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Kujiu 2022-05-10 00:06:36 +02:00
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20
Makefile
View file

@ -1,20 +0,0 @@
# Minimal makefile for Sphinx documentation
#
# You can set these variables from the command line.
SPHINXOPTS =
SPHINXBUILD = sphinx-build
SPHINXPROJ = Contesetlgendesvol1
SOURCEDIR = source
BUILDDIR = build
# Put it first so that "make" without argument is like "make help".
help:
@$(SPHINXBUILD) -M help "$(SOURCEDIR)" "$(BUILDDIR)" $(SPHINXOPTS) $(O)
.PHONY: help Makefile
# Catch-all target: route all unknown targets to Sphinx using the new
# "make mode" option. $(O) is meant as a shortcut for $(SPHINXOPTS).
%: Makefile
@$(SPHINXBUILD) -M $@ "$(SOURCEDIR)" "$(BUILDDIR)" $(SPHINXOPTS) $(O)

36
make.bat
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@ -1,36 +0,0 @@
@ECHO OFF
pushd %~dp0
REM Command file for Sphinx documentation
if "%SPHINXBUILD%" == "" (
set SPHINXBUILD=sphinx-build
)
set SOURCEDIR=source
set BUILDDIR=build
set SPHINXPROJ=Contesetlgendesvol1
if "%1" == "" goto help
%SPHINXBUILD% >NUL 2>NUL
if errorlevel 9009 (
echo.
echo.The 'sphinx-build' command was not found. Make sure you have Sphinx
echo.installed, then set the SPHINXBUILD environment variable to point
echo.to the full path of the 'sphinx-build' executable. Alternatively you
echo.may add the Sphinx directory to PATH.
echo.
echo.If you don't have Sphinx installed, grab it from
echo.http://sphinx-doc.org/
exit /b 1
)
%SPHINXBUILD% -M %1 %SOURCEDIR% %BUILDDIR% %SPHINXOPTS%
goto end
:help
%SPHINXBUILD% -M help %SOURCEDIR% %BUILDDIR% %SPHINXOPTS%
:end
popd

17
requirements.txt
View file

@ -1,17 +0,0 @@
sphinxcontrib-bibtex
pybtex-apa-style
sphinxcontrib-actdiag
sphinxcontrib-blockdiag
sphinxcontrib-nwdiag
sphinxcontrib-seqdiag
sphinx-issues
sphinx-sitemap
sphinxemoji
sphinx-git
sphinxcontrib-bibtex
sphinx-galleria
reportlab
ablog
sphinx-storymaker
sphinx_nervproject_theme
sphinx-fasvg

35
source/403.dbk Normal file
View file

@ -0,0 +1,35 @@
<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<!DOCTYPE article>
<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<section xml:id="alerte-403-accès-interdit">
<title>Alerte 403 : Accès interdit</title>
<para>
assets/403.svg
</para>
<para>
Danger
</para>
<para>
Accès non autorisé détecté
</para>
<para>
Le centre de gestion des autorisations a détecté une tentative de
connexion à un document classifié par un agent non autorisé.
</para>
<para>
Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation immédiat.
</para>
<para>
Le centre de gestion des autorisations réalise un contrôle,
veuillez vous rendre à l'accès autorisé le plus proche.
</para>
<para>
Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation immédiat.
</para>
</section>
</article>

26
source/403.rst
View file

@ -1,26 +0,0 @@
:orphan:
Alerte 403 : Accès interdit
===========================
.. galleria:: assets/403.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une personne regarde un écran affichant une croix.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
.. danger:: Accès non autorisé détecté
Le centre de gestion des autorisations a détecté une
tentative de connexion à un document classifié par un
agent non autorisé.
Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation
immédiat.
Le centre de gestion des autorisations réalise un
contrôle, veuillez vous rendre à l'accès autorisé le
plus proche.
Alerte sécurité, fermeture du centre de documentation
immédiat.

24
source/404.dbk Normal file
View file

@ -0,0 +1,24 @@
<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<!DOCTYPE article>
<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<section xml:id="alerte-404-introuvable">
<title>Alerte 404 : Introuvable</title>
<para>
assets/404.svg
</para>
<para>
Il semblerait que votre vaisseau ait emprunté le mauvais trou de
ver. Rebroussez chemin au plus vite, avant de devoir errer sans
fin dans un univers vide.
</para>
<para>
Le centre de coordination le plus proche vous suggère de vérifier
l'adresse de votre destination dans la barre de votre navigateur.
</para>
</section>
</article>

18
source/404.rst
View file

@ -1,18 +0,0 @@
:orphan:
Alerte 404 : Introuvable
========================
.. galleria:: assets/404.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Un homme regarde des panneaux de signalisation
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Il semblerait que votre vaisseau ait emprunté le mauvais
trou de ver. Rebroussez chemin au plus vite, avant
de devoir errer sans fin dans un univers vide.
Le centre de coordination le plus proche vous suggère
de vérifier l'adresse de votre destination dans la barre
de votre navigateur.

202
source/collectif/accessibility.dbk Normal file
View file

@ -0,0 +1,202 @@
<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<!DOCTYPE article>
<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title>Déclaration d'accessibilité</title>
</info>
<para>
assets/accessibility.svg
</para>
<para>
Nerv Project ASBL s'efforce de rendre accessible ses sites web et
publications. Cette déclaration vaut pour tous les services édités
par Nerv Project ASBL.
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
Cette déclaration a été établie le 4 avril 2021.
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
Cette déclaration a été révisée la dernière fois le 8 avril
2021.
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
Cette déclaration est élaborée par les services internes de Nerv
Project ASBL.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Les différents services se réfèrent aux normes et standards suivants
:
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
HTML 5 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
CSS 3 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
EN301549:2019 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
WCAG 3.0 Silver ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
EPUB 3.3 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
DAISY ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
DODP ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
PDTB.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<section xml:id="en-cas-de-problème">
<title>En cas de problème</title>
<para>
Tout problème d'accessibilité est considéré comme un bug
nécessitant une correction. Vous pouvez signaler le problème :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
soit via
<literal>notre formulaire de contact &lt;contact&gt;</literal>
;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
soit via le système de tickets des dépôts du code source.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Cette deuxième possibilité est bien sûr réservée aux personnes
ayant des connaissances informatiques plus avancées. Aucune
différence de traitement ne sera faite en fonction du canal de
prise de contact.
</para>
</section>
<section xml:id="contenu-inaccessible">
<title>Contenu inaccessible</title>
<para>
Certains contenus sont dupliqués sous différents formats pouvant
être considérées comme individuellement inaccessibles. Dans ce
cas, la pluralité des formats couvre l'ensemble des besoins en
accessibilité.
</para>
</section>
<section xml:id="foire-aux-questions">
<title>Foire aux questions</title>
<variablelist spacing="compact">
<varlistentry>
<term>
Vous proposez des œuvres accessibles, est-ce légal ?
</term>
<listitem>
</listitem>
</varlistentry>
</variablelist>
<blockquote>
<para>
Nous avons reçu une notification concernant notre non respect du
code de droit économique belge et son article XI.245/8 sur le
manque de restriction pour les œuvres accessibles et l'absence
d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245 doit se lire
dans le cadre de la section 6 traitant des exceptions aux droits
patrimoniaux des auteurs, et plus particulièrement de la
définition donnée par l'article XI.290. Ce dernier commence
ainsi : &quot;Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée,
l'auteur ne peut interdire&quot;. Ainsi les exceptions ne sont
que ce que les auteurs ne peuvent interdire et l'article XI.245
explicite des conditions de diffusion des adaptations liées à
l'exception. Il ne peut pas être interprété comme une obligation
dans le cadre d'une œuvre originale rendue accessible par
l'auteur ou par l'éditeur. Les articles concernant la diffusion
d'œuvres accessibles aux personnes handicapées doivent donc
s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la loi, et ce
quelle que soit la rédaction de l'article en question, en se
référant à l'article XI.190 du code de droit économique.
</para>
<para>
De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une personne en
raison de son handicap est une discrimination au sens de la
Convention des Nations Unies des Droits des Personnes
Handicapées en son article 2.
</para>
<para>
Cette analyse doit donc être prise en compte par les entités
gérant la perception des droits d'auteur.
</para>
</blockquote>
<variablelist spacing="compact">
<varlistentry>
<term>
Une de vos œuvres n'est pas accessible à un handicap, puis-je
utiliser l'exception au droit d'auteur ?
</term>
<listitem>
</listitem>
</varlistentry>
</variablelist>
<blockquote>
<para>
Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project ASBL ainsi
que le blog kujiu.eu sous le régime de l'exception au droit
d'auteur tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit
économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni l'éditeur ne
peuvent s'opposer à une telle action. Cependant, toutes nos
œuvres sont publiées sous une licence libre, généralement
CC-BY-SA ou EUPL. Ces licences vous permettent la rediffusion,
le partage, la modification, l'usage dans vos propres créations,
etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes de la
licence car l'usage de l'exception au droit d'auteur
entraînerait des restrictions et interdirait la rediffusion, la
modification, et d'autres droits garantis par la licence. Qui
plus est, les restrictions imposées par les licences sont toutes
inférieures à celles imposées par le régime de l'exception.
Réaliser une adaptation sous le régime d'exception des droits
patrimoniaux de l'auteur serait une discrimination au sens de
l'article 30 de la Convention des Nations Unies des Droits des
Personnes Handicapées. Vous empêcheriez vos bénéficiaires de
créer des œuvres à partir de nos publications alors qu'une
personne sans handicap peut le faire.
</para>
<para>
Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans le cadre de
la licence. Mieux encore, vous pouvez nous prévenir du problème
d'accessibilité. Nous sommes intéressés par tout retour et nous
réutiliserions votre expérience pour adapter tout le catalogue.
</para>
</blockquote>
</section>
</article>

129
source/collectif/accessibility.rst
View file

@ -1,129 +0,0 @@
Déclaration d'accessibilité
===========================
.. galleria:: assets/accessibility.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Un homme se tient sur un fauteuil roulant.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project ASBL s'efforce de rendre accessible
ses sites web et publications. Cette déclaration
vaut pour tous les services édités par Nerv Project
ASBL.
- Cette déclaration a été établie le 4 avril 2021.
- Cette déclaration a été révisée la dernière fois le
8 avril 2021.
- Cette déclaration est élaborée par les services
internes de Nerv Project ASBL.
Les différents services se réfèrent aux normes et
standards suivants :
- HTML 5 ;
- CSS 3 ;
- EN301549:2019 ;
- WCAG 3.0 Silver ;
- EPUB 3.3 ;
- DAISY ;
- DODP ;
- PDTB.
En cas de problème
~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Tout problème d'accessibilité est considéré comme un
bug nécessitant une correction. Vous pouvez signaler
le problème :
- soit via :doc:`notre formulaire de contact <contact>` ;
- soit via le système de tickets des dépôts du code
source.
Cette deuxième possibilité est bien sûr réservée aux
personnes ayant des connaissances informatiques plus
avancées. Aucune différence de traitement ne sera faite
en fonction du canal de prise de contact.
Contenu inaccessible
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Certains contenus sont dupliqués sous différents
formats pouvant être considérées comme individuellement
inaccessibles. Dans ce cas, la pluralité des formats
couvre l'ensemble des besoins en accessibilité.
Foire aux questions
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
:Vous proposez des œuvres accessibles, est-ce légal ?:
Nous avons reçu une notification concernant notre
non respect du code de droit économique belge et
son article XI.245/8 sur le manque de restriction
pour les œuvres accessibles et l'absence
d'autorisation. Après analyse, l'article XI.245
doit se lire dans le cadre de la section 6 traitant
des exceptions aux droits patrimoniaux des auteurs,
et plus particulièrement de la définition donnée
par l'article XI.290. Ce dernier commence ainsi :
"Lorsque l'œuvre a été licitement divulguée,
l'auteur ne peut interdire". Ainsi les exceptions
ne sont que ce que les auteurs ne peuvent interdire
et l'article XI.245 explicite des conditions de
diffusion des adaptations liées à l'exception. Il
ne peut pas être interprété comme une obligation
dans le cadre d'une œuvre originale rendue
accessible par l'auteur ou par l'éditeur. Les
articles concernant la diffusion d'œuvres
accessibles aux personnes handicapées doivent donc
s'interpréter en prenant en compte l'esprit de la
loi, et ce quelle que soit la rédaction de
l'article en question, en se référant à l'article
XI.190 du code de droit économique.
De plus, l'interdiction d'accès à un site d'une
personne en raison de son handicap est une
discrimination au sens de la Convention des Nations
Unies des Droits des Personnes Handicapées en son
article 2.
Cette analyse doit donc être prise en compte par
les entités gérant la perception des droits
d'auteur.
:Une de vos œuvres n'est pas accessible à un handicap, puis-je utiliser l'exception au droit d'auteur ?:
Vous ne pouvez pas adapter une œuvre de Nerv Project
ASBL ainsi que le blog kujiu.eu sous
le régime de l'exception au droit d'auteur
tel que prévu par l'article XI.190 du code de droit
économique belge. Effectivement, ni l'auteur ni
l'éditeur ne peuvent s'opposer à une telle action.
Cependant, toutes nos œuvres sont publiées sous une
licence libre, généralement CC-BY-SA ou EUPL. Ces
licences vous permettent la rediffusion, le partage,
la modification, l'usage dans vos propres créations,
etc. Votre adaptation doit se faire selon les termes
de la licence car l'usage de l'exception au droit
d'auteur entraînerait des restrictions et
interdirait la rediffusion, la modification,
et d'autres droits garantis par la licence. Qui plus
est, les restrictions imposées par les licences sont
toutes inférieures à celles imposées par le régime
de l'exception. Réaliser une adaptation sous le
régime d'exception des droits patrimoniaux de
l'auteur serait une discrimination au sens de
l'article 30 de la Convention des Nations Unies
des Droits des Personnes Handicapées. Vous
empêcheriez vos bénéficiaires de créer des œuvres
à partir de nos publications alors qu'une personne
sans handicap peut le faire.
Nous vous encourageons donc à adapter l'œuvre dans
le cadre de la licence. Mieux encore, vous pouvez
nous prévenir du problème d'accessibilité. Nous
sommes intéressés par tout retour et nous
réutiliserions votre expérience pour adapter tout
le catalogue.

609
source/collectif/comptabilite/2020/1231.dbk Normal file
View file

@ -0,0 +1,609 @@
<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<!DOCTYPE article>
<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<para>
2021-01-09 23:35
</para>
<section xml:id="premier-trimestre">
<title>2020-2021 - Premier trimestre</title>
<para>
Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour
finir le trente-et-un août.
</para>
<section xml:id="créances-et-dettes-à-un-an-au-plus">
<title>400 - Créances et dettes à un an au plus</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
400 Total
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Clients
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00 0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
290,00 290,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
210,00 210,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
80,00 -80,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="fournisseurs">
<title>44010 - Fournisseurs</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
<colspec align="left" />
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
44010
</para>
<para>
Total
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Fournisseurs belges
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
142,96
</para>
<para>
142,96
</para>
</entry>
<entry>
<para>
190,96
</para>
<para>
190,96
</para>
</entry>
<entry>
<para>
-48,00
</para>
<para>
48,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="etablissements-de-crédit">
<title>5501 - Etablissements de crédit</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
5501
</para>
<para>
Total
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Compte bancaire principal
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
210,00
</para>
<para>
210,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
142,96
</para>
<para>
142,96
</para>
</entry>
<entry>
<para>
67,04
</para>
<para>
-67,04
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="autres-frais-de-personnel">
<title>62300 - Autres frais de personnel</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
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<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
62300 Total
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Assurances
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00 0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
142,96 142,96
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00 0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
142,96 -142,96
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="charges">
<title>656 - Charges</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
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<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
656
</para>
<para>
Total
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Frais de banque
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
48,00
</para>
<para>
48,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
48,00
</para>
<para>
-48,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="produits">
<title>730 - Produits</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
730
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Cotisations (versements) membres associés
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
60,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
-60,00
</para>
</entry>
</row>
<row>
<entry>
<para>
731
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Cotisations (versements) membres adhérents
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
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<para>
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-150,00
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-290,00
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<title>Balance générale</title>
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833,92
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0,00
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</informaltable>
</section>
<section xml:id="notes-sur-le-trimestre-écoulé">
<title>Notes sur le trimestre écoulé</title>
<para>
La comptabilité est positive sur ce premier trimestre grâce aux
dons. Un retard de 80 euros de cotisations rend la situation
fragile. Les frais de banque ont été facturés le 31 décembre,
mais prélevés le 1er janvier.
</para>
</section>
</section>
</article>

106
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:author: kujiu
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2020-2021 - Premier trimestre
=============================
Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour
finir le trente-et-un août.
400 - Créances et dettes à un an au plus
----------------------------------------
====== ========== ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ ---------- ------- ------ ------- -------
400 Clients 0,00 290,00 210,00 80,00
Total 0,00 290,00 210,00 -80,00
====== ========== ======= ====== ======= =======
44010 - Fournisseurs
--------------------
====== ============== ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ -------------- ------- ------ ------- -------
44010 Fournisseurs 0,00 142,96 190,96 -48,00
belges
Total 0,00 142,96 190,96 48,00
====== ============== ======= ====== ======= =======
5501 - Etablissements de crédit
-------------------------------
====== ============ ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ ------------ ------- ------ ------- -------
5501 Compte 0,00 210,00 142,96 67,04
bancaire
principal
Total 0,00 210,00 142,96 -67,04
====== ============ ======= ====== ======= =======
62300 - Autres frais de personnel
---------------------------------
====== ========== ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ ---------- ------- ------ ------- -------
62300 Assurances 0,00 142,96 0,00 142,96
Total 0,00 142,96 0,00 -142,96
====== ========== ======= ====== ======= =======
656 - Charges
-------------
====== ============ ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ ------------ ------- ------ ------- -------
656 Frais 0,00 48,00 0,00 48,00
de banque
Total 0,00 48,00 0,00 -48,00
====== ============ ======= ====== ======= =======
730 - Produits
--------------
====== ============== ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ -------------- ------- ------ ------- -------
730 Cotisations 0,00 0,00 60,00 -60,00
(versements)
membres
associés
731 Cotisations 0,00 0,00 80,00 -80,00
(versements)
membres
adhérents
732 Dons sans 0,00 0,00 150,00 -150,00
droit de
reprise
Total 0,00 0,00 290,00 -290,00
====== ============== ======= ====== ======= =======
Balance générale
----------------
====== ======= ======= =======
Débit Crédit Solde Écart
------ ------- ------- -------
0,00 833,92 833,92 0,00
====== ======= ======= =======
Notes sur le trimestre écoulé
-----------------------------
La comptabilité est positive sur ce premier trimestre grâce aux
dons. Un retard de 80 euros de cotisations rend la situation
fragile. Les frais de banque ont été facturés le 31 décembre, mais
prélevés le 1er janvier.

322
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<title></title>
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2021-04-19 14:24
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<section xml:id="deuxième-trimestre">
<title>2020-2021 - Deuxième trimestre</title>
<para>
Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour
finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des
comptes trimestrielle.
</para>
<section xml:id="créances-et-dettes-à-un-an-au-plus">
<title>400 - Créances et dettes à un an au plus</title>
<informaltable>
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<title>44010 - Fournisseurs</title>
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</blockquote>
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<blockquote>
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0,00
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</blockquote>
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<blockquote>
<para>
48,00
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</blockquote>
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<section xml:id="etablissements-de-crédit">
<title>5501 - Etablissements de crédit</title>
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<title>730 - Produits</title>
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-20,00
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</section>
<section xml:id="balance-générale">
<title>Balance générale</title>
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<entry>
148,00
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</informaltable>
</section>
<section xml:id="notes-sur-le-trimestre-écoulé">
<title>Notes sur le trimestre écoulé</title>
<para>
Les cotisations sont quasiment toutes rentrées, il en reste
seulement une. Nous avons eu un nouvel adhérent. Nous notons
également la dépense des frais bancaires facturée le trimestre
précédent. Nous disposons de 99,04 euros sur le compte bancaire
à la fin du trimestre. Nous attendons encore 20 euros en entrée
et toutes les dépenses sont à jour.
</para>
</section>
</section>
</article>

78
source/collectif/comptabilite/2021/0331.rst
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:author: kujiu
:location: BLA
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:nocomments:
2020-2021 - Deuxième trimestre
==============================
Rappel : l'exercice social commence le premier
septembre pour finir le trente-et-un août. Nous
présentons ici la balance des comptes trimestrielle.
400 - Créances et dettes à un an au plus
----------------------------------------
====== ========== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ ---------- ------ ------- -------
400 Clients 20,00 80,00 -60,00
====== ========== ====== ======= =======
44010 - Fournisseurs
--------------------
====== ============== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------- ------ ------- -------
44010 Fournisseurs 48,00 0,00 48,00
belges
====== ============== ====== ======= =======
5501 - Etablissements de crédit
-------------------------------
====== ============ ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ ------------ ------ ------- -------
5501 Compte 80,00 48,00 32,00
bancaire
principal
====== ============ ====== ======= =======
730 - Produits
--------------
====== ============== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------- ------ ------- -------
731 Cotisations 0,00 20,00 -20,00
(versements)
membres
adhérents
====== ============== ====== ======= =======
Balance générale
----------------
====== ======= ======= =======
Débit Crédit Solde Écart
------ ------- ------- -------
0,00 148,00 148,00 0,00
====== ======= ======= =======
Notes sur le trimestre écoulé
-----------------------------
Les cotisations sont quasiment toutes rentrées, il
en reste seulement une. Nous avons eu un nouvel
adhérent. Nous notons également la dépense des
frais bancaires facturée le trimestre précédent.
Nous disposons de 99,04 euros sur le compte bancaire
à la fin du trimestre. Nous attendons encore 20
euros en entrée et toutes les dépenses sont à jour.

246
source/collectif/comptabilite/2021/0924.dbk Normal file
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<title></title>
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2021-09-24 21:00
</para>
<section xml:id="trimestres-2-et-3">
<title>2021 - Trimestres 2 et 3</title>
<para>
Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour
finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des
comptes trimestrielle.
</para>
<para>
Le deuxième trimestre n'a généré aucune écriture comptable, d'où
son absence dans les rapports.
</para>
<section xml:id="créances-et-dettes-à-un-an-au-plus">
<title>400 - Créances et dettes à un an au plus</title>
<informaltable>
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<section xml:id="etablissements-de-crédit">
<title>5501 - Etablissements de crédit</title>
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<section xml:id="produits">
<title>730 - Produits</title>
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</section>
<section xml:id="balance-générale">
<title>Balance générale</title>
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</section>
<section xml:id="notes-sur-le-trimestre-écoulé">
<title>Notes sur le trimestre écoulé</title>
<para>
Nous avons reçu un virement de la part d'eBay sans aucune
justification, il a été compté comme don. Nous supposons qu'il
s'agit d'une tentative de liaison du compte pour une
domiciliation frauduleuse.
</para>
</section>
</section>
</article>

67
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:category: Comptes
:author: kujiu
:location: BLA
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:image: 1
:nocomments:
2021 - Trimestres 2 et 3
========================
Rappel : l'exercice social commence le premier
septembre pour finir le trente-et-un août. Nous
présentons ici la balance des comptes trimestrielle.
Le deuxième trimestre n'a généré aucune écriture
comptable, d'où son absence dans les rapports.
400 - Créances et dettes à un an au plus
----------------------------------------
====== ========== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ ---------- ------ ------- -------
400 Clients 0,36 0,36 0,00
====== ========== ====== ======= =======
5501 - Etablissements de crédit
-------------------------------
====== ============ ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ ------------ ------ ------- -------
5501 Compte 0,36 0,00 0,36
bancaire
principal
====== ============ ====== ======= =======
730 - Produits
--------------
====== ============== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------- ------ ------- -------
731 Cotisations 0,00 0,36 -0,36
(versements)
membres
adhérents
====== ============== ====== ======= =======
Balance générale
----------------
====== ======= ======= =======
Débit Crédit Solde Écart
------ ------- ------- -------
0,00 0,72 0,72 0,00
====== ======= ======= =======
Notes sur le trimestre écoulé
-----------------------------
Nous avons reçu un virement de la part d'eBay sans aucune
justification, il a été compté comme don. Nous supposons
qu'il s'agit d'une tentative de liaison du compte pour
une domiciliation frauduleuse.

409
source/collectif/comptabilite/2021/1231.dbk Normal file
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<info>
<title></title>
</info>
<para>
2022-01-17 18:50
</para>
<section xml:id="trimestre-4">
<title>2021 - Trimestre 4</title>
<para>
Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour
finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des
comptes trimestrielle.
</para>
<section xml:id="créances-et-dettes-à-un-an-au-plus">
<title>400 - Créances et dettes à un an au plus</title>
<informaltable>
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</informaltable>
</section>
<section xml:id="etablissements-de-crédit">
<title>5501 - Etablissements de crédit</title>
<informaltable>
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5501
</para>
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<para>
Compte bancaire principal
</para>
</entry>
<entry>
<para>
120,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
190,96
</para>
</entry>
<entry>
<para>
-70,96
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
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</informaltable>
</section>
<section xml:id="autres-frais-de-personnel">
<title>62300 - Autres frais de personnel</title>
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<title>656 - Charges</title>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
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<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
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<entry>
Initial
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
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</thead>
<tbody>
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<para>
656
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Frais de banque
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
48,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
48,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="produits">
<title>730 - Produits</title>
<informaltable>
<tgroup cols="5">
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
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<entry>
Compte
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<entry>
Libellé
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Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
730
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Cotisations (versements) membres associés
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
80,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
-80,00
</para>
</entry>
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<entry>
<para>
731
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Cotisations (versements) membres adhérents
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
80,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
-80,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="balance-générale">
<title>Balance générale</title>
<informaltable>
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<colspec align="left" />
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<thead>
<row>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
<entry>
Écart
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
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661,92
</entry>
<entry>
661,92
</entry>
<entry>
0,00
</entry>
<entry>
0,00
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="notes-sur-le-trimestre-écoulé">
<title>Notes sur le trimestre écoulé</title>
<para>
Certaines cotisations sont en retard.
</para>
</section>
</section>
</article>

85
source/collectif/comptabilite/2021/1231.rst
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@ -1,85 +0,0 @@
.. post:: 2022-01-17 18:50
:category: Comptes
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
:nocomments:
2021 - Trimestre 4
==================
Rappel : l'exercice social commence le premier
septembre pour finir le trente-et-un août. Nous
présentons ici la balance des comptes trimestrielle.
400 - Créances et dettes à un an au plus
----------------------------------------
====== ==================== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------------- ------ ------- -------
400 Clients 160,00 120,00 40,00
44010 Fournisseurs belges 190,96 190,96 0,00
====== ==================== ====== ======= =======
5501 - Etablissements de crédit
-------------------------------
====== ============ ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ ------------ ------ ------- -------
5501 Compte 120,00 190,96 -70,96
bancaire
principal
====== ============ ====== ======= =======
62300 - Autres frais de personnel
---------------------------------
====== ========== ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ ---------- ------- ------ ------- -------
62300 Assurances 0,00 142,96 0,00 142,96
====== ========== ======= ====== ======= =======
656 - Charges
-------------
====== ============ ======= ====== ======= =======
Compte Libellé Initial Débit Crédit Solde
------ ------------ ------- ------ ------- -------
656 Frais 0,00 48,00 0,00 48,00
de banque
====== ============ ======= ====== ======= =======
730 - Produits
--------------
====== ============== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------- ------ ------- -------
730 Cotisations 0,00 80,00 -80,00
(versements)
membres
associés
731 Cotisations 0,00 80,00 -80,00
(versements)
membres
adhérents
====== ============== ====== ======= =======
Balance générale
----------------
====== ======= ======= =======
Débit Crédit Solde Écart
------ ------- ------- -------
661,92 661,92 0,00 0,00
====== ======= ======= =======
Notes sur le trimestre écoulé
-----------------------------
Certaines cotisations sont en retard.

270
source/collectif/comptabilite/2022/0331.dbk Normal file
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@ -0,0 +1,270 @@
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<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<para>
2022-04-09 20:50
</para>
<section xml:id="trimestre-1">
<title>2022 - Trimestre 1</title>
<para>
Rappel : l'exercice social commence le premier septembre pour
finir le trente-et-un août. Nous présentons ici la balance des
comptes trimestrielle.
</para>
<section xml:id="créances-et-dettes-à-un-an-au-plus">
<title>400 - Créances et dettes à un an au plus</title>
<informaltable>
<tgroup cols="5">
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
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<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
400
</entry>
<entry>
Clients
</entry>
<entry>
50,00
</entry>
<entry>
110,00
</entry>
<entry>
-60,00
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="etablissements-de-crédit">
<title>5501 - Etablissements de crédit</title>
<informaltable>
<tgroup cols="5">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
5501
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Compte bancaire principal
</para>
</entry>
<entry>
<para>
90,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
90,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="produits">
<title>730 - Produits</title>
<informaltable>
<tgroup cols="5">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
</entry>
<entry>
Libellé
</entry>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
<para>
731
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Cotisations (versements) membres adhérents
</para>
</entry>
<entry>
<para>
20,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
20,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
</row>
<row>
<entry>
<para>
732
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Dons sans droit de reprise
</para>
</entry>
<entry>
<para>
30,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
0,00
</para>
</entry>
<entry>
<para>
-30,00
</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="balance-générale">
<title>Balance générale</title>
<informaltable>
<tgroup cols="4">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
<entry>
Solde
</entry>
<entry>
Écart
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
160,00
</entry>
<entry>
160,00
</entry>
<entry>
0,00
</entry>
<entry>
0,00
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
</section>
<section xml:id="notes-sur-le-trimestre-écoulé">
<title>Notes sur le trimestre écoulé</title>
<para>
Les cotisations sont toutes à jour. Nous avons reçu un don,
encore merci pour cela !
</para>
<para>
Nous disposons de 118,44 euros sur le compte bancaire.
</para>
</section>
</section>
</article>

67
source/collectif/comptabilite/2022/0331.rst
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.. post:: 2022-04-09 20:50
:category: Comptes
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
:nocomments:
2022 - Trimestre 1
==================
Rappel : l'exercice social commence le premier
septembre pour finir le trente-et-un août. Nous
présentons ici la balance des comptes trimestrielle.
400 - Créances et dettes à un an au plus
----------------------------------------
====== ==================== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------------- ------ ------- -------
400 Clients 50,00 110,00 -60,00
====== ==================== ====== ======= =======
5501 - Etablissements de crédit
-------------------------------
====== ============ ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ ------------ ------ ------- -------
5501 Compte 90,00 0,00 90,00
bancaire
principal
====== ============ ====== ======= =======
730 - Produits
--------------
====== ============== ====== ======= =======
Compte Libellé Débit Crédit Solde
------ -------------- ------ ------- -------
731 Cotisations 20,00 20,00 0,00
(versements)
membres
adhérents
732 Dons sans 30,00 0,00 -30,00
droit de
reprise
====== ============== ====== ======= =======
Balance générale
----------------
====== ======= ======= =======
Débit Crédit Solde Écart
------ ------- ------- -------
160,00 160,00 0,00 0,00
====== ======= ======= =======
Notes sur le trimestre écoulé
-----------------------------
Les cotisations sont toutes à jour. Nous avons reçu un don,
encore merci pour cela !
Nous disposons de 118,44 euros sur le compte bancaire.

10
source/collectif/comptabilite/index.dbk Normal file
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@ -0,0 +1,10 @@
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<article
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xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title>Comptabilité</title>
</info>
</article>

8
source/collectif/comptabilite/index.rst
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@ -1,8 +0,0 @@
Comptabilité
============
.. postlist::
:category: Comptes
:excerpts:
:format: {title}
:list-style: flex

327
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@ -0,0 +1,327 @@
<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<!DOCTYPE article>
<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title>Déclaration de confidentialité</title>
</info>
<para>
assets/apropos.svg
</para>
<section xml:id="données-récoltées">
<title>Données récoltées</title>
<para>
Nous utilisons un pisteur nommé fathom pour mesurer l'audience sur
le site. Les données sont anonymisées et nous n'avons aucun détail
personnel ni aucune méthode pour retrouver la source. Par ce
billet, nous récoltons :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
le nombre de visites totales par page ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le nombre de visiteurs uniques ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le site web vous ayant conduit sur ce site.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant activé la
fonction Do not track de leur navigateur web.
</para>
<para>
Nous utilisons le programme isso pour la gestion des commentaires.
Nous récoltons par ce billet :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
votre pseudo ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre adresse mail (optionnel) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre site web (optionnel) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre message.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un envoi de message
via le formulaire de contact :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
nom ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
adresse de courriel ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
objet ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
message.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des services, exige :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
votre nom et vos prénoms ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre date de naissance ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre adresse de courriel ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre numéro de registre national ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre adresse postale.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions dans
l'outil de gestion (dolibarr).
</para>
<para>
Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez sont
conservés durant la période légale nécessaire. Les logiciels
utilisés sont hébergés par l'association elle-même chez son
hébergeur.
</para>
<para>
Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent par l'outil
Gitea. Nous collectons via cet outil vos pseudos, vos remarques,
vos contributions, vos clés publiques pour l'authentification et
pour la signature.
</para>
<para>
Les services de vidéos et de podcasts (logiciels Peertube et
Funkwhale) collectent vos pseudos, commentaires, contributions
commentaires, votes et adresses IP ainsi que votre historique de
consultation.
</para>
<para>
Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos pseudos,
mots de passe, adresse IP, historique des modifications, contacts,
agendas et toute donnée privée que vous y enregistrerez.
</para>
<para>
Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network s'étendra petit à
petit. Il collecte :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
vos noms, prénoms et pseudos ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos adresses postales et de courriel et numéros de téléphone ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos commentaires et contributions ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
les mails et messages instantanées ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
les statistiques agrégées non nominatives ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
votre historique de consultation ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
les comptes-rendus de vos entretiens et appels téléphoniques ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
la liste de vos appels téléphoniques ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
les pièces médicales que vous nous fournissez ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le résumé de vos projets individuels et collectifs ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos préférences ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos dons et adhésions ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos contributions ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
vos contrats avec Nerv Project ASBL ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base
volontaire.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous sont
accessibles à tout moment. Les données chiffrées sont
différenciées des autres, et vous pouvez en voir les
habilitations. La consultation de certaines pièces par une
personne peut entraîner une notification dans votre espace
personnel ou par courriel.
</para>
<para>
Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le registre
UBO afin de satisfaire aux obligations légales.
</para>
<para>
Les autres outils disponibles peuvent nécessiter :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un mot de passe ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
éventuellement une clé d'authentification ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
toute information que vous voulez rendre publique et que vous
pourrez modifier ou supprimer à tout moment.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Nous sommes susceptibles de vous demander un justificatif médical,
une attestation de handicap ou votre dossier médical. Si tel est
le cas, nous vous demandons de nous fournir le strict nécessaire
pour établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces données
médicales seront conservées aussi longtemps que nécessaire. Nous
les transmettrons à une entité autorisée à l'adaptation et à la
diffusion d'œuvres accessibles ainsi qu'aux autorités et aux
sociétés de gestion collective de droits d'auteur qui en feraient
la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne pourrez pas
bénéficier des services en cas de refus de transmission des
preuves médicales en raison de la législation en vigueur.
</para>
</section>
<section xml:id="logiciels-utilisés">
<title>Logiciels utilisés</title>
<para>
Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO (commentaires), Django
(framework web), Funkwhale, Fathom (mesure d'audience),
Kubernetes, docker, Nginx, Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano
(mail), Prosody (messagerie instantanée), FreePBX, PostgreSQL,
SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail), Nextcloud
(auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack, Dolibarr (logiciel de
gestion), Nerv Tales Network, poezio, Bitlbee, Gitea
(auto-hébergé), Linphone, Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox,
Arduino, Home Assistant, ainsi que leurs dépendances respectives
peuvent être utilisés pour la gestion des données personnelles.
</para>
<para>
Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur, IT4Freedom.
Les serveurs se situent tous dans l'Union Européenne auprès des
prestataires suivants : OVH (France), Hetzner (Allemagne et
Finlande), IT4Freedom (Belgique).
</para>
</section>
<section xml:id="vos-droits">
<title>Vos droits</title>
<para>
Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la
page de contact (accès, modification, suppression, opposition,
etc.) en vertu de l'application de la GDPR. Nous vous suggérons de
commencer l'objet du message par &quot;[DPO NervProject]&quot;.
</para>
<para>
Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement
nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons vos données
à aucun tiers sauf aux autorités et organismes qui en feraient une
demande légitime. Dans une telle éventualité, nous nous
efforcerons de ne divulguer que le strict nécessaire à
l'application de la règlementation en vigueur.
</para>
</section>
</article>

171
source/collectif/confidentiality.rst
View file

@ -1,171 +0,0 @@
Déclaration de confidentialité
==============================
.. galleria:: assets/apropos.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Données récoltées
~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nous utilisons un pisteur nommé `fathom` pour mesurer
l'audience sur le site. Les données sont anonymisées
et nous n'avons aucun détail personnel ni aucune
méthode pour retrouver la source. Par ce billet, nous
récoltons :
- le nombre de visites totales par page ;
- le nombre de visiteurs uniques ;
- le site web vous ayant conduit sur ce site.
Le pisteur ne prend pas en compte les usagers ayant
activé la fonction `Do not track` de leur navigateur
web.
Nous utilisons le programme `isso` pour la gestion des
commentaires. Nous récoltons par ce billet :
- votre pseudo ;
- votre adresse mail (optionnel) ;
- votre site web (optionnel) ;
- votre message.
Nous enregistrons les éléments suivants lors d'un
envoi de message via le formulaire de contact :
- nom ;
- adresse de courriel ;
- objet ;
- message.
L'inscription à Nerv Project ASBL, éditeur des
services, exige :
- votre nom et vos prénoms ;
- votre date de naissance ;
- votre adresse de courriel ;
- votre numéro de registre national ;
- votre adresse postale.
Nous conservons la liste de vos dons et de vos adhésions
dans l'outil de gestion (dolibarr).
Les emails et messages instantanés que vous nous envoyez
sont conservés durant la période légale nécessaire. Les
logiciels utilisés sont hébergés par l'association
elle-même chez son hébergeur.
Les contributions aux œuvres et aux logiciels passent
par l'outil Gitea. Nous collectons via cet outil vos
pseudos, vos remarques, vos contributions, vos clés
publiques pour l'authentification et pour la signature.
Les services de vidéos et de podcasts (logiciels
Peertube et Funkwhale) collectent vos pseudos,
commentaires, contributions commentaires, votes et
adresses IP ainsi que votre historique de consultation.
Les services cloud (logiciel Nextcloud) collectent vos
pseudos, mots de passe, adresse IP, historique des
modifications, contacts, agendas et toute donnée privée
que vous y enregistrerez.
Le nouveau système de gestion Nerv Tales Network
s'étendra petit à petit. Il collecte :
- vos noms, prénoms et pseudos ;
- vos adresses postales et de courriel et numéros de
téléphone ;
- vos mots de passe et clés de chiffrement et de signature ;
- vos commentaires et contributions ;
- les mails et messages instantanées ;
- les statistiques agrégées non nominatives ;
- votre historique de consultation ;
- les comptes-rendus de vos entretiens et appels
téléphoniques ;
- la liste de vos appels téléphoniques ;
- les pièces médicales que vous nous fournissez ;
- le résumé de vos projets individuels et collectifs ;
- vos préférences ;
- vos dons et adhésions ;
- vos contributions ;
- vos contrats avec Nerv Project ASBL ;
- et toute autre donnée que vous nous soumettez sur base
volontaire.
Les données vous concernant dans Nerv Tales Network vous
sont accessibles à tout moment. Les données chiffrées
sont différenciées des autres, et vous pouvez en voir
les habilitations. La consultation de certaines pièces
par une personne peut entraîner une notification dans
votre espace personnel ou par courriel.
Les membres de Nerv Project ASBL sont inscrits dans le
registre UBO afin de satisfaire aux obligations
légales.
Les autres outils disponibles peuvent nécessiter :
- un nom d'utilisateur (pouvant être un pseudo) ;
- un mot de passe ;
- éventuellement une clé d'authentification ;
- toute information que vous voulez rendre publique et
que vous pourrez modifier ou supprimer à tout moment.
Nous sommes susceptibles de vous demander un
justificatif médical, une attestation de handicap ou
votre dossier médical. Si tel est le cas, nous vous
demandons de nous fournir le strict nécessaire pour
établir votre statut vis-à-vis du droit d'auteur. Ces
données médicales seront conservées aussi longtemps
que nécessaire. Nous les transmettrons à une entité
autorisée à l'adaptation et à la diffusion d'œuvres
accessibles ainsi qu'aux autorités et aux sociétés de
gestion collective de droits d'auteur qui en feraient
la demande, dans la limite définie par la loi. Vous ne
pourrez pas bénéficier des services en cas de refus
de transmission des preuves médicales en raison de la
législation en vigueur.
Logiciels utilisés
~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les logiciels Sphinx (moteur de site), ISSO
(commentaires), Django (framework web), Funkwhale,
Fathom (mesure d'audience), Kubernetes, docker, Nginx,
Postfix (mail), Dovecot (mail), Kopano (mail),
Prosody (messagerie instantanée), FreePBX,
PostgreSQL, SQLite, MariaDB, OpenSuSE, Debian, mutt (mail),
Nextcloud (auto-hébergé), Zabbix, Uyuni, Salt Stack,
Dolibarr (logiciel de gestion), Nerv Tales Network,
poezio, Bitlbee, Gitea (auto-hébergé), Linphone,
Voxygen, Acapela, Orca, brltty, Firefox, Arduino,
Home Assistant,
ainsi que leurs dépendances respectives peuvent
être utilisés pour la gestion des données
personnelles.
Tous les logiciels sont hébergés par notre hébergeur,
IT4Freedom. Les serveurs se situent tous dans
l'Union Européenne auprès des prestataires suivants :
OVH (France), Hetzner (Allemagne et Finlande),
IT4Freedom (Belgique).
Vos droits
~~~~~~~~~~
Vous pouvez exercer vos droits sur vos données en utilisant la page de contact
(accès, modification, suppression, opposition, etc.) en vertu de l'application
de la GDPR. Nous vous suggérons de commencer l'objet du message par "[DPO NervProject]".
Nerv Project ASBL ne collecte que les données strictement
nécessaires à la fourniture du service. Nous ne cédons
vos données à aucun tiers sauf aux autorités et
organismes qui en feraient une demande légitime. Dans une
telle éventualité, nous nous efforcerons de ne divulguer
que le strict nécessaire à l'application de la règlementation
en vigueur.

62
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2020-05-11 15:15
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<title>Contact</title>
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Une question ? Un besoin particulier ? Dites-le via ce formulaire
!
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Tous les champs sont requis.
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Nom
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Adresse de courriel
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Téléphone (sous la forme +32(0)23198880)
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Votre message
</para>
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Envoyer
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<title>Coordonnées</title>
<para>
Vous pouvez aussi téléphoner au <emphasis role="strong">+32 (0)2
319 888 0</emphasis>
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</section>
<section xml:id="dpo---responsable-gdpr">
<title>DPO - Responsable GDPR</title>
<literallayout>Nerv Project
Data Protection Officier
Jérôme Duysens
Rue Longue 27 Bte K10
1420 Braine-l'Alleud
Belgium</literallayout>
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118
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.. post:: 2020-05-11 15:15
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:author: kujiu
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Contact
=======
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:alt: Un homme tient une enveloppe ouverte.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Une question ? Un besoin particulier ? Dites-le via ce formulaire !
Tous les champs sont requis.
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<input type="text" id="name" name="name" required minlength=5>
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| Adresse de courriel
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<input type="email" minlength=5 id="email" name="email" required>
<span class="validity"></span>
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<div class="formctl">
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| Téléphone (sous la forme +32(0)23198880)
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<input type="text" pattern="[ +()0-9]*" id="phone" name="phone" required>
<span class="validity"></span>
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<div class="formctl">
<label for="result">
| Combien d'éléments dans une douzaine ?
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<input type="text" pattern="[0-9]*" id="result" name="result" required>
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<div class="formctl">
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| Objet
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</label>
<input type="text" id="subject" name="subject" required>
<span class="validity"></span>
</div>
<div class="formctl">
<label for="message">
| Votre message
.. raw:: html
</label>
<textarea required id="message" name="message" rows="9" maxlength="3000" minlength="10"></textarea>
<span class="validity"></span>
</div>
</main>
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<button type="submit">
| Envoyer
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</button>
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Coordonnées
~~~~~~~~~~~
Vous pouvez aussi téléphoner au **+32 (0)2 319 888 0**
DPO - Responsable GDPR
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
| Nerv Project
| Data Protection Officier
| Jérôme Duysens
| Rue Longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgium

16
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<title>Contributeurs</title>
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Découvrez les contributeurs du collectif. Et pourquoi ne pas
franchir le pas et nous rejoindre également ?
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18
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@ -1,18 +0,0 @@
Contributeurs
=============
.. galleria:: assets/membres.svg
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:alt: Une page web affiche des profils.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Découvrez les contributeurs du collectif. Et pourquoi
ne pas franchir le pas et nous rejoindre également ?
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:category: Contributeurs
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69
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2020-05-10 12:15
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Je vis en Belgique, et j'écris dans le monde de la SFFF
depuis 2019. La réalité doit être complexe, et les complots
ont bon train dans mon univers. Toutes les croyances ne sont
pas bonnes à prendre. Surtout quand on se trouve au milieu
d'une armée de xarakins sauvages armés d'épées à
matérialisation quantique.
</para>
<para>
J'affectionne particulièrement Terry Pratchett, Douglas
Adams, Ursula K. Le Guin ou encore Isaac Asimov. Mais vous
pourrez découvrir mes lectures sur mon blog, ainsi que
quelques astuces d'accessibilité (oui, je suis malvoyant).
</para>
<para>
J'assure la cohérence de l'univers, la ligne éditoriale,
l'écriture de publications, la lecture et la mise en vidéo.
Je m'occupe également de la plateforme technique.
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41
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:author: kujiu
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Kujiu
=====
.. galleria:: assets/kujiu.jpg
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:title: Illustration de Springouille et D.Evy
:alt: Un jeune homme brun en habit de voyage médiéval
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:Rôle: Agent psychohistorien, initiateur du projet
:Liens:
:faslink:`blog: Kujiu's Labs [blog] <https://kujiu.eu>`
:fablink:`twitter: Kujiu sur Twitter [twitter] <https://www.twitter.com/@kujiu>`
:faslink:`film: La chaîne PeerTube [film] <https://clap.nerv-project.eu/video-channels/kujiu_channel/videos>`
:fablink:`youtube: La chaîne YouTube [youtube] <https://www.youtube.com/channel/UC6LcFMVZUOs4WbKvV3p1xVw>`
:Biographie:
Je vis en Belgique, et j'écris dans le monde de
la SFFF depuis 2019. La réalité doit être complexe,
et les complots ont bon train dans mon univers.
Toutes les croyances ne sont pas bonnes à prendre.
Surtout quand on se trouve au milieu d'une armée
de xarakins sauvages armés d'épées à matérialisation
quantique.
J'affectionne particulièrement Terry Pratchett,
Douglas Adams, Ursula K. Le Guin ou encore Isaac
Asimov. Mais vous pourrez découvrir mes lectures
sur mon blog, ainsi que quelques astuces
d'accessibilité (oui, je suis malvoyant).
J'assure la cohérence de l'univers, la ligne
éditoriale, l'écriture de publications, la
lecture et la mise en vidéo. Je m'occupe
également de la plateforme technique.

53
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2020-05-10 12:25
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Biographie
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<para>
Je suis administrateur système et réseau en Belgique depuis
bien longtemps. Je me fais assister quotidiennement par un
petit chat. Et je m'occupe de la plateforme technique et de
l'hébergement.
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22
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:author: ptitgnu
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:alt: Une tête de chat
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PtitGNU
=======
:Rôle: Hébergeur, informaticien
:Liens: :faslink:`blog: Le blog d'IT4Freedom [blog] <https://www.it4freedom.net/blog.html>`
:Biographie:
Je suis administrateur système et réseau en Belgique
depuis bien longtemps. Je me fais assister
quotidiennement par un petit chat. Et je m'occupe
de la plateforme technique et de l'hébergement.

44
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2020-05-11 12:15
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15
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@ -1,15 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 12:15
:category: Contributeurs
:author: springouille
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Springouille
============
:Rôle: Illustratrice
:Liens:
:fablink:`instagram: Instagram de Springouille [instagram] <https://www.instagram.com/springouille/>`
:Biographie:

121
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xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title>Droit d'auteur et licences</title>
</info>
<para>
assets/apropos.svg
</para>
<para>
Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes au droit
d'auteur et de son application en Belgique. En cas de défaillance de
notre part, vous pouvez nous contacter en urgence aux coordonnées
détaillées dans la page de contact. En raison de la taille de la
structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en moins d'une
heure en cas d'atteinte au droit d'auteur, ou en matière de lutte
contre les crimes et les délits ou cas d'incitation à un délit ou à
un crime. Si vous représentez une société de gestion collective de
droit d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si vous avez
besoin de mettre en place des solutions plus rapides d'intervention,
merci de nous contacter.
</para>
<section xml:id="auteurs-et-licences">
<title>Auteurs et licences</title>
<para>
Par défaut, et sauf mention contraire, les licences sont les
suivantes :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<literal>font-awesome [FA]</literal> icônes
<link xlink:href="https://www.fontawesome.com">Fontawesome</link>,
licence Fontawesome Free License ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<literal>creative-commons [CC]</literal>
<literal>creative-commons-by [BY]</literal>
<literal>creative-commons-sa [SA]</literal> logo par
<link xlink:href="http://www.timotheegiet.com">Timothée
Giet</link>, licence CC-BY-SA 4.0 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
emojis par
<link xlink:href="https://sphinxemojicodes.readthedocs.io/en/stable/">Sphinx
Emojis</link> ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<literal>creative-commons [CC]</literal>
<literal>creative-commons-by [BY]</literal> police
<link xlink:href="https://www.luciole-vision.com">Luciole</link>
par Laurent Bourcellier &amp; Jonathan Perez, licence CC-BY
4.0 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
illustrations de
<link xlink:href="https://undraw.co/license">Katerina
Limpitsouni</link>.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter le texte
des licences :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://joinup.ec.europa.eu/collection/eupl/eupl-text-eupl-12">licence
EUPL 1.2</link> ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<literal>creative-commons [CC]</literal>
<literal>creative-commons-by [BY]</literal>
<literal>creative-commons-sa [SA]</literal>
<link xlink:href="https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr">licence
CC-BY-SA 4.0</link> ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<literal>creative-commons [CC]</literal>
<literal>creative-commons-by [BY]</literal>
<link xlink:href="https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr">licence
CC-BY 4.0</link>.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Vous trouverez la licence des autres contenus directement en
libellé dans les articles correspondants.
</para>
</section>
<section xml:id="licences-dexploitation">
<title>Licences d'exploitation</title>
<para>
Le détail des licences d'exploitation n'est pas disponible pour
l'instant. Un outil est en cours de préparation pour en faire un
récapitulatif plus facilement. Vous pouvez nous contacter pour
obtenir toute information complémentaire sur les licences
d'exploitation que nous utilisons.
</para>
</section>
</article>

70
source/collectif/copyright.rst
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@ -1,70 +0,0 @@
Droit d'auteur et licences
==========================
.. galleria:: assets/apropos.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes
au droit d'auteur et de son application en Belgique.
En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous
contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans
la page de contact. En raison de la taille de la
structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en
moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur,
ou en matière de lutte contre les crimes et les délits
ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous
représentez une société de gestion collective de droit
d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si
vous avez besoin de mettre en place des solutions plus
rapides d'intervention, merci de nous contacter.
Auteurs et licences
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Par défaut, et sauf mention contraire, les licences
sont les suivantes :
- texte par Nerv Project ASBL licence EUPL 1.2 ;
- :fab:`font-awesome [FA]`
icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
licence Fontawesome Free License ;
- :fab:`creative-commons [CC]`
:fab:`creative-commons-by [BY]`
:fab:`creative-commons-sa [SA]`
logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
licence CC-BY-SA 4.0 ;
- emojis par `Sphinx Emojis <https://sphinxemojicodes.readthedocs.io/en/stable/>`_ ;
- :fab:`creative-commons [CC]`
:fab:`creative-commons-by [BY]`
police `Luciole <https://www.luciole-vision.com>`_
par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
licence CC-BY 4.0 ;
- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
le texte des licences :
- `licence EUPL 1.2 <https://joinup.ec.europa.eu/collection/eupl/eupl-text-eupl-12>`_ ;
- :fab:`creative-commons [CC]`
:fab:`creative-commons-by [BY]`
:fab:`creative-commons-sa [SA]`
`licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
- :fab:`creative-commons [CC]`
:fab:`creative-commons-by [BY]`
`licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
Vous trouverez la licence des autres contenus directement
en libellé dans les articles correspondants.
Licences d'exploitation
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Le détail des licences d'exploitation n'est pas
disponible pour l'instant. Un outil est en cours de
préparation pour en faire un récapitulatif plus
facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir
toute information complémentaire sur les licences
d'exploitation que nous utilisons.

24
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@ -0,0 +1,24 @@
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<title>Historique du document</title>
</info>
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</para>
<section xml:id="version-en-cours">
<title>Version en cours</title>
<para>
Les informations suivantes sont générées automatiquement par le
gestionnaire de versions.
</para>
</section>
<section xml:id="liste-des-versions">
<title>Liste des versions</title>
<para>
</para>
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27
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@ -1,27 +0,0 @@
Historique du document
======================
.. galleria:: assets/historique.svg
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:align: center
:alt: Une femme assise en tailleur programme sur son ordinateur portable. L'historique des modifications s'affiche.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Version en cours
^^^^^^^^^^^^^^^^
Les informations suivantes sont générées automatiquement par le
gestionnaire de versions.
.. git_commit_detail::
:branch:
:commit:
:uncommitted:
:untracked:
:sha_length: 20
Liste des versions
^^^^^^^^^^^^^^^^^^
.. git_changelog::
:revisions: 1000000

27
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<title></title>
</info>
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2020-05-11 14:15
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<section xml:id="le-collectif">
<title>Le collectif</title>
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<para>
Notre collectif s'organise via une association sans but lucratif
de droit belge. Prenez connaissance de nos documents officiels et
de notre fonctionnement.
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<para>
ressources contributeurs/index registres/index comptabilite/index
historique
</para>
</section>
</article>

29
source/collectif/index.rst
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@ -1,29 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 14:15
:category: Accueil
:author: kujiu
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Le collectif
############
.. galleria:: assets/collectif.svg
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:align: center
:alt: Deux personnes travaillent autour d'un ordinateur.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Notre collectif s'organise via une association sans but
lucratif de droit belge. Prenez connaissance de nos
documents officiels et de notre fonctionnement.
.. toctree::
:maxdepth: 1
ressources
contributeurs/index
registres/index
comptabilite/index
historique

528
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<title>Mentions légales</title>
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Note
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<emphasis role="strong">Reconnaître un document officiel de Nerv
Project ASBL</emphasis>
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Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont protégés. Vous
pouvez vérifier les éléments suivants pour en déterminer
l'authenticité.
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Le papier est timbré à sec avec le logo ;
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un marquage UV est présent ;
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le document comporte le cachet de l'ASBL ;
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le document est signé par un représentant légal enregistré à la
BCE ;
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un sceau à la cire est apposé.
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Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés selon la
méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre l'unique nœud de la
reliure. Si un doute persiste, nous répondrons volontiers à votre
question.
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L'univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos œuvres.
Découvrez-en les conditions.
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<title>Statut</title>
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L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL. Nerv
Project est une entité fictive utilisée dans des œuvres
artistiques et n'a pas d'existence réelle.
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<title>Hébergement</title>
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Le présent site est hébergé par
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Rue longue 27 Bte K10
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Rue longue 27 Bte K10
1420 Braine-l'Alleud
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Le présent site assure la confidentialité de vos données. Il ne
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libre Fathom hébergé sur ce même serveur. Aucune donnée n'est
revendue.
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L'hébergement est assuré par
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Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou
permettre l'envoi de messages.
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<title>Règles d'utilisation</title>
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L'utilisateur ou l'utilisatrice s'engage :
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à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité
d'autrui, majeur comme mineur ;
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à respecter l'ordre public ;
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zones publiques ;
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à envoyer des données dont il dispose de la propriété
intellectuelle ;
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à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une
personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa
religion, de son ethnie, de sa race, de son orientation
sexuelle ou de son handicap ;
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à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au
meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à
l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre
l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à
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à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des
données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute
autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des
tiers ;
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personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ;
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illicite ;
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à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un
autre ;
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pédopornographiques ;
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d'un tiers ;
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l'environnement ou la santé ;
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par le présent site.
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L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou
supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur au titre
de la modération, afin de garantir le respect des règles, des
personnes, des systèmes et de l'environnement.
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L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des
données déposées par un utilisateur.
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L'administrateur du site ne traitera que les demandes
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Le site est édité et hébergé en Belgique.
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En application de la GDPR, toute plainte, demande de
suppression, question sur la confidentialité, … peut être
adressée par mail, de préférence en mettant [DPO NervProject]
dans le sujet du mail pour un traitement plus efficace. Il
peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.eu et
l'adresse du Nerv Project.
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<para>
L'utilisateur ou l'utilisatrice conserve la propriété
intellectuelle et son droit moral sur ses contributions et
commentaires. Il ou elle les délivre cependant dans la licence
du projet auquel il ou elle participe, et par défaut en
licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0. Les projets et œuvres
sont généralement en licence CC-BY-SA 4.0 ou EUPL 1.2.
L'utilisateur ou l'utilisatrice accepte cependant l'usage
d'une même licence mais en version supérieure. Les
contributions et commentaires dans une autre licence seront
rejetés et immédiatement supprimés.
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<section xml:id="législation">
<title>Législation</title>
<para>
Le présent site est compatible avec la directive européenne
2019/790 et ses transcriptions. Il ne correspond pas à la
définition de fournisseur de partage de contenus détaillé dans
l'article 2. En effet, le contenu n'est pas téléversé par les
utilisateurs mais par l'éditeur. Le présent site ne promeut et
n'organise pas d'œuvres à des fins lucratives, l'éditeur est une
association sans but lucratif de droit belge. Enfin, le site ne
délivre pas une grande quantité d'œuvres. Les services internes de
Nerv Project ASBL utilisent des systèmes de partage de documents
pour la gestion, ces outils ne sont pas concernés par la directive
2019/790 comme explicité dans le même article 2.
</para>
<para>
Le présent site web et les œuvres ne peuvent être considérés comme
des adaptations au titre de l'exception au droit d'auteur pour
handicap au sens des articles XI.190 et XI.245 du code de droit
économique en raison de leur caractère original.
</para>
<para>
Le présent site web et les œuvres publiées respectent la
Convention des Nations Unies des Droits des Personnes Handicapées
en son article 2 en ne différenciant pas l'accès, les licences et
les droits cédés sur base de l'état de santé ou du handicap.
</para>
<para>
Le présent site web et les œuvres publiées respectent la
Constitution du Royaume de Belgique et notamment son article 22ter
sur les aménagements raisonnables.
</para>
<para>
Le présent site web et les œuvres publiées sont conformes à la
directive européenne 2017/1564 et ses transcriptions. Les
critiques de lecture et les analyses de scénario sont couvertes
par l'exception au droit d'auteur pour critique et pour citation.
Le nom des œuvres citées le sont en vertu de l'exception au droit
d'auteur pour citation.
</para>
<para>
Le présent site web respecte la législation en vigueur car
l'éditeur, Nerv Project ASBL, traite les plaintes enregistrées via
le formulaire de contact dans un délai raisonnable. Le contenu
n'étant pas publié par des utilisateurs, aucun système de filtrage
n'est actif ni obligatoire.
</para>
<para>
Le présent site web et les œuvres publiées respectent également la
Convention Européenne des Droits de l'Homme, et notamment tous les
articles concernant la discrimination.
</para>
<para>
Les prénoms et noms des personnages se basent sur des prénoms ou
des noms propres ou des noms communs existant dans une langue
officielle de Belgique ou une autre langue. Il ne peut donc pas
être relevé le critère de l'originalité, nécessaire à
l'application du droit d'auteur.
</para>
<para>
Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des situations réelles.
Si tel est le cas, il s'agirait d'une coïncidence et non d'une
volonté propre de l'auteur, de l'autrice ou de Nerv Project ASBL.
Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés par une telle
situation ou si vous descendez d'une personne décédée concernée ou
si vous représentez officiellement une personne concernée ou
héritière.
</para>
<para>
Le présent site web et les œuvres publiées sont concernés par le
droit d'auteur et sont la propriété exclusive des personnes les
ayant écrits. Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception
explicitement indiquée). L'usage doit être fait uniquement dans le
cadre de la licence. Le droit moral s'applique malgré tout. Les
auteurs et autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s'opposer à
tout moment à un usage contraire à leurs valeurs respectives.
</para>
<para>
Le présent site web étant édité par Nerv Project ASBL, éditeur
enregistré auprès de la KBR -Koninklijke Bibliotheek Royale -,
nous n'avons aucune des obligations liées aux bibliothèques,
archives légales, musées, conservation d'œuvres à grande valeur
historique, librairies, etc. Les œuvres au format papier de Nerv
Project ASBL sont soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres
numériques sont soumises au dépôt volontaire, et nous déposerons
toutes les séries et tous les romans dans ce cadre.
</para>
<para>
Nerv Project ASBL n'a pas vocation à adapter des œuvres aux
personnes handicapées en dehors de son propre catalogue. Les
obligations afférentes aux entités autorisées à l'adaptation
d'œuvres sont donc inapplicables.
</para>
</section>
</article>

257
source/collectif/mentions_legales.rst
View file

@ -1,257 +0,0 @@
Mentions légales
================
.. galleria:: assets/apropos.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
.. note::
**Reconnaître un document officiel de Nerv Project ASBL**
Les documents officiels de Nerv Project ASBL sont
protégés. Vous pouvez vérifier les éléments suivants
pour en déterminer l'authenticité.
- Le papier est timbré à sec avec le logo ;
- un marquage UV est présent ;
- le document comporte le cachet de l'ASBL ;
- le document est signé par un représentant légal
enregistré à la BCE ;
- un sceau à la cire est apposé.
Les documents comportant plusieurs feuilles sont reliés
selon la méthode japonaise. Le sceau à la cire recouvre
l'unique nœud de la reliure. Si un doute persiste, nous
répondrons volontiers à votre question.
L'univers fictif Nerv Project peut être réutilisé dans vos
œuvres. Découvrez-en les conditions.
Statut
~~~~~~
L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL.
Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des
œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle.
.. galleria:: assets/apropos2.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Hébergement
~~~~~~~~~~~
Le présent site est hébergé par
`IT4Freedom <https://www.it4freedom.net>`_.
| IT4Freedom
| Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 888 93 42
| TVA BE0881449985
Éditeur
~~~~~~~
| Nerv Project ASBL
| Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 319 888 0
| TVA BE0756741342
| Numéro éditeur KBR 15066
Vous trouverez le code source sur
`le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_.
:doc:`Voir l'historique du site. <historique>`
====================== ====================
Coordonnées Nerv Project ASBL
====================== ====================
Contact :doc:`Nous contacter <contact>`
Régime ASBL
Adresse | Rue Longue 27 Bte K10
| 1420 Eigenbrakel
| Belgium
Téléphone | +32 (0)2 319 888 0
| Les publicités ne sont pas autorisées
| sur ce numéro de téléphone.
Entreprise 0756.741.342
TVA BE0756741342
Numéro éditeur KBR 15066
Publication Nerv Project ASBL
DPO Jérome Duysens
Production Nerv Project ASBL
Webmaster Nerv Project ASBL
Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire
Vidéo Nerv Project ASBL
Hébergement IT4Freedom
IBAN BE02 7512 1068 4040
BIC AXABBE22
====================== ====================
Le présent site assure la confidentialité de vos données.
Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce
au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur.
Aucune donnée n'est revendue.
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l'envoi de messages.
Règles d'utilisation
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1. L'utilisateur ou l'utilisatrice s'engage :
- à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ;
- à respecter l'ordre public ;
- à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les zones publiques ;
- à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ;
- à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion,
de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ;
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à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de
terrorisme ;
- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose
portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ;
- à ne pas être dénigrant, diffamant ;
- à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ;
- à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ;
- à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un autre ;
- à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou pédopornographiques ;
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et l'adresse du Nerv Project.
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et commentaires dans une autre licence seront rejetés
et immédiatement supprimés.
Législation
~~~~~~~~~~~
Le présent site est compatible avec la directive
européenne 2019/790 et ses transcriptions. Il ne
correspond pas à la définition de fournisseur de
partage de contenus détaillé dans l'article 2. En
effet, le contenu n'est pas téléversé par les
utilisateurs mais par l'éditeur. Le présent site
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lucratives, l'éditeur est une association sans but
lucratif de droit belge. Enfin, le site ne délivre
pas une grande quantité d'œuvres. Les services
internes de Nerv Project ASBL utilisent des systèmes
de partage de documents pour la gestion, ces outils
ne sont pas concernés par la directive 2019/790
comme explicité dans le même article 2.
Le présent site web et les œuvres ne peuvent être
considérés comme des adaptations au titre de
l'exception au droit d'auteur pour handicap au sens
des articles XI.190 et XI.245 du code de droit
économique en raison de leur caractère original.
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Droits des Personnes Handicapées en son article 2
en ne différenciant pas l'accès, les licences et
les droits cédés sur base de l'état de santé ou
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Le présent site web et les œuvres publiées
respectent la Constitution du Royaume de Belgique
et notamment son article 22ter sur les aménagements
raisonnables.
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conformes à la directive européenne 2017/1564 et
ses transcriptions. Les critiques de lecture et les
analyses de scénario sont couvertes par l'exception
au droit d'auteur pour critique et pour citation.
Le nom des œuvres citées le sont en vertu de
l'exception au droit d'auteur pour citation.
Le présent site web respecte la législation en
vigueur car l'éditeur, Nerv Project ASBL, traite
les plaintes enregistrées via le formulaire de
contact dans un délai raisonnable. Le contenu
n'étant pas publié par des utilisateurs, aucun
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Le présent site web et les œuvres publiées
respectent également la Convention Européenne des
Droits de l'Homme, et notamment tous les articles
concernant la discrimination.
Les prénoms et noms des personnages se basent sur
des prénoms ou des noms propres ou des noms communs
existant dans une langue officielle de Belgique ou
une autre langue. Il ne peut donc pas être relevé le
critère de l'originalité, nécessaire à l'application
du droit d'auteur.
Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des
situations réelles. Si tel est le cas, il s'agirait
d'une coïncidence et non d'une volonté propre de
l'auteur, de l'autrice ou de Nerv Project ASBL.
Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés
par une telle situation ou si vous descendez d'une
personne décédée concernée ou si vous représentez
officiellement une personne concernée ou héritière.
Le présent site web et les œuvres publiées sont
concernés par le droit d'auteur et sont la
propriété exclusive des personnes les ayant écrits.
Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception
explicitement indiquée). L'usage doit être fait
uniquement dans le cadre de la licence. Le droit
moral s'applique malgré tout. Les auteurs et
autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s'opposer
à tout moment à un usage contraire à leurs valeurs
respectives.
Le présent site web étant édité par Nerv Project
ASBL, éditeur enregistré auprès de la KBR -
Koninklijke Bibliotheek Royale -, nous n'avons
aucune des obligations liées aux bibliothèques,
archives légales, musées, conservation d'œuvres
à grande valeur historique, librairies, etc. Les
œuvres au format papier de Nerv Project ASBL sont
soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres
numériques sont soumises au dépôt volontaire, et
nous déposerons toutes les séries et tous les romans
dans ce cadre.
Nerv Project ASBL n'a pas vocation à adapter des
œuvres aux personnes handicapées en dehors de son
propre catalogue. Les obligations afférentes aux
entités autorisées à l'adaptation d'œuvres sont
donc inapplicables.

115
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<title>Constitution de l'organe d'administration</title>
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33
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:category: Administration
:author: kujiu
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Constitution de l'organe d'administration
=========================================
:date: 06 septembre 2020
:heure: 16h
:lieu: visioconférence
Ordre du jour
^^^^^^^^^^^^^
Élection des représentants légaux
---------------------------------
L'organe d'administration élit Christophe Buffenoir et
Didier Cardoso en tant que représentants légaux
en son sein à la majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
3 2 2 3 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée.

170
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<title></title>
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2020-09-29 19:00
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<section xml:id="prévention-covid-19">
<title>Prévention COVID 19</title>
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29 septembre 2020
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19h
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messagerie instantanée
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<title>Ordre du jour</title>
<section xml:id="nomination-du-responsable-covid-19">
<title>Nomination du responsable Covid 19</title>
<para>
La province du Brabant Wallon impose à toute ASBL, association
de fait et ASBL en constitution la nomination d'un responsable
Covid 19. L'organe d'administraton nomme Christophe Buffenoir
à ce poste. La déclaration aura lieu dans les plus brefs
délais auprès du bureau de police locale et auprès du cabinet
du bourgmestre.
</para>
<informaltable>
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<para>
La résolution est adoptée.
</para>
</section>
<section xml:id="nouvelles-règles-covid-19">
<title>Nouvelles règles Covid 19</title>
<para>
La province du Brabant Wallon impose de nouvelles règles
auprès des ASBL, association de fait et ASBL en constitution.
Les évènements doivent être désormais sous la surveillance du
responsable Covid 19 ou un mandataire. Nerv Project ASBL
décide en plus de refuser toute visite et d'organiser des
évènements physiques. Une nouvelle page sur le site web
rappelle les recommandation et les règles en vigueur.
</para>
<informaltable>
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53
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:category: Administration
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
:nocomments:
Prévention COVID 19
===================
:date: 29 septembre 2020
:heure: 19h
:lieu: messagerie instantanée
Ordre du jour
^^^^^^^^^^^^^
Nomination du responsable Covid 19
----------------------------------
La province du Brabant Wallon impose à toute ASBL,
association de fait et ASBL en constitution la nomination
d'un responsable Covid 19. L'organe d'administraton
nomme Christophe Buffenoir à ce poste. La déclaration
aura lieu dans les plus brefs délais auprès du bureau
de police locale et auprès du cabinet du bourgmestre.
======== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% Pour Contre Abstention
-------- ------ ------- --------- ----------
3 2 3 0 0
======== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée.
Nouvelles règles Covid 19
-------------------------
La province du Brabant Wallon impose de nouvelles règles
auprès des ASBL, association de fait et ASBL en
constitution. Les évènements doivent être désormais sous
la surveillance du responsable Covid 19 ou un mandataire.
Nerv Project ASBL décide en plus de refuser toute visite
et d'organiser des évènements physiques. Une nouvelle page
sur le site web rappelle les recommandation et les règles
en vigueur.
======== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% Pour Contre Abstention
-------- ------ ------- --------- ----------
3 2 3 0 0
======== ====== ======= ========= ==========

983
source/collectif/registres/ag/20200906_constitution.dbk Normal file
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<article
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<info>
<title></title>
</info>
<para>
2020-08-18 21:15
</para>
<section xml:id="assemblée-générale-constitutive">
<title>Assemblée Générale constitutive</title>
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date
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06 septembre 2020
</para>
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15h
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lieu
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visioconférence
</para>
</listitem>
</varlistentry>
</variablelist>
<section xml:id="ordre-du-jour">
<title>Ordre du jour</title>
<para>
La présente Assemblée Générale est convoquée pour la
constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en
forme les statuts proposés. Elle est immédiatement suivi d'une
réunion de l'organe d'administration et d'une réunion de
l'organe d'audit. L'ASBL n'ayant pas de membres à sa création,
les votes se réalisent sur liste des présents et représentés
uniquement.
</para>
<section xml:id="art-1-présidence-de-séance">
<title>Art 1 : Présidence de séance</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la
présidence de la séance à la majorité absolue.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-2-secrétariat-de-séance">
<title>Art 2 : Secrétariat de séance</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le
compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la
majorité absolue.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-3-désignation-de-lassociation">
<title>Art 3 : Désignation de l'association</title>
<para>
L'association prend la dénomination &quot;Nerv Project
ASBL&quot;.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-4-but-de-lassociation">
<title>Art 4 : But de l'association</title>
<para>
Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un
univers fictif nommé &quot;Nerv Project&quot; ainsi que
l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes
handicapées dans la culture.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-5-désignation-du-siège-social">
<title>Art 5 : Désignation du siège social</title>
<para>
L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région
wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à
Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité
absolue des deux-tiers.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-6-montant-de-la-cotisation">
<title>Art 6 : Montant de la cotisation</title>
<para>
La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité
absolue.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-7-statuts-applicables">
<title>Art 7 : Statuts applicables</title>
<para>
L'Assemblée Générale valide <literal>les statuts disponibles
sur le site web &lt;../../statuts&gt;</literal> sans réserve à
la majorité absolue des deux-tiers.
</para>
<informaltable>
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Votants
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-8-règlement-intérieur">
<title>Art 8 : Règlement intérieur</title>
<para>
L'Assemblée Générale valide <literal>le règlement disponible
sur le site web &lt;../../reglement&gt;</literal> sans réserve
à la majorité absolue des deux-tiers.
</para>
<informaltable>
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<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-9-budget-prévisionnel-2020-2021">
<title>Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021</title>
<para>
Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août
2021 est ainsi établi :
</para>
<informaltable>
<tgroup cols="4">
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<para>
Achats de services Frais de banque Assurance
Publications légales Cotisations Dons
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</entry>
<entry>
<para>
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<entry>
<para>
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</para>
<para>
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</para>
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
<para>
Les publications légales comprennent les frais de publication
au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention
de numéros ISBN.
</para>
<informaltable>
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</informaltable>
<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-10-budget-prévisionnel-2021-2022">
<title>Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022</title>
<para>
Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août
2022 est ainsi établi :
</para>
<informaltable>
<tgroup cols="4">
<colspec align="left" />
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Compte
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Libellé
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<entry>
Débit
</entry>
<entry>
Crédit
</entry>
</row>
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<tbody>
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<para>
602 656 61325 6131 6140 730 731 Total
</para>
</entry>
<entry>
<para>
Achats de services Frais de banque Publications
légales Assurance Annonces, insertions Cotisations
Dons
</para>
</entry>
<entry>
<para>
150 300 450
</para>
</entry>
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<para>
100 50 65 150 85
</para>
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<informaltable>
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</informaltable>
<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-11-désignation-des-administrateurs">
<title>Art 11 : Désignation des administrateurs</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs
suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent
immédiatement le statut de membre effectif.
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
Christophe Buffenoir
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
Didier Cardoso
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
Anastasia Desmettre
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<informaltable>
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</informaltable>
<para>
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
</para>
</section>
<section xml:id="art-12-désignation-des-auditeurs">
<title>Art 12 : Désignation des auditeurs</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de
l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne
peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne
peuvent pas avoir un poste d'administrateur.
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
Sebastien Schmets
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
Jérôme Duysens
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<informaltable>
<tgroup cols="6">
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L'Assemblée Générale adopte la résolution.
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<section xml:id="art-13-questions-diverses">
<title>Art 13 : Questions diverses</title>
<para>
L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des
questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote.
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246
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:author: kujiu
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:nocomments:
Assemblée Générale constitutive
===============================
:date: 06 septembre 2020
:heure: 15h
:lieu: visioconférence
Ordre du jour
^^^^^^^^^^^^^
La présente Assemblée Générale est convoquée pour la
constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée
respecte en forme les statuts proposés. Elle est
immédiatement suivi d'une réunion de l'organe
d'administration et d'une réunion de l'organe d'audit.
L'ASBL n'ayant pas de membres à sa création, les votes
se réalisent sur liste des présents et représentés
uniquement.
Art 1 : Présidence de séance
----------------------------
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la
présidence de la séance à la majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 2 : Secrétariat de séance
-----------------------------
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour
tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser
les votes à la majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 3 : Désignation de l'association
------------------------------------
L'association prend la dénomination "Nerv Project ASBL".
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 4 : But de l'association
----------------------------
Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien
d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que
l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes
handicapées dans la culture.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 5 : Désignation du siège social
-----------------------------------
L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région
wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à
Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la
majorité absolue des deux-tiers.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 6 : Montant de la cotisation
--------------------------------
La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la
majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 7 : Statuts applicables
---------------------------
L'Assemblée Générale valide :doc:`les statuts disponibles
sur le site web <../../statuts>` sans réserve à la majorité
absolue des deux-tiers.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 8 : Règlement intérieur
---------------------------
L'Assemblée Générale valide :doc:`le règlement disponible
sur le site web <../../reglement>` sans réserve à la
majorité absolue des deux-tiers.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021
-------------------------------------
Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au
31 août 2021 est ainsi établi :
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
602 Achats de services 100
656 Frais de banque 50
6131 Assurance 150
61325 Publications légales 150
730 Cotisations 150
731 Dons 300
Total 450 450
========= ===================== ========== ==========
Les publications légales comprennent les frais de
publication au Moniteur Belge. La dépense de services
concerne l'obtention de numéros ISBN.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022
--------------------------------------
Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au
31 août 2022 est ainsi établi :
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
602 Achats de services 100
656 Frais de banque 50
61325 Publications légales 65
6131 Assurance 150
6140 Annonces, insertions 85
730 Cotisations 150
731 Dons 300
Total 450 450
========= ===================== ========== ==========
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 11 : Désignation des administrateurs
----------------------------------------
L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs
suivants à la majorité absolue. Les administrateurs
acquièrent immédiatement le statut de membre effectif.
- Christophe Buffenoir
- Didier Cardoso
- Anastasia Desmettre
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 12 : Désignation des auditeurs
----------------------------------
L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de
l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne
peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne
peuvent pas avoir un poste d'administrateur.
- Sebastien Schmets
- Jérôme Duysens
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
L'Assemblée Générale adopte la résolution.
Art 13 : Questions diverses
---------------------------
L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser
des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis
au vote.

997
source/collectif/registres/ag/20201008_constitution.dbk Normal file
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2020-09-23 13:35
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<title>Assemblée Générale constitutive</title>
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visioconférence
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</variablelist>
<section xml:id="ordre-du-jour">
<title>Ordre du jour</title>
<para>
La présente Assemblée Générale est convoquée pour la
constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en
forme les statuts proposés.
</para>
<para>
L'Assemblée Générale constate l'annulation des décisions de
l'Assemblée Générale du six septembre 2020 en raison du retour
négatif du tribunal de l'entreprise de Nivelles (signatures
invalides) et du dépassement du délai statutaire du dépôt.
</para>
<section xml:id="art-1-présidence-de-séance">
<title>Art 1 : Présidence de séance</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la
présidence de la séance à la majorité absolue.
</para>
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<para>
La résolution est adoptée à l'unanimité.
</para>
</section>
<section xml:id="art-2-secrétariat-de-séance">
<title>Art 2 : Secrétariat de séance</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le
compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la
majorité absolue.
</para>
<informaltable>
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<title>Art 3 : Désignation de l'association</title>
<para>
L'association prend la dénomination &quot;Nerv Project
ASBL&quot;.
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<para>
La résolution est adoptée à l'unanimité.
</para>
</section>
<section xml:id="art-4-but-de-lassociation">
<title>Art 4 : But de l'association</title>
<para>
Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien d'un
univers fictif nommé &quot;Nerv Project&quot; ainsi que
l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes
handicapées dans la culture.
</para>
<informaltable>
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<section xml:id="art-5-désignation-du-siège-social">
<title>Art 5 : Désignation du siège social</title>
<para>
L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région
wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à
Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité
absolue des deux-tiers.
</para>
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La résolution est adoptée à l'unanimité.
</para>
</section>
<section xml:id="art-6-montant-de-la-cotisation">
<title>Art 6 : Montant de la cotisation</title>
<para>
La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité
absolue.
</para>
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<section xml:id="art-7-statuts-applicables">
<title>Art 7 : Statuts applicables</title>
<para>
L'Assemblée Générale valide <literal>les statuts disponibles
sur le site web &lt;../../statuts&gt;</literal> et déjà
validés lors de l'assemblée constitutive précédente, sans
réserve à la majorité absolue des deux-tiers.
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La résolution est adoptée à l'unanimité.
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<section xml:id="art-8-règlement-intérieur">
<title>Art 8 : Règlement intérieur</title>
<para>
L'Assemblée Générale valide <literal>le règlement disponible
sur le site web &lt;../../reglement&gt;</literal> et déjà
validé lors de l'assemblée constitutive précédente sans
réserve à la majorité absolue des deux-tiers.
</para>
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La résolution est adoptée à l'unanimité.
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<section xml:id="art-9-budget-prévisionnel-2020-2021">
<title>Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021</title>
<para>
Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août
2021 est ainsi établi :
</para>
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<para>
Les publications légales comprennent les frais de publication
au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l'obtention
de numéros ISBN.
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La résolution est adoptée à l'unanimité.
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<section xml:id="art-10-budget-prévisionnel-2021-2022">
<title>Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022</title>
<para>
Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août
2022 est ainsi établi :
</para>
<informaltable>
<tgroup cols="4">
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Débit
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602 656 61325 6131 6140 730 731 Total
</para>
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Achats de services Frais de banque Publications
légales Assurance Annonces, insertions Cotisations
Dons
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150 300 450
</para>
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<para>
La résolution est adoptée à l'unanimité.
</para>
</section>
<section xml:id="art-11-désignation-des-administrateurs">
<title>Art 11 : Désignation des administrateurs</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs
suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent
immédiatement le statut de membre effectif.
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
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<para>
Christophe Buffenoir
</para>
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<para>
Didier Cardoso
</para>
</listitem>
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<para>
Anastasia Desmettre
</para>
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<para>
L'Assemblée Générale constate l'accord des trois candidats à
l'organe d'administration pour désigner Christophe Buffenoir
et Didier Cardoso aux postes de représentants légaux.
</para>
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Pour
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Contre
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Abstention
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0
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<para>
La résolution est adoptée à l'unanimité.
</para>
</section>
<section xml:id="art-12-désignation-des-auditeurs">
<title>Art 12 : Désignation des auditeurs</title>
<para>
L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de
l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne
peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne
peuvent pas avoir un poste d'administrateur.
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
Sebastien Schmets
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
Jérôme Duysens
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
L'Assemblée Générale constate l'accord entre les candidats à
l'organe d'audit pour désigner Jérôme Duysens en tant que DPO
et Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de la trésorerie.
</para>
<informaltable>
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Votants
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50%
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Contre
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0
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</informaltable>
<para>
La résolution est adoptée à l'unanimité.
</para>
</section>
<section xml:id="art-13-questions-diverses">
<title>Art 13 : Questions diverses</title>
<para>
L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser des
questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis au vote.
</para>
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</section>
</article>

270
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@ -1,270 +0,0 @@
.. post:: 2020-09-23 13:35
:category: AG
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
:nocomments:
Assemblée Générale constitutive
===============================
:date: 08 octobre 2020
:heure: 14h
:lieu: visioconférence
Ordre du jour
^^^^^^^^^^^^^
La présente Assemblée Générale est convoquée pour la
constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée
respecte en forme les statuts proposés.
L'Assemblée Générale constate l'annulation des décisions
de l'Assemblée Générale du six septembre 2020 en raison
du retour négatif du tribunal de l'entreprise de Nivelles
(signatures invalides) et du dépassement du délai
statutaire du dépôt.
Art 1 : Présidence de séance
----------------------------
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la
présidence de la séance à la majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 2 : Secrétariat de séance
-----------------------------
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour
tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser
les votes à la majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 3 : Désignation de l'association
------------------------------------
L'association prend la dénomination "Nerv Project ASBL".
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 4 : But de l'association
----------------------------
Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien
d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que
l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes
handicapées dans la culture.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 5 : Désignation du siège social
-----------------------------------
L'Assemblée Générale définit le siège sociale en région
wallonne, à l'adresse Rue Longue 27 boîte K10 à
Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la
majorité absolue des deux-tiers.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 6 : Montant de la cotisation
--------------------------------
La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la
majorité absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 7 : Statuts applicables
---------------------------
L'Assemblée Générale valide :doc:`les statuts disponibles
sur le site web <../../statuts>` et déjà validés lors
de l'assemblée constitutive précédente, sans réserve à la
majorité absolue des deux-tiers.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 8 : Règlement intérieur
---------------------------
L'Assemblée Générale valide :doc:`le règlement disponible
sur le site web <../../reglement>` et déjà validé lors
de l'assemblée constitutive précédente sans réserve à la
majorité absolue des deux-tiers.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021
-------------------------------------
Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au
31 août 2021 est ainsi établi :
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
602 Achats de services 100
656 Frais de banque 50
6131 Assurance 150
61325 Publications légales 150
730 Cotisations 150
731 Dons 300
Total 450 450
========= ===================== ========== ==========
Les publications légales comprennent les frais de
publication au Moniteur Belge. La dépense de services
concerne l'obtention de numéros ISBN.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022
--------------------------------------
Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au
31 août 2022 est ainsi établi :
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
602 Achats de services 100
656 Frais de banque 50
61325 Publications légales 65
6131 Assurance 150
6140 Annonces, insertions 85
730 Cotisations 150
731 Dons 300
Total 450 450
========= ===================== ========== ==========
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 11 : Désignation des administrateurs
----------------------------------------
L'Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs
suivants à la majorité absolue. Les administrateurs
acquièrent immédiatement le statut de membre effectif.
- Christophe Buffenoir
- Didier Cardoso
- Anastasia Desmettre
L'Assemblée Générale constate l'accord des trois
candidats à l'organe d'administration pour désigner
Christophe Buffenoir et Didier Cardoso aux postes de
représentants légaux.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 12 : Désignation des auditeurs
----------------------------------
L'Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de
l'organe d'audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne
peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne
peuvent pas avoir un poste d'administrateur.
- Sebastien Schmets
- Jérôme Duysens
L'Assemblée Générale constate l'accord entre les candidats
à l'organe d'audit pour désigner Jérôme Duysens en tant
que DPO et Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de la
trésorerie.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 13 : Questions diverses
---------------------------
L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser
des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis
au vote.

1707
source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.dbk Normal file
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442
source/collectif/registres/ag/20210926_ordinaire.rst
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@ -1,442 +0,0 @@
.. post:: 2021-09-26 17:00
:category: AG
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
:nocomments:
Assemblée Générale ordinaire 2021
=================================
:date: 26 septembre 2021
:heure: 15h
:lieu: visioconférence
La présente Assemblée Générale ne modifie aucunement la
composition des organes d'administration et d'audit.
Les mandats durent deux ans et seule la première année
s'est écoulée.
Ordre du jour
^^^^^^^^^^^^^
Art 1 : Présidence de séance
----------------------------
L'Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la
présidence de la séance à la majorité.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 2 : Secrétariat de séance
-----------------------------
L'Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour
tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser
les votes à la majorité.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 3 : Approbation du bilan moral
----------------------------------
L'ASBL a mis en place ses obligations d'éditeur
(inscription à la KBR, assurance obligatoire, etc.). Le
blog kujiu.eu est officiellement édité par Nerv Project
ASBL et dispose de son numéro ISSN propre. La série
littéraire "La Victoire des Grelots" a été mise en pause,
et la série "Simulacres" est en cours de conception.
L'univers Nerv Project évoluera avec ses premiers agents
dans cette dernière œuvre.
Nous avons également mis en place des outils pour la
diffusion de vidéos et de podcasts, pour la messagerie
interne (XMPP et mail), pour la veille informationnelle
(flux RSS), pour la gestion de l'association (dolibarr),
pour le partage de documents (Nextcloud) ainsi que
pour le développement.
Nous avons publié plusieurs développements informatiques
dont :
- un thème HTML pour Sphinx, utilisé par notre site web ;
- un générateur PDF pour Sphinx utilisant WeasyPrint ;
- un générateur PDF pour Sphinx utilisant Pyppeteer ;
- un générateur Gemini pour Sphinx ;
- des fonctions d'icônes accessibles pour Sphinx
(en utilisant FontAwesome) ;
- un générateur de galeries photos accessibles pour Sphinx.
Le développement d'outils pour l'accessibilité de la
culture a donc débuté, mais il reste beaucoup à faire.
Cependant, la documentation sur l'accessibilité ou encore
celle sur le handicap à destination des auteurs et autrices
ne sont pas commencées. Le bilan reste positif au vu
du travail effectué et du temps disponible.
Nous avons néanmoins eu de lourdes interrogations
juridiques après contact avec une SPRD. Les points portent
notamment sur la forme de la distribution des œuvres à un
public handicapé, et à la généralisation des obligations
des entités autorisées à ce niveau. Nous avons pu
constater certains conflits entre ces demandes, le code
de droit économique et la convention des Nations Unies
relative aux droits des personnes handicapées. À ce titre,
nous devons mettre en place plusieurs actions pour une
mise en conformité à la fois de l'ASBL et des auteurs et
autrices à savoir :
- les licences Creative Commons sont désormais proscrites,
seule la licence EUPL est autorisée (elle est la seule
licence libre pleinement compatible avec la législation
et avec nos obligations) ;
- les œuvres seront distribuées avec un DRM et un lien
pointant vers une version sans DRM ;
- nous devrons appliquer strictement des mesures de
chiffrement sur le maximum de données ;
- nous devrons appliquer la loi relative aux exceptions
au droit d'auteur, et notamment les règles de
sécurisation des archives ;
- nous devrons nous assurer de l'identité des auteurs et
autrices ainsi que de leur capacité réelle à lire et à
écrire ;
- les œuvres devront être conçues uniquement via notre
plateforme git pour garder trace de toute modification,
chaque modification étant signée ;
- le logiciel de gestion doit assurer également la création
des œuvres, la distribution, la gestion des licences,
la bibliographie, et les différents contrats.
Les auteurs et autrices devraient chiffrer leur espace de
travail, les sessions de travail devraient être sécurisées
par smartcard ou par carte d'identité en cas de handicap.
Cependant, nous considérons que cette obligation est
contraire à l'article 22ter de la Constitution et nous
n'appliquerons pas cette mesure.
Cela entraîne la création d'un logiciel spécifique, car
rien ne permet de remplir ces obligations tout en étant
accessible. Le projet Nerv Tales Network est né de ces
constatations et de la fragilité des acteurs du handicap
dans la culture. Ce logiciel prendra toutes nos ressources
de développement à venir.
Enfin, en dernier point, nous avons ouvert un dossier à
l'Unia concernant l'absence totale d'audio-description
dans les salles de cinéma belges.
L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité
absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 4 : Approbation du bilan financier
--------------------------------------
L'association compte huit membres dont une cotisation en
attente de paiement. Le budget est à l'équilibre grâce aux
dons (150,36 euros) et il est conforme au prévisionnel voté
lors de l'Assemblée Générale constitutive.
État des dépenses et des recettes
.................................
:Dénomination: Nerv Project ASBL
:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud
:Forme juridique: ASBL
:IBAN: BE02751210684040
:Numéro BCE: 0756.741.342
:Numéro éditeur KBR: 15066
:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021
========================= ==== ============= ====
Dépenses Recettes
------------------------------ ------------------
Marchandises et services 0 Cotisations 140
Rémunérations 0 Dons et legs 150
Services et biens divers 191 Subsides 0
Autres 0 Autres 0
Total 191 Total 290
========================= ==== ============= ====
État du patrimoine
..................
:Dénomination: Nerv Project ASBL
:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud
:Forme juridique: ASBL
:IBAN: BE02751210684040
:Numéro BCE: 0756.741.342
:Numéro éditeur KBR: 15066
:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021
============ ==== ============= ====
Avoirs Dettes
----------------- ------------------
Immeubles 0 Financières 0
Machines 0 Fournisseurs 0
Meubles 0 Membres 0
Stocks 0 Fiscales 0
Créances 0 Salariales 0
Placements 0 Sociales 0
Liquidités 99 Autres 0
Autres 0
============ ==== ============= ====
============ ==== ============= ====
Droits promis Engagements
----------------- ------------------
Subsides 0 Hypothèques 0
Dons 0 Garanties 0
Autres 20 Autres 0
============ ==== ============= ====
Balance des comptes
...................
:Dénomination: Nerv Project ASBL
:Adresse: Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l'Alleud
:Forme juridique: ASBL
:IBAN: BE02751210684040
:Numéro BCE: 0756.741.342
:Numéro éditeur KBR: 15066
:Exercice: 01/09/2020-31/08/2021
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
400 Clients 310,36 290,36
44010 Fournisseurs 190,96 190,96
5501 Compte bancaire 290,36 190,96
62300 Assurance loi, RC 142,96 0
656 Frais de banque 48,00 0
730 Cotisations associés 0 60
731 Cotisations membres 0 100
732 Dons 0 150,36
Total 982,64 982,64
========= ===================== ========== ==========
Vote
....
L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité
absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 5 : Approbation du bilan d'audit
------------------------------------
L'Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité
absolue.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 6 : Budget prévisionnel 2021-2022
-------------------------------------
Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au
31 août 2022 est ainsi établi à la majorité :
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
602 Achats de services 3100
61325 Publications légales 150
62300 Assurance loi, RC 150
656 Frais de banque 50
730/731 Cotisations 150
732 Dons 3300
Total 3450 3450
========= ===================== ========== ==========
Les publications légales comprennent les frais de
publication au Moniteur Belge. La dépense de services
concerne l'obtention de numéros ISBN.
La hauteur des dons définira la dépense en services
externes, et notamment des frais de développement pour
Nerv Tales Network. Nous ne limiterons donc pas les
dépenses sur ce sujet si les dons affluent au-delà.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023
-------------------------------------
Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au
31 août 2023 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes
remarques que le point précédent :
========= ===================== ========== ==========
Compte Libellé Débit Crédit
--------- --------------------- ---------- ----------
602 Achats de services 3100
61325 Publications légales 150
62300 Assurance loi, RC 150
656 Frais de banque 50
730/731 Cotisations 150
732 Dons 3300
Total 3450 3450
========= ===================== ========== ==========
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 8 : Recherche de moyens de financement
------------------------------------------
Les projets devenant de plus en plus ambitieux, nous
allons devoir trouver les finances nécessaires. Pour cela,
l'Assemblée Générale autorise à la majorité les moyens
suivants :
- tout subside des institutions européennes ;
- tout subside des institutions fédérales belges ;
- tout subside des institutions francophones belges ;
- tout subside des institutions wallonnes ;
- dons de particuliers et d'entreprises ;
- campagnes de crowdfunding ;
- services rendus par l'association à des organismes
ou à des particuliers (prestations externes,
formations, cours d'informatique ou de lettre, etc.).
- Mutuelles ? AVIQ ? Rotary ? Lion Club ? Lotto ?
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 9 : Frais de recherche et développement
-------------------------------------------
L'Assemblée Générale autorise à la majorité toute
dépense de recherche et développement, et majoritairement
sur le projet Nerv Tales Network, à condition que les
fonds soient immédiatement disponibles. Cela inclut
l'emploi de personnel indépendant. Les membres de
l'association ne peuvent pas être rémunérés pour leurs
services.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 10 : Accueil de stagiaires
------------------------------
L'Assemblée Générale accepte à la majorité la venue
de stagiaires d'écoles informatiques dans la structure.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 11 : Recherche de partenariats
----------------------------------
L'Assemblée Générale accorde à la majorité la signature de
partenariats éventuels avec des écoles, des institutions
ou des entreprises. Chaque projet sera soumis par
référendum interne aux membres de l'association à la
majorité.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 12 : Inscription à la liste des lobbies européens
-----------------------------------------------------
L'Assemblée Générale approuve à la majorité l'inscription
de Nerv Project ASBL à la liste des lobbies européens. Cela
permettra de mener des actions de sensibilisation auprès
des institutions européennes, mais également de répondre
aux enquêtes concernant l'accessibilité de la culture.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
7 4 5 7 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée à l'unanimité.
Art 13 : Questions diverses
---------------------------
L'Assemblée Générale permet à toute personne de poser
des questions complémentaires. Ce point n'est pas soumis
au vote.
Aucune question n'a été soumise.

178
source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.dbk Normal file
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@ -0,0 +1,178 @@
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<article
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<info>
<title></title>
</info>
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2020-08-19 19:12
</para>
<section xml:id="constitution-de-lorgane-daudit">
<title>Constitution de l'organe d'audit</title>
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date
</term>
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06 septembre 2020
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17h
</para>
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<varlistentry>
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lieu
</term>
<listitem>
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visioconférence
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</variablelist>
<section xml:id="ordre-du-jour">
<title>Ordre du jour</title>
<section xml:id="élection-du-dpo">
<title>Élection du DPO</title>
<para>
L'organe d'audit élit Jérôme Duysens en tant que DPO en son
sein à la majorité simple.
</para>
<informaltable>
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
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<entry>
Votants
</entry>
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50%
</entry>
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2/3
</entry>
<entry>
Pour
</entry>
<entry>
Contre
</entry>
<entry>
Abstention
</entry>
</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
2
</entry>
<entry>
1
</entry>
<entry>
2
</entry>
<entry>
2
</entry>
<entry>
0
</entry>
<entry>
0
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
<para>
La résolution est adoptée.
</para>
</section>
<section xml:id="élection-de-lauditeur-de-trésorerie">
<title>Élection de l'auditeur de trésorerie</title>
<para>
L'organe d'audit élit Sebastien Schmets en tant qu'auditeur de
trésorerie en son sein à la majorité simple.
</para>
<informaltable>
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<colspec align="left" />
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<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
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Votants
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50%
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2/3
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Pour
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Contre
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Abstention
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2
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2
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2
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0
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0
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</tbody>
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<para>
La résolution est adoptée.
</para>
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</section>
</section>
</article>

48
source/collectif/registres/audit/20200906_constitution.rst
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.. post:: 2020-08-19 19:12
:category: Audit
:author: kujiu
:location: BLA
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:image: 1
:nocomments:
Constitution de l'organe d'audit
================================
:date: 06 septembre 2020
:heure: 17h
:lieu: visioconférence
Ordre du jour
^^^^^^^^^^^^^
Élection du DPO
---------------
L'organe d'audit élit Jérôme Duysens en tant que DPO
en son sein à la majorité simple.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
2 1 2 2 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée.
Élection de l'auditeur de trésorerie
------------------------------------
L'organe d'audit élit Sebastien Schmets en tant
qu'auditeur de trésorerie en son sein à la majorité
simple.
======== ====== ====== ======= ========= ==========
Votants 50% 2/3 Pour Contre Abstention
-------- ------ ------ ------- --------- ----------
2 1 2 2 0 0
======== ====== ====== ======= ========= ==========
La résolution est adoptée.

189
source/collectif/registres/index.dbk Normal file
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@ -0,0 +1,189 @@
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<article
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<info>
<title>Registres</title>
</info>
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<title>Comptes-rendus d'Assemblée Générale</title>
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ag/20210926_ordinaire
</para>
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<section xml:id="comptes-rendus-de-lorgane-dadministration">
<title>Comptes-rendus de l'organe d'administration</title>
<para>
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administration/20200929_covid19
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</section>
<section xml:id="comptes-rendus-de-lorgane-daudit">
<title>Comptes-rendus de l'organe d'audit</title>
<para>
audit/20200906_constitution
</para>
</section>
<section xml:id="administrateurs">
<title>Administrateurs</title>
<para>
Les administrateurs suivants dirigent Nerv Project ASBL de manière
collégiale.
</para>
<informaltable>
<tgroup cols="2">
<colspec align="left" />
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<thead>
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Buffenoir
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Cardoso
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Desmettre
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<entry>
Anastasia
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</row>
</tbody>
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</informaltable>
<para>
Une version plus complète du registre est disponible sur
rendez-vous.
</para>
</section>
<section xml:id="mandataires">
<title>Mandataires</title>
<para>
Les mandataires (représentants légaux) de Nerv Project ASBL
peuvent signer individuellement les actes auprès des tiers. Ils
ont reçu la délégation de pouvoir suffisante pour ce faire.
</para>
<informaltable>
<tgroup cols="2">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
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<entry>
Nom
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<entry>
Prénom
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</row>
</thead>
<tbody>
<row>
<entry>
Buffenoir
</entry>
<entry>
Christophe
</entry>
</row>
<row>
<entry>
Cardoso
</entry>
<entry>
Didier
</entry>
</row>
</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
<para>
Une version plus complète du registre est disponible sur
rendez-vous.
</para>
</section>
<section xml:id="auditeurs">
<title>Auditeurs</title>
<para>
Les auditeurs vérifient la conformité des décisions et du
fonctionnement de l'association.
</para>
<informaltable>
<tgroup cols="2">
<colspec align="left" />
<colspec align="left" />
<thead>
<row>
<entry>
Nom
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<entry>
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</row>
</thead>
<tbody>
<row>
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Duysens
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Jérôme
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</row>
<row>
<entry>
Schmets
</entry>
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Sebastien
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</tbody>
</tgroup>
</informaltable>
<para>
Une version plus complète du registre est disponible sur
rendez-vous.
</para>
</section>
<section xml:id="membres-effectifs">
<title>Membres effectifs</title>
<para>
Le registre des membres effectifs n'est pas publié sur le site
web. Les personnes autorisées peuvent en demander l'accès sur
rendez-vous.
</para>
</section>
<section xml:id="membres-adhérents">
<title>Membres adhérents</title>
<para>
Le registre des membres adhérents n'est pas publié sur le site
web. Les personnes autorisées peuvent en demander l'accès sur
rendez-vous.
</para>
</section>
</article>

94
source/collectif/registres/index.rst
View file

@ -1,94 +0,0 @@
Registres
=========
Comptes-rendus d'Assemblée Générale
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
.. toctree::
:maxdepth: 1
ag/20200906_constitution
ag/20201008_constitution
ag/20210926_ordinaire
Comptes-rendus de l'organe d'administration
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
.. toctree::
:maxdepth: 1
administration/20200906_constitution
administration/20200929_covid19
Comptes-rendus de l'organe d'audit
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
.. toctree::
:maxdepth: 1
audit/20200906_constitution
Administrateurs
^^^^^^^^^^^^^^^
Les administrateurs suivants dirigent Nerv Project ASBL
de manière collégiale.
=============== ====================
Nom Prénom
--------------- --------------------
Buffenoir Christophe
Cardoso Didier
Desmettre Anastasia
=============== ====================
Une version plus complète du registre est disponible sur
rendez-vous.
Mandataires
^^^^^^^^^^^
Les mandataires (représentants légaux) de Nerv Project ASBL
peuvent signer individuellement les actes auprès des
tiers. Ils ont reçu la délégation de pouvoir suffisante
pour ce faire.
=============== ====================
Nom Prénom
--------------- --------------------
Buffenoir Christophe
Cardoso Didier
=============== ====================
Une version plus complète du registre est disponible sur
rendez-vous.
Auditeurs
^^^^^^^^^
Les auditeurs vérifient la conformité des décisions et
du fonctionnement de l'association.
=============== ====================
Nom Prénom
--------------- --------------------
Duysens Jérôme
Schmets Sebastien
=============== ====================
Une version plus complète du registre est disponible sur
rendez-vous.
Membres effectifs
^^^^^^^^^^^^^^^^^
Le registre des membres effectifs n'est pas publié sur
le site web. Les personnes autorisées peuvent en demander
l'accès sur rendez-vous.
Membres adhérents
^^^^^^^^^^^^^^^^^
Le registre des membres adhérents n'est pas publié sur
le site web. Les personnes autorisées peuvent en demander
l'accès sur rendez-vous.

265
source/collectif/reglement.dbk Normal file
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@ -0,0 +1,265 @@
<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<!DOCTYPE article>
<article
xmlns="http://docbook.org/ns/docbook" version="5.0"
xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title>Règlement Intérieur</title>
</info>
<section xml:id="art.-1-statuts">
<title>Art. 1 Statuts</title>
<para>
Le présent règlement d'ordre intérieur concerne Nerv Project ASBL
et régit ce qui n'est défini ni par la loi ni par les statuts.
</para>
</section>
<section xml:id="art.-2-bonne-conduite">
<title>Art. 2 Bonne conduite</title>
<para>
Les membres adhérents et effectifs s'engagent :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité
d'autrui, majeur comme mineur ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à respecter l'ordre public ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les
zones publiques ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à envoyer des données dont il dispose de la propriété
intellectuelle ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une
personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion,
de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de
son handicap ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au
meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à
l'homophobie, à l'apologie des crimes de guerre ou contre
l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à
réaliser un acte de terrorisme ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des
données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute
autre chose portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers
;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas être dénigrant, diffamant ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une
personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse,
illicite ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un
autre ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou
pédopornographiques ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données
d'un tiers ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour
l'environnement ou la santé ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues
par Nerv Project ASBL ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à ne pas obstruer les actions de l'organe d'audit.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
L'organe d'audit est compétent pour l'enquête sur les infractions
au présent article et en fait rapport à l'organe d'administration.
Il garantit l'anonymat de toute victime sauf autorisation
contraire.
</para>
</section>
<section xml:id="art.-3-projets">
<title>Art. 3 Projets</title>
<para>
Les projets de Nerv Project ASBL sont validés par l'organe
d'administration. Chacun doit être encadré par au moins un membre
effectif. Les membres du projet définissent un cahier des charges
- qui peut être évolutif - et s'assurent du respect de leur
mission.
</para>
</section>
<section xml:id="art.-4-univers-canonisé">
<title>Art. 4 Univers canonisé</title>
<para>
Un comité de sélection, nommé par l'organe d'administration,
reçoit les œuvres candidates. Il choisit les œuvres à inclure dans
le canon &quot;Nerv Project&quot; et publie les œuvres qui
satisfont aux exigences et dont l'intrigue correspond à la ligne
directrice du projet. Il peut également destituer des œuvres au
besoin.
</para>
<para>
Les œuvres sélectionnées doivent :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
être publiées sur le site web officiel ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
être distribuables sous la licence CC-BY-SA version 4.0 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
être rédigées convenablement, sans faute et avec une syntaxe
et un style clairs ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
ne pas contredire l'univers canonisé ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
ne pas contrevenir à la ligne éditoriale.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Un annuaire des œuvres non canonisées peut être tenu.
</para>
</section>
<section xml:id="art.-5-participation-aux-activités">
<title>Art. 5 Participation aux activités</title>
<para>
Les membres adhérents et les membres effectifs participent de la
même manière à toutes les activités de Nerv Project ASBL.
Cependant, toute activité doit être encadrée par au moins un
membre effectif.
</para>
<para>
La participation d'usagers extérieurs et les contributions
externes doivent être régies par le cahier des charges. Les
membres effectifs assurent la sécurité, la santé et le bon
déroulement.
</para>
</section>
<section xml:id="art.-6-langue-officielle">
<title>Art. 6 Langue officielle</title>
<para>
Nerv Project ASBL communique en français de Belgique. Les œuvres
publiées sont au minimum disponibles en français de Belgique et
peuvent être traduites. L'usage du point médian ou d'artifices
d'inclusion empêchant une lecture correcte en braille ou par une
synthèse vocale est prohibé. Nerv Project ASBL a pour vocation
l'inclusion des personnes handicapées dans la culture, et toute
opération entraînant de facto l'exclusion de personnes handicapées
n'est pas toléré.
</para>
<para>
Cependant, Nerv Project ASBL prend en compte les inégalités de
genre dans la langue française et les textes respectent les points
suivants :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
les noms de métiers féminisés sont utilisés ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
les pronoms pluriels &quot;ils&quot; et &quot;elles&quot;
laissent place à des termes plus neutre dès lors qu'ils
concernent un ensemble de personnes : &quot;le groupe&quot;,
&quot;les personnes&quot;, etc. ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le pronom personnel employé garde le genre du mot qu'il
remplace - par exemple, &quot;elles&quot; est utilisé pour
remplacer &quot;les personnes&quot;, et ce même si le groupe
n'est constitué que d'hommes ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
les règles grammaticales et orthographiques officielles sont
employées ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le message global du texte doit être conforme aux valeurs de
Nerv Project ASBL, même si certains extraits ne le respecte
pas (par exemple, pour dénoncer une situation).
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="art.-7-modification-de-la-langue-officielle">
<title>Art. 7 Modification de la langue officielle</title>
<para>
L'organe d'administration est compétent pour ajouter les langues
officielles suivantes : allemand de Belgique et néerlandais de
Belgique. L'ajout d'une langue officielle complémentaire est voté
à la majorité simple, après traduction de l'ensemble des documents
et seulement si au moins trois membres effectifs parlent la dite
langue avec un niveau égal ou supérieur au C1.
</para>
</section>
</article>

128
source/collectif/reglement.rst
View file

@ -1,128 +0,0 @@
Règlement Intérieur
===================
Art. 1 Statuts
--------------
Le présent règlement d'ordre intérieur concerne
Nerv Project ASBL et régit ce qui n'est défini ni par la
loi ni par les statuts.
Art. 2 Bonne conduite
---------------------
Les membres adhérents et effectifs s'engagent :
- à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ;
- à respecter l'ordre public ;
- à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les zones publiques ;
- à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ;
- à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion,
de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ;
- à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie,
à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de
terrorisme ;
- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose
portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ;
- à ne pas être dénigrant, diffamant ;
- à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ;
- à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ;
- à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un autre ;
- à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou pédopornographiques ;
- à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données d'un tiers ;
- à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l'environnement ou la santé ;
- à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues par Nerv
Project ASBL ;
- à ne pas obstruer les actions de l'organe d'audit.
L'organe d'audit est compétent pour l'enquête sur les
infractions au présent article et en fait rapport à
l'organe d'administration. Il garantit l'anonymat de
toute victime sauf autorisation contraire.
Art. 3 Projets
--------------
Les projets de Nerv Project ASBL sont validés par
l'organe d'administration. Chacun doit être encadré
par au moins un membre effectif. Les membres du projet
définissent un cahier des charges - qui peut être
évolutif - et s'assurent du respect de leur mission.
Art. 4 Univers canonisé
-----------------------
Un comité de sélection, nommé par l'organe
d'administration, reçoit les œuvres candidates. Il choisit
les œuvres à inclure dans le canon "Nerv Project" et
publie les œuvres qui satisfont aux exigences et dont
l'intrigue correspond à la ligne directrice du projet. Il
peut également destituer des œuvres au besoin.
Les œuvres sélectionnées doivent :
- être publiées sur le site web officiel ;
- être distribuables sous la licence CC-BY-SA version 4.0 ;
- être rédigées convenablement, sans faute et avec une
syntaxe et un style clairs ;
- ne pas contredire l'univers canonisé ;
- ne pas contrevenir à la ligne éditoriale.
Un annuaire des œuvres non canonisées peut être tenu.
Art. 5 Participation aux activités
----------------------------------
Les membres adhérents et les membres effectifs participent
de la même manière à toutes les activités de Nerv Project
ASBL. Cependant, toute activité doit être encadrée par
au moins un membre effectif.
La participation d'usagers extérieurs et les contributions
externes doivent être régies par le cahier des charges.
Les membres effectifs assurent la sécurité, la santé
et le bon déroulement.
Art. 6 Langue officielle
------------------------
Nerv Project ASBL communique en français de Belgique. Les
œuvres publiées sont au minimum disponibles en français
de Belgique et peuvent être traduites. L'usage du point
médian ou d'artifices d'inclusion empêchant une lecture
correcte en braille ou par une synthèse vocale est
prohibé. Nerv Project ASBL a pour vocation l'inclusion
des personnes handicapées dans la culture, et toute
opération entraînant de facto l'exclusion de personnes
handicapées n'est pas toléré.
Cependant, Nerv Project ASBL prend en compte les inégalités
de genre dans la langue française et les textes
respectent les points suivants :
- les noms de métiers féminisés sont utilisés ;
- les pronoms pluriels "ils" et "elles" laissent place
à des termes plus neutre dès lors qu'ils concernent un
ensemble de personnes : "le groupe", "les personnes",
etc. ;
- le pronom personnel employé garde le genre du mot qu'il
remplace - par exemple, "elles" est utilisé pour
remplacer "les personnes", et ce même si le groupe
n'est constitué que d'hommes ;
- les règles grammaticales et orthographiques officielles
sont employées ;
- le message global du texte doit être conforme aux valeurs
de Nerv Project ASBL, même si certains extraits ne le
respecte pas (par exemple, pour dénoncer une situation).
Art. 7 Modification de la langue officielle
-------------------------------------------
L'organe d'administration est compétent pour ajouter
les langues officielles suivantes : allemand de Belgique
et néerlandais de Belgique. L'ajout d'une langue officielle
complémentaire est voté à la majorité simple, après
traduction de l'ensemble des documents et seulement si
au moins trois membres effectifs parlent la dite langue
avec un niveau égal ou supérieur au C1.

162
source/collectif/ressources.dbk Normal file
View file

@ -0,0 +1,162 @@
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<!DOCTYPE article>
<article
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<info>
<title>Ressources</title>
</info>
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Nous sommes disséminés sur le web. Découvrez comment rejoindre nos
rangs.
</para>
<section xml:id="vidéos-et-podcasts">
<title>Vidéos et podcasts</title>
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Les vidéos sont publiées sur PeerTube et YouTube simultanément.
Abonnez-vous, likez, partagez ! De nouvelles réalités apparaîtront
bientôt.
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<title>Outils participatifs</title>
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<section xml:id="réseaux-sociaux">
<title>Réseaux sociaux</title>
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Et pourquoi pas nous rejoindre ? Voici quelques lieux pour nous
rencontrer.
</para>
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Rejoignez-nous sur nos salons de discussion XMPP :
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pour l'actualité et les activités de l'ASBL ;
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<section xml:id="outils-internes">
<title>Outils internes</title>
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gestion</link>
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Ressources
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:title: Image par Katerina Limpitsouni
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661
source/collectif/statuts.rst
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Statuts
=======
Les membres fondateurs déclarent constituer une
association sans but lucratif conformément au Code des
Sociétés et des Associations.
Titre 1 - Généralités
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
Art. 1 Dénomination
-------------------
La présente association se dénomme "Nerv Project ASBL". La
mention ASBL est inséparable du nom de l'établissement.
L'absence de la mention désigne uniquement l'univers
fictif "Nerv Project" et les travaux artistiques de
"Nerv Project ASBL".
Tous les documents, factures, actes, publications, qu'elle
qu'en soit la nature, doivent comporter la désignation
complète "Nerv Project ASBL". Les factures et récépissés
portent le numéro de compte bancaire et les coordonnées
de l'établissement bancaire en sus.
Art. 2 Siège social
-------------------
Nerv Project ASBL est sise Rue Longue 27 boîte K10 à
Braine-l'Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) en région
wallonne. Son siège social peut être transféré sur décision
d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. La
modification est publiée sous quinzaine au Moniteur Belge.
Nerv Project ASBL dispose d'un site web accessible à
l'adresse https://nerv-project.eu et peut être joint
par courriel à l'adresse contact@nerv-project.eu.
Art. 3 Durée
------------
L'association est constituée pour une durée illimitée.
Art. 4 Buts
-----------
Nerv Project ASBL a pour but la création et l'entretien
d'un univers fictif nommé "Nerv Project" ainsi que
l'accessibilité de la culture et l'inclusion des personnes
handicapées dans la culture.
Art. 5 Objets
-------------
Nerv Project ASBL :
- maintient, écrit et publie l'univers fictif
"Nerv Project" ;
- sélectionne les œuvres du canon "Nerv Project" ;
- aide les personnes handicapées à créer des œuvres
culturelles ;
- aide à publier ou publie des œuvres de personnes
handicapées ou contenant des personnages handicapés ;
- promeut, défend et conseille sur l'accessibilité de la
culture aux personnes handicapées ;
- conseille, assiste et aide toute personne souhaitant
inclure des personnages handicapés dans des œuvres
culturelles ;
- sensibilise au handicap et à la culture en général ;
- crée les outils nécessaires à ses missions.
Nerv Project ASBL se limite à la publication d'œuvres
sous licence libre du type "Creative Commons" ou
équivalent et d'outils sous licence libre du type "EUPL",
"GPL", "LGPL", "BSD" ou équivalent.
Nerv Project ASBL peut mener toute action se rapprochant
directement ou indirectement de ses buts et de ses objets.
Elle peut également participer ou s'intéresser à toute
activité similaire.
Titre 2 - Membres
^^^^^^^^^^^^^^^^^
Art. 6 Catégories
-----------------
Nerv Project ASBL est composée de membres effectifs et
de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs
ne peut pas être inférieur à deux et celui des membres
adhérents ne peut pas être inférieur à un.
Seuls les membres effectifs bénéficient de la plénitude
des droits accordés aux associés par la loi ou les
présents statuts. Cependant, les membres adhérents ont
droit de vote aux assemblées dans les mêmes conditions
que les membres effectifs.
Art. 7 Obtention du statut de membre effectif
---------------------------------------------
Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs
avec une de ces modalités :
- sur demande écrite du membre auprès de l'organe
d'administration et après un vote à la majorité simple
de cet organe ;
- sur proposition de l'organe d'administration votée à la
majorité simple et accord du membre adhérent ;
- sur décision de l'Assemblée Générale ordinaire ou
extraordinaire ;
- à l'obtention du titre d'administrateur ;
- sur simple demande et sans vote durant les trente jours
après avoir quitté l'organe d'audit, à condition de
satisfaire aux obligations des membres adhérents.
Un membre du comité d'audit ou un membre considéré mineur
en Belgique ne peut en aucun cas devenir
membre effectif. Seuls les membres adhérents peuvent
devenir membres effectifs.
Art. 8 Sortie du statut de membre effectif
------------------------------------------
Un membre effectif peut devenir simple membre adhérent :
- après démission du statut par lettre ou par email auprès
de l'organe d'administration ;
- par sanction donnée lors de l'Assemblée Générale
ordinaire ou extraordinaire (voir les modalités de
sanction pour la procédure complète) ;
- par nomination à l'organe d'audit ;
- par l'accomplissement total ou l'arrêt de sa mission.
La perte du statut de membre effectif entraîne
immédiatement la perte du statut d'administrateur.
Art. 9 Obligation des membres effectifs
---------------------------------------
Une mission d'encadrement ou d'administration est donnée
individuellement à chaque membre effectif.
Un membre effectif s'engage à :
- respecter les obligations de membre adhérent ;
- assurer la mission qui lui a été attribuée ;
- participer à au moins 65% des réunions où il est convié.
Art. 10 Obtention du statut de membre adhérent
----------------------------------------------
Toute personne peut devenir membre adhérent selon les
conditions suivantes :
- avoir rempli le formulaire d'inscription ;
- avoir l'âge requis (13 ans) ;
- avoir payé sa cotisation.
Un membre n'ayant pas payé sa cotisation dans les trente
jours doit présenter sa démission auprès de l'organe
d'administration. Dans le cas contraire, une sanction
sera automatiquement appliquée.
Art. 11 Sortie du statut de membre adhérent
-------------------------------------------
Un membre adhérent peut perdre son statut :
- par simple lettre à l'organe d'administration ;
- par sanction (voir les articles sur la procédure complète de sanction);
- par décès ;
- par acte judiciaire.
La perte du statut de membre adhérent entraîne
obligatoirement la perte du statut de membre effectif et
d'administrateur. Les membres de l'organe d'audit peuvent
ne pas être adhérents.
Art. 12 Obligations des membres adhérents
-----------------------------------------
Les membres adhérents, et donc les membres effectifs,
doivent :
- payer la cotisation dans les délais impartis ;
- respecter les présents statuts ;
- respecter le règlement d'ordre intérieur ;
- respecter les différentes chartes additionnelles
(vie privée, éthique, etc.) ;
- respecter les conditions d'utilisation des outils de
l'association et notamment pour le site web, la
messagerie instantanée, les outils de publication, les
hébergements de fichier ou de site web ;
- respecter les décisions des organes d'administration
et d'audit ;
- ne pas atteindre aux lois, à l'honneur et à la bienséance
conformément aux dispositions du règlement d'ordre
intérieur.
Art. 13 Sanctions
-----------------
Un membre adhérent ou effectif ne respectant pas une
obligation peut être sanctionné selon la procédure
adéquate.
Le membre est réputé démissionnaire en cas de non paiement
de la cotisation dans les trente jours suivant la
demande écrite par lettre ordinaire ou par email.
Les sanctions suivantes peuvent être appliquées en
fonction de la gravité :
- simple rappel à l'ordre ;
- blâme ;
- suspension pour trois blâmes en moins de 365 jours ;
- suspension ;
- exclusion temporaire ou définitive ;
- renvoi devant les autorités compétentes en cas
d'atteinte grave.
Aucune sanction financière n'est autorisée. Cependant, le
membre fautif est tenu d'indemniser Nerv Project ASBL
pour les dégâts matériels et/ou immatériels qu'il aurait
causé selon le principe de la responsabilité civile et/ou
pénale.
Art. 14 Procédure de sanction
-----------------------------
Un membre adhérent ou effectif fautif est convoqué
devant l'organe d'administration par écrit postal ou
par email. Il peut être assisté ou représenté par la
personne de son choix sauf par un membre de l'organe
d'administration ou de l'organe d'audit. La convocation
est envoyée au minimum quinze jours avant l'audition.
Le membre réputé fautif s'explique sur les tenants et
les aboutissants ayant menés à la faute. L'organe
d'administration délibère dans le secret et fait parvenir
sa décision dans les quinze jours au membre fautif. Les
raisons de la décision sont détaillées par écrit dans
le message envoyé.
En cas de désaccord, le membre fautif peut demander une
nouvelle délibération auprès de l'organe d'audit. Il envoie
alors l'ensemble des pièces au dit organe. Ce dernier
délibère en secret après avoir interrogé tous les acteurs,
y compris l'organe d'administration, et envoie sa décision
sous trente jours. L'organe d'audit peut confirmer la
décision de l'organe d'administration, l'infirmer ou
demander un réexamen justifié à l'organe d'administration.
Il ne peut pas être saisi une deuxième fois pour la même
infraction.
Les registres des comptes-rendus des réunions comportent
mention d'une décision de sanction en minimisant au
maximum les données privées inscrites. Le nom de l'adhérent
sanctionné n'y figure qu'en cas d'exclusion temporaire ou
définitive, ou en cas de suspension en vue d'une procédure
d'exclusion, et uniquement s'il ne peut en être autrement.
Les organes d'administration et d'audit sont compétents
pour l'ensemble des sanctions des membres adhérents, et
pour toutes les sanctions exceptée l'exclusion pour les
membres effectifs. Cependant, ils peuvent décider d'une
suspension jusqu'à consultation de l'assemblée générale
ordinaire ou extraordinaire statuant sur l'exclusion du
membre fautif.
Art. 15 Cotisation
------------------
La cotisation est fixée à vingt euros pour une validité d'un
an. La nouvelle adhésion commence à la date du paiement
effectif. Le renouvellement d'adhésion prend effet
rétroactivement si besoin, au lendemain du dernier jour
de validité de la cotisation précédente. Ainsi, chaque
adhérent a une date de paiement différente et individuelle
en fonction de son anniversaire d'adhésion.
Le membre doit payer sa cotisation au maximum trente
jours après le dernier jour de validité de sa cotisation
précédente. Il est considéré comme démissionnaire en cas
de non paiement à la fin de cette période. Cependant, le
membre sera réputé comme n'ayant pas démissionné en cas
de paiement de la cotisation durant les six mois suivants
le dernier jour de validité de sa cotisation précédente.
Le délai de paiement est alors considéré comme une
suspension temporaire pour faute. Un paiement après cette
période de six mois implique une nouvelle adhésion et un
changement de date anniversaire, le délai de paiement
est alors considéré comme une période de non adhésion.
L'organe d'administration peut abaisser la cotisation
à titre individuel pour les personnes en difficulté
financière.
Art. 16 Rémunération
--------------------
La rémunération directe ou indirecte des administrateurs,
des membres adhérents ou effectifs ou des auditeurs
membres est strictement interdite. Les avances de frais
ne sont pas remboursables par Nerv Project ASBL sauf
si elles ont été réalisées au nom de l'association.
Les auditeurs externes (non membres) peuvent être
rémunérés en tant que prestation auprès d'un service
externe, uniquement avec l'autorisation de l'Assemblée
Générale ordinaire ou extraordinaire.
Nerv Project ASBL ne paye aucun salaire. Cependant, des
prestations et produits peuvent être achetés auprès de
fournisseurs artistes, entreprises, organismes privés ou
publics sous les autres formes légales (droits d'auteur,
factures, taxes, cotisations, contribution, etc.). Les
achats ne doivent pas constituer un conflit d'intérêt.
Aucun membre actif, démissionnaire, sanctionné, suspendu,
exclu et aucun héritier ou ayant droit n'a de droit sur
le fond social de Nerv Project ASBL et ne peut réclamer
ou requérir ni relevé, ni reddition de compte ni apposition
de scellés ni inventaire.
Titre 3 - Organe d'administration
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
Art. 17 Composition
-------------------
L'organe d'administration est composé d'au moins deux
membres effectifs élus lors de l'Assemblée Générale
ordinaire ou extraordinaire pour une période de deux ans.
Tout membre adhérent élu administrateur acquiert
obligatoirement et immédiatement le statut de membre
effectif. Les membres n'ayant pas cette faculté ne peuvent
pas se présenter.
L'organe d'administration élit en son sein un ou deux
représentants légaux à la suite de l'Assemblée Générale
ordinaire ou extraordinaire qui l'a nommé.
Un changement de la composition de l'organe
d'administration (démission, sanction, décès, etc.)
entraîne automatiquement la convocation d'une Assemblée
Générale ordinaire sous trente jours afin d'élire de
nouveaux administrateurs pour une période de deux ans.
L'ensemble de l'organe d'administration est
démissionnaire, mais les administrateurs peuvent être
réélus.
Les frais de publication du registre des administrateurs
peut être considérés comme dommages immatériels d'un
administrateur fautif.
Art. 18 Perte du statut d'administrateur
----------------------------------------
Un administrateur perd son statut et redevient membre
effectif :
- en cas de sanction ;
- par démission collégiale ;
- par nomination de nouveaux administrateurs ;
- trois mois après la fin officielle de son mandat de
deux ans, en l'absence de nomination de nouveaux
administrateurs.
L'administrateur peut devenir simple membre adhérent
s'il ne remplit pas les conditions pour rester membre
effectif (absence de mission).
Art. 19 Représentants légaux
----------------------------
Les représentants légaux ont délégation de pouvoir leur
permettant d'agir individuellement auprès des tiers.
Cependant, ces représentants doivent respecter
scrupuleusement les décisions de l'organe d'administration
et ne peuvent engager l'association financièrement ou
contractuellement qu'avec accord de l'organe
d'administration sous peine de sanction. Les actes signés
par un représentant légal de l'association est
néanmoins opposable aux tiers conformément à la
législation, et ce qu'il soit réalisé avec ou sans
l'accord de l'organe d'administration.
Art. 20 Décisions de l'organe d'administration
----------------------------------------------
L'organe d'administration se réunit au moins une fois
tous les deux mois en visioconférence ou en
audioconférence. Les administrateurs définissent ensemble
un calendrier des réunions.
Les décisions de l'organe d'administration sont prises de
façon collégiale durant les réunions ordinaires ou, en
cas de nécessité, lors de réunions extraordinaires ou
par écrit (courriel, messagerie instantanée, sondages).
Les décisions sont prises à la majorité absolue
à l'exception des sanctions (majorité absolue des
deux-tiers).
Art. 21 Compétences de l'organe d'administration
------------------------------------------------
L'organe d'administration est compétent pour :
- la gestion journalière de l'association ;
- la gestion des contrats avec les prestataires ;
- tout ce qui n'est pas expressément du ressort de
l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire ou de
l'organe d'audit.
L'organe d'administration peut lancer des sondages à
l'ensemble des membres adhérents et effectifs pour
recueillir l'avis de l'ensemble des membres à titre
informatif. L'organe d'administration peut aller à
l'encontre de la décision de la consultation.
Cependant, cette consultation est obligatoire pour toute
dépense hors impôts et taxes supérieure à cinq cent euros
et la décision à la majorité simple s'impose à l'organe
d'administration.
Titre 4 - Organe d'audit
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
Art. 22 Composition
-------------------
L'organe d'audit est composé d'au moins une personne. Les
membres de l'organe d'audit ne peuvent pas être un
membre effectif de Nerv Project ASBL.
Les membres de l'organe d'audit sont élus lors d'une
Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire pour une
durée de deux ans. Ils peuvent démissionner à tout moment,
notamment pour devenir membre effectif. Ils peuvent
également être sanctionnés par l'organe d'administration
à la condition que la faute ne concerne pas une décision
rendue par l'organe d'audit.
En cas de perte d'un membre, l'organe d'administration
peut proposer un candidat remplaçant. Ce dernier doit
être validé par une consultation de l'ensemble des
membres adhérents et effectifs. La nomination est validée
en cas d'approbation à la majorité simple de l'ensemble
des membres de Nerv Project ASBL.
L'organe d'audit élit en son sein le DPO (Data Protection
Officier) et un auditeur à la trésorerie. Ces deux mandats
peuvent être cumulés. L'auditeur à la trésorerie est un
bénévole sans titre particulier et ne peut en aucun cas
remplacer un comptable, un réviseur ou un commissaire aux
comptes.
Art. 23 Décisions de l'organe d'audit
-------------------------------------
Les décisions de l'organe d'audit sont prises à la
majorité simple. Elles sont collégiales.
Art. 24 Rôles de l'organe d'audit
---------------------------------
L'organe d'audit :
- vérifie la conformité de la tenue des Assemblées
Générales extraordinaires et ordinaires ;
- vérifie la conformité des décisions de l'organe
d'administration envers la législation, les statuts,
le règlement d'ordre intérieur, les chartes,
la bienséance ;
- a un droit de veto sur toute décision de l'organe
d'administration ou d'un projet et limité aux décisions
contraires aux textes fondateurs de Nerv Project ASBL
(statuts, règlement d'ordre intérieur, chartes,
législation) ;
- a un droit de veto sur les dépenses non conformes ;
- vérifie la conformité de l'association avec le règlement
général de la protection des données ;
- informe l'organe d'administration de toute non
conformité pour des prises de décisions adéquates ;
- vérifie l'exécution des projets en fonction des cahiers
des charges ;
- enquête sur tout cas de discrimination, harcèlement,
atteinte grave commise par un membre ou un non membre
durant les activités de Nerv Project ASBL.
L'organe d'audit ne peut en aucun cas participer
aux réunions de l'organe d'administration, mais il en
analyse les comptes-rendus et les décisions.
Il établit également un compte-rendu sur les données
personnelles, sur la gestion financière et sur la gestion
morale de l'association et en informe l'Assemblée Générale.
Ce compte-rendu ne se substitue pas à celui de l'organe
d'administration. Il en complète le contenu en indiquant
la bonne tenue et les non conformités constatées durant
l'exercice.
Titre 5 - Assemblée Générale
----------------------------
Art. 25 Convocation
-------------------
L'Assemblée Générale ordinaire est convoquée une fois
par an par l'organe d'administration. Une Assemblée
Générale extraordinaire est convoquée :
- trente jours maximum après un changement de composition
de l'organe d'administration ;
- en cas d'impossibilité de tenue des réunions de l'organe
d'administration par un administrateur ;
- par un cinquième des membres effectifs et quarante jours
au plus tard après la demande ;
- par un quart des membres effectifs ou adhérents et
quarante jours au plus tard après la demande.
La convocation est envoyée par courriel à l'ensemble des
membres adhérents et effectifs au moins quinze jours
avant. Elle comprend l'ordre du jour prévu et les moyens
de connexion au système d'audioconférence ou de
visioconférence.
Art. 26 Tenue de l'Assemblée Générale
-------------------------------------
L'Assemblée Générale statue sur les points définis dans
l'ordre du jour de la convocation. Cependant, elle peut
également statuer sur les points suivants en cas d'oubli
dans la convocation ou en cas de nécessité :
- élection de la présidence de séance ;
- élection du secrétariat de séance ;
- approbation du rapport moral ;
- approbation du rapport financier ;
- approbation du rapport d'audit ;
- budget prévisionnel de l'année à venir ;
- budget prévisionnel de l'année suivante ;
- élection de l'organe d'administration ;
- élection de l'organe d'audit ;
- la tenue d'une autre Assemblée Générale extraordinaire ;
- questions diverses sans prise de décision.
L'Assemblée Générale dispose d'au moins deux-tiers des
membres adhérents et effectifs présents ou représentés.
En l'absence du quorum, l'Assemblée Générale est convoquée
une deuxième fois avec un délai d'au moins quinze jours.
La deuxième Assemblée Générale peut statuer à la majorité
simple et sans les exigences de quorum.
Art. 27 Compétences de l'Assemblée Générale
-------------------------------------------
L'Assemblée Générale est compétente pour :
- la modification des présents statuts ;
- la modification du règlement d'ordre intérieur ;
- la nomination des administrateurs (tous les
administrateurs sont considérés démissionnaires en
cas de nomination d'un organe d'administration) ;
- l'approbation des budgets et des comptes ;
- la dissolution et la nomination de liquidateurs ;
- l'exclusion d'un membre effectif ;
- la délégation de pouvoir aux administrateurs ;
- la nomination et la révocation de membres de l'organe
d'audit ;
- les rémunérations ;
- la transformation de l'ASBL en une autre forme
juridique autorisée par la législation ;
- les actes où la loi l'impose.
Certains points peuvent cependant être portées à
l'Assemblée Générale sur décision de l'organe
d'administration.
Art. 28 Décisions de l'Assemblée Générale
-----------------------------------------
L'Assemblée Générale statue à la majorité simple.
Cependant, des dispositions spéciales modifient la majorité
conformément au Code des Sociétés et des Associations :
- pour l'exclusion de membres effectifs (majorité absolue
aux deux-tiers) ;
- pour les changements de statuts (majorité absolue aux
deux-tiers) ;
- pour la dissolution (majorité absolue aux quatre
cinquièmes) ;
- pour les changements de buts (majorité absolue aux
quatre cinquièmes).
Titre 6 - Registres
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
Art. 29 Tenue des registres
---------------------------
Nerv Project ASBL tient des registres publics et des
registres privés. Les registres privés sont consultables
uniquement par les membres effectifs et dans le respect
des dispositions légales et du règlement général de
protection des données. Cette consultation se déroule
en ligne à une date et heure précises dans les quinze jours
suivant la demande. Les registres privés sont envoyés
immédiatement à l'administration en cas de demande
légitime. Ils sont composés :
- du registre des membres effectifs ;
- du registre des membres adhérents ;
- du registre des mandataires ;
- du registre des auditeurs ;
- du registre des administrateurs.
Les registres publics sont disponibles à tout moment sur
le site web de Nerv Project ASBL. Ils sont composés :
- des comptes-rendus des Assemblées Générales ;
- des comptes-rendus de l'organe d'administration ;
- des comptes-rendus de l'organe d'audit ;
- des bilans comptables trimestriels et annuels ;
- du registre des administrateurs épuré (seulement les
noms et prénoms) ;
- du registre des auditeurs épuré (seulement les
noms et prénoms) ;
- du registre des mandataires épuré (seulement les noms et
prénoms).
Nerv Project ASBL laisse la possibilité, conformément au
Code des Sociétés et des Associations, de prendre
rendez-vous pour une consultation conjointe des rapports
publics. Le rendez-vous a lieu quinze jours au plus tard
après la demande.
Art. 30 Exercice social
-----------------------
L'exercice social de Nerv Project ASBL commence le
premier septembre et s'achève le trente-et-un août.
Titre 7 - Dissolution
^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^
Art. 31 Dissolution
-------------------
L'Assemblée Générale décide de la dissolution de
Nerv Project ASBL et nomme les liquidateurs. Le patrimoine
après paiement des dettes est reversé en intégralité à
des associations œuvrant dans l'accessibilité de la
culture aux personnes handicapées. Les liquidateurs
choisissent les destinataires du patrimoine après
consultation des membres adhérents et effectifs à la date
de l'Assemblée Générale. La consultation n'est effectuée
qu'à titre informatif, la décision appartient aux
liquidateurs sauf mention contraire dans la résolution de
l'Assemblée Générale.

374
source/conf.py
View file

@ -1,374 +0,0 @@
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basename = 'nervproject'
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copyright = '2021, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22'
author = 'Nerv Project ASBL'
publisher = 'Nerv Project ASBL'
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os.path.dirname(os.path.realpath(__file__)),
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998
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@ -0,0 +1,998 @@
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<article
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<info>
<title></title>
</info>
<para>
2022-04-15 23:02
</para>
<section xml:id="données-fictives">
<title>Données fictives</title>
<para>
Nous donnons toujours une identité à nos personnages, et donc des
données personnelles. Certaines personnes plus ou moins mal
intentionnées tentent leur chance et harcèlent les malheureux
possesseurs d'un numéro de téléphone ou d'une adresse de courriel.
Cette page recense des données qui ne pourront jamais être
attribuées dans le monde réel. Si vous avez connaissance
d'informations supplémentaires, n'hésitez pas à ouvrir un ticket
sur
<link xlink:href="https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website/issues">notre
espace de collaboration</link>.
</para>
<section xml:id="noms-de-domaine">
<title>Noms de domaine</title>
<para>
Très peu de noms de domaine sont réservés. Officiellement, vous
pouvez utiliser sans crainte .example.com, .example.org,
.example.net, .example, .test, .invalid et .internal. La mention
d'exemple sera peut-être trop explicite pour vos fictions. C'est
pour cela que nous avons réservé deux noms de domaine pour ça :
rfic.be et rfic.xyz. Bref, vous pouvez exploiter toutes ces
adresses de courriel :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
le_gentil@example.com ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le_mechant@succursale.example.com ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le_sidekick@succursale.example ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le_gentil@rfic.be ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le_mechant@rfic.xyz ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
le_sidekick@succursale.rfic.xyz ;
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
et tous ces sites web :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
https://www.example.com ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
http://succursale.example ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
https://succursale.rfic.xyz ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
http://rfic.be.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Attention, dans une URL, les noms de domaine sont situés après
le http:// ou le https:// et avant le / suivant. Votre nom de
domaine personnalisé doit finir par l'une des possibilités
mentionnées ci-dessus.
</para>
</section>
<section xml:id="adresses-ip">
<title>Adresses IP</title>
<para>
Un périphérique connecté à un réseau reçoit une ou plusieurs
adresses IP. Il existe deux systèmes en vigueur : IP version 4
(IPv4) et IP version 6 (IPv6). Les adresses se séparent en blocs
d'adresses (par exemple de 192.168.27.0 à 192.168.27.255).
Chacun d'eux correspond à un sous-réseau, la première adresse
étant celle du réseau lui-même, et la dernière celle pour
appeler le réseau entier.
</para>
<para>
Une adresse IPv4 s'écrit en quatre nombres séparés par des
points et compris entre 0 et 255. Une adresse IPv6 en huit
nombres hexadécimaux de 0 à ffff (les chiffres hexadécimaux
étant 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, a, b, c, d, e, f), séparés
par des deux-points. Il est possible de contracter une adresse
IPv6 en un endroit en retirant les blocs valant 0. Par exemple
2001:db8:0:0:0:0:0:1 devient 2001:db8::1.
</para>
<para>
Les adresses suivantes servent aux réseaux privés, comme par
exemple le réseau d'une entreprise. Elles peuvent être utilisées
à de nombreux endroits dans le monde et ne permettent pas un
usage à l'extérieur.
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
10.0.0.0 à 10.255.255.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
172.16.0.0 à 172.31.255.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
192.168.0.0 à 192.168.255.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
fd00:: à fdff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
D'autres adresses ne concernent que les communications à
soi-même, ce sont les adresses localhost :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
127.0.0.0 à 127.255.255.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
::1.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Enfin, d'autres adresses ne sont valables que sur le lien et ne
permettent pas de passer les routeurs :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
169.254.0.0 à 169.254.255.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
fe80::0 à fe80:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Plus intéressant pour nous, des blocs réservés à la
documentation s'utilisent sans problème dans la fiction :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
192.0.2.0 à 192.0.2.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
198.51.100.0 à 198.51.100.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
203.0.113.0 à 203.0.113.255 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
233.252.0.0 à 233.252.0.255 (multicast) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
2001:db8::0 à 2001:db8:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Le terme multicast indique que les adresses correspondantes
joignent plusieurs postes.
</para>
</section>
<section xml:id="codes-postaux">
<title>Codes postaux</title>
<section xml:id="belgique">
<title>Belgique</title>
<para>
Les codes postaux en Belgique comportent quatre chiffres.
</para>
<para>
Il ne semble pas y avoir de codes postaux spécifiques mis à
part le 0612 pour Saint-Nicolas. Néanmoins, les codes postaux
commençant par 0 (sauf 0612), 57, 58, 59 et 74 sont
actuellement disponibles. À noter qu'un code postal finissant
par 99 sert aux retours postaux.
</para>
</section>
<section xml:id="canada">
<title>Canada</title>
<para>
Les codes postaux s'écrivent sous la forme A9A 9A9. Les
lettres D, F, I, O, Q et U ne sont jamais utilisées. Aucun
code commençant par W ou par Z n'existe.
</para>
</section>
<section xml:id="france">
<title>France</title>
<para>
Un code postal se compose généralement du numéro du
département sur deux chiffres, suivi du numéro du bureau de
distribution sur trois chiffres.
</para>
<para>
Il ne semble pas exister de codes postaux réservés.
</para>
</section>
<section xml:id="pays-bas">
<title>Pays-Bas</title>
<para>
Les codes postaux néerlandais se composent de quatre chiffres
pour la localité et de deux lettres pour préciser une zone
géographique voire une rue. Les lettres ne peuvent pas être
SA, SD ou SS. Un dernier chiffre à 0 indique une boîte
postale.
</para>
<para>
Il n'existe pas de codes postaux commençant par 0, cette série
peut donc être utilisée pour de la fiction.
</para>
</section>
<section xml:id="suisse">
<title>Suisse</title>
<para>
Les Numéros Postaux d'Acheminement sont constitués de quatre
chiffres dont le premier indique la grande région
géographique. Les codes disponibles commencent par :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
0 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
58 ou 59 pour la région d'Aarau ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
78 ou 79 pour les Grisons ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
97, 98 ou 99 pour l'est de la Suisse et le Liechtenstein.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
</section>
<section xml:id="pays">
<title>Pays</title>
<para>
Chaque pays dispose d'un code à deux ou trois lettres pour
l'identifier (norme ISO 3166-1). Par exemple, la Belgique est
notée BE ou BEL. En plus de cela, un sous-code de trois
caractères maximum peut indiquer une subdivision du pays comme
BE-WAL pour la région wallonne ou BE-WBR pour la province du
Brabant Wallon. Ces codes peuvent être utilisés pour la
génération de codes-barres, d'identifiants divers, numéros de
produits, etc. En parallèle, une numérotation jusqu'à 999
cohabite avec le système alphabétique.
</para>
<para>
Des codes réservés pour les utilisateurs existent, et peuvent
donc être utilisés dans les fictions :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
AA ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
QM à QZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
XA à XZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
ZZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
AAA à AAZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
QMA à QZZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
XAA à XZZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
ZZA à ZZZ ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
900 à 999.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
L'usage des codes XX et XXX est recommandé lorsque le pays n'est
pas connu (par exemple dans une plainte contre X habitant dans
le pays XX). Les caractères des subdivisions sont totalement
libres et s'emploient avec le code à deux lettres, par exemple :
QP-A, QP-AB ou QP-ABC.
</para>
</section>
<section xml:id="langues">
<title>Langues</title>
<para>
Les langues et groupes linguistiques disposent également de
codes à deux ou trois lettres. Cela comprend également les
langues mortes (comme le latin : lat) ou certaines langues
construites (comme le lojban : jbo et même le klingon : tlh).
Les langues non inscrites prennent le code mis. Un document
utilisant plusieurs langues peut prendre le code mul. Enfin, und
définit un texte dont on ne détermine pas la langue.
</para>
<para>
Les codes qaa à qtz sont réservés à un usage local (dont la
fiction), mais une initiative de
<link xlink:href="https://www.kreativekorp.com/clcr/">Kreative
Korporation</link> tente d'en réserver pour certaines langues
artistiques.
</para>
</section>
<section xml:id="monnaie">
<title>Monnaie</title>
<para>
Tout comme les pays et les langues, les monnaies ont aussi leur
codification en trois caractères. Seuls deux codes sont réservés
: XTS pour les tests et XXX pour l'absence de monnaie. Il vaut
mieux créer une nouvelle codification fictive même si des codes
restent disponibles. L'usage de quatre lettres évitera toute
collision.
</para>
<para>
À noter : l'identification se fait avec des lettres ou des
chiffres, par exemple EUR et 978 pour l'euro.
</para>
</section>
<section xml:id="numéros-de-téléphone">
<title>Numéros de téléphone</title>
<para>
La lettre x est à remplacer par un chiffre quelconque dans tous
les numéros ci-dessous.
</para>
<section xml:id="allemagne">
<title>Allemagne</title>
<para>
L'autorité des télécommunications a officiellement attribué
des &quot;drama numbers&quot; pour la fiction.
</para>
<para>
Téléphonie fixe :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+49 (0)30 23125 xxx (Berlin) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)69 90009 xxx (Frankfurt am Main) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)40 66969 xxx (Hamburg) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)221 4710 xxx (Köln) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)89 99998 xxx (München).
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
GSM :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+49 (0)152 28817386 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)152 28895456 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)152 54599371 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)171 39200xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)172 9925904 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)172 9968532 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)172 9968532 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)172 9973186 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)172 9980752 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)174 9091317 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)174 9464308 ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+49 (0)176 040690xx.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="belgique-1">
<title>Belgique</title>
<para>
Il n'existe pas de numéros réservés à la fiction. Cependant,
des plages ne seront jamais attribuées et peuvent donc être
utilisées en fiction :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+32 (0)2 0xx xx xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+32 (0)2 1xx xx xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+32 (0)2 9xx xx xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+32 (0)3 0xx xx xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+32 (0)3 1xx xx xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+32 (0)3 9xx xx xx.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="canada-1">
<title>Canada</title>
<para>
Tous les numéros +1-xxx-555-01xx sont réservés aux fictions.
</para>
</section>
<section xml:id="france-1">
<title>France</title>
<para>
Tous les numéros suivants sont réservés aux fictions :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+33 (0)1 99 00 xx xx (Île-de-France) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+33 (0)2 61 91 xx xx (Nord-ouest, Réunion, Mayotte) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+33 (0)3 53 01 xx xx (Nord-est) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+33 (0)4 65 71 xx xx (Sud-est) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+33 (0)5 36 49 xx xx (Sud-ouest) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+33 (0)6 39 98 xx xx (GSM).
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="hongrie">
<title>Hongrie</title>
<para>
Tous les numéros +36 (06) 55xxxxxx sont réservés aux tests et
peuvent être utilisés dans les fictions.
</para>
</section>
<section xml:id="suède">
<title>Suède</title>
<para>
Les numéros suivants sont réservés pour les fictions :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+46 (0)70-1740605 à +46 (0)70-1740699 (GSM) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+46 (0)31-39006xx (Göteborg) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+46 (0)40-62804xx (Malmö) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+46 (0)8-465004xx (Stockholm) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+46 (0)980-3192xx (Kiruna).
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="royaume-uni">
<title>Royaume-Uni</title>
<para>
Le Royaume-Uni propose de nombreux numéros pour la fiction :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+44 (0)113 496 0xxx (Leeds) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)114 496 0xxx (Sheffield) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)115 496 0xxx (Nottingham) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)116 496 0xxx (Leicester) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)117 496 0xxx (Bristol) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)118 496 0xxx (Reading) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)121 496 0xxx (Birmingham) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)131 496 0xxx (Edinbugh) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)141 496 0xxx (Glasgow) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)151 496 0xxx (Liverpool) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)161 496 0xxx (Manchester) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)191 498 0xxx (Tyneside, Durham et Sunderland) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)20 7496 0xxx (London) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)28 9649 6xxx (Irlande du Nord) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)29 2018 0xxx (Cardiff) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)1632 960xxx (Sans zone) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)7700 900xxx (GSM) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)8081 570xxx (Freephone) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)909 8790xxx (Premium rate services) ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+44 (0)3069 990xxx (UK-wide).
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="suisse-1">
<title>Suisse</title>
<para>
La Suisse n'a pas défini de numéros pour les fictions. Mais
des plages réservées aux tests ne seront jamais attribuées :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
+41 (0)97 xxx xx xx ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
+41 (0)99 xxx xx xx.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="usa">
<title>USA</title>
<para>
Tous les numéros +1-xxx-555-xxxx sont réservés à la fiction.
</para>
</section>
</section>
<section xml:id="code-barre-et-qr-code">
<title>Code-barre et QR Code</title>
<para>
Les codes-barres existent sous diverses formes, en une ou deux
dimensions, monochromes ou multicolores. Ils contiennent des
données sous différents formats : des nombres, des textes ou
encore des structures de données. Le choix pour la fiction
dépend alors de l'usage. Ainsi, s'il s'agit de l'encodage d'une
URL, il suffit de prendre un nom de domaine fictif. Ce cas est
fréquent avec les QR Codes.
</para>
<para>
Le système GS1 encode tous les produits vendus au moyen d'un
code numérique. Il est utilisé pour les EAN et certains
DataMatrix, QR Code et quelques autres. Le code EAN-13 figure
sur la plupart des produits en magasin. Il se compose de treize
chiffres :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
les trois premiers pour le numéro de pays ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un code fabricant de longueur variable ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un code produit de longueur variable ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un chiffre pour le contrôle d'erreur.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Warning
</para>
<para>
Le code pays correspond à celui attribué par GS1. Il ne doit pas
être confondu avec le code pays ISO 3166-1.
</para>
<para>
La composition est identique pour les codes SSCC à 18 chiffres.
GS1 attribue un numéro unique à chaque fabricant, et ce dernier
enregistre des numéros d'articles.
</para>
<para>
Le dernier chiffre d'un code EAN (ou ISBN, ISSN, etc.) se
calcule en utilisant les chiffres déjà obtenus. Prenons pour
exemple le code 952123452712 ayant pour code pays 952, pour code
fabricant 12345 et pour code article 2712. Nous multiplions
alors alternativement chaque chiffre par 3 et par 1 en
commençant par le dernier. Nous additionnons alors le tout.
</para>
<programlisting>
2×3 + 1×1 + 7×3 + 2×1 + 5×3 + 4×1 +
3×3 + 2×1 + 1×3 + 2×1 + 5×3 + 9×1
= 89
</programlisting>
<para>
Nous soustrayons alors le résultat du nombre divisible par dix
égal ou supérieur le plus proche, et nous obtenons 90-89 = 1.
Ainsi notre code complet devient 9521234527121.
</para>
<para>
Le code pays 952 du système GS1 correspond aux données fictives
pour la documentation.
</para>
<para>
Note
</para>
<para>
Il ne semble pas y avoir de plages réservées pour la fiction
pour les ISBN et les ISSN. Si tel est le cas, il reste possible
d'utiliser le système EAN-13.
</para>
<para>
Note
</para>
<para>
Les codes EAN-13 ne servent pas pour la logistique et le
transport, mais uniquement pour la distribution. Un autre
standard existe pour cela : GS1-128. Le sujet est trop vaste
pour cette page. Ce code-barre, bien plus gros, encode entre
autres les numéro de lot, date de fabrication, lieu d'emballage,
date de péremption, informations sur le produit ou le colis
(taille, poids, volume), prix, lieu de livraison, etc.
</para>
</section>
<section xml:id="sources">
<title>Sources</title>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
ISO 3166-1 et ISO 3166-2
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
ISO 639
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
ISO 4217
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.gs1.org/docs/barcodes/GS1_General_Specifications.pdf">GS1
General Specification</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc1918.html">RFC
1918 Address Allocation for Private Internets</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc5737.html">RFC
5737 IPv4 Address Blocks Reserved for Documentation</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc6676.html">RFC
6676 Multicast Addresses for Documentation</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc3849.html">RFC
3849 IPv6 Address Prefix Reserved for Documentation</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc6890.html">RFC
6890 Special-Purpose IP Address Registries</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.bpost2.be/zipcodes/files/zipcodes_num_fr_new.html">Localités
par code postal (BPost)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.canadapost-postescanada.ca/scp/fr/soutien/sujet/directives-adressage/codes-postaux.page">Directives
d'adressage (Canada Post)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://en.wikipedia.org/wiki/Postal_code">Postal
code - Wikipedia (EN)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://fr.wikipedia.org/wiki/Num%C3%A9ro_postal_d%27acheminement">Numéro
postal d'acheminement - Wikipedia</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.bundesnetzagentur.de/SharedDocs/Downloads/DE/Sachgebiete/Telekommunikation/Unternehmen_Institutionen/Nummerierung/Rufnummern/Mittlg148_2021.pdf?__blob=publicationFile&amp;v=1">Rufnummern
für Medienproduktionen („Drama Numbers“)
(Bundesnetzagentur)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://crtc.gc.ca/public/cisc/cn/CNODGL0026A.pdf">Canadian
Adjunct to the 555 NXX Line Number Reference Document
(Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications
canadiennes)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.arcep.fr/uploads/tx_gsavis/18-0881.pdf">Décision
n 2018-0881 modifiée de l’Autorité de régulation des
communications électroniques et des postes en date du 24
juillet 2018 établissant le plan national de numérotation et
ses règles de gestion (ARCEP)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://pts.se/sv/bransch/telefoni/nummer-och-adressering/telefonnummer-for-anvandning-i-bocker-och-filmer-etc/">Telefonnummer
för användning i böcker och filmer etc (PTS)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.ibpt.be/file/cc73d96153bbd5448a56f19d925d05b1379c7f21/8d6a6b54ed234bec80ec0778fa40868071f61648/b_nr_pq-status%201-1-2018.pdf">BELGIAN
NUMBERING PLAN - STATUS (1/1/2018) (IBPT)</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="">Prescriptions techniques et
administratives concernant le plan de numérotation et la
répartition des numéros E.164 (Département fédéral de
l’environnement, des transports, de l’énergie et de la
communication DETEC - Office fédéral de la communication
OFCOM)
&lt;https://www.bakom.admin.ch/dam/bakom/fr/dokumente/bakom/das_bakom/rechtliche_grundlagen/vollzugspraxis/Telekommunikation/tav_pta_2_2_ed7.pdf.download.pdf/TAV_PTA%20-%202.2%20-%20Edition7%20-%20f%20bf_final.pdf&gt;</link>
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.ofcom.org.uk/phones-telecoms-and-internet/information-for-industry/numbering/numbers-for-drama">Telephone
numbers for use in TV and radio drama programmes
(Ofcom)</link>
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
</section>
</article>

460
source/doc/donnees_fictives.rst
View file

@ -1,460 +0,0 @@
.. post:: 2022-04-15 23:02
:category: Documentation
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
:nocomments:
Données fictives
================
Nous donnons toujours une identité à nos personnages, et donc
des données personnelles. Certaines personnes plus ou moins
mal intentionnées tentent leur chance et harcèlent les
malheureux possesseurs d'un numéro de téléphone ou d'une
adresse de courriel. Cette page recense des données qui ne
pourront jamais être attribuées dans le monde réel. Si vous
avez connaissance d'informations supplémentaires, n'hésitez
pas à ouvrir un ticket sur
`notre espace de collaboration
<https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website/issues>`_.
Noms de domaine
~~~~~~~~~~~~~~~
Très peu de noms de domaine sont réservés. Officiellement,
vous pouvez utiliser sans crainte `.example.com`,
`.example.org`, `.example.net`, `.example`, `.test`,
`.invalid` et `.internal`.
La mention d'exemple sera peut-être trop explicite pour vos
fictions. C'est pour cela que nous avons réservé deux noms
de domaine pour ça : `rfic.be` et `rfic.xyz`. Bref,
vous pouvez exploiter toutes ces adresses de courriel :
- `le_gentil@example.com` ;
- `le_mechant@succursale.example.com` ;
- `le_sidekick@succursale.example` ;
- `le_gentil@rfic.be` ;
- `le_mechant@rfic.xyz` ;
- `le_sidekick@succursale.rfic.xyz` ;
et tous ces sites web :
- `https://www.example.com` ;
- `http://succursale.example` ;
- `https://succursale.rfic.xyz` ;
- `http://rfic.be`.
Attention, dans une URL, les noms de domaine sont situés
après le `http://` ou le `https://` et avant le `/` suivant.
Votre nom de domaine personnalisé doit finir par l'une des
possibilités mentionnées ci-dessus.
Adresses IP
~~~~~~~~~~~
Un périphérique connecté à un réseau reçoit une ou
plusieurs adresses IP. Il existe deux systèmes en vigueur :
IP version 4 (`IPv4`) et IP version 6 (`IPv6`). Les adresses se
séparent en blocs d'adresses (par exemple de `192.168.27.0`
à `192.168.27.255`). Chacun d'eux correspond à un sous-réseau,
la première adresse étant celle du réseau lui-même, et la
dernière celle pour appeler le réseau entier.
Une adresse `IPv4` s'écrit en quatre nombres séparés par des
points et compris entre 0 et 255. Une adresse `IPv6` en huit
nombres hexadécimaux de 0 à ffff (les chiffres hexadécimaux
étant `0`, `1`, `2`, `3`, `4`, `5`, `6`, `7`, `8`, `9`, `a`,
`b`, `c`, `d`, `e`, `f`), séparés par des deux-points. Il
est possible de contracter une adresse `IPv6` en un endroit
en retirant les blocs valant 0. Par exemple
`2001:db8:0:0:0:0:0:1` devient `2001:db8::1`.
Les adresses suivantes servent aux réseaux privés, comme par
exemple le réseau d'une entreprise. Elles peuvent être
utilisées à de nombreux endroits dans le monde et ne
permettent pas un usage à l'extérieur.
- `10.0.0.0` à `10.255.255.255` ;
- `172.16.0.0` à `172.31.255.255` ;
- `192.168.0.0` à `192.168.255.255` ;
- `fd00::` à `fdff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`.
D'autres adresses ne concernent que les communications à
soi-même, ce sont les adresses localhost :
- `127.0.0.0` à `127.255.255.255` ;
- `::1`.
Enfin, d'autres adresses ne sont valables que sur le lien et
ne permettent pas de passer les routeurs :
- `169.254.0.0` à `169.254.255.255` ;
- `fe80::0` à `fe80:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`.
Plus intéressant pour nous, des blocs réservés à la
documentation s'utilisent sans problème dans la fiction :
- `192.0.2.0` à `192.0.2.255` ;
- `198.51.100.0` à `198.51.100.255` ;
- `203.0.113.0` à `203.0.113.255` ;
- `233.252.0.0` à `233.252.0.255` (multicast) ;
- `2001:db8::0` à `2001:db8:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff:ffff`.
Le terme multicast indique que les adresses correspondantes
joignent plusieurs postes.
Codes postaux
~~~~~~~~~~~~~
Belgique
--------
Les codes postaux en Belgique comportent quatre chiffres.
Il ne semble pas y avoir de codes postaux spécifiques mis
à part le `0612` pour Saint-Nicolas. Néanmoins, les codes
postaux commençant par `0` (sauf `0612`), `57`, `58`, `59`
et `74` sont actuellement disponibles. À noter qu'un code
postal finissant par `99` sert aux retours postaux.
Canada
------
Les codes postaux s'écrivent sous la forme `A9A 9A9`. Les
lettres `D`, `F`, `I`, `O`, `Q` et `U` ne sont jamais
utilisées. Aucun code commençant par `W` ou par `Z`
n'existe.
France
------
Un code postal se compose généralement du numéro du
département sur deux chiffres, suivi du numéro du bureau
de distribution sur trois chiffres.
Il ne semble pas exister de codes postaux réservés.
Pays-Bas
--------
Les codes postaux néerlandais se composent de quatre chiffres
pour la localité et de deux lettres pour préciser une
zone géographique voire une rue. Les lettres ne peuvent
pas être `SA`, `SD` ou `SS`. Un dernier chiffre à `0`
indique une boîte postale.
Il n'existe pas de codes postaux commençant par `0`, cette
série peut donc être utilisée pour de la fiction.
Suisse
------
Les Numéros Postaux d'Acheminement sont constitués de
quatre chiffres dont le premier indique la grande région
géographique. Les codes disponibles commencent par :
- `0` ;
- `58` ou `59` pour la région d'Aarau ;
- `78` ou `79` pour les Grisons ;
- `97`, `98` ou `99` pour l'est de la Suisse et le Liechtenstein.
Pays
~~~~
Chaque pays dispose d'un code à deux ou trois lettres pour
l'identifier (norme ISO 3166-1). Par exemple, la Belgique
est notée `BE` ou `BEL`. En plus de cela, un sous-code de trois
caractères maximum peut indiquer une subdivision du pays comme
`BE-WAL` pour la région wallonne ou `BE-WBR` pour la province
du Brabant Wallon. Ces codes peuvent être utilisés pour la
génération de codes-barres, d'identifiants divers, numéros
de produits, etc. En parallèle, une numérotation jusqu'à 999
cohabite avec le système alphabétique.
Des codes réservés pour les utilisateurs existent, et peuvent
donc être utilisés dans les fictions :
- `AA` ;
- `QM` à `QZ` ;
- `XA` à `XZ` ;
- `ZZ` ;
- `AAA` à `AAZ` ;
- `QMA` à `QZZ` ;
- `XAA` à `XZZ` ;
- `ZZA` à `ZZZ` ;
- `900` à `999`.
L'usage des codes `XX` et `XXX` est recommandé lorsque le pays
n'est pas connu (par exemple dans une plainte contre `X`
habitant dans le pays `XX`). Les caractères des subdivisions
sont totalement libres et s'emploient avec le code à deux
lettres, par exemple : `QP-A`, `QP-AB` ou `QP-ABC`.
Langues
~~~~~~~
Les langues et groupes linguistiques disposent également de
codes à deux ou trois lettres. Cela comprend également les
langues mortes (comme le latin : `lat`) ou certaines langues
construites (comme le lojban : `jbo` et même le
klingon : `tlh`). Les langues non inscrites prennent le
code `mis`. Un document utilisant plusieurs langues peut
prendre le code `mul`. Enfin, `und` définit un texte dont
on ne détermine pas la langue.
Les codes `qaa` à `qtz` sont réservés à un usage local (dont
la fiction), mais une initiative de
`Kreative Korporation <https://www.kreativekorp.com/clcr/>`_
tente d'en réserver pour certaines langues artistiques.
Monnaie
~~~~~~~
Tout comme les pays et les langues, les monnaies ont aussi
leur codification en trois caractères. Seuls deux codes
sont réservés : `XTS` pour les tests et `XXX` pour l'absence de
monnaie. Il vaut mieux créer une nouvelle codification
fictive même si des codes restent disponibles. L'usage de
quatre lettres évitera toute collision.
À noter : l'identification se fait avec des lettres ou des
chiffres, par exemple `EUR` et `978` pour l'euro.
Numéros de téléphone
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
La lettre `x` est à remplacer par un chiffre quelconque
dans tous les numéros ci-dessous.
Allemagne
---------
L'autorité des télécommunications a officiellement attribué
des "drama numbers" pour la fiction.
Téléphonie fixe :
- `+49 (0)30 23125 xxx` (Berlin) ;
- `+49 (0)69 90009 xxx` (Frankfurt am Main) ;
- `+49 (0)40 66969 xxx` (Hamburg) ;
- `+49 (0)221 4710 xxx` (Köln) ;
- `+49 (0)89 99998 xxx` (München).
GSM :
- `+49 (0)152 28817386` ;
- `+49 (0)152 28895456` ;
- `+49 (0)152 54599371` ;
- `+49 (0)171 39200xx` ;
- `+49 (0)172 9925904` ;
- `+49 (0)172 9968532` ;
- `+49 (0)172 9968532` ;
- `+49 (0)172 9973186` ;
- `+49 (0)172 9980752` ;
- `+49 (0)174 9091317` ;
- `+49 (0)174 9464308` ;
- `+49 (0)176 040690xx`.
Belgique
--------
Il n'existe pas de numéros réservés à la fiction. Cependant,
des plages ne seront jamais attribuées et peuvent donc être
utilisées en fiction :
- `+32 (0)2 0xx xx xx` ;
- `+32 (0)2 1xx xx xx` ;
- `+32 (0)2 9xx xx xx` ;
- `+32 (0)3 0xx xx xx` ;
- `+32 (0)3 1xx xx xx` ;
- `+32 (0)3 9xx xx xx`.
Canada
------
Tous les numéros `+1-xxx-555-01xx` sont réservés aux fictions.
France
------
Tous les numéros suivants sont réservés aux fictions :
- `+33 (0)1 99 00 xx xx` (Île-de-France) ;
- `+33 (0)2 61 91 xx xx` (Nord-ouest, Réunion, Mayotte) ;
- `+33 (0)3 53 01 xx xx` (Nord-est) ;
- `+33 (0)4 65 71 xx xx` (Sud-est) ;
- `+33 (0)5 36 49 xx xx` (Sud-ouest) ;
- `+33 (0)6 39 98 xx xx` (GSM).
Hongrie
-------
Tous les numéros `+36 (06) 55xxxxxx` sont réservés aux tests et
peuvent être utilisés dans les fictions.
Suède
-----
Les numéros suivants sont réservés pour les fictions :
- `+46 (0)70-1740605` à `+46 (0)70-1740699` (GSM) ;
- `+46 (0)31-39006xx` (Göteborg) ;
- `+46 (0)40-62804xx` (Malmö) ;
- `+46 (0)8-465004xx` (Stockholm) ;
- `+46 (0)980-3192xx` (Kiruna).
Royaume-Uni
-----------
Le Royaume-Uni propose de nombreux numéros pour la fiction :
- `+44 (0)113 496 0xxx` (Leeds) ;
- `+44 (0)114 496 0xxx` (Sheffield) ;
- `+44 (0)115 496 0xxx` (Nottingham) ;
- `+44 (0)116 496 0xxx` (Leicester) ;
- `+44 (0)117 496 0xxx` (Bristol) ;
- `+44 (0)118 496 0xxx` (Reading) ;
- `+44 (0)121 496 0xxx` (Birmingham) ;
- `+44 (0)131 496 0xxx` (Edinbugh) ;
- `+44 (0)141 496 0xxx` (Glasgow) ;
- `+44 (0)151 496 0xxx` (Liverpool) ;
- `+44 (0)161 496 0xxx` (Manchester) ;
- `+44 (0)191 498 0xxx` (Tyneside, Durham et Sunderland) ;
- `+44 (0)20 7496 0xxx` (London) ;
- `+44 (0)28 9649 6xxx` (Irlande du Nord) ;
- `+44 (0)29 2018 0xxx` (Cardiff) ;
- `+44 (0)1632 960xxx` (Sans zone) ;
- `+44 (0)7700 900xxx` (GSM) ;
- `+44 (0)8081 570xxx` (Freephone) ;
- `+44 (0)909 8790xxx` (Premium rate services) ;
- `+44 (0)3069 990xxx` (UK-wide).
Suisse
------
La Suisse n'a pas défini de numéros pour les fictions. Mais
des plages réservées aux tests ne seront jamais attribuées :
- `+41 (0)97 xxx xx xx` ;
- `+41 (0)99 xxx xx xx`.
USA
---
Tous les numéros `+1-xxx-555-xxxx` sont réservés à la fiction.
Code-barre et QR Code
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les codes-barres existent sous diverses formes, en une ou
deux dimensions, monochromes ou multicolores. Ils contiennent
des données sous différents formats : des nombres, des
textes ou encore des structures de données. Le choix pour
la fiction dépend alors de l'usage. Ainsi, s'il s'agit de
l'encodage d'une `URL`, il suffit de prendre un nom de
domaine fictif. Ce cas est fréquent avec les QR Codes.
Le système `GS1` encode tous les produits vendus au moyen d'un
code numérique. Il est utilisé pour les `EAN` et certains
`DataMatrix`, `QR Code` et quelques autres. Le code `EAN-13`
figure sur la plupart des produits en magasin. Il se
compose de treize chiffres :
- les trois premiers pour le numéro de pays ;
- un code fabricant de longueur variable ;
- un code produit de longueur variable ;
- un chiffre pour le contrôle d'erreur.
.. warning::
Le code pays correspond à celui attribué par GS1. Il ne
doit pas être confondu avec le code pays ISO 3166-1.
La composition est identique pour les codes `SSCC` à 18
chiffres. `GS1` attribue un numéro unique à chaque fabricant,
et ce dernier enregistre des numéros d'articles.
Le dernier chiffre d'un code `EAN` (ou `ISBN`, `ISSN`, etc.) se
calcule en utilisant les chiffres déjà obtenus. Prenons
pour exemple le code `952123452712` ayant pour code pays `952`,
pour code fabricant `12345` et pour code article `2712`. Nous
multiplions alors alternativement chaque chiffre par `3` et
par `1` en commençant par le dernier. Nous additionnons
alors le tout.
.. code::
2×3 + 1×1 + 7×3 + 2×1 + 5×3 + 4×1 +
3×3 + 2×1 + 1×3 + 2×1 + 5×3 + 9×1
= 89
Nous soustrayons alors le résultat du nombre divisible par
dix égal ou supérieur le plus proche, et nous obtenons
`90-89 = 1`. Ainsi notre code complet devient
`9521234527121`.
Le code pays `952` du système `GS1` correspond aux données
fictives pour la documentation.
.. note::
Il ne semble pas y avoir de plages réservées pour la
fiction pour les ISBN et les ISSN. Si tel est le cas,
il reste possible d'utiliser le système EAN-13.
.. note::
Les codes EAN-13 ne servent pas pour la logistique et le
transport, mais uniquement pour la distribution. Un autre
standard existe pour cela : GS1-128. Le sujet est trop
vaste pour cette page. Ce code-barre, bien plus gros,
encode entre autres les numéro de lot, date de
fabrication, lieu d'emballage, date de péremption,
informations sur le produit ou le colis (taille, poids,
volume), prix, lieu de livraison, etc.
Sources
~~~~~~~
- ISO 3166-1 et ISO 3166-2
- ISO 639
- ISO 4217
- `GS1 General Specification
<https://www.gs1.org/docs/barcodes/GS1_General_Specifications.pdf>`_
- `RFC 1918 Address Allocation for Private Internets
<https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc1918.html>`_
- `RFC 5737 IPv4 Address Blocks Reserved for Documentation
<https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc5737.html>`_
- `RFC 6676 Multicast Addresses for Documentation
<https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc6676.html>`_
- `RFC 3849 IPv6 Address Prefix Reserved for Documentation
<https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc3849.html>`_
- `RFC 6890 Special-Purpose IP Address Registries
<https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc6890.html>`_
- `Localités par code postal (BPost)
<https://www.bpost2.be/zipcodes/files/zipcodes_num_fr_new.html>`_
- `Directives d'adressage (Canada Post)
<https://www.canadapost-postescanada.ca/scp/fr/soutien/sujet/directives-adressage/codes-postaux.page>`_
- `Postal code - Wikipedia (EN) <https://en.wikipedia.org/wiki/Postal_code>`_
- `Numéro postal d'acheminement - Wikipedia
<https://fr.wikipedia.org/wiki/Num%C3%A9ro_postal_d%27acheminement>`_
- `Rufnummern für Medienproduktionen („Drama Numbers“) (Bundesnetzagentur)
<https://www.bundesnetzagentur.de/SharedDocs/Downloads/DE/Sachgebiete/Telekommunikation/Unternehmen_Institutionen/Nummerierung/Rufnummern/Mittlg148_2021.pdf?__blob=publicationFile&v=1>`_
- `Canadian Adjunct to the 555 NXX Line Number Reference Document
(Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes)
<https://crtc.gc.ca/public/cisc/cn/CNODGL0026A.pdf>`_
- `Décision n 2018-0881 modifiée de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 24 juillet 2018 établissant le plan national de numérotation et ses règles de gestion
(ARCEP)
<https://www.arcep.fr/uploads/tx_gsavis/18-0881.pdf>`_
- `Telefonnummer för användning i böcker och filmer etc (PTS)
<https://pts.se/sv/bransch/telefoni/nummer-och-adressering/telefonnummer-for-anvandning-i-bocker-och-filmer-etc/>`_
- `BELGIAN NUMBERING PLAN - STATUS (1/1/2018) (IBPT)
<https://www.ibpt.be/file/cc73d96153bbd5448a56f19d925d05b1379c7f21/8d6a6b54ed234bec80ec0778fa40868071f61648/b_nr_pq-status%201-1-2018.pdf>`_
- `Prescriptions techniques et administratives concernant le plan de numérotation et la répartition des numéros E.164
(Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication DETEC
- Office fédéral de la communication OFCOM)
<https://www.bakom.admin.ch/dam/bakom/fr/dokumente/bakom/das_bakom/rechtliche_grundlagen/vollzugspraxis/Telekommunikation/tav_pta_2_2_ed7.pdf.download.pdf/TAV_PTA%20-%202.2%20-%20Edition7%20-%20f%20bf_final.pdf>`_
- `Telephone numbers for use in TV and radio drama programmes (Ofcom)
<https://www.ofcom.org.uk/phones-telecoms-and-internet/information-for-industry/numbering/numbers-for-drama>`_

28
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<title></title>
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2020-05-11 15:15
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<title>Documentation</title>
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</para>
<para>
Créer, écrire, produire, tout cela demande des techniques mais
aussi des connaissances. Nous produisons des ressources pour que
tout le monde puisse participer. Et nous vous donnerons tout le
nécessaire pour inclure des personnages handicapés dans vos
œuvres.
</para>
<para>
donnees_fictives
</para>
</section>
</article>

26
source/doc/index.rst
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@ -1,26 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 15:15
:category: Accueil
:author: kujiu
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Documentation
#############
.. galleria:: assets/doc.svg
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:alt: Une femme assise sur des livres géants lit.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Créer, écrire, produire, tout cela demande des techniques
mais aussi des connaissances. Nous produisons des ressources
pour que tout le monde puisse participer. Et nous vous
donnerons tout le nécessaire pour inclure des
personnages handicapés dans vos œuvres.
.. toctree::
donnees_fictives

120
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<title></title>
</info>
<para>
2020-05-10 10:15
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<para>
Warning
</para>
<para>
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv
Project
</para>
<para>
Nerv Project a réussi à se développer en dehors de l'espace temps.
Notre histoire complexe explique la qualité et la maturité de toutes
nos technologies.
</para>
<section xml:id="notre-histoire">
<title>Notre histoire</title>
<para>
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</para>
<section xml:id="les-origines">
<title>Les origines</title>
<para>
Tout commença dans un univers parallèle. Le professeur Kohart
fit une découverte sensationnelle. Ce grand cardiologue étudiait
avec précision les détails des électrocardiogrammes. L'analyse
par une IA montra la présence d'un message chiffré, inscrit dans
les pulsations elles-mêmes comme si ces dernières servaient de
porteuse. Il fut extrêmement surpris de trouver ainsi des
indications claires sur la fin de l'univers. Les astrophysiciens
étaient unanimes : cet univers s'effondrait sur lui-même et il
restait à peine un siècle avant la contraction finale.
</para>
<para>
Le professeur, faisant partie de la dernière génération,
concentra ses efforts pour en apprendre plus sur cette anomalie.
Il construisit des vectographes bien plus précis que les
électrocardiographes existants. Et il décoda ainsi une première
partie du Grand Plan, le programme qui régit l'ensemble des
univers, de la matière, des êtres et du temps. Ses travaux
continuèrent et il tenta le tout pour le tout. Un cœur est un
élément contrôlable grâce à des électrodes bien placées. Il
développa alors le premier rétrovectographe à base de
nanoparticules et tenta de réécrire la fin de son univers. Il
narra alors une toute autre vérité et l'injecta dans le Grand
Plan. La première Narration Expérimentale de Réalité
Vectographiée était née. Et son univers changea de paradigme, et
partit alors en expansion.
</para>
</section>
<section xml:id="la-prise-de-conscience">
<title>La prise de conscience</title>
<para>
Le professeur Kohart créa alors un groupe de spécialistes afin
de maintenir l'univers en état. L'humanité sauvée n'était pas
pour autant dans un état honorable. La planète tremblait de plus
en plus, et la nature se desséchait. Il fallait sans cesse
retoucher au Grand Plan. L'effort était immense. Il fallait
trouver un cœur contenant la bonne séquence, et la modifier. Au
fil des ans, le laboratoire de recherche astrocardiaque
s'apercevait des limites de la méthode. Premièrement, les
séquences ne concernaient pas toutes leur univers. En réalité,
les cœurs agissaient pour la très grande majorité sur des
univers parallèles. Et deuxièmement, le Grand Plan compensait
les altérations. Il y'avait toujours une conséquence sur une
écriture.
</para>
<para>
Les dirigeants lancèrent une enquête afin de déterminer avec
exactitude les conséquences de la sauvegarde de leur univers. La
tâche fut bien plus complexe que prévu. Les enquêteurs durent
utiliser des moyens de pointe pour trouver des cœurs portant
trace de cette modification. Et pour cela, il fallait passer
dans un autre univers. Cela prit une bonne centaine d'années. Le
professeur Kohart, dans la fleur de l'âge avec ses trois siècles
d'existence, reçut un choc lors de la conclusion. Non seulement,
la survie de l'univers n'était pas garantie sur le long terme,
mais en plus l'opération avait annihilé quatre univers entiers !
Cent milliards d'humains périrent. Pire encore, aucun univers ne
permettait la survie de l'espèce humaine.
</para>
</section>
<section xml:id="lessor">
<title>L'essor</title>
<para>
Le professeur Kohart changea radicalement de méthode. Le Grand
Plan ne pouvait être changé que par petites touches pour éviter
des conséquences désastreuses. Mais cela ne suffisait pas,
chaque altération devait être minutieusement préparée et
vérifiée. Les ressources principales étaient dévouées à la
recherche d'informations et au calcul des incidences. D'autres
équipes s'occupèrent de transférer les êtres humains en danger
dans des univers plus stables. Mais même ces opérations étaient
risquées car elles contrevenaient au Grand Plan.
</para>
<para>
Petit à petit, les dirigeants s'immiscèrent dans les opérations
et structurèrent au mieux les activités. Ils établirent les
grandes lignes du projet, et ils définirent une politique
globale. Ils établirent le but principal : la survie de
l'humanité au Grand Plan quel qu'en soit le prix, tant que cette
survie permettait tout de même une vie honorable. Ils séparèrent
les différents services pour éviter toute nouvelle catastrophe
et commencèrent à définir les limites d'une altération
acceptable. Ces règles sont toujours en vigueur aujourd'hui, si
ce n'est quelques améliorations mineures. Une altération doit
donc concerner un faible nombre d'êtres vivants, être limitée
dans l'espace et ne doit pas changer la nature de l'univers.
</para>
</section>
</section>
</article>

120
source/fiction/histoire.rst
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.. post:: 2020-05-10 10:15
:category: Fiction
:author: kujiu
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:nocomments:
.. warning::
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète
fictive Nerv Project
Nerv Project a réussi à se développer en dehors de
l'espace temps. Notre histoire complexe explique la
qualité et la maturité de toutes nos technologies.
Notre histoire
==============
.. galleria:: assets/histoire.svg
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:alt: Deux médecins observent un électrocardiogramme.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Les origines
~~~~~~~~~~~~
Tout commença dans un univers parallèle. Le professeur
Kohart fit une découverte sensationnelle. Ce grand
cardiologue étudiait avec précision les détails des
électrocardiogrammes. L'analyse par une IA montra la
présence d'un message chiffré, inscrit dans les
pulsations elles-mêmes comme si ces dernières servaient
de porteuse. Il fut extrêmement surpris de trouver
ainsi des indications claires sur la fin de l'univers.
Les astrophysiciens étaient unanimes : cet univers
s'effondrait sur lui-même et il restait à peine un
siècle avant la contraction finale.
Le professeur, faisant partie de la dernière génération,
concentra ses efforts pour en apprendre plus sur cette
anomalie. Il construisit des vectographes bien plus
précis que les électrocardiographes existants. Et il
décoda ainsi une première partie du Grand Plan, le
programme qui régit l'ensemble des univers, de la
matière, des êtres et du temps. Ses travaux continuèrent
et il tenta le tout pour le tout. Un cœur est un élément
contrôlable grâce à des électrodes bien placées. Il
développa alors le premier rétrovectographe à base de
nanoparticules et tenta de réécrire la fin de son
univers. Il narra alors une toute autre vérité et
l'injecta dans le Grand Plan. La première Narration
Expérimentale de Réalité Vectographiée était née. Et
son univers changea de paradigme, et partit alors en
expansion.
La prise de conscience
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Le professeur Kohart créa alors un groupe de spécialistes
afin de maintenir l'univers en état. L'humanité sauvée
n'était pas pour autant dans un état honorable. La
planète tremblait de plus en plus, et la nature se
desséchait. Il fallait sans cesse retoucher au Grand
Plan. L'effort était immense. Il fallait trouver un
cœur contenant la bonne séquence, et la modifier. Au
fil des ans, le laboratoire de recherche astrocardiaque
s'apercevait des limites de la méthode. Premièrement,
les séquences ne concernaient pas toutes leur univers.
En réalité, les cœurs agissaient pour la très grande
majorité sur des univers parallèles. Et deuxièmement, le
Grand Plan compensait les altérations. Il y'avait
toujours une conséquence sur une écriture.
Les dirigeants lancèrent une enquête afin de déterminer
avec exactitude les conséquences de la sauvegarde de
leur univers. La tâche fut bien plus complexe que prévu.
Les enquêteurs durent utiliser des moyens de pointe
pour trouver des cœurs portant trace de cette
modification. Et pour cela, il fallait passer dans un
autre univers. Cela prit une bonne centaine d'années.
Le professeur Kohart, dans la fleur de l'âge avec ses
trois siècles d'existence, reçut un choc lors de la
conclusion. Non seulement, la survie de l'univers n'était
pas garantie sur le long terme, mais en plus l'opération
avait annihilé quatre univers entiers ! Cent milliards
d'humains périrent. Pire encore, aucun univers ne
permettait la survie de l'espèce humaine.
L'essor
~~~~~~~
Le professeur Kohart changea radicalement de méthode. Le
Grand Plan ne pouvait être changé que par petites
touches pour éviter des conséquences désastreuses. Mais
cela ne suffisait pas, chaque altération devait être
minutieusement préparée et vérifiée. Les ressources
principales étaient dévouées à la recherche
d'informations et au calcul des incidences.
D'autres équipes s'occupèrent de transférer les êtres
humains en danger dans des univers plus stables. Mais
même ces opérations étaient risquées car elles
contrevenaient au Grand Plan.
Petit à petit, les dirigeants s'immiscèrent dans les
opérations et structurèrent au mieux les activités.
Ils établirent les grandes lignes du projet, et ils
définirent une politique globale. Ils établirent le
but principal : la survie de l'humanité au Grand Plan
quel qu'en soit le prix, tant que cette survie permettait
tout de même une vie honorable. Ils séparèrent les
différents services pour éviter toute nouvelle
catastrophe et commencèrent à définir les limites d'une
altération acceptable. Ces règles sont toujours en
vigueur aujourd'hui, si ce n'est quelques améliorations
mineures. Une altération doit donc concerner un faible
nombre d'êtres vivants, être limitée dans l'espace
et ne doit pas changer la nature de l'univers.

28
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2020-05-11 15:45
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<title>La fiction</title>
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Nos œuvres se déroulent dans des univers différents mais tous
reliés par un point commun : Nerv Project, une agence secrète,
manipule l'Histoire en permanence. Des technologies avancées
permettent de lire l'avenir, mais également de le changer.
Sera-t-il possible de renverser le destin pour sauver l'humanité ?
</para>
<para>
histoire organisation missions risques technologie
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32
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.. post:: 2020-05-11 15:45
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La fiction
##########
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:alt: Une femme lit un livre à la lumière d'une lampe.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nos œuvres se déroulent dans des univers différents mais
tous reliés par un point commun : Nerv Project, une agence
secrète, manipule l'Histoire en permanence. Des
technologies avancées permettent de lire l'avenir, mais
également de le changer. Sera-t-il possible de renverser
le destin pour sauver l'humanité ?
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histoire
organisation
missions
risques
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82
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<title></title>
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2020-05-11 11:15
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<para>
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv
Project
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<title>Nos missions</title>
<para>
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</para>
<section xml:id="sauver-lespèce-humaine">
<title>Sauver l'espèce humaine</title>
<para>
Nous devons sauver l'humanité, et cela est notre priorité.
</para>
<para>
Nerv Project analyse continuellement les différents univers afin
d'en trouver un où l'espèce humaine survit. Malheureusement,
nous n'avons toujours aucun univers candidat. Nous utilisons
toutes nos ressources possibles et tous les moyens dont nous
disposons pour trouver une issue favorable, qu'elle soit par la
recherche d'un univers, la modification voire même la création.
</para>
</section>
<section xml:id="comprendre-le-grand-plan">
<title>Comprendre le Grand Plan</title>
<para>
Le Grand Plan, celui qui régit le fonctionnement du multivers,
nous est accessible par le cœur de tous les êtres vivants de
tous les univers. Son code est chiffré sous forme de signaux
portés par les pulsations.
</para>
<para>
Nerv Project vectographie un maximum de cœurs afin de récolter
les informations (voir notre section
<literal>technologie &lt;technologie&gt;</literal>). Les courbes
obtenues sont analysées, en les assemblant les unes aux autres
et en appliquant des algorithmes complexes. Le Grand Plan nous
informe sur la création et sur le devenir, sur notre évolution.
Il est la réponse à toutes les questions. Nous portons tous en
nous l'ADN du multivers.
</para>
<para>
La connaissance du Grand Plan permettrait de trouver une faille
dans sa fin pour faire survivre l'espèce humaine éternellement.
</para>
</section>
<section xml:id="améliorer-les-conditions-de-survie">
<title>Améliorer les conditions de survie</title>
<para>
Survivre est une chose, vivre dans de bonnes conditions en est
une autre. Chez Nerv Project, nous voulons le meilleur pour
l'avenir de l'humanité. Nous sélectionnerons la solution
permettant la meilleure manière de vivre. Pour cela, nous ne
retiendrons pas d'éventuels univers chaotiques.
</para>
</section>
<section xml:id="apporter-des-solutions-dans-le-multivers">
<title>Apporter des solutions dans le multivers</title>
<para>
Nerv Project utilise les différents univers pour construire un
avenir. Notre connaissance du Grand Plan ne nous permet pas
aujourd'hui de trouver une solution existante. Nous travaillons
donc à modifier des univers existants, ou encore à transférer
des ressources d'un univers à l'autre.
</para>
</section>
</section>
</article>

76
source/fiction/missions.rst
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@ -1,76 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 11:15
:category: Fiction
:author: kujiu
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:nocomments:
.. warning::
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète
fictive Nerv Project
Nos missions
============
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:align: center
:alt: Un astronaute se tient à côté de sa fusée sur le sol lunaire.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Sauver l'espèce humaine
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nous devons sauver l'humanité, et cela est notre priorité.
Nerv Project analyse continuellement les différents
univers afin d'en trouver un où l'espèce humaine survit.
Malheureusement, nous n'avons toujours aucun univers
candidat. Nous utilisons toutes nos ressources possibles
et tous les moyens dont nous disposons pour trouver une
issue favorable, qu'elle soit par la recherche d'un
univers, la modification voire même la création.
Comprendre le Grand Plan
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Le Grand Plan, celui qui régit le fonctionnement du
multivers, nous est accessible par le cœur de tous
les êtres vivants de tous les univers. Son code est
chiffré sous forme de signaux portés par les pulsations.
Nerv Project vectographie un maximum de cœurs afin de
récolter les informations (voir notre section
:doc:`technologie <technologie>`). Les courbes obtenues
sont analysées, en les assemblant les unes aux autres
et en appliquant des algorithmes complexes. Le Grand Plan
nous informe sur la création et sur le devenir, sur
notre évolution. Il est la réponse à toutes les questions.
Nous portons tous en nous l'ADN du multivers.
La connaissance du Grand Plan permettrait de trouver une
faille dans sa fin pour faire survivre l'espèce humaine
éternellement.
Améliorer les conditions de survie
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Survivre est une chose, vivre dans de bonnes conditions
en est une autre. Chez Nerv Project, nous voulons le
meilleur pour l'avenir de l'humanité. Nous sélectionnerons
la solution permettant la meilleure manière de vivre.
Pour cela, nous ne retiendrons pas d'éventuels univers
chaotiques.
Apporter des solutions dans le multivers
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nerv Project utilise les différents univers pour construire
un avenir. Notre connaissance du Grand Plan ne nous
permet pas aujourd'hui de trouver une solution existante.
Nous travaillons donc à modifier des univers existants,
ou encore à transférer des ressources d'un univers à
l'autre.

199
source/fiction/organisation.dbk Normal file
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@ -0,0 +1,199 @@
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<title></title>
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<para>
2020-05-11 10:15
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<para>
Warning
</para>
<para>
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv
Project
</para>
<section xml:id="organisation">
<title>Organisation</title>
<para>
assets/organisation.svg
</para>
<para>
Nerv Project, c'est l'excellence et de nombreux collaborateurs
fabuleux pour une mission des plus nobles. Notre équipe se
coordonne autour de nombreux métiers grâce à une hiérarchie
rigoureuse.
</para>
<section xml:id="la-trinité">
<title>La Trinité</title>
<para>
Gaïa, Maïa et Théia, sans nul doute la plus grande réussite du
Nerv Project, dirigent l'organisation d'une main de maître. Ces
trois planètes artificielles ont nécessité plus de deux
millénaires de fabrication dans des univers protégés. Chacune
d'elles contient un cerveau bio-technologique de plus d'un
million de gigatonnes mêlant neurones et circuits imprimés sous
une croûte métallique protectrice. Nos trois intelligences
suprêmes sont les seules aptes à prendre des décisions aussi
précises pour la modification des systèmes complexes.
</para>
<para>
Notre technologie brevetée et confidentielle assure à la fois un
traitement efficace, des transferts de données exceptionnels et
une alimentation énergétique optimale et stabilisée. La Trinité
de déesses artificielles place Nerv Project à la tête du
classement en terme de bonne gestion, de bien-être des
collaborateurs et de satisfaction.
</para>
</section>
<section xml:id="le-grand-conseil">
<title>Le Grand Conseil</title>
<para>
La Trinité est accompagnée par un Grand Conseil de
deux-cent-quarante-trois sages. Son intelligence limitée face à
la Trinité prend les décisions lorsque la logique ne suffit pas.
Le Grand Conseil choisit les scénarios sélectionnés par la
Trinité puis diffuse les nouvelles directives auprès des
différents centres.
</para>
<para>
Chaque année, les agents du Nerv Project déposent leur
candidature. La Trinité renouvelle annuellement le Grand Conseil
par tiers. Les centres d'audit, exclus de ce procédé, vérifient
la probité du Grand Conseil et l'ensemble des risques de
corruption.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-coordination">
<title>Les centres de coordination</title>
<para>
Nerv Project dispose d'un centre de coordination fédéral pour le
multivers et d'un centre fédéré dans chaque univers exploré. Des
succursales augmentent le dispositif, afin de diminuer la
distance entre les agents sur le terrain et les agents de
coordination.
</para>
<para>
Les centres de coordination obtiennent les directives du Grand
Conseil et les distribuent aux différentes entités. Ils sont les
seuls points de contact pour les agents Nerv Project. Ils
répondent aux différentes interrogations aussi bien des membres
du Nerv Project que du public.
</para>
<para>
La coordination gère l'ensemble des projets au quotidien. Les
centres vérifient la mise en place des procédures auprès des
agents et enregistrent les éventuelles difficultés de mise en
place.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-documentation">
<title>Les centres de documentation</title>
<para>
Les centres de documentation sont rattachés aux centres de
coordination. Ils archivent toutes les connaissances et
s'occupent de la restitution des informations demandées.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-renseignement">
<title>Les centres de renseignement</title>
<para>
La récolte des données est essentielle pour l'achèvement de nos
missions. Les centres de renseignement occupent plus du tiers de
notre personnel. Nos agents infiltrés dans tous les univers
connus récoltent toutes les informations utiles : les
vectographies, la géopolitique, la constitution
physico-chimique, etc.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-recherche">
<title>Les centres de recherche</title>
<para>
Nerv Project investit dans la recherche fondamentale et
appliquée. Cette activité crée en permanence de nouveaux outils
pour la collecte et l'analyse des données et augmente nos
connaissances sur le Grand Plan. Nos centres de recherche
collaborent avec les laboratoires de tous les univers connus
tout en assurant au maximum la confidentialité des échanges.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-planification">
<title>Les centres de planification</title>
<para>
La planification prépare les opérations sur le terrain. Elle
gère les opérations spéciales de collecte, de renseignement, ou
encore toutes les applications d'altération du multivers. Elle
agit dans le plus grand secret.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-gestion-des-risques">
<title>Les centres de gestion des risques</title>
<para>
L'altération du Grand Plan peut avoir des conséquences
désastreuses. Chaque changement provoque inexorablement des
effets secondaires dans le même ou d'autres univers. Il est donc
essentiel de contrôler tous les risques possibles de toutes nos
opérations.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-daudit">
<title>Les centres d'audit</title>
<para>
Nerv Project a mis en place de nombreux audits. Nos centres
spécialisés vérifient la qualité de nos opérations, de nos
collectes, de nos décisions, de notre probité. Ils sont placés
directement sous les ordres de la Trinité au même titre que le
Grand Conseil et n'ont pas à prendre leurs ordres des centres de
coordination.
</para>
<para>
Chaque centre d'audit dispose d'une Cour Spéciale afin de
sanctionner tout comportement contraire aux valeurs du Nerv
Project.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-de-gestion-des-autorisations">
<title>Les centres de gestion des autorisations</title>
<para>
Nous agissons dans la plus grande confidentialité concernant les
opérations spéciales et le Grand Plan. Certains univers ne
connaissent pas notre présence. Cela est indispensable pour le
succès de nos opérations.
</para>
<para>
Nerv Project ne peut pas autoriser à chaque agent d'avoir
connaissance d'une information sensible si cela n'est pas utile
à sa tâche. Les centres de gestion des autorisations s'occupent
d'attribuer les droits d'accès minimum à chacun.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-daltération-de-la-réalité">
<title>Les centres d'altération de la réalité</title>
<para>
Les centres d'altération de la réalité exécutent les différentes
opérations nécessaires pour la modification du Grand Plan. Ils
obtiennent leurs directives des centres de la planification.
</para>
</section>
<section xml:id="les-centres-techniques">
<title>Les centres techniques</title>
<para>
Les centres techniques fabriquent tous les outils et produits du
Nerv Project et en assurent la maintenance.
</para>
</section>
<section xml:id="les-agences-locales">
<title>Les agences locales</title>
<para>
Les très nombreuses agences locales contrôlent les différentes
populations. Les agents ignorent généralement leur appartenance
au Nerv Project. Ces agences ont des rôles très variés, que ce
soit de la production industrielle, du renseignement, de la
recherche, de la médecine ou encore d'autres activités.
</para>
</section>
</section>
</article>

185
source/fiction/organisation.rst
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.. post:: 2020-05-11 10:15
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:author: kujiu
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.. warning::
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète
fictive Nerv Project
Organisation
============
.. galleria:: assets/organisation.svg
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:alt: Un homme se tient devant une représentation de planètes parsemée de post-its.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project, c'est l'excellence et de nombreux
collaborateurs fabuleux pour une mission des plus nobles.
Notre équipe se coordonne autour de nombreux métiers
grâce à une hiérarchie rigoureuse.
La Trinité
~~~~~~~~~~
Gaïa, Maïa et Théia, sans nul doute la plus grande réussite
du Nerv Project, dirigent l'organisation d'une main de
maître. Ces trois planètes artificielles ont nécessité
plus de deux millénaires de fabrication dans des univers
protégés. Chacune d'elles contient un cerveau
bio-technologique de plus d'un million de gigatonnes
mêlant neurones et circuits imprimés sous une croûte
métallique protectrice. Nos trois intelligences suprêmes
sont les seules aptes à prendre des décisions aussi
précises pour la modification des systèmes complexes.
Notre technologie brevetée et confidentielle assure
à la fois un traitement efficace, des transferts de
données exceptionnels et une alimentation énergétique
optimale et stabilisée. La Trinité de déesses artificielles
place Nerv Project à la tête du classement en terme
de bonne gestion, de bien-être des collaborateurs et
de satisfaction.
Le Grand Conseil
~~~~~~~~~~~~~~~~
La Trinité est accompagnée par un Grand Conseil de
deux-cent-quarante-trois sages. Son intelligence
limitée face à la Trinité prend les décisions lorsque
la logique ne suffit pas. Le Grand Conseil choisit
les scénarios sélectionnés par
la Trinité puis diffuse les nouvelles directives auprès
des différents centres.
Chaque année, les agents du Nerv Project déposent leur
candidature. La Trinité renouvelle annuellement le Grand
Conseil par tiers. Les centres d'audit, exclus de ce
procédé, vérifient la probité du Grand Conseil et
l'ensemble des risques de corruption.
Les centres de coordination
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nerv Project dispose d'un centre de coordination
fédéral pour le multivers et d'un centre fédéré dans
chaque univers exploré. Des succursales augmentent le
dispositif, afin de diminuer la distance entre les
agents sur le terrain et les agents de coordination.
Les centres de coordination obtiennent les directives
du Grand Conseil et les distribuent aux différentes
entités. Ils sont les seuls points de contact pour les
agents Nerv Project. Ils répondent aux différentes
interrogations aussi bien des membres du Nerv Project
que du public.
La coordination gère l'ensemble des projets au quotidien.
Les centres vérifient la mise en place des procédures
auprès des agents et enregistrent les éventuelles
difficultés de mise en place.
Les centres de documentation
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les centres de documentation sont rattachés aux centres
de coordination. Ils archivent toutes les connaissances
et s'occupent de la restitution des informations
demandées.
Les centres de renseignement
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
La récolte des données est essentielle pour l'achèvement
de nos missions. Les centres de renseignement occupent
plus du tiers de notre personnel. Nos agents infiltrés
dans tous les univers connus récoltent toutes les
informations utiles : les vectographies, la géopolitique,
la constitution physico-chimique, etc.
Les centres de recherche
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nerv Project investit dans la recherche fondamentale et
appliquée. Cette activité crée en permanence de nouveaux
outils pour la collecte et l'analyse des données et
augmente nos connaissances sur le Grand Plan. Nos centres
de recherche collaborent avec les laboratoires de tous
les univers connus tout en assurant au maximum la
confidentialité des échanges.
Les centres de planification
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
La planification prépare les opérations sur le terrain.
Elle gère les opérations spéciales de collecte, de
renseignement, ou encore toutes les applications
d'altération du multivers. Elle agit dans le plus
grand secret.
Les centres de gestion des risques
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
L'altération du Grand Plan peut avoir des conséquences
désastreuses. Chaque changement provoque inexorablement
des effets secondaires dans le même ou d'autres univers.
Il est donc essentiel de contrôler tous les risques
possibles de toutes nos opérations.
Les centres d'audit
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nerv Project a mis en place de nombreux audits. Nos
centres spécialisés vérifient la qualité de nos opérations,
de nos collectes, de nos décisions, de notre probité.
Ils sont placés directement sous les ordres de la Trinité
au même titre que le Grand Conseil et n'ont pas à prendre
leurs ordres des centres de coordination.
Chaque centre d'audit dispose d'une Cour Spéciale afin
de sanctionner tout comportement contraire aux valeurs
du Nerv Project.
Les centres de gestion des autorisations
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nous agissons dans la plus grande confidentialité
concernant les opérations spéciales et le Grand Plan.
Certains univers ne connaissent pas notre présence. Cela
est indispensable pour le succès de nos opérations.
Nerv Project ne peut pas autoriser à chaque agent d'avoir
connaissance d'une information sensible si cela n'est pas
utile à sa tâche. Les centres de gestion des autorisations
s'occupent d'attribuer les droits d'accès minimum à chacun.
Les centres d'altération de la réalité
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les centres d'altération de la réalité exécutent les
différentes opérations nécessaires pour la modification
du Grand Plan. Ils obtiennent leurs directives des
centres de la planification.
Les centres techniques
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les centres techniques fabriquent tous les outils et
produits du Nerv Project et en assurent la maintenance.
Les agences locales
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les très nombreuses agences locales contrôlent les
différentes populations. Les agents ignorent généralement
leur appartenance au Nerv Project. Ces agences ont des
rôles très variés, que ce soit de la production
industrielle, du renseignement, de la recherche, de la
médecine ou encore d'autres activités.

177
source/fiction/risques.dbk Normal file
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Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv
Project
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<section xml:id="risques">
<title>Risques</title>
<para>
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</para>
<para>
Nous intervenons en toute sécurité. Pour cela, nos centres de
gestion des risques donnent le meilleur.
</para>
<para>
Danger
</para>
<para>
Vente de produits illicites
</para>
<para>
Nous attirons votre attention sur l'ouverture récente de boutiques
d'objets d'autres univers. Cette pratique de contrebande est
rigoureusement interdite en raison des risques portés sur
l'équilibre du multivers. De plus, certains objets dits magiques
peuvent provoquer des effets secondaires néfastes pour les usagers
et leur entourage.
</para>
<para>
Nous collaborons activement avec les différents gouvernements pour
la création de douane aux frontières de la réalité.
</para>
<section xml:id="destructions-dunivers">
<title>Destructions d'univers</title>
<para>
Certains paramètres du Grand Plan influent sur la viabilité d'un
ou de plusieurs univers. Une attention particulière est portée
sur les séquences de création et sur les compositions d'un
univers. Modifier de telles séquences peut supprimer la raison
d'existence d'un univers et, dans ce cas, ce dernier disparaît
instantanément. Une altération du Grand Plan sur une séquence
déjà exécutée transforme également les évènements passés.
</para>
<para>
À noter : certaines suppressions d'univers permettent
l'amélioration ou la création d'autres univers.
</para>
</section>
<section xml:id="homéostasie-dun-univers-ou-du-multivers">
<title>Homéostasie d'un univers ou du multivers</title>
<para>
Un univers est viable lorsque de nombreuses variables sont
équilibrées. Toute altération changera l'équilibre de cet
univers, cet équilibre pouvant être atteint en une très grande
période de temps. Par exemple, un univers à entropie croissante
finira obligatoirement sans énergie résiduelle avec une
annihilation de la matière. Un tel univers ne pourrait être
considéré comme viable, ce qui nécessite soit de ne pas le
sélectionner soit de le modifier.
</para>
</section>
<section xml:id="extinction">
<title>Extinction</title>
<para>
L'extinction de l'espèce humaine serait le pire échec du Nerv
Project. Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour
éviter cet extrême.
</para>
</section>
<section xml:id="effets-biologiques">
<title>Effets biologiques</title>
<para>
Les altérations du Grand Plan peuvent avoir des conséquences
biologiques sur les porteurs du signal modifié. En effet, la
modification s'inscrit dans le rythme cardiaque d'un être
vivant, ce qui peut causer entre autres :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
un infarctus ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
des douleurs de la poitrine ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
une extrême fatigue ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un essoufflement ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un affaiblissement général ;
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
ou au contraire :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
une meilleure forme physique ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
un allongement de l'espérance de vie ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
une guérison pour certaines pathologies.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="effets-psychologiques">
<title>Effets psychologiques</title>
<para>
Les signaux rétrovectographiés peuvent interférer avec le
système nerveux central. L'être vivant concerné peut apercevoir
certaines données d'un autre univers. Les capacités cognitives
et les connaissances peuvent également évoluer significativement
de manière soit positive soit négative.
</para>
<para>
Nerv Project a remarqué des propos incohérents chez certains
individus exposés aux altérations du Grand Plan. Cela se traduit
par un discours de style paranoïaque mêlant des institutions ou
des populations à des faits niés ou altérés passés, présents ou
hypothétiques.
</para>
</section>
<section xml:id="effets-sociétaux">
<title>Effets sociétaux</title>
<para>
Certaines altérations nécessaires peuvent provoquer des
conséquences géopolitiques de type guerre, rébellion,
confinement, révolution, vénération, discrimination, ou tout
autre type de trouble.
</para>
</section>
<section xml:id="traitement-des-risques">
<title>Traitement des risques</title>
<para>
Nerv Project porte une attention toute particulière à tout
risque. Des centres spécialisés élaborent en permanence une
cartographie la plus exhaustive, en listant les causes et les
conséquences, l'étendue, la gravité et la fréquence des risques
identifiés. La Trinité tient compte de tout cela lors de
l'élaboration des décisions d'altération du Grand Plan.
</para>
</section>
</section>
</article>

130
source/fiction/risques.rst
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.. post:: 2020-05-11 12:00
:category: Fiction
:author: kujiu
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.. warning::
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète
fictive Nerv Project
Risques
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:alt: Une femme en habit de chantier signale des amas de terre avec un drapeau rouge.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nous intervenons en toute sécurité. Pour cela, nos centres
de gestion des risques donnent le meilleur.
.. danger:: Vente de produits illicites
Nous attirons votre attention sur l'ouverture récente
de boutiques d'objets d'autres univers. Cette pratique
de contrebande est rigoureusement interdite en raison
des risques portés sur l'équilibre du multivers. De
plus, certains objets dits magiques peuvent provoquer
des effets secondaires néfastes pour les usagers et
leur entourage.
Nous collaborons activement avec les différents
gouvernements pour la création de douane aux frontières
de la réalité.
Destructions d'univers
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Certains paramètres du Grand Plan influent sur la
viabilité d'un ou de plusieurs univers. Une attention
particulière est portée sur les séquences de création
et sur les compositions d'un univers. Modifier de telles
séquences peut supprimer la raison d'existence d'un
univers et, dans ce cas, ce dernier disparaît
instantanément. Une altération du Grand Plan sur
une séquence déjà exécutée transforme également les
évènements passés.
À noter : certaines suppressions d'univers permettent
l'amélioration ou la création d'autres univers.
Homéostasie d'un univers ou du multivers
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Un univers est viable lorsque de nombreuses variables
sont équilibrées. Toute altération changera l'équilibre
de cet univers, cet équilibre pouvant être atteint en
une très grande période de temps. Par exemple, un univers
à entropie croissante finira obligatoirement sans énergie
résiduelle avec une annihilation de la matière. Un tel
univers ne pourrait être considéré comme viable, ce qui
nécessite soit de ne pas le sélectionner soit de le
modifier.
Extinction
~~~~~~~~~~
L'extinction de l'espèce humaine serait le pire échec
du Nerv Project. Nous prenons toutes les précautions
nécessaires pour éviter cet extrême.
Effets biologiques
~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les altérations du Grand Plan peuvent avoir des
conséquences biologiques sur les porteurs du signal
modifié. En effet, la modification s'inscrit dans le
rythme cardiaque d'un être vivant, ce qui peut causer
entre autres :
- un infarctus ;
- des douleurs de la poitrine ;
- une extrême fatigue ;
- un essoufflement ;
- un affaiblissement général ;
ou au contraire :
- une meilleure forme physique ;
- un allongement de l'espérance de vie ;
- une guérison pour certaines pathologies.
Effets psychologiques
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Les signaux rétrovectographiés peuvent interférer avec
le système nerveux central. L'être vivant concerné peut
apercevoir certaines données d'un autre univers. Les
capacités cognitives et les connaissances peuvent également
évoluer significativement de manière soit positive soit
négative.
Nerv Project a remarqué des propos incohérents chez
certains individus exposés aux altérations du Grand Plan.
Cela se traduit par un discours de style paranoïaque
mêlant des institutions ou des populations à des
faits niés ou altérés passés, présents ou hypothétiques.
Effets sociétaux
~~~~~~~~~~~~~~~~
Certaines altérations nécessaires peuvent provoquer
des conséquences géopolitiques de type guerre, rébellion,
confinement, révolution, vénération, discrimination,
ou tout autre type de trouble.
Traitement des risques
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nerv Project porte une attention toute particulière à
tout risque. Des centres spécialisés élaborent en
permanence une cartographie la plus exhaustive, en
listant les causes et les conséquences, l'étendue, la
gravité et la fréquence des risques identifiés. La Trinité
tient compte de tout cela lors de l'élaboration des
décisions d'altération du Grand Plan.

84
source/fiction/technologie.dbk Normal file
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2020-05-11 11:45
</para>
<para>
Warning
</para>
<para>
Cette page concerne la fiction et l'agence secrète fictive Nerv
Project
</para>
<section xml:id="technologie">
<title>Technologie</title>
<para>
assets/technologie.svg
</para>
<para>
Nerv Project innove sans cesse grâce à une approche
multidisciplinaire inédite. Nous vous en détaillons quelques unes
déclassifiées sur cette page.
</para>
<section xml:id="vectographes">
<title>Vectographes</title>
<para>
Nerv Project utilise de nombreux types de vectographes et
récupère les données des appareils médicaux conventionnels.
</para>
<para>
Nous avons mis au point de nombreux vectographes de masse,
précis et miniaturisés. Un capteur ultrasensible permet
d'obtenir les courbes d'une cinquantaine d'êtres vivants
simultanément.
</para>
</section>
<section xml:id="rétrovectographes">
<title>Rétrovectographes</title>
<para>
Le rétrovectographe émet une onde codante particulière,
permettant l'écriture de données dans le Grand Plan. Sa
technologie confidentielle a déjà initié plusieurs milliers
d'altérations. Seuls les centres d'altération de la réalité sont
autorisés à l'usage du rétrovect.
</para>
</section>
<section xml:id="rétrochronographes">
<title>Rétrochronographes</title>
<para>
Le rétrochronographe sectoriel est l'un des outils les plus
utilisés par nos agents. Cet appareil révolutionnaire crée une
différence temporelle entre l'intérieur d'une bulle virtuelle et
l'extérieur. La modulation des ondes gravitationnelles se
traduit par un déplacement temporel vers le passé ou le futur.
</para>
</section>
<section xml:id="liaisons-inter-univers">
<title>Liaisons inter-univers</title>
<para>
Nerv Project utilise des trous de ver spécialement conçus par
les centres de recherche pour passer d'un univers à un autre.
Cette jonction énergivore reprend le fonctionnement global des
rétrochronographes tout en connectant l'entrée énergétique à une
supernova d'un univers connexe.
</para>
</section>
<section xml:id="biocalculateurs">
<title>Biocalculateurs</title>
<para>
La rencontre du biologique et de l'électronique apporte une
grande avancée en terme de performance et d'optimisation. Les
centres de calcul du Nerv Project utilisent massivement cette
technologie. Nous proposons des programmes de recherche et de
calcul spécifiques pour les états et grandes entreprises qui le
souhaiteraient.
</para>
</section>
</section>
</article>

77
source/fiction/technologie.rst
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@ -1,77 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 11:45
:category: Fiction
:author: kujiu
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Cette page concerne la fiction et l'agence secrète
fictive Nerv Project
Technologie
===========
.. galleria:: assets/technologie.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Un robot se tient debout.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project innove sans cesse grâce à une approche
multidisciplinaire inédite. Nous vous en détaillons
quelques unes déclassifiées sur cette page.
Vectographes
~~~~~~~~~~~~
Nerv Project utilise de nombreux types de vectographes
et récupère les données des appareils médicaux
conventionnels.
Nous avons mis au point de nombreux vectographes de
masse, précis et miniaturisés. Un capteur
ultrasensible permet d'obtenir les courbes d'une
cinquantaine d'êtres vivants simultanément.
Rétrovectographes
~~~~~~~~~~~~~~~~~
Le rétrovectographe émet une onde codante particulière,
permettant l'écriture de données dans le Grand Plan. Sa
technologie confidentielle a déjà initié plusieurs
milliers d'altérations. Seuls les centres d'altération
de la réalité sont autorisés à l'usage du rétrovect.
Rétrochronographes
~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Le rétrochronographe sectoriel est l'un des outils les
plus utilisés par nos agents. Cet appareil révolutionnaire
crée une différence temporelle entre l'intérieur
d'une bulle virtuelle et l'extérieur. La modulation des
ondes gravitationnelles se traduit par un déplacement
temporel vers le passé ou le futur.
Liaisons inter-univers
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Nerv Project utilise des trous de ver spécialement conçus
par les centres de recherche pour passer d'un univers à
un autre. Cette jonction énergivore reprend le
fonctionnement global des rétrochronographes tout en
connectant l'entrée énergétique à une supernova d'un
univers connexe.
Biocalculateurs
~~~~~~~~~~~~~~~
La rencontre du biologique et de l'électronique apporte
une grande avancée en terme de performance et
d'optimisation. Les centres de calcul du Nerv Project
utilisent massivement cette technologie. Nous proposons
des programmes de recherche et de calcul spécifiques
pour les états et grandes entreprises qui le
souhaiteraient.

12
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<title></title>
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3
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30
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<info>
<title></title>
</info>
<section xml:id="nerv-project-asbl">
<title>Nerv Project ASBL</title>
<para>
Nerv Project ASBL est une association sans but lucratif assurant
le maintien de l'univers fictif Nerv Project. Nous défendons
l'accessibilité de la culture aux personnes handicapées ainsi que
la présence du handicap dans la culture.
</para>
<para>
<emphasis role="strong">Les dernières actualités</emphasis>
</para>
<para>
publications/index outils/index fiction/index doc/index
collectif/index
</para>
<para>
collectif/mentions_legales collectif/confidentiality
collectif/accessibility collectif/copyright collectif/reglement
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47
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@ -1,47 +0,0 @@
.. meta::
:keywords: fiction, société secrète, réalité, science-fiction, fantasy, dystopie
Nerv Project ASBL
#################
Nerv Project ASBL est une association sans but
lucratif assurant le maintien de l'univers fictif
Nerv Project. Nous défendons l'accessibilité de la
culture aux personnes handicapées ainsi que la
présence du handicap dans la culture.
.. postlist::
:date: %d %b %Y à %H:%M
:format: {title}
:category: Accueil
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**Les dernières actualités**
.. postlist::
:category: Actualité
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collectif/index
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:caption: Légal
collectif/mentions_legales
collectif/confidentiality
collectif/accessibility
collectif/copyright
collectif/reglement
collectif/statuts
collectif/contact

79
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@ -0,0 +1,79 @@
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xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<para>
2020-11-02 23:35
</para>
<section xml:id="défi-décriture---manuel-utilisateur">
<title>Défi d'écriture - Manuel utilisateur</title>
<para>
assets/02_defi_nanowrimo1.svg
</para>
<section xml:id="introduction">
<title>Introduction</title>
<para>
Le mois de novembre a une place particulière dans le monde de
l'écriture. Trente jours pour écrire cinquante mille mots. Rien
que ça ! Ce défi s'appelle le NaNoWriMo. Les forums s'emplissent
de messages de soutien et d'encouragement, les messageries
instantanées vivent au rythme des séances d'écriture en commun.
Bref, l'émulsion est forte. Alors, quoi de mieux pour initier
des défis d'écriture au sein de Nerv Project ASBL ? Tout le
monde n'a pas forcément envie d'écrire autant. Et puis, il faut
bien commencer par quelque chose. Alors, nous vous proposons de
profiter de cette ambiance survoltée pour vous initier ou pour
vous exercer.
</para>
</section>
<section xml:id="comment-participer">
<title>Comment participer ?</title>
<para>
Tout le monde peut participer s'il le souhaite. Il suffit juste
d'écrire, pas besoin de publier. C'est surtout l'occasion
d'apprendre, de s'exercer. Et qui veut publier peut le faire sur
son blog, dans ses réseaux, et pourquoi pas proposer le texte
dans la future section des défis. L'univers du Nerv Project
existe en licence CC-BY-SA, vous devez juste respecter cela et
publier vos œuvres sous la même licence. Le salon XMPP
<link xlink:href="xmpp:fiction@clac.nerv-project.eu">fiction@clac.nerv-project.eu</link>
servira de QG pour toute la durée de l'opération. Le défi
prendra officiellement fin le 1er décembre 2020 (mais cela ne
doit empêcher personne de le tenter après cette date). Vous
pourrez proposer vos textes par courriel ou sur la
<link xlink:href="https://procrastinator.nerv-project.eu/morpork/challenges">plateforme
git</link> de l'association.
</para>
</section>
<section xml:id="votre-mission">
<title>Votre mission</title>
<para>
Agents du Nerv Project, notre équipe de recherche et
développement a beaucoup travaillé pour vous fournir les
appareils des prochaines missions. De nouveaux rétrovectographes
enregistrent dans le Grand Plan bien plus rapidement, les
rétrochronographes exploseront moins souvent et les vectographes
analyseront une plus grande population. Mais toutes ses
technologies de pointe peuvent être risquées, difficiles à
utiliser et surtout très sensibles aux erreurs d'utilisation.
Vous devrez donc sélectionner un objet, cité ici, sur le site
web du Nerv Project ou inventé par vos soins et en écrire le
manuel d'utilisation. Votre travail vous servira lors du
deuxième défi du mois, essayez donc de trouver quelque chose
d'utile à une mission risquée d'un de nos agents secrets. À vos
claviers et bon courage.
</para>
<para>
P.S. : N'hésitez pas à demander de l'aide.
</para>
<para>
P.S. 2 : Vous pouvez participer quelque soit votre niveau en
écriture et en orthographe.
</para>
</section>
</section>
</article>

74
source/news/2020/11/02_defi_nanowrimo1.rst
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@ -1,74 +0,0 @@
.. post:: 2020-11-02 23:35
:tags: NaNoWriMo
:category: Actualité
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
Défi d'écriture - Manuel utilisateur
====================================
.. galleria:: assets/02_defi_nanowrimo1.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Un coureur s'apprête à s'élancer.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Introduction
~~~~~~~~~~~~
Le mois de novembre a une place particulière dans le monde
de l'écriture. Trente jours pour écrire
cinquante mille mots. Rien que ça ! Ce défi s'appelle le
NaNoWriMo. Les forums s'emplissent de messages de soutien
et d'encouragement, les messageries instantanées vivent
au rythme des séances d'écriture en commun. Bref,
l'émulsion est forte. Alors, quoi de mieux pour initier
des défis d'écriture au sein de Nerv Project ASBL ? Tout
le monde n'a pas forcément envie d'écrire autant. Et puis,
il faut bien commencer par quelque chose. Alors, nous vous
proposons de profiter de cette ambiance survoltée pour
vous initier ou pour vous exercer.
Comment participer ?
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Tout le monde peut participer s'il le souhaite. Il suffit
juste d'écrire, pas besoin de publier. C'est surtout
l'occasion d'apprendre, de s'exercer. Et qui veut publier
peut le faire sur son blog, dans ses réseaux, et pourquoi
pas proposer le texte dans la future section des défis.
L'univers du Nerv Project existe en licence CC-BY-SA, vous
devez juste respecter cela et publier vos œuvres sous la
même licence. Le salon XMPP
`fiction@clac.nerv-project.eu <xmpp:fiction@clac.nerv-project.eu>`_
servira de QG pour toute la durée de l'opération. Le
défi prendra officiellement fin le 1er décembre 2020 (mais
cela ne doit empêcher personne de le tenter après cette
date). Vous pourrez proposer vos textes par courriel ou
sur la `plateforme git
<https://procrastinator.nerv-project.eu/morpork/challenges>`_ de l'association.
Votre mission
~~~~~~~~~~~~~
Agents du Nerv Project, notre équipe de recherche et
développement a beaucoup travaillé pour vous fournir les
appareils des prochaines missions. De nouveaux
rétrovectographes enregistrent dans le Grand Plan
bien plus rapidement, les rétrochronographes exploseront
moins souvent et les vectographes analyseront une plus
grande population. Mais toutes ses technologies de pointe
peuvent être risquées, difficiles à utiliser et surtout
très sensibles aux erreurs d'utilisation. Vous devrez donc
sélectionner un objet, cité ici, sur le site web du
Nerv Project ou inventé par vos soins et en écrire le
manuel d'utilisation. Votre travail vous servira lors du
deuxième défi du mois, essayez donc de trouver quelque
chose d'utile à une mission risquée d'un de nos agents
secrets. À vos claviers et bon courage.
P.S. : N'hésitez pas à demander de l'aide.
P.S. 2 : Vous pouvez participer quelque soit votre niveau en écriture et en orthographe.

29
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<title></title>
</info>
<para>
2020-05-11 16:15
</para>
<section xml:id="outils">
<title>Outils</title>
<para>
assets/outils.svg
</para>
<para>
La production d'histoires selon les objectifs de Nerv Project ASBL
nécessite quelques outils sur mesure. Tous les logiciels que nous
concevons, et toutes les extensions sont libres. N'hésitez pas à
contribuer via
<link xlink:href="https://procrastinator.nerv-project.eu">notre
espace collaboratif</link>.
</para>
<para>
nervtn sphinx_storymaker
</para>
</section>
</article>

28
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.. post:: 2020-05-11 16:15
:category: Accueil
:author: kujiu
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:nocomments:
Outils
======
.. galleria:: assets/outils.svg
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:align: center
:alt: Un homme déterre un trésor avec une pelle.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
La production d'histoires selon les objectifs de Nerv
Project ASBL nécessite quelques outils sur mesure. Tous
les logiciels que nous concevons, et toutes les extensions
sont libres. N'hésitez pas à contribuer via
`notre espace collaboratif <https://procrastinator.nerv-project.eu>`_.
.. toctree::
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nervtn
sphinx_storymaker

61
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2021-09-05 19:00
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<section xml:id="nerv-tales-network">
<title>Nerv Tales Network</title>
<para>
assets/nervtn.svg
</para>
<para>
NervTN est le projet phare de Nerv Project ASBL. Cette suite
assurera l'écriture, la publication, la gestion au quotidien des
organismes impliqués dans le milieu littéraire et bien d'autres
choses. Il conviendra parfaitement :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
à toute personne écrivant ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
aux éditeurs ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
aux librairies ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
aux bibliothèques ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
aux organismes chargés de la mise en accessibilité ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
à toutes celles et tous ceux qui lisent.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
Ce projet est
<link xlink:href="https://tn.nerv-project.eu">détaillé sur un site
séparé.</link>
</para>
</section>
</article>

31
source/outils/nervtn.rst
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@ -1,31 +0,0 @@
.. post:: 2021-09-05 19:00
:category: Outils
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
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Nerv Tales Network
==================
.. galleria:: assets/nervtn.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une femme manipule des documents textuels et images.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
NervTN est le projet phare de Nerv Project ASBL. Cette
suite assurera l'écriture, la publication, la gestion
au quotidien des organismes impliqués dans le milieu
littéraire et bien d'autres choses. Il conviendra
parfaitement :
- à toute personne écrivant ;
- aux éditeurs ;
- aux librairies ;
- aux bibliothèques ;
- aux organismes chargés de la mise en accessibilité ;
- à toutes celles et tous ceux qui lisent.
Ce projet est `détaillé sur un site séparé. <https://tn.nerv-project.eu>`_

69
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<info>
<title></title>
</info>
<para>
2020-05-11 15:45
</para>
<section xml:id="sphinx-storymaker">
<title>Sphinx Storymaker</title>
<para>
assets/sphinx_storymaker.svg
</para>
<para>
Nerv Project développe Sphinx Storymaker, un plugin pour
transformer <link xlink:href="https://www.sphinx-doc.org">le
système de documentation Sphinx</link> en une usine à fictions.
</para>
<para>
Sphinx Storymaker propose :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
des fiches personnages ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
la chronologie des évènements ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
des fiches par lieu, scène et décors ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
la prise en charge des connaissances et des capacités des
protagonistes et des univers ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
la gestion des évolutions au cours de l'histoire ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
l'export compatible PDF, ePub et HTML ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
l'export au format Esc pour
<link xlink:href="https://github.com/godotengine/escoria">Escoria</link>.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
<para>
<emphasis role="strong">Publication de l'outil : été
2020.</emphasis>
</para>
</section>
</article>

35
source/outils/sphinx_storymaker.rst
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@ -1,35 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 15:45
:category: Outils
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 0
:nocomments:
Sphinx Storymaker
=================
.. galleria:: assets/sphinx_storymaker.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une femme fabrique une histoire.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project développe Sphinx Storymaker, un plugin
pour transformer
`le système de documentation Sphinx <https://www.sphinx-doc.org>`_
en une usine à fictions.
Sphinx Storymaker propose :
- des fiches personnages ;
- la chronologie des évènements ;
- des fiches par lieu, scène et décors ;
- la prise en charge des connaissances et des capacités
des protagonistes et des univers ;
- la gestion des évolutions au cours de l'histoire ;
- l'export compatible PDF, ePub et HTML ;
- l'export au format Esc pour
`Escoria <https://github.com/godotengine/escoria>`_.
**Publication de l'outil : été 2020.**

35
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@ -0,0 +1,35 @@
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<article
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xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<para>
2020-05-11 17:15
</para>
<section xml:id="publications">
<title>Publications</title>
<para>
assets/publications.svg
</para>
<para>
Nerv Project officie dans plusieurs réalités. Chacune d'elles est
minutieusement répertoriée et documentée. Vous trouverez ici nos
œuvres de fiction.
</para>
<section xml:id="séries">
<title>Séries</title>
<para>
series/la_victoire_des_grelots/index
</para>
</section>
<section xml:id="one-shots">
<title>One shots</title>
<para>
oneshots/le_dieu_du_jardin
</para>
</section>
</section>
</article>

50
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@ -1,50 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-11 17:15
:category: Accueil
:author: kujiu
:location: BLA
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Publications
============
.. galleria:: assets/publications.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Un livre fermé.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project officie dans plusieurs réalités. Chacune
d'elles est minutieusement répertoriée et documentée.
Vous trouverez ici nos œuvres de fiction.
Séries
~~~~~~
.. postlist::
:category: Séries
:format: {title} par {author}
:list-style: flex
:excerpts:
.. toctree::
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series/la_victoire_des_grelots/index
One shots
~~~~~~~~~
.. postlist::
:category: One shots
:date: %d %b %Y à %H:%M
:format: {title} par {author} le {date}
:list-style: flex
:excerpts:
.. toctree::
:hidden:
oneshots/le_dieu_du_jardin

101
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@ -0,0 +1,101 @@
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<!DOCTYPE article>
<article
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xmlns:xlink="http://www.w3.org/1999/xlink" >
<info>
<title></title>
</info>
<para>
2020-05-13 12:15
</para>
<section xml:id="le-dieu-du-jardin">
<title>Le Dieu du Jardin</title>
<para>
assets/le_dieu_du_jardin.jpg
</para>
<section xml:id="prologue">
<title>Prologue</title>
<para>
Et si votre jardin était dirigé par un petit dieu local ? Ce
petit conte répond à un défi lancé il y'a peu.
</para>
<para>
Ce texte est disponible aussi en videobook illustré par
Springouille :
</para>
<itemizedlist spacing="compact">
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://clap.nerv-project.eu/videos/watch/2d8e92c7-dfe5-4387-9f7b-bb574bff90a4">sur
PeerTube</link> ;
</para>
</listitem>
<listitem>
<para>
<link xlink:href="https://www.youtube.com/watch?v=2u6KXWJh2uk">et
sur YouTube</link>.
</para>
</listitem>
</itemizedlist>
</section>
<section xml:id="texte">
<title>Texte</title>
<para>
Le petit jardin était toujours paisible. Les humains de la
maison s'en occupaient durant la journée. Ils désherbaient, ils
coupaient, ils retournaient la terre et rajoutaient de nouvelles
plantations. Ils volaient également les précieuses graines et
ils empoisonnaient même certaines plantes. Et cela ne Lui
plaisait guère.
</para>
<para>
À la lune levée, quelques pierres tremblaient au fond du jardin.
Elles se rapprochaient petit à petit les unes des autres. Deux
points bleus supplémentaires scintillaient à la surface du petit
étang, ils passaient inaperçus dans le reflet de la voûte
céleste. Il arrivait, le petit Dieu du fond du jardin.
</para>
<para>
Les pierres tremblantes formaient un petit amas lorsqu'une
pierre creuse, remplie d'eau, jaillissait de l'étang. Elle
retombait systématiquement sur le petit squelette rocheux. La
structure prenait vie sous forme d'un petit bonhomme en
cailloux.
</para>
<para>
Ce petit Dieu avançait gauchement, se balançant de droite à
gauche, déversant quelques gouttes de sa tête. Ses yeux
brillaient comme des étoiles et il constatait le désastre
engendré par les grands humains. Comment de telles créatures
pouvaient à la fois détruire et le vénérer, Lui, qu'ils
nommaient Main Verte ou encore Suzuriishi ? Et pourtant, Il
n'avait rien de vert si ce n'est quelques plaques de vase et de
lichen.
</para>
<para>
Le petit Dieu gagnait un promontoire de terre, surplombant
l'étang. Il prenait alors une petite tige de la pelouse de ses
doigts pierreux et commandait aux éléments avec sa baguette
magique. Il gesticulait vivement en chavirant sa tête
clapotante. Il dirigeait le vent et l'eau ; il formait des
figures au-dessus de l'étendue d'eau.
</para>
<para>
Un dragon arrosait allègrement la terre pour la nettoyer de
toutes ses souillures. Le petit Dieu marmonnait une incantation
pour faire pousser toute plante et tout champignon. Il préparait
les murmures du vent du jour afin de guider chaque être, chaque
fourmi, chaque puceron. Il en appelait à la Nature pour protéger
son territoire.
</para>
<para>
Le petit Dieu avait perdu toute son eau. Il s'écroulait du haut
de son promontoire à la tombée de la lune. Les cailloux
s'éparpillaient et sa tête rejoignait une fois de plus les
profondeurs de l'étang. Une nouvelle journée commençait, Il
était parti en laissant pour seul indice une rosée vivifiante.
</para>
</section>
</section>
</article>

75
source/publications/oneshots/le_dieu_du_jardin.rst
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@ -1,75 +0,0 @@
.. post:: 2020-05-13 12:15
:category: One shots
:author: kujiu
:location: BLA
:excerpt: 1
:image: 1
Le Dieu du Jardin
=================
.. galleria:: assets/le_dieu_du_jardin.jpg
:alt: Un petit bonhomme de cailloux sous un ciel étoilé
:title: Image par Springouille, licence CC-BY-SA 4.0
Prologue
~~~~~~~~
Et si votre jardin était dirigé par un petit dieu
local ? Ce petit conte répond à un défi lancé il y'a
peu.
Ce texte est disponible aussi en videobook illustré par
Springouille :
- `sur PeerTube <https://clap.nerv-project.eu/videos/watch/2d8e92c7-dfe5-4387-9f7b-bb574bff90a4>`_ ;
- `et sur YouTube <https://www.youtube.com/watch?v=2u6KXWJh2uk>`_.
.. raw:: html
<iframe width="560" height="315" sandbox="allow-same-origin allow-scripts allow-popups" src="https://clap.nerv-project.eu/videos/embed/2d8e92c7-dfe5-4387-9f7b-bb574bff90a4" frameborder="0" allowfullscreen></iframe>
Texte
~~~~~
Le petit jardin était toujours paisible. Les humains de la maison s'en
occupaient durant la journée. Ils désherbaient, ils coupaient, ils
retournaient la terre et rajoutaient de nouvelles plantations. Ils volaient
également les précieuses graines et ils empoisonnaient même certaines plantes.
Et cela ne Lui plaisait guère.
À la lune levée, quelques pierres tremblaient au fond du jardin. Elles se
rapprochaient petit à petit les unes des autres. Deux points bleus
supplémentaires scintillaient à la surface du petit étang, ils passaient
inaperçus dans le reflet de la voûte céleste. Il arrivait, le petit Dieu du
fond du jardin.
Les pierres tremblantes formaient un petit amas lorsqu'une pierre creuse,
remplie d'eau, jaillissait de l'étang. Elle retombait systématiquement sur le
petit squelette rocheux. La structure prenait vie sous forme d'un petit
bonhomme en cailloux.
Ce petit Dieu avançait gauchement, se balançant de droite à gauche, déversant
quelques gouttes de sa tête. Ses yeux brillaient comme des étoiles et il
constatait le désastre engendré par les grands humains. Comment de telles
créatures pouvaient à la fois détruire et le vénérer, Lui, qu'ils nommaient
Main Verte ou encore Suzuriishi ? Et pourtant, Il n'avait rien de vert si ce
n'est quelques plaques de vase et de lichen.
Le petit Dieu gagnait un promontoire de terre, surplombant l'étang. Il prenait
alors une petite tige de la pelouse de ses doigts pierreux et commandait aux
éléments avec sa baguette magique. Il gesticulait vivement en chavirant sa
tête clapotante. Il dirigeait le vent et l'eau ; il formait des figures
au-dessus de l'étendue d'eau.
Un dragon arrosait allègrement la terre pour la nettoyer de toutes ses
souillures. Le petit Dieu marmonnait une incantation pour faire pousser toute
plante et tout champignon. Il préparait les murmures du vent du jour afin de
guider chaque être, chaque fourmi, chaque puceron. Il en appelait à la Nature
pour protéger son territoire.
Le petit Dieu avait perdu toute son eau. Il s'écroulait du haut de son
promontoire à la tombée de la lune. Les cailloux s'éparpillaient et sa tête
rejoignait une fois de plus les profondeurs de l'étang. Une nouvelle journée
commençait, Il était parti en laissant pour seul indice une rosée vivifiante.

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Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star du
basketball. Il enchaîne les entraînements dans un club exigeant.
Mais en cette fin d'année, le retour de la fête est tragique.
Lucas, passager d'une voiture, perd la vue lors d'un violent
accident. Il lui faudra réapprendre à vivre et surtout abandonner
ses rêves. Et de surcroît, l'inspectrice de police lui apprend
qu'il a été victime non pas d'un accident mais d'une tentative de
meurtre. Il en viendra à soupçonner ses propres coéquipiers !
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La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action, l'enquête et
surtout la revalidation. À découvrir prochainement !
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La Victoire des Grelots
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:alt: Un homme tient un ballon de basket. Il va marquer un panier.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Lucas, jeune étudiant, espère devenir la prochaine star
du basketball. Il enchaîne les entraînements dans un
club exigeant. Mais en cette fin d'année, le retour
de la fête est tragique. Lucas, passager d'une voiture,
perd la vue lors d'un violent accident. Il lui faudra
réapprendre à vivre et surtout abandonner ses rêves.
Et de surcroît, l'inspectrice de police
lui apprend qu'il a été victime non pas d'un accident
mais d'une tentative de meurtre. Il en viendra à
soupçonner ses propres coéquipiers !
La Victoire des Grelots mêle le sport, l'action,
l'enquête et surtout la revalidation. À découvrir
prochainement !
Épisodes
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Progression
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:alt: Une artiste termine de peindre une toile sur un écran.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Vous pouvez suivre ici la progression du projet.
- Univers et personnages : 60%
- Intrigue : 40%
- Écriture du premier jet : 10%
- Réécriture : 0%
- Bêta-lecture : 0%
- Correction : 0%
- Illustrations : 2%
- Enregistrement : 0%
- Bruitage : 0%
- Animation : 0%
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- Rendu : 0%
- Diffusion : 0%

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Contact
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:alt: Un homme se tient debout sur une enveloppe géante.
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Merci pour votre message. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.