/source/collectif/contact.rst b/source/collectif/contact.rst index a38dcfb..a832dd3 100644 --- a/source/collectif/contact.rst +++ b/source/collectif/contact.rst @@ -59,12 +59,12 @@ Tous les champs sont requis.
- +
diff --git a/source/collectif/mentions_legales.rst b/source/collectif/mentions_legales.rst index 34e8c41..8133f7e 100644 --- a/source/collectif/mentions_legales.rst +++ b/source/collectif/mentions_legales.rst @@ -88,7 +88,7 @@ Entreprise 0756.741.342 TVA BE0756741342 Numéro éditeur KBR 15066 Publication Nerv Project ASBL -DPO Jérome Duysens +DPO Serge Smeesters Production Nerv Project ASBL Webmaster Nerv Project ASBL Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire diff --git a/source/collectif/registres/administration/20221030_partenariat.rst b/source/collectif/registres/administration/20221030_partenariat.rst new file mode 100644 index 0000000..c4ce6b4 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/administration/20221030_partenariat.rst @@ -0,0 +1,95 @@ +.. post:: 2022-10-30 19:00 + :category: Administration + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Décision sur un partenariat +=========================== + +:date: 30 octobre 2022 +:heure: 19h +:lieu: messagerie instantanée + +En raison de la nature confidentielle de certains +éléments, les résultats des votes ne sont pas +publiés. Les personnes en conflit d'intérêt +ne sont pas autorisées à prendre part au vote. + +Nerv Project ASBL et l'entreprise M. se sont +rapprochées en raison d'un besoin de logiciel +commun en mars 2022. Il était prévu que +Nerv Project ASBL développe une partie d'un +logiciel grâce à un de ses bénévoles, et +l'entreprise M. finance des développeurs +supplémentaires. Malheureusement, le bénévole +de Nerv Project ASBL a eu des obligations +externes provoquant six mois de retard. + +L'entreprise M., représentée par F. S., n'a +pas supporté une telle situation et exige de +Nerv Project ASBL les points suivants : + +- une démonstration complète d'une première + version du logiciel au 15 décembre de cette + année, quelle que soit la charge de travail ; +- Nerv Project ASBL doit assumer seule tous les + frais de développement ; +- Nerv Project ASBL doit abandonner tout autre + objet, tout autre but et toute autre action que + le développement du logiciel de l'entreprise M. ; +- Nerv Project ASBL ne doit pas développer de + fonctionnalités autres que celles demandées par + l'entreprise M. ; +- les bénévoles de Nerv Project ASBL ne sont pas + autorisés à exercer toute activité autre que + le dit développement, le temps libre et les + loisirs doivent être uniquement le + développement du logiciel ; +- l'entreprise M. fixe des objectifs clairs + durant des réunions toutes les deux semaines, + il n'est pas autorisé de prendre du retard sur + un objectif ; +- l'entreprise M. paye un dédommagement de + 1000 euros par trimestre au développeur de + Nerv Project ASBL. + +Les présentes conditions ont été annoncées dans +un flot d'insultes et de menaces. La charge de +travail estimée en fonction des ordres de +l'entreprise M. est irréaliste et imposerait +un nombre d'heures hebdomadaires supérieur au +nombre d'heures dans une semaine (168h). + +Nerv Project ASBL prend note des exigences +imposées et du contexte. Nous ne tolérons en +aucun cas que nos membres ou nos bénévoles +soient victimes d'agressivité, de menace ou +d'insultes. Les conditions imposées vont à +l'encontre de la législation sur le travail, +du code de droit économique, des droits de +l'Homme et entraîneraient la fin de l'ASBL. +Dès lors, Nerv Project ASBL rompt toute relation +avec l'entreprise M.. D. sera chargé de +communiquer la rupture aux personnes concernées. +Les membres et bénévoles qui travaillaient +préalablement avec l'entreprise M. sur d'autres +projets peuvent poursuivre leurs activités avec +cette entreprise. Les autres membres et bénévoles +devront se justifier en cas de contact avec la +dite entreprise. Toute communication ou action +en rapport avec les logiciels de +Nerv Project ASBL entre un membre et +l'entreprise M. est strictement interdite, et +vaudra sanction. + +Addendum : L'entreprise M., après annonce de la +rupture du partenariat, s'est permise de répandre +un nouveau flot d'insultes, de menaces et +d'exigences. Nerv Project ASBL est accusée d'agir +pour couler l'entreprise M.. Nous considérons +que si une entreprise a besoin de réduire des +personnes à l'esclavage pour survivre, alors +elle doit changer de modèle économique. diff --git a/source/collectif/registres/ag/20220925_ordinaire.rst b/source/collectif/registres/ag/20220925_ordinaire.rst new file mode 100644 index 0000000..086ecfd --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20220925_ordinaire.rst @@ -0,0 +1,375 @@ +.. post:: 2022-09-25 17:00 + :category: AG + :author: kujiu + :location: BLA + :excerpt: 1 + :image: 1 + :nocomments: + +Assemblée Générale ordinaire 2022 +================================= + +:date: 26 septembre 2022 +:heure: 15h +:lieu: visioconférence + +Ordre du jour +^^^^^^^^^^^^^ + +Art 1 : Présidence de séance +---------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la +présidence de la séance à la majorité. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 2 : Secrétariat de séance +----------------------------- + +L'Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour +tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser +les votes à la majorité. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 3 : Approbation du bilan moral +---------------------------------- + +Une stagiaire a participé à la conception de NervTN. Le +stage a cependant été plus un apprentissage de +l'accessibilité pour Pauline sans plus-value majeure. Cela +reste une bonne chose pour nos objectifs, en permettant +la diffusion des bonnes pratiques pour le développement +logiciel et la considération des personnes handicapées. + +Malheureusement, des contraintes externes ont bloqué les +activités de l'association, il n'y a donc pas d'autres +avancées. Nous nous penchons donc plus sur l'avenir avec : + +- la réécriture des sites en DocBook ; +- le développement de NervTN qui reprend en octobre 2022 ; +- un JDR pour avancer sur la création de l'univers à partir + de janvier 2023 ; +- l'écriture de documentation à partir de janvier 2023 ; +- l'écriture de fiction à partir de mars 2023. + +NervTN intéresse aujourd'hui une association et une +entreprise. Cette dernière fera des dons et utilisera le +logiciel en interne. Cependant, le manque d'activité a +créé de la frustration chez ces éventuels partenaires, et +on attend de nous un résultat dans le développement. Cette +crise de confiance peut nous faire perdre un financement +sur le projet, et il est donc important de mettre les +bouchées doubles. Un recrutement de bénévoles est +indispensable pour la suite. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + +Art 4 : Approbation du bilan financier +-------------------------------------- + +État des dépenses et des recettes +................................. + +:Dénomination: Nerv Project ASBL +:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud +:Forme juridique: ASBL +:IBAN: BE02751210684040 +:Numéro BCE: 0756.741.342 +:Numéro éditeur KBR: 15066 +:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 + +========================= ==== ============= ==== +Dépenses Recettes +------------------------------ ------------------ +Marchandises et services 0 Cotisations 160 +Rémunérations 0 Dons et legs 30 +Services et biens divers 191 Subsides 0 +Autres 0 Autres 0 +Total 191 Total 190 +========================= ==== ============= ==== + +État du patrimoine +.................. + +:Dénomination: Nerv Project ASBL +:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud +:Forme juridique: ASBL +:IBAN: BE02751210684040 +:Numéro BCE: 0756.741.342 +:Numéro éditeur KBR: 15066 +:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 + +============ ======= ============= ==== +Avoirs Dettes +------------ ------- ------------- ---- +Immeubles 0 Financières 0 +Machines 0 Fournisseurs 0 +Meubles 0 Membres 0 +Stocks 0 Fiscales 0 +Créances 0 Salariales 0 +Placements 0 Sociales 0 +Liquidités 118,44 Autres 0 +Autres 0 +============ ======= ============= ==== + +============ ==== ============= ==== +Droits promis Engagements +----------------- ------------------ +Subsides 0 Hypothèques 0 +Dons 0 Garanties 0 +Autres 0 Autres 0 +============ ==== ============= ==== + +Balance des comptes +................... + +:Dénomination: Nerv Project ASBL +:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud +:Forme juridique: ASBL +:IBAN: BE02751210684040 +:Numéro BCE: 0756.741.342 +:Numéro éditeur KBR: 15066 +:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +400 Clients 210 230 +44010 Fournisseurs 190,96 190,96 +5501 Compte bancaire 210 190,96 +62300 Assurance loi, RC 142,96 0 +656 Frais de banque 48,00 0 +730 Cotisations associés 0 80 +731 Cotisations membres 20 100 +732 Dons 0 30 +Total 821,92 821,92 +========= ===================== ========== ========== + + +Vote +.... + +L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité +absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 5 : Approbation du bilan d'audit +------------------------------------ + +L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité +absolue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + +Art 6 : Montant de la cotisation +-------------------------------- + +La cotisation est libre avec un minimum de 1 euro pour +un an d'adhésion. Un montant de 20 eur est suggéré. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + +Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023 +------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au +31 août 2023 est ainsi établi à la majorité : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 100 +61325 Publications légales 150 +62300 Assurance loi, RC 150 +656 Frais de banque 50 +730/731 Cotisations 0 +732 Dons 450 +Total 450 450 +========= ===================== ========== ========== + +Les publications légales comprennent les frais de +publication au Moniteur Belge. La dépense de services +concerne l'obtention de numéros ISBN. + +La hauteur des dons définira la dépense en services +externes, et notamment des frais de développement pour +Nerv Tales Network. Nous ne limiterons donc pas les +dépenses sur ce sujet si les dons affluent au-delà. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 8 : Budget prévisionnel 2023-2024 +------------------------------------- + +Le budget pour la période du 1er septembre 2023 au +31 août 2024 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes +remarques que le point précédent : + +========= ===================== ========== ========== +Compte Libellé Débit Crédit +--------- --------------------- ---------- ---------- +602 Achats de services 100 +61325 Publications légales 150 +62300 Assurance loi, RC 150 +656 Frais de banque 50 +730/731 Cotisations 0 +732 Dons 450 +Total 450 450 +========= ===================== ========== ========== + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + + +Art 9 : Catalogue exception au droit d'auteur +--------------------------------------------- + +La mise en conformité aux exigences délirantes des +ayant-droits est une tâche impossible. Cette +résolution kafkaïenne permettra de séparer un catalogue +officiel d'un catalogue vide d'œuvres adaptées (et donc +soumises à une législation différente). La procédure pour +ouvrir ce catalogue est exagérée pour dissuader, car il +s'agit uniquement d'une astuce juridique. Cela nous +permettra de contourner les obligations de confidentialité, +d'audit, de DRM et autres pratiques non adaptées à de +la culture libre et partagée. + +Est rajouté au Règlement Intérieur un article 8 ainsi rédigé : + +Art. 8 Catalogue œuvres adaptées + +Nerv Project ASBL dispose d'un catalogue d'œuvres adaptées +respectant l'exception au droit d'auteur pour handicap. Les +personnes ayant des difficultés à la lecture peuvent faire +une demande d'inscription pour y accéder. Il sera demandé +un examen auprès d'un médecin conseil au choix de +Nerv Project ASBL, en Belgique. Nerv Project ASBL ne prend +pas en charge les frais de consultation du dit médecin, des +examens complémentaires, du transport et de l'hébergement. +La liste des œuvres adaptées sera consultable en permanence +sur le site web de l'association. Cependant, comme +Nerv Project ASBL édite des œuvres déjà accessibles et +sous licence libre, l'usage d'un catalogue séparé serait +une discrimination. L'adaptation des œuvres pour des cas +non prévus reste possible dans le cadre de la licence sur +les œuvres, et Nerv Project ASBL étudiera tous les problèmes +d'accessibilité pour améliorer l'offre officielle. De ce +fait, aucun ajout ne sera fait dans ce catalogue. + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +La résolution est adoptée à l'unanimité. + +Art 10 : Élection de l’organe d’administration +---------------------------------------------- + +- Anastasia Desmettre + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +- Didier Cardoso + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +- Christophe Buffenoir + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +Art 11 : Élection de l’organe d’audit +------------------------------------- + +- Sébastien Schmets + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +- Serge Smeesters + +======== ====== ====== ======= ========= ========== +Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention +-------- ------ ------ ------- --------- ---------- +8 4 6 8 0 0 +======== ====== ====== ======= ========= ========== + +Art 12 : Questions diverses +--------------------------- + +L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser +des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis +au vote. + +Aucune question n'a été soumise. diff --git a/source/collectif/registres/index.rst b/source/collectif/registres/index.rst index e54afbe..62c6b96 100644 --- a/source/collectif/registres/index.rst +++ b/source/collectif/registres/index.rst @@ -10,6 +10,7 @@ Comptes-rendus d'Assemblée Générale ag/20200906_constitution ag/20201008_constitution ag/20210926_ordinaire + ag/20220925_ordinaire Comptes-rendus de l'organe d'administration ^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ @@ -19,6 +20,7 @@ Comptes-rendus de l'organe d'administration administration/20200906_constitution administration/20200929_covid19 + administration/20221030_partenariat Comptes-rendus de l'organe d'audit ^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ @@ -72,8 +74,8 @@ du fonctionnement de l'association. =============== ==================== Nom Prénom --------------- -------------------- -Duysens Jérôme Schmets Sebastien +Smeesters Serge =============== ==================== Une version plus complète du registre est disponible sur diff --git a/source/collectif/reglement.rst b/source/collectif/reglement.rst index fdc8515..a874a78 100644 --- a/source/collectif/reglement.rst +++ b/source/collectif/reglement.rst @@ -126,3 +126,24 @@ complémentaire est voté à la majorité simple, après traduction de l'ensemble des documents et seulement si au moins trois membres effectifs parlent la dite langue avec un niveau égal ou supérieur au C1. + +Art. 8 Catalogue œuvres adaptées +-------------------------------- + +Nerv Project ASBL dispose d'un catalogue d'œuvres adaptées +respectant l'exception au droit d'auteur pour handicap. Les +personnes ayant des difficultés à la lecture peuvent faire +une demande d'inscription pour y accéder. Il sera demandé +un examen auprès d'un médecin conseil au choix de +Nerv Project ASBL, en Belgique. Nerv Project ASBL ne prend +pas en charge les frais de consultation du dit médecin, des +examens complémentaires, du transport et de l'hébergement. +La liste des œuvres adaptées sera consultable en permanence +sur le site web de l'association. Cependant, comme +Nerv Project ASBL édite des œuvres déjà accessibles et +sous licence libre, l'usage d'un catalogue séparé serait +une discrimination. L'adaptation des œuvres pour des cas +non prévus reste possible dans le cadre de la licence sur +les œuvres, et Nerv Project ASBL étudiera tous les problèmes +d'accessibilité pour améliorer l'offre officielle. De ce +fait, aucun ajout ne sera fait dans ce catalogue. diff --git a/source/conf.py b/source/conf.py index 72c9e15..5261bc3 100644 --- a/source/conf.py +++ b/source/conf.py @@ -124,7 +124,6 @@ html_theme_options = { ('solid', 'receipt', 'TVA BE0756741342', 'https://kbopub.economie.fgov.be/kbopub/toonondernemingps.html?ondernemingsnummer=756741342', False), ('solid', 'books', 'KBR Éditeur 15066', 'https://www.kbr.be', False), ('brands', 'mastodon', 'mastodon', 'https://tiphon.nerv-project.eu/@nerv_project', True), - ('brands', 'twitter', 'twitter', 'https://twitter.com/@nerv_project', True), ('solid', 'mug-hot', 'gitea', 'https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project', True), ('solid', 'hashtag', 'xmpp', 'xmpp:asbl@clac.nerv-project.eu', True), ('regular', 'comments', 'movim', 'https://clac.nerv-project.eu/', False), @@ -136,7 +135,6 @@ html_theme_options = { ('solid', 'rss', 'newsletter (rss)', 'https://morpork.nerv-project.eu/blog/atom.xml', False), ('solid', 'envelope', 'newsletter', 'https://e8eb781a.sibforms.com/serve/MUIEAJvJnY3tRS7Nh4RvCneup4b6zYrTqGw3TUsq3igy7_QACEbhSd8G26qTXES6uJS-fGtcGBaji0Os0eWK2CY2it80LrbbXL7WRdNibWlpKtLD2sv43rRROQxdBktxF0qci_7hXvkRuAKLRk_X3NtNCkRUV2prn0BHb4g4tr8vck_yic-nw_ZQlmAPWSrFd1FwGBGTqf1M_Frm', False), ], - "twitter_user": "nerv_project", "mastodon_user": "@nerv_project@tiphon.nerv-project.eu", "fathom": { 'url': '//casanabo.nerv-project.eu',