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Nerv Project est une entité fictive utilisée dans des
œuvres artistiques et n'a pas d'existence réelle.
Auteurs et licences
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- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0;
- :fab:`font-awesome`
icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
licence Fontawesome Free License ;
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
licence CC-BY-SA 4.0 ;
- emojis par `Sphinx Emojis <https://sphinxemojicodes.readthedocs.io/en/stable/>`_ ;
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
police `Luciole <https://www.luciole_vision.com>`_
par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
licence CC-BY 4.0 ;
- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
le texte des licences :
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
`licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
`licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
Vous trouverez la licence des autres contenus directement
en libellé dans les articles correspondants.
.. image:: assets/apropos2.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Deux personnes manipulent leur ordinateur portable, entourées des grosses lettres MIT et CC.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
.. only:: html
Hébergement
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Hébergement
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Le présent site est hébergé par
`IT4Freedom <https://www.it4freedom.net>`_.
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| IT4Freedom
| Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 888 93 42
| TVA BE0881449985
| IT4Freedom
| Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 888 93 42
| TVA BE0881449985
Éditeur
~~~~~~~
Éditeur
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| Nerv Project ASBL
| Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 319 888 0
| TVA BE0756741342
| Numéro éditeur KBR 15066
| Nerv Project ASBL
| Rue longue 27 Bte K10
| 1420 Braine-l'Alleud
| Belgique
| +32 (0)2 319 888 0
| TVA BE0756741342
| Numéro éditeur KBR 15066
Vous trouverez le code source sur
`le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_.
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`le dépôt git <https://procrastinator.nerv-project.eu/nerv-project/website>`_.
:doc:`Voir l'historique du site. <historique>`
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Coordonnées Nerv Project ASBL
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Contact :doc:`Nous contacter <contact>`
Régime ASBL
Adresse | Rue Longue 27 Bte K10
| 1420 Eigenbrakel
| Belgium
Téléphone +32 (0)2 319 888 0
Les publicités ne sont pas autorisées sur ce
numéro de téléphone.
Entreprise 0756.741.342
TVA BE0756741342
Numéro éditeur KBR 15066
Publication Nerv Project ASBL
DPO Jérome Duysens
Production Nerv Project ASBL
Webmaster Nerv Project ASBL
Auteur Nerv Project ASBL sauf mention contraire
Vidéo Nerv Project ASBL
Hébergement IT4Freedom
IBAN BE02 7512 1068 4040
BIC AXABBE22
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Coordonnées Nerv Project ASBL
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Contact :doc:`Nous contacter <contact>`
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| 1420 Eigenbrakel
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Téléphone +32 (0)2 319 888 0
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TVA BE0756741342
Numéro éditeur KBR 15066
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Production Nerv Project ASBL
Webmaster Nerv Project ASBL
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Le présent site assure la confidentialité de vos données.
Il ne comporte aucune publicité, le trafic est mesuré grâce
au logiciel libre Fathom hébergé sur ce même serveur.
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Certaines zones de ce site peuvent abriter des commentaires ou permettre
l'envoi de messages.
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Règles d'utilisation
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1. L'utilisateur s'engage :
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- à respecter la bonne morale, à ne pas heurter la sensibilité d'autrui, majeur comme mineur ;
- à respecter l'ordre public ;
- à ne pas divulguer d'informations confidentielles dans les zones publiques ;
- à envoyer des données dont il dispose de la propriété intellectuelle ;
- à ne pas discriminer ou inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de sa religion,
de son ethnie, de sa race, de son orientation sexuelle ou de son handicap ;
- à ne pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au meurtre, à l'assassinat, au racisme, à la xénophobie, à l'homophobie,
à l'apologie des crimes de guerre ou contre l'humanité, à commettre un crime, à commettre un délit, à réaliser un acte de
terrorisme ;
- à ne pas inciter des tiers à se procurer illégalement des données, des logiciels ou des œuvres de l'esprit ou toute autre chose
portant atteinte aux droits ou aux bien des tiers ;
- à ne pas être dénigrant, diffamant ;
- à ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, d'une personne physique, d'une marque ou d'une entreprise ;
- à ne pas conseiller une pratique douteuse, frauduleuse, illicite ;
- à ne pas faire de la publicité pour son compte ou celui d'un autre ;
- à ne pas envoyer de photos ou d'images pornographiques ou pédopornographiques ;
- à ne pas compromettre la vie privée, l'image ou les données d'un tiers ;
- à ne pas conseiller une pratique polluante et néfaste pour l'environnement ou la santé ;
- à respecter les règles d'éthique et de déontologie défendues par le présent site.
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terrorisme ;
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2. L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur
au titre de la modération, afin de garantir le respect des règles, des personnes, des systèmes et de l'environnement.
3. L'administrateur du site ne peut être tenu responsable des données déposées par un utilisateur.
4. L'utilisateur peut signaler tout contenu abusif par un lien spécifique, par courriel ou par téléphone. L'administrateur du site
ne traitera que les demandes légitimes.
5. Le site est édité et hébergé en Belgique.
6. En application de la GDPR, toute plainte, demande de suppression, question
sur la confidentialité, … peut être adressée par mail, de préférence en
mettant [DPO NervProject] dans le sujet du mail pour un traitement plus
efficace. Il peut être utilisé indifféremment l'adresse du blog kujiu.org
et l'adresse du Nerv Project.
2. L'administrateur du site s'octroie le droit de modifier ou supprimer une donnée ou un message d'un utilisateur
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Législation
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@ -0,0 +1,72 @@
Droit d'auteur et licences
==========================
.. image:: assets/apropos.svg
:width: 70%
:align: center
:alt: Une femme se dissimule de l'observation de deux satellites au moyen d'un parapluie.
:title: Image par Katerina Limpitsouni
Nerv Project ASBL respecte les obligations inhérentes
au droit d'auteur et de son application en Belgique.
En cas de défaillance de notre part, vous pouvez nous
contacter en urgence aux coordonnées détaillées dans
la page de contact. En raison de la taille de la
structure, nous ne pouvons pas garantir une réponse en
moins d'une heure en cas d'atteinte au droit d'auteur,
ou en matière de lutte contre les crimes et les délits
ou cas d'incitation à un délit ou à un crime. Si vous
représentez une société de gestion collective de droit
d'auteur ou une autorité belge ou européenne et si
vous avez besoin de mettre en place des solutions plus
rapides d'intervention, merci de nous contacter.
Auteurs et licences
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Par défaut, et sauf mention contraire, les licences
sont les suivantes :
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
texte par Nerv Project ASBL licence CC-BY-SA 4.0;
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icônes `Fontawesome <https://www.fontawesome.com>`_,
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- :fab:`creative-commons`
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:fab:`creative-commons-sa`
logo par `Timothée Giet <http://www.timotheegiet.com>`_,
licence CC-BY-SA 4.0 ;
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- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
police `Luciole <https://www.luciole_vision.com>`_
par Laurent Bourcellier & Jonathan Perez,
licence CC-BY 4.0 ;
- illustrations de `Katerina Limpitsouni <https://undraw.co/license>`_.
Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour consulter
le texte des licences :
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
:fab:`creative-commons-sa`
`licence CC-BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr>`_ ;
- :fab:`creative-commons`
:fab:`creative-commons-by`
`licence CC-BY 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr>`_.
Vous trouverez la licence des autres contenus directement
en libellé dans les articles correspondants.
Licences d'exploitation
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Le détail des licences d'exploitation n'est pas
disponible pour l'instant. Un outil est en cours de
préparation pour en faire un récapitulatif plus
facilement. Vous pouvez nous contacter pour obtenir
toute information complémentaire sur les licences
d'exploitation que nous utilisons.

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@ -61,12 +61,8 @@ Outils internes
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- :fas:`coins` `Outil de gestion <https://jmtlg.nerv-project.eu>`_
- :fas:`key` `Authentification <https://detritus.nerv-project.eu>`_
- :fas:`envelope` `Email <https://tollivier.nerv-project.eu>`_
- :fas:`poll` `Enquêtes <https://desmots.nerv-project.eu>`_
- :fas:`cloud` `Cloud <https://ook.nerv-project.eu>`_
- :fas:`chart-bar` `Statistiques <https://casanabo.nerv-project.eu>`_
- :fas:`comments` `Commentaires <https://chicard.nerv-project.eu/isso/nervproject/admin>`_
- :fas:`file-medical-alt` `Monitoring <https://guet.nerv-project.eu>`_
- :fas:`server` `Administration <https://panaris.nerv-project.eu>`_
- :fas:`server` `Serveur de build <https://jeanson.nerv-project.eu>`_

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@ -6,7 +6,7 @@ project = 'Nerv Project'
basename = 'nervproject'
project_uid = basename # ISBN, etc.
baseurl = 'https://www.nerv-project.eu/'
copyright = '2020, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22'
copyright = '2021, Nerv Project ASBL - BCE 0756.741.342 - TVA BE0756741342 - KBR Éditeur 15066 - IBAN BE02751210684040 - BIC AXABBE22'
author = 'Nerv Project ASBL'
publisher = 'Nerv Project ASBL'
site_url = 'https://www.nerv-project.eu/'
@ -225,6 +225,7 @@ gemini_footer = """
=> gemini://nerv-project.eu/collectif/ressources.gmi Ressources
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=> gemini://nerv-project.eu/collectif/contact.gmi Contact

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@ -84,6 +84,7 @@ Nerv Project
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