diff --git a/Makefile b/Makefile deleted file mode 100644 index 56241b6..0000000 --- a/Makefile +++ /dev/null @@ -1,20 +0,0 @@ -# Minimal makefile for Sphinx documentation -# - -# You can set these variables from the command line. -SPHINXOPTS = -SPHINXBUILD = sphinx-build -SPHINXPROJ = Contesetlgendesvol1 -SOURCEDIR = source -BUILDDIR = build - -# Put it first so that "make" without argument is like "make help". -help: - @$(SPHINXBUILD) -M help "$(SOURCEDIR)" "$(BUILDDIR)" $(SPHINXOPTS) $(O) - -.PHONY: help Makefile - -# Catch-all target: route all unknown targets to Sphinx using the new -# "make mode" option. $(O) is meant as a shortcut for $(SPHINXOPTS). -%: Makefile - @$(SPHINXBUILD) -M $@ "$(SOURCEDIR)" "$(BUILDDIR)" $(SPHINXOPTS) $(O) \ No newline at end of file diff --git a/make.bat b/make.bat deleted file mode 100644 index 2e3ac25..0000000 --- a/make.bat +++ /dev/null @@ -1,36 +0,0 @@ -@ECHO OFF - -pushd %~dp0 - -REM Command file for Sphinx documentation - -if "%SPHINXBUILD%" == "" ( - set SPHINXBUILD=sphinx-build -) -set SOURCEDIR=source -set BUILDDIR=build -set SPHINXPROJ=Contesetlgendesvol1 - -if "%1" == "" goto help - -%SPHINXBUILD% >NUL 2>NUL -if errorlevel 9009 ( - echo. - echo.The 'sphinx-build' command was not found. Make sure you have Sphinx - echo.installed, then set the SPHINXBUILD environment variable to point - echo.to the full path of the 'sphinx-build' executable. Alternatively you - echo.may add the Sphinx directory to PATH. - echo. - echo.If you don't have Sphinx installed, grab it from - echo.http://sphinx-doc.org/ - exit /b 1 -) - -%SPHINXBUILD% -M %1 %SOURCEDIR% %BUILDDIR% %SPHINXOPTS% -goto end - -:help -%SPHINXBUILD% -M help %SOURCEDIR% %BUILDDIR% %SPHINXOPTS% - -:end -popd diff --git a/requirements.txt b/requirements.txt deleted file mode 100644 index f4bee5c..0000000 --- a/requirements.txt +++ /dev/null @@ -1,17 +0,0 @@ -sphinxcontrib-bibtex -pybtex-apa-style -sphinxcontrib-actdiag -sphinxcontrib-blockdiag -sphinxcontrib-nwdiag -sphinxcontrib-seqdiag -sphinx-issues -sphinx-sitemap -sphinxemoji -sphinx-git -sphinxcontrib-bibtex -sphinx-galleria -reportlab -ablog -sphinx-storymaker -sphinx_nervproject_theme -sphinx-fasvg diff --git a/source/403.dbk b/source/403.dbk new file mode 100644 index 0000000..bd0b5c0 --- /dev/null +++ b/source/403.dbk @@ -0,0 +1,35 @@ + + +
+ + + +
+ Alerte 403 : Accès interdit + + assets/403.svg + + + Danger + + + Accès non autorisé détecté + + + Le centre de gestion des autorisations a détecté une tentative de + connexion à un document classifié par un agent non autorisé. + + + Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation immédiat. + + + Le centre de gestion des autorisations réalise un contrôle, + veuillez vous rendre à l'accès autorisé le plus proche. + + + Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation immédiat. + +
+
diff --git a/source/403.rst b/source/403.rst deleted file mode 100644 index ea61040..0000000 --- a/source/403.rst +++ /dev/null @@ -1,26 +0,0 @@ -:orphan: - -Alerte 403 : Accès interdit -=========================== - -.. galleria:: assets/403.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une personne regarde un écran affichant une croix. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -.. danger:: Accès non autorisé détecté - - Le centre de gestion des autorisations a détecté une - tentative de connexion à un document classifié par un - agent non autorisé. - - Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation - immédiat. - - Le centre de gestion des autorisations réalise un - contrôle, veuillez vous rendre à l'accès autorisé le - plus proche. - - Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation - immédiat. diff --git a/source/404.dbk b/source/404.dbk new file mode 100644 index 0000000..00e0929 --- /dev/null +++ b/source/404.dbk @@ -0,0 +1,24 @@ + + +
+ + + +
+ Alerte 404 : Introuvable + + assets/404.svg + + + Il semblerait que votre vaisseau ait emprunté le mauvais trou de + ver. Rebroussez chemin au plus vite, avant de devoir errer sans + fin dans un univers vide. + + + Le centre de coordination le plus proche vous suggère de vérifier + l'adresse de votre destination dans la barre de votre navigateur. + +
+
diff --git a/source/404.rst b/source/404.rst deleted file mode 100644 index 7bd5fc6..0000000 --- a/source/404.rst +++ /dev/null @@ -1,18 +0,0 @@ -:orphan: - -Alerte 404 : Introuvable -======================== - -.. galleria:: assets/404.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme regarde des panneaux de signalisation - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Il semblerait que votre vaisseau ait emprunté le mauvais -trou de ver. Rebroussez chemin au plus vite, avant -de devoir errer sans fin dans un univers vide. - -Le centre de coordination le plus proche vous suggère -de vérifier l'adresse de votre destination dans la barre -de votre navigateur. diff --git a/source/collectif/accessibility.dbk b/source/collectif/accessibility.dbk new file mode 100644 index 0000000..1a5fc43 --- /dev/null +++ b/source/collectif/accessibility.dbk @@ -0,0 +1,202 @@ + + +
+ + Déclaration d'accessibilité + + + assets/accessibility.svg + + + Nerv Project ASBL s'efforce de rendre accessible ses sites web et + publications. Cette déclaration vaut pour tous les services édités + par Nerv Project ASBL. + + + + + Cette déclaration a été établie le 4 avril 2021. + + + + + Cette déclaration a été révisée la dernière fois le 8 avril + 2021. + + + + + Cette déclaration est élaborée par les services internes de Nerv + Project ASBL. + + + + + Les différents services se réfèrent aux normes et standards suivants + : + + + + + HTML 5 ; + + + + + CSS 3 ; + + + + + EN301549:2019 ; + + + + + WCAG 3.0 Silver ; + + + + + EPUB 3.3 ; + + + + + DAISY ; + + + + + DODP ; + + + + + PDTB. + + + +
+ En cas de problème + + Tout problème d'accessibilité est considéré comme un bug + nécessitant une correction. Vous pouvez signaler le problème : + + + + + soit via + notre formulaire de contact <contact> + ; + + + + + soit via le système de tickets des dépôts du code source. + + + + + Cette deuxième possibilité est bien sûr réservée aux personnes + ayant des connaissances informatiques plus avancées. Aucune + différence de traitement ne sera faite en fonction du canal de + prise de contact. + +
+
+ Contenu inaccessible + + Certains contenus sont dupliqués sous différents formats pouvant + être considérées comme individuellement inaccessibles. Dans ce + cas, la pluralité des formats couvre l'ensemble des besoins en + accessibilité. + +
+
+ Foire aux questions + + + + Vous proposez des œuvres accessibles, est-ce légal ? + + + + + +
+ + Nous avons reçu une notification concernant notre non respect du + code de droit économique belge et son article XI.245/8 sur le + manque de restriction pour les œuvres accessibles et l'absence + d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245 doit se lire + dans le cadre de la section 6 traitant des exceptions aux droits + patrimoniaux des auteurs, et plus particulièrement de la + définition donnée par l'article XI.290. Ce dernier commence + ainsi : "Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée, + l'auteur ne peut interdire". Ainsi les exceptions ne sont + que ce que les auteurs ne peuvent interdire et l'article XI.245 + explicite des conditions de diffusion des adaptations liées à + l'exception. Il ne peut pas être interprété comme une obligation + dans le cadre d'une œuvre originale rendue accessible par + l'auteur ou par l'éditeur. Les articles concernant la diffusion + d'œuvres accessibles aux personnes handicapées doivent donc + s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la loi, et ce + quelle que soit la rédaction de l'article en question, en se + référant à l'article XI.190 du code de droit économique. + + + De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une personne en + raison de son handicap est une discrimination au sens de la + Convention des Nations Unies des Droits des Personnes + Handicapées en son article 2. + + + Cette analyse doit donc être prise en compte par les entités + gérant la perception des droits d'auteur. + +
+ + + + Une de vos œuvres n'est pas accessible à un handicap, puis-je + utiliser l'exception au droit d'auteur ? + + + + + +
+ + Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project ASBL ainsi + que le blog kujiu.eu sous le régime de l'exception au droit + d'auteur tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit + économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni l'éditeur ne + peuvent s'opposer à une telle action. Cependant, toutes nos + œuvres sont publiées sous une licence libre, généralement + CC-BY-SA ou EUPL. Ces licences vous permettent la rediffusion, + le partage, la modification, l'usage dans vos propres créations, + etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes de la + licence car l'usage de l'exception au droit d'auteur + entraînerait des restrictions et interdirait la rediffusion, la + modification, et d'autres droits garantis par la licence. Qui + plus est, les restrictions imposées par les licences sont toutes + inférieures à celles imposées par le régime de l'exception. + Réaliser une adaptation sous le régime d'exception des droits + patrimoniaux de l'auteur serait une discrimination au sens de + l'article 30 de la Convention des Nations Unies des Droits des + Personnes Handicapées. Vous empêcheriez vos bénéficiaires de + créer des œuvres à partir de nos publications alors qu'une + personne sans handicap peut le faire. + + + Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans le cadre de + la licence. Mieux encore, vous pouvez nous prévenir du problème + d'accessibilité. Nous sommes intéressés par tout retour et nous + réutiliserions votre expérience pour adapter tout le catalogue. + +
+
+
diff --git a/source/collectif/accessibility.rst b/source/collectif/accessibility.rst deleted file mode 100644 index 84744de..0000000 --- a/source/collectif/accessibility.rst +++ /dev/null @@ -1,129 +0,0 @@ -Déclaration d'accessibilité -=========================== - -.. galleria:: assets/accessibility.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme se tient sur un fauteuil roulant. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nerv Project ASBL s'efforce de rendre accessible -ses sites web et publications. Cette déclaration -vaut pour tous les services édités par Nerv Project -ASBL. - -- Cette déclaration a été établie le 4 avril 2021. -- Cette déclaration a été révisée la dernière fois le - 8 avril 2021. -- Cette déclaration est élaborée par les services - internes de Nerv Project ASBL. - -Les différents services se réfèrent aux normes et -standards suivants : - -- HTML 5 ; -- CSS 3 ; -- EN301549:2019 ; -- WCAG 3.0 Silver ; -- EPUB 3.3 ; -- DAISY ; -- DODP ; -- PDTB. - -En cas de problème -~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Tout problème d'accessibilité est considéré comme un -bug nécessitant une correction. Vous pouvez signaler -le problème : - -- soit via :doc:`notre formulaire de contact ` ; -- soit via le système de tickets des dépôts du code - source. - -Cette deuxième possibilité est bien sûr réservée aux -personnes ayant des connaissances informatiques plus -avancées. Aucune différence de traitement ne sera faite -en fonction du canal de prise de contact. - -Contenu inaccessible -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Certains contenus sont dupliqués sous différents -formats pouvant être considérées comme individuellement -inaccessibles. Dans ce cas, la pluralité des formats -couvre l'ensemble des besoins en accessibilité. - -Foire aux questions -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -:Vous proposez des œuvres accessibles, est-ce légal ?: - - Nous avons reçu une notification concernant notre - non respect du code de droit économique belge et - son article XI.245/8 sur le manque de restriction - pour les œuvres accessibles et l'absence - d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245 - doit se lire dans le cadre de la section 6 traitant - des exceptions aux droits patrimoniaux des auteurs, - et plus particulièrement de la définition donnée - par l'article XI.290. Ce dernier commence ainsi : - "Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée, - l'auteur ne peut interdire". Ainsi les exceptions - ne sont que ce que les auteurs ne peuvent interdire - et l'article XI.245 explicite des conditions de - diffusion des adaptations liées à l'exception. Il - ne peut pas être interprété comme une obligation - dans le cadre d'une œuvre originale rendue - accessible par l'auteur ou par l'éditeur. Les - articles concernant la diffusion d'œuvres - accessibles aux personnes handicapées doivent donc - s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la - loi, et ce quelle que soit la rédaction de - l'article en question, en se référant à l'article - XI.190 du code de droit économique. - - De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une - personne en raison de son handicap est une - discrimination au sens de la Convention des Nations - Unies des Droits des Personnes Handicapées en son - article 2. - - Cette analyse doit donc être prise en compte par - les entités gérant la perception des droits - d'auteur. - -:Une de vos œuvres n'est pas accessible à un handicap, puis-je utiliser l'exception au droit d'auteur ?: - - Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project - ASBL ainsi que le blog kujiu.eu sous - le régime de l'exception au droit d'auteur - tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit - économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni - l'éditeur ne peuvent s'opposer à une telle action. - Cependant, toutes nos œuvres sont publiées sous une - licence libre, généralement CC-BY-SA ou EUPL. Ces - licences vous permettent la rediffusion, le partage, - la modification, l'usage dans vos propres créations, - etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes - de la licence car l'usage de l'exception au droit - d'auteur entraînerait des restrictions et - interdirait la rediffusion, la modification, - et d'autres droits garantis par la licence. Qui plus - est, les restrictions imposées par les licences sont - toutes inférieures à celles imposées par le régime - de l'exception. Réaliser une adaptation sous le - régime d'exception des droits patrimoniaux de - l'auteur serait une discrimination au sens de - l'article 30 de la Convention des Nations Unies - des Droits des Personnes Handicapées. Vous - empêcheriez vos bénéficiaires de créer des œuvres - à partir de nos publications alors qu'une personne - sans handicap peut le faire. - - Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans - le cadre de la licence. Mieux encore, vous pouvez - nous prévenir du problème d'accessibilité. Nous - sommes intéressés par tout retour et nous - réutiliserions votre expérience pour adapter tout - le catalogue. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk b/source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk new file mode 100644 index 0000000..ff96034 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk @@ -0,0 +1,609 @@ + + +
+ + + + + 2021-01-09 23:35 + +
+ 2020-2021 - Premier trimestre + + Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour + finir le trente-et-un août. + +
+ 400 - Créances et dettes à un an au plus + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 400 Total + + + + + Clients + + + + + 0,00 0,00 + + + + + 290,00 290,00 + + + + + 210,00 210,00 + + + + + 80,00 -80,00 + + + + + + +
+
+ 44010 - Fournisseurs + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 44010 + + + Total + + + + + Fournisseurs belges + + + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + 142,96 + + + 142,96 + + + + + 190,96 + + + 190,96 + + + + + -48,00 + + + 48,00 + + + + + + +
+
+ 5501 - Etablissements de crédit + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 5501 + + + Total + + + + + Compte bancaire principal + + + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + 210,00 + + + 210,00 + + + + + 142,96 + + + 142,96 + + + + + 67,04 + + + -67,04 + + + + + + +
+
+ 62300 - Autres frais de personnel + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 62300 Total + + + + + Assurances + + + + + 0,00 0,00 + + + + + 142,96 142,96 + + + + + 0,00 0,00 + + + + + 142,96 -142,96 + + + + + + +
+
+ 656 - Charges + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 656 + + + Total + + + + + Frais de banque + + + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + 48,00 + + + 48,00 + + + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + 48,00 + + + -48,00 + + + + + + +
+
+ 730 - Produits + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 730 + + + + + Cotisations (versements) membres associés + + + + + 0,00 + + + + + 0,00 + + + + + 60,00 + + + + + -60,00 + + + + + + + 731 + + + + + Cotisations (versements) membres adhérents + + + + + 0,00 + + + + + 0,00 + + + + + 80,00 + + + + + -80,00 + + + + + + + 732 + + + Total + + + + + Dons sans droit de reprise + + + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + 150,00 + + + 290,00 + + + + + -150,00 + + + -290,00 + + + + + + +
+
+ Balance générale + + + + + + + + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + Écart + + + + + + + 0,00 + + + 833,92 + + + 833,92 + + + 0,00 + + + + + +
+
+ Notes sur le trimestre écoulé + + La comptabilité est positive sur ce premier trimestre grâce aux + dons. Un retard de 80 euros de cotisations rend la situation + fragile. Les frais de banque ont été facturés le 31 décembre, + mais prélevés le 1er janvier. + +
+
+
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2020/1231.rst b/source/collectif/comptabilite/2020/1231.rst deleted file mode 100644 index a65eac8..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2020/1231.rst +++ /dev/null @@ -1,106 +0,0 @@ -.. post:: 2021-01-09 23:35 - :category: Comptes - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -2020-2021 - Premier trimestre -============================= - -Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour -finir le trente-et-un août. - -400 - Créances et dettes à un an au plus ----------------------------------------- - -====== ========== ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- ---------- ------- ------ ------- ------- -400 Clients 0,00 290,00 210,00 80,00 -Total 0,00 290,00 210,00 -80,00 -====== ========== ======= ====== ======= ======= - - -44010 - Fournisseurs --------------------- - - -====== ============== ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- -------------- ------- ------ ------- ------- -44010 Fournisseurs 0,00 142,96 190,96 -48,00 - belges -Total 0,00 142,96 190,96 48,00 -====== ============== ======= ====== ======= ======= - -5501 - Etablissements de crédit -------------------------------- - -====== ============ ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- ------------ ------- ------ ------- ------- -5501 Compte 0,00 210,00 142,96 67,04 - bancaire - principal -Total 0,00 210,00 142,96 -67,04 -====== ============ ======= ====== ======= ======= - -62300 - Autres frais de personnel ---------------------------------- - -====== ========== ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- ---------- ------- ------ ------- ------- -62300 Assurances 0,00 142,96 0,00 142,96 -Total 0,00 142,96 0,00 -142,96 -====== ========== ======= ====== ======= ======= - -656 - Charges -------------- - -====== ============ ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- ------------ ------- ------ ------- ------- -656 Frais 0,00 48,00 0,00 48,00 - de banque -Total 0,00 48,00 0,00 -48,00 -====== ============ ======= ====== ======= ======= - -730 - Produits --------------- - -====== ============== ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- -------------- ------- ------ ------- ------- -730 Cotisations 0,00 0,00 60,00 -60,00 - (versements) - membres - associés -731 Cotisations 0,00 0,00 80,00 -80,00 - (versements) - membres - adhérents -732 Dons sans 0,00 0,00 150,00 -150,00 - droit de - reprise -Total 0,00 0,00 290,00 -290,00 -====== ============== ======= ====== ======= ======= - -Balance générale ----------------- - -====== ======= ======= ======= -Débit Crédit Solde Écart ------- ------- ------- ------- -0,00 833,92 833,92 0,00 -====== ======= ======= ======= - -Notes sur le trimestre écoulé ------------------------------ - -La comptabilité est positive sur ce premier trimestre grâce aux -dons. Un retard de 80 euros de cotisations rend la situation -fragile. Les frais de banque ont été facturés le 31 décembre, mais -prélevés le 1er janvier. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0331.dbk b/source/collectif/comptabilite/2021/0331.dbk new file mode 100644 index 0000000..31be8fd --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2021/0331.dbk @@ -0,0 +1,322 @@ + + +
+ + + + + 2021-04-19 14:24 + +
+ 2020-2021 - Deuxième trimestre + + Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour + finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des + comptes trimestrielle. + +
+ 400 - Créances et dettes à un an au plus + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + 400 + + + Clients + + +
+ + 20,00 + +
+ + +
+ + 80,00 + +
+ + + -60,00 + + + + + +
+
+ 44010 - Fournisseurs + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 44010 + + + + + Fournisseurs belges + + + +
+ + 48,00 + +
+ + +
+ + 0,00 + +
+ + +
+ + 48,00 + +
+ + + + + +
+
+ 5501 - Etablissements de crédit + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 5501 + + + + + Compte bancaire principal + + + +
+ + 80,00 + +
+ + +
+ + 48,00 + +
+ + + + 32,00 + + + + + + +
+
+ 730 - Produits + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 731 + + + + + Cotisations (versements) membres adhérents + + + + + 0,00 + + + + + 20,00 + + + + + -20,00 + + + + + + +
+
+ Balance générale + + + + + + + + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + Écart + + + + + + + 0,00 + + + 148,00 + + + 148,00 + + + 0,00 + + + + + +
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+ Notes sur le trimestre écoulé + + Les cotisations sont quasiment toutes rentrées, il en reste + seulement une. Nous avons eu un nouvel adhérent. Nous notons + également la dépense des frais bancaires facturée le trimestre + précédent. Nous disposons de 99,04 euros sur le compte bancaire + à la fin du trimestre. Nous attendons encore 20 euros en entrée + et toutes les dépenses sont à jour. + +
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diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst b/source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst deleted file mode 100644 index c447b3f..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst +++ /dev/null @@ -1,78 +0,0 @@ -.. post:: 2021-04-19 14:24 - :category: Comptes - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -2020-2021 - Deuxième trimestre -============================== - -Rappel : l'exercice social commence le premier -septembre pour finir le trente-et-un août. Nous -présentons ici la balance des comptes trimestrielle. - -400 - Créances et dettes à un an au plus ----------------------------------------- - -====== ========== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- ---------- ------ ------- ------- -400 Clients 20,00 80,00 -60,00 -====== ========== ====== ======= ======= - - -44010 - Fournisseurs --------------------- - - -====== ============== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------- ------ ------- ------- -44010 Fournisseurs 48,00 0,00 48,00 - belges -====== ============== ====== ======= ======= - -5501 - Etablissements de crédit -------------------------------- - -====== ============ ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- ------------ ------ ------- ------- -5501 Compte 80,00 48,00 32,00 - bancaire - principal -====== ============ ====== ======= ======= - -730 - Produits --------------- - -====== ============== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------- ------ ------- ------- -731 Cotisations 0,00 20,00 -20,00 - (versements) - membres - adhérents -====== ============== ====== ======= ======= - -Balance générale ----------------- - -====== ======= ======= ======= -Débit Crédit Solde Écart ------- ------- ------- ------- -0,00 148,00 148,00 0,00 -====== ======= ======= ======= - -Notes sur le trimestre écoulé ------------------------------ - -Les cotisations sont quasiment toutes rentrées, il -en reste seulement une. Nous avons eu un nouvel -adhérent. Nous notons également la dépense des -frais bancaires facturée le trimestre précédent. -Nous disposons de 99,04 euros sur le compte bancaire -à la fin du trimestre. Nous attendons encore 20 -euros en entrée et toutes les dépenses sont à jour. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk b/source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk new file mode 100644 index 0000000..749a7b9 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk @@ -0,0 +1,246 @@ + + +
+ + + + + 2021-09-24 21:00 + +
+ 2021 - Trimestres 2 et 3 + + Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour + finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des + comptes trimestrielle. + + + Le deuxième trimestre n'a généré aucune écriture comptable, d'où + son absence dans les rapports. + +
+ 400 - Créances et dettes à un an au plus + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + 400 + + + Clients + + + 0,36 + + + 0,36 + + + 0,00 + + + + + +
+
+ 5501 - Etablissements de crédit + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 5501 + + + + + Compte bancaire principal + + + + + 0,36 + + + + + 0,00 + + + + + 0,36 + + + + + + +
+
+ 730 - Produits + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 731 + + + + + Cotisations (versements) membres adhérents + + + + + 0,00 + + + + + 0,36 + + + + + -0,36 + + + + + + +
+
+ Balance générale + + + + + + + + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + Écart + + + + + + + 0,00 + + + 0,72 + + + 0,72 + + + 0,00 + + + + + +
+
+ Notes sur le trimestre écoulé + + Nous avons reçu un virement de la part d'eBay sans aucune + justification, il a été compté comme don. Nous supposons qu'il + s'agit d'une tentative de liaison du compte pour une + domiciliation frauduleuse. + +
+
+
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/0924.rst b/source/collectif/comptabilite/2021/0924.rst deleted file mode 100644 index 92f46a3..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2021/0924.rst +++ /dev/null @@ -1,67 +0,0 @@ -.. post:: 2021-09-24 21:00 - :category: Comptes - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -2021 - Trimestres 2 et 3 -======================== - -Rappel : l'exercice social commence le premier -septembre pour finir le trente-et-un août. Nous -présentons ici la balance des comptes trimestrielle. - -Le deuxième trimestre n'a généré aucune écriture -comptable, d'où son absence dans les rapports. - -400 - Créances et dettes à un an au plus ----------------------------------------- - -====== ========== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- ---------- ------ ------- ------- -400 Clients 0,36 0,36 0,00 -====== ========== ====== ======= ======= - - -5501 - Etablissements de crédit -------------------------------- - -====== ============ ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- ------------ ------ ------- ------- -5501 Compte 0,36 0,00 0,36 - bancaire - principal -====== ============ ====== ======= ======= - -730 - Produits --------------- - -====== ============== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------- ------ ------- ------- -731 Cotisations 0,00 0,36 -0,36 - (versements) - membres - adhérents -====== ============== ====== ======= ======= - -Balance générale ----------------- - -====== ======= ======= ======= -Débit Crédit Solde Écart ------- ------- ------- ------- -0,00 0,72 0,72 0,00 -====== ======= ======= ======= - -Notes sur le trimestre écoulé ------------------------------ - -Nous avons reçu un virement de la part d'eBay sans aucune -justification, il a été compté comme don. Nous supposons -qu'il s'agit d'une tentative de liaison du compte pour -une domiciliation frauduleuse. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk b/source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk new file mode 100644 index 0000000..2c35259 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk @@ -0,0 +1,409 @@ + + +
+ + + + + 2022-01-17 18:50 + +
+ 2021 - Trimestre 4 + + Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour + finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des + comptes trimestrielle. + +
+ 400 - Créances et dettes à un an au plus + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + 400 + + + Clients + + + 160,00 + + + 120,00 + + + 40,00 + + + + + 44010 + + + Fournisseurs belges + + + 190,96 + + + 190,96 + + + 0,00 + + + + + +
+
+ 5501 - Etablissements de crédit + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 5501 + + + + + Compte bancaire principal + + + + + 120,00 + + + + + 190,96 + + + + + -70,96 + + + + + + +
+
+ 62300 - Autres frais de personnel + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + 62300 + + + Assurances + + + 0,00 + + + 142,96 + + + 0,00 + + + 142,96 + + + + + +
+
+ 656 - Charges + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Initial + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 656 + + + + + Frais de banque + + + + + 0,00 + + + + + 48,00 + + + + + 0,00 + + + + + 48,00 + + + + + + +
+
+ 730 - Produits + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 730 + + + + + Cotisations (versements) membres associés + + + + + 0,00 + + + + + 80,00 + + + + + -80,00 + + + + + + + 731 + + + + + Cotisations (versements) membres adhérents + + + + + 0,00 + + + + + 80,00 + + + + + -80,00 + + + + + + +
+
+ Balance générale + + + + + + + + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + Écart + + + + + + + 661,92 + + + 661,92 + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + +
+
+ Notes sur le trimestre écoulé + + Certaines cotisations sont en retard. + +
+
+
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst b/source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst deleted file mode 100644 index cc9b8af..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst +++ /dev/null @@ -1,85 +0,0 @@ -.. post:: 2022-01-17 18:50 - :category: Comptes - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -2021 - Trimestre 4 -================== - -Rappel : l'exercice social commence le premier -septembre pour finir le trente-et-un août. Nous -présentons ici la balance des comptes trimestrielle. - -400 - Créances et dettes à un an au plus ----------------------------------------- - -====== ==================== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------------- ------ ------- ------- -400 Clients 160,00 120,00 40,00 -44010 Fournisseurs belges 190,96 190,96 0,00 -====== ==================== ====== ======= ======= - - -5501 - Etablissements de crédit -------------------------------- - -====== ============ ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- ------------ ------ ------- ------- -5501 Compte 120,00 190,96 -70,96 - bancaire - principal -====== ============ ====== ======= ======= - -62300 - Autres frais de personnel ---------------------------------- - -====== ========== ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- ---------- ------- ------ ------- ------- -62300 Assurances 0,00 142,96 0,00 142,96 -====== ========== ======= ====== ======= ======= - -656 - Charges -------------- - -====== ============ ======= ====== ======= ======= -Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde ------- ------------ ------- ------ ------- ------- -656 Frais 0,00 48,00 0,00 48,00 - de banque -====== ============ ======= ====== ======= ======= - -730 - Produits --------------- - -====== ============== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------- ------ ------- ------- -730 Cotisations 0,00 80,00 -80,00 - (versements) - membres - associés -731 Cotisations 0,00 80,00 -80,00 - (versements) - membres - adhérents -====== ============== ====== ======= ======= - -Balance générale ----------------- - -====== ======= ======= ======= -Débit Crédit Solde Écart ------- ------- ------- ------- -661,92 661,92 0,00 0,00 -====== ======= ======= ======= - -Notes sur le trimestre écoulé ------------------------------ - -Certaines cotisations sont en retard. diff --git a/source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk b/source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk new file mode 100644 index 0000000..92a0e96 --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk @@ -0,0 +1,270 @@ + + +
+ + + + + 2022-04-09 20:50 + +
+ 2022 - Trimestre 1 + + Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour + finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des + comptes trimestrielle. + +
+ 400 - Créances et dettes à un an au plus + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + 400 + + + Clients + + + 50,00 + + + 110,00 + + + -60,00 + + + + + +
+
+ 5501 - Etablissements de crédit + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 5501 + + + + + Compte bancaire principal + + + + + 90,00 + + + + + 0,00 + + + + + 90,00 + + + + + + +
+
+ 730 - Produits + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + + + + + + 731 + + + + + Cotisations (versements) membres adhérents + + + + + 20,00 + + + + + 20,00 + + + + + 0,00 + + + + + + + 732 + + + + + Dons sans droit de reprise + + + + + 30,00 + + + + + 0,00 + + + + + -30,00 + + + + + + +
+
+ Balance générale + + + + + + + + + + Débit + + + Crédit + + + Solde + + + Écart + + + + + + + 160,00 + + + 160,00 + + + 0,00 + + + 0,00 + + + + + +
+
+ Notes sur le trimestre écoulé + + Les cotisations sont toutes à jour. Nous avons reçu un don, + encore merci pour cela ! + + + Nous disposons de 118,44 euros sur le compte bancaire. + +
+
+
diff --git a/source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst b/source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst deleted file mode 100644 index d7e566e..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst +++ /dev/null @@ -1,67 +0,0 @@ -.. post:: 2022-04-09 20:50 - :category: Comptes - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -2022 - Trimestre 1 -================== - -Rappel : l'exercice social commence le premier -septembre pour finir le trente-et-un août. Nous -présentons ici la balance des comptes trimestrielle. - -400 - Créances et dettes à un an au plus ----------------------------------------- - -====== ==================== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------------- ------ ------- ------- -400 Clients 50,00 110,00 -60,00 -====== ==================== ====== ======= ======= - - -5501 - Etablissements de crédit -------------------------------- - -====== ============ ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- ------------ ------ ------- ------- -5501 Compte 90,00 0,00 90,00 - bancaire - principal -====== ============ ====== ======= ======= - -730 - Produits --------------- - -====== ============== ====== ======= ======= -Compte Libellé Débit Crédit Solde ------- -------------- ------ ------- ------- -731 Cotisations 20,00 20,00 0,00 - (versements) - membres - adhérents -732 Dons sans 30,00 0,00 -30,00 - droit de - reprise -====== ============== ====== ======= ======= - -Balance générale ----------------- - -====== ======= ======= ======= -Débit Crédit Solde Écart ------- ------- ------- ------- -160,00 160,00 0,00 0,00 -====== ======= ======= ======= - -Notes sur le trimestre écoulé ------------------------------ - -Les cotisations sont toutes à jour. Nous avons reçu un don, -encore merci pour cela ! - -Nous disposons de 118,44 euros sur le compte bancaire. diff --git a/source/collectif/comptabilite/index.dbk b/source/collectif/comptabilite/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..66c747e --- /dev/null +++ b/source/collectif/comptabilite/index.dbk @@ -0,0 +1,10 @@ + + +
+ + Comptabilité + + +
diff --git a/source/collectif/comptabilite/index.rst b/source/collectif/comptabilite/index.rst deleted file mode 100644 index fecb631..0000000 --- a/source/collectif/comptabilite/index.rst +++ /dev/null @@ -1,8 +0,0 @@ -Comptabilité -============ - -.. postlist:: - :category: Comptes - :excerpts: - :format: {title} - :list-style: flex diff --git a/source/collectif/confidentiality.dbk b/source/collectif/confidentiality.dbk new file mode 100644 index 0000000..ff74340 --- /dev/null +++ b/source/collectif/confidentiality.dbk @@ -0,0 +1,327 @@ + + +
+ + Déclaration de confidentialité + + + assets/apropos.svg + +
+ Données récoltées + + Nous utilisons un pisteur nommé fathom pour mesurer l'audience sur + le site. Les données sont anonymisées et nous n'avons aucun détail + personnel ni aucune méthode pour retrouver la source. Par ce + billet, nous récoltons : + + + + + le nombre de visites totales par page ; + + + + + le nombre de visiteurs uniques ; + + + + + le site web vous ayant conduit sur ce site. + + + + + Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant activé la + fonction Do not track de leur navigateur web. + + + Nous utilisons le programme isso pour la gestion des commentaires. + Nous récoltons par ce billet : + + + + + votre pseudo ; + + + + + votre adresse mail (optionnel) ; + + + + + votre site web (optionnel) ; + + + + + votre message. + + + + + Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un envoi de message + via le formulaire de contact : + + + + + nom ; + + + + + adresse de courriel ; + + + + + objet ; + + + + + message. + + + + + L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des services, exige : + + + + + votre nom et vos prénoms ; + + + + + votre date de naissance ; + + + + + votre adresse de courriel ; + + + + + votre numéro de registre national ; + + + + + votre adresse postale. + + + + + Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions dans + l'outil de gestion (dolibarr). + + + Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez sont + conservés durant la période légale nécessaire. Les logiciels + utilisés sont hébergés par l'association elle-même chez son + hébergeur. + + + Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent par l'outil + Gitea. Nous collectons via cet outil vos pseudos, vos remarques, + vos contributions, vos clés publiques pour l'authentification et + pour la signature. + + + Les services de vidéos et de podcasts (logiciels Peertube et + Funkwhale) collectent vos pseudos, commentaires, contributions + commentaires, votes et adresses IP ainsi que votre historique de + consultation. + + + Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos pseudos, + mots de passe, adresse IP, historique des modifications, contacts, + agendas et toute donnée privée que vous y enregistrerez. + + + Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network s'étendra petit à + petit. Il collecte : + + + + + vos noms, prénoms et pseudos ; + + + + + vos adresses postales et de courriel et numéros de téléphone ; + + + + + vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ; + + + + + vos commentaires et contributions ; + + + + + les mails et messages instantanées ; + + + + + les statistiques agrégées non nominatives ; + + + + + votre historique de consultation ; + + + + + les comptes-rendus de vos entretiens et appels téléphoniques ; + + + + + la liste de vos appels téléphoniques ; + + + + + les pièces médicales que vous nous fournissez ; + + + + + le résumé de vos projets individuels et collectifs ; + + + + + vos préférences ; + + + + + vos dons et adhésions ; + + + + + vos contributions ; + + + + + vos contrats avec Nerv Project ASBL ; + + + + + et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base + volontaire. + + + + + Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous sont + accessibles à tout moment. Les données chiffrées sont + différenciées des autres, et vous pouvez en voir les + habilitations. La consultation de certaines pièces par une + personne peut entraîner une notification dans votre espace + personnel ou par courriel. + + + Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le registre + UBO afin de satisfaire aux obligations légales. + + + Les autres outils disponibles peuvent nécessiter : + + + + + un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ; + + + + + un mot de passe ; + + + + + éventuellement une clé d'authentification ; + + + + + toute information que vous voulez rendre publique et que vous + pourrez modifier ou supprimer à tout moment. + + + + + Nous sommes susceptibles de vous demander un justificatif médical, + une attestation de handicap ou votre dossier médical. Si tel est + le cas, nous vous demandons de nous fournir le strict nécessaire + pour établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces données + médicales seront conservées aussi longtemps que nécessaire. Nous + les transmettrons à une entité autorisée à l'adaptation et à la + diffusion d'œuvres accessibles ainsi qu'aux autorités et aux + sociétés de gestion collective de droits d'auteur qui en feraient + la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne pourrez pas + bénéficier des services en cas de refus de transmission des + preuves médicales en raison de la législation en vigueur. + +
+
+ Logiciels utilisés + + Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO (commentaires), Django + (framework web), Funkwhale, Fathom (mesure d'audience), + Kubernetes, docker, Nginx, Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano + (mail), Prosody (messagerie instantanée), FreePBX, PostgreSQL, + SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail), Nextcloud + (auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack, Dolibarr (logiciel de + gestion), Nerv Tales Network, poezio, Bitlbee, Gitea + (auto-hébergé), Linphone, Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox, + Arduino, Home Assistant, ainsi que leurs dépendances respectives + peuvent être utilisés pour la gestion des données personnelles. + + + Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur, IT4Freedom. + Les serveurs se situent tous dans l'Union Européenne auprès des + prestataires suivants : OVH (France), Hetzner (Allemagne et + Finlande), IT4Freedom (Belgique). + +
+
+ Vos droits + + Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la + page de contact (accès, modification, suppression, opposition, + etc.) en vertu de l'application de la GDPR. Nous vous suggérons de + commencer l'objet du message par "[DPO NervProject]". + + + Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement + nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons vos données + à aucun tiers sauf aux autorités et organismes qui en feraient une + demande légitime. Dans une telle éventualité, nous nous + efforcerons de ne divulguer que le strict nécessaire à + l'application de la règlementation en vigueur. + +
+
diff --git a/source/collectif/confidentiality.rst b/source/collectif/confidentiality.rst deleted file mode 100644 index 10277b3..0000000 --- a/source/collectif/confidentiality.rst +++ /dev/null @@ -1,171 +0,0 @@ -Déclaration de confidentialité -============================== - -.. galleria:: assets/apropos.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Données récoltées -~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nous utilisons un pisteur nommé `fathom` pour mesurer -l'audience sur le site. Les données sont anonymisées -et nous n'avons aucun détail personnel ni aucune -méthode pour retrouver la source. Par ce billet, nous -récoltons : - -- le nombre de visites totales par page ; -- le nombre de visiteurs uniques ; -- le site web vous ayant conduit sur ce site. - -Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant -activé la fonction `Do not track` de leur navigateur -web. - -Nous utilisons le programme `isso` pour la gestion des -commentaires. Nous récoltons par ce billet : - -- votre pseudo ; -- votre adresse mail (optionnel) ; -- votre site web (optionnel) ; -- votre message. - -Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un -envoi de message via le formulaire de contact : - -- nom ; -- adresse de courriel ; -- objet ; -- message. - -L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des -services, exige : - -- votre nom et vos prénoms ; -- votre date de naissance ; -- votre adresse de courriel ; -- votre numéro de registre national ; -- votre adresse postale. - -Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions -dans l'outil de gestion (dolibarr). - -Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez -sont conservés durant la période légale nécessaire. Les -logiciels utilisés sont hébergés par l'association -elle-même chez son hébergeur. - -Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent -par l'outil Gitea. Nous collectons via cet outil vos -pseudos, vos remarques, vos contributions, vos clés -publiques pour l'authentification et pour la signature. - -Les services de vidéos et de podcasts (logiciels -Peertube et Funkwhale) collectent vos pseudos, -commentaires, contributions commentaires, votes et -adresses IP ainsi que votre historique de consultation. - -Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos -pseudos, mots de passe, adresse IP, historique des -modifications, contacts, agendas et toute donnée privée -que vous y enregistrerez. - -Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network -s'étendra petit à petit. Il collecte : - -- vos noms, prénoms et pseudos ; -- vos adresses postales et de courriel et numéros de - téléphone ; -- vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ; -- vos commentaires et contributions ; -- les mails et messages instantanées ; -- les statistiques agrégées non nominatives ; -- votre historique de consultation ; -- les comptes-rendus de vos entretiens et appels - téléphoniques ; -- la liste de vos appels téléphoniques ; -- les pièces médicales que vous nous fournissez ; -- le résumé de vos projets individuels et collectifs ; -- vos préférences ; -- vos dons et adhésions ; -- vos contributions ; -- vos contrats avec Nerv Project ASBL ; -- et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base - volontaire. - -Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous -sont accessibles à tout moment. Les données chiffrées -sont différenciées des autres, et vous pouvez en voir -les habilitations. La consultation de certaines pièces -par une personne peut entraîner une notification dans -votre espace personnel ou par courriel. - - -Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le -registre UBO afin de satisfaire aux obligations -légales. - -Les autres outils disponibles peuvent nécessiter : - -- un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ; -- un mot de passe ; -- éventuellement une clé d'authentification ; -- toute information que vous voulez rendre publique et - que vous pourrez modifier ou supprimer à tout moment. - -Nous sommes susceptibles de vous demander un -justificatif médical, une attestation de handicap ou -votre dossier médical. Si tel est le cas, nous vous -demandons de nous fournir le strict nécessaire pour -établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces -données médicales seront conservées aussi longtemps -que nécessaire. Nous les transmettrons à une entité -autorisée à l'adaptation et à la diffusion d'œuvres -accessibles ainsi qu'aux autorités et aux sociétés de -gestion collective de droits d'auteur qui en feraient -la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne -pourrez pas bénéficier des services en cas de refus -de transmission des preuves médicales en raison de la -législation en vigueur. - -Logiciels utilisés -~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO -(commentaires), Django (framework web), Funkwhale, -Fathom (mesure d'audience), Kubernetes, docker, Nginx, -Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano (mail), -Prosody (messagerie instantanée), FreePBX, -PostgreSQL, SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail), -Nextcloud (auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack, -Dolibarr (logiciel de gestion), Nerv Tales Network, -poezio, Bitlbee, Gitea (auto-hébergé), Linphone, -Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox, Arduino, -Home Assistant, -ainsi que leurs dépendances respectives peuvent -être utilisés pour la gestion des données -personnelles. - -Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur, -IT4Freedom. Les serveurs se situent tous dans -l'Union Européenne auprès des prestataires suivants : -OVH (France), Hetzner (Allemagne et Finlande), -IT4Freedom (Belgique). - - -Vos droits -~~~~~~~~~~ - -Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la page de contact -(accès, modification, suppression, opposition, etc.) en vertu de l'application -de la GDPR. Nous vous suggérons de commencer l'objet du message par "[DPO NervProject]". - -Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement -nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons -vos données à aucun tiers sauf aux autorités et -organismes qui en feraient une demande légitime. Dans une -telle éventualité, nous nous efforcerons de ne divulguer -que le strict nécessaire à l'application de la règlementation -en vigueur. diff --git a/source/collectif/contact.dbk b/source/collectif/contact.dbk new file mode 100644 index 0000000..e26b52e --- /dev/null +++ b/source/collectif/contact.dbk @@ -0,0 +1,62 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 15:15 + +
+ Contact + + assets/contact.svg + + + Une question ? Un besoin particulier ? Dites-le via ce formulaire + ! + + + Tous les champs sont requis. + + + Nom + + + Adresse de courriel + + + Téléphone (sous la forme +32(0)23198880) + + + Combien d'éléments dans une douzaine ? + + + Objet + + + Votre message + + + Envoyer + +
+ Coordonnées + + Vous pouvez aussi téléphoner au +32 (0)2 + 319 888 0 + +
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+ DPO - Responsable GDPR +Nerv Project +Data Protection Officier +Jérôme Duysens +Rue Longue 27 Bte K10 +1420 Braine-l'Alleud +Belgium +
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diff --git a/source/collectif/contact.rst b/source/collectif/contact.rst deleted file mode 100644 index a38dcfb..0000000 --- a/source/collectif/contact.rst +++ /dev/null @@ -1,118 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 15:15 - :category: Accueil - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Contact -======= - -.. galleria:: assets/contact.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme tient une enveloppe ouverte. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Une question ? Un besoin particulier ? Dites-le via ce formulaire ! - -Tous les champs sont requis. - -.. raw:: html - -
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- -Coordonnées -~~~~~~~~~~~ - -Vous pouvez aussi téléphoner au **+32 (0)2 319 888 0** - - -DPO - Responsable GDPR -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -| Nerv Project -| Data Protection Officier -| Jérôme Duysens -| Rue Longue 27 Bte K10 -| 1420 Braine-l'Alleud -| Belgium diff --git a/source/collectif/contributeurs/index.dbk b/source/collectif/contributeurs/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..8a21891 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/index.dbk @@ -0,0 +1,16 @@ + + +
+ + Contributeurs + + + assets/membres.svg + + + Découvrez les contributeurs du collectif. Et pourquoi ne pas + franchir le pas et nous rejoindre également ? + +
diff --git a/source/collectif/contributeurs/index.rst b/source/collectif/contributeurs/index.rst deleted file mode 100644 index 1227003..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/index.rst +++ /dev/null @@ -1,18 +0,0 @@ -Contributeurs -============= - -.. galleria:: assets/membres.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une page web affiche des profils. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Découvrez les contributeurs du collectif. Et pourquoi -ne pas franchir le pas et nous rejoindre également ? - -.. postlist:: - :category: Contributeurs - :excerpts: - :format: {title} - :list-style: flex - :sort: diff --git a/source/collectif/contributeurs/kujiu.dbk b/source/collectif/contributeurs/kujiu.dbk new file mode 100644 index 0000000..eed6002 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/kujiu.dbk @@ -0,0 +1,69 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-10 12:15 + +
+ Kujiu + + assets/kujiu.jpg + + + + + Rôle + + + + Agent psychohistorien, initiateur du projet + + + + + + Liens + + + + blog: Kujiu's Labs [blog] <https://kujiu.eu> + twitter: Kujiu sur Twitter [twitter] <https://www.twitter.com/@kujiu> + film: La chaîne PeerTube [film] <https://clap.nerv-project.eu/video-channels/kujiu_channel/videos> + youtube: La chaîne YouTube [youtube] <https://www.youtube.com/channel/UC6LcFMVZUOs4WbKvV3p1xVw> + + + + + + Biographie + + + + Je vis en Belgique, et j'écris dans le monde de la SFFF + depuis 2019. La réalité doit être complexe, et les complots + ont bon train dans mon univers. Toutes les croyances ne sont + pas bonnes à prendre. Surtout quand on se trouve au milieu + d'une armée de xarakins sauvages armés d'épées à + matérialisation quantique. + + + J'affectionne particulièrement Terry Pratchett, Douglas + Adams, Ursula K. Le Guin ou encore Isaac Asimov. Mais vous + pourrez découvrir mes lectures sur mon blog, ainsi que + quelques astuces d'accessibilité (oui, je suis malvoyant). + + + J'assure la cohérence de l'univers, la ligne éditoriale, + l'écriture de publications, la lecture et la mise en vidéo. + Je m'occupe également de la plateforme technique. + + + + +
+
diff --git a/source/collectif/contributeurs/kujiu.rst b/source/collectif/contributeurs/kujiu.rst deleted file mode 100644 index aa3aebc..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/kujiu.rst +++ /dev/null @@ -1,41 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-10 12:15 - :category: Contributeurs - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 2 - :image: 1 - -Kujiu -===== - -.. galleria:: assets/kujiu.jpg - :align: right - :title: Illustration de Springouille et D.Evy - :alt: Un jeune homme brun en habit de voyage médiéval - :width: 25% - -:Rôle: Agent psychohistorien, initiateur du projet -:Liens: - :faslink:`blog: Kujiu's Labs [blog] ` - :fablink:`twitter: Kujiu sur Twitter [twitter] ` - :faslink:`film: La chaîne PeerTube [film] ` - :fablink:`youtube: La chaîne YouTube [youtube] ` -:Biographie: - Je vis en Belgique, et j'écris dans le monde de - la SFFF depuis 2019. La réalité doit être complexe, - et les complots ont bon train dans mon univers. - Toutes les croyances ne sont pas bonnes à prendre. - Surtout quand on se trouve au milieu d'une armée - de xarakins sauvages armés d'épées à matérialisation - quantique. - - J'affectionne particulièrement Terry Pratchett, - Douglas Adams, Ursula K. Le Guin ou encore Isaac - Asimov. Mais vous pourrez découvrir mes lectures - sur mon blog, ainsi que quelques astuces - d'accessibilité (oui, je suis malvoyant). - - J'assure la cohérence de l'univers, la ligne - éditoriale, l'écriture de publications, la - lecture et la mise en vidéo. Je m'occupe - également de la plateforme technique. diff --git a/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.dbk b/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.dbk new file mode 100644 index 0000000..0e60fd9 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.dbk @@ -0,0 +1,53 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-10 12:25 + + + assets/ptitgnu.png + +
+ PtitGNU + + + + Rôle + + + + Hébergeur, informaticien + + + + + + Liens + + + + blog: Le blog d'IT4Freedom [blog] <https://www.it4freedom.net/blog.html> + + + + + + Biographie + + + + Je suis administrateur système et réseau en Belgique depuis + bien longtemps. Je me fais assister quotidiennement par un + petit chat. Et je m'occupe de la plateforme technique et de + l'hébergement. + + + + +
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diff --git a/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.rst b/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.rst deleted file mode 100644 index faa5060..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/ptitgnu.rst +++ /dev/null @@ -1,22 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-10 12:25 - :category: Contributeurs - :author: ptitgnu - :location: BLA - :excerpt: 2 - :image: 1 - -.. galleria:: assets/ptitgnu.png - :alt: Une tête de chat - :align: right - :width: 15% - -PtitGNU -======= - -:Rôle: Hébergeur, informaticien -:Liens: :faslink:`blog: Le blog d'IT4Freedom [blog] ` -:Biographie: - Je suis administrateur système et réseau en Belgique - depuis bien longtemps. Je me fais assister - quotidiennement par un petit chat. Et je m'occupe - de la plateforme technique et de l'hébergement. diff --git a/source/collectif/contributeurs/springouille.dbk b/source/collectif/contributeurs/springouille.dbk new file mode 100644 index 0000000..e39cb00 --- /dev/null +++ b/source/collectif/contributeurs/springouille.dbk @@ -0,0 +1,44 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 12:15 + +
+ Springouille + + + + Rôle + + + + Illustratrice + + + + + + Liens + + + + instagram: Instagram de Springouille [instagram] <https://www.instagram.com/springouille/> + + + + + + Biographie + + + + + +
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diff --git a/source/collectif/contributeurs/springouille.rst b/source/collectif/contributeurs/springouille.rst deleted file mode 100644 index f6313e3..0000000 --- a/source/collectif/contributeurs/springouille.rst +++ /dev/null @@ -1,15 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 12:15 - :category: Contributeurs - :author: springouille - :location: BLA - :excerpt: 2 - :image: 1 - -Springouille -============ - - -:Rôle: Illustratrice -:Liens: - :fablink:`instagram: Instagram de Springouille [instagram] ` -:Biographie: diff --git a/source/collectif/copyright.dbk b/source/collectif/copyright.dbk new file mode 100644 index 0000000..2f56c13 --- /dev/null +++ b/source/collectif/copyright.dbk @@ -0,0 +1,121 @@ + + +
+ + Droit d'auteur et licences + + + assets/apropos.svg + + + Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes au droit + d'auteur et de son application en Belgique. En cas de défaillance de + notre part, vous pouvez nous contacter en urgence aux coordonnées + détaillées dans la page de contact. En raison de la taille de la + structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en moins d'une + heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, ou en matière de lutte + contre les crimes et les délits ou cas d'incitation à un délit ou à + un crime. Si vous représentez une société de gestion collective de + droit d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si vous avez + besoin de mettre en place des solutions plus rapides d'intervention, + merci de nous contacter. + +
+ Auteurs et licences + + Par défaut, et sauf mention contraire, les licences sont les + suivantes : + + + + + texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ; + + + + + font-awesome [FA] icônes + Fontawesome, + licence Fontawesome Free License ; + + + + + creative-commons [CC] + creative-commons-by [BY] + creative-commons-sa [SA] logo par + Timothée + Giet, licence CC-BY-SA 4.0 ; + + + + + emojis par + Sphinx + Emojis ; + + + + + creative-commons [CC] + creative-commons-by [BY] police + Luciole + par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, licence CC-BY + 4.0 ; + + + + + illustrations de + Katerina + Limpitsouni. + + + + + Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter le texte + des licences : + + + + + licence + EUPL 1.2 ; + + + + + creative-commons [CC] + creative-commons-by [BY] + creative-commons-sa [SA] + licence + CC-BY-SA 4.0 ; + + + + + creative-commons [CC] + creative-commons-by [BY] + licence + CC-BY 4.0. + + + + + Vous trouverez la licence des autres contenus directement en + libellé dans les articles correspondants. + +
+
+ Licences d'exploitation + + Le détail des licences d'exploitation n'est pas disponible pour + l'instant. Un outil est en cours de préparation pour en faire un + récapitulatif plus facilement. Vous pouvez nous contacter pour + obtenir toute information complémentaire sur les licences + d'exploitation que nous utilisons. + +
+
diff --git a/source/collectif/copyright.rst b/source/collectif/copyright.rst deleted file mode 100644 index 6bba5cd..0000000 --- a/source/collectif/copyright.rst +++ /dev/null @@ -1,70 +0,0 @@ -Droit d'auteur et licences -========================== - -.. galleria:: assets/apropos.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes -au droit d'auteur et de son application en Belgique. -En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous -contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans -la page de contact. En raison de la taille de la -structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en -moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, -ou en matière de lutte contre les crimes et les délits -ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous -représentez une société de gestion collective de droit -d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si -vous avez besoin de mettre en place des solutions plus -rapides d'intervention, merci de nous contacter. - -Auteurs et licences -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Par défaut, et sauf mention contraire, les licences -sont les suivantes : - -- texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ; -- :fab:`font-awesome [FA]` - icônes `Fontawesome `_, - licence Fontawesome Free License ; -- :fab:`creative-commons [CC]` - :fab:`creative-commons-by [BY]` - :fab:`creative-commons-sa [SA]` - logo par `Timothée Giet `_, - licence CC-BY-SA 4.0 ; -- emojis par `Sphinx Emojis `_ ; -- :fab:`creative-commons [CC]` - :fab:`creative-commons-by [BY]` - police `Luciole `_ - par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez, - licence CC-BY 4.0 ; -- illustrations de `Katerina Limpitsouni `_. - -Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter -le texte des licences : - -- `licence EUPL 1.2 `_ ; -- :fab:`creative-commons [CC]` - :fab:`creative-commons-by [BY]` - :fab:`creative-commons-sa [SA]` - `licence CC-BY-SA 4.0 `_ ; -- :fab:`creative-commons [CC]` - :fab:`creative-commons-by [BY]` - `licence CC-BY 4.0 `_. - -Vous trouverez la licence des autres contenus directement -en libellé dans les articles correspondants. - -Licences d'exploitation -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Le détail des licences d'exploitation n'est pas -disponible pour l'instant. Un outil est en cours de -préparation pour en faire un récapitulatif plus -facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir -toute information complémentaire sur les licences -d'exploitation que nous utilisons. diff --git a/source/collectif/historique.dbk b/source/collectif/historique.dbk new file mode 100644 index 0000000..56d2198 --- /dev/null +++ b/source/collectif/historique.dbk @@ -0,0 +1,24 @@ + + +
+ + Historique du document + + + assets/historique.svg + +
+ Version en cours + + Les informations suivantes sont générées automatiquement par le + gestionnaire de versions. + +
+
+ Liste des versions + + +
+
diff --git a/source/collectif/historique.rst b/source/collectif/historique.rst deleted file mode 100644 index 311cf57..0000000 --- a/source/collectif/historique.rst +++ /dev/null @@ -1,27 +0,0 @@ -Historique du document -====================== - -.. galleria:: assets/historique.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme assise en tailleur programme sur son ordinateur portable. L'historique des modifications s'affiche. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Version en cours -^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Les informations suivantes sont générées automatiquement par le -gestionnaire de versions. - -.. git_commit_detail:: - :branch: - :commit: - :uncommitted: - :untracked: - :sha_length: 20 - -Liste des versions -^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -.. git_changelog:: - :revisions: 1000000 diff --git a/source/collectif/index.dbk b/source/collectif/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..1db7f87 --- /dev/null +++ b/source/collectif/index.dbk @@ -0,0 +1,27 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 14:15 + +
+ Le collectif + + assets/collectif.svg + + + Notre collectif s'organise via une association sans but lucratif + de droit belge. Prenez connaissance de nos documents officiels et + de notre fonctionnement. + + + ressources contributeurs/index registres/index comptabilite/index + historique + +
+
diff --git a/source/collectif/index.rst b/source/collectif/index.rst deleted file mode 100644 index 2927afe..0000000 --- a/source/collectif/index.rst +++ /dev/null @@ -1,29 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 14:15 - :category: Accueil - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Le collectif -############ - -.. galleria:: assets/collectif.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Deux personnes travaillent autour d'un ordinateur. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Notre collectif s'organise via une association sans but -lucratif de droit belge. Prenez connaissance de nos -documents officiels et de notre fonctionnement. - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - - ressources - contributeurs/index - registres/index - comptabilite/index - historique diff --git a/source/collectif/mentions_legales.dbk b/source/collectif/mentions_legales.dbk new file mode 100644 index 0000000..94b3601 --- /dev/null +++ b/source/collectif/mentions_legales.dbk @@ -0,0 +1,528 @@ + + +
+ + Mentions légales + + + assets/apropos.svg + + + Note + + + Reconnaître un document officiel de Nerv + Project ASBL + + + Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont protégés. Vous + pouvez vérifier les éléments suivants pour en déterminer + l'authenticité. + + + + + Le papier est timbré à sec avec le logo ; + + + + + un marquage UV est présent ; + + + + + le document comporte le cachet de l'ASBL ; + + + + + le document est signé par un représentant légal enregistré à la + BCE ; + + + + + un sceau à la cire est apposé. + + + + + Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés selon la + méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre l'unique nœud de la + reliure. Si un doute persiste, nous répondrons volontiers à votre + question. + + + L'univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos œuvres. + Découvrez-en les conditions. + +
+ Statut + + L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. Nerv + Project est une entité fictive utilisée dans des œuvres + artistiques et n'a pas d'existence réelle. + + + assets/apropos2.svg + +
+
+ Hébergement + + Le présent site est hébergé par + IT4Freedom. + +IT4Freedom +Rue longue 27 Bte K10 +1420 Braine-l'Alleud +Belgique ++32 (0)2 888 93 42 +TVA BE0881449985 +
+
+ Éditeur +Nerv Project ASBL +Rue longue 27 Bte K10 +1420 Braine-l'Alleud +Belgique ++32 (0)2 319 888 0 +TVA BE0756741342 +Numéro éditeur KBR 15066 + + Vous trouverez le code source sur + le + dépôt git. + + + Voir l'historique du site. <historique> + + + + + + + + + Coordonnées + + + Nerv Project ASBL + + + + + + + Contact + + + Nous contacter <contact> + + + + + Régime + + + ASBL + + + + + + Adresse + + + +Rue Longue 27 Bte K10 +1420 Eigenbrakel +Belgium + + + + + + Téléphone + + + ++32 (0)2 319 888 0 +Les publicités ne sont pas autorisées +sur ce numéro de téléphone. + + + + + Entreprise + + + 0756.741.342 + + + + + TVA + + + BE0756741342 + + + + + Numéro éditeur KBR + + + 15066 + + + + + Publication + + + Nerv Project ASBL + + + + + DPO + + + Jérome Duysens + + + + + Production + + + Nerv Project ASBL + + + + + Webmaster + + + Nerv Project ASBL + + + + + Auteur + + + Nerv Project ASBL sauf mention contraire + + + + + Vidéo + + + Nerv Project ASBL + + + + + Hébergement + + + IT4Freedom + + + + + IBAN + + + BE02 7512 1068 4040 + + + + + BIC + + + AXABBE22 + + + + + + + Le présent site assure la confidentialité de vos données. Il ne + comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce au logiciel + libre Fathom hébergé sur ce même serveur. Aucune donnée n'est + revendue. + + + L'hébergement est assuré par + IT4Freedom. + + + Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou + permettre l'envoi de messages. + +
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+ + + + à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité + d'autrui, majeur comme mineur ; + + + + + à respecter l'ordre public ; + + + + + à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les + zones publiques ; + + + + + à envoyer des données dont il dispose de la propriété + intellectuelle ; + + + + + à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une + personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa + religion, de son ethnie, de sa race, de son orientation + sexuelle ou de son handicap ; + + + + + à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au + meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à + l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre + l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à + réaliser un acte de terrorisme ; + + + + + à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des + données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute + autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des + tiers ; + + + + + à ne pas être dénigrant, diffamant ; + + + + + à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une + personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; + + + + + à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, + illicite ; + + + + + à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un + autre ; + + + + + à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou + pédopornographiques ; + + + + + à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données + d'un tiers ; + + + + + à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour + l'environnement ou la santé ; + + + + + à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues + par le présent site. + + + +
+ + + + L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou + supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur au titre + de la modération, afin de garantir le respect des règles, des + personnes, des systèmes et de l'environnement. + + + + + L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des + données déposées par un utilisateur. + + + + + L'utilisateur ou l'utilisatrice peut signaler tout contenu + abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. + L'administrateur du site ne traitera que les demandes + légitimes. + + + + + Le site est édité et hébergé en Belgique. + + + + + En application de la GDPR, toute plainte, demande de + suppression, question sur la confidentialité, … peut être + adressée par mail, de préférence en mettant [DPO NervProject] + dans le sujet du mail pour un traitement plus efficace. Il + peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.eu et + l'adresse du Nerv Project. + + + + + L'utilisateur ou l'utilisatrice conserve la propriété + intellectuelle et son droit moral sur ses contributions et + commentaires. Il ou elle les délivre cependant dans la licence + du projet auquel il ou elle participe, et par défaut en + licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0. Les projets et œuvres + sont généralement en licence CC-BY-SA 4.0 ou EUPL 1.2. + L'utilisateur ou l'utilisatrice accepte cependant l'usage + d'une même licence mais en version supérieure. Les + contributions et commentaires dans une autre licence seront + rejetés et immédiatement supprimés. + + + +
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+ Législation + + Le présent site est compatible avec la directive européenne + 2019/790 et ses transcriptions. Il ne correspond pas à la + définition de fournisseur de partage de contenus détaillé dans + l'article 2. En effet, le contenu n'est pas téléversé par les + utilisateurs mais par l'éditeur. Le présent site ne promeut et + n'organise pas d'œuvres à des fins lucratives, l'éditeur est une + association sans but lucratif de droit belge. Enfin, le site ne + délivre pas une grande quantité d'œuvres. Les services internes de + Nerv Project ASBL utilisent des systèmes de partage de documents + pour la gestion, ces outils ne sont pas concernés par la directive + 2019/790 comme explicité dans le même article 2. + + + Le présent site web et les œuvres ne peuvent être considérés comme + des adaptations au titre de l'exception au droit d'auteur pour + handicap au sens des articles XI.190 et XI.245 du code de droit + économique en raison de leur caractère original. + + + Le présent site web et les œuvres publiées respectent la + Convention des Nations Unies des Droits des Personnes Handicapées + en son article 2 en ne différenciant pas l'accès, les licences et + les droits cédés sur base de l'état de santé ou du handicap. + + + Le présent site web et les œuvres publiées respectent la + Constitution du Royaume de Belgique et notamment son article 22ter + sur les aménagements raisonnables. + + + Le présent site web et les œuvres publiées sont conformes à la + directive européenne 2017/1564 et ses transcriptions. Les + critiques de lecture et les analyses de scénario sont couvertes + par l'exception au droit d'auteur pour critique et pour citation. + Le nom des œuvres citées le sont en vertu de l'exception au droit + d'auteur pour citation. + + + Le présent site web respecte la législation en vigueur car + l'éditeur, Nerv Project ASBL, traite les plaintes enregistrées via + le formulaire de contact dans un délai raisonnable. Le contenu + n'étant pas publié par des utilisateurs, aucun système de filtrage + n'est actif ni obligatoire. + + + Le présent site web et les œuvres publiées respectent également la + Convention Européenne des Droits de l'Homme, et notamment tous les + articles concernant la discrimination. + + + Les prénoms et noms des personnages se basent sur des prénoms ou + des noms propres ou des noms communs existant dans une langue + officielle de Belgique ou une autre langue. Il ne peut donc pas + être relevé le critère de l'originalité, nécessaire à + l'application du droit d'auteur. + + + Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des situations réelles. + Si tel est le cas, il s'agirait d'une coïncidence et non d'une + volonté propre de l'auteur, de l'autrice ou de Nerv Project ASBL. + Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés par une telle + situation ou si vous descendez d'une personne décédée concernée ou + si vous représentez officiellement une personne concernée ou + héritière. + + + Le présent site web et les œuvres publiées sont concernés par le + droit d'auteur et sont la propriété exclusive des personnes les + ayant écrits. Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception + explicitement indiquée). L'usage doit être fait uniquement dans le + cadre de la licence. Le droit moral s'applique malgré tout. Les + auteurs et autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s'opposer à + tout moment à un usage contraire à leurs valeurs respectives. + + + Le présent site web étant édité par Nerv Project ASBL, éditeur + enregistré auprès de la KBR -Koninklijke Bibliotheek Royale -, + nous n'avons aucune des obligations liées aux bibliothèques, + archives légales, musées, conservation d'œuvres à grande valeur + historique, librairies, etc. Les œuvres au format papier de Nerv + Project ASBL sont soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres + numériques sont soumises au dépôt volontaire, et nous déposerons + toutes les séries et tous les romans dans ce cadre. + + + Nerv Project ASBL n'a pas vocation à adapter des œuvres aux + personnes handicapées en dehors de son propre catalogue. Les + obligations afférentes aux entités autorisées à l'adaptation + d'œuvres sont donc inapplicables. + +
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diff --git a/source/collectif/mentions_legales.rst b/source/collectif/mentions_legales.rst deleted file mode 100644 index 34e8c41..0000000 --- a/source/collectif/mentions_legales.rst +++ /dev/null @@ -1,257 +0,0 @@ -Mentions légales -================ - -.. galleria:: assets/apropos.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -.. note:: - - **Reconnaître un document officiel de Nerv Project ASBL** - - Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont - protégés. Vous pouvez vérifier les éléments suivants - pour en déterminer l'authenticité. - - - Le papier est timbré à sec avec le logo ; - - un marquage UV est présent ; - - le document comporte le cachet de l'ASBL ; - - le document est signé par un représentant légal - enregistré à la BCE ; - - un sceau à la cire est apposé. - - Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés - selon la méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre - l'unique nœud de la reliure. Si un doute persiste, nous - répondrons volontiers à votre question. - -L'univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos -œuvres. Découvrez-en les conditions. - -Statut -~~~~~~ - -L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. -Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des -œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle. - -.. galleria:: assets/apropos2.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Hébergement -~~~~~~~~~~~ - -Le présent site est hébergé par -`IT4Freedom `_. - -| IT4Freedom -| Rue longue 27 Bte K10 -| 1420 Braine-l'Alleud -| Belgique -| +32 (0)2 888 93 42 -| TVA BE0881449985 - -Éditeur -~~~~~~~ - -| Nerv Project ASBL -| Rue longue 27 Bte K10 -| 1420 Braine-l'Alleud -| Belgique -| +32 (0)2 319 888 0 -| TVA BE0756741342 -| Numéro éditeur KBR 15066 - - -Vous trouverez le code source sur -`le dépôt git `_. - -:doc:`Voir l'historique du site. ` - -====================== ==================== -Coordonnées Nerv Project ASBL -====================== ==================== -Contact :doc:`Nous contacter ` -Régime ASBL -Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 - | 1420 Eigenbrakel - | Belgium -Téléphone | +32 (0)2 319 888 0 - | Les publicités ne sont pas autorisées - | sur ce numéro de téléphone. -Entreprise 0756.741.342 -TVA BE0756741342 -Numéro éditeur KBR 15066 -Publication Nerv Project ASBL -DPO Jérome Duysens -Production Nerv Project ASBL -Webmaster Nerv Project ASBL -Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire -Vidéo Nerv Project ASBL -Hébergement IT4Freedom -IBAN BE02 7512 1068 4040 -BIC AXABBE22 -====================== ==================== - -Le présent site assure la confidentialité de vos données. -Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce -au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur. -Aucune donnée n'est revendue. - -L'hébergement est assuré par `IT4Freedom `_. - -Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre -l'envoi de messages. - -Règles d'utilisation -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -1. 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L'utilisateur ou l'utilisatrice conserve la propriété intellectuelle et - son droit moral sur ses contributions et commentaires. - Il ou elle les délivre cependant dans la licence du projet - auquel il ou elle participe, et par défaut en licence - Creative Commons CC-BY-SA 4.0. Les projets et œuvres - sont généralement en licence CC-BY-SA 4.0 ou EUPL 1.2. - L'utilisateur ou l'utilisatrice accepte cependant l'usage d'une même - licence mais en version supérieure. Les contributions - et commentaires dans une autre licence seront rejetés - et immédiatement supprimés. - -Législation -~~~~~~~~~~~ - -Le présent site est compatible avec la directive -européenne 2019/790 et ses transcriptions. Il ne -correspond pas à la définition de fournisseur de -partage de contenus détaillé dans l'article 2. En -effet, le contenu n'est pas téléversé par les -utilisateurs mais par l'éditeur. Le présent site -ne promeut et n'organise pas d'œuvres à des fins -lucratives, l'éditeur est une association sans but -lucratif de droit belge. Enfin, le site ne délivre -pas une grande quantité d'œuvres. Les services -internes de Nerv Project ASBL utilisent des systèmes -de partage de documents pour la gestion, ces outils -ne sont pas concernés par la directive 2019/790 -comme explicité dans le même article 2. - -Le présent site web et les œuvres ne peuvent être -considérés comme des adaptations au titre de -l'exception au droit d'auteur pour handicap au sens -des articles XI.190 et XI.245 du code de droit -économique en raison de leur caractère original. - -Le présent site web et les œuvres publiées -respectent la Convention des Nations Unies des -Droits des Personnes Handicapées en son article 2 -en ne différenciant pas l'accès, les licences et -les droits cédés sur base de l'état de santé ou -du handicap. - -Le présent site web et les œuvres publiées -respectent la Constitution du Royaume de Belgique -et notamment son article 22ter sur les aménagements -raisonnables. - -Le présent site web et les œuvres publiées sont -conformes à la directive européenne 2017/1564 et -ses transcriptions. Les critiques de lecture et les -analyses de scénario sont couvertes par l'exception -au droit d'auteur pour critique et pour citation. -Le nom des œuvres citées le sont en vertu de -l'exception au droit d'auteur pour citation. - -Le présent site web respecte la législation en -vigueur car l'éditeur, Nerv Project ASBL, traite -les plaintes enregistrées via le formulaire de -contact dans un délai raisonnable. Le contenu -n'étant pas publié par des utilisateurs, aucun -système de filtrage n'est actif ni obligatoire. - -Le présent site web et les œuvres publiées -respectent également la Convention Européenne des -Droits de l'Homme, et notamment tous les articles -concernant la discrimination. - -Les prénoms et noms des personnages se basent sur -des prénoms ou des noms propres ou des noms communs -existant dans une langue officielle de Belgique ou -une autre langue. Il ne peut donc pas être relevé le -critère de l'originalité, nécessaire à l'application -du droit d'auteur. - -Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des -situations réelles. Si tel est le cas, il s'agirait -d'une coïncidence et non d'une volonté propre de -l'auteur, de l'autrice ou de Nerv Project ASBL. -Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés -par une telle situation ou si vous descendez d'une -personne décédée concernée ou si vous représentez -officiellement une personne concernée ou héritière. - -Le présent site web et les œuvres publiées sont -concernés par le droit d'auteur et sont la -propriété exclusive des personnes les ayant écrits. -Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception -explicitement indiquée). L'usage doit être fait -uniquement dans le cadre de la licence. Le droit -moral s'applique malgré tout. Les auteurs et -autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s'opposer -à tout moment à un usage contraire à leurs valeurs -respectives. - -Le présent site web étant édité par Nerv Project -ASBL, éditeur enregistré auprès de la KBR - -Koninklijke Bibliotheek Royale -, nous n'avons -aucune des obligations liées aux bibliothèques, -archives légales, musées, conservation d'œuvres -à grande valeur historique, librairies, etc. Les -œuvres au format papier de Nerv Project ASBL sont -soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres -numériques sont soumises au dépôt volontaire, et -nous déposerons toutes les séries et tous les romans -dans ce cadre. - -Nerv Project ASBL n'a pas vocation à adapter des -œuvres aux personnes handicapées en dehors de son -propre catalogue. Les obligations afférentes aux -entités autorisées à l'adaptation d'œuvres sont -donc inapplicables. diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.dbk b/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.dbk new file mode 100644 index 0000000..ee28270 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.dbk @@ -0,0 +1,115 @@ + + +
+ + + + + 2020-08-19 19:12 + +
+ Constitution de l'organe d'administration + + + + date + + + + 06 septembre 2020 + + + + + + heure + + + + 16h + + + + + + lieu + + + + visioconférence + + + + +
+ Ordre du jour +
+ Élection des représentants légaux + + L'organe d'administration élit Christophe Buffenoir et Didier + Cardoso en tant que représentants légaux en son sein à la + majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 3 + + + 2 + + + 2 + + + 3 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée. + +
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+
diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.rst b/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.rst deleted file mode 100644 index 9128fba..0000000 --- a/source/collectif/registres/administration/20200906_constitution.rst +++ /dev/null @@ -1,33 +0,0 @@ -.. post:: 2020-08-19 19:12 - :category: Administration - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Constitution de l'organe d'administration -========================================= - -:date: 06 septembre 2020 -:heure: 16h -:lieu: visioconférence - -Ordre du jour -^^^^^^^^^^^^^ - -Élection des représentants légaux ---------------------------------- - -L'organe d'administration élit Christophe Buffenoir et -Didier Cardoso en tant que représentants légaux -en son sein à la majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -3 2 2 3 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée. - diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.dbk b/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.dbk new file mode 100644 index 0000000..3f6fa64 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.dbk @@ -0,0 +1,170 @@ + + +
+ + + + + 2020-09-29 19:00 + +
+ Prévention COVID 19 + + + + date + + + + 29 septembre 2020 + + + + + + heure + + + + 19h + + + + + + lieu + + + + messagerie instantanée + + + + +
+ Ordre du jour +
+ Nomination du responsable Covid 19 + + La province du Brabant Wallon impose à toute ASBL, association + de fait et ASBL en constitution la nomination d'un responsable + Covid 19. L'organe d'administraton nomme Christophe Buffenoir + à ce poste. La déclaration aura lieu dans les plus brefs + délais auprès du bureau de police locale et auprès du cabinet + du bourgmestre. + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 3 + + + 2 + + + 3 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée. + +
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+ Nouvelles règles Covid 19 + + La province du Brabant Wallon impose de nouvelles règles + auprès des ASBL, association de fait et ASBL en constitution. + Les évènements doivent être désormais sous la surveillance du + responsable Covid 19 ou un mandataire. Nerv Project ASBL + décide en plus de refuser toute visite et d'organiser des + évènements physiques. Une nouvelle page sur le site web + rappelle les recommandation et les règles en vigueur. + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 3 + + + 2 + + + 3 + + + 0 + + + 0 + + + + + +
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diff --git a/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.rst b/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.rst deleted file mode 100644 index 40e77c7..0000000 --- a/source/collectif/registres/administration/20200929_covid19.rst +++ /dev/null @@ -1,53 +0,0 @@ -.. post:: 2020-09-29 19:00 - :category: Administration - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Prévention COVID 19 -=================== - -:date: 29 septembre 2020 -:heure: 19h -:lieu: messagerie instantanée - -Ordre du jour -^^^^^^^^^^^^^ - -Nomination du responsable Covid 19 ----------------------------------- - -La province du Brabant Wallon impose à toute ASBL, -association de fait et ASBL en constitution la nomination -d'un responsable Covid 19. L'organe d'administraton -nomme Christophe Buffenoir à ce poste. La déclaration -aura lieu dans les plus brefs délais auprès du bureau -de police locale et auprès du cabinet du bourgmestre. - -======== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% Pour Contre Abstention --------- ------ ------- --------- ---------- -3 2 3 0 0 -======== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée. - -Nouvelles règles Covid 19 -------------------------- - -La province du Brabant Wallon impose de nouvelles règles -auprès des ASBL, association de fait et ASBL en -constitution. Les évènements doivent être désormais sous -la surveillance du responsable Covid 19 ou un mandataire. -Nerv Project ASBL décide en plus de refuser toute visite -et d'organiser des évènements physiques. Une nouvelle page -sur le site web rappelle les recommandation et les règles -en vigueur. - -======== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% Pour Contre Abstention --------- ------ ------- --------- ---------- -3 2 3 0 0 -======== ====== ======= ========= ========== diff --git a/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk b/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk new file mode 100644 index 0000000..bb64120 --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk @@ -0,0 +1,983 @@ + + +
+ + + + + 2020-08-18 21:15 + +
+ Assemblée Générale constitutive + + + + date + + + + 06 septembre 2020 + + + + + + heure + + + + 15h + + + + + + lieu + + + + visioconférence + + + + +
+ Ordre du jour + + La présente Assemblée Générale est convoquée pour la + constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en + forme les statuts proposés. Elle est immédiatement suivi d'une + réunion de l'organe d'administration et d'une réunion de + l'organe d'audit. L'ASBL n'ayant pas de membres à sa création, + les votes se réalisent sur liste des présents et représentés + uniquement. + +
+ Art 1 : Présidence de séance + + L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la + présidence de la séance à la majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
+
+ Art 2 : Secrétariat de séance + + L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le + compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la + majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
+
+ Art 3 : Désignation de l'association + + L'association prend la dénomination "Nerv Project + ASBL". + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
+
+ Art 4 : But de l'association + + Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un + univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que + l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes + handicapées dans la culture. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
+
+ Art 5 : Désignation du siège social + + L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région + wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à + Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité + absolue des deux-tiers. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
+
+ Art 6 : Montant de la cotisation + + La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité + absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
+
+ Art 7 : Statuts applicables + + L'Assemblée Générale valide les statuts disponibles + sur le site web <../../statuts> sans réserve à + la majorité absolue des deux-tiers. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
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+ Art 8 : Règlement intérieur + + L'Assemblée Générale valide le règlement disponible + sur le site web <../../reglement> sans réserve + à la majorité absolue des deux-tiers. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
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+ Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 + + Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août + 2021 est ainsi établi : + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + + 602 656 6131 61325 730 731 Total + + + + + Achats de services Frais de banque Assurance + Publications légales Cotisations Dons + + + + + 150 300 450 + + + + + 100 50 150 150 + + + 450 + + + + + + + + Les publications légales comprennent les frais de publication + au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention + de numéros ISBN. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
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+ Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 + + Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août + 2022 est ainsi établi : + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + + 602 656 61325 6131 6140 730 731 Total + + + + + Achats de services Frais de banque Publications + légales Assurance Annonces, insertions Cotisations + Dons + + + + + 150 300 450 + + + + + 100 50 65 150 85 + + + 450 + + + + + + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
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+ Art 11 : Désignation des administrateurs + + L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs + suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent + immédiatement le statut de membre effectif. + + + + + Christophe Buffenoir + + + + + Didier Cardoso + + + + + Anastasia Desmettre + + + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
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+ Art 12 : Désignation des auditeurs + + L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de + l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne + peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne + peuvent pas avoir un poste d'administrateur. + + + + + Sebastien Schmets + + + + + Jérôme Duysens + + + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + L'Assemblée Générale adopte la résolution. + +
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+ Art 13 : Questions diverses + + L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des + questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote. + +
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diff --git a/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.rst b/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.rst deleted file mode 100644 index 96a8a66..0000000 --- a/source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.rst +++ /dev/null @@ -1,246 +0,0 @@ -.. post:: 2020-08-18 21:15 - :category: AG - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Assemblée Générale constitutive -=============================== - -:date: 06 septembre 2020 -:heure: 15h -:lieu: visioconférence - -Ordre du jour -^^^^^^^^^^^^^ - -La présente Assemblée Générale est convoquée pour la -constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée -respecte en forme les statuts proposés. Elle est -immédiatement suivi d'une réunion de l'organe -d'administration et d'une réunion de l'organe d'audit. -L'ASBL n'ayant pas de membres à sa création, les votes -se réalisent sur liste des présents et représentés -uniquement. - -Art 1 : Présidence de séance ----------------------------- - -L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la -présidence de la séance à la majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 2 : Secrétariat de séance ------------------------------ - -L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour -tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser -les votes à la majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 3 : Désignation de l'association ------------------------------------- - -L'association prend la dénomination "Nerv Project ASBL". - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 4 : But de l'association ----------------------------- - -Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien -d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que -l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes -handicapées dans la culture. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 5 : Désignation du siège social ------------------------------------ - -L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région -wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à -Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la -majorité absolue des deux-tiers. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 6 : Montant de la cotisation --------------------------------- - -La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la -majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 7 : Statuts applicables ---------------------------- - -L'Assemblée Générale valide :doc:`les statuts disponibles -sur le site web <../../statuts>` sans réserve à la majorité -absolue des deux-tiers. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 8 : Règlement intérieur ---------------------------- - -L'Assemblée Générale valide :doc:`le règlement disponible -sur le site web <../../reglement>` sans réserve à la -majorité absolue des deux-tiers. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 -------------------------------------- - -Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au -31 août 2021 est ainsi établi : - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -602 Achats de services 100 -656 Frais de banque 50 -6131 Assurance 150 -61325 Publications légales 150 -730 Cotisations 150 -731 Dons 300 -Total 450 450 -========= ===================== ========== ========== - -Les publications légales comprennent les frais de -publication au Moniteur Belge. La dépense de services -concerne l'obtention de numéros ISBN. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 --------------------------------------- - -Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au -31 août 2022 est ainsi établi : - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -602 Achats de services 100 -656 Frais de banque 50 -61325 Publications légales 65 -6131 Assurance 150 -6140 Annonces, insertions 85 -730 Cotisations 150 -731 Dons 300 -Total 450 450 -========= ===================== ========== ========== - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 11 : Désignation des administrateurs ----------------------------------------- - -L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs -suivants à la majorité absolue. Les administrateurs -acquièrent immédiatement le statut de membre effectif. - -- Christophe Buffenoir -- Didier Cardoso -- Anastasia Desmettre - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 12 : Désignation des auditeurs ----------------------------------- - -L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de -l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne -peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne -peuvent pas avoir un poste d'administrateur. - -- Sebastien Schmets -- Jérôme Duysens - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -L'Assemblée Générale adopte la résolution. - -Art 13 : Questions diverses ---------------------------- - -L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser -des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis -au vote. diff --git a/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk b/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk new file mode 100644 index 0000000..08e63df --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk @@ -0,0 +1,997 @@ + + +
+ + + + + 2020-09-23 13:35 + +
+ Assemblée Générale constitutive + + + + date + + + + 08 octobre 2020 + + + + + + heure + + + + 14h + + + + + + lieu + + + + visioconférence + + + + +
+ Ordre du jour + + La présente Assemblée Générale est convoquée pour la + constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en + forme les statuts proposés. + + + L'Assemblée Générale constate l'annulation des décisions de + l'Assemblée Générale du six septembre 2020 en raison du retour + négatif du tribunal de l'entreprise de Nivelles (signatures + invalides) et du dépassement du délai statutaire du dépôt. + +
+ Art 1 : Présidence de séance + + L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la + présidence de la séance à la majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 2 : Secrétariat de séance + + L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le + compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la + majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 3 : Désignation de l'association + + L'association prend la dénomination "Nerv Project + ASBL". + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 4 : But de l'association + + Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un + univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que + l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes + handicapées dans la culture. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 5 : Désignation du siège social + + L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région + wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à + Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité + absolue des deux-tiers. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 6 : Montant de la cotisation + + La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité + absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 7 : Statuts applicables + + L'Assemblée Générale valide les statuts disponibles + sur le site web <../../statuts> et déjà + validés lors de l'assemblée constitutive précédente, sans + réserve à la majorité absolue des deux-tiers. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 8 : Règlement intérieur + + L'Assemblée Générale valide le règlement disponible + sur le site web <../../reglement> et déjà + validé lors de l'assemblée constitutive précédente sans + réserve à la majorité absolue des deux-tiers. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 + + Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août + 2021 est ainsi établi : + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + + 602 656 6131 61325 730 731 Total + + + + + Achats de services Frais de banque Assurance + Publications légales Cotisations Dons + + + + + 150 300 450 + + + + + 100 50 150 150 + + + 450 + + + + + + + + Les publications légales comprennent les frais de publication + au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention + de numéros ISBN. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 + + Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août + 2022 est ainsi établi : + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + + 602 656 61325 6131 6140 730 731 Total + + + + + Achats de services Frais de banque Publications + légales Assurance Annonces, insertions Cotisations + Dons + + + + + 150 300 450 + + + + + 100 50 65 150 85 + + + 450 + + + + + + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 11 : Désignation des administrateurs + + L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs + suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent + immédiatement le statut de membre effectif. + + + + + Christophe Buffenoir + + + + + Didier Cardoso + + + + + Anastasia Desmettre + + + + + L'Assemblée Générale constate l'accord des trois candidats à + l'organe d'administration pour désigner Christophe Buffenoir + et Didier Cardoso aux postes de représentants légaux. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 12 : Désignation des auditeurs + + L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de + l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne + peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne + peuvent pas avoir un poste d'administrateur. + + + + + Sebastien Schmets + + + + + Jérôme Duysens + + + + + L'Assemblée Générale constate l'accord entre les candidats à + l'organe d'audit pour désigner Jérôme Duysens en tant que DPO + et Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de la trésorerie. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 13 : Questions diverses + + L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des + questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote. + +
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diff --git a/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.rst b/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.rst deleted file mode 100644 index 484cabe..0000000 --- a/source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.rst +++ /dev/null @@ -1,270 +0,0 @@ -.. post:: 2020-09-23 13:35 - :category: AG - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Assemblée Générale constitutive -=============================== - -:date: 08 octobre 2020 -:heure: 14h -:lieu: visioconférence - -Ordre du jour -^^^^^^^^^^^^^ - -La présente Assemblée Générale est convoquée pour la -constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée -respecte en forme les statuts proposés. - -L'Assemblée Générale constate l'annulation des décisions -de l'Assemblée Générale du six septembre 2020 en raison -du retour négatif du tribunal de l'entreprise de Nivelles -(signatures invalides) et du dépassement du délai -statutaire du dépôt. - -Art 1 : Présidence de séance ----------------------------- - -L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la -présidence de la séance à la majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - -Art 2 : Secrétariat de séance ------------------------------ - -L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour -tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser -les votes à la majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 3 : Désignation de l'association ------------------------------------- - -L'association prend la dénomination "Nerv Project ASBL". - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 4 : But de l'association ----------------------------- - -Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien -d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que -l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes -handicapées dans la culture. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 5 : Désignation du siège social ------------------------------------ - -L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région -wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à -Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la -majorité absolue des deux-tiers. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 6 : Montant de la cotisation --------------------------------- - -La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la -majorité absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 7 : Statuts applicables ---------------------------- - -L'Assemblée Générale valide :doc:`les statuts disponibles -sur le site web <../../statuts>` et déjà validés lors -de l'assemblée constitutive précédente, sans réserve à la -majorité absolue des deux-tiers. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 8 : Règlement intérieur ---------------------------- - -L'Assemblée Générale valide :doc:`le règlement disponible -sur le site web <../../reglement>` et déjà validé lors -de l'assemblée constitutive précédente sans réserve à la -majorité absolue des deux-tiers. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021 -------------------------------------- - -Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au -31 août 2021 est ainsi établi : - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -602 Achats de services 100 -656 Frais de banque 50 -6131 Assurance 150 -61325 Publications légales 150 -730 Cotisations 150 -731 Dons 300 -Total 450 450 -========= ===================== ========== ========== - -Les publications légales comprennent les frais de -publication au Moniteur Belge. La dépense de services -concerne l'obtention de numéros ISBN. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022 --------------------------------------- - -Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au -31 août 2022 est ainsi établi : - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -602 Achats de services 100 -656 Frais de banque 50 -61325 Publications légales 65 -6131 Assurance 150 -6140 Annonces, insertions 85 -730 Cotisations 150 -731 Dons 300 -Total 450 450 -========= ===================== ========== ========== - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 11 : Désignation des administrateurs ----------------------------------------- - -L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs -suivants à la majorité absolue. Les administrateurs -acquièrent immédiatement le statut de membre effectif. - -- Christophe Buffenoir -- Didier Cardoso -- Anastasia Desmettre - -L'Assemblée Générale constate l'accord des trois -candidats à l'organe d'administration pour désigner -Christophe Buffenoir et Didier Cardoso aux postes de -représentants légaux. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 12 : Désignation des auditeurs ----------------------------------- - -L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de -l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne -peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne -peuvent pas avoir un poste d'administrateur. - -- Sebastien Schmets -- Jérôme Duysens - -L'Assemblée Générale constate l'accord entre les candidats -à l'organe d'audit pour désigner Jérôme Duysens en tant -que DPO et Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de la -trésorerie. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 13 : Questions diverses ---------------------------- - -L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser -des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis -au vote. diff --git a/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk b/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk new file mode 100644 index 0000000..bda5bec --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk @@ -0,0 +1,1707 @@ + + +
+ + + + + 2021-09-26 17:00 + +
+ Assemblée Générale ordinaire 2021 + + + + date + + + + 26 septembre 2021 + + + + + + heure + + + + 15h + + + + + + lieu + + + + visioconférence + + + + + + La présente Assemblée Générale ne modifie aucunement la + composition des organes d'administration et d'audit. Les mandats + durent deux ans et seule la première année s'est écoulée. + +
+ Ordre du jour +
+ Art 1 : Présidence de séance + + L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la + présidence de la séance à la majorité. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 2 : Secrétariat de séance + + L'Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour tenir le + compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la + majorité. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 3 : Approbation du bilan moral + + L'ASBL a mis en place ses obligations d'éditeur (inscription à + la KBR, assurance obligatoire, etc.). Le blog kujiu.eu est + officiellement édité par Nerv Project ASBL et dispose de son + numéro ISSN propre. La série littéraire "La Victoire des + Grelots" a été mise en pause, et la série + "Simulacres" est en cours de conception. L'univers + Nerv Project évoluera avec ses premiers agents dans cette + dernière œuvre. + + + Nous avons également mis en place des outils pour la diffusion + de vidéos et de podcasts, pour la messagerie interne (XMPP et + mail), pour la veille informationnelle (flux RSS), pour la + gestion de l'association (dolibarr), pour le partage de + documents (Nextcloud) ainsi que pour le développement. + + + Nous avons publié plusieurs développements informatiques dont + : + + + + + un thème HTML pour Sphinx, utilisé par notre site web ; + + + + + un générateur PDF pour Sphinx utilisant WeasyPrint ; + + + + + un générateur PDF pour Sphinx utilisant Pyppeteer ; + + + + + un générateur Gemini pour Sphinx ; + + + + + des fonctions d'icônes accessibles pour Sphinx (en + utilisant FontAwesome) ; + + + + + un générateur de galeries photos accessibles pour Sphinx. + + + + + Le développement d'outils pour l'accessibilité de la culture a + donc débuté, mais il reste beaucoup à faire. Cependant, la + documentation sur l'accessibilité ou encore celle sur le + handicap à destination des auteurs et autrices ne sont pas + commencées. Le bilan reste positif au vu du travail effectué + et du temps disponible. + + + Nous avons néanmoins eu de lourdes interrogations juridiques + après contact avec une SPRD. Les points portent notamment sur + la forme de la distribution des œuvres à un public handicapé, + et à la généralisation des obligations des entités autorisées + à ce niveau. Nous avons pu constater certains conflits entre + ces demandes, le code de droit économique et la convention des + Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées. À + ce titre, nous devons mettre en place plusieurs actions pour + une mise en conformité à la fois de l'ASBL et des auteurs et + autrices à savoir : + + + + + les licences Creative Commons sont désormais proscrites, + seule la licence EUPL est autorisée (elle est la seule + licence libre pleinement compatible avec la législation et + avec nos obligations) ; + + + + + les œuvres seront distribuées avec un DRM et un lien + pointant vers une version sans DRM ; + + + + + nous devrons appliquer strictement des mesures de + chiffrement sur le maximum de données ; + + + + + nous devrons appliquer la loi relative aux exceptions au + droit d'auteur, et notamment les règles de sécurisation + des archives ; + + + + + nous devrons nous assurer de l'identité des auteurs et + autrices ainsi que de leur capacité réelle à lire et à + écrire ; + + + + + les œuvres devront être conçues uniquement via notre + plateforme git pour garder trace de toute modification, + chaque modification étant signée ; + + + + + le logiciel de gestion doit assurer également la création + des œuvres, la distribution, la gestion des licences, la + bibliographie, et les différents contrats. + + + + + Les auteurs et autrices devraient chiffrer leur espace de + travail, les sessions de travail devraient être sécurisées par + smartcard ou par carte d'identité en cas de handicap. + Cependant, nous considérons que cette obligation est contraire + à l'article 22ter de la Constitution et nous n'appliquerons + pas cette mesure. + + + Cela entraîne la création d'un logiciel spécifique, car rien + ne permet de remplir ces obligations tout en étant accessible. + Le projet Nerv Tales Network est né de ces constatations et de + la fragilité des acteurs du handicap dans la culture. Ce + logiciel prendra toutes nos ressources de développement à + venir. + + + Enfin, en dernier point, nous avons ouvert un dossier à l'Unia + concernant l'absence totale d'audio-description dans les + salles de cinéma belges. + + + L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 4 : Approbation du bilan financier + + L'association compte huit membres dont une cotisation en + attente de paiement. Le budget est à l'équilibre grâce aux + dons (150,36 euros) et il est conforme au prévisionnel voté + lors de l'Assemblée Générale constitutive. + +
+ État des dépenses et des recettes + + + + Dénomination + + + + Nerv Project ASBL + + + + + + Adresse + + + + Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud + + + + + + Forme juridique + + + + ASBL + + + + + + IBAN + + + + BE02751210684040 + + + + + + Numéro BCE + + + + 0756.741.342 + + + + + + Numéro éditeur KBR + + + + 15066 + + + + + + Exercice + + + + 01/09/2020-31/08/2021 + + + + + + + + + + + + Dépenses + + + Recettes + + + + + + + Marchandises et services 0 + + + Cotisations 140 + + + + + Rémunérations 0 + + + Dons et legs 150 + + + + + Services et biens divers 191 + + + Subsides 0 + + + + + Autres 0 + + + Autres 0 + + + + + Total 191 + + + Total 290 + + + + + +
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+ État du patrimoine + + + + Dénomination + + + + Nerv Project ASBL + + + + + + Adresse + + + + Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud + + + + + + Forme juridique + + + + ASBL + + + + + + IBAN + + + + BE02751210684040 + + + + + + Numéro BCE + + + + 0756.741.342 + + + + + + Numéro éditeur KBR + + + + 15066 + + + + + + Exercice + + + + 01/09/2020-31/08/2021 + + + + + + + + + + + + Avoirs + + + Dettes + + + + + + + Immeubles 0 + + + Financières 0 + + + + + Machines 0 + + + Fournisseurs 0 + + + + + Meubles 0 + + + Membres 0 + + + + + Stocks 0 + + + Fiscales 0 + + + + + Créances 0 + + + Salariales 0 + + + + + Placements 0 + + + Sociales 0 + + + + + + Liquidités 99 Autres 0 + + + + + Autres 0 + + + + + + + + + + + + + + Droits promis + + + Engagements + + + + + + + Subsides 0 + + + Hypothèques 0 + + + + + Dons 0 + + + Garanties 0 + + + + + Autres 20 + + + Autres 0 + + + + + +
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+ Balance des comptes + + + + Dénomination + + + + Nerv Project ASBL + + + + + + Adresse + + + + Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud + + + + + + Forme juridique + + + + ASBL + + + + + + IBAN + + + + BE02751210684040 + + + + + + Numéro BCE + + + + 0756.741.342 + + + + + + Numéro éditeur KBR + + + + 15066 + + + + + + Exercice + + + + 01/09/2020-31/08/2021 + + + + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + 400 + + + Clients + + + 310,36 + + + 290,36 + + + + + 44010 + + + Fournisseurs + + + 190,96 + + + 190,96 + + + + + 5501 + + + Compte bancaire + + + 290,36 + + + 190,96 + + + + + 62300 + + + Assurance loi, RC + + + 142,96 + + + 0 + + + + + 656 + + + Frais de banque + + + 48,00 + + + 0 + + + + + 730 + + + Cotisations associés + + + 0 + + + 60 + + + + + 731 + + + Cotisations membres + + + 0 + + + 100 + + + + + + 732 Total + + + + + Dons + + + + + 0 982,64 + + + + + 150,36 982,64 + + + + + + +
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+ Vote + + L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité + absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 5 : Approbation du bilan d'audit + + L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 6 : Budget prévisionnel 2021-2022 + + Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août + 2022 est ainsi établi à la majorité : + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + + 602 61325 62300 656 730/731 732 Total + + + + + Achats de services Publications légales Assurance + loi, RC Frais de banque Cotisations Dons + + + + + 150 3300 3450 + + + + + 3100 150 150 50 + + + 3450 + + + + + + + + Les publications légales comprennent les frais de publication + au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention + de numéros ISBN. + + + La hauteur des dons définira la dépense en services externes, + et notamment des frais de développement pour Nerv Tales + Network. Nous ne limiterons donc pas les dépenses sur ce sujet + si les dons affluent au-delà. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023 + + Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août + 2023 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes remarques + que le point précédent : + + + + + + + + + + + Compte + + + Libellé + + + Débit + + + Crédit + + + + + + + + 602 61325 62300 656 730/731 732 Total + + + + + Achats de services Publications légales Assurance + loi, RC Frais de banque Cotisations Dons + + + + + 150 3300 3450 + + + + + 3100 150 150 50 + + + 3450 + + + + + + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
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+ Art 8 : Recherche de moyens de financement + + Les projets devenant de plus en plus ambitieux, nous allons + devoir trouver les finances nécessaires. Pour cela, + l'Assemblée Générale autorise à la majorité les moyens + suivants : + + + + + tout subside des institutions européennes ; + + + + + tout subside des institutions fédérales belges ; + + + + + tout subside des institutions francophones belges ; + + + + + tout subside des institutions wallonnes ; + + + + + dons de particuliers et d'entreprises ; + + + + + campagnes de crowdfunding ; + + + + + services rendus par l'association à des organismes ou à + des particuliers (prestations externes, formations, cours + d'informatique ou de lettre, etc.). + + + + + Mutuelles ? AVIQ ? Rotary ? Lion Club ? Lotto ? + + + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 9 : Frais de recherche et développement + + L'Assemblée Générale autorise à la majorité toute dépense de + recherche et développement, et majoritairement sur le projet + Nerv Tales Network, à condition que les fonds soient + immédiatement disponibles. Cela inclut l'emploi de personnel + indépendant. Les membres de l'association ne peuvent pas être + rémunérés pour leurs services. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 10 : Accueil de stagiaires + + L'Assemblée Générale accepte à la majorité la venue de + stagiaires d'écoles informatiques dans la structure. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 11 : Recherche de partenariats + + L'Assemblée Générale accorde à la majorité la signature de + partenariats éventuels avec des écoles, des institutions ou + des entreprises. Chaque projet sera soumis par référendum + interne aux membres de l'association à la majorité. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 12 : Inscription à la liste des lobbies + européens + + L'Assemblée Générale approuve à la majorité l'inscription de + Nerv Project ASBL à la liste des lobbies européens. Cela + permettra de mener des actions de sensibilisation auprès des + institutions européennes, mais également de répondre aux + enquêtes concernant l'accessibilité de la culture. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 7 + + + 4 + + + 5 + + + 7 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée à l'unanimité. + +
+
+ Art 13 : Questions diverses + + L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des + questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote. + + + Aucune question n'a été soumise. + +
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diff --git a/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst b/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst deleted file mode 100644 index c1e0ee0..0000000 --- a/source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst +++ /dev/null @@ -1,442 +0,0 @@ -.. post:: 2021-09-26 17:00 - :category: AG - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Assemblée Générale ordinaire 2021 -================================= - -:date: 26 septembre 2021 -:heure: 15h -:lieu: visioconférence - -La présente Assemblée Générale ne modifie aucunement la -composition des organes d'administration et d'audit. -Les mandats durent deux ans et seule la première année -s'est écoulée. - -Ordre du jour -^^^^^^^^^^^^^ - -Art 1 : Présidence de séance ----------------------------- - -L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la -présidence de la séance à la majorité. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 2 : Secrétariat de séance ------------------------------ - -L'Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour -tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser -les votes à la majorité. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 3 : Approbation du bilan moral ----------------------------------- - -L'ASBL a mis en place ses obligations d'éditeur -(inscription à la KBR, assurance obligatoire, etc.). Le -blog kujiu.eu est officiellement édité par Nerv Project -ASBL et dispose de son numéro ISSN propre. La série -littéraire "La Victoire des Grelots" a été mise en pause, -et la série "Simulacres" est en cours de conception. -L'univers Nerv Project évoluera avec ses premiers agents -dans cette dernière œuvre. - -Nous avons également mis en place des outils pour la -diffusion de vidéos et de podcasts, pour la messagerie -interne (XMPP et mail), pour la veille informationnelle -(flux RSS), pour la gestion de l'association (dolibarr), -pour le partage de documents (Nextcloud) ainsi que -pour le développement. - -Nous avons publié plusieurs développements informatiques -dont : - -- un thème HTML pour Sphinx, utilisé par notre site web ; -- un générateur PDF pour Sphinx utilisant WeasyPrint ; -- un générateur PDF pour Sphinx utilisant Pyppeteer ; -- un générateur Gemini pour Sphinx ; -- des fonctions d'icônes accessibles pour Sphinx - (en utilisant FontAwesome) ; -- un générateur de galeries photos accessibles pour Sphinx. - -Le développement d'outils pour l'accessibilité de la -culture a donc débuté, mais il reste beaucoup à faire. -Cependant, la documentation sur l'accessibilité ou encore -celle sur le handicap à destination des auteurs et autrices -ne sont pas commencées. Le bilan reste positif au vu -du travail effectué et du temps disponible. - -Nous avons néanmoins eu de lourdes interrogations -juridiques après contact avec une SPRD. Les points portent -notamment sur la forme de la distribution des œuvres à un -public handicapé, et à la généralisation des obligations -des entités autorisées à ce niveau. Nous avons pu -constater certains conflits entre ces demandes, le code -de droit économique et la convention des Nations Unies -relative aux droits des personnes handicapées. À ce titre, -nous devons mettre en place plusieurs actions pour une -mise en conformité à la fois de l'ASBL et des auteurs et -autrices à savoir : - -- les licences Creative Commons sont désormais proscrites, - seule la licence EUPL est autorisée (elle est la seule - licence libre pleinement compatible avec la législation - et avec nos obligations) ; -- les œuvres seront distribuées avec un DRM et un lien - pointant vers une version sans DRM ; -- nous devrons appliquer strictement des mesures de - chiffrement sur le maximum de données ; -- nous devrons appliquer la loi relative aux exceptions - au droit d'auteur, et notamment les règles de - sécurisation des archives ; -- nous devrons nous assurer de l'identité des auteurs et - autrices ainsi que de leur capacité réelle à lire et à - écrire ; -- les œuvres devront être conçues uniquement via notre - plateforme git pour garder trace de toute modification, - chaque modification étant signée ; -- le logiciel de gestion doit assurer également la création - des œuvres, la distribution, la gestion des licences, - la bibliographie, et les différents contrats. - -Les auteurs et autrices devraient chiffrer leur espace de -travail, les sessions de travail devraient être sécurisées -par smartcard ou par carte d'identité en cas de handicap. -Cependant, nous considérons que cette obligation est -contraire à l'article 22ter de la Constitution et nous -n'appliquerons pas cette mesure. - -Cela entraîne la création d'un logiciel spécifique, car -rien ne permet de remplir ces obligations tout en étant -accessible. Le projet Nerv Tales Network est né de ces -constatations et de la fragilité des acteurs du handicap -dans la culture. Ce logiciel prendra toutes nos ressources -de développement à venir. - -Enfin, en dernier point, nous avons ouvert un dossier à -l'Unia concernant l'absence totale d'audio-description -dans les salles de cinéma belges. - -L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité -absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 4 : Approbation du bilan financier --------------------------------------- - -L'association compte huit membres dont une cotisation en -attente de paiement. Le budget est à l'équilibre grâce aux -dons (150,36 euros) et il est conforme au prévisionnel voté -lors de l'Assemblée Générale constitutive. - -État des dépenses et des recettes -................................. - -:Dénomination: Nerv Project ASBL -:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud -:Forme juridique: ASBL -:IBAN: BE02751210684040 -:Numéro BCE: 0756.741.342 -:Numéro éditeur KBR: 15066 -:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 - -========================= ==== ============= ==== -Dépenses Recettes ------------------------------- ------------------ -Marchandises et services 0 Cotisations 140 -Rémunérations 0 Dons et legs 150 -Services et biens divers 191 Subsides 0 -Autres 0 Autres 0 -Total 191 Total 290 -========================= ==== ============= ==== - -État du patrimoine -.................. - -:Dénomination: Nerv Project ASBL -:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud -:Forme juridique: ASBL -:IBAN: BE02751210684040 -:Numéro BCE: 0756.741.342 -:Numéro éditeur KBR: 15066 -:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 - -============ ==== ============= ==== -Avoirs Dettes ------------------ ------------------ -Immeubles 0 Financières 0 -Machines 0 Fournisseurs 0 -Meubles 0 Membres 0 -Stocks 0 Fiscales 0 -Créances 0 Salariales 0 -Placements 0 Sociales 0 -Liquidités 99 Autres 0 -Autres 0 -============ ==== ============= ==== - -============ ==== ============= ==== -Droits promis Engagements ------------------ ------------------ -Subsides 0 Hypothèques 0 -Dons 0 Garanties 0 -Autres 20 Autres 0 -============ ==== ============= ==== - -Balance des comptes -................... - -:Dénomination: Nerv Project ASBL -:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud -:Forme juridique: ASBL -:IBAN: BE02751210684040 -:Numéro BCE: 0756.741.342 -:Numéro éditeur KBR: 15066 -:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021 - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -400 Clients 310,36 290,36 -44010 Fournisseurs 190,96 190,96 -5501 Compte bancaire 290,36 190,96 -62300 Assurance loi, RC 142,96 0 -656 Frais de banque 48,00 0 -730 Cotisations associés 0 60 -731 Cotisations membres 0 100 -732 Dons 0 150,36 -Total 982,64 982,64 -========= ===================== ========== ========== - - -Vote -.... - -L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité -absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 5 : Approbation du bilan d'audit ------------------------------------- - -L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité -absolue. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 6 : Budget prévisionnel 2021-2022 -------------------------------------- - -Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au -31 août 2022 est ainsi établi à la majorité : - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -602 Achats de services 3100 -61325 Publications légales 150 -62300 Assurance loi, RC 150 -656 Frais de banque 50 -730/731 Cotisations 150 -732 Dons 3300 -Total 3450 3450 -========= ===================== ========== ========== - -Les publications légales comprennent les frais de -publication au Moniteur Belge. La dépense de services -concerne l'obtention de numéros ISBN. - -La hauteur des dons définira la dépense en services -externes, et notamment des frais de développement pour -Nerv Tales Network. Nous ne limiterons donc pas les -dépenses sur ce sujet si les dons affluent au-delà. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023 -------------------------------------- - -Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au -31 août 2023 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes -remarques que le point précédent : - -========= ===================== ========== ========== -Compte Libellé Débit Crédit ---------- --------------------- ---------- ---------- -602 Achats de services 3100 -61325 Publications légales 150 -62300 Assurance loi, RC 150 -656 Frais de banque 50 -730/731 Cotisations 150 -732 Dons 3300 -Total 3450 3450 -========= ===================== ========== ========== - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 8 : Recherche de moyens de financement ------------------------------------------- - -Les projets devenant de plus en plus ambitieux, nous -allons devoir trouver les finances nécessaires. Pour cela, -l'Assemblée Générale autorise à la majorité les moyens -suivants : - -- tout subside des institutions européennes ; -- tout subside des institutions fédérales belges ; -- tout subside des institutions francophones belges ; -- tout subside des institutions wallonnes ; -- dons de particuliers et d'entreprises ; -- campagnes de crowdfunding ; -- services rendus par l'association à des organismes - ou à des particuliers (prestations externes, - formations, cours d'informatique ou de lettre, etc.). -- Mutuelles ? AVIQ ? Rotary ? Lion Club ? Lotto ? - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 9 : Frais de recherche et développement -------------------------------------------- - -L'Assemblée Générale autorise à la majorité toute -dépense de recherche et développement, et majoritairement -sur le projet Nerv Tales Network, à condition que les -fonds soient immédiatement disponibles. Cela inclut -l'emploi de personnel indépendant. Les membres de -l'association ne peuvent pas être rémunérés pour leurs -services. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 10 : Accueil de stagiaires ------------------------------- - -L'Assemblée Générale accepte à la majorité la venue -de stagiaires d'écoles informatiques dans la structure. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 11 : Recherche de partenariats ----------------------------------- - -L'Assemblée Générale accorde à la majorité la signature de -partenariats éventuels avec des écoles, des institutions -ou des entreprises. Chaque projet sera soumis par -référendum interne aux membres de l'association à la -majorité. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 12 : Inscription à la liste des lobbies européens ------------------------------------------------------ - -L'Assemblée Générale approuve à la majorité l'inscription -de Nerv Project ASBL à la liste des lobbies européens. Cela -permettra de mener des actions de sensibilisation auprès -des institutions européennes, mais également de répondre -aux enquêtes concernant l'accessibilité de la culture. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -7 4 5 7 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée à l'unanimité. - - -Art 13 : Questions diverses ---------------------------- - -L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser -des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis -au vote. - -Aucune question n'a été soumise. diff --git a/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk b/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk new file mode 100644 index 0000000..ce749dc --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk @@ -0,0 +1,178 @@ + + +
+ + + + + 2020-08-19 19:12 + +
+ Constitution de l'organe d'audit + + + + date + + + + 06 septembre 2020 + + + + + + heure + + + + 17h + + + + + + lieu + + + + visioconférence + + + + +
+ Ordre du jour +
+ Élection du DPO + + L'organe d'audit élit Jérôme Duysens en tant que DPO en son + sein à la majorité simple. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 2 + + + 1 + + + 2 + + + 2 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée. + +
+
+ Élection de l'auditeur de trésorerie + + L'organe d'audit élit Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de + trésorerie en son sein à la majorité simple. + + + + + + + + + + + + + Votants + + + 50% + + + 2/3 + + + Pour + + + Contre + + + Abstention + + + + + + + 2 + + + 1 + + + 2 + + + 2 + + + 0 + + + 0 + + + + + + + La résolution est adoptée. + +
+
+
+
diff --git a/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst b/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst deleted file mode 100644 index 3709835..0000000 --- a/source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst +++ /dev/null @@ -1,48 +0,0 @@ -.. post:: 2020-08-19 19:12 - :category: Audit - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Constitution de l'organe d'audit -================================ - -:date: 06 septembre 2020 -:heure: 17h -:lieu: visioconférence - -Ordre du jour -^^^^^^^^^^^^^ - -Élection du DPO ---------------- - -L'organe d'audit élit Jérôme Duysens en tant que DPO -en son sein à la majorité simple. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -2 1 2 2 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée. - - -Élection de l'auditeur de trésorerie ------------------------------------- - -L'organe d'audit élit Sebastien Schmets en tant -qu'auditeur de trésorerie en son sein à la majorité -simple. - -======== ====== ====== ======= ========= ========== -Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention --------- ------ ------ ------- --------- ---------- -2 1 2 2 0 0 -======== ====== ====== ======= ========= ========== - -La résolution est adoptée. - diff --git a/source/collectif/registres/index.dbk b/source/collectif/registres/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..f42db9a --- /dev/null +++ b/source/collectif/registres/index.dbk @@ -0,0 +1,189 @@ + + +
+ + Registres + +
+ Comptes-rendus d'Assemblée Générale + + ag/20200906_constitution ag/20201008_constitution + ag/20210926_ordinaire + +
+
+ Comptes-rendus de l'organe d'administration + + administration/20200906_constitution + administration/20200929_covid19 + +
+
+ Comptes-rendus de l'organe d'audit + + audit/20200906_constitution + +
+
+ Administrateurs + + Les administrateurs suivants dirigent Nerv Project ASBL de manière + collégiale. + + + + + + + + + Nom + + + Prénom + + + + + + + Buffenoir + + + Christophe + + + + + Cardoso + + + Didier + + + + + Desmettre + + + Anastasia + + + + + + + Une version plus complète du registre est disponible sur + rendez-vous. + +
+
+ Mandataires + + Les mandataires (représentants légaux) de Nerv Project ASBL + peuvent signer individuellement les actes auprès des tiers. Ils + ont reçu la délégation de pouvoir suffisante pour ce faire. + + + + + + + + + Nom + + + Prénom + + + + + + + Buffenoir + + + Christophe + + + + + Cardoso + + + Didier + + + + + + + Une version plus complète du registre est disponible sur + rendez-vous. + +
+
+ Auditeurs + + Les auditeurs vérifient la conformité des décisions et du + fonctionnement de l'association. + + + + + + + + + Nom + + + Prénom + + + + + + + Duysens + + + Jérôme + + + + + Schmets + + + Sebastien + + + + + + + Une version plus complète du registre est disponible sur + rendez-vous. + +
+
+ Membres effectifs + + Le registre des membres effectifs n'est pas publié sur le site + web. Les personnes autorisées peuvent en demander l'accès sur + rendez-vous. + +
+
+ Membres adhérents + + Le registre des membres adhérents n'est pas publié sur le site + web. Les personnes autorisées peuvent en demander l'accès sur + rendez-vous. + +
+
diff --git a/source/collectif/registres/index.rst b/source/collectif/registres/index.rst deleted file mode 100644 index e54afbe..0000000 --- a/source/collectif/registres/index.rst +++ /dev/null @@ -1,94 +0,0 @@ -Registres -========= - -Comptes-rendus d'Assemblée Générale -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - - ag/20200906_constitution - ag/20201008_constitution - ag/20210926_ordinaire - -Comptes-rendus de l'organe d'administration -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - - administration/20200906_constitution - administration/20200929_covid19 - -Comptes-rendus de l'organe d'audit -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - - audit/20200906_constitution - -Administrateurs -^^^^^^^^^^^^^^^ - -Les administrateurs suivants dirigent Nerv Project ASBL -de manière collégiale. - -=============== ==================== -Nom Prénom ---------------- -------------------- -Buffenoir Christophe -Cardoso Didier -Desmettre Anastasia -=============== ==================== - -Une version plus complète du registre est disponible sur -rendez-vous. - -Mandataires -^^^^^^^^^^^ - -Les mandataires (représentants légaux) de Nerv Project ASBL -peuvent signer individuellement les actes auprès des -tiers. Ils ont reçu la délégation de pouvoir suffisante -pour ce faire. - -=============== ==================== -Nom Prénom ---------------- -------------------- -Buffenoir Christophe -Cardoso Didier -=============== ==================== - -Une version plus complète du registre est disponible sur -rendez-vous. - -Auditeurs -^^^^^^^^^ - -Les auditeurs vérifient la conformité des décisions et -du fonctionnement de l'association. - -=============== ==================== -Nom Prénom ---------------- -------------------- -Duysens Jérôme -Schmets Sebastien -=============== ==================== - -Une version plus complète du registre est disponible sur -rendez-vous. - -Membres effectifs -^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Le registre des membres effectifs n'est pas publié sur -le site web. Les personnes autorisées peuvent en demander -l'accès sur rendez-vous. - -Membres adhérents -^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Le registre des membres adhérents n'est pas publié sur -le site web. Les personnes autorisées peuvent en demander -l'accès sur rendez-vous. diff --git a/source/collectif/reglement.dbk b/source/collectif/reglement.dbk new file mode 100644 index 0000000..135a891 --- /dev/null +++ b/source/collectif/reglement.dbk @@ -0,0 +1,265 @@ + + +
+ + Règlement Intérieur + +
+ Art. 1 Statuts + + Le présent règlement d'ordre intérieur concerne Nerv Project ASBL + et régit ce qui n'est défini ni par la loi ni par les statuts. + +
+
+ Art. 2 Bonne conduite + + Les membres adhérents et effectifs s'engagent : + + + + + à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité + d'autrui, majeur comme mineur ; + + + + + à respecter l'ordre public ; + + + + + à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les + zones publiques ; + + + + + à envoyer des données dont il dispose de la propriété + intellectuelle ; + + + + + à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une + personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion, + de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de + son handicap ; + + + + + à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au + meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à + l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre + l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à + réaliser un acte de terrorisme ; + + + + + à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des + données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute + autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers + ; + + + + + à ne pas être dénigrant, diffamant ; + + + + + à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une + personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; + + + + + à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, + illicite ; + + + + + à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un + autre ; + + + + + à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou + pédopornographiques ; + + + + + à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données + d'un tiers ; + + + + + à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour + l'environnement ou la santé ; + + + + + à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues + par Nerv Project ASBL ; + + + + + à ne pas obstruer les actions de l'organe d'audit. + + + + + L'organe d'audit est compétent pour l'enquête sur les infractions + au présent article et en fait rapport à l'organe d'administration. + Il garantit l'anonymat de toute victime sauf autorisation + contraire. + +
+
+ Art. 3 Projets + + Les projets de Nerv Project ASBL sont validés par l'organe + d'administration. Chacun doit être encadré par au moins un membre + effectif. Les membres du projet définissent un cahier des charges + - qui peut être évolutif - et s'assurent du respect de leur + mission. + +
+
+ Art. 4 Univers canonisé + + Un comité de sélection, nommé par l'organe d'administration, + reçoit les œuvres candidates. Il choisit les œuvres à inclure dans + le canon "Nerv Project" et publie les œuvres qui + satisfont aux exigences et dont l'intrigue correspond à la ligne + directrice du projet. Il peut également destituer des œuvres au + besoin. + + + Les œuvres sélectionnées doivent : + + + + + être publiées sur le site web officiel ; + + + + + être distribuables sous la licence CC-BY-SA version 4.0 ; + + + + + être rédigées convenablement, sans faute et avec une syntaxe + et un style clairs ; + + + + + ne pas contredire l'univers canonisé ; + + + + + ne pas contrevenir à la ligne éditoriale. + + + + + Un annuaire des œuvres non canonisées peut être tenu. + +
+
+ Art. 5 Participation aux activités + + Les membres adhérents et les membres effectifs participent de la + même manière à toutes les activités de Nerv Project ASBL. + Cependant, toute activité doit être encadrée par au moins un + membre effectif. + + + La participation d'usagers extérieurs et les contributions + externes doivent être régies par le cahier des charges. Les + membres effectifs assurent la sécurité, la santé et le bon + déroulement. + +
+
+ Art. 6 Langue officielle + + Nerv Project ASBL communique en français de Belgique. Les œuvres + publiées sont au minimum disponibles en français de Belgique et + peuvent être traduites. L'usage du point médian ou d'artifices + d'inclusion empêchant une lecture correcte en braille ou par une + synthèse vocale est prohibé. Nerv Project ASBL a pour vocation + l'inclusion des personnes handicapées dans la culture, et toute + opération entraînant de facto l'exclusion de personnes handicapées + n'est pas toléré. + + + Cependant, Nerv Project ASBL prend en compte les inégalités de + genre dans la langue française et les textes respectent les points + suivants : + + + + + les noms de métiers féminisés sont utilisés ; + + + + + les pronoms pluriels "ils" et "elles" + laissent place à des termes plus neutre dès lors qu'ils + concernent un ensemble de personnes : "le groupe", + "les personnes", etc. ; + + + + + le pronom personnel employé garde le genre du mot qu'il + remplace - par exemple, "elles" est utilisé pour + remplacer "les personnes", et ce même si le groupe + n'est constitué que d'hommes ; + + + + + les règles grammaticales et orthographiques officielles sont + employées ; + + + + + le message global du texte doit être conforme aux valeurs de + Nerv Project ASBL, même si certains extraits ne le respecte + pas (par exemple, pour dénoncer une situation). + + + +
+
+ Art. 7 Modification de la langue officielle + + L'organe d'administration est compétent pour ajouter les langues + officielles suivantes : allemand de Belgique et néerlandais de + Belgique. L'ajout d'une langue officielle complémentaire est voté + à la majorité simple, après traduction de l'ensemble des documents + et seulement si au moins trois membres effectifs parlent la dite + langue avec un niveau égal ou supérieur au C1. + +
+
diff --git a/source/collectif/reglement.rst b/source/collectif/reglement.rst deleted file mode 100644 index fdc8515..0000000 --- a/source/collectif/reglement.rst +++ /dev/null @@ -1,128 +0,0 @@ -Règlement Intérieur -=================== - -Art. 1 Statuts --------------- - -Le présent règlement d'ordre intérieur concerne -Nerv Project ASBL et régit ce qui n'est défini ni par la -loi ni par les statuts. - -Art. 2 Bonne conduite ---------------------- - -Les membres adhérents et effectifs s'engagent : - -- à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ; -- à respecter l'ordre public ; -- à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les zones publiques ; -- à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ; -- à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion, - de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ; -- à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie, - à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de - terrorisme ; -- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose - portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ; -- à ne pas être dénigrant, diffamant ; -- à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ; -- à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ; -- à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un autre ; -- à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou pédopornographiques ; -- à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données d'un tiers ; -- à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l'environnement ou la santé ; -- à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues par Nerv - Project ASBL ; -- à ne pas obstruer les actions de l'organe d'audit. - -L'organe d'audit est compétent pour l'enquête sur les -infractions au présent article et en fait rapport à -l'organe d'administration. Il garantit l'anonymat de -toute victime sauf autorisation contraire. - -Art. 3 Projets --------------- - -Les projets de Nerv Project ASBL sont validés par -l'organe d'administration. Chacun doit être encadré -par au moins un membre effectif. Les membres du projet -définissent un cahier des charges - qui peut être -évolutif - et s'assurent du respect de leur mission. - -Art. 4 Univers canonisé ------------------------ - -Un comité de sélection, nommé par l'organe -d'administration, reçoit les œuvres candidates. Il choisit -les œuvres à inclure dans le canon "Nerv Project" et -publie les œuvres qui satisfont aux exigences et dont -l'intrigue correspond à la ligne directrice du projet. Il -peut également destituer des œuvres au besoin. - -Les œuvres sélectionnées doivent : - -- être publiées sur le site web officiel ; -- être distribuables sous la licence CC-BY-SA version 4.0 ; -- être rédigées convenablement, sans faute et avec une - syntaxe et un style clairs ; -- ne pas contredire l'univers canonisé ; -- ne pas contrevenir à la ligne éditoriale. - -Un annuaire des œuvres non canonisées peut être tenu. - -Art. 5 Participation aux activités ----------------------------------- - -Les membres adhérents et les membres effectifs participent -de la même manière à toutes les activités de Nerv Project -ASBL. Cependant, toute activité doit être encadrée par -au moins un membre effectif. - -La participation d'usagers extérieurs et les contributions -externes doivent être régies par le cahier des charges. -Les membres effectifs assurent la sécurité, la santé -et le bon déroulement. - -Art. 6 Langue officielle ------------------------- - -Nerv Project ASBL communique en français de Belgique. Les -œuvres publiées sont au minimum disponibles en français -de Belgique et peuvent être traduites. L'usage du point -médian ou d'artifices d'inclusion empêchant une lecture -correcte en braille ou par une synthèse vocale est -prohibé. Nerv Project ASBL a pour vocation l'inclusion -des personnes handicapées dans la culture, et toute -opération entraînant de facto l'exclusion de personnes -handicapées n'est pas toléré. - -Cependant, Nerv Project ASBL prend en compte les inégalités -de genre dans la langue française et les textes -respectent les points suivants : - -- les noms de métiers féminisés sont utilisés ; -- les pronoms pluriels "ils" et "elles" laissent place - à des termes plus neutre dès lors qu'ils concernent un - ensemble de personnes : "le groupe", "les personnes", - etc. ; -- le pronom personnel employé garde le genre du mot qu'il - remplace - par exemple, "elles" est utilisé pour - remplacer "les personnes", et ce même si le groupe - n'est constitué que d'hommes ; -- les règles grammaticales et orthographiques officielles - sont employées ; -- le message global du texte doit être conforme aux valeurs - de Nerv Project ASBL, même si certains extraits ne le - respecte pas (par exemple, pour dénoncer une situation). - - -Art. 7 Modification de la langue officielle -------------------------------------------- - -L'organe d'administration est compétent pour ajouter -les langues officielles suivantes : allemand de Belgique -et néerlandais de Belgique. L'ajout d'une langue officielle -complémentaire est voté à la majorité simple, après -traduction de l'ensemble des documents et seulement si -au moins trois membres effectifs parlent la dite langue -avec un niveau égal ou supérieur au C1. diff --git a/source/collectif/ressources.dbk b/source/collectif/ressources.dbk new file mode 100644 index 0000000..a2bff43 --- /dev/null +++ b/source/collectif/ressources.dbk @@ -0,0 +1,162 @@ + + +
+ + Ressources + + + assets/ressources.svg + + + Nous sommes disséminés sur le web. Découvrez comment rejoindre nos + rangs. + +
+ Vidéos et podcasts + + Les vidéos sont publiées sur PeerTube et YouTube simultanément. + Abonnez-vous, likez, partagez ! De nouvelles réalités apparaîtront + bientôt. + + + + + play-circle [] + La + chaîne PeerTube + + + + + youtube [] + La + chaîne YouTube + + + + + podcast [] + Les + podcasts + + + +
+
+ Outils participatifs + + + + mug-hot [] + Les + dépôts Gitea + + + +
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+ Réseaux sociaux + + Et pourquoi pas nous rejoindre ? Voici quelques lieux pour nous + rencontrer. + + + + + comment [] + Movim + + + + + twitter [] + Twitter + + + + + Rejoignez-nous sur nos salons de discussion XMPP : + + + + + comment [] + asbl@clac.nerv-project.eu + pour l'actualité et les activités de l'ASBL ; + + + + + comment [] + fiction@clac.nerv-project.eu + pour discuter de l'univers et des fictions ; + + + + + comment [] + flood@clac.nerv-project.eu + pour discuter de tout et de rien ; + + + + + comment [] + handicap@clac.nerv-project.eu + pour les actions sur le handicap ; + + + + + comment [] + technique@clac.nerv-project.eu + pour le développement logiciel et l'infrastructure. + + + +
+
+ Outils internes + + + + coins [] + Outil de + gestion + + + + + envelope [] + Email + + + + + poll [] + Enquêtes + + + + + cloud [] + Cloud + + + + + chart-bar [] + Statistiques + + + + + comments [] + Commentaires + + + +
+
diff --git a/source/collectif/ressources.rst b/source/collectif/ressources.rst deleted file mode 100644 index 460f165..0000000 --- a/source/collectif/ressources.rst +++ /dev/null @@ -1,60 +0,0 @@ -Ressources -========== - -.. galleria:: assets/ressources.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme et une femme se font face de part et d'autre d'une immense balise HTML. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nous sommes disséminés sur le web. Découvrez comment -rejoindre nos rangs. - -Vidéos et podcasts -~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les vidéos sont publiées sur PeerTube et YouTube -simultanément. Abonnez-vous, likez, partagez ! De -nouvelles réalités apparaîtront bientôt. - -- :far:`play-circle []` `La chaîne PeerTube `_ -- :fab:`youtube []` `La chaîne YouTube `_ -- :fas:`podcast []` `Les podcasts `_ - -Outils participatifs -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -- :fas:`mug-hot []` `Les dépôts Gitea `_ - -Réseaux sociaux -~~~~~~~~~~~~~~~ - -Et pourquoi pas nous rejoindre ? Voici quelques lieux -pour nous rencontrer. - -- :far:`comment []` `Movim `_ -- :fab:`twitter []` `Twitter `_ - -Rejoignez-nous sur nos salons de discussion XMPP : - -- :far:`comment []` `asbl@clac.nerv-project.eu `_ - pour l'actualité et les activités de l'ASBL ; -- :far:`comment []` `fiction@clac.nerv-project.eu `_ - pour discuter de l'univers et des fictions ; -- :far:`comment []` `flood@clac.nerv-project.eu `_ - pour discuter de tout et de rien ; -- :far:`comment []` `handicap@clac.nerv-project.eu `_ - pour les actions sur le handicap ; -- :far:`comment []` `technique@clac.nerv-project.eu `_ - pour le développement logiciel et l'infrastructure. - - -Outils internes -~~~~~~~~~~~~~~~ - -- :fas:`coins []` `Outil de gestion `_ -- :fas:`envelope []` `Email `_ -- :fas:`poll []` `Enquêtes `_ -- :fas:`cloud []` `Cloud `_ -- :fas:`chart-bar []` `Statistiques `_ -- :fas:`comments []` `Commentaires `_ diff --git a/source/collectif/statuts.dbk b/source/collectif/statuts.dbk new file mode 100644 index 0000000..a5eb400 --- /dev/null +++ b/source/collectif/statuts.dbk @@ -0,0 +1,1112 @@ + + +
+ + Statuts + + + Les membres fondateurs déclarent constituer une association sans but + lucratif conformément au Code des Sociétés et des Associations. + +
+ Titre 1 - Généralités +
+ Art. 1 Dénomination + + La présente association se dénomme "Nerv Project + ASBL". La mention ASBL est inséparable du nom de + l'établissement. L'absence de la mention désigne uniquement + l'univers fictif "Nerv Project" et les travaux + artistiques de "Nerv Project ASBL". + + + Tous les documents, factures, actes, publications, qu'elle qu'en + soit la nature, doivent comporter la désignation complète + "Nerv Project ASBL". Les factures et récépissés + portent le numéro de compte bancaire et les coordonnées de + l'établissement bancaire en sus. + +
+
+ Art. 2 Siège social + + Nerv Project ASBL est sise Rue Longue 27 boîte K10 à + Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) en région + wallonne. Son siège social peut être transféré sur décision + d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. La + modification est publiée sous quinzaine au Moniteur Belge. + + + Nerv Project ASBL dispose d'un site web accessible à l'adresse + https://nerv-project.eu + et peut être joint par courriel à l'adresse + contact@nerv-project.eu. + +
+
+ Art. 3 Durée + + L'association est constituée pour une durée illimitée. + +
+
+ Art. 4 Buts + + Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un + univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que + l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes + handicapées dans la culture. + +
+
+ Art. 5 Objets + + Nerv Project ASBL : + + + + + maintient, écrit et publie l'univers fictif "Nerv + Project" ; + + + + + sélectionne les œuvres du canon "Nerv Project" ; + + + + + aide les personnes handicapées à créer des œuvres + culturelles ; + + + + + aide à publier ou publie des œuvres de personnes handicapées + ou contenant des personnages handicapés ; + + + + + promeut, défend et conseille sur l'accessibilité de la + culture aux personnes handicapées ; + + + + + conseille, assiste et aide toute personne souhaitant inclure + des personnages handicapés dans des œuvres culturelles ; + + + + + sensibilise au handicap et à la culture en général ; + + + + + crée les outils nécessaires à ses missions. + + + + + Nerv Project ASBL se limite à la publication d'œuvres sous + licence libre du type "Creative Commons" ou équivalent + et d'outils sous licence libre du type "EUPL", + "GPL", "LGPL", "BSD" ou + équivalent. + + + Nerv Project ASBL peut mener toute action se rapprochant + directement ou indirectement de ses buts et de ses objets. Elle + peut également participer ou s'intéresser à toute activité + similaire. + +
+
+
+ Titre 2 - Membres +
+ Art. 6 Catégories + + Nerv Project ASBL est composée de membres effectifs et de + membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut pas + être inférieur à deux et celui des membres adhérents ne peut pas + être inférieur à un. + + + Seuls les membres effectifs bénéficient de la plénitude des + droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. + Cependant, les membres adhérents ont droit de vote aux + assemblées dans les mêmes conditions que les membres effectifs. + +
+
+ Art. 7 Obtention du statut de membre effectif + + Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs avec une + de ces modalités : + + + + + sur demande écrite du membre auprès de l'organe + d'administration et après un vote à la majorité simple de + cet organe ; + + + + + sur proposition de l'organe d'administration votée à la + majorité simple et accord du membre adhérent ; + + + + + sur décision de l'Assemblée Générale ordinaire ou + extraordinaire ; + + + + + à l'obtention du titre d'administrateur ; + + + + + sur simple demande et sans vote durant les trente jours + après avoir quitté l'organe d'audit, à condition de + satisfaire aux obligations des membres adhérents. + + + + + Un membre du comité d'audit ou un membre considéré mineur en + Belgique ne peut en aucun cas devenir membre effectif. Seuls les + membres adhérents peuvent devenir membres effectifs. + +
+
+ Art. 8 Sortie du statut de membre effectif + + Un membre effectif peut devenir simple membre adhérent : + + + + + après démission du statut par lettre ou par email auprès de + l'organe d'administration ; + + + + + par sanction donnée lors de l'Assemblée Générale ordinaire + ou extraordinaire (voir les modalités de sanction pour la + procédure complète) ; + + + + + par nomination à l'organe d'audit ; + + + + + par l'accomplissement total ou l'arrêt de sa mission. + + + + + La perte du statut de membre effectif entraîne immédiatement la + perte du statut d'administrateur. + +
+
+ Art. 9 Obligation des membres effectifs + + Une mission d'encadrement ou d'administration est donnée + individuellement à chaque membre effectif. + + + Un membre effectif s'engage à : + + + + + respecter les obligations de membre adhérent ; + + + + + assurer la mission qui lui a été attribuée ; + + + + + participer à au moins 65% des réunions où il est convié. + + + +
+
+ Art. 10 Obtention du statut de membre adhérent + + Toute personne peut devenir membre adhérent selon les conditions + suivantes : + + + + + avoir rempli le formulaire d'inscription ; + + + + + avoir l'âge requis (13 ans) ; + + + + + avoir payé sa cotisation. + + + + + Un membre n'ayant pas payé sa cotisation dans les trente jours + doit présenter sa démission auprès de l'organe d'administration. + Dans le cas contraire, une sanction sera automatiquement + appliquée. + +
+
+ Art. 11 Sortie du statut de membre adhérent + + Un membre adhérent peut perdre son statut : + + + + + par simple lettre à l'organe d'administration ; + + + + + par sanction (voir les articles sur la procédure complète de + sanction); + + + + + par décès ; + + + + + par acte judiciaire. + + + + + La perte du statut de membre adhérent entraîne obligatoirement + la perte du statut de membre effectif et d'administrateur. Les + membres de l'organe d'audit peuvent ne pas être adhérents. + +
+
+ Art. 12 Obligations des membres adhérents + + Les membres adhérents, et donc les membres effectifs, doivent : + + + + + payer la cotisation dans les délais impartis ; + + + + + respecter les présents statuts ; + + + + + respecter le règlement d'ordre intérieur ; + + + + + respecter les différentes chartes additionnelles (vie + privée, éthique, etc.) ; + + + + + respecter les conditions d'utilisation des outils de + l'association et notamment pour le site web, la messagerie + instantanée, les outils de publication, les hébergements de + fichier ou de site web ; + + + + + respecter les décisions des organes d'administration et + d'audit ; + + + + + ne pas atteindre aux lois, à l'honneur et à la bienséance + conformément aux dispositions du règlement d'ordre + intérieur. + + + +
+
+ Art. 13 Sanctions + + Un membre adhérent ou effectif ne respectant pas une obligation + peut être sanctionné selon la procédure adéquate. + + + Le membre est réputé démissionnaire en cas de non paiement de la + cotisation dans les trente jours suivant la demande écrite par + lettre ordinaire ou par email. + + + Les sanctions suivantes peuvent être appliquées en fonction de + la gravité : + + + + + simple rappel à l'ordre ; + + + + + blâme ; + + + + + suspension pour trois blâmes en moins de 365 jours ; + + + + + suspension ; + + + + + exclusion temporaire ou définitive ; + + + + + renvoi devant les autorités compétentes en cas d'atteinte + grave. + + + + + Aucune sanction financière n'est autorisée. Cependant, le membre + fautif est tenu d'indemniser Nerv Project ASBL pour les dégâts + matériels et/ou immatériels qu'il aurait causé selon le principe + de la responsabilité civile et/ou pénale. + +
+
+ Art. 14 Procédure de sanction + + Un membre adhérent ou effectif fautif est convoqué devant + l'organe d'administration par écrit postal ou par email. Il peut + être assisté ou représenté par la personne de son choix sauf par + un membre de l'organe d'administration ou de l'organe d'audit. + La convocation est envoyée au minimum quinze jours avant + l'audition. + + + Le membre réputé fautif s'explique sur les tenants et les + aboutissants ayant menés à la faute. L'organe d'administration + délibère dans le secret et fait parvenir sa décision dans les + quinze jours au membre fautif. Les raisons de la décision sont + détaillées par écrit dans le message envoyé. + + + En cas de désaccord, le membre fautif peut demander une nouvelle + délibération auprès de l'organe d'audit. Il envoie alors + l'ensemble des pièces au dit organe. Ce dernier délibère en + secret après avoir interrogé tous les acteurs, y compris + l'organe d'administration, et envoie sa décision sous trente + jours. L'organe d'audit peut confirmer la décision de l'organe + d'administration, l'infirmer ou demander un réexamen justifié à + l'organe d'administration. Il ne peut pas être saisi une + deuxième fois pour la même infraction. + + + Les registres des comptes-rendus des réunions comportent mention + d'une décision de sanction en minimisant au maximum les données + privées inscrites. Le nom de l'adhérent sanctionné n'y figure + qu'en cas d'exclusion temporaire ou définitive, ou en cas de + suspension en vue d'une procédure d'exclusion, et uniquement + s'il ne peut en être autrement. + + + Les organes d'administration et d'audit sont compétents pour + l'ensemble des sanctions des membres adhérents, et pour toutes + les sanctions exceptée l'exclusion pour les membres effectifs. + Cependant, ils peuvent décider d'une suspension jusqu'à + consultation de l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire + statuant sur l'exclusion du membre fautif. + +
+
+ Art. 15 Cotisation + + La cotisation est fixée à vingt euros pour une validité d'un an. + La nouvelle adhésion commence à la date du paiement effectif. Le + renouvellement d'adhésion prend effet rétroactivement si besoin, + au lendemain du dernier jour de validité de la cotisation + précédente. Ainsi, chaque adhérent a une date de paiement + différente et individuelle en fonction de son anniversaire + d'adhésion. + + + Le membre doit payer sa cotisation au maximum trente jours après + le dernier jour de validité de sa cotisation précédente. Il est + considéré comme démissionnaire en cas de non paiement à la fin + de cette période. Cependant, le membre sera réputé comme n'ayant + pas démissionné en cas de paiement de la cotisation durant les + six mois suivants le dernier jour de validité de sa cotisation + précédente. Le délai de paiement est alors considéré comme une + suspension temporaire pour faute. Un paiement après cette + période de six mois implique une nouvelle adhésion et un + changement de date anniversaire, le délai de paiement est alors + considéré comme une période de non adhésion. + + + L'organe d'administration peut abaisser la cotisation à titre + individuel pour les personnes en difficulté financière. + +
+
+ Art. 16 Rémunération + + La rémunération directe ou indirecte des administrateurs, des + membres adhérents ou effectifs ou des auditeurs membres est + strictement interdite. Les avances de frais ne sont pas + remboursables par Nerv Project ASBL sauf si elles ont été + réalisées au nom de l'association. + + + Les auditeurs externes (non membres) peuvent être rémunérés en + tant que prestation auprès d'un service externe, uniquement avec + l'autorisation de l'Assemblée Générale ordinaire ou + extraordinaire. + + + Nerv Project ASBL ne paye aucun salaire. Cependant, des + prestations et produits peuvent être achetés auprès de + fournisseurs artistes, entreprises, organismes privés ou publics + sous les autres formes légales (droits d'auteur, factures, + taxes, cotisations, contribution, etc.). Les achats ne doivent + pas constituer un conflit d'intérêt. + + + Aucun membre actif, démissionnaire, sanctionné, suspendu, exclu + et aucun héritier ou ayant droit n'a de droit sur le fond social + de Nerv Project ASBL et ne peut réclamer ou requérir ni relevé, + ni reddition de compte ni apposition de scellés ni inventaire. + +
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+ Titre 3 - Organe d'administration +
+ Art. 17 Composition + + L'organe d'administration est composé d'au moins deux membres + effectifs élus lors de l'Assemblée Générale ordinaire ou + extraordinaire pour une période de deux ans. Tout membre + adhérent élu administrateur acquiert obligatoirement et + immédiatement le statut de membre effectif. Les membres n'ayant + pas cette faculté ne peuvent pas se présenter. + + + L'organe d'administration élit en son sein un ou deux + représentants légaux à la suite de l'Assemblée Générale + ordinaire ou extraordinaire qui l'a nommé. + + + Un changement de la composition de l'organe d'administration + (démission, sanction, décès, etc.) entraîne automatiquement la + convocation d'une Assemblée Générale ordinaire sous trente jours + afin d'élire de nouveaux administrateurs pour une période de + deux ans. L'ensemble de l'organe d'administration est + démissionnaire, mais les administrateurs peuvent être réélus. + + + Les frais de publication du registre des administrateurs peut + être considérés comme dommages immatériels d'un administrateur + fautif. + +
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+ Art. 18 Perte du statut d'administrateur + + Un administrateur perd son statut et redevient membre effectif : + + + + + en cas de sanction ; + + + + + par démission collégiale ; + + + + + par nomination de nouveaux administrateurs ; + + + + + trois mois après la fin officielle de son mandat de deux + ans, en l'absence de nomination de nouveaux administrateurs. + + + + + L'administrateur peut devenir simple membre adhérent s'il ne + remplit pas les conditions pour rester membre effectif (absence + de mission). + +
+
+ Art. 19 Représentants légaux + + Les représentants légaux ont délégation de pouvoir leur + permettant d'agir individuellement auprès des tiers. Cependant, + ces représentants doivent respecter scrupuleusement les + décisions de l'organe d'administration et ne peuvent engager + l'association financièrement ou contractuellement qu'avec accord + de l'organe d'administration sous peine de sanction. Les actes + signés par un représentant légal de l'association est néanmoins + opposable aux tiers conformément à la législation, et ce qu'il + soit réalisé avec ou sans l'accord de l'organe d'administration. + +
+
+ Art. 20 Décisions de l'organe d'administration + + L'organe d'administration se réunit au moins une fois tous les + deux mois en visioconférence ou en audioconférence. Les + administrateurs définissent ensemble un calendrier des réunions. + + + Les décisions de l'organe d'administration sont prises de façon + collégiale durant les réunions ordinaires ou, en cas de + nécessité, lors de réunions extraordinaires ou par écrit + (courriel, messagerie instantanée, sondages). Les décisions sont + prises à la majorité absolue à l'exception des sanctions + (majorité absolue des deux-tiers). + +
+
+ Art. 21 Compétences de l'organe d'administration + + L'organe d'administration est compétent pour : + + + + + la gestion journalière de l'association ; + + + + + la gestion des contrats avec les prestataires ; + + + + + tout ce qui n'est pas expressément du ressort de l'Assemblée + Générale ordinaire ou extraordinaire ou de l'organe d'audit. + + + + + L'organe d'administration peut lancer des sondages à l'ensemble + des membres adhérents et effectifs pour recueillir l'avis de + l'ensemble des membres à titre informatif. L'organe + d'administration peut aller à l'encontre de la décision de la + consultation. Cependant, cette consultation est obligatoire pour + toute dépense hors impôts et taxes supérieure à cinq cent euros + et la décision à la majorité simple s'impose à l'organe + d'administration. + +
+
+
+ Titre 4 - Organe d'audit +
+ Art. 22 Composition + + L'organe d'audit est composé d'au moins une personne. Les + membres de l'organe d'audit ne peuvent pas être un membre + effectif de Nerv Project ASBL. + + + Les membres de l'organe d'audit sont élus lors d'une Assemblée + Générale ordinaire ou extraordinaire pour une durée de deux ans. + Ils peuvent démissionner à tout moment, notamment pour devenir + membre effectif. Ils peuvent également être sanctionnés par + l'organe d'administration à la condition que la faute ne + concerne pas une décision rendue par l'organe d'audit. + + + En cas de perte d'un membre, l'organe d'administration peut + proposer un candidat remplaçant. Ce dernier doit être validé par + une consultation de l'ensemble des membres adhérents et + effectifs. La nomination est validée en cas d'approbation à la + majorité simple de l'ensemble des membres de Nerv Project ASBL. + + + L'organe d'audit élit en son sein le DPO (Data Protection + Officier) et un auditeur à la trésorerie. Ces deux mandats + peuvent être cumulés. L'auditeur à la trésorerie est un bénévole + sans titre particulier et ne peut en aucun cas remplacer un + comptable, un réviseur ou un commissaire aux comptes. + +
+
+ Art. 23 Décisions de l'organe d'audit + + Les décisions de l'organe d'audit sont prises à la majorité + simple. Elles sont collégiales. + +
+
+ Art. 24 Rôles de l'organe d'audit + + L'organe d'audit : + + + + + vérifie la conformité de la tenue des Assemblées Générales + extraordinaires et ordinaires ; + + + + + vérifie la conformité des décisions de l'organe + d'administration envers la législation, les statuts, le + règlement d'ordre intérieur, les chartes, la bienséance ; + + + + + a un droit de veto sur toute décision de l'organe + d'administration ou d'un projet et limité aux décisions + contraires aux textes fondateurs de Nerv Project ASBL + (statuts, règlement d'ordre intérieur, chartes, législation) + ; + + + + + a un droit de veto sur les dépenses non conformes ; + + + + + vérifie la conformité de l'association avec le règlement + général de la protection des données ; + + + + + informe l'organe d'administration de toute non conformité + pour des prises de décisions adéquates ; + + + + + vérifie l'exécution des projets en fonction des cahiers des + charges ; + + + + + enquête sur tout cas de discrimination, harcèlement, + atteinte grave commise par un membre ou un non membre durant + les activités de Nerv Project ASBL. + + + + + L'organe d'audit ne peut en aucun cas participer aux réunions de + l'organe d'administration, mais il en analyse les comptes-rendus + et les décisions. + + + Il établit également un compte-rendu sur les données + personnelles, sur la gestion financière et sur la gestion morale + de l'association et en informe l'Assemblée Générale. Ce + compte-rendu ne se substitue pas à celui de l'organe + d'administration. Il en complète le contenu en indiquant la + bonne tenue et les non conformités constatées durant l'exercice. + +
+
+ Titre 5 - Assemblée Générale + + +
+
+ Art. 25 Convocation + + L'Assemblée Générale ordinaire est convoquée une fois par an par + l'organe d'administration. Une Assemblée Générale extraordinaire + est convoquée : + + + + + trente jours maximum après un changement de composition de + l'organe d'administration ; + + + + + en cas d'impossibilité de tenue des réunions de l'organe + d'administration par un administrateur ; + + + + + par un cinquième des membres effectifs et quarante jours au + plus tard après la demande ; + + + + + par un quart des membres effectifs ou adhérents et quarante + jours au plus tard après la demande. + + + + + La convocation est envoyée par courriel à l'ensemble des membres + adhérents et effectifs au moins quinze jours avant. Elle + comprend l'ordre du jour prévu et les moyens de connexion au + système d'audioconférence ou de visioconférence. + +
+
+ Art. 26 Tenue de l'Assemblée Générale + + L'Assemblée Générale statue sur les points définis dans l'ordre + du jour de la convocation. Cependant, elle peut également + statuer sur les points suivants en cas d'oubli dans la + convocation ou en cas de nécessité : + + + + + élection de la présidence de séance ; + + + + + élection du secrétariat de séance ; + + + + + approbation du rapport moral ; + + + + + approbation du rapport financier ; + + + + + approbation du rapport d'audit ; + + + + + budget prévisionnel de l'année à venir ; + + + + + budget prévisionnel de l'année suivante ; + + + + + élection de l'organe d'administration ; + + + + + élection de l'organe d'audit ; + + + + + la tenue d'une autre Assemblée Générale extraordinaire ; + + + + + questions diverses sans prise de décision. + + + + + L'Assemblée Générale dispose d'au moins deux-tiers des membres + adhérents et effectifs présents ou représentés. En l'absence du + quorum, l'Assemblée Générale est convoquée une deuxième fois + avec un délai d'au moins quinze jours. La deuxième Assemblée + Générale peut statuer à la majorité simple et sans les exigences + de quorum. + +
+
+ Art. 27 Compétences de l'Assemblée Générale + + L'Assemblée Générale est compétente pour : + + + + + la modification des présents statuts ; + + + + + la modification du règlement d'ordre intérieur ; + + + + + la nomination des administrateurs (tous les administrateurs + sont considérés démissionnaires en cas de nomination d'un + organe d'administration) ; + + + + + l'approbation des budgets et des comptes ; + + + + + la dissolution et la nomination de liquidateurs ; + + + + + l'exclusion d'un membre effectif ; + + + + + la délégation de pouvoir aux administrateurs ; + + + + + la nomination et la révocation de membres de l'organe + d'audit ; + + + + + les rémunérations ; + + + + + la transformation de l'ASBL en une autre forme juridique + autorisée par la législation ; + + + + + les actes où la loi l'impose. + + + + + Certains points peuvent cependant être portées à l'Assemblée + Générale sur décision de l'organe d'administration. + +
+
+ Art. 28 Décisions de l'Assemblée Générale + + L'Assemblée Générale statue à la majorité simple. Cependant, des + dispositions spéciales modifient la majorité conformément au + Code des Sociétés et des Associations : + + + + + pour l'exclusion de membres effectifs (majorité absolue aux + deux-tiers) ; + + + + + pour les changements de statuts (majorité absolue aux + deux-tiers) ; + + + + + pour la dissolution (majorité absolue aux quatre cinquièmes) + ; + + + + + pour les changements de buts (majorité absolue aux quatre + cinquièmes). + + + +
+
+
+ Titre 6 - Registres +
+ Art. 29 Tenue des registres + + Nerv Project ASBL tient des registres publics et des registres + privés. Les registres privés sont consultables uniquement par + les membres effectifs et dans le respect des dispositions + légales et du règlement général de protection des données. Cette + consultation se déroule en ligne à une date et heure précises + dans les quinze jours suivant la demande. Les registres privés + sont envoyés immédiatement à l'administration en cas de demande + légitime. Ils sont composés : + + + + + du registre des membres effectifs ; + + + + + du registre des membres adhérents ; + + + + + du registre des mandataires ; + + + + + du registre des auditeurs ; + + + + + du registre des administrateurs. + + + + + Les registres publics sont disponibles à tout moment sur le site + web de Nerv Project ASBL. Ils sont composés : + + + + + des comptes-rendus des Assemblées Générales ; + + + + + des comptes-rendus de l'organe d'administration ; + + + + + des comptes-rendus de l'organe d'audit ; + + + + + des bilans comptables trimestriels et annuels ; + + + + + du registre des administrateurs épuré (seulement les noms et + prénoms) ; + + + + + du registre des auditeurs épuré (seulement les noms et + prénoms) ; + + + + + du registre des mandataires épuré (seulement les noms et + prénoms). + + + + + Nerv Project ASBL laisse la possibilité, conformément au Code + des Sociétés et des Associations, de prendre rendez-vous pour + une consultation conjointe des rapports publics. Le rendez-vous + a lieu quinze jours au plus tard après la demande. + +
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+ Art. 30 Exercice social + + L'exercice social de Nerv Project ASBL commence le premier + septembre et s'achève le trente-et-un août. + +
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+ Titre 7 - Dissolution +
+ Art. 31 Dissolution + + L'Assemblée Générale décide de la dissolution de Nerv Project + ASBL et nomme les liquidateurs. Le patrimoine après paiement des + dettes est reversé en intégralité à des associations œuvrant + dans l'accessibilité de la culture aux personnes handicapées. + Les liquidateurs choisissent les destinataires du patrimoine + après consultation des membres adhérents et effectifs à la date + de l'Assemblée Générale. La consultation n'est effectuée qu'à + titre informatif, la décision appartient aux liquidateurs sauf + mention contraire dans la résolution de l'Assemblée Générale. + +
+
+
diff --git a/source/collectif/statuts.rst b/source/collectif/statuts.rst deleted file mode 100644 index 5c3cb60..0000000 --- a/source/collectif/statuts.rst +++ /dev/null @@ -1,661 +0,0 @@ -Statuts -======= - -Les membres fondateurs déclarent constituer une -association sans but lucratif conformément au Code des -Sociétés et des Associations. - -Titre 1 - Généralités -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Art. 1 Dénomination -------------------- - -La présente association se dénomme "Nerv Project ASBL". La -mention ASBL est inséparable du nom de l'établissement. -L'absence de la mention désigne uniquement l'univers -fictif "Nerv Project" et les travaux artistiques de -"Nerv Project ASBL". - -Tous les documents, factures, actes, publications, qu'elle -qu'en soit la nature, doivent comporter la désignation -complète "Nerv Project ASBL". Les factures et récépissés -portent le numéro de compte bancaire et les coordonnées -de l'établissement bancaire en sus. - -Art. 2 Siège social -------------------- - -Nerv Project ASBL est sise Rue Longue 27 boîte K10 à -Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) en région -wallonne. Son siège social peut être transféré sur décision -d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. La -modification est publiée sous quinzaine au Moniteur Belge. - -Nerv Project ASBL dispose d'un site web accessible à -l'adresse https://nerv-project.eu et peut être joint -par courriel à l'adresse contact@nerv-project.eu. - -Art. 3 Durée ------------- - -L'association est constituée pour une durée illimitée. - -Art. 4 Buts ------------ - -Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien -d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que -l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes -handicapées dans la culture. - -Art. 5 Objets -------------- - -Nerv Project ASBL : - -- maintient, écrit et publie l'univers fictif - "Nerv Project" ; -- sélectionne les œuvres du canon "Nerv Project" ; -- aide les personnes handicapées à créer des œuvres - culturelles ; -- aide à publier ou publie des œuvres de personnes - handicapées ou contenant des personnages handicapés ; -- promeut, défend et conseille sur l'accessibilité de la - culture aux personnes handicapées ; -- conseille, assiste et aide toute personne souhaitant - inclure des personnages handicapés dans des œuvres - culturelles ; -- sensibilise au handicap et à la culture en général ; -- crée les outils nécessaires à ses missions. - -Nerv Project ASBL se limite à la publication d'œuvres -sous licence libre du type "Creative Commons" ou -équivalent et d'outils sous licence libre du type "EUPL", -"GPL", "LGPL", "BSD" ou équivalent. - -Nerv Project ASBL peut mener toute action se rapprochant -directement ou indirectement de ses buts et de ses objets. -Elle peut également participer ou s'intéresser à toute -activité similaire. - -Titre 2 - Membres -^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Art. 6 Catégories ------------------ - -Nerv Project ASBL est composée de membres effectifs et -de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs -ne peut pas être inférieur à deux et celui des membres -adhérents ne peut pas être inférieur à un. - -Seuls les membres effectifs bénéficient de la plénitude -des droits accordés aux associés par la loi ou les -présents statuts. Cependant, les membres adhérents ont -droit de vote aux assemblées dans les mêmes conditions -que les membres effectifs. - -Art. 7 Obtention du statut de membre effectif ---------------------------------------------- - -Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs -avec une de ces modalités : - -- sur demande écrite du membre auprès de l'organe - d'administration et après un vote à la majorité simple - de cet organe ; -- sur proposition de l'organe d'administration votée à la - majorité simple et accord du membre adhérent ; -- sur décision de l'Assemblée Générale ordinaire ou - extraordinaire ; -- à l'obtention du titre d'administrateur ; -- sur simple demande et sans vote durant les trente jours - après avoir quitté l'organe d'audit, à condition de - satisfaire aux obligations des membres adhérents. - -Un membre du comité d'audit ou un membre considéré mineur -en Belgique ne peut en aucun cas devenir -membre effectif. Seuls les membres adhérents peuvent -devenir membres effectifs. - -Art. 8 Sortie du statut de membre effectif ------------------------------------------- - -Un membre effectif peut devenir simple membre adhérent : - -- après démission du statut par lettre ou par email auprès - de l'organe d'administration ; -- par sanction donnée lors de l'Assemblée Générale - ordinaire ou extraordinaire (voir les modalités de - sanction pour la procédure complète) ; -- par nomination à l'organe d'audit ; -- par l'accomplissement total ou l'arrêt de sa mission. - -La perte du statut de membre effectif entraîne -immédiatement la perte du statut d'administrateur. - -Art. 9 Obligation des membres effectifs ---------------------------------------- - -Une mission d'encadrement ou d'administration est donnée -individuellement à chaque membre effectif. - -Un membre effectif s'engage à : - -- respecter les obligations de membre adhérent ; -- assurer la mission qui lui a été attribuée ; -- participer à au moins 65% des réunions où il est convié. - -Art. 10 Obtention du statut de membre adhérent ----------------------------------------------- - -Toute personne peut devenir membre adhérent selon les -conditions suivantes : - -- avoir rempli le formulaire d'inscription ; -- avoir l'âge requis (13 ans) ; -- avoir payé sa cotisation. - -Un membre n'ayant pas payé sa cotisation dans les trente -jours doit présenter sa démission auprès de l'organe -d'administration. Dans le cas contraire, une sanction -sera automatiquement appliquée. - -Art. 11 Sortie du statut de membre adhérent -------------------------------------------- - -Un membre adhérent peut perdre son statut : - -- par simple lettre à l'organe d'administration ; -- par sanction (voir les articles sur la procédure complète de sanction); -- par décès ; -- par acte judiciaire. - -La perte du statut de membre adhérent entraîne -obligatoirement la perte du statut de membre effectif et -d'administrateur. Les membres de l'organe d'audit peuvent -ne pas être adhérents. - -Art. 12 Obligations des membres adhérents ------------------------------------------ - -Les membres adhérents, et donc les membres effectifs, -doivent : - -- payer la cotisation dans les délais impartis ; -- respecter les présents statuts ; -- respecter le règlement d'ordre intérieur ; -- respecter les différentes chartes additionnelles - (vie privée, éthique, etc.) ; -- respecter les conditions d'utilisation des outils de - l'association et notamment pour le site web, la - messagerie instantanée, les outils de publication, les - hébergements de fichier ou de site web ; -- respecter les décisions des organes d'administration - et d'audit ; -- ne pas atteindre aux lois, à l'honneur et à la bienséance - conformément aux dispositions du règlement d'ordre - intérieur. - -Art. 13 Sanctions ------------------ - -Un membre adhérent ou effectif ne respectant pas une -obligation peut être sanctionné selon la procédure -adéquate. - -Le membre est réputé démissionnaire en cas de non paiement -de la cotisation dans les trente jours suivant la -demande écrite par lettre ordinaire ou par email. - -Les sanctions suivantes peuvent être appliquées en -fonction de la gravité : - -- simple rappel à l'ordre ; -- blâme ; -- suspension pour trois blâmes en moins de 365 jours ; -- suspension ; -- exclusion temporaire ou définitive ; -- renvoi devant les autorités compétentes en cas - d'atteinte grave. - -Aucune sanction financière n'est autorisée. Cependant, le -membre fautif est tenu d'indemniser Nerv Project ASBL -pour les dégâts matériels et/ou immatériels qu'il aurait -causé selon le principe de la responsabilité civile et/ou -pénale. - -Art. 14 Procédure de sanction ------------------------------ - -Un membre adhérent ou effectif fautif est convoqué -devant l'organe d'administration par écrit postal ou -par email. Il peut être assisté ou représenté par la -personne de son choix sauf par un membre de l'organe -d'administration ou de l'organe d'audit. La convocation -est envoyée au minimum quinze jours avant l'audition. - -Le membre réputé fautif s'explique sur les tenants et -les aboutissants ayant menés à la faute. L'organe -d'administration délibère dans le secret et fait parvenir -sa décision dans les quinze jours au membre fautif. Les -raisons de la décision sont détaillées par écrit dans -le message envoyé. - -En cas de désaccord, le membre fautif peut demander une -nouvelle délibération auprès de l'organe d'audit. Il envoie -alors l'ensemble des pièces au dit organe. Ce dernier -délibère en secret après avoir interrogé tous les acteurs, -y compris l'organe d'administration, et envoie sa décision -sous trente jours. L'organe d'audit peut confirmer la -décision de l'organe d'administration, l'infirmer ou -demander un réexamen justifié à l'organe d'administration. -Il ne peut pas être saisi une deuxième fois pour la même -infraction. - -Les registres des comptes-rendus des réunions comportent -mention d'une décision de sanction en minimisant au -maximum les données privées inscrites. Le nom de l'adhérent -sanctionné n'y figure qu'en cas d'exclusion temporaire ou -définitive, ou en cas de suspension en vue d'une procédure -d'exclusion, et uniquement s'il ne peut en être autrement. - -Les organes d'administration et d'audit sont compétents -pour l'ensemble des sanctions des membres adhérents, et -pour toutes les sanctions exceptée l'exclusion pour les -membres effectifs. Cependant, ils peuvent décider d'une -suspension jusqu'à consultation de l'assemblée générale -ordinaire ou extraordinaire statuant sur l'exclusion du -membre fautif. - -Art. 15 Cotisation ------------------- - -La cotisation est fixée à vingt euros pour une validité d'un -an. La nouvelle adhésion commence à la date du paiement -effectif. Le renouvellement d'adhésion prend effet -rétroactivement si besoin, au lendemain du dernier jour -de validité de la cotisation précédente. Ainsi, chaque -adhérent a une date de paiement différente et individuelle -en fonction de son anniversaire d'adhésion. - -Le membre doit payer sa cotisation au maximum trente -jours après le dernier jour de validité de sa cotisation -précédente. Il est considéré comme démissionnaire en cas -de non paiement à la fin de cette période. Cependant, le -membre sera réputé comme n'ayant pas démissionné en cas -de paiement de la cotisation durant les six mois suivants -le dernier jour de validité de sa cotisation précédente. -Le délai de paiement est alors considéré comme une -suspension temporaire pour faute. Un paiement après cette -période de six mois implique une nouvelle adhésion et un -changement de date anniversaire, le délai de paiement -est alors considéré comme une période de non adhésion. - -L'organe d'administration peut abaisser la cotisation -à titre individuel pour les personnes en difficulté -financière. - -Art. 16 Rémunération --------------------- - -La rémunération directe ou indirecte des administrateurs, -des membres adhérents ou effectifs ou des auditeurs -membres est strictement interdite. Les avances de frais -ne sont pas remboursables par Nerv Project ASBL sauf -si elles ont été réalisées au nom de l'association. - -Les auditeurs externes (non membres) peuvent être -rémunérés en tant que prestation auprès d'un service -externe, uniquement avec l'autorisation de l'Assemblée -Générale ordinaire ou extraordinaire. - -Nerv Project ASBL ne paye aucun salaire. Cependant, des -prestations et produits peuvent être achetés auprès de -fournisseurs artistes, entreprises, organismes privés ou -publics sous les autres formes légales (droits d'auteur, -factures, taxes, cotisations, contribution, etc.). Les -achats ne doivent pas constituer un conflit d'intérêt. - -Aucun membre actif, démissionnaire, sanctionné, suspendu, -exclu et aucun héritier ou ayant droit n'a de droit sur -le fond social de Nerv Project ASBL et ne peut réclamer -ou requérir ni relevé, ni reddition de compte ni apposition -de scellés ni inventaire. - -Titre 3 - Organe d'administration -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Art. 17 Composition -------------------- - -L'organe d'administration est composé d'au moins deux -membres effectifs élus lors de l'Assemblée Générale -ordinaire ou extraordinaire pour une période de deux ans. -Tout membre adhérent élu administrateur acquiert -obligatoirement et immédiatement le statut de membre -effectif. Les membres n'ayant pas cette faculté ne peuvent -pas se présenter. - -L'organe d'administration élit en son sein un ou deux -représentants légaux à la suite de l'Assemblée Générale -ordinaire ou extraordinaire qui l'a nommé. - -Un changement de la composition de l'organe -d'administration (démission, sanction, décès, etc.) -entraîne automatiquement la convocation d'une Assemblée -Générale ordinaire sous trente jours afin d'élire de -nouveaux administrateurs pour une période de deux ans. -L'ensemble de l'organe d'administration est -démissionnaire, mais les administrateurs peuvent être -réélus. - -Les frais de publication du registre des administrateurs -peut être considérés comme dommages immatériels d'un -administrateur fautif. - -Art. 18 Perte du statut d'administrateur ----------------------------------------- - -Un administrateur perd son statut et redevient membre -effectif : - -- en cas de sanction ; -- par démission collégiale ; -- par nomination de nouveaux administrateurs ; -- trois mois après la fin officielle de son mandat de - deux ans, en l'absence de nomination de nouveaux - administrateurs. - -L'administrateur peut devenir simple membre adhérent -s'il ne remplit pas les conditions pour rester membre -effectif (absence de mission). - -Art. 19 Représentants légaux ----------------------------- - -Les représentants légaux ont délégation de pouvoir leur -permettant d'agir individuellement auprès des tiers. -Cependant, ces représentants doivent respecter -scrupuleusement les décisions de l'organe d'administration -et ne peuvent engager l'association financièrement ou -contractuellement qu'avec accord de l'organe -d'administration sous peine de sanction. Les actes signés -par un représentant légal de l'association est -néanmoins opposable aux tiers conformément à la -législation, et ce qu'il soit réalisé avec ou sans -l'accord de l'organe d'administration. - -Art. 20 Décisions de l'organe d'administration ----------------------------------------------- - -L'organe d'administration se réunit au moins une fois -tous les deux mois en visioconférence ou en -audioconférence. Les administrateurs définissent ensemble -un calendrier des réunions. - -Les décisions de l'organe d'administration sont prises de -façon collégiale durant les réunions ordinaires ou, en -cas de nécessité, lors de réunions extraordinaires ou -par écrit (courriel, messagerie instantanée, sondages). -Les décisions sont prises à la majorité absolue -à l'exception des sanctions (majorité absolue des -deux-tiers). - -Art. 21 Compétences de l'organe d'administration ------------------------------------------------- - -L'organe d'administration est compétent pour : - -- la gestion journalière de l'association ; -- la gestion des contrats avec les prestataires ; -- tout ce qui n'est pas expressément du ressort de - l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire ou de - l'organe d'audit. - -L'organe d'administration peut lancer des sondages à -l'ensemble des membres adhérents et effectifs pour -recueillir l'avis de l'ensemble des membres à titre -informatif. L'organe d'administration peut aller à -l'encontre de la décision de la consultation. -Cependant, cette consultation est obligatoire pour toute -dépense hors impôts et taxes supérieure à cinq cent euros -et la décision à la majorité simple s'impose à l'organe -d'administration. - -Titre 4 - Organe d'audit -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Art. 22 Composition -------------------- - -L'organe d'audit est composé d'au moins une personne. Les -membres de l'organe d'audit ne peuvent pas être un -membre effectif de Nerv Project ASBL. - -Les membres de l'organe d'audit sont élus lors d'une -Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire pour une -durée de deux ans. Ils peuvent démissionner à tout moment, -notamment pour devenir membre effectif. Ils peuvent -également être sanctionnés par l'organe d'administration -à la condition que la faute ne concerne pas une décision -rendue par l'organe d'audit. - -En cas de perte d'un membre, l'organe d'administration -peut proposer un candidat remplaçant. Ce dernier doit -être validé par une consultation de l'ensemble des -membres adhérents et effectifs. La nomination est validée -en cas d'approbation à la majorité simple de l'ensemble -des membres de Nerv Project ASBL. - -L'organe d'audit élit en son sein le DPO (Data Protection -Officier) et un auditeur à la trésorerie. Ces deux mandats -peuvent être cumulés. L'auditeur à la trésorerie est un -bénévole sans titre particulier et ne peut en aucun cas -remplacer un comptable, un réviseur ou un commissaire aux -comptes. - -Art. 23 Décisions de l'organe d'audit -------------------------------------- - -Les décisions de l'organe d'audit sont prises à la -majorité simple. Elles sont collégiales. - -Art. 24 Rôles de l'organe d'audit ---------------------------------- - -L'organe d'audit : - -- vérifie la conformité de la tenue des Assemblées - Générales extraordinaires et ordinaires ; -- vérifie la conformité des décisions de l'organe - d'administration envers la législation, les statuts, - le règlement d'ordre intérieur, les chartes, - la bienséance ; -- a un droit de veto sur toute décision de l'organe - d'administration ou d'un projet et limité aux décisions - contraires aux textes fondateurs de Nerv Project ASBL - (statuts, règlement d'ordre intérieur, chartes, - législation) ; -- a un droit de veto sur les dépenses non conformes ; -- vérifie la conformité de l'association avec le règlement - général de la protection des données ; -- informe l'organe d'administration de toute non - conformité pour des prises de décisions adéquates ; -- vérifie l'exécution des projets en fonction des cahiers - des charges ; -- enquête sur tout cas de discrimination, harcèlement, - atteinte grave commise par un membre ou un non membre - durant les activités de Nerv Project ASBL. - -L'organe d'audit ne peut en aucun cas participer -aux réunions de l'organe d'administration, mais il en -analyse les comptes-rendus et les décisions. - -Il établit également un compte-rendu sur les données -personnelles, sur la gestion financière et sur la gestion -morale de l'association et en informe l'Assemblée Générale. -Ce compte-rendu ne se substitue pas à celui de l'organe -d'administration. Il en complète le contenu en indiquant -la bonne tenue et les non conformités constatées durant -l'exercice. - -Titre 5 - Assemblée Générale ----------------------------- - -Art. 25 Convocation -------------------- - -L'Assemblée Générale ordinaire est convoquée une fois -par an par l'organe d'administration. Une Assemblée -Générale extraordinaire est convoquée : - -- trente jours maximum après un changement de composition - de l'organe d'administration ; -- en cas d'impossibilité de tenue des réunions de l'organe - d'administration par un administrateur ; -- par un cinquième des membres effectifs et quarante jours - au plus tard après la demande ; -- par un quart des membres effectifs ou adhérents et - quarante jours au plus tard après la demande. - -La convocation est envoyée par courriel à l'ensemble des -membres adhérents et effectifs au moins quinze jours -avant. Elle comprend l'ordre du jour prévu et les moyens -de connexion au système d'audioconférence ou de -visioconférence. - -Art. 26 Tenue de l'Assemblée Générale -------------------------------------- - -L'Assemblée Générale statue sur les points définis dans -l'ordre du jour de la convocation. Cependant, elle peut -également statuer sur les points suivants en cas d'oubli -dans la convocation ou en cas de nécessité : - -- élection de la présidence de séance ; -- élection du secrétariat de séance ; -- approbation du rapport moral ; -- approbation du rapport financier ; -- approbation du rapport d'audit ; -- budget prévisionnel de l'année à venir ; -- budget prévisionnel de l'année suivante ; -- élection de l'organe d'administration ; -- élection de l'organe d'audit ; -- la tenue d'une autre Assemblée Générale extraordinaire ; -- questions diverses sans prise de décision. - -L'Assemblée Générale dispose d'au moins deux-tiers des -membres adhérents et effectifs présents ou représentés. -En l'absence du quorum, l'Assemblée Générale est convoquée -une deuxième fois avec un délai d'au moins quinze jours. -La deuxième Assemblée Générale peut statuer à la majorité -simple et sans les exigences de quorum. - -Art. 27 Compétences de l'Assemblée Générale -------------------------------------------- - -L'Assemblée Générale est compétente pour : - -- la modification des présents statuts ; -- la modification du règlement d'ordre intérieur ; -- la nomination des administrateurs (tous les - administrateurs sont considérés démissionnaires en - cas de nomination d'un organe d'administration) ; -- l'approbation des budgets et des comptes ; -- la dissolution et la nomination de liquidateurs ; -- l'exclusion d'un membre effectif ; -- la délégation de pouvoir aux administrateurs ; -- la nomination et la révocation de membres de l'organe - d'audit ; -- les rémunérations ; -- la transformation de l'ASBL en une autre forme - juridique autorisée par la législation ; -- les actes où la loi l'impose. - -Certains points peuvent cependant être portées à -l'Assemblée Générale sur décision de l'organe -d'administration. - -Art. 28 Décisions de l'Assemblée Générale ------------------------------------------ - -L'Assemblée Générale statue à la majorité simple. -Cependant, des dispositions spéciales modifient la majorité -conformément au Code des Sociétés et des Associations : - -- pour l'exclusion de membres effectifs (majorité absolue - aux deux-tiers) ; -- pour les changements de statuts (majorité absolue aux - deux-tiers) ; -- pour la dissolution (majorité absolue aux quatre - cinquièmes) ; -- pour les changements de buts (majorité absolue aux - quatre cinquièmes). - -Titre 6 - Registres -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Art. 29 Tenue des registres ---------------------------- - -Nerv Project ASBL tient des registres publics et des -registres privés. Les registres privés sont consultables -uniquement par les membres effectifs et dans le respect -des dispositions légales et du règlement général de -protection des données. Cette consultation se déroule -en ligne à une date et heure précises dans les quinze jours -suivant la demande. Les registres privés sont envoyés -immédiatement à l'administration en cas de demande -légitime. Ils sont composés : - -- du registre des membres effectifs ; -- du registre des membres adhérents ; -- du registre des mandataires ; -- du registre des auditeurs ; -- du registre des administrateurs. - -Les registres publics sont disponibles à tout moment sur -le site web de Nerv Project ASBL. Ils sont composés : - -- des comptes-rendus des Assemblées Générales ; -- des comptes-rendus de l'organe d'administration ; -- des comptes-rendus de l'organe d'audit ; -- des bilans comptables trimestriels et annuels ; -- du registre des administrateurs épuré (seulement les - noms et prénoms) ; -- du registre des auditeurs épuré (seulement les - noms et prénoms) ; -- du registre des mandataires épuré (seulement les noms et - prénoms). - -Nerv Project ASBL laisse la possibilité, conformément au -Code des Sociétés et des Associations, de prendre -rendez-vous pour une consultation conjointe des rapports -publics. Le rendez-vous a lieu quinze jours au plus tard -après la demande. - -Art. 30 Exercice social ------------------------ - -L'exercice social de Nerv Project ASBL commence le -premier septembre et s'achève le trente-et-un août. - -Titre 7 - Dissolution -^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ - -Art. 31 Dissolution -------------------- - -L'Assemblée Générale décide de la dissolution de -Nerv Project ASBL et nomme les liquidateurs. Le patrimoine -après paiement des dettes est reversé en intégralité à -des associations œuvrant dans l'accessibilité de la -culture aux personnes handicapées. Les liquidateurs -choisissent les destinataires du patrimoine après -consultation des membres adhérents et effectifs à la date -de l'Assemblée Générale. La consultation n'est effectuée -qu'à titre informatif, la décision appartient aux -liquidateurs sauf mention contraire dans la résolution de -l'Assemblée Générale. diff --git a/source/conf.py b/source/conf.py deleted file mode 100644 index 72c9e15..0000000 --- a/source/conf.py +++ /dev/null @@ -1,374 +0,0 @@ -# -*- coding: utf-8 -*- -import os -import ablog - -project = 'Nerv Project' -basename = 'nervproject' -project_uid = basename # ISBN, etc. -baseurl = 'https://nerv-project.eu/' -copyright = '2021, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22' -author = 'Nerv Project ASBL' -publisher = 'Nerv Project ASBL' -site_url = 'https://nerv-project.eu/' -vcs_uri = "https://procrastinator.nerv-project.eu/" -repository_name = 'nerv-project/' -repository_name += 'nerv_website' -use_ablog = True -use_bibtex = False -use_git = True -language = 'fr' -html_favicon = '_static/favicon.ico' - -version = "0.1" -release = "0.1" - -if use_ablog: - 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+ + + + + 2022-04-15 23:02 + +
+ Données fictives + + Nous donnons toujours une identité à nos personnages, et donc des + données personnelles. Certaines personnes plus ou moins mal + intentionnées tentent leur chance et harcèlent les malheureux + possesseurs d'un numéro de téléphone ou d'une adresse de courriel. + Cette page recense des données qui ne pourront jamais être + attribuées dans le monde réel. Si vous avez connaissance + d'informations supplémentaires, n'hésitez pas à ouvrir un ticket + sur + notre + espace de collaboration. + +
+ Noms de domaine + + Très peu de noms de domaine sont réservés. Officiellement, vous + pouvez utiliser sans crainte .example.com, .example.org, + .example.net, .example, .test, .invalid et .internal. La mention + d'exemple sera peut-être trop explicite pour vos fictions. C'est + pour cela que nous avons réservé deux noms de domaine pour ça : + rfic.be et rfic.xyz. Bref, vous pouvez exploiter toutes ces + adresses de courriel : + + + + + le_gentil@example.com ; + + + + + le_mechant@succursale.example.com ; + + + + + le_sidekick@succursale.example ; + + + + + le_gentil@rfic.be ; + + + + + le_mechant@rfic.xyz ; + + + + + le_sidekick@succursale.rfic.xyz ; + + + + + et tous ces sites web : + + + + + https://www.example.com ; + + + + + http://succursale.example ; + + + + + https://succursale.rfic.xyz ; + + + + + http://rfic.be. + + + + + Attention, dans une URL, les noms de domaine sont situés après + le http:// ou le https:// et avant le / suivant. Votre nom de + domaine personnalisé doit finir par l'une des possibilités + mentionnées ci-dessus. + +
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+ Adresses IP + + Un périphérique connecté à un réseau reçoit une ou plusieurs + adresses IP. Il existe deux systèmes en vigueur : IP version 4 + (IPv4) et IP version 6 (IPv6). Les adresses se séparent en blocs + d'adresses (par exemple de 192.168.27.0 à 192.168.27.255). + Chacun d'eux correspond à un sous-réseau, la première adresse + étant celle du réseau lui-même, et la dernière celle pour + appeler le réseau entier. + + + Une adresse IPv4 s'écrit en quatre nombres séparés par des + points et compris entre 0 et 255. Une adresse IPv6 en huit + nombres hexadécimaux de 0 à ffff (les chiffres hexadécimaux + étant 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, a, b, c, d, e, f), séparés + par des deux-points. Il est possible de contracter une adresse + IPv6 en un endroit en retirant les blocs valant 0. Par exemple + 2001:db8:0:0:0:0:0:1 devient 2001:db8::1. + + + Les adresses suivantes servent aux réseaux privés, comme par + exemple le réseau d'une entreprise. Elles peuvent être utilisées + à de nombreux endroits dans le monde et ne permettent pas un + usage à l'extérieur. + + + + + 10.0.0.0 à 10.255.255.255 ; + + + + + 172.16.0.0 à 172.31.255.255 ; + + + + + 192.168.0.0 à 192.168.255.255 ; + + + + + fd00:: à fdff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff. + + + + + D'autres adresses ne concernent que les communications à + soi-même, ce sont les adresses localhost : + + + + + 127.0.0.0 à 127.255.255.255 ; + + + + + ::1. + + + + + Enfin, d'autres adresses ne sont valables que sur le lien et ne + permettent pas de passer les routeurs : + + + + + 169.254.0.0 à 169.254.255.255 ; + + + + + fe80::0 à fe80:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff. + + + + + Plus intéressant pour nous, des blocs réservés à la + documentation s'utilisent sans problème dans la fiction : + + + + + 192.0.2.0 à 192.0.2.255 ; + + + + + 198.51.100.0 à 198.51.100.255 ; + + + + + 203.0.113.0 à 203.0.113.255 ; + + + + + 233.252.0.0 à 233.252.0.255 (multicast) ; + + + + + 2001:db8::0 à 2001:db8:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff. + + + + + Le terme multicast indique que les adresses correspondantes + joignent plusieurs postes. + +
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+ Codes postaux +
+ Belgique + + Les codes postaux en Belgique comportent quatre chiffres. + + + Il ne semble pas y avoir de codes postaux spécifiques mis à + part le 0612 pour Saint-Nicolas. Néanmoins, les codes postaux + commençant par 0 (sauf 0612), 57, 58, 59 et 74 sont + actuellement disponibles. À noter qu'un code postal finissant + par 99 sert aux retours postaux. + +
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+ Canada + + Les codes postaux s'écrivent sous la forme A9A 9A9. Les + lettres D, F, I, O, Q et U ne sont jamais utilisées. Aucun + code commençant par W ou par Z n'existe. + +
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+ France + + Un code postal se compose généralement du numéro du + département sur deux chiffres, suivi du numéro du bureau de + distribution sur trois chiffres. + + + Il ne semble pas exister de codes postaux réservés. + +
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+ Pays-Bas + + Les codes postaux néerlandais se composent de quatre chiffres + pour la localité et de deux lettres pour préciser une zone + géographique voire une rue. Les lettres ne peuvent pas être + SA, SD ou SS. Un dernier chiffre à 0 indique une boîte + postale. + + + Il n'existe pas de codes postaux commençant par 0, cette série + peut donc être utilisée pour de la fiction. + +
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+ Suisse + + Les Numéros Postaux d'Acheminement sont constitués de quatre + chiffres dont le premier indique la grande région + géographique. Les codes disponibles commencent par : + + + + + 0 ; + + + + + 58 ou 59 pour la région d'Aarau ; + + + + + 78 ou 79 pour les Grisons ; + + + + + 97, 98 ou 99 pour l'est de la Suisse et le Liechtenstein. + + + +
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+ Pays + + Chaque pays dispose d'un code à deux ou trois lettres pour + l'identifier (norme ISO 3166-1). Par exemple, la Belgique est + notée BE ou BEL. En plus de cela, un sous-code de trois + caractères maximum peut indiquer une subdivision du pays comme + BE-WAL pour la région wallonne ou BE-WBR pour la province du + Brabant Wallon. Ces codes peuvent être utilisés pour la + génération de codes-barres, d'identifiants divers, numéros de + produits, etc. En parallèle, une numérotation jusqu'à 999 + cohabite avec le système alphabétique. + + + Des codes réservés pour les utilisateurs existent, et peuvent + donc être utilisés dans les fictions : + + + + + AA ; + + + + + QM à QZ ; + + + + + XA à XZ ; + + + + + ZZ ; + + + + + AAA à AAZ ; + + + + + QMA à QZZ ; + + + + + XAA à XZZ ; + + + + + ZZA à ZZZ ; + + + + + 900 à 999. + + + + + L'usage des codes XX et XXX est recommandé lorsque le pays n'est + pas connu (par exemple dans une plainte contre X habitant dans + le pays XX). Les caractères des subdivisions sont totalement + libres et s'emploient avec le code à deux lettres, par exemple : + QP-A, QP-AB ou QP-ABC. + +
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+ Langues + + Les langues et groupes linguistiques disposent également de + codes à deux ou trois lettres. Cela comprend également les + langues mortes (comme le latin : lat) ou certaines langues + construites (comme le lojban : jbo et même le klingon : tlh). + Les langues non inscrites prennent le code mis. Un document + utilisant plusieurs langues peut prendre le code mul. Enfin, und + définit un texte dont on ne détermine pas la langue. + + + Les codes qaa à qtz sont réservés à un usage local (dont la + fiction), mais une initiative de + Kreative + Korporation tente d'en réserver pour certaines langues + artistiques. + +
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+ Monnaie + + Tout comme les pays et les langues, les monnaies ont aussi leur + codification en trois caractères. Seuls deux codes sont réservés + : XTS pour les tests et XXX pour l'absence de monnaie. Il vaut + mieux créer une nouvelle codification fictive même si des codes + restent disponibles. L'usage de quatre lettres évitera toute + collision. + + + À noter : l'identification se fait avec des lettres ou des + chiffres, par exemple EUR et 978 pour l'euro. + +
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+ Numéros de téléphone + + La lettre x est à remplacer par un chiffre quelconque dans tous + les numéros ci-dessous. + +
+ Allemagne + + L'autorité des télécommunications a officiellement attribué + des "drama numbers" pour la fiction. + + + Téléphonie fixe : + + + + + +49 (0)30 23125 xxx (Berlin) ; + + + + + +49 (0)69 90009 xxx (Frankfurt am Main) ; + + + + + +49 (0)40 66969 xxx (Hamburg) ; + + + + + +49 (0)221 4710 xxx (Köln) ; + + + + + +49 (0)89 99998 xxx (München). + + + + + GSM : + + + + + +49 (0)152 28817386 ; + + + + + +49 (0)152 28895456 ; + + + + + +49 (0)152 54599371 ; + + + + + +49 (0)171 39200xx ; + + + + + +49 (0)172 9925904 ; + + + + + +49 (0)172 9968532 ; + + + + + +49 (0)172 9968532 ; + + + + + +49 (0)172 9973186 ; + + + + + +49 (0)172 9980752 ; + + + + + +49 (0)174 9091317 ; + + + + + +49 (0)174 9464308 ; + + + + + +49 (0)176 040690xx. + + + +
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+ Belgique + + Il n'existe pas de numéros réservés à la fiction. Cependant, + des plages ne seront jamais attribuées et peuvent donc être + utilisées en fiction : + + + + + +32 (0)2 0xx xx xx ; + + + + + +32 (0)2 1xx xx xx ; + + + + + +32 (0)2 9xx xx xx ; + + + + + +32 (0)3 0xx xx xx ; + + + + + +32 (0)3 1xx xx xx ; + + + + + +32 (0)3 9xx xx xx. + + + +
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+ Canada + + Tous les numéros +1-xxx-555-01xx sont réservés aux fictions. + +
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+ France + + Tous les numéros suivants sont réservés aux fictions : + + + + + +33 (0)1 99 00 xx xx (Île-de-France) ; + + + + + +33 (0)2 61 91 xx xx (Nord-ouest, Réunion, Mayotte) ; + + + + + +33 (0)3 53 01 xx xx (Nord-est) ; + + + + + +33 (0)4 65 71 xx xx (Sud-est) ; + + + + + +33 (0)5 36 49 xx xx (Sud-ouest) ; + + + + + +33 (0)6 39 98 xx xx (GSM). + + + +
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+ Hongrie + + Tous les numéros +36 (06) 55xxxxxx sont réservés aux tests et + peuvent être utilisés dans les fictions. + +
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+ Suède + + Les numéros suivants sont réservés pour les fictions : + + + + + +46 (0)70-1740605 à +46 (0)70-1740699 (GSM) ; + + + + + +46 (0)31-39006xx (Göteborg) ; + + + + + +46 (0)40-62804xx (Malmö) ; + + + + + +46 (0)8-465004xx (Stockholm) ; + + + + + +46 (0)980-3192xx (Kiruna). + + + +
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+ Royaume-Uni + + Le Royaume-Uni propose de nombreux numéros pour la fiction : + + + + + +44 (0)113 496 0xxx (Leeds) ; + + + + + +44 (0)114 496 0xxx (Sheffield) ; + + + + + +44 (0)115 496 0xxx (Nottingham) ; + + + + + +44 (0)116 496 0xxx (Leicester) ; + + + + + +44 (0)117 496 0xxx (Bristol) ; + + + + + +44 (0)118 496 0xxx (Reading) ; + + + + + +44 (0)121 496 0xxx (Birmingham) ; + + + + + +44 (0)131 496 0xxx (Edinbugh) ; + + + + + +44 (0)141 496 0xxx (Glasgow) ; + + + + + +44 (0)151 496 0xxx (Liverpool) ; + + + + + +44 (0)161 496 0xxx (Manchester) ; + + + + + +44 (0)191 498 0xxx (Tyneside, Durham et Sunderland) ; + + + + + +44 (0)20 7496 0xxx (London) ; + + + + + +44 (0)28 9649 6xxx (Irlande du Nord) ; + + + + + +44 (0)29 2018 0xxx (Cardiff) ; + + + + + +44 (0)1632 960xxx (Sans zone) ; + + + + + +44 (0)7700 900xxx (GSM) ; + + + + + +44 (0)8081 570xxx (Freephone) ; + + + + + +44 (0)909 8790xxx (Premium rate services) ; + + + + + +44 (0)3069 990xxx (UK-wide). + + + +
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+ Suisse + + La Suisse n'a pas défini de numéros pour les fictions. Mais + des plages réservées aux tests ne seront jamais attribuées : + + + + + +41 (0)97 xxx xx xx ; + + + + + +41 (0)99 xxx xx xx. + + + +
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+ USA + + Tous les numéros +1-xxx-555-xxxx sont réservés à la fiction. + +
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+ Code-barre et QR Code + + Les codes-barres existent sous diverses formes, en une ou deux + dimensions, monochromes ou multicolores. Ils contiennent des + données sous différents formats : des nombres, des textes ou + encore des structures de données. Le choix pour la fiction + dépend alors de l'usage. Ainsi, s'il s'agit de l'encodage d'une + URL, il suffit de prendre un nom de domaine fictif. Ce cas est + fréquent avec les QR Codes. + + + Le système GS1 encode tous les produits vendus au moyen d'un + code numérique. Il est utilisé pour les EAN et certains + DataMatrix, QR Code et quelques autres. Le code EAN-13 figure + sur la plupart des produits en magasin. Il se compose de treize + chiffres : + + + + + les trois premiers pour le numéro de pays ; + + + + + un code fabricant de longueur variable ; + + + + + un code produit de longueur variable ; + + + + + un chiffre pour le contrôle d'erreur. + + + + + Warning + + + Le code pays correspond à celui attribué par GS1. Il ne doit pas + être confondu avec le code pays ISO 3166-1. + + + La composition est identique pour les codes SSCC à 18 chiffres. + GS1 attribue un numéro unique à chaque fabricant, et ce dernier + enregistre des numéros d'articles. + + + Le dernier chiffre d'un code EAN (ou ISBN, ISSN, etc.) se + calcule en utilisant les chiffres déjà obtenus. Prenons pour + exemple le code 952123452712 ayant pour code pays 952, pour code + fabricant 12345 et pour code article 2712. Nous multiplions + alors alternativement chaque chiffre par 3 et par 1 en + commençant par le dernier. Nous additionnons alors le tout. + + +2×3 + 1×1 + 7×3 + 2×1 + 5×3 + 4×1 + +3×3 + 2×1 + 1×3 + 2×1 + 5×3 + 9×1 += 89 + + + Nous soustrayons alors le résultat du nombre divisible par dix + égal ou supérieur le plus proche, et nous obtenons 90-89 = 1. + Ainsi notre code complet devient 9521234527121. + + + Le code pays 952 du système GS1 correspond aux données fictives + pour la documentation. + + + Note + + + Il ne semble pas y avoir de plages réservées pour la fiction + pour les ISBN et les ISSN. Si tel est le cas, il reste possible + d'utiliser le système EAN-13. + + + Note + + + Les codes EAN-13 ne servent pas pour la logistique et le + transport, mais uniquement pour la distribution. Un autre + standard existe pour cela : GS1-128. Le sujet est trop vaste + pour cette page. Ce code-barre, bien plus gros, encode entre + autres les numéro de lot, date de fabrication, lieu d'emballage, + date de péremption, informations sur le produit ou le colis + (taille, poids, volume), prix, lieu de livraison, etc. + +
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+ Sources + + + + ISO 3166-1 et ISO 3166-2 + + + + + ISO 639 + + + + + ISO 4217 + + + + + GS1 + General Specification + + + + + RFC + 1918 Address Allocation for Private Internets + + + + + RFC + 5737 IPv4 Address Blocks Reserved for Documentation + + + + + RFC + 6676 Multicast Addresses for Documentation + + + + + RFC + 3849 IPv6 Address Prefix Reserved for Documentation + + + + + RFC + 6890 Special-Purpose IP Address Registries + + + + + Localités + par code postal (BPost) + + + + + Directives + d'adressage (Canada Post) + + + + + Postal + code - Wikipedia (EN) + + + + + Numéro + postal d'acheminement - Wikipedia + + + + + Rufnummern + für Medienproduktionen („Drama Numbers“) + (Bundesnetzagentur) + + + + + Canadian + Adjunct to the 555 NXX Line Number Reference Document + (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications + canadiennes) + + + + + Décision + n 2018-0881 modifiée de l’Autorité de régulation des + communications électroniques et des postes en date du 24 + juillet 2018 établissant le plan national de numérotation et + ses règles de gestion (ARCEP) + + + + + Telefonnummer + för användning i böcker och filmer etc (PTS) + + + + + BELGIAN + NUMBERING PLAN - STATUS (1/1/2018) (IBPT) + + + + + Prescriptions techniques et + administratives concernant le plan de numérotation et la + répartition des numéros E.164 (Département fédéral de + l’environnement, des transports, de l’énergie et de la + communication DETEC - Office fédéral de la communication + OFCOM) + <https://www.bakom.admin.ch/dam/bakom/fr/dokumente/bakom/das_bakom/rechtliche_grundlagen/vollzugspraxis/Telekommunikation/tav_pta_2_2_ed7.pdf.download.pdf/TAV_PTA%20-%202.2%20-%20Edition7%20-%20f%20bf_final.pdf> + + + + + Telephone + numbers for use in TV and radio drama programmes + (Ofcom) + + + +
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diff --git a/source/doc/donnees_fictives.rst b/source/doc/donnees_fictives.rst deleted file mode 100644 index 44cd327..0000000 --- a/source/doc/donnees_fictives.rst +++ /dev/null @@ -1,460 +0,0 @@ -.. post:: 2022-04-15 23:02 - :category: Documentation - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Données fictives -================ - -Nous donnons toujours une identité à nos personnages, et donc -des données personnelles. Certaines personnes plus ou moins -mal intentionnées tentent leur chance et harcèlent les -malheureux possesseurs d'un numéro de téléphone ou d'une -adresse de courriel. Cette page recense des données qui ne -pourront jamais être attribuées dans le monde réel. Si vous -avez connaissance d'informations supplémentaires, n'hésitez -pas à ouvrir un ticket sur -`notre espace de collaboration -`_. - -Noms de domaine -~~~~~~~~~~~~~~~ - -Très peu de noms de domaine sont réservés. Officiellement, -vous pouvez utiliser sans crainte `.example.com`, -`.example.org`, `.example.net`, `.example`, `.test`, -`.invalid` et `.internal`. -La mention d'exemple sera peut-être trop explicite pour vos -fictions. C'est pour cela que nous avons réservé deux noms -de domaine pour ça : `rfic.be` et `rfic.xyz`. Bref, -vous pouvez exploiter toutes ces adresses de courriel : - -- `le_gentil@example.com` ; -- `le_mechant@succursale.example.com` ; -- `le_sidekick@succursale.example` ; -- `le_gentil@rfic.be` ; -- `le_mechant@rfic.xyz` ; -- `le_sidekick@succursale.rfic.xyz` ; - -et tous ces sites web : - -- `https://www.example.com` ; -- `http://succursale.example` ; -- `https://succursale.rfic.xyz` ; -- `http://rfic.be`. - -Attention, dans une URL, les noms de domaine sont situés -après le `http://` ou le `https://` et avant le `/` suivant. -Votre nom de domaine personnalisé doit finir par l'une des -possibilités mentionnées ci-dessus. - -Adresses IP -~~~~~~~~~~~ - -Un périphérique connecté à un réseau reçoit une ou -plusieurs adresses IP. Il existe deux systèmes en vigueur : -IP version 4 (`IPv4`) et IP version 6 (`IPv6`). Les adresses se -séparent en blocs d'adresses (par exemple de `192.168.27.0` -à `192.168.27.255`). Chacun d'eux correspond à un sous-réseau, -la première adresse étant celle du réseau lui-même, et la -dernière celle pour appeler le réseau entier. - -Une adresse `IPv4` s'écrit en quatre nombres séparés par des -points et compris entre 0 et 255. Une adresse `IPv6` en huit -nombres hexadécimaux de 0 à ffff (les chiffres hexadécimaux -étant `0`, `1`, `2`, `3`, `4`, `5`, `6`, `7`, `8`, `9`, `a`, -`b`, `c`, `d`, `e`, `f`), séparés par des deux-points. Il -est possible de contracter une adresse `IPv6` en un endroit -en retirant les blocs valant 0. Par exemple -`2001:db8:0:0:0:0:0:1` devient `2001:db8::1`. - -Les adresses suivantes servent aux réseaux privés, comme par -exemple le réseau d'une entreprise. Elles peuvent être -utilisées à de nombreux endroits dans le monde et ne -permettent pas un usage à l'extérieur. - -- `10.0.0.0` à `10.255.255.255` ; -- `172.16.0.0` à `172.31.255.255` ; -- `192.168.0.0` à `192.168.255.255` ; -- `fd00::` à `fdff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`. - -D'autres adresses ne concernent que les communications à -soi-même, ce sont les adresses localhost : - -- `127.0.0.0` à `127.255.255.255` ; -- `::1`. - -Enfin, d'autres adresses ne sont valables que sur le lien et -ne permettent pas de passer les routeurs : - -- `169.254.0.0` à `169.254.255.255` ; -- `fe80::0` à `fe80:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`. - -Plus intéressant pour nous, des blocs réservés à la -documentation s'utilisent sans problème dans la fiction : - -- `192.0.2.0` à `192.0.2.255` ; -- `198.51.100.0` à `198.51.100.255` ; -- `203.0.113.0` à `203.0.113.255` ; -- `233.252.0.0` à `233.252.0.255` (multicast) ; -- `2001:db8::0` à `2001:db8:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`. - -Le terme multicast indique que les adresses correspondantes -joignent plusieurs postes. - -Codes postaux -~~~~~~~~~~~~~ - -Belgique --------- - -Les codes postaux en Belgique comportent quatre chiffres. - -Il ne semble pas y avoir de codes postaux spécifiques mis -à part le `0612` pour Saint-Nicolas. Néanmoins, les codes -postaux commençant par `0` (sauf `0612`), `57`, `58`, `59` -et `74` sont actuellement disponibles. À noter qu'un code -postal finissant par `99` sert aux retours postaux. - -Canada ------- - -Les codes postaux s'écrivent sous la forme `A9A 9A9`. Les -lettres `D`, `F`, `I`, `O`, `Q` et `U` ne sont jamais -utilisées. Aucun code commençant par `W` ou par `Z` -n'existe. - -France ------- - -Un code postal se compose généralement du numéro du -département sur deux chiffres, suivi du numéro du bureau -de distribution sur trois chiffres. - -Il ne semble pas exister de codes postaux réservés. - -Pays-Bas --------- - -Les codes postaux néerlandais se composent de quatre chiffres -pour la localité et de deux lettres pour préciser une -zone géographique voire une rue. Les lettres ne peuvent -pas être `SA`, `SD` ou `SS`. Un dernier chiffre à `0` -indique une boîte postale. - -Il n'existe pas de codes postaux commençant par `0`, cette -série peut donc être utilisée pour de la fiction. - -Suisse ------- - -Les Numéros Postaux d'Acheminement sont constitués de -quatre chiffres dont le premier indique la grande région -géographique. Les codes disponibles commencent par : - -- `0` ; -- `58` ou `59` pour la région d'Aarau ; -- `78` ou `79` pour les Grisons ; -- `97`, `98` ou `99` pour l'est de la Suisse et le Liechtenstein. - -Pays -~~~~ - -Chaque pays dispose d'un code à deux ou trois lettres pour -l'identifier (norme ISO 3166-1). Par exemple, la Belgique -est notée `BE` ou `BEL`. En plus de cela, un sous-code de trois -caractères maximum peut indiquer une subdivision du pays comme -`BE-WAL` pour la région wallonne ou `BE-WBR` pour la province -du Brabant Wallon. Ces codes peuvent être utilisés pour la -génération de codes-barres, d'identifiants divers, numéros -de produits, etc. En parallèle, une numérotation jusqu'à 999 -cohabite avec le système alphabétique. - -Des codes réservés pour les utilisateurs existent, et peuvent -donc être utilisés dans les fictions : - -- `AA` ; -- `QM` à `QZ` ; -- `XA` à `XZ` ; -- `ZZ` ; -- `AAA` à `AAZ` ; -- `QMA` à `QZZ` ; -- `XAA` à `XZZ` ; -- `ZZA` à `ZZZ` ; -- `900` à `999`. - -L'usage des codes `XX` et `XXX` est recommandé lorsque le pays -n'est pas connu (par exemple dans une plainte contre `X` -habitant dans le pays `XX`). Les caractères des subdivisions -sont totalement libres et s'emploient avec le code à deux -lettres, par exemple : `QP-A`, `QP-AB` ou `QP-ABC`. - -Langues -~~~~~~~ - -Les langues et groupes linguistiques disposent également de -codes à deux ou trois lettres. Cela comprend également les -langues mortes (comme le latin : `lat`) ou certaines langues -construites (comme le lojban : `jbo` et même le -klingon : `tlh`). Les langues non inscrites prennent le -code `mis`. Un document utilisant plusieurs langues peut -prendre le code `mul`. Enfin, `und` définit un texte dont -on ne détermine pas la langue. - -Les codes `qaa` à `qtz` sont réservés à un usage local (dont -la fiction), mais une initiative de -`Kreative Korporation `_ -tente d'en réserver pour certaines langues artistiques. - -Monnaie -~~~~~~~ - -Tout comme les pays et les langues, les monnaies ont aussi -leur codification en trois caractères. Seuls deux codes -sont réservés : `XTS` pour les tests et `XXX` pour l'absence de -monnaie. Il vaut mieux créer une nouvelle codification -fictive même si des codes restent disponibles. L'usage de -quatre lettres évitera toute collision. - -À noter : l'identification se fait avec des lettres ou des -chiffres, par exemple `EUR` et `978` pour l'euro. - -Numéros de téléphone -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -La lettre `x` est à remplacer par un chiffre quelconque -dans tous les numéros ci-dessous. - -Allemagne ---------- - -L'autorité des télécommunications a officiellement attribué -des "drama numbers" pour la fiction. - -Téléphonie fixe : - -- `+49 (0)30 23125 xxx` (Berlin) ; -- `+49 (0)69 90009 xxx` (Frankfurt am Main) ; -- `+49 (0)40 66969 xxx` (Hamburg) ; -- `+49 (0)221 4710 xxx` (Köln) ; -- `+49 (0)89 99998 xxx` (München). - -GSM : - -- `+49 (0)152 28817386` ; -- `+49 (0)152 28895456` ; -- `+49 (0)152 54599371` ; -- `+49 (0)171 39200xx` ; -- `+49 (0)172 9925904` ; -- `+49 (0)172 9968532` ; -- `+49 (0)172 9968532` ; -- `+49 (0)172 9973186` ; -- `+49 (0)172 9980752` ; -- `+49 (0)174 9091317` ; -- `+49 (0)174 9464308` ; -- `+49 (0)176 040690xx`. - -Belgique --------- - -Il n'existe pas de numéros réservés à la fiction. Cependant, -des plages ne seront jamais attribuées et peuvent donc être -utilisées en fiction : - -- `+32 (0)2 0xx xx xx` ; -- `+32 (0)2 1xx xx xx` ; -- `+32 (0)2 9xx xx xx` ; -- `+32 (0)3 0xx xx xx` ; -- `+32 (0)3 1xx xx xx` ; -- `+32 (0)3 9xx xx xx`. - -Canada ------- - -Tous les numéros `+1-xxx-555-01xx` sont réservés aux fictions. - -France ------- - -Tous les numéros suivants sont réservés aux fictions : - -- `+33 (0)1 99 00 xx xx` (Île-de-France) ; -- `+33 (0)2 61 91 xx xx` (Nord-ouest, Réunion, Mayotte) ; -- `+33 (0)3 53 01 xx xx` (Nord-est) ; -- `+33 (0)4 65 71 xx xx` (Sud-est) ; -- `+33 (0)5 36 49 xx xx` (Sud-ouest) ; -- `+33 (0)6 39 98 xx xx` (GSM). - -Hongrie -------- - -Tous les numéros `+36 (06) 55xxxxxx` sont réservés aux tests et -peuvent être utilisés dans les fictions. - -Suède ------ - -Les numéros suivants sont réservés pour les fictions : - -- `+46 (0)70-1740605` à `+46 (0)70-1740699` (GSM) ; -- `+46 (0)31-39006xx` (Göteborg) ; -- `+46 (0)40-62804xx` (Malmö) ; -- `+46 (0)8-465004xx` (Stockholm) ; -- `+46 (0)980-3192xx` (Kiruna). - -Royaume-Uni ------------ - -Le Royaume-Uni propose de nombreux numéros pour la fiction : - -- `+44 (0)113 496 0xxx` (Leeds) ; -- `+44 (0)114 496 0xxx` (Sheffield) ; -- `+44 (0)115 496 0xxx` (Nottingham) ; -- `+44 (0)116 496 0xxx` (Leicester) ; -- `+44 (0)117 496 0xxx` (Bristol) ; -- `+44 (0)118 496 0xxx` (Reading) ; -- `+44 (0)121 496 0xxx` (Birmingham) ; -- `+44 (0)131 496 0xxx` (Edinbugh) ; -- `+44 (0)141 496 0xxx` (Glasgow) ; -- `+44 (0)151 496 0xxx` (Liverpool) ; -- `+44 (0)161 496 0xxx` (Manchester) ; -- `+44 (0)191 498 0xxx` (Tyneside, Durham et Sunderland) ; -- `+44 (0)20 7496 0xxx` (London) ; -- `+44 (0)28 9649 6xxx` (Irlande du Nord) ; -- `+44 (0)29 2018 0xxx` (Cardiff) ; -- `+44 (0)1632 960xxx` (Sans zone) ; -- `+44 (0)7700 900xxx` (GSM) ; -- `+44 (0)8081 570xxx` (Freephone) ; -- `+44 (0)909 8790xxx` (Premium rate services) ; -- `+44 (0)3069 990xxx` (UK-wide). - -Suisse ------- - -La Suisse n'a pas défini de numéros pour les fictions. Mais -des plages réservées aux tests ne seront jamais attribuées : - -- `+41 (0)97 xxx xx xx` ; -- `+41 (0)99 xxx xx xx`. - -USA ---- - -Tous les numéros `+1-xxx-555-xxxx` sont réservés à la fiction. - -Code-barre et QR Code -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les codes-barres existent sous diverses formes, en une ou -deux dimensions, monochromes ou multicolores. Ils contiennent -des données sous différents formats : des nombres, des -textes ou encore des structures de données. Le choix pour -la fiction dépend alors de l'usage. Ainsi, s'il s'agit de -l'encodage d'une `URL`, il suffit de prendre un nom de -domaine fictif. Ce cas est fréquent avec les QR Codes. - -Le système `GS1` encode tous les produits vendus au moyen d'un -code numérique. Il est utilisé pour les `EAN` et certains -`DataMatrix`, `QR Code` et quelques autres. Le code `EAN-13` -figure sur la plupart des produits en magasin. Il se -compose de treize chiffres : - -- les trois premiers pour le numéro de pays ; -- un code fabricant de longueur variable ; -- un code produit de longueur variable ; -- un chiffre pour le contrôle d'erreur. - -.. warning:: - - Le code pays correspond à celui attribué par GS1. Il ne - doit pas être confondu avec le code pays ISO 3166-1. - -La composition est identique pour les codes `SSCC` à 18 -chiffres. `GS1` attribue un numéro unique à chaque fabricant, -et ce dernier enregistre des numéros d'articles. - -Le dernier chiffre d'un code `EAN` (ou `ISBN`, `ISSN`, etc.) se -calcule en utilisant les chiffres déjà obtenus. Prenons -pour exemple le code `952123452712` ayant pour code pays `952`, -pour code fabricant `12345` et pour code article `2712`. Nous -multiplions alors alternativement chaque chiffre par `3` et -par `1` en commençant par le dernier. Nous additionnons -alors le tout. - -.. code:: - - 2×3 + 1×1 + 7×3 + 2×1 + 5×3 + 4×1 + - 3×3 + 2×1 + 1×3 + 2×1 + 5×3 + 9×1 - = 89 - -Nous soustrayons alors le résultat du nombre divisible par -dix égal ou supérieur le plus proche, et nous obtenons -`90-89 = 1`. Ainsi notre code complet devient -`9521234527121`. - -Le code pays `952` du système `GS1` correspond aux données -fictives pour la documentation. - -.. note:: - - Il ne semble pas y avoir de plages réservées pour la - fiction pour les ISBN et les ISSN. Si tel est le cas, - il reste possible d'utiliser le système EAN-13. - -.. note:: - - Les codes EAN-13 ne servent pas pour la logistique et le - transport, mais uniquement pour la distribution. Un autre - standard existe pour cela : GS1-128. Le sujet est trop - vaste pour cette page. Ce code-barre, bien plus gros, - encode entre autres les numéro de lot, date de - fabrication, lieu d'emballage, date de péremption, - informations sur le produit ou le colis (taille, poids, - volume), prix, lieu de livraison, etc. - -Sources -~~~~~~~ - -- ISO 3166-1 et ISO 3166-2 -- ISO 639 -- ISO 4217 -- `GS1 General Specification - `_ -- `RFC 1918 Address Allocation for Private Internets - `_ -- `RFC 5737 IPv4 Address Blocks Reserved for Documentation - `_ -- `RFC 6676 Multicast Addresses for Documentation - `_ -- `RFC 3849 IPv6 Address Prefix Reserved for Documentation - `_ -- `RFC 6890 Special-Purpose IP Address Registries - `_ -- `Localités par code postal (BPost) - `_ -- `Directives d'adressage (Canada Post) - `_ -- `Postal code - Wikipedia (EN) `_ -- `Numéro postal d'acheminement - Wikipedia - `_ -- `Rufnummern für Medienproduktionen („Drama Numbers“) (Bundesnetzagentur) - `_ -- `Canadian Adjunct to the 555 NXX Line Number Reference Document - (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes) - `_ -- `Décision n 2018-0881 modifiée de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 24 juillet 2018 établissant le plan national de numérotation et ses règles de gestion - (ARCEP) - `_ -- `Telefonnummer för användning i böcker och filmer etc (PTS) - `_ -- `BELGIAN NUMBERING PLAN - STATUS (1/1/2018) (IBPT) - `_ -- `Prescriptions techniques et administratives concernant le plan de numérotation et la répartition des numéros E.164 - (Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication DETEC - - Office fédéral de la communication OFCOM) - `_ -- `Telephone numbers for use in TV and radio drama programmes (Ofcom) - `_ diff --git a/source/doc/index.dbk b/source/doc/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..cc8d452 --- /dev/null +++ b/source/doc/index.dbk @@ -0,0 +1,28 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 15:15 + +
+ Documentation + + assets/doc.svg + + + Créer, écrire, produire, tout cela demande des techniques mais + aussi des connaissances. Nous produisons des ressources pour que + tout le monde puisse participer. Et nous vous donnerons tout le + nécessaire pour inclure des personnages handicapés dans vos + œuvres. + + + donnees_fictives + +
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diff --git a/source/doc/index.rst b/source/doc/index.rst deleted file mode 100644 index 57701ad..0000000 --- a/source/doc/index.rst +++ /dev/null @@ -1,26 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 15:15 - :category: Accueil - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Documentation -############# - -.. galleria:: assets/doc.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme assise sur des livres géants lit. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Créer, écrire, produire, tout cela demande des techniques -mais aussi des connaissances. Nous produisons des ressources -pour que tout le monde puisse participer. Et nous vous -donnerons tout le nécessaire pour inclure des -personnages handicapés dans vos œuvres. - -.. toctree:: - - donnees_fictives diff --git a/source/fiction/histoire.dbk b/source/fiction/histoire.dbk new file mode 100644 index 0000000..8fef1d1 --- /dev/null +++ b/source/fiction/histoire.dbk @@ -0,0 +1,120 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-10 10:15 + + + Warning + + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv + Project + + + Nerv Project a réussi à se développer en dehors de l'espace temps. + Notre histoire complexe explique la qualité et la maturité de toutes + nos technologies. + +
+ Notre histoire + + assets/histoire.svg + +
+ Les origines + + Tout commença dans un univers parallèle. Le professeur Kohart + fit une découverte sensationnelle. Ce grand cardiologue étudiait + avec précision les détails des électrocardiogrammes. L'analyse + par une IA montra la présence d'un message chiffré, inscrit dans + les pulsations elles-mêmes comme si ces dernières servaient de + porteuse. Il fut extrêmement surpris de trouver ainsi des + indications claires sur la fin de l'univers. Les astrophysiciens + étaient unanimes : cet univers s'effondrait sur lui-même et il + restait à peine un siècle avant la contraction finale. + + + Le professeur, faisant partie de la dernière génération, + concentra ses efforts pour en apprendre plus sur cette anomalie. + Il construisit des vectographes bien plus précis que les + électrocardiographes existants. Et il décoda ainsi une première + partie du Grand Plan, le programme qui régit l'ensemble des + univers, de la matière, des êtres et du temps. Ses travaux + continuèrent et il tenta le tout pour le tout. Un cœur est un + élément contrôlable grâce à des électrodes bien placées. Il + développa alors le premier rétrovectographe à base de + nanoparticules et tenta de réécrire la fin de son univers. Il + narra alors une toute autre vérité et l'injecta dans le Grand + Plan. La première Narration Expérimentale de Réalité + Vectographiée était née. Et son univers changea de paradigme, et + partit alors en expansion. + +
+
+ La prise de conscience + + Le professeur Kohart créa alors un groupe de spécialistes afin + de maintenir l'univers en état. L'humanité sauvée n'était pas + pour autant dans un état honorable. La planète tremblait de plus + en plus, et la nature se desséchait. Il fallait sans cesse + retoucher au Grand Plan. L'effort était immense. Il fallait + trouver un cœur contenant la bonne séquence, et la modifier. Au + fil des ans, le laboratoire de recherche astrocardiaque + s'apercevait des limites de la méthode. Premièrement, les + séquences ne concernaient pas toutes leur univers. En réalité, + les cœurs agissaient pour la très grande majorité sur des + univers parallèles. Et deuxièmement, le Grand Plan compensait + les altérations. Il y'avait toujours une conséquence sur une + écriture. + + + Les dirigeants lancèrent une enquête afin de déterminer avec + exactitude les conséquences de la sauvegarde de leur univers. La + tâche fut bien plus complexe que prévu. Les enquêteurs durent + utiliser des moyens de pointe pour trouver des cœurs portant + trace de cette modification. Et pour cela, il fallait passer + dans un autre univers. Cela prit une bonne centaine d'années. Le + professeur Kohart, dans la fleur de l'âge avec ses trois siècles + d'existence, reçut un choc lors de la conclusion. Non seulement, + la survie de l'univers n'était pas garantie sur le long terme, + mais en plus l'opération avait annihilé quatre univers entiers ! + Cent milliards d'humains périrent. Pire encore, aucun univers ne + permettait la survie de l'espèce humaine. + +
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+ L'essor + + Le professeur Kohart changea radicalement de méthode. Le Grand + Plan ne pouvait être changé que par petites touches pour éviter + des conséquences désastreuses. Mais cela ne suffisait pas, + chaque altération devait être minutieusement préparée et + vérifiée. Les ressources principales étaient dévouées à la + recherche d'informations et au calcul des incidences. D'autres + équipes s'occupèrent de transférer les êtres humains en danger + dans des univers plus stables. Mais même ces opérations étaient + risquées car elles contrevenaient au Grand Plan. + + + Petit à petit, les dirigeants s'immiscèrent dans les opérations + et structurèrent au mieux les activités. Ils établirent les + grandes lignes du projet, et ils définirent une politique + globale. Ils établirent le but principal : la survie de + l'humanité au Grand Plan quel qu'en soit le prix, tant que cette + survie permettait tout de même une vie honorable. Ils séparèrent + les différents services pour éviter toute nouvelle catastrophe + et commencèrent à définir les limites d'une altération + acceptable. Ces règles sont toujours en vigueur aujourd'hui, si + ce n'est quelques améliorations mineures. Une altération doit + donc concerner un faible nombre d'êtres vivants, être limitée + dans l'espace et ne doit pas changer la nature de l'univers. + +
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diff --git a/source/fiction/histoire.rst b/source/fiction/histoire.rst deleted file mode 100644 index e67f49d..0000000 --- a/source/fiction/histoire.rst +++ /dev/null @@ -1,120 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-10 10:15 - :category: Fiction - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -.. warning:: - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète - fictive Nerv Project - -Nerv Project a réussi à se développer en dehors de -l'espace temps. Notre histoire complexe explique la -qualité et la maturité de toutes nos technologies. - -Notre histoire -============== - -.. galleria:: assets/histoire.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Deux médecins observent un électrocardiogramme. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Les origines -~~~~~~~~~~~~ - -Tout commença dans un univers parallèle. Le professeur -Kohart fit une découverte sensationnelle. Ce grand -cardiologue étudiait avec précision les détails des -électrocardiogrammes. L'analyse par une IA montra la -présence d'un message chiffré, inscrit dans les -pulsations elles-mêmes comme si ces dernières servaient -de porteuse. Il fut extrêmement surpris de trouver -ainsi des indications claires sur la fin de l'univers. -Les astrophysiciens étaient unanimes : cet univers -s'effondrait sur lui-même et il restait à peine un -siècle avant la contraction finale. - -Le professeur, faisant partie de la dernière génération, -concentra ses efforts pour en apprendre plus sur cette -anomalie. Il construisit des vectographes bien plus -précis que les électrocardiographes existants. Et il -décoda ainsi une première partie du Grand Plan, le -programme qui régit l'ensemble des univers, de la -matière, des êtres et du temps. Ses travaux continuèrent -et il tenta le tout pour le tout. Un cœur est un élément -contrôlable grâce à des électrodes bien placées. Il -développa alors le premier rétrovectographe à base de -nanoparticules et tenta de réécrire la fin de son -univers. Il narra alors une toute autre vérité et -l'injecta dans le Grand Plan. La première Narration -Expérimentale de Réalité Vectographiée était née. Et -son univers changea de paradigme, et partit alors en -expansion. - -La prise de conscience -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Le professeur Kohart créa alors un groupe de spécialistes -afin de maintenir l'univers en état. L'humanité sauvée -n'était pas pour autant dans un état honorable. La -planète tremblait de plus en plus, et la nature se -desséchait. Il fallait sans cesse retoucher au Grand -Plan. L'effort était immense. Il fallait trouver un -cœur contenant la bonne séquence, et la modifier. Au -fil des ans, le laboratoire de recherche astrocardiaque -s'apercevait des limites de la méthode. Premièrement, -les séquences ne concernaient pas toutes leur univers. -En réalité, les cœurs agissaient pour la très grande -majorité sur des univers parallèles. Et deuxièmement, le -Grand Plan compensait les altérations. Il y'avait -toujours une conséquence sur une écriture. - -Les dirigeants lancèrent une enquête afin de déterminer -avec exactitude les conséquences de la sauvegarde de -leur univers. La tâche fut bien plus complexe que prévu. -Les enquêteurs durent utiliser des moyens de pointe -pour trouver des cœurs portant trace de cette -modification. Et pour cela, il fallait passer dans un -autre univers. Cela prit une bonne centaine d'années. -Le professeur Kohart, dans la fleur de l'âge avec ses -trois siècles d'existence, reçut un choc lors de la -conclusion. Non seulement, la survie de l'univers n'était -pas garantie sur le long terme, mais en plus l'opération -avait annihilé quatre univers entiers ! Cent milliards -d'humains périrent. Pire encore, aucun univers ne -permettait la survie de l'espèce humaine. - -L'essor -~~~~~~~ - -Le professeur Kohart changea radicalement de méthode. Le -Grand Plan ne pouvait être changé que par petites -touches pour éviter des conséquences désastreuses. Mais -cela ne suffisait pas, chaque altération devait être -minutieusement préparée et vérifiée. Les ressources -principales étaient dévouées à la recherche -d'informations et au calcul des incidences. -D'autres équipes s'occupèrent de transférer les êtres -humains en danger dans des univers plus stables. Mais -même ces opérations étaient risquées car elles -contrevenaient au Grand Plan. - -Petit à petit, les dirigeants s'immiscèrent dans les -opérations et structurèrent au mieux les activités. -Ils établirent les grandes lignes du projet, et ils -définirent une politique globale. Ils établirent le -but principal : la survie de l'humanité au Grand Plan -quel qu'en soit le prix, tant que cette survie permettait -tout de même une vie honorable. Ils séparèrent les -différents services pour éviter toute nouvelle -catastrophe et commencèrent à définir les limites d'une -altération acceptable. Ces règles sont toujours en -vigueur aujourd'hui, si ce n'est quelques améliorations -mineures. Une altération doit donc concerner un faible -nombre d'êtres vivants, être limitée dans l'espace -et ne doit pas changer la nature de l'univers. diff --git a/source/fiction/index.dbk b/source/fiction/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..4cdb5d6 --- /dev/null +++ b/source/fiction/index.dbk @@ -0,0 +1,28 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 15:45 + +
+ La fiction + + assets/fiction.svg + + + Nos œuvres se déroulent dans des univers différents mais tous + reliés par un point commun : Nerv Project, une agence secrète, + manipule l'Histoire en permanence. Des technologies avancées + permettent de lire l'avenir, mais également de le changer. + Sera-t-il possible de renverser le destin pour sauver l'humanité ? + + + histoire organisation missions risques technologie + +
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diff --git a/source/fiction/index.rst b/source/fiction/index.rst deleted file mode 100644 index 2ccbed7..0000000 --- a/source/fiction/index.rst +++ /dev/null @@ -1,32 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 15:45 - :category: Accueil - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -La fiction -########## - -.. galleria:: assets/fiction.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme lit un livre à la lumière d'une lampe. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nos œuvres se déroulent dans des univers différents mais -tous reliés par un point commun : Nerv Project, une agence -secrète, manipule l'Histoire en permanence. Des -technologies avancées permettent de lire l'avenir, mais -également de le changer. Sera-t-il possible de renverser -le destin pour sauver l'humanité ? - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - - histoire - organisation - missions - risques - technologie diff --git a/source/fiction/missions.dbk b/source/fiction/missions.dbk new file mode 100644 index 0000000..2b099c9 --- /dev/null +++ b/source/fiction/missions.dbk @@ -0,0 +1,82 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 11:15 + + + Warning + + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv + Project + +
+ Nos missions + + assets/missions.svg + +
+ Sauver l'espèce humaine + + Nous devons sauver l'humanité, et cela est notre priorité. + + + Nerv Project analyse continuellement les différents univers afin + d'en trouver un où l'espèce humaine survit. Malheureusement, + nous n'avons toujours aucun univers candidat. Nous utilisons + toutes nos ressources possibles et tous les moyens dont nous + disposons pour trouver une issue favorable, qu'elle soit par la + recherche d'un univers, la modification voire même la création. + +
+
+ Comprendre le Grand Plan + + Le Grand Plan, celui qui régit le fonctionnement du multivers, + nous est accessible par le cœur de tous les êtres vivants de + tous les univers. Son code est chiffré sous forme de signaux + portés par les pulsations. + + + Nerv Project vectographie un maximum de cœurs afin de récolter + les informations (voir notre section + technologie <technologie>). Les courbes + obtenues sont analysées, en les assemblant les unes aux autres + et en appliquant des algorithmes complexes. Le Grand Plan nous + informe sur la création et sur le devenir, sur notre évolution. + Il est la réponse à toutes les questions. Nous portons tous en + nous l'ADN du multivers. + + + La connaissance du Grand Plan permettrait de trouver une faille + dans sa fin pour faire survivre l'espèce humaine éternellement. + +
+
+ Améliorer les conditions de survie + + Survivre est une chose, vivre dans de bonnes conditions en est + une autre. Chez Nerv Project, nous voulons le meilleur pour + l'avenir de l'humanité. Nous sélectionnerons la solution + permettant la meilleure manière de vivre. Pour cela, nous ne + retiendrons pas d'éventuels univers chaotiques. + +
+
+ Apporter des solutions dans le multivers + + Nerv Project utilise les différents univers pour construire un + avenir. Notre connaissance du Grand Plan ne nous permet pas + aujourd'hui de trouver une solution existante. Nous travaillons + donc à modifier des univers existants, ou encore à transférer + des ressources d'un univers à l'autre. + +
+
+
diff --git a/source/fiction/missions.rst b/source/fiction/missions.rst deleted file mode 100644 index 50d59a4..0000000 --- a/source/fiction/missions.rst +++ /dev/null @@ -1,76 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 11:15 - :category: Fiction - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -.. warning:: - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète - fictive Nerv Project - -Nos missions -============ - -.. galleria:: assets/missions.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un astronaute se tient à côté de sa fusée sur le sol lunaire. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Sauver l'espèce humaine -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nous devons sauver l'humanité, et cela est notre priorité. - -Nerv Project analyse continuellement les différents -univers afin d'en trouver un où l'espèce humaine survit. -Malheureusement, nous n'avons toujours aucun univers -candidat. Nous utilisons toutes nos ressources possibles -et tous les moyens dont nous disposons pour trouver une -issue favorable, qu'elle soit par la recherche d'un -univers, la modification voire même la création. - - -Comprendre le Grand Plan -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Le Grand Plan, celui qui régit le fonctionnement du -multivers, nous est accessible par le cœur de tous -les êtres vivants de tous les univers. Son code est -chiffré sous forme de signaux portés par les pulsations. - -Nerv Project vectographie un maximum de cœurs afin de -récolter les informations (voir notre section -:doc:`technologie `). Les courbes obtenues -sont analysées, en les assemblant les unes aux autres -et en appliquant des algorithmes complexes. Le Grand Plan -nous informe sur la création et sur le devenir, sur -notre évolution. Il est la réponse à toutes les questions. -Nous portons tous en nous l'ADN du multivers. - -La connaissance du Grand Plan permettrait de trouver une -faille dans sa fin pour faire survivre l'espèce humaine -éternellement. - -Améliorer les conditions de survie -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Survivre est une chose, vivre dans de bonnes conditions -en est une autre. Chez Nerv Project, nous voulons le -meilleur pour l'avenir de l'humanité. Nous sélectionnerons -la solution permettant la meilleure manière de vivre. -Pour cela, nous ne retiendrons pas d'éventuels univers -chaotiques. - -Apporter des solutions dans le multivers -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project utilise les différents univers pour construire -un avenir. Notre connaissance du Grand Plan ne nous -permet pas aujourd'hui de trouver une solution existante. -Nous travaillons donc à modifier des univers existants, -ou encore à transférer des ressources d'un univers à -l'autre. diff --git a/source/fiction/organisation.dbk b/source/fiction/organisation.dbk new file mode 100644 index 0000000..57129ce --- /dev/null +++ b/source/fiction/organisation.dbk @@ -0,0 +1,199 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 10:15 + + + Warning + + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv + Project + +
+ Organisation + + assets/organisation.svg + + + Nerv Project, c'est l'excellence et de nombreux collaborateurs + fabuleux pour une mission des plus nobles. Notre équipe se + coordonne autour de nombreux métiers grâce à une hiérarchie + rigoureuse. + +
+ La Trinité + + Gaïa, Maïa et Théia, sans nul doute la plus grande réussite du + Nerv Project, dirigent l'organisation d'une main de maître. Ces + trois planètes artificielles ont nécessité plus de deux + millénaires de fabrication dans des univers protégés. Chacune + d'elles contient un cerveau bio-technologique de plus d'un + million de gigatonnes mêlant neurones et circuits imprimés sous + une croûte métallique protectrice. Nos trois intelligences + suprêmes sont les seules aptes à prendre des décisions aussi + précises pour la modification des systèmes complexes. + + + Notre technologie brevetée et confidentielle assure à la fois un + traitement efficace, des transferts de données exceptionnels et + une alimentation énergétique optimale et stabilisée. La Trinité + de déesses artificielles place Nerv Project à la tête du + classement en terme de bonne gestion, de bien-être des + collaborateurs et de satisfaction. + +
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+ Le Grand Conseil + + La Trinité est accompagnée par un Grand Conseil de + deux-cent-quarante-trois sages. Son intelligence limitée face à + la Trinité prend les décisions lorsque la logique ne suffit pas. + Le Grand Conseil choisit les scénarios sélectionnés par la + Trinité puis diffuse les nouvelles directives auprès des + différents centres. + + + Chaque année, les agents du Nerv Project déposent leur + candidature. La Trinité renouvelle annuellement le Grand Conseil + par tiers. Les centres d'audit, exclus de ce procédé, vérifient + la probité du Grand Conseil et l'ensemble des risques de + corruption. + +
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+ Les centres de coordination + + Nerv Project dispose d'un centre de coordination fédéral pour le + multivers et d'un centre fédéré dans chaque univers exploré. Des + succursales augmentent le dispositif, afin de diminuer la + distance entre les agents sur le terrain et les agents de + coordination. + + + Les centres de coordination obtiennent les directives du Grand + Conseil et les distribuent aux différentes entités. Ils sont les + seuls points de contact pour les agents Nerv Project. Ils + répondent aux différentes interrogations aussi bien des membres + du Nerv Project que du public. + + + La coordination gère l'ensemble des projets au quotidien. Les + centres vérifient la mise en place des procédures auprès des + agents et enregistrent les éventuelles difficultés de mise en + place. + +
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+ Les centres de documentation + + Les centres de documentation sont rattachés aux centres de + coordination. Ils archivent toutes les connaissances et + s'occupent de la restitution des informations demandées. + +
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+ Les centres de renseignement + + La récolte des données est essentielle pour l'achèvement de nos + missions. Les centres de renseignement occupent plus du tiers de + notre personnel. Nos agents infiltrés dans tous les univers + connus récoltent toutes les informations utiles : les + vectographies, la géopolitique, la constitution + physico-chimique, etc. + +
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+ Les centres de recherche + + Nerv Project investit dans la recherche fondamentale et + appliquée. Cette activité crée en permanence de nouveaux outils + pour la collecte et l'analyse des données et augmente nos + connaissances sur le Grand Plan. Nos centres de recherche + collaborent avec les laboratoires de tous les univers connus + tout en assurant au maximum la confidentialité des échanges. + +
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+ Les centres de planification + + La planification prépare les opérations sur le terrain. Elle + gère les opérations spéciales de collecte, de renseignement, ou + encore toutes les applications d'altération du multivers. Elle + agit dans le plus grand secret. + +
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+ Les centres de gestion des risques + + L'altération du Grand Plan peut avoir des conséquences + désastreuses. Chaque changement provoque inexorablement des + effets secondaires dans le même ou d'autres univers. Il est donc + essentiel de contrôler tous les risques possibles de toutes nos + opérations. + +
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+ Les centres d'audit + + Nerv Project a mis en place de nombreux audits. Nos centres + spécialisés vérifient la qualité de nos opérations, de nos + collectes, de nos décisions, de notre probité. Ils sont placés + directement sous les ordres de la Trinité au même titre que le + Grand Conseil et n'ont pas à prendre leurs ordres des centres de + coordination. + + + Chaque centre d'audit dispose d'une Cour Spéciale afin de + sanctionner tout comportement contraire aux valeurs du Nerv + Project. + +
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+ Les centres de gestion des autorisations + + Nous agissons dans la plus grande confidentialité concernant les + opérations spéciales et le Grand Plan. Certains univers ne + connaissent pas notre présence. Cela est indispensable pour le + succès de nos opérations. + + + Nerv Project ne peut pas autoriser à chaque agent d'avoir + connaissance d'une information sensible si cela n'est pas utile + à sa tâche. Les centres de gestion des autorisations s'occupent + d'attribuer les droits d'accès minimum à chacun. + +
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+ Les centres d'altération de la réalité + + Les centres d'altération de la réalité exécutent les différentes + opérations nécessaires pour la modification du Grand Plan. Ils + obtiennent leurs directives des centres de la planification. + +
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+ Les centres techniques + + Les centres techniques fabriquent tous les outils et produits du + Nerv Project et en assurent la maintenance. + +
+
+ Les agences locales + + Les très nombreuses agences locales contrôlent les différentes + populations. Les agents ignorent généralement leur appartenance + au Nerv Project. Ces agences ont des rôles très variés, que ce + soit de la production industrielle, du renseignement, de la + recherche, de la médecine ou encore d'autres activités. + +
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diff --git a/source/fiction/organisation.rst b/source/fiction/organisation.rst deleted file mode 100644 index 3035202..0000000 --- a/source/fiction/organisation.rst +++ /dev/null @@ -1,185 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 10:15 - :category: Fiction - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -.. warning:: - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète - fictive Nerv Project - -Organisation -============ - -.. galleria:: assets/organisation.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme se tient devant une représentation de planètes parsemée de post-its. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nerv Project, c'est l'excellence et de nombreux -collaborateurs fabuleux pour une mission des plus nobles. -Notre équipe se coordonne autour de nombreux métiers -grâce à une hiérarchie rigoureuse. - -La Trinité -~~~~~~~~~~ - -Gaïa, Maïa et Théia, sans nul doute la plus grande réussite -du Nerv Project, dirigent l'organisation d'une main de -maître. Ces trois planètes artificielles ont nécessité -plus de deux millénaires de fabrication dans des univers -protégés. Chacune d'elles contient un cerveau -bio-technologique de plus d'un million de gigatonnes -mêlant neurones et circuits imprimés sous une croûte -métallique protectrice. Nos trois intelligences suprêmes -sont les seules aptes à prendre des décisions aussi -précises pour la modification des systèmes complexes. - -Notre technologie brevetée et confidentielle assure -à la fois un traitement efficace, des transferts de -données exceptionnels et une alimentation énergétique -optimale et stabilisée. La Trinité de déesses artificielles -place Nerv Project à la tête du classement en terme -de bonne gestion, de bien-être des collaborateurs et -de satisfaction. - -Le Grand Conseil -~~~~~~~~~~~~~~~~ - -La Trinité est accompagnée par un Grand Conseil de -deux-cent-quarante-trois sages. Son intelligence -limitée face à la Trinité prend les décisions lorsque -la logique ne suffit pas. Le Grand Conseil choisit -les scénarios sélectionnés par -la Trinité puis diffuse les nouvelles directives auprès -des différents centres. - -Chaque année, les agents du Nerv Project déposent leur -candidature. La Trinité renouvelle annuellement le Grand -Conseil par tiers. Les centres d'audit, exclus de ce -procédé, vérifient la probité du Grand Conseil et -l'ensemble des risques de corruption. - - -Les centres de coordination -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project dispose d'un centre de coordination -fédéral pour le multivers et d'un centre fédéré dans -chaque univers exploré. Des succursales augmentent le -dispositif, afin de diminuer la distance entre les -agents sur le terrain et les agents de coordination. - -Les centres de coordination obtiennent les directives -du Grand Conseil et les distribuent aux différentes -entités. Ils sont les seuls points de contact pour les -agents Nerv Project. Ils répondent aux différentes -interrogations aussi bien des membres du Nerv Project -que du public. - -La coordination gère l'ensemble des projets au quotidien. -Les centres vérifient la mise en place des procédures -auprès des agents et enregistrent les éventuelles -difficultés de mise en place. - -Les centres de documentation -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les centres de documentation sont rattachés aux centres -de coordination. Ils archivent toutes les connaissances -et s'occupent de la restitution des informations -demandées. - -Les centres de renseignement -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -La récolte des données est essentielle pour l'achèvement -de nos missions. Les centres de renseignement occupent -plus du tiers de notre personnel. Nos agents infiltrés -dans tous les univers connus récoltent toutes les -informations utiles : les vectographies, la géopolitique, -la constitution physico-chimique, etc. - -Les centres de recherche -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project investit dans la recherche fondamentale et -appliquée. Cette activité crée en permanence de nouveaux -outils pour la collecte et l'analyse des données et -augmente nos connaissances sur le Grand Plan. Nos centres -de recherche collaborent avec les laboratoires de tous -les univers connus tout en assurant au maximum la -confidentialité des échanges. - -Les centres de planification -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -La planification prépare les opérations sur le terrain. -Elle gère les opérations spéciales de collecte, de -renseignement, ou encore toutes les applications -d'altération du multivers. Elle agit dans le plus -grand secret. - -Les centres de gestion des risques -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -L'altération du Grand Plan peut avoir des conséquences -désastreuses. Chaque changement provoque inexorablement -des effets secondaires dans le même ou d'autres univers. -Il est donc essentiel de contrôler tous les risques -possibles de toutes nos opérations. - -Les centres d'audit -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project a mis en place de nombreux audits. Nos -centres spécialisés vérifient la qualité de nos opérations, -de nos collectes, de nos décisions, de notre probité. -Ils sont placés directement sous les ordres de la Trinité -au même titre que le Grand Conseil et n'ont pas à prendre -leurs ordres des centres de coordination. - -Chaque centre d'audit dispose d'une Cour Spéciale afin -de sanctionner tout comportement contraire aux valeurs -du Nerv Project. - -Les centres de gestion des autorisations -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nous agissons dans la plus grande confidentialité -concernant les opérations spéciales et le Grand Plan. -Certains univers ne connaissent pas notre présence. Cela -est indispensable pour le succès de nos opérations. - -Nerv Project ne peut pas autoriser à chaque agent d'avoir -connaissance d'une information sensible si cela n'est pas -utile à sa tâche. Les centres de gestion des autorisations -s'occupent d'attribuer les droits d'accès minimum à chacun. - -Les centres d'altération de la réalité -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les centres d'altération de la réalité exécutent les -différentes opérations nécessaires pour la modification -du Grand Plan. Ils obtiennent leurs directives des -centres de la planification. - -Les centres techniques -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les centres techniques fabriquent tous les outils et -produits du Nerv Project et en assurent la maintenance. - -Les agences locales -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les très nombreuses agences locales contrôlent les -différentes populations. Les agents ignorent généralement -leur appartenance au Nerv Project. Ces agences ont des -rôles très variés, que ce soit de la production -industrielle, du renseignement, de la recherche, de la -médecine ou encore d'autres activités. diff --git a/source/fiction/risques.dbk b/source/fiction/risques.dbk new file mode 100644 index 0000000..7dcf1f7 --- /dev/null +++ b/source/fiction/risques.dbk @@ -0,0 +1,177 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 12:00 + + + Warning + + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv + Project + +
+ Risques + + assets/risques.svg + + + Nous intervenons en toute sécurité. Pour cela, nos centres de + gestion des risques donnent le meilleur. + + + Danger + + + Vente de produits illicites + + + Nous attirons votre attention sur l'ouverture récente de boutiques + d'objets d'autres univers. Cette pratique de contrebande est + rigoureusement interdite en raison des risques portés sur + l'équilibre du multivers. De plus, certains objets dits magiques + peuvent provoquer des effets secondaires néfastes pour les usagers + et leur entourage. + + + Nous collaborons activement avec les différents gouvernements pour + la création de douane aux frontières de la réalité. + +
+ Destructions d'univers + + Certains paramètres du Grand Plan influent sur la viabilité d'un + ou de plusieurs univers. Une attention particulière est portée + sur les séquences de création et sur les compositions d'un + univers. Modifier de telles séquences peut supprimer la raison + d'existence d'un univers et, dans ce cas, ce dernier disparaît + instantanément. Une altération du Grand Plan sur une séquence + déjà exécutée transforme également les évènements passés. + + + À noter : certaines suppressions d'univers permettent + l'amélioration ou la création d'autres univers. + +
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+ Homéostasie d'un univers ou du multivers + + Un univers est viable lorsque de nombreuses variables sont + équilibrées. Toute altération changera l'équilibre de cet + univers, cet équilibre pouvant être atteint en une très grande + période de temps. Par exemple, un univers à entropie croissante + finira obligatoirement sans énergie résiduelle avec une + annihilation de la matière. Un tel univers ne pourrait être + considéré comme viable, ce qui nécessite soit de ne pas le + sélectionner soit de le modifier. + +
+
+ Extinction + + L'extinction de l'espèce humaine serait le pire échec du Nerv + Project. Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour + éviter cet extrême. + +
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+ Effets biologiques + + Les altérations du Grand Plan peuvent avoir des conséquences + biologiques sur les porteurs du signal modifié. En effet, la + modification s'inscrit dans le rythme cardiaque d'un être + vivant, ce qui peut causer entre autres : + + + + + un infarctus ; + + + + + des douleurs de la poitrine ; + + + + + une extrême fatigue ; + + + + + un essoufflement ; + + + + + un affaiblissement général ; + + + + + ou au contraire : + + + + + une meilleure forme physique ; + + + + + un allongement de l'espérance de vie ; + + + + + une guérison pour certaines pathologies. + + + +
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+ Effets psychologiques + + Les signaux rétrovectographiés peuvent interférer avec le + système nerveux central. L'être vivant concerné peut apercevoir + certaines données d'un autre univers. Les capacités cognitives + et les connaissances peuvent également évoluer significativement + de manière soit positive soit négative. + + + Nerv Project a remarqué des propos incohérents chez certains + individus exposés aux altérations du Grand Plan. Cela se traduit + par un discours de style paranoïaque mêlant des institutions ou + des populations à des faits niés ou altérés passés, présents ou + hypothétiques. + +
+
+ Effets sociétaux + + Certaines altérations nécessaires peuvent provoquer des + conséquences géopolitiques de type guerre, rébellion, + confinement, révolution, vénération, discrimination, ou tout + autre type de trouble. + +
+
+ Traitement des risques + + Nerv Project porte une attention toute particulière à tout + risque. Des centres spécialisés élaborent en permanence une + cartographie la plus exhaustive, en listant les causes et les + conséquences, l'étendue, la gravité et la fréquence des risques + identifiés. La Trinité tient compte de tout cela lors de + l'élaboration des décisions d'altération du Grand Plan. + +
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diff --git a/source/fiction/risques.rst b/source/fiction/risques.rst deleted file mode 100644 index f75a54a..0000000 --- a/source/fiction/risques.rst +++ /dev/null @@ -1,130 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 12:00 - :category: Fiction - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -.. warning:: - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète - fictive Nerv Project - -Risques -======= - -.. galleria:: assets/risques.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme en habit de chantier signale des amas de terre avec un drapeau rouge. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nous intervenons en toute sécurité. Pour cela, nos centres -de gestion des risques donnent le meilleur. - -.. danger:: Vente de produits illicites - - Nous attirons votre attention sur l'ouverture récente - de boutiques d'objets d'autres univers. Cette pratique - de contrebande est rigoureusement interdite en raison - des risques portés sur l'équilibre du multivers. De - plus, certains objets dits magiques peuvent provoquer - des effets secondaires néfastes pour les usagers et - leur entourage. - - Nous collaborons activement avec les différents - gouvernements pour la création de douane aux frontières - de la réalité. - -Destructions d'univers -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Certains paramètres du Grand Plan influent sur la -viabilité d'un ou de plusieurs univers. Une attention -particulière est portée sur les séquences de création -et sur les compositions d'un univers. Modifier de telles -séquences peut supprimer la raison d'existence d'un -univers et, dans ce cas, ce dernier disparaît -instantanément. Une altération du Grand Plan sur -une séquence déjà exécutée transforme également les -évènements passés. - -À noter : certaines suppressions d'univers permettent -l'amélioration ou la création d'autres univers. - -Homéostasie d'un univers ou du multivers -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Un univers est viable lorsque de nombreuses variables -sont équilibrées. Toute altération changera l'équilibre -de cet univers, cet équilibre pouvant être atteint en -une très grande période de temps. Par exemple, un univers -à entropie croissante finira obligatoirement sans énergie -résiduelle avec une annihilation de la matière. Un tel -univers ne pourrait être considéré comme viable, ce qui -nécessite soit de ne pas le sélectionner soit de le -modifier. - -Extinction -~~~~~~~~~~ - -L'extinction de l'espèce humaine serait le pire échec -du Nerv Project. Nous prenons toutes les précautions -nécessaires pour éviter cet extrême. - -Effets biologiques -~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les altérations du Grand Plan peuvent avoir des -conséquences biologiques sur les porteurs du signal -modifié. En effet, la modification s'inscrit dans le -rythme cardiaque d'un être vivant, ce qui peut causer -entre autres : - -- un infarctus ; -- des douleurs de la poitrine ; -- une extrême fatigue ; -- un essoufflement ; -- un affaiblissement général ; - -ou au contraire : - -- une meilleure forme physique ; -- un allongement de l'espérance de vie ; -- une guérison pour certaines pathologies. - -Effets psychologiques -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Les signaux rétrovectographiés peuvent interférer avec -le système nerveux central. L'être vivant concerné peut -apercevoir certaines données d'un autre univers. Les -capacités cognitives et les connaissances peuvent également -évoluer significativement de manière soit positive soit -négative. - -Nerv Project a remarqué des propos incohérents chez -certains individus exposés aux altérations du Grand Plan. -Cela se traduit par un discours de style paranoïaque -mêlant des institutions ou des populations à des -faits niés ou altérés passés, présents ou hypothétiques. - -Effets sociétaux -~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Certaines altérations nécessaires peuvent provoquer -des conséquences géopolitiques de type guerre, rébellion, -confinement, révolution, vénération, discrimination, -ou tout autre type de trouble. - -Traitement des risques -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project porte une attention toute particulière à -tout risque. Des centres spécialisés élaborent en -permanence une cartographie la plus exhaustive, en -listant les causes et les conséquences, l'étendue, la -gravité et la fréquence des risques identifiés. La Trinité -tient compte de tout cela lors de l'élaboration des -décisions d'altération du Grand Plan. diff --git a/source/fiction/technologie.dbk b/source/fiction/technologie.dbk new file mode 100644 index 0000000..a706a39 --- /dev/null +++ b/source/fiction/technologie.dbk @@ -0,0 +1,84 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 11:45 + + + Warning + + + Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv + Project + +
+ Technologie + + assets/technologie.svg + + + Nerv Project innove sans cesse grâce à une approche + multidisciplinaire inédite. Nous vous en détaillons quelques unes + déclassifiées sur cette page. + +
+ Vectographes + + Nerv Project utilise de nombreux types de vectographes et + récupère les données des appareils médicaux conventionnels. + + + Nous avons mis au point de nombreux vectographes de masse, + précis et miniaturisés. Un capteur ultrasensible permet + d'obtenir les courbes d'une cinquantaine d'êtres vivants + simultanément. + +
+
+ Rétrovectographes + + Le rétrovectographe émet une onde codante particulière, + permettant l'écriture de données dans le Grand Plan. Sa + technologie confidentielle a déjà initié plusieurs milliers + d'altérations. Seuls les centres d'altération de la réalité sont + autorisés à l'usage du rétrovect. + +
+
+ Rétrochronographes + + Le rétrochronographe sectoriel est l'un des outils les plus + utilisés par nos agents. Cet appareil révolutionnaire crée une + différence temporelle entre l'intérieur d'une bulle virtuelle et + l'extérieur. La modulation des ondes gravitationnelles se + traduit par un déplacement temporel vers le passé ou le futur. + +
+
+ Liaisons inter-univers + + Nerv Project utilise des trous de ver spécialement conçus par + les centres de recherche pour passer d'un univers à un autre. + Cette jonction énergivore reprend le fonctionnement global des + rétrochronographes tout en connectant l'entrée énergétique à une + supernova d'un univers connexe. + +
+
+ Biocalculateurs + + La rencontre du biologique et de l'électronique apporte une + grande avancée en terme de performance et d'optimisation. Les + centres de calcul du Nerv Project utilisent massivement cette + technologie. Nous proposons des programmes de recherche et de + calcul spécifiques pour les états et grandes entreprises qui le + souhaiteraient. + +
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diff --git a/source/fiction/technologie.rst b/source/fiction/technologie.rst deleted file mode 100644 index 201ca32..0000000 --- a/source/fiction/technologie.rst +++ /dev/null @@ -1,77 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 11:45 - :category: Fiction - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -.. warning:: - - Cette page concerne la fiction et l'agence secrète - fictive Nerv Project - -Technologie -=========== - -.. galleria:: assets/technologie.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un robot se tient debout. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nerv Project innove sans cesse grâce à une approche -multidisciplinaire inédite. Nous vous en détaillons -quelques unes déclassifiées sur cette page. - -Vectographes -~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project utilise de nombreux types de vectographes -et récupère les données des appareils médicaux -conventionnels. - -Nous avons mis au point de nombreux vectographes de -masse, précis et miniaturisés. Un capteur -ultrasensible permet d'obtenir les courbes d'une -cinquantaine d'êtres vivants simultanément. - -Rétrovectographes -~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Le rétrovectographe émet une onde codante particulière, -permettant l'écriture de données dans le Grand Plan. Sa -technologie confidentielle a déjà initié plusieurs -milliers d'altérations. Seuls les centres d'altération -de la réalité sont autorisés à l'usage du rétrovect. - -Rétrochronographes -~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Le rétrochronographe sectoriel est l'un des outils les -plus utilisés par nos agents. Cet appareil révolutionnaire -crée une différence temporelle entre l'intérieur -d'une bulle virtuelle et l'extérieur. La modulation des -ondes gravitationnelles se traduit par un déplacement -temporel vers le passé ou le futur. - -Liaisons inter-univers -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Nerv Project utilise des trous de ver spécialement conçus -par les centres de recherche pour passer d'un univers à -un autre. Cette jonction énergivore reprend le -fonctionnement global des rétrochronographes tout en -connectant l'entrée énergétique à une supernova d'un -univers connexe. - -Biocalculateurs -~~~~~~~~~~~~~~~ - -La rencontre du biologique et de l'électronique apporte -une grande avancée en terme de performance et -d'optimisation. Les centres de calcul du Nerv Project -utilisent massivement cette technologie. Nous proposons -des programmes de recherche et de calcul spécifiques -pour les états et grandes entreprises qui le -souhaiteraient. diff --git a/source/google82f190054a773ed9.dbk b/source/google82f190054a773ed9.dbk new file mode 100644 index 0000000..b5e21f5 --- /dev/null +++ b/source/google82f190054a773ed9.dbk @@ -0,0 +1,12 @@ + + +
+ + + + + google-site-verification: google82f190054a773ed9.html + +
diff --git a/source/google82f190054a773ed9.rst b/source/google82f190054a773ed9.rst deleted file mode 100644 index 4274f06..0000000 --- a/source/google82f190054a773ed9.rst +++ /dev/null @@ -1,3 +0,0 @@ -:orphan: - -google-site-verification: google82f190054a773ed9.html diff --git a/source/index.dbk b/source/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..1fbda4f --- /dev/null +++ b/source/index.dbk @@ -0,0 +1,30 @@ + + +
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+ Nerv Project ASBL + + Nerv Project ASBL est une association sans but lucratif assurant + le maintien de l'univers fictif Nerv Project. Nous défendons + l'accessibilité de la culture aux personnes handicapées ainsi que + la présence du handicap dans la culture. + + + Les dernières actualités + + + publications/index outils/index fiction/index doc/index + collectif/index + + + collectif/mentions_legales collectif/confidentiality + collectif/accessibility collectif/copyright collectif/reglement + collectif/statuts collectif/contact + +
+
diff --git a/source/index.rst b/source/index.rst deleted file mode 100644 index cadd342..0000000 --- a/source/index.rst +++ /dev/null @@ -1,47 +0,0 @@ -.. meta:: - :keywords: fiction, société secrète, réalité, science-fiction, fantasy, dystopie - -Nerv Project ASBL -################# - -Nerv Project ASBL est une association sans but -lucratif assurant le maintien de l'univers fictif -Nerv Project. Nous défendons l'accessibilité de la -culture aux personnes handicapées ainsi que la -présence du handicap dans la culture. - -.. postlist:: - :date: %d %b %Y à %H:%M - :format: {title} - :category: Accueil - :list-style: flex - :excerpts: - -**Les dernières actualités** - -.. postlist:: - :category: Actualité - -.. toctree:: - :hidden: - :caption: Menu - :maxdepth: 10 - - publications/index - outils/index - fiction/index - doc/index - collectif/index - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - :hidden: - :caption: Légal - - collectif/mentions_legales - collectif/confidentiality - collectif/accessibility - collectif/copyright - collectif/reglement - collectif/statuts - collectif/contact diff --git a/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.dbk b/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.dbk new file mode 100644 index 0000000..5c11451 --- /dev/null +++ b/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.dbk @@ -0,0 +1,79 @@ + + +
+ + + + + 2020-11-02 23:35 + +
+ Défi d'écriture - Manuel utilisateur + + assets/02_defi_nanowrimo1.svg + +
+ Introduction + + Le mois de novembre a une place particulière dans le monde de + l'écriture. Trente jours pour écrire cinquante mille mots. Rien + que ça ! Ce défi s'appelle le NaNoWriMo. Les forums s'emplissent + de messages de soutien et d'encouragement, les messageries + instantanées vivent au rythme des séances d'écriture en commun. + Bref, l'émulsion est forte. Alors, quoi de mieux pour initier + des défis d'écriture au sein de Nerv Project ASBL ? Tout le + monde n'a pas forcément envie d'écrire autant. Et puis, il faut + bien commencer par quelque chose. Alors, nous vous proposons de + profiter de cette ambiance survoltée pour vous initier ou pour + vous exercer. + +
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+ Comment participer ? + + Tout le monde peut participer s'il le souhaite. Il suffit juste + d'écrire, pas besoin de publier. C'est surtout l'occasion + d'apprendre, de s'exercer. Et qui veut publier peut le faire sur + son blog, dans ses réseaux, et pourquoi pas proposer le texte + dans la future section des défis. L'univers du Nerv Project + existe en licence CC-BY-SA, vous devez juste respecter cela et + publier vos œuvres sous la même licence. Le salon XMPP + fiction@clac.nerv-project.eu + servira de QG pour toute la durée de l'opération. Le défi + prendra officiellement fin le 1er décembre 2020 (mais cela ne + doit empêcher personne de le tenter après cette date). Vous + pourrez proposer vos textes par courriel ou sur la + plateforme + git de l'association. + +
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+ Votre mission + + Agents du Nerv Project, notre équipe de recherche et + développement a beaucoup travaillé pour vous fournir les + appareils des prochaines missions. De nouveaux rétrovectographes + enregistrent dans le Grand Plan bien plus rapidement, les + rétrochronographes exploseront moins souvent et les vectographes + analyseront une plus grande population. Mais toutes ses + technologies de pointe peuvent être risquées, difficiles à + utiliser et surtout très sensibles aux erreurs d'utilisation. + Vous devrez donc sélectionner un objet, cité ici, sur le site + web du Nerv Project ou inventé par vos soins et en écrire le + manuel d'utilisation. Votre travail vous servira lors du + deuxième défi du mois, essayez donc de trouver quelque chose + d'utile à une mission risquée d'un de nos agents secrets. À vos + claviers et bon courage. + + + P.S. : N'hésitez pas à demander de l'aide. + + + P.S. 2 : Vous pouvez participer quelque soit votre niveau en + écriture et en orthographe. + +
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diff --git a/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst b/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst deleted file mode 100644 index fac58f8..0000000 --- a/source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst +++ /dev/null @@ -1,74 +0,0 @@ -.. post:: 2020-11-02 23:35 - :tags: NaNoWriMo - :category: Actualité - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - -Défi d'écriture - Manuel utilisateur -==================================== - -.. galleria:: assets/02_defi_nanowrimo1.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un coureur s'apprête à s'élancer. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Introduction -~~~~~~~~~~~~ - -Le mois de novembre a une place particulière dans le monde -de l'écriture. Trente jours pour écrire -cinquante mille mots. Rien que ça ! Ce défi s'appelle le -NaNoWriMo. Les forums s'emplissent de messages de soutien -et d'encouragement, les messageries instantanées vivent -au rythme des séances d'écriture en commun. Bref, -l'émulsion est forte. Alors, quoi de mieux pour initier -des défis d'écriture au sein de Nerv Project ASBL ? Tout -le monde n'a pas forcément envie d'écrire autant. Et puis, -il faut bien commencer par quelque chose. Alors, nous vous -proposons de profiter de cette ambiance survoltée pour -vous initier ou pour vous exercer. - -Comment participer ? -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - -Tout le monde peut participer s'il le souhaite. Il suffit -juste d'écrire, pas besoin de publier. C'est surtout -l'occasion d'apprendre, de s'exercer. Et qui veut publier -peut le faire sur son blog, dans ses réseaux, et pourquoi -pas proposer le texte dans la future section des défis. -L'univers du Nerv Project existe en licence CC-BY-SA, vous -devez juste respecter cela et publier vos œuvres sous la -même licence. Le salon XMPP -`fiction@clac.nerv-project.eu `_ -servira de QG pour toute la durée de l'opération. Le -défi prendra officiellement fin le 1er décembre 2020 (mais -cela ne doit empêcher personne de le tenter après cette -date). Vous pourrez proposer vos textes par courriel ou -sur la `plateforme git -`_ de l'association. - - -Votre mission -~~~~~~~~~~~~~ - -Agents du Nerv Project, notre équipe de recherche et -développement a beaucoup travaillé pour vous fournir les -appareils des prochaines missions. De nouveaux -rétrovectographes enregistrent dans le Grand Plan -bien plus rapidement, les rétrochronographes exploseront -moins souvent et les vectographes analyseront une plus -grande population. Mais toutes ses technologies de pointe -peuvent être risquées, difficiles à utiliser et surtout -très sensibles aux erreurs d'utilisation. Vous devrez donc -sélectionner un objet, cité ici, sur le site web du -Nerv Project ou inventé par vos soins et en écrire le -manuel d'utilisation. Votre travail vous servira lors du -deuxième défi du mois, essayez donc de trouver quelque -chose d'utile à une mission risquée d'un de nos agents -secrets. À vos claviers et bon courage. - -P.S. : N'hésitez pas à demander de l'aide. - -P.S. 2 : Vous pouvez participer quelque soit votre niveau en écriture et en orthographe. diff --git a/source/outils/index.dbk b/source/outils/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..46b3123 --- /dev/null +++ b/source/outils/index.dbk @@ -0,0 +1,29 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 16:15 + +
+ Outils + + assets/outils.svg + + + La production d'histoires selon les objectifs de Nerv Project ASBL + nécessite quelques outils sur mesure. Tous les logiciels que nous + concevons, et toutes les extensions sont libres. N'hésitez pas à + contribuer via + notre + espace collaboratif. + + + nervtn sphinx_storymaker + +
+
diff --git a/source/outils/index.rst b/source/outils/index.rst deleted file mode 100644 index 5dcd879..0000000 --- a/source/outils/index.rst +++ /dev/null @@ -1,28 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 16:15 - :category: Accueil - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Outils -====== - -.. galleria:: assets/outils.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme déterre un trésor avec une pelle. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -La production d'histoires selon les objectifs de Nerv -Project ASBL nécessite quelques outils sur mesure. Tous -les logiciels que nous concevons, et toutes les extensions -sont libres. N'hésitez pas à contribuer via -`notre espace collaboratif `_. - -.. toctree:: - :maxdepth: 1 - - nervtn - sphinx_storymaker diff --git a/source/outils/nervtn.dbk b/source/outils/nervtn.dbk new file mode 100644 index 0000000..ee77467 --- /dev/null +++ b/source/outils/nervtn.dbk @@ -0,0 +1,61 @@ + + +
+ + + + + 2021-09-05 19:00 + +
+ Nerv Tales Network + + assets/nervtn.svg + + + NervTN est le projet phare de Nerv Project ASBL. Cette suite + assurera l'écriture, la publication, la gestion au quotidien des + organismes impliqués dans le milieu littéraire et bien d'autres + choses. Il conviendra parfaitement : + + + + + à toute personne écrivant ; + + + + + aux éditeurs ; + + + + + aux librairies ; + + + + + aux bibliothèques ; + + + + + aux organismes chargés de la mise en accessibilité ; + + + + + à toutes celles et tous ceux qui lisent. + + + + + Ce projet est + détaillé sur un site + séparé. + +
+
diff --git a/source/outils/nervtn.rst b/source/outils/nervtn.rst deleted file mode 100644 index 375ec3d..0000000 --- a/source/outils/nervtn.rst +++ /dev/null @@ -1,31 +0,0 @@ -.. post:: 2021-09-05 19:00 - :category: Outils - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Nerv Tales Network -================== - -.. galleria:: assets/nervtn.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme manipule des documents textuels et images. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -NervTN est le projet phare de Nerv Project ASBL. Cette -suite assurera l'écriture, la publication, la gestion -au quotidien des organismes impliqués dans le milieu -littéraire et bien d'autres choses. Il conviendra -parfaitement : - -- à toute personne écrivant ; -- aux éditeurs ; -- aux librairies ; -- aux bibliothèques ; -- aux organismes chargés de la mise en accessibilité ; -- à toutes celles et tous ceux qui lisent. - -Ce projet est `détaillé sur un site séparé. `_ diff --git a/source/outils/sphinx_storymaker.dbk b/source/outils/sphinx_storymaker.dbk new file mode 100644 index 0000000..63fa51a --- /dev/null +++ b/source/outils/sphinx_storymaker.dbk @@ -0,0 +1,69 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 15:45 + +
+ Sphinx Storymaker + + assets/sphinx_storymaker.svg + + + Nerv Project développe Sphinx Storymaker, un plugin pour + transformer le + système de documentation Sphinx en une usine à fictions. + + + Sphinx Storymaker propose : + + + + + des fiches personnages ; + + + + + la chronologie des évènements ; + + + + + des fiches par lieu, scène et décors ; + + + + + la prise en charge des connaissances et des capacités des + protagonistes et des univers ; + + + + + la gestion des évolutions au cours de l'histoire ; + + + + + l'export compatible PDF, ePub et HTML ; + + + + + l'export au format Esc pour + Escoria. + + + + + Publication de l'outil : été + 2020. + +
+
diff --git a/source/outils/sphinx_storymaker.rst b/source/outils/sphinx_storymaker.rst deleted file mode 100644 index 8c53140..0000000 --- a/source/outils/sphinx_storymaker.rst +++ /dev/null @@ -1,35 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 15:45 - :category: Outils - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 0 - :nocomments: - -Sphinx Storymaker -================= - -.. galleria:: assets/sphinx_storymaker.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une femme fabrique une histoire. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nerv Project développe Sphinx Storymaker, un plugin -pour transformer -`le système de documentation Sphinx `_ -en une usine à fictions. - -Sphinx Storymaker propose : - -- des fiches personnages ; -- la chronologie des évènements ; -- des fiches par lieu, scène et décors ; -- la prise en charge des connaissances et des capacités - des protagonistes et des univers ; -- la gestion des évolutions au cours de l'histoire ; -- l'export compatible PDF, ePub et HTML ; -- l'export au format Esc pour - `Escoria `_. - -**Publication de l'outil : été 2020.** diff --git a/source/publications/index.dbk b/source/publications/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..a830e19 --- /dev/null +++ b/source/publications/index.dbk @@ -0,0 +1,35 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-11 17:15 + +
+ Publications + + assets/publications.svg + + + Nerv Project officie dans plusieurs réalités. Chacune d'elles est + minutieusement répertoriée et documentée. Vous trouverez ici nos + œuvres de fiction. + +
+ Séries + + series/la_victoire_des_grelots/index + +
+
+ One shots + + oneshots/le_dieu_du_jardin + +
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diff --git a/source/publications/index.rst b/source/publications/index.rst deleted file mode 100644 index fd30bc5..0000000 --- a/source/publications/index.rst +++ /dev/null @@ -1,50 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-11 17:15 - :category: Accueil - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - :nocomments: - -Publications -============ - -.. galleria:: assets/publications.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un livre fermé. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Nerv Project officie dans plusieurs réalités. Chacune -d'elles est minutieusement répertoriée et documentée. -Vous trouverez ici nos œuvres de fiction. - -Séries -~~~~~~ - -.. postlist:: - :category: Séries - :format: {title} par {author} - :list-style: flex - :excerpts: - -.. toctree:: - :hidden: - :maxdepth: 1 - - series/la_victoire_des_grelots/index - -One shots -~~~~~~~~~ - -.. postlist:: - :category: One shots - :date: %d %b %Y à %H:%M - :format: {title} par {author} le {date} - :list-style: flex - :excerpts: - -.. toctree:: - :hidden: - - oneshots/le_dieu_du_jardin diff --git a/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.dbk b/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.dbk new file mode 100644 index 0000000..397ce96 --- /dev/null +++ b/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.dbk @@ -0,0 +1,101 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-13 12:15 + +
+ Le Dieu du Jardin + + assets/le_dieu_du_jardin.jpg + +
+ Prologue + + Et si votre jardin était dirigé par un petit dieu local ? Ce + petit conte répond à un défi lancé il y'a peu. + + + Ce texte est disponible aussi en videobook illustré par + Springouille : + + + + + sur + PeerTube ; + + + + + et + sur YouTube. + + + +
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+ Texte + + Le petit jardin était toujours paisible. Les humains de la + maison s'en occupaient durant la journée. Ils désherbaient, ils + coupaient, ils retournaient la terre et rajoutaient de nouvelles + plantations. Ils volaient également les précieuses graines et + ils empoisonnaient même certaines plantes. Et cela ne Lui + plaisait guère. + + + À la lune levée, quelques pierres tremblaient au fond du jardin. + Elles se rapprochaient petit à petit les unes des autres. Deux + points bleus supplémentaires scintillaient à la surface du petit + étang, ils passaient inaperçus dans le reflet de la voûte + céleste. Il arrivait, le petit Dieu du fond du jardin. + + + Les pierres tremblantes formaient un petit amas lorsqu'une + pierre creuse, remplie d'eau, jaillissait de l'étang. Elle + retombait systématiquement sur le petit squelette rocheux. La + structure prenait vie sous forme d'un petit bonhomme en + cailloux. + + + Ce petit Dieu avançait gauchement, se balançant de droite à + gauche, déversant quelques gouttes de sa tête. Ses yeux + brillaient comme des étoiles et il constatait le désastre + engendré par les grands humains. Comment de telles créatures + pouvaient à la fois détruire et le vénérer, Lui, qu'ils + nommaient Main Verte ou encore Suzuriishi ? Et pourtant, Il + n'avait rien de vert si ce n'est quelques plaques de vase et de + lichen. + + + Le petit Dieu gagnait un promontoire de terre, surplombant + l'étang. Il prenait alors une petite tige de la pelouse de ses + doigts pierreux et commandait aux éléments avec sa baguette + magique. Il gesticulait vivement en chavirant sa tête + clapotante. Il dirigeait le vent et l'eau ; il formait des + figures au-dessus de l'étendue d'eau. + + + Un dragon arrosait allègrement la terre pour la nettoyer de + toutes ses souillures. Le petit Dieu marmonnait une incantation + pour faire pousser toute plante et tout champignon. Il préparait + les murmures du vent du jour afin de guider chaque être, chaque + fourmi, chaque puceron. Il en appelait à la Nature pour protéger + son territoire. + + + Le petit Dieu avait perdu toute son eau. Il s'écroulait du haut + de son promontoire à la tombée de la lune. Les cailloux + s'éparpillaient et sa tête rejoignait une fois de plus les + profondeurs de l'étang. Une nouvelle journée commençait, Il + était parti en laissant pour seul indice une rosée vivifiante. + +
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diff --git a/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst b/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst deleted file mode 100644 index 2958a71..0000000 --- a/source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst +++ /dev/null @@ -1,75 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-13 12:15 - :category: One shots - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 1 - -Le Dieu du Jardin -================= - -.. galleria:: assets/le_dieu_du_jardin.jpg - :alt: Un petit bonhomme de cailloux sous un ciel étoilé - :title: Image par Springouille, licence CC-BY-SA 4.0 - -Prologue -~~~~~~~~ - -Et si votre jardin était dirigé par un petit dieu -local ? Ce petit conte répond à un défi lancé il y'a -peu. - -Ce texte est disponible aussi en videobook illustré par -Springouille : - -- `sur PeerTube `_ ; -- `et sur YouTube `_. - -.. raw:: html - - - -Texte -~~~~~ - -Le petit jardin était toujours paisible. Les humains de la maison s'en -occupaient durant la journée. Ils désherbaient, ils coupaient, ils -retournaient la terre et rajoutaient de nouvelles plantations. Ils volaient -également les précieuses graines et ils empoisonnaient même certaines plantes. -Et cela ne Lui plaisait guère. - - -À la lune levée, quelques pierres tremblaient au fond du jardin. Elles se -rapprochaient petit à petit les unes des autres. Deux points bleus -supplémentaires scintillaient à la surface du petit étang, ils passaient -inaperçus dans le reflet de la voûte céleste. Il arrivait, le petit Dieu du -fond du jardin. - -Les pierres tremblantes formaient un petit amas lorsqu'une pierre creuse, -remplie d'eau, jaillissait de l'étang. Elle retombait systématiquement sur le -petit squelette rocheux. La structure prenait vie sous forme d'un petit -bonhomme en cailloux. - -Ce petit Dieu avançait gauchement, se balançant de droite à gauche, déversant -quelques gouttes de sa tête. Ses yeux brillaient comme des étoiles et il -constatait le désastre engendré par les grands humains. Comment de telles -créatures pouvaient à la fois détruire et le vénérer, Lui, qu'ils nommaient -Main Verte ou encore Suzuriishi ? Et pourtant, Il n'avait rien de vert si ce -n'est quelques plaques de vase et de lichen. - -Le petit Dieu gagnait un promontoire de terre, surplombant l'étang. Il prenait -alors une petite tige de la pelouse de ses doigts pierreux et commandait aux -éléments avec sa baguette magique. Il gesticulait vivement en chavirant sa -tête clapotante. Il dirigeait le vent et l'eau ; il formait des figures -au-dessus de l'étendue d'eau. - -Un dragon arrosait allègrement la terre pour la nettoyer de toutes ses -souillures. Le petit Dieu marmonnait une incantation pour faire pousser toute -plante et tout champignon. Il préparait les murmures du vent du jour afin de -guider chaque être, chaque fourmi, chaque puceron. Il en appelait à la Nature -pour protéger son territoire. - -Le petit Dieu avait perdu toute son eau. Il s'écroulait du haut de son -promontoire à la tombée de la lune. Les cailloux s'éparpillaient et sa tête -rejoignait une fois de plus les profondeurs de l'étang. Une nouvelle journée -commençait, Il était parti en laissant pour seul indice une rosée vivifiante. diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.dbk b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.dbk new file mode 100644 index 0000000..78d7060 --- /dev/null +++ b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.dbk @@ -0,0 +1,35 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-13 12:16 + +
+ La Victoire des Grelots + + assets/la_victoire_des_grelots.svg + + + Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star du + basketball. Il enchaîne les entraînements dans un club exigeant. + Mais en cette fin d'année, le retour de la fête est tragique. + Lucas, passager d'une voiture, perd la vue lors d'un violent + accident. Il lui faudra réapprendre à vivre et surtout abandonner + ses rêves. Et de surcroît, l'inspectrice de police lui apprend + qu'il a été victime non pas d'un accident mais d'une tentative de + meurtre. Il en viendra à soupçonner ses propres coéquipiers ! + + + La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action, l'enquête et + surtout la revalidation. À découvrir prochainement ! + +
+ Épisodes +
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diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.rst b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.rst deleted file mode 100644 index 48708b8..0000000 --- a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/index.rst +++ /dev/null @@ -1,41 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-13 12:16 - :category: Séries - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 0 - -La Victoire des Grelots -======================= - -.. galleria:: assets/la_victoire_des_grelots.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Un homme tient un ballon de basket. Il va marquer un panier. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star -du basketball. Il enchaîne les entraînements dans un -club exigeant. Mais en cette fin d'année, le retour -de la fête est tragique. Lucas, passager d'une voiture, -perd la vue lors d'un violent accident. Il lui faudra -réapprendre à vivre et surtout abandonner ses rêves. -Et de surcroît, l'inspectrice de police -lui apprend qu'il a été victime non pas d'un accident -mais d'une tentative de meurtre. Il en viendra à -soupçonner ses propres coéquipiers ! - -La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action, -l'enquête et surtout la revalidation. À découvrir -prochainement ! - -Épisodes -~~~~~~~~ - -.. postlist:: - :category: La Victoire des Grelots - :date: %d %b %Y à %H:%M - :format: {title} par {author} le {date} - :excerpts: - :list-style: flex - :sort: diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.dbk b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.dbk new file mode 100644 index 0000000..9071e88 --- /dev/null +++ b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.dbk @@ -0,0 +1,88 @@ + + +
+ + + + + 2020-05-13 12:17 + +
+ Progression + + assets/progression.svg + + + Vous pouvez suivre ici la progression du projet. + + + + + Univers et personnages : 60% + + + + + Intrigue : 40% + + + + + Écriture du premier jet : 10% + + + + + Réécriture : 0% + + + + + Bêta-lecture : 0% + + + + + Correction : 0% + + + + + Illustrations : 2% + + + + + Enregistrement : 0% + + + + + Bruitage : 0% + + + + + Animation : 0% + + + + + Spatialisation : 0% + + + + + Rendu : 0% + + + + + Diffusion : 0% + + + +
+
diff --git a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.rst b/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.rst deleted file mode 100644 index 4549972..0000000 --- a/source/publications/series/la_victoire_des_grelots/progression.rst +++ /dev/null @@ -1,31 +0,0 @@ -.. post:: 2020-05-13 12:17 - :category: La Victoire des Grelots - :author: kujiu - :location: BLA - :excerpt: 1 - :image: 0 - -Progression -=========== - -.. galleria:: assets/progression.svg - :width: 70% - :align: center - :alt: Une artiste termine de peindre une toile sur un écran. - :title: Image par Katerina Limpitsouni - -Vous pouvez suivre ici la progression du projet. - -- Univers et personnages : 60% -- Intrigue : 40% -- Écriture du premier jet : 10% -- Réécriture : 0% -- Bêta-lecture : 0% -- Correction : 0% -- Illustrations : 2% -- Enregistrement : 0% -- Bruitage : 0% -- Animation : 0% -- Spatialisation : 0% -- Rendu : 0% -- Diffusion : 0% diff --git a/source/submit_success.dbk b/source/submit_success.dbk new file mode 100644 index 0000000..bef2f14 --- /dev/null +++ b/source/submit_success.dbk @@ -0,0 +1,22 @@ + + +
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+ Contact + + assets/submit_success.svg + + + Note + + + Merci pour votre message. Nous y répondrons dans les meilleurs + délais. + +
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diff --git a/source/submit_success.rst b/source/submit_success.rst deleted file mode 100644 index 72da9aa..0000000 --- a/source/submit_success.rst +++ /dev/null @@ -1,13 +0,0 @@ -:orphan: - -Contact -####### - -.. galleria:: assets/submit_success.svg - :width: 70% - :alt: Un homme se tient debout sur une enveloppe géante. - :align: center - -.. note:: - - Merci pour votre message. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.