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@ -45,152 +45,113 @@ L'ensemble de ce site est publié par Nerv Project ASBL.
Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des
œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle. œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle.
Auteurs et licences
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- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0;
- :fab:`font-awesome`
icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
licence Fontawesome Free License ;
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
licence CC-BY-SA 4.0 ;
- emojis par `Sphinx Emojis <https://sphinxemojicodes.readthedocs.io/en/stable/>`_ ;
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
police `Luciole <https://www.luciole_vision.com>`_
par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
licence CC-BY 4.0 ;
- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
le texte des licences :
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
`licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
- :fab:`creative-commons`
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`licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
Vous trouverez la licence des autres contenus directement
en libellé dans les articles correspondants.
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:align: center :align: center
:alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC. :alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC.
:title: Image par Katerina Limpitsouni :title: Image par Katerina Limpitsouni
.. only:: html Hébergement
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Hébergement Le présent site est hébergé par
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Le présent site est hébergé par | IT4Freedom
`IT4Freedom <https://www.it4freedom.net>`_. | Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 888 93 42
| TVA BE0881449985
| IT4Freedom Éditeur
| Rue longue 27 Bte K10 ~~~~~~~
| 1420 Braine-l'Alleud
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| +32 (0)2 888 93 42
| TVA BE0881449985
Éditeur | Nerv Project ASBL
~~~~~~~ | Rue longue 27 Bte K10
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| Nerv Project ASBL | Belgique
| Rue longue 27 Bte K10 | +32 (0)2 319 888 0
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| Belgique | Numéro éditeur KBR 15066
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| Numéro éditeur KBR 15066
Vous trouverez le code source sur Vous trouverez le code source sur
`le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_. `le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_.
:doc:`Voir l'historique du site. <historique>` :doc:`Voir l'historique du site. <historique>`
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Coordonnées Nerv Project ASBL Coordonnées Nerv Project ASBL
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Contact :doc:`Nous contacter <contact>` Contact :doc:`Nous contacter <contact>`
Régime ASBL Régime ASBL
Adresse | Rue Longue 27 Bte K10 Adresse | Rue Longue 27 Bte K10
| 1420 Eigenbrakel | 1420 Eigenbrakel
| Belgium | Belgium
Téléphone +32 (0)2 319 888 0 Téléphone +32 (0)2 319 888 0
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Entreprise 0756.741.342 Entreprise 0756.741.342
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Numéro éditeur KBR 15066 Numéro éditeur KBR 15066
Publication Nerv Project ASBL Publication Nerv Project ASBL
DPO Jérome Duysens DPO Jérome Duysens
Production Nerv Project ASBL Production Nerv Project ASBL
Webmaster Nerv Project ASBL Webmaster Nerv Project ASBL
Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire
Vidéo Nerv Project ASBL Vidéo Nerv Project ASBL
Hébergement IT4Freedom Hébergement IT4Freedom
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à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de
terrorisme ; terrorisme ;
- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose - à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose
portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ; portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ;
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et l'adresse du Nerv Project. et l'adresse du Nerv Project.
Législation Législation
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source/collectif/copyright.rst Normal file
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@ -0,0 +1,72 @@
Droit d'auteur et licences
==========================
.. image:: assets/apropos.svg
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:alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes
au droit d'auteur et de son application en Belgique.
En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous
contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans
la page de contact. En raison de la taille de la
structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en
moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur,
ou en matière de lutte contre les crimes et les délits
ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous
représentez une société de gestion collective de droit
d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si
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Auteurs et licences
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Par défaut, et sauf mention contraire, les licences
sont les suivantes :
- :fab:`creative-commons`
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texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0;
- :fab:`font-awesome`
icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
licence Fontawesome Free License ;
- :fab:`creative-commons`
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:fab:`creative-commons-sa`
logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
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:fab:`creative-commons-by`
police `Luciole <https://www.luciole_vision.com>`_
par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
licence CC-BY 4.0 ;
- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
le texte des licences :
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
`licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
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:fab:`creative-commons-by`
`licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
Vous trouverez la licence des autres contenus directement
en libellé dans les articles correspondants.
Licences d'exploitation
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Le détail des licences d'exploitation n'est pas
disponible pour l'instant. Un outil est en cours de
préparation pour en faire un récapitulatif plus
facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir
toute information complémentaire sur les licences
d'exploitation que nous utilisons.

4
source/collectif/ressources.rst
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@ -61,12 +61,8 @@ Outils internes
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- :fas:`coins` `Outil de gestion <https://jmtlg.nerv-project.eu>`_ - :fas:`coins` `Outil de gestion <https://jmtlg.nerv-project.eu>`_
- :fas:`key` `Authentification <https://detritus.nerv-project.eu>`_
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- :fas:`poll` `Enquêtes <https://desmots.nerv-project.eu>`_ - :fas:`poll` `Enquêtes <https://desmots.nerv-project.eu>`_
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- :fas:`chart-bar` `Statistiques <https://casanabo.nerv-project.eu>`_ - :fas:`chart-bar` `Statistiques <https://casanabo.nerv-project.eu>`_
- :fas:`comments` `Commentaires <https://chicard.nerv-project.eu/isso/nervproject/admin>`_ - :fas:`comments` `Commentaires <https://chicard.nerv-project.eu/isso/nervproject/admin>`_
- :fas:`file-medical-alt` `Monitoring <https://guet.nerv-project.eu>`_
- :fas:`server` `Administration <https://panaris.nerv-project.eu>`_
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3
source/conf.py
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