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-Auteurs et licences
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-- :fab:`creative-commons`
-  :fab:`creative-commons-by`
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-  texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0;
-- :fab:`font-awesome`
-  icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
-  licence Fontawesome Free License ;
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-  :fab:`creative-commons-by`
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-  logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
-  licence CC-BY-SA 4.0 ;
-- emojis par `Sphinx Emojis <https://sphinxemojicodes.readthedocs.io/en/stable/>`_ ;
-- :fab:`creative-commons`
-  :fab:`creative-commons-by`
-  police `Luciole <https://www.luciole_vision.com>`_
-  par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
-  licence CC-BY 4.0 ;
-- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
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-Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
-le texte des licences :
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-- :fab:`creative-commons`
-  :fab:`creative-commons-by`
-  :fab:`creative-commons-sa`
-  `licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
-- :fab:`creative-commons`
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-  `licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
-
-Vous trouverez la licence des autres contenus directement
-en libellé dans les articles correspondants.
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 .. image:: assets/apropos2.svg
    :width: 70%
    :align: center
    :alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC.
    :title: Image par Katerina Limpitsouni
 
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+Hébergement
+~~~~~~~~~~~
 
-   Hébergement
+Le présent site est hébergé par
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+`IT4Freedom <https://www.it4freedom.net>`_.
 
-   Le présent site est hébergé par
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+| Rue longue 27 Bte K10
+| 1420 Braine-l'Alleud
+| Belgique
+| +32 (0)2 888 93 42
+| TVA BE0881449985
 
-   | IT4Freedom
+Éditeur
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+| Belgique
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+| TVA BE0756741342
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+| Numéro éditeur KBR 15066
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-   | Numéro éditeur KBR 15066
 
 
-   Vous trouverez le code source sur
+Vous trouverez le code source sur
-   `le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_.
+`le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_.
 
-   :doc:`Voir l'historique du site. <historique>`
+:doc:`Voir l'historique du site. <historique>`
 
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-   Coordonnées              Nerv Project ASBL
+Coordonnées              Nerv Project ASBL
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+======================   ====================
-   Contact                  :doc:`Nous contacter <contact>`
+Contact                  :doc:`Nous contacter <contact>`
-   Régime                   ASBL
+Régime                   ASBL
-   Adresse                   | Rue Longue 27 Bte K10
+Adresse                   | Rue Longue 27 Bte K10
                          | 1420 Eigenbrakel
                          | Belgium
-   Téléphone                +32 (0)2 319 888 0
+Téléphone                +32 (0)2 319 888 0
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                         numéro de téléphone.
-   Entreprise               0756.741.342
+Entreprise               0756.741.342
-   TVA                      BE0756741342
+TVA                      BE0756741342
-   Numéro éditeur KBR       15066
+Numéro éditeur KBR       15066
-   Publication              Nerv Project ASBL
+Publication              Nerv Project ASBL
-   DPO                      Jérome Duysens
+DPO                      Jérome Duysens
-   Production               Nerv Project ASBL
+Production               Nerv Project ASBL
-   Webmaster                Nerv Project ASBL
+Webmaster                Nerv Project ASBL
-   Auteur                   Nerv Project ASBL sauf mention contraire
+Auteur                   Nerv Project ASBL sauf mention contraire
-   Vidéo                    Nerv Project ASBL
+Vidéo                    Nerv Project ASBL
-   Hébergement              IT4Freedom
+Hébergement              IT4Freedom
-   IBAN                     BE02 7512 1068 4040
+IBAN                     BE02 7512 1068 4040
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+BIC                      AXABBE22
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-   Le présent site assure la confidentialité de vos données.
+Le présent site assure la confidentialité de vos données.
-   Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce
+Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce
-   au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur.
+au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur.
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+L'hébergement est assuré par `IT4Freedom <https://www.it4freedom.net>`_.
 
-   Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre
+Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre
-   l'envoi de messages.
+l'envoi de messages.
 
-   Règles d'utilisation
+Règles d'utilisation
-   ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
+~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
 
-   1. L'utilisateur s'engage :
+1. L'utilisateur s'engage :
 
   - à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ;
   - à respecter l'ordre public ;
@@ -180,13 +141,13 @@ en libellé dans les articles correspondants.
   - à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l'environnement ou la santé ;
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-   2. L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur
+2. L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur
   au titre de la modération, afin de garantir le respect des règles, des personnes, des systèmes et de l'environnement.
-   3. L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des données déposées par un utilisateur.
+3. L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des données déposées par un utilisateur.
-   4. L'utilisateur peut signaler tout contenu abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. L'administrateur du site
+4. L'utilisateur peut signaler tout contenu abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. L'administrateur du site
   ne traitera que les demandes légitimes.
-   5. Le site est édité et hébergé en Belgique.
+5. Le site est édité et hébergé en Belgique.
-   6. En application de la GDPR, toute plainte, demande de suppression, question
+6. En application de la GDPR, toute plainte, demande de suppression, question
   sur la confidentialité, … peut être adressée par mail, de préférence en
   mettant [DPO NervProject] dans le sujet du mail pour un traitement plus
   efficace. Il peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.org

source/collectif/copyright.rst

@@ -0,0 +1,72 @@
+Droit d'auteur et licences
+==========================
+
+.. image:: assets/apropos.svg
+   :width: 70%
+   :align: center
+   :alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
+   :title: Image par Katerina Limpitsouni
+
+Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes
+au droit d'auteur et de son application en Belgique.
+En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous
+contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans
+la page de contact. En raison de la taille de la
+structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en
+moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur,
+ou en matière de lutte contre les crimes et les délits
+ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous
+représentez une société de gestion collective de droit
+d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si
+vous avez besoin de mettre en place des solutions plus
+rapides d'intervention, merci de nous contacter.
+
+Auteurs et licences
+~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
+
+Par défaut, et sauf mention contraire, les licences
+sont les suivantes :
+
+- :fab:`creative-commons`
+  :fab:`creative-commons-by`
+  :fab:`creative-commons-sa`
+  texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0;
+- :fab:`font-awesome`
+  icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
+  licence Fontawesome Free License ;
+- :fab:`creative-commons`
+  :fab:`creative-commons-by`
+  :fab:`creative-commons-sa`
+  logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
+  licence CC-BY-SA 4.0 ;
+- emojis par `Sphinx Emojis <https://sphinxemojicodes.readthedocs.io/en/stable/>`_ ;
+- :fab:`creative-commons`
+  :fab:`creative-commons-by`
+  police `Luciole <https://www.luciole_vision.com>`_
+  par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
+  licence CC-BY 4.0 ;
+- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
+
+Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
+le texte des licences :
+
+- :fab:`creative-commons`
+  :fab:`creative-commons-by`
+  :fab:`creative-commons-sa`
+  `licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
+- :fab:`creative-commons`
+  :fab:`creative-commons-by`
+  `licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
+
+Vous trouverez la licence des autres contenus directement
+en libellé dans les articles correspondants.
+
+Licences d'exploitation
+~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
+
+Le détail des licences d'exploitation n'est pas
+disponible pour l'instant. Un outil est en cours de
+préparation pour en faire un récapitulatif plus
+facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir
+toute information complémentaire sur les licences
+d'exploitation que nous utilisons.

source/collectif/ressources.rst

@@ -61,12 +61,8 @@ Outils internes
 ~~~~~~~~~~~~~~~
 
 - :fas:`coins` `Outil de gestion <https://jmtlg.nerv-project.eu>`_
-- :fas:`key` `Authentification <https://detritus.nerv-project.eu>`_
 - :fas:`envelope` `Email <https://tollivier.nerv-project.eu>`_
 - :fas:`poll` `Enquêtes <https://desmots.nerv-project.eu>`_
 - :fas:`cloud` `Cloud <https://ook.nerv-project.eu>`_
 - :fas:`chart-bar` `Statistiques <https://casanabo.nerv-project.eu>`_
 - :fas:`comments` `Commentaires <https://chicard.nerv-project.eu/isso/nervproject/admin>`_
-- :fas:`file-medical-alt` `Monitoring <https://guet.nerv-project.eu>`_
-- :fas:`server` `Administration <https://panaris.nerv-project.eu>`_
-- :fas:`server` `Serveur de build <https://jeanson.nerv-project.eu>`_

source/conf.py

@@ -6,7 +6,7 @@ project = 'Nerv Project'
 basename = 'nervproject'
 project_uid = basename  # ISBN, etc.
 baseurl = 'https://www.nerv-project.eu/'
-copyright = '2020, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22'
+copyright = '2021, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22'
 author = 'Nerv Project ASBL'
 publisher = 'Nerv Project ASBL'
 site_url = 'https://www.nerv-project.eu/'
@@ -225,6 +225,7 @@ gemini_footer = """
 => gemini://nerv-project.eu/collectif/ressources.gmi Ressources
 => gemini://nerv-project.eu/collectif/contributeurs/index.gmi Contributeurs
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+=> gemini://nerv-project.eu/collectif/copyright.gmi Droit d'auteur
 => gemini://nerv-project.eu/collectif/accessibility.gmi Déclaration d'accessibilité
 => gemini://nerv-project.eu/collectif/confidentiality.gmi Déclaration de confidentialité
 => gemini://nerv-project.eu/collectif/contact.gmi Contact

source/index.rst

@@ -84,6 +84,7 @@ Nerv Project
    collectif/ressources
    collectif/contributeurs/index
    collectif/apropos
+   collectif/copyright
    collectif/accessibility
    collectif/confidentiality
    collectif/contact